suppleant


De: Élodie Fourcade
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Administrateurs civils hors classe
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Annick Wagner
experte de haut niveau, coordonnatrice Sirhen pour la direction générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire ministérielle compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Laurence Venet-Lopez
sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire ministérielle compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Cécile Bourlier
sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire ministérielle compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Ongenyi DJAMBA TOLENGA M. Riad DERBAL
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Avril 201516/04/2015
De: Stéphane KOUADJAN Mme Horia HAMMAMI Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Avril 201516/04/2015
De: Fernanda DE MELO M. Vicente VILLANOVA Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Avril 201516/04/2015
De: Emmanuelle FILIPUZZI
(ANDRE)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Christian Le Coz
sous-directeur de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Bénédicte LACHAMBRE
(HECQ)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: LEPILLEUR (Didier)
Objet:
membre du conseil départemental de la Seine-Maritime, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de la Haute-Normandie
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. PERCEPIED (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: BOULAY (Patricia)
Objet:
membre du conseil départemental de la Mayenne, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
sur désignation de FO
conseillère suppléante
Remplace:M. REVEILLE (Loïc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: MASSOT (Jean-François)
Objet:
membre du conseil départemental de la Haute-Savoie, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Rhône-Alpes
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:Mme SANSOE (Annick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: HIGON (Monique)
Objet:
membre du conseil départemental du Gers, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
sur désignation de la CFDT
conseillère suppléante
Remplace:M. LAREGINA (Francis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: FACHE (Alban)
Objet:
membre du conseil départemental du Gard, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Languedoc-Roussillon
sur désignation de la CFDT
conseiller suppléant
Remplace:Mme NOGUERON (Farida)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: GOUELOU (Yannick)
Objet:
membres du conseil départemental des Côtes-d'Armor auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation du MEDEF
conseil suppléant
Remplace:Mme IMBERT (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: DOS SANTOS (José)
Objet:
membre du conseil départemental du Cher, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Centre
sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:Mme ABBURA GONZALES (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: CIBARD (Myriam)
Objet:
membre du conseil départemental de la Charente auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
sur désignation de la CFDT
conseillère suppléante
Remplace:M. BALTAZAR (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Soueidan (Assem)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sorel (Olivier)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Simon (Stéphane)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robin (Olivier)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pers (Jacques-Olivier)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Margerit (Jacques)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lesclous (Philippe)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lefevre (Benoît)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fromentin (Olivier)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Farge (Pierre)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Decup (Franck)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cohen (Nicolas)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cochais (Patrice)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Barthet (Pierre)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bacon (William)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Armand (Serge)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Zupan-Bloch (Agnès)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vanderzwalm-Gouvernaire (Arabelle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Trzaskawka Moulis (Estelle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Strazielle (Catherine)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Soell (Martine)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pouyssegur-Rougier (Valérie)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pegon-Machat (Estelle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Muller-Bolla (Michèle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Magno-Erard (Elisabeth)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lescailles (Géraldine)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lebret-Chauvel (Dominique)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gros (Catherine-Isabelle)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Colombier (Marie-Laure)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Clément (Céline)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chemla (Florence)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Brulat-Bouchard (Nathalie)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertaud-Gounot (Valérie)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alric-Goldsmith (Marie-Christine)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lodde (Brice)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Deschamps (Frédéric)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: D'escatha (Alexis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Thaon (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sobaszek (Annie)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ramond (Catherine)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Libault (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gonzalez (Maria)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ziegler (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Zerah (Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yiou (René)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yakoub-Agha (Ibrahim)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Wiel (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Voit (Thomas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Viens (Patrice)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Viard (Jean-Paul)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Verdon (Renaud)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vera (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vellas (Bruno)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vandenbussche (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Van Belle (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vaiva (Guillaume)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vacher-Coponat (Henri)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Tresallet (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Tison (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Teiger (Emmanuel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Straus (Christian)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Soubrane (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Soubeyran (Pierre-Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Simon (Nicolas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Simon (Étienne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sibon (Igor)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Schiele (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Schaeffer (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Saraux (Alain)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Saint Jalmes (Hervé)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sahali (Djilali)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sablonniere (Bernard)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ruivard (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rouland (Jean-François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rossi (Jean-François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert (René)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard (Ruddy)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Reix (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Recher (Christian)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rebibou (Jean-Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ravery (Vincent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rahmouni (Alain)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rabaud (Christian)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Puybasset (Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Poulet (Emmanuel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pepin (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Payan (Christopher)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patat (Frédéric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pariente (Jérémie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Papazian (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pages (Franck)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ornetti (Paul)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Oksenhendler (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nizard (Jacky)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nicolescu-Catargi (Bogdan)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Neyret (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Neviere (Rémi)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nevez (Gilles)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Naudin (Jean)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mutter (Didier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mousseaux (Élie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mouly (Stéphane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mortier (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Morel (Jacques)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Moreau (Thibault)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Moreau-Gaudry (Alexandre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mom (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Molimard (Mathieu)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mirallie (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mimoun (Maurice)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Metellus (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Merlio (Jean-Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mejean (Arnaud)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mebazaa (Alexandre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maynadie (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Matran (Régis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mathurin (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martinot (Alain)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Malikov (Serguei)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mainard (Didier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mahe (Marc-André)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Machet (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mabrut (Jean-Yves)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lortholary (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Logeart (Damien)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lobbedez (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Levy (Nicolas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Levy (Bruno)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Leveziel (Nicolas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Levade (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lequerre (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lejoyeux (Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lehours (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Leger (Damien)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Le Conte (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lavieille (Jean-Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lavergne (Thomas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lavabre-Bertrand (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Launay (Franck)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laffon (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Kreitmann (Bernard)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Krack (Paul)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Kaplanski (Gilles)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Kann (Michael)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Juvin (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jaussaud (Roland)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jankowski (Roger)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jaber (Mohamed)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Isaaz (Karl)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Iriart (Xavier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ingrand (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Houot (Roch)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hoffart (Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hazzan (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hamel (Antoine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hamamah (Samir)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Guillemot (Didier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Guerci (Bruno)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Grimprel (Emmanuel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gracies (Jean-Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Goichot (Bernard)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Glehen (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Giraux (Pascal)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Giraud (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gicquel (Ludovic)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georgieff (Nicolas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Geeraerts (Thomas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Garrel (Renaud)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Froguel (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frimat (Luc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fournier (Georges)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fontaine (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fontaine (Bertrand)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Flori (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ferri (Joël)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fernandez (Hervé)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Feray (Cyrille)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Feillet (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fanton (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Duvoux (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Duverger (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Durand (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dupont (Hervé)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ducloux (Didier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dray (Xavier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dousset (Vincent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dormont (Didier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dobremez (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: D'incan (Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dieude (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dhonneur (Gilles)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dessein (Rodrigue)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Derambure (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Demotes Mainard (Jacques)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Delclaux (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: De Lagausie (Pascal)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Degano (Bruno)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: De Chillou De Churet (Christian)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Darrouzet (Vincent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Darmon (Patrice)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dardennes (Roland)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: D'amato (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dalle (Stéphane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cristol (Jean-Paul)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Coutant (Charles)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Courbon (Frédéric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Coulet (Bertrand)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cote (Jean-François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Coste (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Coron (Emmanuel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cornelis (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Constantin (Arnaud)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Colombel (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cohen (Yves)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cluzel (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Clerc (Jérôme)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Clement (Jean-Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Classe (Jean-Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chollet (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chinet (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chiaroni (Jacques)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chaynes (Patrick)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chardot (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Charbit (Beny)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chapet (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Champsaur (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chabardes (Stephan)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ceruse (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carrere (Nicolas)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carpentier (Antoine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carbillon (Lionel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cammilleri (Serge)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Camdessanche (Jean-Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Burucoa (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Burbaud (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bresler (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Breaud (Jean)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Brassat (David)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bouletreau (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bouhnik (Yoram)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Borg (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bonnet (Richard)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bonnefoy-Cudraz (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Boillot (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Boffa (Jean-Jacques)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Blanc (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bezon (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bessereau (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertucci (François)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertrand (Yves)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertin (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Berna (Pascal)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bennouna (Jaafar)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ben Khalifa (Moncef)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Benhamou (Dan)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Benamouzig (Robert)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Becquemont (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Beaugerie (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Beauchet (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bartoli (Jean-Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Barriere (Paul)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Barranger (Emmanuel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Barbet (Jacques)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bahrami-Nikdjou (Stéphane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Asnafi (Vahid)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Asehnoune (Karim)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Aouizerate (Bruno)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Aouba (Achille)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Andreoletti (Laurent)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Amabile (Philippe)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alvarez (Jean-Claude)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Albertini (Jean-Noël)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Adotevi Plakoo (Olivier)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Veyradier (Agnès)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Verneuil (Laurence)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Triboulet (Catherine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Toutain (Annick)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Touitou (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Testelin (Sylvie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Tamion (Fabienne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sultan (Ariane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sermet (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Scolan (Virginie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roqueplo (Anne-Paule)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rodriguez (Rosa-Maria)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard (Corinne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Quester (Brigitte)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Purper (Diane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Perrouin-Verbe (Brigitte)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Perrin (Élisabeth)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Parenthoine (Anita)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Oppenheim (Catherine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Niccoli (Patricia)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nguyen Khac (Florence)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Moncla (Anne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Meyer (Laurence)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mentre (France)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mathonnet (Muriel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Magnard (Christiane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Machouart (Marie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lejus (Corinne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Le Faou (Anne-Laurence)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lechapt (Emmanuele)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Leboyer (Marion)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laroche (Marie-Laure)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lagier (Aude)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laffont (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Kraeber (Françoise)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Kanny (Gisèle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Joly (Florence)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jardin (Martine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hue (Sophie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Houfflin (Véronique)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Haioun (Corinne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Guittet (Lydia)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Guettier (Catherine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Giordanengo (Valérie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gervais (Élisabeth)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gentric (Armelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gandemer (Virginie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fromont (Gaëlle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fartoukh (Muriel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fantoni (Sophie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Faller (Michèle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Duprez (Karine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dion (Élisabeth)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Desguerre (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Descamps (Diane)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Delemer (Brigitte)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Croise (Valérie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cretin Maitenaz (Françoise)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Corruble (Emmanuelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Clin (Bénédicte)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Castelain (Sandrine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bourelle (Sophie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Botterel (Françoise)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Binquet (Christine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Billotey (Claire)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Baccini (Véronique)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Auquit (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Askenazy (Florence)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alberti (Corinne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Achour (Nelly)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Viton (Jean Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Thambo (Jean-Benoit)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rousselet (Marie Christine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rossi (Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ratiu Vlad (Demetru)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Picaud (Jean Charles)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Monnet (Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Malvy (Jean Marie)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Krzisch (Claude)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hindie (Élif)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Heng (Anne-Élisabeth)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hascoet (Jean Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gueant (Jean Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gerolami (Santandrea Rene)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gayet (Louis-Étienne)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ecoffey (Claude)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Desal (Hubert-Armand)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Correas Sanchez (Jean Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chassard (Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Charles (Pierre Emmanuel)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bonneau (Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bani-Sadr (Firouzé)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Attarian (Shahram)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Asselah (Tariq-Yacine)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Aghakhani (Nozar)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mohamed DRADEB M. Abdesslam ANKI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Frédéric DENTINI M. Stéphane VIOLETTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Jean-Luc REMOUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Youssef HAMDANE M. Olivier HUMBERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Muriel ROTH M. Sébastien MAUCOTEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Agnès CARIOU M. Luc PAPAZZONI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Leïla MIZIAL (BENHALIMA)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du 1 er juin 2015, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Valérie DUPARQUE
(FLORES)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: PAVIER (Bernard)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Remplace:M. FOULQUIER-GAZAGNES (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Nicolas Daubresse
chargé de mission « attractivité économique » au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre suppléant
Remplace:M. Pouëssel (Jean-François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: LACROIX (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Remplace:Mme MICHAUX (Elisabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Francisco GARCIA
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Daniel SAUVAGET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: André ROMMEL
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Dominique SECHET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices de retraités et de personnes âgées
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Serge GUERIN
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices de retraités et de personnes âgées
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pierre GODET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jacques QUIGNON
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Charles BERDER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union française des retraités
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Benoît JAYEZ
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean HAMONIC
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Daniel BLACHE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Sylvain DENIS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Paul MALOISEL
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Michel BAUDAILLIER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bernard PETITHOMME-LAFAYE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bernard NICOLAS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pierre ERBS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de Générations mouvement - fédération nationale
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bernard DUMONT
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de Générations mouvement - fédération nationale
Suppléante
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: François FERRAGUTI
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Serge THIVENIN
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Christian COEURE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean Louis BILLARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Maud GILOUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale interprofessionnelle des retraités CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Danielle FLECHER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale interprofessionnelle des retraités CFE-CGC
Suppléante
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Danielle ROLLAT
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Christiane VISCONTI
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union française des retraités
Suppléante
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Françoise VAGNER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Dominique FABRE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Marie GEOFFROY
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Marie Paule LEGAY
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la section nationale des anciens exploitants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Martine HUGER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la section nationale des anciens exploitants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Monique OUVRARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Suppléante
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean-Paul TRIPOGNEY
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Claudy JARRY
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pascal CHAMPVERT
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Dominique BEAUCHAMP
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Christiane BASSET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Ingrid MARESCHAL
(FNTV)
Objet:
membre suppléante de la Commission nationale des sanctions administratives dans le domaine du transport routier
représentante des entreprises de transport routier de personnes désignée
sur proposition des organisations professionnelles participant de façon habituelle à la vie professionnelle nationale, et affectée à la section du transport routier de personnes
en remplacement et
pour la durée du mandant restant à courir de son prédécesseur
Remplace:M. Eric RITTER
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bertrand ROMET
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean-Pierre BELAVAL
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Florent ALINE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pascal LE DROGO
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Cyril TANCOGNE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean-Claude PINTO
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jacques LECARPENTIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Laurent FERCOT
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean-Laurent DUPRAT
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Yohan BLANCHARD
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Monique CAPDEBOSCQ
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2015-04-15"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
suppleant
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Sandrine NAVARRO-LLORENS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2015-04-15"
cour_administrative_appel="Marseille"
suppleant
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Thierry MAHLER
chef du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques de la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2015-04-25"
suppleant
renouvellement
09 Avril 201509/04/2015
De: Dorothée OLIVIER, épouse QUERLEU
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfant de Montauban
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Nathalie BOISSINOT, épouse BOISUMEAU
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfant de Saintes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saintes"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Marie-Christine DUBOIS, épouse GAUDIN
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfant de Vienne
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Sandra BONNET, épouse ELMINGER
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfant de Marseille
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Bernard TERZI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfant de Saintes
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saintes"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Philippe RESTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfant de Saintes
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saintes"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Pascaline DESESQUELLES
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfant de La Rochelle
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Mathilde ORNON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfant de Dax
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dax"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Jean-Pierre LARGET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfant de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Michel LACOMBE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfant de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Chantal LEVÊQUE, épouse MARTINAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfant de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Corinne BOISGARD, épouse BOURIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfant de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Danièle BENOID, épouse ROUSSEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfant de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Catherine BARNAY, épouse PERPETTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfant de Senlis
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Thierry LEMAITRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfant de Nice
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Peggy HEUCLIN, épouse GUILLON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfant de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Hayat EL MOKADEM, épouse HIDOUR
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfant de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Kaoutar AIDOUDI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfant de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Jocelyne Prudent
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal pour enfants de Cayenne
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cayenne"
suppleant
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Georges Pugin
président du syndicat d'agglomération nouvelle « Sénart-en-Essonne »
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Trois présidents d'établissements publics de coopération intercommunale élus le
3 mars 2015
par le collège des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Patrick Braouezec
président de la communauté d'agglomération « Plaine Commune »
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Trois présidents d'établissements publics de coopération intercommunale élus le
3 mars 2015
par le collège des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Pierre-Christophe Baguet
président de la communauté d'agglomération « Grand Paris Seine-Ouest »
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Trois présidents d'établissements publics de coopération intercommunale élus le
3 mars 2015
par le collège des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Christian Robache
maire de Montévrain (77)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Laurent Rivoire
maire de Noisy-le-Sec (93)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Sébastien Meurant
maire de Saint-Leu-la-Forêt (95)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Jean Lemaire
maire de Gargenville (78)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Achille Hourdé
maire de Jaignes (77)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Jean Hartz
maire de Bondoufle (91)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Alain Garbe
maire de Bruyères-sur-Oise (95)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: François Garay
maire des Mureaux (78 )
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Christian Beraud
maire d'Arpajon (91 )
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Jacques-Alain Benisti
député-maire de Villiers-sur-Marne (94)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Stéphanie Daumin
maire de Chevilly-Larue (94)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Joëlle Ceccaldi-Raynaud
maire de Puteaux (92)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Marie-Hélène Amiable
maire de Bagneux (92)
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Treize maires élus le
2 mars 2015
par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Piernick Cressard
Docteur
neuropsychiatre, Saint-Denis-en-Val
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gassane Hodroge
D-LAB, Saint-Aubin-sur-Scie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Claude Azoulay
Docteur
laboratoires Montreuil et Ivry-sur-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gildas Le Borgne
directeur adjoint du centre hospitalier de Bretagne Sud à Lorient
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Christian Dubosq
directeur général de l'agence régionale de santé de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: François Alla
Professeur
médecin-conseil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéphanie Rousval-Auville
directrice adjointe du secteur sanitaire de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Fatiha Atouf
juriste de la Fédération de l'hospitalisation privée (médecine-chirurgie-obstétrique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Marie-Hélène Piétri-Zani
Docteure
directrice adjointe de l'offre de santé à l'agence régionale de santé de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Monique Cavalier
directrice générale de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: François-René Pruvot
Professeur
service de chirurgie digestive et de transplantation, CHRU de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Pinsard
Docteur
service de réanimation médicale, CHRU Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Brunet
Professeur
centre de néphrologie et de transplantation rénale, hôpital de la Conception, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Marie Jouannic
Professeur
service de gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Armand Trousseau-La Roche Guyon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Luc Bresson
Professeur
service de génétique biologique-histologie, biologie du développement et de la reproduction, CHRU de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéphanie Nguyen Quoc
Docteure
unité d'hématologie clinique, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Anne-Sophie Lebre
Professeure
service de génétique et biologie de la reproduction, CHRU de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Nelly Achour-Frydman
Professeure
unité de biologie de la reproduction, hôpital Antoine-Béclère, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Christian BORRELLY
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
2e catégorie
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Marc ABRAM
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
1 catégorie re
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Claude CALIF
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Franck POUTHIER
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-François DEBACKER
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Oznur DERELI
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Nicolas PIRAME
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Jannick RIVIERE
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Cyril CAREMIER
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Frédéric GAUTHEY
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Noël PAULY
(CFTC-UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Yohan BAILLIEUL
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Vincent VIAIRON
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel FOIN
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Eric AMBIAUD
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Bernard LANCELOT
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Gaël de PERETTI (CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel DUEE
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Fabien TOULEMONDE
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Geoffrey LEFEBVRE
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Pierre JOLY
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants
IG classe normal
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Daniel HUART
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants
IG classe normal
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Benjamin CAMUS
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants
IG classe normal
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéfan LOLLIVIER
par tirage au sort
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants
IG classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Marc BEGUIN
par tirage au sort
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants
IG classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Carla MAGASSA
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membre titulaire Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Françoise AHOUA
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membre titulaire Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Marie-Josée ORTIGUES
(FO)
À la CCP no 3 : personnels contractuels d'entretien et de restauration « BERKANI »
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
2e catégorie
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Martine LAVAL
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
2e catégorie
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Cathy FUSTIER
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
2e catégorie
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Brigitte VOIRIN
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
1 catégorie re
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Béatrice SIMON
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
1 catégorie re
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Brigitte ROGUE
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : enquêteurs
Membres titulaires Membres suppléants
1 catégorie re
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Isabelle PAIN
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Myriam JELAINE
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Manuela DUBUS
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Mathurine VIRGINIE
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Gisèle MESCHIN
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs principaux 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Julie KAYAMARE
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Gaëlle DAGNEAU
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Aurélie CORCAUD
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Sophie TIENG
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Anne-Laure PERGAUD
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Nathalie LETHARD
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des adjoints administratifs
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoints administratifs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Christine PEZEL
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Geneviève FREY
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Sophie SIMEON
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Hélène SEGAULT
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Patricia DAVID
(FO)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Brigitte VERNIER
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Fanny GATEAU
(CFTC-UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Réjane DUCHET
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des contrôleurs
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleurs 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Marie REY
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Sophie PLANSON
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Alice DEROSIER
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés principaux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Christiane MILLET
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Alice LAMBOIS
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Chantal COCHER
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés
Membres titulaires Membres suppléants
Attachés classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Johara KHELIF
(CGT et SUD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Layla RICROCH
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Myriam BROIN
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur classe normale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Françoise MAUREL
(CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants
IG classe normal
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
désignation
05 Avril 201505/04/2015
De: Laure TOURJANSKY
directrice adjointe de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, et
Objet:
membre titulaire du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre chargé des pêches
membre suppléant
sur proposition du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:Mme Agnès VAN DER MUHLL
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: Yves TEXSIER
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
M.. Georges TISSIE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: Yves TEXSIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: Valérie DEQUEN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: Stéphane BOULANGER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Cédrick GRONDIN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
UNSA Développement durable
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Bruno GARNIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
UNSA Développement durable
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Franck BOURGEOIS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Yann LAFITTE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Philippe DEBITUS VAUGLIN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Vincent AMMI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Estelle MASSIEUX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Geneviève BRUNET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
UNSA Développement durable
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Sandrine FERRIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Reinhardt DAMMANN
Objet:
membre suppléant du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
au titre de la personne qualifiée en matière économique et sociale
Remplace:Mme Marguerite ZAUBERMAN
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
02 Avril 201502/04/2015
De: Marie-Claire AYGALENC
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes. »
suppleant
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Sophie MAHIEU
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances auprès de la sous-direction de l'accès à la nationalité française relevant de la direction générale des étrangers en France afin de réaliser pour le compte de la régisseuse titulaire toutes les opérations
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
suppleant
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Pascal ETIENNE
direction générale du travail, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
II. - En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Docteur Jean-Marie REMAZEILLES, médecin des gens de mer, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Dominique DUFUMIER
direction générale du travail, suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
II. - En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Docteur Jean-Marie REMAZEILLES, médecin des gens de mer, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Laurent OLLEON
conseiller
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre FANACHI
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie PICARD
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-Hélène MITJAVILE
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Georges VIANÈS
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel VALDIGUIÉ
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise SALIOU
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine DEMIER
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Dominique GARBAN
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: José CHEVREAU
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Dominique JACQUES
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Dominique GUIRIMAND
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard TRON
directeur de la faculté des sciences du sport et du mouvement humain de l'université Paul Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine PONS
responsable du pôle formation, certification, qualification à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Véronique ORTET
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrine DEMOULINS
conseillère technique régionale sports pour tous
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Emmanuel THIRY
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Frantz RALITE
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sébastien BARROIS
conseiller technique national d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine ARTZ
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean MARTINEZ
directeur de l'institut des biomolécules, vice-président du conseil d'administration de l'université Montpellier I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gérard CAZES
conseiller technique national de spéléologie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Isabelle KNOWLES
directrice départementale de la cohésion sociale du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-José CHABBAL
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Daniel VILLAIN
professeur de sport au pôle sport de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gérard TOUCHET
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Dieudonné DONDASSE
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nicolas CORBE
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pauline Campergue
adjointe au chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Thibault DENIS DU PEAGE
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurence GORCE
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Tours
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
suppleant
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Mariline BENSSE
(QUENARD)
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Tours
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
suppleant
cessation de fonction
31 Mars 201531/03/2015
De: Yves Breillat
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
2° Sur désignation du premier président de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Jean-Michel DUCROCQ
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières UNEmIG
membre suppléant
Remplace:M. Jean ASTIER
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Pascal VIEULES Néant
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mars 201530/03/2015
De: Nour-Eddine HAIDAR M. Albert FRANÇOIS Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mars 201530/03/2015
De: Abdelkader BEDJGHIT Néant Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mars 201530/03/2015
De: François VERNETTE M. David TORRES Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mars 201530/03/2015
De: Ludovic LHUISSIER M. Philippe PENANCIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mars 201530/03/2015
De: Cécile SIBARI Mme Denise LORETTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mars 201530/03/2015
De: Thierry MAGNIN
recteur de l'institut catholique de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:M. Philippe BORDEYNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Gilles BAILLAT
président de l'université Reims-Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:Mme Anne FRAISSE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Dominique VERMERSCH
recteur des Facultés libres de l'Ouest, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. Pierre GIORGINI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Pierre SINEUX
président de l'université de Caen Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. Gilles BAILLAT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Barbe (Nathalie)
adjointe à la sous-directrice de la forêt et du bois au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre suppléant
Remplace:Mme Borzeix (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Thierry MARCILLY
coordonnateur des formations à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Didier CARPONCIN
directeur départemental de la cohésion sociale de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marianne BIRCK-GALLEGO
responsable adjointe du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Dominique AUBRY
conseillère technique régionale de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christian VIVIER
adjoint à la responsable du pôle « formation-certification » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jérôme HUON
conseiller technique sportif, entraîneur national de savate, boxe française et disciplines associées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nicolas BLIN
conseiller d'animation sportive à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christine JACQUEMOIRE
directrice départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Daniel MARTINOU
professeur de sport, conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Alain JELLADE
professeur de sport, chargé des formations et certifications de l'animation et du sport à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jérôme HENRIC
professeur de sport, correspondant pour le sport de haut niveau à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yannick DECOMPOIS
directeur adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Patrick MORA
vice-président de la ligue d'Aquitaine de cyclisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christophe DEBOVE
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Véronique STEPHAN
conseillère technique nationale de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Noëlle DESTANDAU
conseillère technique pédagogique supérieure au pôle sport de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Mathias BERANGER-LUCASP Siège
vacant
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Protection judiciaire de la jeunesse – (UNSA-PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
27 Mars 201527/03/2015
De: Guillaume PAPILLON M. Philippe HEMET
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Jean-Claude CLUTIER Mme Joëlle BONNELYE DESPAX
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Nicole LORENZO – Présidente Mme Bérengère DESURMONT M. Michel DELISLE – Président adjoint M. Jean-Marc LAHITTE M. Jean-Philippe BALOCCO
Secrétaire
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Valérie LE STANC
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Pascale BARBE-BEAUDONNET
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut conseil du commissariat aux comptes
suppléante
Remplace:Mme Christine PENICHON
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Romain Boccara
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
IV. Au titre de la Fnec FP-FO
représentant titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Adrien Ettwiller
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
III. Au titre du SGEN-CFDT
représentant titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Vincent Soulage
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
III. Au titre du SGEN-CFDT
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Bernard Pouit
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Alain Vibert-Guigue
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Blaise Paillard
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christophe Barbillat
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: François Béral
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Didier Quercioli
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christophe Lafond
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabrice Henry
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Éric Chenut
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Roland Berthilier
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Thierry Beaudet
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Gabriel Sabotin
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédéric Gouedard
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marc Devouge
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Daniel Chauveau
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marie-Laure Ledemay
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
IV. Au titre de la Fnec FP-FO
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Hawa Sall
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Véronique Paireau
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Monique Nicolas
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christine Vagnerre
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christine Chafiol
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Patricia Braive
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Agnès Bonvalet
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Rose Saillard
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Florence Babault
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Clotilde Truffaut
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Isabelle Musseau
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Pierrette Delbos
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christine Chantreuil
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Emmanuel Picard
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
IV. Au titre du SNPMEN-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe Marck
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Julien Grand
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
II. Au titre de la CGT administration centrale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marie Hélène Laulie
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
IV. Au titre du SNPMEN-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Chantal Bossuet
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Audrey Juliette Coquard
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
II. Au titre de la CGT administration centrale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sébastien Chauvin
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marie-Christine Apocale
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BRADFER
directeur départemental de la cohésion sociale de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BERTRAND
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle professions-formations-certifications à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marion DEBOUCHE
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cyril Gallet
au titre du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
membre suppléant
Remplace:M. François Pellet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sabine Herbin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante du personnel
membre suppléante
Remplace:Mme Marie-Laure Cointot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Stéphane GUERIN M. Emmanuel VANOOSTEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Mars 201525/03/2015
De: Gilles LABAYE Mme Sophie GROSSO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Mars 201525/03/2015
De: Cindy LAMONERIE Mme Farida HATTAT Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Mars 201525/03/2015
De: Lise VIDAL Mme Annie COLEOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Mars 201525/03/2015
De: Sandra LEROUX Mme Rachel TALEB
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Mars 201525/03/2015
De: Sylvie BOURREAU M. Franck FARRE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Poitou-Charentes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Mars 201525/03/2015
De: Vanessa LE SOLLEU
(TROADEC)
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lisieux
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lisieux"
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jocelyne HERBINSKI
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Confédération nationale du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Sylvain METZ
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Alexandre RAULOT
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
membre suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Hélène MONTELLY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Vivette LOPEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre CHAUVEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Yann LAFITTE
FEETS-FO
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Raphaël GORIOT
FEETS-FO
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Estelle MASSIEUX
USAC-CGT
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Sylvie JASSELIN
FEETS-FO
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Sandrine FERRIER
SPAC-CFDT
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Véronique DELBES
UNSA
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Michel VIVANT
professeur des universités à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
24 Mars 201524/03/2015
De: Eric HALPHEN
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
24 Mars 201524/03/2015
De: Alain GOBIN
notaire à Meudon
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
24 Mars 201524/03/2015
De: Anne-Sophie FRADIN
(GUERINEAU)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jacqueline LE PEMP
(HAINAULT)
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
cessation de fonction
24 Mars 201524/03/2015
De: Mohamed KACEMI Mme Fabienne MARTIN Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Cyril ROBIN Mme Cindy ZAPP
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Valérie WOIRHAYE Mme Claudine GENET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Nathalie BARILLET-OLRY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Caroline CHAMBY Mme Victoire SELVANAYAGOM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Jacqueline BACH M. Loïc MARQUIS Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Stéphane DILLE M. Jack COULON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Didier PORAS M. Yacine FALL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Eric CORSIN Mme Violaine SIRSI Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Myriam VUOLO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Annelyse MERCURELLI Mme Nadia MOKADEM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Johanna BRANDONE Mme Valérie PLAYOUST Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mars 201523/03/2015
De: Audrey ROBINI
(NICOLAIDIS)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
suppleant
nomination
23 Mars 201523/03/2015
De: Mickaël GROSPIERRE
Objet:
adjoint administratif de 2ème classe en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
suppleant
cessation de fonction
23 Mars 201523/03/2015
De: Ruth MARQUES
inspectrice générale de l'administration du développement durable, désignés respectivement
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membres titulaire et suppléant par le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Monique LIEBERT-CHAMPAGNE
conseillère d'Etat, désignés respectivement
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membres titulaire et suppléant par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances, désignés respectivement
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membres titulaire et suppléant par le chef de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Marie-Louise AUBIN-SAULIERE
conseillère maître honoraire, désignés respectivement
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membres titulaire et suppléant par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Maud SCHNUNT
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Remplace:M. Arnaud CHNEIWEISS
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Willy YONG
contrôleur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la direction des finances publiques de la Polynésie française
Remplace:M. Renaud FATOUX
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Robert GELLI
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jean-Michel COSTES
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jérémy CABADET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Vincent MAYOL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'UNSA-Développement durable
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Félix MOOTHOCARPEN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Frédérick BROTHELANDE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Yves ROUMILLY
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Johan BLANCHARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: François ARAQUE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Laurence ROBERT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Viviane DUNOYER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Djament Aurélien
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Chavel Pierre
représentants du corps des Directeurs de Recherche
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Fache Dany Fabienne
représentants du corps des Chargés de Recherche
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Ansaldi Mireille
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Rémy Gicquel
– SGEN/CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Michel Roignot – SGEN/CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marc Foucault
– Apigaenr
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Martine Caraglio
– Apigaenr
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Catherine Moreau
directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Béatrice Gille
rectrice de l'académie de Créteil
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Catherine Gaudy
directrice générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: François Monnanteuil
– Apigen
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Françoise Guillet
– Apigen
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marie Reynier
rectrice de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Sarah RODDE
(VERAGHE)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Compiègne
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Joëlle QUILLE
(POUILLART)
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Compiègne
Groupe:
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Remplace:M. Frédéric MAC KAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Michel BUDET
directeur général adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Cadres hospitaliers-FO
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Luc MAUREL
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Gaëlle GENESTET
secrétaire administrative du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Albertville, Article 3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Pascale HAXAIRE
(LATIL)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Eric Pastor
Objet:
membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
prévue à
l'article 26 du décret n° 2014-1043 du
12 septembre 2014
relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie, notamment ses articles 26 à 28 :
10°
représentants des ostéopathes masseurs-kinésithérapeutes
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Sabine Leglise
Objet:
membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
prévue à
l'article 26 du décret n° 2014-1043 du
12 septembre 2014
relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie, notamment ses articles 26 à 28 :
représentants des ostéopathes médecins
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Nadine Lonlas
Objet:
membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
prévue à
l'article 26 du décret n° 2014-1043 du
12 septembre 2014
relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie, notamment ses articles 26 à 28 :
représentants des ostéopathes exerçant à titre exclusif
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Vincent FILLONNEAU Mme Cécile TROISVALLETS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Anne VAN CRAYNEST Mme Nathalie BOUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Emmanuelle SURIEUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Edna PIERRE M. Christian CELERIER Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Christine MATHEY M. Stéphane BEUGNIOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De:
Béatrice PARGADE Mme Ghislaine SAINT MARTIN Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Sophie BOISSIER
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Senlis
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: Sabrina GUEGAN
(BERTOUT)
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Senlis
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
suppleant
cessation de fonction
17 Mars 201517/03/2015
De: Nathalie LION
(CHABRIER)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: Olivier Falanga
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Nicolas Laadj
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Gilles Manchon
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Didier Birig
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Christophe Dela
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Pierre-Louis Canavelli
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Abdel Abdoun
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Cédric Volait
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Hervé Leblanc
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Philippe Keravec
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Jean-Philippe Sajus
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Odon Martin-Martinière
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Gilles Chaffange
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Françoise Kalb
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Nathalie Rieux Sicard
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Brigitte Fidry
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Céline Blondiaux
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Nathalie Teste
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Ophélie Labelle
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Estelle Dahan
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Noémie Schoebel
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Eric Adam
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Thierry Poinsignon
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Claude Lescouet
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Olivier Martinez
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: André Guisti
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Philippe Crépel
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Olivier Perrin
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Jean-Luc Juillet
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Valérie Margat
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Audrey Jolibois
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Brigitte Fidry
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Christine Chauveau
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Nathalie Pain
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Sophie Metz
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Ghislaine Raouafi
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Claudine Giorgi
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Danielle Ceccaldi
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Marie-Odile Reynaud
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Catherine Auger
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: RABIA Mohammed
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: NAVARO Roland
sur désignation du syndicat CFDT du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: MENTOR Renseg
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: BIDET Olivier
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: PLANCHER Muriel
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: LOPEZ Dominique
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: LAFFAITEUR Marylin
sur désignation des fédérations FO de syndicats du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: CORDEIRO MCGRATH Sandrine
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: BERTEAU Brigitte
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: Laurent SAGHAAR
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des lieutenants de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Didier RENDU
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des lieutenants de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Patrice RIBEIRO
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Laurent POURCEAU
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Laurent DIEDRICH
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Daniel LAPAZ
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Joseph MERRIEN
adjoint au sous-directeur des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Philippe LUTZ
adjoint à la directrice des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Gilles CORBIN
chef de la division du personnel à la direction de la coopération internationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: David CLAVIERE
directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police de Paris
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Luc CHALON
sous-directeur de la formation et du développement des compétences, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Pierre-Roger BRUGAT
chef de division à la sous-direction de l'administration générale à la direction générale de la sécurité intérieure
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Ariane LAPACHERIE
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des lieutenants de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Peggy ROTHS-ENTZ
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Bérengère MAGUET
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Nadia SAIDIA-TERRAS
adjointe au chef du bureau des officiers de police, sous-direction de l'administration des ressources humaines, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Valérie MINNE
cheffe de la division des ressources humaines à la sous-direction des ressources à la direction centrale de la police aux frontières
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Joëlle CONTE
cheffe de la division nationale des ressources humaines et de la formation à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Sophie Herrard
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Joëlle Dubois
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Françoise Bourgoin
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Waadi Achour
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Samir Kaïdi
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Jeanine Defever
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Nathalie Rigollot
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Olivier Guye
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Christophe Dujardin
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Yann Abd-el-Kader
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Marlène Bernard
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Marcel AFFERGAN
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Remplace:M. Laurent LEFEVRE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Arnaud Piron
Objet:
représentants de l'administration au comité technique d'établissement créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie Ozanam
Objet:
représentants de l'administration au comité technique d'établissement créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Michaël Cros
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Sébastien Bauer
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne Jacquier Walton
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
suppléante, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Aurélie VIEILLEFOSSE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Arnaud GUIGNE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Pierre AMIDEY
contrôle général au contrôle général économique et financier
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Annabelle TESTAUD
chargée de mission au sein du bureau des aides financières à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Cécile LE POUPON
adjointe au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Alain RICHON
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléant
Remplace:M. Laurent BERTONNAUD
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Maud SCHNUNT
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléant
Remplace:M. Arnaud CHNEIWEISS
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Marianne AUVRAY-MAGNIN
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléant
Remplace:M. Alain BRUNET
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Adil HMICH M. Mohamed BAAKIA Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
13 Mars 201513/03/2015
De: Teddy HUIOTU M. Jean-Pierre BIGUE
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
13 Mars 201513/03/2015
De: Kamele AYADI M. Hicham CHATIR
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
13 Mars 201513/03/2015
De: Franck ARNAL Mme Rose BERTHELOT
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Michèle GUIDI M. Julien LEMAIRE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Magali BOUET Mme Céline PERAZZIO
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Frédérique LEHOUX
responsable juridique en charge des relations commerciales de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:Mme Dafina BIKOVA
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Olivier Falanga
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Philippe Bernard
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Jean-Yves Daviaud
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Jacques Bodin
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Denis Basset
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Michel Rosenblatt
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Jean-Baptiste Guinot
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Philippe Joulain
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Philippe Crépel
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Pascal Mariotti
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Karine Roger
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Amina Moussa
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Laurence Journal
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Ghislaine Roussel
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Ghislaine Raouafi
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Elisabeth Genest
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Barbara Filhol
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Luce Legendre
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Marie Houssel
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Sophie Guerraz
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: RAFFARD (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Remplace:M. CORONAS (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Guillaume MICHALOUX
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Jacques Turbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Cédric Nozet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Pascal Fouillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Julie Blazy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Isabelle Pailliart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Angélique Girard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'économie numérique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Abdelkader BOUHI M. Mehdi ATTAFI
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 201512/03/2015
De: Jacques LABORDE M. Michel COURTEIX
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 201512/03/2015
De: Christian BASTIEN M. Philippe REYROLLE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 201512/03/2015
De: Sophie DELCOURT Mme Aline GRISARD Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 201512/03/2015
De: Ludivine ROUILLARD Mme Séverine VERCOUTRE
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 201512/03/2015
De: Dominique DESTAERKE M. Olivier MACOR
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 201512/03/2015
De: Sylviane HENRY
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fort-de-France"
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Sophie Sachnine
membre de l'Association de la presse gratuite d'information
Objet:
représentante des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléante
Remplace:M. Edouard Boccon-Gibod
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Frédéric PIQUE
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Annabelle TESTAUD
chargée de mission au sein du bureau des aides financières à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Ramzié-Kadija ZAINE
adjointe au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Constance VALIGNY
chef du bureau des activités tertiaire et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Noël DIMARQ
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission consultative paritaire n° 2
Ingénieur de recherche de 2ème classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Michel HOARAU
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission consultative paritaire n° 2
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Elsa CORTIJO
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission consultative paritaire n° 2
Directeur de recherche de 1ère classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Maurice CHAMPAVERE Mme Roxane VEGLIA Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Loire
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Pierre VILLARD M. Mickael VIAILLY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Loire
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 201510/03/2015
De: Ludivine GAGNEAU M. Djamèle GASMI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Loire
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 201510/03/2015
De: Aurélie HOLLARD M. Olivier PINEAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Loire
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 201510/03/2015
De: Yolaine CHAMBON M. Yves CARETTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Loire
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 201510/03/2015
De: Nicole DARTUS
(BALALUD)
greffière du 1 er grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
date_debut="2015-04-09"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Sonia RONSARD
Objet:
greffière du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
date_debut="2015-04-09"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
cessation de fonction
10 Mars 201510/03/2015
De: Maryse HAZARD
(LEGRIS)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Abbeville
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Abbeville"
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Marianne FLEURY
Objet:
comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation FO
Remplace:Mme Régine FRANCIS
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Christophe CHAUVET
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Karoly VIZY – IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Guirec PREVOT – ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Michel HELMER – IAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Dimitri CHAILLOU – Agent
contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Lory WAKS – ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Corinne BELVEZE – ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Muriel LE TIEC – SACDD
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Corinne LAVILLE – AAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Bertrand VILLACRES
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Laurent SAILLA
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: William RASAMBO
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Luc TOURNIER (FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Laurent LACAZE
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Dominique DEVOUCOUX
(UNSA Développement durable)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Michael CONNALY
(SPAC-CFDT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Cédric BOUTET
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: VILLACRES Bertrand
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: TOURNIER Luc
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: SALANOUBAT Jean-Pierre
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PONTREAU Olivier
UNSA Développement durable
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PIERRE Antoine
SNCTA-SNPL
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: DUMONT Christophe
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: BLAIS Antoine
SPAC-CFDT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PRIMOIS Corinne
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: MILLISCHER Magali
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: CAYRE Émilie
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Marie LANDES
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Paul HUMBLOT
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Louis SIMON
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Pascal MUSIEDLAK
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Aurore LACASSAGNE-SCHOETTEL
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Alexandre GOAZIOU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien
Représentants des personnels
USAC-CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: David JEAN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien
Représentants des personnels
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Philippe ABEL
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien
Représentants des personnels
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Chanfi YOUSSOUF
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien
Représentants des personnels
USAC-CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Loutoufi SAID
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien
Représentants des personnels
USAC-CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Patrick CORNIGLION Jérôme PIREL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci‑dessus
membres titulaires
membres suppléants
UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Bertrand LAHER Marie-Claude FORET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci‑dessus
membres titulaires
membres suppléants
SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Bernard GUIGUES Gilles DARBOS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci‑dessus
membres titulaires
membres suppléants
FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Yoann CHAUVIN M. Ahmed BOUKABOUS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Michel TISSIER-BEAUMONT M. Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Nouredine KACEM HADJI M. Christophe MITTOU Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Vincent FRISTSCH M. Vincent MASSARI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Yacine FALL N'DEYE Mme Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Martine CAPOU Mme Calogéra CARLISI Mme Adidi HAMADOU épouse ARNOULD M. Stéphane COUPARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Annelyse MERCURELLI Mme Véronique PONNAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Katia DAO M. François LAVERNHE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Marion CAVALLO Mme Halima/Lily KINANE DAOUDJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Mars 201509/03/2015
De: Thierry BAZIN M. Jean-Luc LEGUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Basse-Normandie
(UNSA - SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Mars 201509/03/2015
De: Frédéric GAUTIER M. Bruno MERIAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Basse-Normandie
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Mars 201509/03/2015
De: Aurélien BARON Mme Brigitte SELLIN épouse MERTENS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Basse-Normandie
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Mars 201509/03/2015
De: Pascal PAGES M. Pascal DANBIELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Basse-Normandie
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Mars 201509/03/2015
De: Laïla BORDEAU Mme Marine CHANTELOUP Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Basse-Normandie
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Mars 201509/03/2015
De: Laetitia SERVAIS Mme Esther PILLARD Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Basse-Normandie
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Mars 201509/03/2015
De: Duflot (Frédéric)
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201507/03/2015
De: Saugier (Fabienne)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Raphaël d'Assignies
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201507/03/2015
De: Saal (Agnès)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Debarnot (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201507/03/2015
De: Philippe SOULET
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
suppleant
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jean-Yves LAUTRIDOU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard VERQUERRE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard COLOOS
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrick Thenon
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Frédéric Probel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Pierre Guidicelli
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Eddy Combret
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Gilles Chatelain
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Suno Navarro
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Philippe Rolland
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Pierre Dehais
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Stéphane Nouyoux
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrice Chrétien
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Philippe Berthiau
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Anne Wasielewski-Freund
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Evelyne Valentin
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Simone Jantou
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Noémie Bickel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Martine Pezet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Régine Christ
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Géraldine LEROUX-DIELTIENS
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 12e arrondissement"
suppleant
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marion OOSTERLINCK
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis"
suppleant
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Bernard Vayssade
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Groupe des ingénieurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Patrice Hulot
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Groupe des ingénieurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Alain Thorel
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Groupe des chercheurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Vincent Augusto
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Groupe des chercheurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Niloufare Sadr
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Cadres techniques
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Cécile Fort
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Cadres techniques
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Nadia Slimani
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Cadres administratifs
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Carole Claudinon
Objet:
représentants des personnels à la commission commune de discipline des agents contractuels des écoles des mines
Cadres administratifs
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Bruno Rémy
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
SPSCM-UNSA, CFE-CGC, SPAC-UNSA
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Philippe Ciblat
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CGT-SUD
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Philippe Accart
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CGT-SUD
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Samuel Tardieu
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Renaud Gabet
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Dominique Frère
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Yvelise Lamarque
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
SPSCM-UNSA, CFE-CGC, SPAC-UNSA
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Claire Longuet
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Françoise Di Rienzo
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Hélène Bérail
Objet:
comité technique commun à l'Institut Mines-Télécom et aux écoles des mines placé auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants du personnel
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Dominique Marchio
Objet:
commission administrative paritaire des professeurs de l'Institut MinesTélécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Professeurs de classe exceptionnelle
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Frédéric Roger
Objet:
commission administrative paritaire des professeurs de l'Institut MinesTélécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Professeurs de 2e classe
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Karim Inal
Objet:
commission administrative paritaire des professeurs de l'Institut MinesTélécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Professeurs de 2e classe
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Mohand Tazerout
Objet:
commission administrative paritaire des professeurs de l'Institut MinesTélécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Professeurs de 1re classe
SPAC-UNSA
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Michèle Pijolat
Objet:
commission administrative paritaire des professeurs de l'Institut MinesTélécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Professeurs de classe exceptionnelle
CFDT
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Noëlle Billon
Objet:
commission administrative paritaire des professeurs de l'Institut MinesTélécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Professeurs de 1re classe
SPAC-UNSA
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Gabriel Houssaye (SPAC-UNSA, SPSCM-UNSA)
Objet:
commission administrative paritaire des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom
Maîtres-assistants hors classe
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Sylvain Blayac (CFDT)
Objet:
commission administrative paritaire des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom
Maîtres-assistants de classe normale
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Fabien Baillon (CFDT)
Objet:
commission administrative paritaire des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom
Maîtres-assistants de classe normale
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Isabelle Liotta (CFDT)
Objet:
commission administrative paritaire des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom placée auprès du directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Représentants suppléants des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom
Maîtres-assistants hors classe
Groupe:
suppleant
composition
05 Mars 201505/03/2015
De: Pascal MATHIEU
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 4 : ouvriers et conducteurs de véhicules poids lourds
Ouvriers et conducteurs poids lourds « Statut Alcools »
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Didier TODINI
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 3 : ingénieurs adjoints
Ingénieurs adjoints
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Dominique DI PALMA
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 3 : ingénieurs adjoints
Ingénieurs adjoints
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Pierre MAITRE
(SPAC UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 2 : ingénieurs mécaniciens électriciens
Ingénieurs mécaniciens électriciens
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Pascal LEVINSON
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 1 : agents contractuels de l'administration centrale Agents contractuels sous CDI, agents contractuels sous CDD, chargés de mission contractuels régis par la décision de 1971 et agents contractuels assimilés, agents contractuels régis par le décret no 75-62 du
28 janvier 1975
(chargés de mission de classe exceptionnelle, chargés de mission de classe normale, agents contractuels hors catégorie, agents contractuels de 1re catégorie)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Marc CHOLET
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 1 : agents contractuels de l'administration centrale Agents contractuels sous CDI, agents contractuels sous CDD, chargés de mission contractuels régis par la décision de 1971 et agents contractuels assimilés, agents contractuels régis par le décret no 75-62 du
28 janvier 1975
(chargés de mission de classe exceptionnelle, chargés de mission de classe normale, agents contractuels hors catégorie, agents contractuels de 1re catégorie)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Sébastien FOURRIER
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 9 : corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines
Techniciens de laboratoire de classe supérieure
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Pierre BEDART
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 9 : corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines
Techniciens de laboratoire de classe supérieure
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Laurent BOUQUET
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 9 : corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines
Techniciens de laboratoire de classe normale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Michel MOUYS
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 9 : corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines
Techniciens de laboratoire de classe exceptionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Franck FAYOLLE
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 9 : corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines
Techniciens de laboratoire de classe exceptionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Pascal SEUX
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 8 : corps des dessinateurs-projeteurs
Dessinateurs-projeteurs
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Bruno PASQUET
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaires administratifs de classe normale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christian BRUN
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel VOGEL
(SPSC-Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des ingénieurs économistes de la construction
Ingénieurs économistes de la construction de classe supérieure
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christophe GIRÉ
(après tirage au sort en l'absence de listes de candidats)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 5 : corps des ingénieurs économistes de la construction
Ingénieurs économistes de la construction de classe normale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Alain CARTIER
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Luc GENAY
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés principaux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Daniel ROUZY
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés hors classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Michel BIRAULT
(CGC Centrale et SPSC-FO Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés hors classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Henri OSMONT D'AMILLY
(USAC-CGC et CGC Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs civils
Administrateurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Ludovic ABIVEN
(USAC-CGC et CGC Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs civils
Administrateurs civils
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Frédéric SANS
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs civils
Administrateurs civils hors classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Pierre SEKELY
(Association syndicale du contrôle général économique et financier [ASCGEFI])
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des contrôleurs généraux économiques et financiers
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Simon BARRY
(Association syndicale du contrôle général économique et financier [ASCGEFI])
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des contrôleurs généraux économiques et financiers
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Patrick JACOB
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 15 : corps des administrateurs financiers de la Caisse nationale de crédit agricole
Administrateurs financiers hors classe
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Norbert DELAHAIE
(CFDT Centrales finances et CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 12 : corps des personnels de maîtrise (Imprimerie nationale)
Protes principaux et protes de l'Imprimerie nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christian LAUVIGE
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 11 : corps des adjoints techniques des administrations de l'État
Adjoints techniques principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Ulysse ABELARD
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 11 : corps des adjoints techniques des administrations de l'État
Adjoints techniques principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Thierry FERRANDIZ
(SPSC-Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 11 : corps des adjoints techniques des administrations de l'État
Adjoints techniques principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Dominique BUONIS
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 11 : corps des adjoints techniques des administrations de l'État
Adjoints techniques principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Ludovic MARITCH
(SPSC-Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 11 : corps des adjoints techniques des administrations de l'État
Adjoints techniques de 1re et 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Idriss AMARSA
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 11 : corps des adjoints techniques des administrations de l'État
Adjoints techniques de 1re et 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Henri-Claude LONGLADE
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Éric HENRY
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Nathalie PERRIER
(SPSC-Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 5 : médecins de prévention
Médecins de prévention
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christine CABROL-DIFFLOTH
(SPSC-Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 5 : médecins de prévention
Médecins de prévention
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Sylvie PASCOT
(CGC-Centrale et SPSC-FO Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À la CCP no 1 : agents contractuels de l'administration centrale Agents contractuels sous CDI, agents contractuels sous CDD, chargés de mission contractuels régis par la décision de 1971 et agents contractuels assimilés, agents contractuels régis par le décret no 75-62 du
28 janvier 1975
(chargés de mission de classe exceptionnelle, chargés de mission de classe normale, agents contractuels hors catégorie, agents contractuels de 1re catégorie)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Estelle POTTIER
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 7 : corps des assistants de service social des administrations de l'État
Assistants de service social
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Florence GOURGUES
(SPAC-UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 7 : corps des assistants de service social des administrations de l'État
Assistants de service social
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Véronique SAGLIET
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 7 : corps des assistants de service social des administrations de l'État
Assistants de service social principaux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Isabelle MARQUEZ
(SPAC-UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 7 : corps des assistants de service social des administrations de l'État
Assistants de service social principaux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Claudine PROUDON-CARAMAN
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaires administratifs de classe normale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Patricia LAHOUSSE
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaires administratifs de classe normale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Virginie LABIS
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Ingrid MONNIN
(SUD Centrale Solidaires et Solidaires IDD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaire administratifs de classe supérieure
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Catherine HELISSEY
(Entente Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 6 : corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État
Secrétaire administratifs de classe supérieure
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Alexandra CAVIGNAUX
(SUD Centrale Solidaires)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des traducteurs
Traducteurs
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Karine BOKOBZA-PEREZ
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 4 : corps des traducteurs
Traducteurs principaux
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Catherine AMIEL
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Monique AMAH
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christiane JOHO
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés principaux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Aline PEYRONNET
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs civils
Administrateurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Élise CALAIS
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs civils
Administrateurs civils
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christine WEISROCK
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 2 : corps des administrateurs civils
Administrateurs civils hors classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Brigitte SABLAYROLLES
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des contrôleurs généraux économiques et financiers
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Françoise CAMET
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 1 : corps des contrôleurs généraux économiques et financiers
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Ghislaine QUESADA
(CFDT Centrales finances et CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 13 : corps des personnels de la correction (Imprimerie nationale)
Correcteurs de l'Imprimerie nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Céline MANDON
(SUD Centrale Solidaires et Solidaires IDD)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Isabelle SCHNEIDER
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Réjane POTEL
(Entente Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Roxane PARIS
(SPAC-UNSA et SPSCM)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs de 1re et 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Virginie CASTELNAU
(Entente Force ouvrière)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 10 : corps des adjoints administratifs des administrations de l'État
Adjoints administratifs de 1re et 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Marie-Hélène PACI
(BLANCHEMANCHE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
suppleant
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Edwina LAMOUREUX
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
au titre du collège des représentants des salariés
Remplace:M. Henri FOREST
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Frédéric Pigny
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Hervé Rochais
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Christian Prud'homme
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Frédéric Guicheteau
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Youssef Ghennam
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Christophe Dela
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Pierre-Louis Canavelli
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Luc Morvan
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Hervé Leblanc
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Crépel
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Nathalie Rieux Sicard
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Brigitte Molines
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Laurence Mennuni
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Annick Bessat
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Annick Picard
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Françoise Monnier
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Emmanuelle Moissonnier
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Patricia MORASSUTTO
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lyon"
suppleant
nomination
03 Mars 201503/03/2015
De: Laurence CRUS
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
nomination
02 Mars 201502/03/2015
De: Sandrine CAUCHOIS
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 9ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 9ème arrondissement"
suppleant
nomination
02 Mars 201502/03/2015
De: Marie-Odile SOULCIE
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cholet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cholet"
suppleant
nomination
02 Mars 201502/03/2015
De: Yves KOUBI
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Thomas JULE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Hervé VICENTE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Thierry LE MEUR
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Eugène CHARTIER
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Gilles REVEILLARD
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Johann CAVALLERO
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Gil AUGE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Jocelyne DE TOMBEUR
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: VANHEMELRYCK (Fabien)
major
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police Nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: MILDENBERGER (Eric)
major RULP
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police Nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: DOUHANE (Mohamed)
commandant emploi fonctionnel
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police Nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: DADOUCHE (Richard)
secrétaire administratif classe supérieure
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police Nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: DAUMERIE (Véronique)
major
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police Nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: CRENET (Danièle)
major
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police Nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: Moussa SAID TOUMBOU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: Nidhoimi FILA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
désignation
28 Février 201528/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L249 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
27 Février 201527/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L243 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
27 Février 201527/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L241 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
27 Février 201527/02/2015
De: Sabine Duran
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant la Fédération Sud-Éducation
Remplace:M. Andrés Monteret
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Guy Thonnat
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (Fnec-FP-FO)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Joël Pehau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Dupasquier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Alain Brousse
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Luc Pinon
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Hervé Moreau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Lionel Delbart
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Frédéric Dayma
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Berger
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Marie-Thérèse Estivill
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (Fnec-FP-FO)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Nicolas
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Luce Desseaux
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Daune
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Patricia Braive
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L265 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L265 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L284 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaires et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L279 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L279 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L278 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L277 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L276 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L275 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaires et trois siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L274 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L272 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L272 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L264 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L271 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L269 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L269 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L268 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L267 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L266 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L240 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L263 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L263 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L262 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L259 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L258 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L258 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Bertrand ROUIS Mme Marie-Pernette DUROC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Février 201525/02/2015
De: Frédéric ELDERT Mme Marie-Julie BOUCAYS Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Février 201525/02/2015
De: Christophe SCHMUTZ Mme Laurence PORTES Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Février 201525/02/2015
De: Brigitte TESTAS Mme Elvire MARTINEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Février 201525/02/2015
De: Laure MOUTTET M. Christophe GROS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Février 201525/02/2015
De: Sylvie ARTIGUSSE Mme Claude THEODORE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Février 201525/02/2015
De: Karim MASSON
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Sandie YOUS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Edith GARNIER
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Sandie YOUS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Aline DECQ
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Thierry PETRAULT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du personnel de l'enseignement public
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Michel HUG
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Maryline HADJADJ
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du personnel de l'enseignement privé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Claire LE HENAFF
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministère de la culture
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Frédérique NODE-LANGLOIS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs destinés à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Laurence FARON
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs destinés à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Patricia HUMANN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Aude SIGNOUREL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Elizabeth LAPORTE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes du ministre de l'éducation nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Anne-Françoise ASTRUC
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes du garde des sceaux, ministre de la justice
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Olivia CLIGMAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Catherine CHAGNIOT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Juliette BOUKOBZA
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Carole ROBERT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Mireille LEPINE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L282 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L282 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Défense CGC
(SNUEC-Défense CGC)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L281 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour l'Union nationale des syndicats autonomes défense (UNSA défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L281 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L280 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L280 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L273 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L273 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L261 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L260 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L255 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L254 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L252 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L253 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L239 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 201525/02/2015
De: Guillaume ROUX
éducateur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Guillaume CHARIGNON
éducateur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Patrice RAYBAUD
psychologue
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Hassina YAZID
éducatrice Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Céline TINTILLIER
psychologue
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Florence OLIVIER
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Laetitia MARCHAND
psychologue
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Véronique JARDOT
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Samia EL MATTAR
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Myriam DA COSTA
adjointe administrative
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Emilie COCQ
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Nathalie CARON
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: François-Guy TREBULLE
professeur des universités à l'université Paris I Membres
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Michel DURAND
notaire à Bagnols-sur-Cèze
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Cécile BARROIS de SARIGNY
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Bernard POUJADE
professeur des universités à l'université Paris V
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Pierre LEUFFLEN
notaire à Lyon
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Cécile BARROIS de SARIGNY
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L238 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L236 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L235 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L233 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L232 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Marc RAYNAL Mme Catherine DRESSAYRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Patrick GOSSART M. Nicolas GALINIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Mustapha MOURCHID M. William TROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Ludovic DEDIEU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Annaïck MOREL Mme Delphine LOUGE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Grégory BASTIE Mme Camille BEAL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Adeline TRAVERT Mme Gisèle DJIGBENOU
(FANE)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Catherine DESHAYES Mme Céline CHEVROLLIER
(LEFEBVRE)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De:
Céline LAFONTAINE M. Thomas DROUOT Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Hélène DELPHIN-POULAT Mme Hanane ABBAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Février 201523/02/2015
De: Jacques SIMON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Jacques SCHNEIDER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Christian PLANES-RAISENAUER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Nathalie ROUX
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Bernard LIMAL
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Patrick JOUIN
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Dominique BERTIN
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L248 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L231 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L230 de la base de défense de Dijon
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L228 de la base de défense de Dijon
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L226 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L222 de la base de défense de La Réunion-Mayotte
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L221 de la base de défense de La Réunion-Mayotte
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L201 de la base de défense d'Angoulême
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L199 de la base de défense d'Angoulême
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L191 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Février 201521/02/2015
De: André VAYSSE Mme Evelyne CRAPOULET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Joël MOTTAIS Mme Céline SUCCAB
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Amel CHEIKH Mme Clara MARIETTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De:
Cécile FOURMENTIN M. Medjid MOUHOUB Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Audrey VOLLE Mme Nathalie DA SILVA Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Annie LEGOUHY Mme Nathalie JAMES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: David THUOT Mme Malika DAOUSSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Aurélie POSADZKI Mme Najoie BAYA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Mounia DAKSI M. Salih BENNOUNE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Laure BIE M. Kamal FADIL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Catherine BOURDIEU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Delphine ANDRIEUX Mme Martine HANNOUN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L220 de la base de défense de La Réunion-Mayotte
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
20 Février 201520/02/2015
De: CGC (SNUEC-Défense CGC)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L219 de la base de défense de Guyane
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
20 Février 201520/02/2015
De: Guyane (SDPCDG-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L218 de la base de défense de Guyane
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
20 Février 201520/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L217 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
20 Février 201520/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L217 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
20 Février 201520/02/2015
De: Jean-Louis Brison
directeur académique des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'administration à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Éric Gutkowski
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Abdoulaye Sow
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Fabienne Thibau-Levêque
sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire à la direction des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Françoise Moulin-Civil
rectrice de l'académie de Lyon
Objet:
représentants de l'administration à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Patricia Galéazzi
directrice académique des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Objet:
représentants de l'administration à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Hélène Coudert
adjointe au chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale
Objet:
représentants de l'administration à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Catherine Raux
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Emmanuelle Jacquier
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Brigitte Broise
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Philippe Étienne
chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Daniel Auverlot
sous-directeur des évaluations et de la performance scolaire à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Alain Marie
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Claude Desfray
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Mohammed Darmame
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Françoise Pétreault
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Oise
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Élisabeth Laporte
directrice académique des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Marie Musset
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Nadja Isaac
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Estelle TIRROLONI
(DUEZ)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Sylvina PAISLY
(MARIVAL)
greffière de 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: SANGARE (Bakary)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2015
membres nommés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: DAVID (Gilles)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2015
membres élus
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L216 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L216 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L215 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L215 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L213 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L213 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L212 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L212 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L210 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
19 Février 201519/02/2015
De: Hugues PAMPHILE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes — Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Sébastien CHINSKY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour la Confédération générale du travail — Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Ludovic BRULARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour la Confédération générale du travail — Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Sylvie BYADE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes — Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Christine SYLVA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Florence PERIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Annie MOUTON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Marie-Hélène DANNE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Aurélie MILCENT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour la Confédération générale du travail — Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Fernanda DEMELO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Pour la Confédération générale du travail — Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201518/02/2015
De: Hélène CHUSSEAU
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Françoise RICHARD
(THEVENIN)
greffière du 1 er grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tours
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Tours"
suppleant
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Jeannine JACQUOT
(SINGER)
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tours
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Tours"
suppleant
cessation de fonction
18 Février 201518/02/2015
De: Rigaut (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Masson (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Mimiague (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Degruelle (Christophe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Polat (Julien)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de la Fédération des villes de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Meunier (Samuel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Charreton (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Jung (Franck)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour le Commissariat général au développement durable
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Caradec (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour le Commissariat général à l'égalité des territoires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Zambon (David)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Delache (Xavier)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Guittet (Kevin)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Beroud (Loïc)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de la prévention des risques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Durrleman (Colas)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Hamard (Marie-Jo)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Mayousse (Véronique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction interdépartementale des routes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Croguennec (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'énergie et du climat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Perrier (Véronique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L209 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L208 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L207 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L200 de la base de défense d'Angoulême
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L195 de la base de défense de Ventiseri-Solenzara
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L193 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L192 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L190 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L206 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
17 Février 201517/02/2015
De: Claire SOMAGLINO
(Maître de conférences)
Objet:
régisseuse de recettes suppléante
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Aadel HARTOUN M. Hakim HAMADI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Kamel RAHLMI Mme Khadidja KHALFI Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De:
Sébastien BOURRE M. Philippe CAREMEL Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Ronan MARIE M. Thomas LIETAERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Guy FAUDOT M. Michel DECOURCELLES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Isabelle HERENS M. Jérôme FAILLON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Kaoutar HACHANI ZAIANI M. Khalid BOUNJOUA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Delphine USAI Mme Géraldine CATHELAIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Marc PRODHOMME Mme Odile LACARTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère-Morbihan
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Guy CABIOCH Mme Frédérique PAULIC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère-Morbihan
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Jeannine MORVAN Mme Emmanuelle KERSAUDY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère-Morbihan
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Carole POMMERET M. Gilles TURKO Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère-Morbihan
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Aude TANGUY M. Philippe FALCO Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère-Morbihan
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Guylaine DAVENEL M. Olivier BARICAULT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère-Morbihan
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Marc CHARMAIN M. Atebi DADIE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse DTPJJ de Paris
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: David AROUS M. Mohamed YESSAD Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse DTPJJ de Paris
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Frédéric GUITTON Mme Sonia OLLIVIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse DTPJJ de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Anne LECLERC Mme Aurélie PHILIBERT Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse DTPJJ de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Jacqueline FRANCISCO Mme Michèle KRUM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse DTPJJ de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Isabelle AUBRY Mme Véronique COQUILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse DTPJJ de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Eric SAENZ M. Arnaud VENIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Yannick LEROUX Mme Gaëlle BARDON Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Thierry TAME M. Michaël GAGET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Annie GASTON Mme Michèle-Laurence PORNON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Monica SAUSSET Mme Christelle LAMOUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Muriel FONTES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 201516/02/2015
De: Cécile GIMARD
(SALINGUE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
16 Février 201516/02/2015
De: Philippe Grégoire
(conseiller d'Etat)
Objet:
président suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier Falanga
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
2e suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nicolas Laadj
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Eric Adam
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Yves Daviaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Francis Voillot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marc Katramados
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Claude Coquel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Didier Birig
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Bonnet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Hubert Asperge
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: William Moncel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Martin Kieffer
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Bruno Vigne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Joulain
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Marie Douville
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Thomas Deregnaucourt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique Beauchêne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Asdine Aissiou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Grégory Heurtebize
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics territoriaux
au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Alain Meunier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Pascal Mariotti
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Edmond Mackowiak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Fournier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Eric Chollet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique Bigot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Karine Roger
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
1re suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte Fidry
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Christine Chauveau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Martine Boudin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Rachèle Barrion
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Amina Moussa
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Pradères
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence Mennuni
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence Journal
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Anne Meunier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Myriam Marceny
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Yasmina Sellou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Ghislaine Roussel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Picard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Claudine Giorgi
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Elisabeth Genest
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Barbara Filhol
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle Crouzet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Christine Yrondy
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie Sanchez
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie Guerraz
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline Dubois
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Cécile Mocellin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Luce Legendre
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie Houssel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nadine Barbier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Eric Adam
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Grégory Leduc
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: William Moncel
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Bessat
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Joulain
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jérôme Sontag
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nelly Derabours
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte Fidry
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Yasmina Sellou
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Christine Yrondy
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Delphine Lux
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline Dubois
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Schultz (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Lenormand (Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Paul SUDRE
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires jusqu'à la date d'expiration du mandat des membres nommés par les arrêtés des 26 décembre 2012 et 25 juin 2013 susvisés
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L165 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L165 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L164 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L163 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L162 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L161 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L160 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L160 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201514/02/2015
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