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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Paul Ricaud-Dussarget
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation du Pas-de-Calais (4e tour)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000160759(source JORF)
nomination
23 Octobre 199123/10/1991
De: Odermatt (Germain)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1992-01-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000355742(source JORF)
admission
16 Octobre 199116/10/1991
De: Bas-Theron (Françoise)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000721949(source JORF)
radiation
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hénaff (Pierre, Lucien)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
inspecteur général des services des affaires maritimes
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Services des affaires maritimes"
JORFTEXT000000721945(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membre suppléant
Remplace:M. Carcenac (Yves)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000356605(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Hamon (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
inspecteur général des transports et des travaux publics
pour une durée maximale de cinq ans
directeur d'administration centrale, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:
Direction d'administration centrale, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-02-26"
inspecteur_general="Transports et des travaux publics"
JORFTEXT000000355321(source JORF)
détachement
10 Octobre 199110/10/1991
De: Bruno Stahly
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000538100(source JORF)
nomination
09 Octobre 199109/10/1991
De: Charles Bourely
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000344879(source JORF)
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Hanot (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 8 octobre 1991
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000526887(source JORF)
admission
03 Octobre 199103/10/1991
De: Cuzin (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
chef de l'inspection générale des musées
Groupe:
Inspection générale des musées
inspecteur_general="Musées"
JORFTEXT000000720803(source JORF)
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Vieville (Dominique)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
adjoint au chef de l'inspection générale des musées
Groupe:
Inspection générale des musées
inspecteur_general="Musées"
JORFTEXT000000356434(source JORF)
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Bernard Seligmann
administrateur civil hors classe, directeur régional de l'équipement de Bourgogne
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000356405(source JORF)
nomination
19 Septembre 199119/09/1991
De: Fulvio Raggi
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à l'emploi d'inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000538068(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Raymond Nart
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la direction de la surveillance du territoire
Objet:
à l'emploi d'inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000172980(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Pierre Clerc
sous-directeur des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'information à la direction des renseignements généraux de la préfecture de police
Objet:
à l'emploi d'inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000172939(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Henocq (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000355885(source JORF)
nomination
15 Septembre 199115/09/1991
De: Serres (Bernard)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Inspection générale du tourisme"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Benoist (Marina)
sous-directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Inspection générale du tourisme"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Michaud (Jean-Luc)
directeur des industries touristiques
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Inspection générale du tourisme"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Harris (Jean-Pierre)
chef du service de l'inspection
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Inspection générale du tourisme"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Figuereau (Micheline)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Inspection générale du tourisme"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Stocki (Jean)
inspecteur général à la direction du service public
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Mallet (Jean)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Anizon (Guy)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Villalard (François)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Remplace:M. Alexandre (Henri)
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Laballe (Gérard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Hangard (Daniel)
chef de service à la direction de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Guillet (Jean-Pierre)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Levy (Gilles, Pierre)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Cotton (Denis)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Benyamine (Pierre)
chef du service de l'inspection
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Tanzi (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Nairac (Olivier)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Moissonnier (Louis)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Vallemont (Serge)
directeur du personnel
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Mayet (Pierre)
chef du service de l'inspection
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Fortin (Max)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Tanzi (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Moissonnier (Louis)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Michaud-Nérard (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Vallemont (Serge)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Mayet (Pierre)
chef du service de l'inspection
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Pattyn (Christian)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membre titulaire
Remplace:M. Mullender (Jacques)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Louis Goyeneix
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, chargé de mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Claude Burgaud
agrégé de mathématiques, inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Alain Attali
agrégé de lettres classiques, professeur de chaire supérieure (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Martine Storti
professeur
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000173407(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Centlivre (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la Culture
date_debut="1990-12-19"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000173216(source JORF)
radiation
24 Août 199124/08/1991
De: Antoine (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="1991-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000720074(source JORF)
mise à disposition
25 Juillet 199125/07/1991
De: Valli (Paul-Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1991-05-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000538633(source JORF)
radiation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Coqblin (André)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000537752(source JORF)
admission
24 Juillet 199124/07/1991
De: Landau (Jean-Pierre)
inspecteurs des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
inspecteurs généraux des finances
maintenus en service détaché
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-07-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000719115(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Careil (Patrick)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
maintenus en service détaché
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-07-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000719115(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Raymond (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1991-10-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000172280(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jean Vareille
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000172150(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Louis (Marie-Madeleine)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000173578(source JORF)
mise à disposition
11 Juillet 199111/07/1991
De: Guerin (Marie-Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000172145(source JORF)
mise à disposition
11 Juillet 199111/07/1991
De: Pierre Mayet
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000355519(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199110/07/1991
De: Pattyn (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-12-19"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000354582(source JORF)
détachement
06 Juillet 199106/07/1991
De: Jean-François Merle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Saglio (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000537812(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Quélennec (Michel)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000537812(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Monfort (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000537812(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Goy (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000537812(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Delorme (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000537812(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Chapron (Jean-Etienne)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000537812(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pierre Soubie
Objet:
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000537877(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Claude Bouquin
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Jean-Ludovic Silicani
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des nominations de membres de conseil d'administration ainsi que des nominations ou affectations des chefs de service, des sous-directeurs, des administrateurs civils, des inspecteurs généraux, des directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics
inspecteur_general="Directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics"
conseil_administration
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000354566(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199123/06/1991
De: Christian Pattyn
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000353694(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199123/06/1991
De: Pierre Mayet
vice-président du conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000171959(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199118/06/1991
De: Alain Geismar
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Raulet (Christian)
inspecteur général du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Carrières de l'informatique, Chimie, Génie chimique, Génie civil, Génie mécanique et productique, Gestion des entreprises et des administrations, Hygiène et sécurité, Informatique, Statistique et traitement informatique des données et Techniques de commercialisation, les personnes
Au titre de l'inspection générale de l'éducation
Statistique et traitement informatique des données
Remplace:M. Paget (Pierre)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Carrières de l'informatique, Chimie, Génie chimique, Génie civil, Génie mécanique et productique, Gestion des entreprises et des administrations, Hygiène et sécurité, Informatique, Statistique et traitement informatique des données et Techniques de commercialisation, les personnes
duree="trois ans"
inspecteur_general="Éducation"
JORFTEXT000000354255(source JORF)
nomination
06 Juin 199106/06/1991
De: Chauvois (Bernard)
inspecteur général du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Carrières de l'informatique, Chimie, Génie chimique, Génie civil, Génie mécanique et productique, Gestion des entreprises et des administrations, Hygiène et sécurité, Informatique, Statistique et traitement informatique des données et Techniques de commercialisation, les personnes
Au titre de l'inspection générale de l'éducation
Informatique
Remplace:M. Breuil (Jean)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Carrières de l'informatique, Chimie, Génie chimique, Génie civil, Génie mécanique et productique, Gestion des entreprises et des administrations, Hygiène et sécurité, Informatique, Statistique et traitement informatique des données et Techniques de commercialisation, les personnes
duree="trois ans"
inspecteur_general="Éducation"
JORFTEXT000000354255(source JORF)
nomination
06 Juin 199106/06/1991
De: Michel Bouchareissas
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000719267(source JORF)
nomination
02 Juin 199102/06/1991
De: Wiener (Céline)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Marc (Gilbert)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344876(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Pierre Champagne
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Gérard Rabaté
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000537251(source JORF)
promotion
15 Mai 199115/05/1991
De: Paul-Pierre Valli
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000355512(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Villalard (François)
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000538021(source JORF)
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Courbil (Louis, José, Léopold)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur général du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Service de santé des armées"
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Maucuer (Maurice)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="1991-06-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000718816(source JORF)
admission
30 Mars 199130/03/1991
De: Karl (Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="1991-09-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000353404(source JORF)
admission
30 Mars 199130/03/1991
De: Degos (Guy)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="1991-09-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000353403(source JORF)
admission
30 Mars 199130/03/1991
De: Richard (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'industrie et du commerce
date_debut="1991-03-11"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000719680(source JORF)
admission
29 Mars 199129/03/1991
De: Merviel (Pierre)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Lemoine (Frédéric)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Cerutti (Guillaume)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Auberger (Marc)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Groshomme (Elisabeth)
MM
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Ricordeau (Pierre)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Berthiaume (Marc)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Gauzère (Mireille)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Leprince (Valérie)
Objet:
Inspection générale de l'administration
au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000535965(source JORF)
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Geronimi (Jean)
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1990-12-18"
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000535543(source JORF)
détachement
12 Mars 199112/03/1991
De: Bergen (Patrice)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000171610(source JORF)
détachement
12 Mars 199112/03/1991
De: Christian Pattyn
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au nom du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
autorite_delegation="Ministre de la culture, de la communication et des grands travaux"
JORFTEXT000000535435(source JORF)
délégation de signature
10 Mars 199110/03/1991
De: Merit (Paule)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000170272(source JORF)
mise à disposition
07 Mars 199107/03/1991
De: Hamon (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer
Groupe:
Inspection générale des transports et des travaux publics
inspecteur_general="Transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer"
JORFTEXT000000718623(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Christian Gal
directeur à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
inspecteur général dudit secrétariat d'Etat
Groupe:
Dit secrétariat d'Etat
inspecteur_general="Dit secrétariat d'Etat"
JORFTEXT000000170028(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Pierre Mayet
vice-président du conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
JORFTEXT000000536241(source JORF)
délégation de signature
22 Février 199122/02/1991
De: Gisserot (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-12-17"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000352413(source JORF)
radiation
20 Février 199120/02/1991
De: du Pavillon (Christian)
inspecteurs généraux de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
date_debut="1991-02-13"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000716720(source JORF)
promotion
19 Février 199119/02/1991
De: Denoyel (Jacqueline)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
date_debut="1991-02-13"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000716720(source JORF)
promotion
19 Février 199119/02/1991
De: Bourdale-Dufau (André)
inspecteur général de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1990
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
date_debut="1990-07-28"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000169998(source JORF)
promotion
19 Février 199119/02/1991
De: Marc (Gilbert)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1991-05-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000535312(source JORF)
admission
17 Février 199117/02/1991
De: Pierre Mayet
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000161351(source JORF)
délégation de signature
07 Février 199107/02/1991
De: Peretti (Henri)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-11-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000709355(source JORF)
radiation
02 Février 199102/02/1991
De: Verley (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344459(source JORF)
promotion
02 Février 199102/02/1991
De: Domont (Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344459(source JORF)
promotion
02 Février 199102/02/1991
De: Champagne (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344459(source JORF)
promotion
02 Février 199102/02/1991
De: Canac (Denise, Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="1991-02-11"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture"
depart_retraite
JORFTEXT000000709459(source JORF)
admission
29 Janvier 199129/01/1991
De: Serge Tricoire
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000708696(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Roger Linsolas
directeur du travail de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000708696(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Françoise Bas-Theron
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000708696(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gérard Berche
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (3e tour)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000526504(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Maurice Michel
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000160581(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gérard Laurand
directeur d'hôpital de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000160581(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Guy Clary
directeur du travail de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000160581(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Rouard (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000708456(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Van Haecke (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000535963(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Canac (Denise)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000525691(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Trépont (Irène)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000352066(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Casse (Michel, Jean, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le
23 octobre 1988
date_debut="1991-01-10"
inspecteur_general="Corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000717825(source JORF)
admission
10 Janvier 199110/01/1991
De: Cros (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour invalidité non imputable au service
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1991-02-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000352167(source JORF)
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Larger (Danièle)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000526741(source JORF)
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:M. Leclerc (Pierre)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000526741(source JORF)
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Jacques Gisserot
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (1er tour)
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000351975(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Pietri (Jean, Camille)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (2e tour)
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000718461(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Géronimi
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
Remplace:M. Pierre Dubois de Prisque
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Guirriec (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge, et radiée des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-01-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000000719042(source JORF)
admission
18 Décembre 199018/12/1990
De: Ricard (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
à l'inspection générale des affaires étrangères
inspecteur
Groupe:
Inspection générale des affaires étrangères
date_debut="1990-10-03"
inspecteur_general="Affaires étrangères"
JORFTEXT000000161270(source JORF)
nomination
13 Décembre 199013/12/1990
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membre de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000708565(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Simonin (Simone)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000160909(source JORF)
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
Objet:
inspecteur général de l'armée de terre
date_debut="1990-12-08"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armée de terre"
JORFTEXT000000352351(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Alcide Quilliot
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000718027(source JORF)
promotion
17 Novembre 199017/11/1990
De: Henri Peretti
sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000718027(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: René Souchon
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
JORFTEXT000000709035(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Daniel Basset
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
JORFTEXT000000709035(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Jean Claude Rouard
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (4e tour)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000344336(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Irène Trépont
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (3e tour)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000344335(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Denise Canac
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (2e tour)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000344292(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Yves Van Haecke
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (1er tour)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000344255(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Jean Blocquaux
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000708879(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pierre Dubois de Prisque
avocat général à la Cour de cassation, détaché
Objet:
à la Cour de cassation
avocat général
inspecteur général des services judiciaires
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
inspecteur_general="Services judiciaires"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000343607(source JORF)
réintégration
09 Novembre 199009/11/1990
De: Ques (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1990-12-14"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000160364(source JORF)
admission
07 Novembre 199007/11/1990
De: Thelot (Claude)
directeur de l'évaluation et de la prospective
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Boisivon (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000343232(source JORF)
nomination
31 Octobre 199031/10/1990
De: Daniel Groscolas
ancien secrétaire général de l'office franco-allemand pour la jeunesse
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167459(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Jean-François Grandbastien
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167459(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Alain Geismar
maître de conférences
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167459(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Annick Morel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Directeur du cabinet
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale
Remplace:M. Jean Blocquaux
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000167456(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Pierre Paget
inspecteur pédagogique régional, chargé de mission d'inspection générale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Francis Loscot
inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Pierre Karl
inspecteur pédagogique régional, chargé de mission d'inspection générale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Laurent Jourdan
inspecteur pédagogique régional, chargé de mission d'inspection générale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Pierre Giolitto
inspecteur d'académie, chargé de mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: André Coqblin
inspecteur de l'académie de Paris, chargé de mission d'inspection générale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Daniel Chaillet
inspecteur d'académie, chargé de mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Line Mailhos
maître de conférences (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Huguette Bergeron
inspecteur pédagogique régional, chargée de mission d'inspection générale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167453(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Chazeau (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1991-03-14"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000535483(source JORF)
admission
23 Octobre 199023/10/1990
De: Rabate (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1991-03-03"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000535483(source JORF)
admission
23 Octobre 199023/10/1990
De: Ramond (Maurice)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Carcenac (Yves)
directeur de la direction générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Reyrole (Liliane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Revol (Joseph)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Lucas (Michel)
chef de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Antonmattei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Prunet (Pierre)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Comité des sections de la commission des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000351140(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Boiret (Yves)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Comité des sections de la commission des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000351140(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Comité des sections de la commission des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000351140(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Louis Vaillant
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000717361(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Bernard Gauthier
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture"
JORFTEXT000000717361(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: François Villalard
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000351819(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Debeusscher (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000716621(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-25"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000534580(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Vincent (Jean-Marie)
Objet:
membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
2
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000716746(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
1
inspecteur général des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000716746(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Troche (Michel)
Objet:
membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
5
inspecteur général de la création artistique
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Création artistique"
JORFTEXT000000716746(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Maurice Gravaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1990-10-05"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000717273(source JORF)
admission
25 Septembre 199025/09/1990
De: Rougié (Gabriel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000000717104(source JORF)
admission
18 Septembre 199018/09/1990
De: Raulin (Gérard)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000716750(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Picard (Hugues)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000716750(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Hébert (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000716750(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Grais (Bernard)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000716750(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Champsaur (Paul)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000716750(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Thourot (Patrick)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-10-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000351998(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Lemor (Francis)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-10-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000351998(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Bouton (Daniel)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-10-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000351998(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Caroff (André)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1991-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000717061(source JORF)
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lemoine (Michel)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1989-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000351344(source JORF)
détachement
11 Septembre 199011/09/1990
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
Objet:
aux fonctions exercées
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Bourreau (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
Groupe:
Génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
date_debut="1990-09-15"
inspecteur_general="Coopération technique"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000168079(source JORF)
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: André Chavarot
Objet:
inspecteur général de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000716478(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Louis Ques
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur du service régional de police judiciaire de Marseille
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1990-06-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000533550(source JORF)
nomination
14 Août 199014/08/1990
De: Maurice Gravaud
contrôleur général des services actifs de la police nationale, en fonctions à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1990-04-02"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000168388(source JORF)
nomination
14 Août 199014/08/1990
De: Dalmas, épouse Thepot (Véronique)
magistrat du siège du second grade, second groupe, détachée auprès de l'Ecole nationale d'administration pour y accomplir sa scolarité
Objet:
dans son corps d'origine et radiée des cadres de la magistrature
date de sa nomination
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000533956(source JORF)
réintégration
12 Août 199012/08/1990
De: Georges Morin
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000532669(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Jean Favoulet
inspecteur de l'agriculture de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (4e tour)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000350276(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Perrier (Roland, Hippolyte, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonctions à l'inspection générale des services de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1990-08-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services de l'Office national des forêts"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000166856(source JORF)
admission
07 Août 199007/08/1990
De: Laurent (André)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
du cops des administrateurs civils, date de sa nomination
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Sa nomination
date_debut="1990-04-05"
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000715695(source JORF)
radiation
02 Août 199002/08/1990
De: Gérard Denis de Senneville-Grave
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000717322(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Pierre Debeusscher
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000716640(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Amardeil (Edouard, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur général de la gendarmerie nationale
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000167645(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Grasso (Antoine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 25 août 1990
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000533433(source JORF)
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Segura (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 12 août 1990
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000533433(source JORF)
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Christine Daniel
à compter du 1er février 1990
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000716530(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Daniel Lenoir
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000716530(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Marc Erbes
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000716599(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Gilles Sanson
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000716447(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jean-Louis Bechir
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (8e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000716447(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Pierre Libaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1990-09-11"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000167192(source JORF)
admission
03 Juillet 199003/07/1990
De: Michel Lucas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000350305(source JORF)
nomination
29 Juin 199029/06/1990
De: Bruno Deletré
inspecteur des finances chargé de mission au service de l'inspection générale des finances
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances.”
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances.”"
JORFTEXT000000349343(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199029/06/1990
De: Jean-Paul Cluzel
adjoint au chef du service
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances.”
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances.”"
JORFTEXT000000349343(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199029/06/1990
De: Issaverdens (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Gibou (Jacques)
colonel, chef d'état-major et chef de corps, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bessi (Gérard)
maître de conférences, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Berlaud (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De:
Renolleau
chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Secrétaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Letanche (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Lachal (Alain)
professeur I.N.S.A. Rennes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Brodiez (Rémi)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Klein (Jean)
directeur de recherches, C.N.R.S
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Delmas (Jean)
général C.R
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Costa (Jean)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bousquet (Bernard)
professeur, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Tychensky (Jean)
colonel, inspection générale de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Rapporteur
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Hoffman (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Dulong (Thierry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Donnadieu (François Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: de Singly (François)
professeur, université Rennes-II
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bracoud (Maurice)
colonel, commandant des formations d'élèves, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Formation militaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Nicolet (Claude)
professeur à l'université Paris-I Sorbonne
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Coprésident
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Morin (Anne)
maître de conférences, I.R.I.S.A. Rennes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Alric (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L.4 (1o ) et L.24 (I, 1o ) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de 3e échelon à la répression des fraudes
date_debut="1990-08-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="À la répression des fraudes"
depart_retraite
JORFTEXT000000342326(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Bernard Gilman
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000343421(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Joubert (Pierre)
directeur du travail hors classe, contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
date_debut="1990-05-06"
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre des transports"
JORFTEXT000000342904(source JORF)
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Sanson (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 1990 est établi
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000167537(source JORF)
inscription
21 Juin 199021/06/1990
De: Bechir (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 1990 est établi
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000167537(source JORF)
inscription
21 Juin 199021/06/1990
De: Ranchin (Georges, René, Alcide)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
Groupe:
Génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération technique"
depart_retraite
JORFTEXT000000160065(source JORF)
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Dalmas (Dominique)
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000715651(source JORF)
nomination
13 Juin 199013/06/1990
De: Geneviève Laroque
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
inspecteur général de la sécurité sociale
date_debut="1990-06-02"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000714651(source JORF)
nomination
13 Juin 199013/06/1990
De: Ferrier (Jean)
directeur des écoles
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000342622(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Fontecave (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-03-14"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000708930(source JORF)
radiation
29 Mai 199029/05/1990
De: Spinosi (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 1er juin 1990
a_sa_demande
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000708825(source JORF)
admission
19 Mai 199019/05/1990
De: Geneviève Laroque
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur général de la sécurité sociale
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000343430(source JORF)
nomination
15 Mai 199015/05/1990
De: Playe (Noël)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur général de l'armement
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Frédéric Lavenir
chargé de mission
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000708006(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: Jean-Paul Cluzel
adjoint au chef du service
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000708006(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 199011/05/1990
De: André Wiehn
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (7e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000349210(source JORF)
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Jacques Crozet
architecte des Bâtiments de France
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5 b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000531670(source JORF)
nomination
27 Avril 199027/04/1990
De: Cluzel (Jean-Paul)
inspecteur général des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000532877(source JORF)
nomination
21 Avril 199021/04/1990
De: Vagnier (Laurence)
administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
à l'inspection générale de la sécurité sociale
inspecteur adjoint de la sécurité sociale
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale de la sécurité sociale
date_debut="1989-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000532564(source JORF)
détachement
20 Avril 199020/04/1990
De: Thierry (Michel)
Objet:
dans ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000532925(source JORF)
réintégration
14 Avril 199014/04/1990
De: Nicolai (Marc)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000532348(source JORF)
admission
14 Avril 199014/04/1990
De: André Zweyacker
agrégé d'histoire, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Edouard Rubio
agrégé d'espagnol, inspecteur d'académie (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Christian Raulet
agrégé des techniques économiques de gestion, inspecteur d'académie à compétence pédagogique, chargé de mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jean-Pierre Obin
maître de conférences (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Pierre Noaro
agrégé d'italien (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jacques Moutaux
agrégé de philosophie, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: René Moreau
agrégé de sciences physiques, inspecteur d'académie à compétence pédagogique, chargé de mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: André Martin
agrégé de mathématiques, professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: André Laurent
administrateur civil (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Henri Dieuzeide
agrégé d'anglais, inspecteur d'académie à compétence pédagogique, chargé d'une mission d'inspection générale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Pierre Desplanques
agrégé de géographie, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Claude Bouquin
agrégé d'éducation physique et sportive (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jean-Michel Berard
agrégé de sciences physiques, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Marc Baconnet
agrégé des lettres, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Michel Aublin
inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique, chargé de mission d'inspection générale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Marie-Hélène Valentin
agrégée d'anglais, professeur de chaire supérieure (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Christiane Serre
agrégée de sciences naturelles, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Francine Best
agrégée de philosophie, inspecteur d'académie à compétence pédagogique (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Françoise Berho
inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique, chargée de mission d'inspection générale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Marie-Françoise Bardeau
inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique, chargée de mission d'inspection générale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Luc Soubre
inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167959(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Pierre Roudy
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167959(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jean-Claude Cassaing
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167959(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jacques Bodin
maître de conférences
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167959(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Duraffourg (Michel)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1989-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000167090(source JORF)
détachement
13 Avril 199013/04/1990
De: Marc (Gilbert)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Simon (Jacky)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000000167801(source JORF)
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Schwab (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 22 avril 1990
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000715276(source JORF)
admission
11 Avril 199011/04/1990
De: Michel David
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général, chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1990-07-05"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000715500(source JORF)
admission
08 Avril 199008/04/1990
De: Lenoir (Daniel)
Objet:
Inspection générale de la sécurité sociale
Groupe:
Inspection générale de la sécurité sociale
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Daniel (Christine)
Objet:
Inspection générale de la sécurité sociale
Groupe:
Inspection générale de la sécurité sociale
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Perol (François)
de Talhouet (Bertrand)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Le Gall (Olivier)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Glicenstein (Gilles)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Delpit (Bernard)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Dalmas (Dominique)
Objet:
Inspection générale de l'administration
au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990
De: Leclerc (Pierre)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Remplace:M. Herry (Joseph)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000166821(source JORF)
nomination
24 Mars 199024/03/1990
De: Mullender (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
date_debut="1989-12-11"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000715724(source JORF)
radiation
20 Mars 199020/03/1990
De: Robert Fontecave
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000531745(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Wiehn (André)
Objet:
établi
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000166666(source JORF)
promotion
17 Mars 199017/03/1990
De: Simoni (Marie-Louise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de l'inspection générale de l'administration
inspecteur adjoint
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000707063(source JORF)
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Christian Prevost-Marcilhacy
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Yves Boiret
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Pierre Prunet
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Catherine de Maupeou
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Vettraino (Marion)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de la mobilité
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale auprès du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Inspection générale de la sécurité sociale auprès du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1989-07-01"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000341968(source JORF)
détachement
14 Mars 199014/03/1990
De: Madinier (François)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000707733(source JORF)
nomination
07 Mars 199007/03/1990
De: Franchet (Yves)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000707733(source JORF)
nomination
07 Mars 199007/03/1990
De: Boudoul (Jacques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000707733(source JORF)
nomination
07 Mars 199007/03/1990
De: Bodin (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000707733(source JORF)
nomination
07 Mars 199007/03/1990
De: Berthelot (Yves)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000707733(source JORF)
nomination
07 Mars 199007/03/1990
De: Amiel (Louis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000707733(source JORF)
nomination
07 Mars 199007/03/1990
De: Lecolle (Michel)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titularisé dans le corps des contrôleurs financiers
Objet:
du corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1989-08-21"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000707732(source JORF)
radiation
07 Mars 199007/03/1990
De: Morel (Annick)
administrateur civil, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur de classe normale à l'inspection générale de la sécurité sociale
Groupe:
Inspection générale de la sécurité sociale
date_debut="1989-12-31"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000524090(source JORF)
radiation
07 Mars 199007/03/1990
De: Nairac (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1989-12-23"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000342385(source JORF)
radiation
03 Mars 199003/03/1990
De: Régis Paranque
Objet:
inspecteur général des finances
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000159536(source JORF)
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Michel Chazeau
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
date_debut="1989-12-23"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000707100(source JORF)
promotion
01 Mars 199001/03/1990
De: Millet (Noël)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile
inspecteur_general="Aviation civile"
JORFTEXT000000158694(source JORF)
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Chassagne (Yvette)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
pour 1990 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances:
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000714742(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Leclerc (Jean-Pierre)
inspecteur général des finances, représentant du personnel
au titre d'inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
pour 1990 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances:
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000000714742(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Bolliet (Anne)
inspecteur des finances de 2e classe, représentant du personnel
Objet:
pour 1990 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances:
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000000714742(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Jean-Claude Luc
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000715004(source JORF)
nomination
20 Février 199020/02/1990
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1989-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000714669(source JORF)
détachement
17 Février 199017/02/1990
De: Denoueix (Jean)
Objet:
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande Arrêtés portant admission à la retraite (inspection générale de l'équipement)
date_debut="1990-06-29"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000532091(source JORF)
admission
16 Février 199016/02/1990
De: Revillon (Michel)
Objet:
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande Arrêtés portant admission à la retraite (inspection générale de l'équipement)
date_debut="1990-06-06"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000532090(source JORF)
admission
16 Février 199016/02/1990
De: Gatet (Marcel)
Objet:
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Groupe:
Inspection générale du travail et de la main-d'oeuvre des transports
date_debut="1990-03-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre des transports"
depart_retraite
JORFTEXT000000348810(source JORF)
admission
16 Février 199016/02/1990
De: Florenson (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000530981(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Richaud (Jean-Louis, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique de la direction de la production et des échanges
Groupe:
Inspection générale de la coopération technique de la direction de la production et des échanges
date_debut="1990-01-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération technique de la direction de la production et des échanges"
depart_retraite
JORFTEXT000000166448(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Marc (Gilbert)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Simon (Jacky)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000166679(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000158869(source JORF)
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Ortoli (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-02-17"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000000342402(source JORF)
admission
08 Février 199008/02/1990
De: Piton (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000707242(source JORF)
admission
02 Février 199002/02/1990
De: Guy Segura
sous-directeur des services actifs de la police nationale
Objet:
à l'emploi d'inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000524167(source JORF)
nomination
02 Février 199002/02/1990
De: Gonin (François, Claude, Pierre, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général du corps autonome des officiers des eaux et forêts, placé en position de congé spécial depuis le
23 août 1988
date_debut="1990-01-08"
inspecteur_general="Corps autonome des officiers des eaux et forêts, placé en position de congé spécial depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000341790(source JORF)
admission
30 Janvier 199030/01/1990
De: Vacher (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1990-05-29"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000707209(source JORF)
admission
25 Janvier 199025/01/1990
De: Beauregard (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
à l'inspection générale des affaires étrangères
inspecteur
Groupe:
Inspection générale des affaires étrangères
date_debut="1990-01-01"
inspecteur_general="Affaires étrangères"
JORFTEXT000000159472(source JORF)
nomination
25 Janvier 199025/01/1990
De: Lejuez (Roger)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général des transports et des travaux publics
inspecteur_general="Transports et des travaux publics"
JORFTEXT000000342645(source JORF)
nomination
16 Janvier 199016/01/1990
De: Leclerc (Jean-Pierre)
inspecteurs des finances de 1re classe, en service détaché, maintenus en service détaché
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000707192(source JORF)
nomination
14 Janvier 199014/01/1990
De: Gautier-Sauvagnac (Denis)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000707192(source JORF)
nomination
14 Janvier 199014/01/1990
De: Cluzel (Jean-Paul)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000707192(source JORF)
nomination
14 Janvier 199014/01/1990
De: Arsac (François)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000707192(source JORF)
nomination
14 Janvier 199014/01/1990
De: Giletta (André)
chargé de mission auprès de l'inspection générale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
Au titre de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
duree="trois ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 199013/01/1990
De: Eldin (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000000707874(source JORF)
admission
12 Janvier 199012/01/1990
De: Annick Morel
administrateur civil
Objet:
inspecteur de classe normale à l'inspection générale de la sécurité sociale
Groupe:
Inspection générale de la sécurité sociale
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000524820(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Babelon (Jean-Pierre)
inspecteur général, directeur du musée et du domaine de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des musées ou de conservateur des musées
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Musées ou de conservateur des musées"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
inspecteur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des monuments historiques ou d'inspecteur des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Monuments historiques ou d'inspecteur des monuments historiques"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Boiret (Yves)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des monuments historiques ou d'architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Monuments historiques ou d'architecte en chef des monuments historiques"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dupuy (Hubert)
conservateur à la direction du livre et de la lecture
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des bibliothèques ou de conservateur de bibliothèques
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Bibliothèques ou de conservateur de bibliothèques"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Ermisse (Gérard)
inspecteur général
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des archives ou de conservateur d'archives
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Archives ou de conservateur d'archives"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gautier (Marc)
inspecteur général de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
inspecteur_general="Archéologie"
JORFTEXT000000342491(source JORF)
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Olivier Nairac
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4(a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000158730(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.