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De: Marc Filser
nommés
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Chiara Corazza
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés de l'industrie et du commerce
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: de Joux (Christine)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Meyer (Jean-Claude)
collectionneur
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: ROSSI (Jacques, Joseph)
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Jacques LE PAPE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées
en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Christian DEYDIER
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Philippe AUGIER
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Mustapha ZIDI
représentant le SNESUP-FSU
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées
Appartenant au Conseil national de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Guy ODENT
représentant le SNETAP-FSU
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées
Appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Elli CHATZOPOULOU
représentante de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Rozenknop (Gérard)
suppléant. b)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Dominique Richard
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnels retraités
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Olivier Kirsch
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Printz (Jacques)
professeur émérite du Centre national des arts et métiers (CNAM), président du comité d'évaluation des métiers d'architectes des systèmes d'information opérationnels à la direction générale de l'armement (DGA)
Objet:
membre de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201106/10/2011
De: Argiris Kamoulakos
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean Gonnord
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Laurent Crouzet
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Henri Calandra
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Dominique Boutigny
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jacques Blum
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Yves Berthou
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Daniel Benoualid
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Nicolas Baurin
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Bérengère Dubrulle
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Paul MOATTI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Etienne MINVIELLE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Christine COLIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jacqueline CLAVEL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Fred PACCAUD
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Michel LEGROS
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: William DAB
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Elisabeth DELAROCHE-LAMBERT
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Anita BURGUN PARENTHOINE
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Lancelot (Bernard)
directeur de la communication institutionnelle chez Renault Trucks
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'automobile
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Michel SIMON
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Emile PICQUES
ancien responsable des archives au ministère des sports
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Pierre PARLEBAS
professeur des universités honoraire, président des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: André LECLERCQ
membre du bureau exécutif du Comité olympique et sportif français (CNOSF)
membre du Conseil économique, social et environnemental
membre de l'Académie nationale olympique française (ANOF)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Jean DURRY
écrivain et historien du sport
membre de l'Académie internationale olympique, fondateur et ancien directeur du Musée national du sport
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Philippe CALLE
inspecteur de la jeunesse et des sports honoraire, docteur en sciences politiques
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Gérard BOSC
ancien directeur technique national à la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Thérèse SALVADORE
présidente de la Fédération des internationaux du sport français
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Laurence MUNOZ
maître de conférences à l'université du littoral, Dunkerque
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Marianne LASSUS
agrégée de l'université, docteur en histoire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Denise BARRIOLADE
inspectrice principale honoraire de la jeunesse et des sports
membre du comité scientifique du PAJEP (pôle des archives des associations de jeunesse et d'éducation populaire)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Lorenzi (Jean-Hervé)
professeur à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Grand (Camille)
directeur de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Georgelin (Jean-Louis)
général d'armée, grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Esper (Philippe)
président du Conseil économique de la défense (CED)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: d'Escatha (Yannick)
président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Alain Levrard
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: François Ewald
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Dominique Lemaistre
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Brigitte Clavagnier
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Emmanuelle Auriol
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Benoît d'Aboville
ministre plénipotentiaire hors classe honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Cyrille COLIN
Objet:
en accord avec
personnalité qualifiée siégeant au sein du conseil de l'hospitalisation
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
13 Septembre 201113/09/2011
De: Poitevin (Joël)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Benyamine (Paul)
directeur général du comité de développement et de promotion de l'habillement (DEFI)
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201102/09/2011
De: Luc Oursel
président du directoire du groupe Areva
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:Mme Anne Lauvergeon
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201102/09/2011
De: Yann Airaudo
président d'EZF13, association d'entrepreneurs en zone franche à Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean-Louis Kiehl
président de la Fédération des chambres régionales du surendettement social (CRESUS)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Zinn-Din Boukhenaïsi
délégué général du Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Maggy Nasse
principale de collège d'éducation prioritaire retraitée
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Bernadette Malgorn
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Nicole Lhernault
ancienne directrice d'une société d'HLM
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Vennesson (Pascal)
professeur de science politique à l'Institut universitaire européen de Florence
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Vaïsse (Maurice)
professeur d'histoire des relations internationales à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Pellistrandi (Jérôme)
Colonel
directeur des études et de la prospective de l'Ecole des transmissions de Cesson-Sévigné
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Machelon (Jean-Pierre)
professeur de droit public à l'université Paris-V
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Howorth (Jolyon)
professeur de science politique et de relations internationales à l'université de Yale
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Groom (John)
professeur émérite de relations internationales à l'université du Kent
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Dieckhoff (Alain)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bréchon (Pierre)
professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bloch (Alain)
professeur en sciences de gestion au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Biscop (Sven)
directeur du programme Sécurité et gouvernance mondiale à l'Institut royal des relations internationales d'Egmont
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Wihtol de Wenden (Catherine)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Muxel (Anne)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Mérindol (Valérie)
consultante à l'Observatoire des sciences et des techniques de Paris
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bagayoko-Penone (Niagalé)
responsable du programme Maintien et consolidation de la paix à l'Organisation internationale de la francophonie
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Philippe Maler
Objet:
membres de la Commission nationale des documents et auto risations de transport routier international
2. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Chantal Lecomte
Objet:
membres de la Commission nationale des documents et auto risations de transport routier international
2. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Ané (Jean-Marc)
chargé de mission auprès du chef de l'institut de recherche sur la fusion magnétique au Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de Cadarache
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Mayousse (Martine)
ingénieure en sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Gabriel MIGNOT
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: Philippe MEHAUT
directeur de recherche
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: Dominique BALMARY
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: George ASSERAF
président de la Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: Tuffreau (Alain)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Roddaz (Jean-Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Giraud (Jean-Pierre)
inspecteur général des patrimoines
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bonin (Thierry)
conservateur régional de l'archéologie de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Letellier (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Lefèvre (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Barbaroux (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Christian BEN LAKHDAR
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalité qualifiée
au titre de représentant du Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Benoît DERVAUX
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier HOUSSIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Richard RECHTMAN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre DUCIMETIERE
Alliance pour les sciences de la vie et de la santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henri BERGERON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe LAMOUREUX
Les Entreprises du médicament, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier GERBAUD
Syndicat national de l'industrie des technologies médicales, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Jacques CARRE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mireille ELBAUM
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Martine BUNGENER
Alliance des sciences sociales et humaines, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chrystel JOUAN FLAHAULT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Seyler (Didier)
médecin généraliste, ville de Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Schmit (Christophe)
médecin du centre de conseil aux voyageurs et de vaccinations inter nationales, hôpital
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Raymond Poincaré
Garches
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Piarroux (Renaud)
entomologiste médical, hôpital de la Timone, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Minodier (Philippe)
pédiatre, hôpital Nord, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mauclère (Philippe)
médecin de santé publique, service de santé des armées, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gavazzi (Gaétan)
médecin infectiologue, CHU de Grenoble
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Debord (Thierry)
médecin infectiologue, service de santé des armées, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Caumes (Éric)
médecin infectiologue, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Camus (Daniel)
médecin parasitologue, CHU de Lille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Ancelle (Thierry)
médecin épidémiologiste, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Goujon (Catherine)
médecin référent pour les vaccinations et les conseils aux voyageurs, centre médical de l'Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gambotti (Laetitia)
médecin de santé publique, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Fouque (Florence)
entomologiste médicale, Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe Vercelot
directeur d'hôpital
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine sanitaire et social
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Anne Dardel
directrice d'hôpital
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine sanitaire et social
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Stéphane GREGOIR
directeur de la recherche, Ecole des hautes études commerciales du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Yannick CARRIOU
directeur général IPSOS France
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: France MENTRE
professeur, directeur d'unité à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: YOON (Misoo)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Claude Matuchansky
professeur émérite de médecine
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Jacquet (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire et ancien conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Bernard BOUCAULT
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: François FIEVEZ
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Alain DUMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-François SAGLIO
vice-président de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jean-Marie RAMBAUD
Association pour la prévention de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Gérard POUJADE
président du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Marc LARZILLIERE
président du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Vincent LAFLECHE
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Bernard JOURDAIN
président de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles de Météo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jean-Guy BARTAIRE
coprésident d'Expert Group on techno-economic issues
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Andrée BUCHMANN
présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur., Et
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Sylvia MEDINA
Institut de veille sanitaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: ROSE (Philippe)
journaliste
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: SCHAFER (Valérie)
chargée de recherche à l'Institut des sciences de la communication du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: GIBON (Marie-Noëlle)
auditeur de groupe
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: QUENELLE (Alain)
ingénieur, vice-président de Total professeurs associés
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Laurent Davezies
Objet:
membre du premier collège de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « L'Atelier international du Grand Paris »
personnalité qualifiée désignée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Jean-Pierre DEVAUX
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personne qualifiée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Patrick AUROY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Andras Zempleni
directeur de recherche émérite au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Nicholas Thomas
anthropologue, directeur du musée d'archéologie et d'anthropologie à l'université de Cambridge
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Alain Schnapp
archéologue, professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-François Jarrige
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Anne Baldassari
conservatrice générale du patrimoine, présidente de l'Etablissement public du musée national Picasso - Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Banlier (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Saint-Aubin (Jean-Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Bagel (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Conraud (Jean-Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Philippe BICLET
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Robert PICARD
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Fabrice MATTATIA
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Martine AUTRAN
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Anne-Sophie GINON
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Isabelle de LAMBERTERIE
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Louis VAURS
délégué général de l'Institut français de l'audit et du contrôle interne
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
à compter de la première réunion du conseil d'administration constitué conformément aux dispositions du décret du
23 décembre 2010
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
à compter de la première réunion du conseil d'administration constitué conformément aux dispositions du décret du
23 décembre 2010
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Frédéric Grivôt
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
En raison de leur compétence
dans le domaine d'activité de l'établissement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Antoine Doussaint
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
En raison de leur compétence
dans le domaine d'activité de l'établissement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Alain Borowski
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
En raison de leur compétence
dans le domaine d'activité de l'établissement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Sur proposition du ministre chargé de l'Outre-Mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Gérard Matheron
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Alain Fuchs
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Jean-François Delfraissy
directeur de l'Institut thématique multi-organismes « microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Achille Massougbodji
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Rémi Genevey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Nadine Lavignotte
présidente de l'université Clermont-Ferrand 2-Blaise-Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Rahma Bourqia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Le Bras (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: du Mesnil (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Dieny (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Cunin (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Meynard (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Martin (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Ferone (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Briaumont (Dorothée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Gilles BONNENFANT
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2011
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 201101/06/2011
De: Jean-Noël BLANC
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2011
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 201101/06/2011
De: Gilles Brégant
directeur général de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
membre de la commission consultative des communications électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. François Rancy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201129/05/2011
De: Jiann-Yuh Wang
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Frédéric Taddei
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Eric Macé
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bruno Gaccio
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Samuel Etienne
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pascal Charvet
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Malek Boutih
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Linda Weil-Curiel
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marianne Lamour
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Brigitte Grésy
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Isabelle Falque-Pierrotin
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Mercedes Erra
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Adélaïde de Clermont-Tonnerre
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Sylvie Cromer
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe Metz
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christophe Davy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jules Frutos
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Gérard RENOUARD
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre départementale d'agriculture de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
4° Au titre des personnalités qualifiées
appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Didier LOCICERO
secrétaire fédéral du SGEN-CFDT
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
4° Au titre des personnalités qualifiées
appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Eugène SCHAEFFER
président de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Michel PENEL
directeur régional d'Ile-de-France de l'Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement (CEMAGREF)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: François GERSTER
directeur scientifique des laboratoires et délégué à la qualité à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Benoît ASSEMAT
président de la Fédération des syndicats vétérinaires de France (FSVF)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Véronique DEBISSHOP
directrice de l'action régionale, de l'enseignement supérieur et de l'Europe à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Vérollet (Jean-Pierre)
ingénieur, représentant la Société des ingénieurs de l'automobile (SIA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Trapy (Jean)
ingénieur, chargé de recherches à l'Institut français du pétrole (IFP), représentant la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Réveillé (Jean-Marie)
ingénieur à la société Renault
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Pérot (Benoît)
journaliste
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lindas (Roland)
ingénieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lauth (Philippe)
chargé de la communication et de la terminologie au groupe PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lamontre (Jean-François)
traducteur-interprète
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Greciet (Georges)
ingénieur civil des mines de Nancy, représentant la Société des ingénieurs de l'automobile (SIA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Flonneau (Mathieu)
maître de conférences en histoire contemporaine, représentant du Groupe d'études et de recherches permanent sur l'industrie et les salariés de l'automobile (GERPISA) du Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Especel (Roland)
représentant la société Ford et de la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Dubarry ( Dominique)
ancien président de l'Association des musées automobiles de France
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Donadey (Guy)
ingénieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Di Paola-Galloni (Jean-Luc)
directeur des relations extérieures et du développement durable du groupe Valeo
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Depecker (Loïc)
professeur agrégé des universités, directeur de recherche à l'université de Paris-Sorbonne
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: de Castelet (Bruno)
ingénieur automaticien, représentant du groupe PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Daigueperce (Hervé)
journaliste, directeur des rédactions des journaux du groupe Coprosas
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Payneau (Frédérique)
traductrice-rédactrice à la direction de la communication du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lejeune-Cottrau (Catherine)
directrice de la Communication et des salons à la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Dekkers (Antoinette)
ingénieure des ponts et chaussées, représentant l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Baléon (Catherine)
chargée de communication à la société Renault Trucks
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Jean-François CARENCO
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
membre du Conseil national des villes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Francis VUIBERT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 201122/05/2011
De: Stéphan (Jean-François)
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée
Au titre de la recherche
Remplace:M. Le Quéau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Gilles Vermot-Desroches
directeur du développement durable de Schneider Electric
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'énergie
Remplace:M. Jean-Pierre Clamadieu
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Rouillé (Frédéric)
directeur d'un cabinet comptable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Thomas (Jean-Marc)
vice-président recherche et innovation, EADS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Sahut d'Izarn (Xavier)
directeur qualité du groupe Safran
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Pommellet (Pierre-Eric)
président-directeur général de Thales Systèmes aéroportés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: de La Sayette (Lionel)
directeur général délégué de Dassault Aviation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: VIOSSAT (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: LEMERLE (Thierry)
directeur général adjoint de Pôle emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: CHARVET (Pascal)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BAHRY (Jacques)
délégué général du centre d'études supérieures industrielles (CESI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
directrice de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: DUDA (Charlotte)
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Francis Kramarz
directeur du Centre de recherche en économie et statistique
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Didier Houssin
professeur des universités-praticien hospitalier, université Paris-V
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Antoine Compagnon
professeur au collège de France
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Maria Allegrini
professeure à l'université de Pise (Italie)
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Catherine d'HERVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalité qualifiée
choisie
en raison de ses compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Christian VILLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Jérôme DESPEY
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: André BOLON
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Albert Lautman
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Claude Perinel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Saillard (Olivier)
directeur du musée Galliera
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: de Lucchi (Michele)
architecte et designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Mierop (Caroline)
directrice de l'Ecole nationale supérieure des arts visuels de La Cambre à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Crinière (Nathalie)
architecte d'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jean-Pierre Dardayrol
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Christine Maugüe
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Joëlle Farchy
professeurs des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Françoise Benhamou
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Josée-Anne Bénazéraf
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Valérie-Laure Bénabou
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Stéphane Pallez
Objet:
personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Thierry Masquelier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201104/05/2011
De: Thierry Masquelier
Objet:
personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
04 Mai 201104/05/2011
De: Philippe Louchart
expert démographe à l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: François Héran
directeur de recherche, président de l'Association européenne des études de population
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Michel-Henri Gensbittel
société française de statistiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Gérard-François Dumont
professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Bettina Knauth
chef de l'unité F1 « Population » à Eurostat
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Chantal Cases
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Marie-Hélène Boulidard
démographe
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Delagrée (Michel)
expert de haut niveau auprès du directeur de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la vie associative
Objet:
personnalité qualifiée au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Latimier (Hervé)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201127/04/2011
De: Roselyne BIENVENU
conseillère municipale de la ville d'Angers
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Frédéric JUGNET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Avril 201123/04/2011
De: Christophe Hosten
représentant l'Association Picardie nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Christophe Aubel
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: François Moutou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Thierry Lecomte
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain Jean
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Marie-Eve Terrier
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Wallon (Alain)
représentant en France de la Commission européenne, à la direction générale de la traduction
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Tourret (Louise)
journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Dedeyan (Rita-Carole)
journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: de Mullenheim (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Delnord (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Coste (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Chesnot (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Ambrogi (Pascal-Raphaël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Helary-Olivier (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Darmon (Florence)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Chévalziel (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Tavernier (Bertrand)
cinéaste
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Barrault (Eric)
délégué pour la défense au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Fages (Christine)
directrice adjointe de la communication
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Ackermann (Jürgen)
de la société Astrium Space Transportation
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Caudron (Dominique)
directeur industriel de la société Alstom Transport
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: Bensussan (Philippe)
président-directeur général de la société SOFRADIR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-04-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: Gérard (Pascal)
Objet:
adjoint suppléant à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
09 Avril 201109/04/2011
De: Jean-Gilles Chocheyras
Objet:
membre de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201109/04/2011
De: Jean-Louis CHARTIER
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
personnalité qualifiée
à raison de ses compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201109/04/2011
De: Marette (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Lance (Thérèse)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Evelyne BÉRARD
maître de conférences à l'université de Franche-Comté
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
personne qualifiée dans le domaine du français langue étrangère
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Avril 201102/04/2011
De: Yves Chaput
professeur des universités à la faculté de droit Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
V. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201127/03/2011
De: Eschwège (François)
Objet:
membre du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Remplace:M. Kantor (Guy)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Dominique TURCK
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Christophe ROZE
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Marc PILLIOT
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel NOUGAIREDE
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Israël NISAND
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Didier LEMERY
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gérard BREART
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Martine HUOT-MARCHAND
Docteure
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise BICHERON
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jaya BENOIT
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gonand (Frédéric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Remplace:M. Bonnand (Gaby)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201122/03/2011
De: Descacq (Véronique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201122/03/2011
De: Jacques TROUVILLIEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Michel BOYER
Commandant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François CASIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Yves LELIEVRE
président du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée exerçant l'une des fonctions à la formation desquelles l'Ecole nationale de la magistrature peut contribuer
Remplace:M. Jean-Bertrand DRUMMEN
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur, premier adjoint au maire de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Gosset-Grainville (Antoine)
directeur général adjoint de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Goetz (Adrien)
enseignant, chercheur en histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Deschamps (Didier)
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Daugé (Yves)
sénateur d'Indre-et-Loire, maire adjoint de Chinon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: DESCHAMPS (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: PLATEL (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: MASSIN (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: DONDI (Solange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: Alexis Massart
doyen de la Faculté libre de droit de Lille
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnes désignées
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Jacques Fayette
professeur des universités
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnes désignées
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Michel Boyancé
président de l'Association pour la promotion de l'enseignement supérieur libre (APPESL) et de l'Union des nouvelles facultés libres (UNFL), doyen de la Faculté libre de philosophie comparée (IPC)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnes désignées
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Quillevic (Claude)
conservateur du patrimoine au service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Centre
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
maître de conférences à l'université François Rabelais de Tours
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Kaplan (Michel)
professeur à l'université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Pastwa (Elisabeth)
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Lapeyre-Uzu (Françoise)
conservatrice générale du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de l'Association des régions de France
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Claude RICO
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Esther CORTAZAR-NAUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Louis DUPUY
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Salvador FERRET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Claude BEVILLARD
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Lionel VILAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Claude LEBOSSE
représentant du syndicat FO
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
sur proposition du directeur de l'Institut
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Dominique HEROLD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201104/03/2011
De: Menger (Pierre-Michel)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Canet (Guillaume)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Breton (Pascal)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Avédikian (Serge)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Thompson (Danièle)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Champetier (Caroline)
directrice de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Mihaileanu (Radu)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Ivernel (François)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Dridi (Karim)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Clément (Jérôme)
président d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Alduy (Manuel)
directeur audiovisuel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: LECERF (Rémi)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalité qualifiée
Remplace:Mme PONDAVEN (Agnès)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Louis RINGO
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Michel FOSSEPREZ
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Gaëlle REGNARD
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Christiane LAMBERT
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Isabelle COUTURIER
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: SAA (Salima)
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Jego-Laveissiere (Marie-Noëlle)
directrice recherche et développement de la division OLNC de France Télécom
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Michèle LOMBARDI
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Michel ROGER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Francis MONTANE
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: François CALVET
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Martinoty (Gilles)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
suppléant
Remplace:M. Le Men (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Grelot (Jean-Philippe)
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Brun (François)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Vigliandi (Stéphane)
chef de rubrique au Bulletin de l'industrie pétrolière
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Perret (Jean-Paul)
expert en raffinage
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Noisel (Claude)
expert pétrolier
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Jacob (Philippe)
ingénieur au groupe Total
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Flamin (Bernard)
interprète de conférence/traducteur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Dedeyan (Jean-Marie)
président de la société CEEPP ― RFC (conseil en management)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Borja (Daniel)
journaliste, rédacteur au Bulletin de l'industrie pétrolière
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Moureau (Magdeleine)
auteure de dictionnaires pétroliers
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Lanzi (Carole)
journaliste spécialisée Energie/Climat au groupe Le Moniteur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Hervé (Françoise)
traductrice
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
2
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Henri Denys de Bonnaventure
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Gilles Blin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Wolf Tegethoff
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Michel Poivert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Vincent Jolivet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Barthélémy Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Christian Heck
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Maria Grazia Messina
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Jean Michel ZAWODNY
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique au CESDA de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Eric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: David TREMEY
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jean-Marie SIRIEYS
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Denis SIMON
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Philippe SERRO-GUILLAUME
maître de conférences à l'Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Eric RUEL
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jacques ROQUES
médecin ORL à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Gilles RANOUIL
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Emile PLAZA
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: NOMBALLAIS Richard
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: André MEYNARD
psychologue au centre La Rémusade à Marseille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte Blouin à Angers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Olivier MARCHAL
professeur LSF éducation nationale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: André MAGNIN
audioprothésiste de l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: François LESOURNE
inspecteur IEN ASH à La Réunion
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique au centre Danielle Casanova à Argenteuil
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Denis LEFEVRE
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel Deshayes à Auray
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Joseph GUIRAO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrice GROS
professeur de mathématiques à l'institut universitaire de formation des maîtres de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: GRENIER René
IEN ASH Guadeloupe
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrick GREGOIRE
psychologue à l'institut La Providence à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Michel GRAVOT
inspecteur pédagogique national ― spécialité arts plastiques académie de Versailles
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes au ministère chargé de l'éducation nationale à Andernos-les-Bains
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves DYEN
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
attaché principal d'administration centrale, ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yvan DENION
administrateur civil, chef du bureau « insertion et citoyenneté » à la direction générale de la cohésion sociale du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Julien DAUBEZE
professeur au CESDA de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Frédéric BROSSIER
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Gilles BOURGEOIS
chef de service au centre Léopold Bellan, La Norville
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Gérard BOURGEOIS
professeur au centre Auguste Grosselin de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves BOUCHET
professeur au centre Charlotte Blouin à Angers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrick BARAMBLE
conseiller ASH Guadeloupe
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Joseph BALVA
chef de service de l'IRESDA de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Pascal BALDUCCI
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Robert AGUIRE
professeur au CRESAM de Poitiers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrick AGOSTINI
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds Les Hirondelles à Marseille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrice ADAM
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Josiane VOLCK
inspectrice IEN ASH à La Réunion
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Estelle VLAMINCK
professeure à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marie-Claire VIVET
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Brigitte VERY
professeure à l'institut Paul Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeure à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Isabelle TOUSTAIN
professeure à l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Vincente SOGGUI
professeure à CODALI à Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine SERENNE
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Rachel SANCHEZ
professeure au centre Jacques Cartier de Saint-Brieuc
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Françoise SALAUN
cheffe de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants à Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Rose-Marie ROUSSILLON
directrice adjointe du centre de rééducation d'enfants sourds à Noisy-le-Grand
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Dominique QUELARD
cheffe de service pédagogique à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Danielle POISSENOT
professeure au centre André Beulé à Nogent-le-Rotrou
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Catherine PINGUET
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Olivia MONGE
psychologue clinicienne au CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Joëlle MARCHAND
professeure spécialisée au SSEFIS du CESDA de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Agnès MACHADO
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Régine LLORCA
maître de conférences, université de Franche-Comté
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Virginie LEROUX
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sophie LEROUX de BRETAGNE
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine LEMARCHAND
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Najat LE DUIGOU
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Anne-Marie LACAZE
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marianne KURZ
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Evelyne JUNG-HESS
cheffe de service pédagogique au centre Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sylvie JOLY
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Valérie JANIN
professeure à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Brigitte JAMBERT
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Aurélie GIRARDIN
professeure spécialisée à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sophie GILBERT
professeure au CESDA d'Albi
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Evelyne FREZELEAU-ABID
professeure CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Nicole FORGET
inspectrice IEN ASH, académie de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Catherine FEDDA
professeure spécialisée à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patricia FALLET
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Elsa FALCUCCI
professeure spécialisée à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint-Etienne
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
professeure spécialisée au centre Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Martine DORIDANT
professeure spécialisée à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Chantal DESCOURTIEUX directrice de CODALI
Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Claire DAVALO
cheffe de service pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'institut de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour déficients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Claude CHAPELAIN
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Chantal CHAILLET
professeure spécialisée à l'institut Bruckoff à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marie CASTELLI
professeure spécialisée à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique à l'institut Paul Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Fabienne CARACOTTE
professeure CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Isabelle BREIL
professeure au CESDA d'Albi
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine BOULOGNE
professeure de l'institut de jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Baya BERVICK
professeure spécialisée du CRESNES de Noisy-le-Grand
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Claudine BERTHAULT
cheffe de service à l'institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marion BENIERE
directrice adjointe CESDA de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein Vent à Saint-Etienne
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Blandine AURIOL
cadre de santé filière infirmière, établissement public de santé de Ville-Evrard
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jean LESNE
éleveur d'équidés
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public France-Haras
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Renoult (Daniel)
doyen honoraire de l'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Bazy-Malaurie (Claire)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Perrin (Guy-René)
ancien directeur régional de la recherche et de la technologie, professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Blanchet (René)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Mazon (François)
directeur du développement d'une société informatique
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Galmiche (Jean-Paul)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Knaub (Gilbert)
ancien président d'université, professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Benoît-Rohmer (Florence)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
personnalités qualifiées
choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Vincent HOHLER
président de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
personnalités qualifiées
choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Xavier de LESQUEN du PLESSIS CASSO
maître des requêtes au Conseil d'Etat, ancien officier de la marine nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
personnalités qualifiées
choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Nicolas THOUVENIN
délégué général adjoint de la FNAIM
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Claude TAFFIN
expert en financement du logement à la Banque mondiale
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jean-Pierre SCHAEFER
responsable des études économiques habitat à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Vincent RENARD
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Gilles POUZIN
journaliste au Revenu français
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Michel MOUILLART
maître de conférences, université Paris-X
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jacques FRIGGIT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jean-Claude DRIANT
professeur des universités, université Paris-Est - Créteil
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Patrick DOUTRELIGNE
délégué général de la fondation Abbé Pierre
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Bernard COLOOS
directeur des affaires économiques de la Fédération française du bâtiment
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Claude CHALON
président de la communauté d'agglomération du grand Dole
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Anne LAFERRERE
chercheure au CREST
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Florence GOFFETTE-NAGOT
chargée de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Muriel BOULMIER
directrice générale du groupe Ciliopée
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Philippe BARBAT
maître des requêtes au Conseil d'Etat, chargé de mission auprès du directeur général des patrimoines, responsable des affaires administratives, générales et stratégiques du service interministériel des Archives de France
Objet:
membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
Remplace:Mme Elisabeth RABUT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Pain (Jean-Pierre)
professeur à l'université de Montpellier
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Lacombe (Philippe)
chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jestin (André)
directeur de recherche à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Ducastaing (André)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Coleno (Alain)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pitois-Pujade (Marie-Laurence)
Objet:
au comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
personne qualifiée représentant le ministre chargé de l'économie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201111/01/2011
De: Jean-Pierre Salanoubat
ouvrier spécialisé, technicien de maintenance aéronautique
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-Marc Gorgues
personnel navigant, pilote contrôleur
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Christophe Duguet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
2. Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Paul Landais
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pascal Laforet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Babak Khoshnood
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Loïc Guillevin
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pierre Cochat
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christophe Chardot
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christel Nourissier
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
2. Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Claire Levy-Marchal
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christine Cans
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nadia Belmatoug
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ségolène Aymé
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Thierry Rocher
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Olivier Galland
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Stéphanie Dupays
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Hélène Combe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Mathilde Clément
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Michel VARROUD-VIAL
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard RAYMOND
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Pascal GENDRY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: André GAURON
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Pierre VITTE
président de la délégation de Melun de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, vice-président de la commission aménagement, transports, équipements de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Claude Favre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers
Personne qualifiée
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201026/12/2010
De: Schweitzer (Louis)
président de la Société des amis du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Coppens (Yves)
universitaire
membre de l'Institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseiller d'Etat, présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Douaoui (Anne)
donatrice du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Fradin (Laurence)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: THEVENOT (Daniel)
professeur émérite à l'université Paris-Est Créteil
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: RICHER (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université de Montréal (Québec), Canada
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: REYNE (Maurice)
ingénieur-conseil en matières plastiques et composites
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: OLLEVIER (Thierry)
professeur titulaire à l'université Laval (Québec), Canada
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: MAIRE (Daniel)
ingénieur chimiste honoraire au Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: LEGENDRE (Bernard)
professeur émérite à l'université Paris-Sud
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: LAFONT (Olivier)
professeur à la faculté de médecine et de pharmacie de Rouen, représentant de la Société de chimie thérapeutique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: HOUDAER (Jean-Pierre)
directeur général honoraire de l'Institut du verre
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: FRANÇOIS (Dominique)
professeur honoraire à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: DELACROIX (Alain)
professeur titulaire au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: COMBETTE (Patrick)
ingénieur, conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: CHAMPION (Paul)
professeur honoraire au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: BOUSSUGE ( Michel)
maître de recherches à Mines-ParisTech, représentant le Groupe français de la céramique et la Fédération française des matériaux
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: BAUER (Jean-Michel)
président honoraire du Groupement interprofessionnel des fournisseurs de l'industrie chimique (GIFIC)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: ANDRIEUX (Claude)
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: PRIESTER (Louisette)
professeur émérite à l'université Paris-Sud, représentante de la Société française de métallurgie
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: BROCHARD-WYART (Françoise)
professeur à l'université Pierre et Marie Curie
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Bruno Mounier
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Allain Bougrain-Dubourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: François Gaill
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Gérard Bonhoure
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement scolaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pascal Picq
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patrick HAMON
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalité qualifiée
Remplace:M. André LETOUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric KUENZI
chef de service pédagogique, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric KUENZI
CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine POMAREDE
enseignante, centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique MARQUEZ
directrice pédagogique, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christelle FIORUCCI
psychologue, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Christine FARRE
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine POMAREDE
enseignante, centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique MARQUEZ
institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christelle FIORUCCI
psychologue, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques JOUBIN
président du tribunal de commerce d'Evreux, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pierre GAMBERT
président d'audience au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bertrand ABRAHAM
directeur administratif et financier de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pascale CAPLAIN
secrétaire générale de la chambre régionale de commerce et d'industrie de HauteNormandie, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marius MARTIAL
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Emmanuel ELISABETH
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bernard de GENTILE
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Serge CRIQUET
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-François Lepetit
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques de Larosière
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Florence Lustman
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Papinutti (Marc)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre titulaire au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalité qualifiée
au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201012/12/2010
De: GAILLY (Pierre-Antoine)
Objet:
pour siéger
personnalités qualifiées de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. BELLANGER (Serge)
personnalite_qualifiee
désignation
12 Décembre 201012/12/2010
De: BEAUCHESNE (Jean-Pierre)
Objet:
pour siéger
personnalités qualifiées de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. LOUSTEAU (Henry-Jean)
personnalite_qualifiee
désignation
12 Décembre 201012/12/2010
De: Poirret (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Hingray (Philippe)
représentant du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Egret (Henri-Charles)
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Rey-Salmon (Caroline)
chercheuse spécialisée en victimologie
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Le Cheualier (Elisabeth)
représentante de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Daligand (Liliane)
professeure de médecine légale à la faculté de médecine de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Attias (Dominique)
avocate au barreau de Paris
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Eudes RIBLIER
Objet:
membres de ce conseil provisoire
1. Au titre de l'Etat
e) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres de ce conseil provisoire
1. Au titre de l'Etat
e) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Patrick CHEDMAIL
Objet:
membres de ce conseil provisoire
1. Au titre de l'Etat
e) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Dupuy (Philippe)
ingénieur, chargé de mission « sûreté nucléaire » au groupe GDF Suez nucléaire France
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Renault (François)
associé chez Deloitte, président de l'Association française d'audit et de conseil informatiques (APAI)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Phelizon (Jean-François)
directeur général adjoint du groupe Saint-Gobain
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Corniou (Jean-Pierre)
directeur général adjoint de Sia Conseils
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: François Lachapelle
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Hervé Juin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Bernard Bioulac
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Christophe Joubert
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Alain Dorier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Pierre Clot
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Jacques Legrand
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Patrick Hardy
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Bernard Brancq
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Henri-Michel Baudet
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Claude Nouët
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Christophe Marie
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Pierre Kieffer
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Georges Chapouthier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Michel Bernardin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Brigitte Rault
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Magali Jacquier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Juliette Cognié
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Isabelle Peyclit Fourure
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Anne Morales-Montaron
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Martine Clauw
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Claire Sibenaler
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Valérie Guiral-Treuil
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Nicole Sugier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Taugourdeau (Jean-Charles)
député de Maine-et-Loire (pays de la Loire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: Guené (Charles)
sénateur de la Haute-Marne (Champagne-Ardenne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: Chaye (Emmanuel)
délégué général relations institutions professionnelles de MAAF Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: de Blignières-Légeraud (Anne)
docteur d'Etat, maître de conférences, coordinatrice des projets internationaux de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: Gérard DERUSSY
avocat au barreau de Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Robert BOULOGNE
ancien directeur de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Sylvie KOENIG
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Gisèle AUGUSTE
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Mestrallet (Gérard)
président-directeur général de la société GDF Suez
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Repentin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Arenou (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Follot (Alexandre)
président du réseau des ingénieurs des mines de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ducasse (Simon)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Marc MORTUREUX
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
16 Novembre 201016/11/2010
De: Elyane ZARINE
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
16 Novembre 201016/11/2010
De: Christian Rondeau
docteur vétérinaire, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Henri LEGRAND
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Novembre 201013/11/2010
De: François GERARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Novembre 201013/11/2010
De: ROBERT (Christophe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: MARLIER (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: CLERC (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: BULTEZ (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: BERARD (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: SAINT-MACARY (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: ABJEAN (Annaïg)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: Viossat (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de sage-femme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Broussin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de médecin spécialiste en radiologie et imagerie médicale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Kolf (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de médecin généraliste à exercice particulier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lansac (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de gynéco-obstétricien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Dommergues (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de gynéco-obstétricien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michel Dubromel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Olivier de l'Estoile
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Éric Chauvel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Didier Blanchet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Philippe PIOT
président honoraire du tribunal de commerce de Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Sébastien PIMONT
maître de conférences à la faculté de droit et d'économie de l'université de Savoie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Fabrice GAUVIN
maître de conférences à la faculté de droit et d'économie de l'université de Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Jean-Luc CHATAIN
président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie de Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Martin (François-René)
professeur d'histoire de l'art à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Giener (Pascal)
professeur d'histoire de l'art moderne à l'université de Neuchâtel (Suisse)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Jarrassé (Dominique)
professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université Bordeaux-III - Montaigne, directeur du centre de recherches Georges Pariset
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Rouveret (Agnès)
professeure d'archéologie romaine à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Yves URIETA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Raymond SOUBIE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Alain OBADIA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Marie GEVEAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Claude ETIENNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Paul DELEVOYE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Alain TERZIAN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Guillaume de RUSSE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Christian CORNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Patrick BERNASCONI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Paul BAILLY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Ange SANTINI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Hugues MARTIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Raymond-François LE BRIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean JOUZEL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Bernard GUIRKINGER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Hugues GALL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Pierre FREMONT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Pierre CHARON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Marie-Claude TJIBAOU
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Dominique MEYER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Marie-Aleth GRARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Laura FLESSEL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Nadia EL OKKI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Janine CAYET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Rachel BRISHOUAL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Gisèle BALLALOUD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Laurence HEZARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Danièle DUSSAUSSOIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Sophie de MENTHON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Isabelle de KERVILER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Annick du ROSCOAT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Patricia RICARD-GIRON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Sylvia GRAZ
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Claire GIBAULT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Maud FONTENOY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Catherine CHABAUD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Sylvie BRUNET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Valadier (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Plauche-Gillon (Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Guerin (Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Fesneau (Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: de Pontchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Patrick LE SEYEC
président du tribunal de commerce de Bourges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain JACQUET
trésorier de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christian HOUEL
assesseur au bureau de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard GANIEUX
juge consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Philippe THOMAS
agent général d'assurance, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel KADZIOLA
ancien directeur régional de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick GUINCHON
ancien cadre d'entreprise, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel BOURDIN
commerçant, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre GOLDSTEIN
président honoraire du tribunal de commerce de Nancy, président de la 6 ème délégation consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Lucien BAUCHEZ
président de chambre au tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves AUBRY
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Viveret
philosophe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre Vanlerenberghe
président de la FONDA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Daniel Rault
attaché statisticien INSEE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Etienne Pflimlin
ancien président du Crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean Michel Lecuyer
directeur de la société d'investissement France Active
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Laurent Fraisse
enseignant-chercheur au Centre de recherche et d'information sur la démocratie et l'autonomie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Virginie Seghers
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Clotilde Breaud
présidente du Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christophe Chevalier
président de COORACE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves Censi
président
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: François Soulage
président du Secours catholique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Hugues Sibille
président de l'Agence de valorisation des initiatives socio-économiques (AVISE)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Thierry Sibieude
cofondateur de la chaire d'économie sociale de l'ESSEC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Sapy
ancien délégué national au programme « Entreprendre autrement » du réseau Entreprendre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean Marc Maury
directeur département « Développement économique et économie sociale » à la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel Hainque
contrôleur général économique et financier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Danièle Demoustier
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christiane Bouchart
présidente du Réseau des territoires pour l'économie solidaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Emmanuel Jacob
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Antoine Hébert
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pierre Bourgeois
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Olivier Boasson
directeur adjoint de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalité qualifiée désignée par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
dont l'une
sur proposition du ministre des Affaires étrangères
Remplace:Mme Anne Giami
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Jean-Yves DURANCE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Martial Saddier
député
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Pierre Mazeaud
ancien ministre, ancien président du Conseil constitutionnel
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: François Calvet
député
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Florence Masnada
ancienne skieuse
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Christine Janin
médecin, alpiniste
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Christine Dalloz
députée
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: FERRAZZI (Claudia)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
pour 2010
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Marie-Laurence Roy
Objet:
dans ses fonctions
adjoint à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
date_debut="2010-10-16"
personnalite_qualifiee
renouvellement
16 Octobre 201016/10/2010
De: Boussac (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
14 Octobre 201014/10/2010
De: François SOULAGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard PILLEFER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Claude PERINEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick GOHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Jacques DESCAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Steber (Christoph)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
12 Octobre 201012/10/2010
De: Mockly (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: VAUCHEZ (Jean-Marie)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: THIERRY (Michel)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: ROCHE (François)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: MEYER (Vincent)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: JAEGER (Marcel)
titulaire de la chaire de travail social et d'intervention sociale du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: DUBASQUE (Didier)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: CHOLET (Philippe)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: SPIQUE (Sylviane)
présidente de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: BOUQUET (Brigitte)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Dominique Israel-Biet
Professeure
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau »
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Octobre 201007/10/2010
De: Marianne LEMEE
représentant du syndicat UNSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Pierre MERCIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Garcia (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant une association de personnes handicapées désigné par le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Rault (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le groupe des établissements publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Ioos (Xavier)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le groupe des établissements publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Monnier (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le conseil technique de prévention spécialisée (CTPS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Sechet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Comité national des retraités et personnes âgées (CNRPA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Bassot (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Comité national des retraités et personnes âgées (CNRPA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Berton (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Vernadat (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Toulouze (Henri)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Beautier (Christian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dru (Alain)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Pauc (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Duche (Alain)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Plarier (Jean-Baptiste)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Balin (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Wiart (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Poujol (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dujardin (Hubert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant le Syndicat national d'associations d'employeurs de personnels au services des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Didier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le secrétariat général du comité interministériel des villes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Heyriès (Fabrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Duhamel (Mathieu)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Fournier (Jérôme)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Farrugia (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Lesueur (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant l'Observatoire de l'action sociale décentralisée (ODAS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Avenel (Cyprien)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant l'Observatoire de l'action sociale décentralisée (ODAS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Frentz (Rémi)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant l'Agence pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De:
Marzouki
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant l'Agence pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Hodechez (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Bedon (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Gauthier (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dublineau (Hugues)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant le Groupement national des instituts du travail social (GNI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dubin (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant le Groupement national des instituts du travail social (GNI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Potier (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant le Centre national de la fonction publique territorial (CNFPT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Chasseriaud (Christian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Bergougnan (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Prado (Christel)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant une association de personnes handicapées désigné par le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Mathieu (Sylvie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dolgorouky (Hélène)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Marchal (Hélène)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dupuy (Monique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Nebout (Nathalie)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Quiriau (Fabienne)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Robinet (Valérie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Berrut (Jacqueline)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Rossignol (Evelyne)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Thomas (Danièle)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Garello (Joëlle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant le Syndicat national d'associations d'employeurs de personnels au services des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Perrault (Claire)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant la Commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile, collège employeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Bernard (Marie-France)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant la Commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile, collège employeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Defrance (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le secrétariat général du comité interministériel des villes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Chaix (Maryse)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Perrin (Françoise)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Perez (Marie-Hélène)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Monnier (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Stissi (Mireille)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Durand-Mouysset (Sylvie)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Zuber (Catherine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant par l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Arnaud-Laudau (Arlette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant par l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Rigal (Mireille)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Moisan (Hélène)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Pinier (Gaëtane)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Besse (Geneviève)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des collectivités territoriales
Représentant l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Millot (Francine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Bernard (Christiane)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des caisses de protection sociale et agences
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Maçon (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Robichon (Nathalie)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des acteurs de la formation
Représentant le Centre national de la fonction publique territorial (CNFPT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: MAUREL (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201003/10/2010
De: Jean-Claude Depail
membre du comité exécutif de GDF-Suez, en charge de la branche infrastructures
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:M. Yves Colliou
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 201028/09/2010
De: Gérard Berry
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et du développement technologique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jacques Stern
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Septembre 201027/09/2010
De: Brigitte-Véronique Bouquet
rapporteur général
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
II. ― Participent aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Remplace:Mme Anne-Marie Charraud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201026/09/2010
De: Marcel Otte
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'Écologie
Remplace:Mme Georgina Mace
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201024/09/2010
De: Michel Poivert
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalité qualifiée
Remplace:M. Philippe Sénéchal
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Frédéric MIRANVILLE
vice-président de l'université de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
à la retraite
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anziza MOUSTOIFA
conseillère économique et sociale de Mayotte
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michèle ANDRE
directrice de la caisse d'allocation familiale de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise LE DEIST
responsable des mastères spécialisés en management de la santé à l'École supérieure de commerce de Toulouse
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1o Personnalité qualifiée ajoutée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frantz VENTURA
directeur honoraire du CHU de Fort-de-France, délégué général de la fédé ration hospitalière de la Martinique
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Louis-Félix OZIER-LAFONTAINE
anthropologue
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fred CELIMENE
directeur du centre d'études et de recherches en économie, gestion, modéli sation et informatique appliquée, université Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Olivier ARNOUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean François NYS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
TRILLAT
Médecin en chef
directeur interarmées du service de santé des armées en Guyane
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric MORTIER
directeur du Parc amazonien
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marlène LUPON
représentante de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yvane BERTRAND
directrice de l'institut régional de développement du travail social
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques THORIN
secrétaire général de la mutuelle de Mare-Gaillard
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre GUENGANT
directeur de recherches émérite à l'Institut de recherche et de déve loppement, Paris-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe COUSIN
retraité, ancien chef de service cardiologie du CHU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Delile DIMAN-ANTENOR
retraitée, ancienne directrice de l'INSEE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François RIOU
représentant de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
4. Personnalité qualifiée ajoutée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Luc RAYMONDAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Daniel LORTHIOIS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rodat (Olivier)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine
ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201031/08/2010
De: Mercier (Philippe)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine
ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201031/08/2010
De: Malicier (Daniel)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine
ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201031/08/2010
De: Fanton (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine
ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201031/08/2010
De: Jean-Pierre Stéphan
représentants des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Norbert Rieth
représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Terry Quinn
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Jean-Philippe Olier
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Philippe Guérin-Petrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Vincent Gillet
représentant l'Association française de normalisation
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Patrick Aubelis
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Rougé (Daniel)
Objet:
conjointement par le ministre de la défense et le ministre de la santé
les trois personnalités qualifiées suivantes
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
27 Août 201027/08/2010
De: Kantor (Guy)
Objet:
conjointement par le ministre de la défense et le ministre de la santé
les trois personnalités qualifiées suivantes
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
27 Août 201027/08/2010
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire, qui assurera également la vice-présidence du comité d'indemnisation
Objet:
conjointement par le ministre de la défense et le ministre de la santé
les trois personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
27 Août 201027/08/2010
De: Pierre-Alain Roche
président de l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE)
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Paul Chirouze
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: Alain Madelin
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Michel Fourgous
députés
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Latimier (Hervé)
expert de haut niveau auprès du directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
personnalités qualifiées au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Suppléant
Groupe:
date_debut="2010-06-23"
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 201020/08/2010
De: Bonnard (Jacques)
chargé de mission au bureau des clientèles touristiques à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, sous-direction du tourisme
Objet:
personnalités qualifiées au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Suppléant
Groupe:
date_debut="2010-06-23"
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 201020/08/2010
De: Allard (Maurice)
bureau des régimes spéciaux, direction de la sécurité sociale
Objet:
personnalités qualifiées au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Suppléant
Groupe:
date_debut="2010-06-23"
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 201020/08/2010
De: Martinez (Sylvie)
chef du bureau des actions territoriales et interministérielles à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
personnalités qualifiées au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Suppléant
Groupe:
date_debut="2010-06-23"
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 201020/08/2010
De: Le Roux (Mireille)
chargée de mission à la direction de la sécurité sociale
Objet:
personnalités qualifiées au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Suppléant
Groupe:
date_debut="2010-06-23"
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 201020/08/2010
De: Dermenonville (Laurence)
chef du bureau des clientèles touristiques à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, sous-direction du tourisme
Objet:
personnalités qualifiées au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Groupe:
date_debut="2010-06-23"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 201020/08/2010
De: Étienne TISSOT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis NAVARRO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude ALBERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claire BAZY-MALAURIE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Olivier MESMIN d'ESTIENNE
président de la commission régionale de conciliation et d'indem nisation
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Emmanuel HIRSCH
directeur de l'espace éthique de l'AP-HP
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian DUVAL
directeur de Sciences-Po d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BELLIERE
président de la Mutuelle des services publics de Marseille
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard MEMETEAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger GIL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy BOSSY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claudine BARTHELEMY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel TOURBE
président de l'union régionale de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Serge CAMINE
président du conseil économique et social de la région Picardie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BURY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Colette MICHAUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy COUILLAUD
ancien président de l'URCAM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian SERGHERAERT
président de l'université Lille-II de droit et santé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick PEUGEOT
président de la CIMADE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DINAUT
président de l'union régionale de la Mutualité française Nord - Pas-de Calais
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mohammed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis LARENG
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre-Jean GRACIA
président régional de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie ESCOFFIER
sénatrice de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Philippe MAMCARZ
président de la Mutualité Lorraine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel LORTHIOIS
président du régime local Alsace-Moselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DESCHAMPS
professeur de santé publique en retraite
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger CAYZELLES
président du Conseil économique et social de Lorraine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-François NYS
maître de conférences en économie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre LIMOUSIN
président du Comité économique et social du Limousin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis JAYAT
président de la Mutualité française du Limousin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marcel GRAZZIANI
président du CISS Limousin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean Claude ROUSSON
président régional de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Henri PUJOL
président de la Conférence régionale de santé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne d'HAUTEVILLE
professeur de droit à la faculté de droit de l'université de Montpellier-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Evelyne BARTHEYE
administratrice de la Caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Barthélémy TRIMAGLIO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François STASSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis DARQUES
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BORGETTO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Jacques LE LOUPP
ancien directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Normandie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick LE CALVEZ
médecin généraliste
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique FERME
trésorier de la Mutualité française de Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel-Édouard DOUCET
professeur honoraire de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul VERGON
président de l'Association d'aide aux personnes atteintes de cancer et à leurs familles
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian MAGNIN FEYSOT
président de l'Association des représentants des usagers dans les cliniques, les associations et les hôpitaux de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascal HUDRY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger DURAND
préfet honoraire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Xavier PERALDI
maître de conférences en sciences économiques à l'université de Corse
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-François ORSONI
délégué de la Mutualité française et représentant de la Mutualité fran çaise de la région Corse, chargé de mission de la Mutuelle familiale de la Corse
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard DURU
docteur ès sciences
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Ilana PERETTI
professeur des universités
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Michel VERNIER
président d'ATMO Champagne-Ardenne, réseau de surveillance de la qualité de l'air en Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie THOMAS
président de la neuvième commission Affaires sanitaires et sociales au conseil économique et social régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain FAYE
président de la Mutualité française de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude ÉTIENNE
professeur de médecine, sénateur de la Marne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques LANSAC
professeur d'université-praticien hospitalier retraité
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René DEMEULEMEESTER
médecin inspecteur de santé publique retraité
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Simone FOURNIER
praticien hospitalier retraitée
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François-Xavier SCHWEYER
professeur à l'EHESP
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrig RADENAC
retraité
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yvon GUILLERM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BENETEAU
vice-président de la Mutuelle nationale des hospitaliers
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel CADOUX
ancien préfet, inscrit au barreau de Dijon
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maryse GADREAU
professeur de sciences économiques émérite à titre honoraire à l'uni versité de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Josèphe BAUMONT
administratrice de la Mutualité sociale agricole de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Monique AUGE
présidente de la Mutualité française de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Allain VERRIER
directeur régional à la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maurice DROULIN
président du conseil économique et social
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrice CARO
professeur des universités à la faculté de sciences humaines
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Annick NOTARI
médecin de prévention au conseil général de l'Orne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe GOMBERT
administrateur région Auvergne de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard EUZET
président du conseil de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Auvergne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe DULBECCO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre BRENAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie TICHIT
ancien président de la caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert LAFORE
directeur honoraire de l'institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DUPRAT
professeur agrégé de droit public
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DUMAS
président de la Mutualité d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel LORTHIOIS
président du régime local d'Alsace-Moselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Richard HAUSWALT
représentant de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yves BUR
député du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Jo THIEL
professeure des universités
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis ROY
Institut national de santé publique du Québec
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre des ressortissants étrangers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard RABINOVITCH
philosophe et sociologue, chercheur au CNRS et chercheur associé au centre de recherches psychanalyse et médecine de l'université Denis-Diderot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thierry MEYER
professeur des universités, psychologie sociale, psychologie expérimentale appliquée
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marcel Mauss
(École des hautes études en sciences sociales)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel DAYAN
directeur de recherche au CNRS et à l'Institut
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude AMEISEN
professeur d'immunologie, président du comité d'éthique en recherche médicale et en santé de l'INSERM
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thierry LANG
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Benoît DERVAUX
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Frank CHAUVIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Danielle PIETTE
professeure à l'Université libre de Belgique, unité de recherche : promotion éducation santé
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre des ressortissants étrangers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: France LERT
directrice de l'unité INSERM 687 « santé publique et épidémiologie des déter minants professionnels et sociaux »
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvie FAINZANG
anthropologue, directrice de recherche à l'INSERM et membre du CERMES (Centre de recherche médecine, sciences, santé et société)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants nationaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hélène GRANDJEAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalités qualifiées
au titre de représentants du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Jean-Christophe ROZE
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Dr Marc PILLIOT
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Michel NOUGAIREDE
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Israël NISAND
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Didier LEMERY
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Gérard BREART
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Françoise BICHERON
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard SERTOUT
membre de la chambre de commerce et d'industrie du Doubs, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Besançon"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Philippe LUTZ
membre de la chambre de commerce et d'industrie du Doubs, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Besançon"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Lionel LANDRY
membre de la chambre de commerce et d'industrie du Doubs, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Besançon"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Jean DEFFEUILLE
membre de la chambre de commerce et d'industrie du Doubs, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Besançon"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: FELTESSE (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
personnalités compétentes dans le domaine des sports équestres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: ETIENNE des ROSAIES (Jean-François)
Préfet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: LESNE (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalités exerçant leur activité dans le secteur des courses hippiques, respectivement dans les domaines du galop et du trot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: ROMANET (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: POULAIN (Jean Luc)
personnalité exerçant dans le secteur de l'élevage des équidés de sports et de loisirs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: PASDERMADJIAN (Pierre)
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: MARINI (Philippe)
sénateur, maire de Compiègne
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: LEPREVOST (Pénélope)
sportive de haut niveau désignée par le président du Comité national olympique et sportif français
sur proposition du président de la Fédération française d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Bernard PUICHAUD
receveur du Trésor public, chef du service France Domaine
Objet:
membres de la commission départementale de vérification des titres
instituée dans le département de la Martinique
prévue par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jean Baechler
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
personnalité qualifiée désignée
sur proposition de l'Académie des sciences morales et politiques
Remplace:M. Philippe d'Iribarne
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jacques Percebois
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
sur proposition de l'Académie des sciences morales et politiques
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Hubert Doubre
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jean-Pierre LAFFORE
président du conseil de prud'hommes d'Agen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Agen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juillet 201019/07/2010
De: François-Xavier GUILLOT
juge consulaire au tribunal de commerce d'Agen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Agen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juillet 201019/07/2010
De: Jean-Pierre DARASSE
vice-président au conseil des prud'hommes d'Agen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Agen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juillet 201019/07/2010
De: Bernard COURTAIS
président du tribunal de commerce d'Agen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Agen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juillet 201019/07/2010
De: Didier MICAULT
vice-président au tribunal de commerce de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Jean-Charles GARRIGUES
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Fabrice DURAND
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Thierry de LAFORCADE
juge au tribunal de commerce de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Cantina (Pierrot)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
c) Représentants des parents d'élèves
Sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Blanc (Didier)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
c) Représentants des parents d'élèves
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Odums (Rick)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lockwood (Didier)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lassalle (Jacques)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: de Rohan-Csermak (Henri)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: de Mazières (François)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Chancel (Jacques)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Bertrand (Yann-Arthus)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Nyssen (Françoise)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
b) Personnalité représentative du monde des industries culturelles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lenormand-Romain (Antoinette)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Kahane (Martine)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Charlotte DUDA
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
4. Collège des personnalités qualifiées
Remplace:
Mme Dubourg-Lavroff
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Birchler (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'économat des armées
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Claude Roy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Jean-Pierre Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Bernard Gamblin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Yves Farge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Bertrand Delcambre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Jean-Rémy Caurette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Thierry Bergerault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: VERNAY (Dominique)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: RANQUE (Denis)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: DIDIER (Michel)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: DEHECQ (Jean-François)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: De BERNARDY (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: BERNARD (Etienne)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: CARRERE-GEE (Marie-Claire)
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
3° Au titre du « collège des personnalités qualifiées »
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Thierry Masquelier
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Patrick Lucas
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Gérard Lancner
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Patrice Forget
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Philippe de Robert
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Jacques de Peretti
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Rhéty (Paul)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée
Remplace:M. Talibard (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Wirth (Laurent)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201024/06/2010
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201024/06/2010
De: Petek (Gaye)
directrice de l'association Migrations et culture de Turquie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201024/06/2010
De: Erra (Mercedes)
présidente d'Euro RSCG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201024/06/2010
De: Fournier (Yves)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
4° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: Thomson (Richard)
professeur à l'université d'Edimbourg (Royaume-Uni)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Martinez (Jean-Luc)
conservateur en chef à l'Etablissement public du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Luijten (Ger)
conservateur au Rijksmuseum d'Amsterdam, directeur de la Fondation Custodia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Hilaire (Michel)
directeur du musée Fabre de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Crépin-Leblond (Thierry)
directeur du Musée national de la renaissance à Ecouen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Lecoq-Ramond (Sylvie)
directrice du musée des beaux-arts de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: SABOT (Bertrand)
ancien adjoint au maire de Meudon (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: CHANDERNAGOR (Thierry)
ancien maire de Mortroux (Creuse)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: ASTRUC (Marcel)
ancien maire de Montpeyroux (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: PAGES (Danièle)
conseillère générale des Pyrénées-Orientales, première adjointe au maire de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: BRUNET LECHENAULT (Claudette)
vice-présidente du conseil régional de Bourgogne, conseillère générale de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: BROUSSY (Geneviève)
ancienne conseillère municipale d'Auch (Gers)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Philippe Hirtzman
président de la section « sécurité et risques » du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Remplace:M. Jacques Vernier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Lionel STOLERU
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Christian MARBACH
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Christian LERMINIAUX
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Jean-Michel HUBERT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Nicole NOTAT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Véronique MORALI
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Fatine LAYT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Françoise BARRE-SINOUSSI
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre
au titre des personnalités qualifiées, et présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Olivia MONGE
psychologue clinicienne CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
au titre des personnes qualifiées membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:Mme Chantal CLOS GRANGEAT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Isabelle BREIL
professeur au CESDA d'Albi
Objet:
au titre des personnes qualifiées membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:M. Robert AGUIRRE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Blandine AURIOL
cadre de santé filière infirmière à l'établissement public de santé de Ville-Évrard
Objet:
au titre des personnes qualifiées membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:M. David TREMEY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Eric Schietse
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Daniel Prieur
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Morel
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Pierre Michel
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: André Marcon
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Christian Mantei
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Eric Julienne
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Louis Joseph
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Pierre Farrandou
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Thierry Damien
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Christophe Bernard
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Rolande Sassano
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Gilles MAGUIN
président du tribunal de grande instance d'Orléans, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Orléans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201014/06/2010
De: Philippe GARNIER
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Orléans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201014/06/2010
De: Pierre CAYROL
premier vice-président du tribunal de grande instance de Tours, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Orléans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201014/06/2010
De: Nicole CALOT épouse BILLON GRAND
ancienne professeure agrégée d'économie et de gestion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Orléans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201014/06/2010
De: Cosse (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Au titre de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Bruno Racine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Alain Pichon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Georges Molinié
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Henri Loyrette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Éric Gross
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Claude Colliard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Patrice Bourdelais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Michel Roger
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalité qualifiée désignée par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
dont l'une
sur proposition du ministre des Affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Roger Gil
professeur, doyen honoraire de la faculté de médecine et de pharmacie à l'université de Poitiers
en remplacement de monsieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalité qualifiée désignée par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
dont l'une
sur proposition du ministre des Affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Emile NICOT
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe CRUCHON
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe AUSSOURD
conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Françoise ROURE
conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Nicole Fontaine
le professeur Alain-Jacques Valleron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la transfusion sanguine
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Florian ROUSSEAU
ancien champion olympique et mondial de cyclisme sur piste, entraîneur national de cyclisme sur piste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Directeur technique national
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Bruno MARIE-ROSE
ancien médaillé olympique et mondial d'athlétisme, président de la Ligue nationale d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Directeur technique national
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Pierre DURAND
ancien champion olympique et mondial d'équitation, ancien président de la Fédération française d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Directeur technique national
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Clément (Gilles)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Bernard Welcomme
directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Emmanuel Mony
président de l'Union nationale des entreprises du paysage
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Patrice Fustier
propriétaire, créateur des Journées de plantes de Courson
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Daniel Boulens
ingénieur en chef du service des espaces verts de la ville de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Louis Benech
paysagiste
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Nelly Tardivier
chargée de mission pour les Tuileries au musée du Louvre
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Maïté Delmas
présidente de l'association Jardins botaniques de France et des pays francophones
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Stéphanie de Courtois
historienne des jardins à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Alain STEINHOFF
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Marie SCHAAK
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Jacques DAVID
juge consulaire au tribunal de grande instance de Sarreguemines, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Elisabeth RIGAL
présidente du tribunal de grande instance de Sarreguemines, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Luc Wybo
maître de recherches à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean Wencker
membre de l'Association Alsace Nature
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Mark Tuddenham
chargé de communication du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Daniel Thévenot
professeur émérite du laboratoire eau, environnement et systèmes urbains de l'université Paris-Est
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-François Sené
agrégé de l'université, traducteur
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Louis Olivier
directeur de la direction régionale Corse de l'Office national des forêts
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Luc Foulquier
conseiller scientifique du directeur de l'environnement et de l'intervention de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Frédéric Denhez
écrivain scientifique et journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jacques Boudon
consultant
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Patricia Ricard
présidente de l'Institut océanographique Paul Ricard
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Christine Hadrossek
documentaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jérémie Secher
directeur de cabinet du délégué général de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Alain Nemoz
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche et de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Bernard Froment
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche et de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: André-Laurent Michelson
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations
spécialisées de la commission de déontologie
3
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Didier Delmotte
directeur général du CHRU de Lille
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé publique
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Alain Costes
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche et de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Michèle Hannoyer
directrice de projet pour les questions juridiques et réglementaires à la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche et de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Coppens (Yves)
universitaire
membre de l'Institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Perez de Cuellar (Javier)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201028/05/2010
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseiller d'Etat, présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201028/05/2010
De: Patrick Ledermann
vice-président de l'activité nucléaire d'Alstom Power Thermal Products
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Michel Gires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: Sophie MORIN
secrétaire générale de la direction de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Personnalités qualifiées., Catherine LARET-BEDEL, responsable du bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie professionnelle
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Jean-Claude VACHON
président du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Éric ROUVROY
administrateur judiciaire, expert en diagnostic d'entreprise, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Philippe GABARRA
directeur régional de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Laurence de SURIREY
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Robert LANCON
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Thierry DESPLANTES
vice-président au tribunal de grande instance de Bastia, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Paul BIANCHI
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Françoise BARDOUX
présidente du tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Godard (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du service civique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201016/05/2010
De: Ferry (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du service civique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201016/05/2010
De: Trellu-Kane (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du service civique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201016/05/2010
De: Jean DURRY
ancien directeur du Musée national du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
2
personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Catherine TRACHTENBERG
déléguée générale de la Fédération française des industries du sport et des loisirs
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
2
personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Marie-Claire RESTOUX
championne olympique de judo
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
2
personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Annie LHERITIER
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
2
personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Jean-Claude LE GRAND
nommé
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
le mandat des membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
est arrivé à échéance
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 201012/05/2010
De: Jean-Claude LE GRAND
nommé
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
en remplacement des membres précités
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 201012/05/2010
De: Jean-Philippe VICENTINI
procureur de la République près le tribunat de grande instance de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Michel RICHARDOT
directeur de la sécurité du groupe Kéolis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Frédéric DEBOVE
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Eric DEBARBIEUX
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Frédéric OCQUETEAU
directeur de recherche
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Patrick BRUNETEAUX
chargé de recherche
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Laurent GUILLEUX
responsable statistiques et informatique au Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du Groupement des entreprises
mutuelles d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Alain BAUER
représentant le groupement d'intérêt public dénommé « Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques »
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Claire THIEFFRY
conseillère technique pour la sécurité à l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Dominique ATTIAS
avocate au barreau de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du Conseil national des barreaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Claude TARLET
président de l'Union des entreprises de sécurité privée
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Jean-Pierre CHAPELLE
journaliste à Ouest France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Eric CHALUMEAU
président de la société Icade Suretis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Audrey GOUTARD
journaliste à France 2
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités qualifiées issues de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: VERGNE (Jean Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: OURRY (Léon)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. ―
personnes qualifiées en matière d'agriculture et d'aménagement foncier
b) Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: SALLES (Claude)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. ―
personnes qualifiées en matière d'agriculture et d'aménagement foncier
a) Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Marc PIGEON
président de la Fédération des promoteurs
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
3° Trois personnalités qualifiées choisies
à raison de leurs compétences en matière d'accessibilité et de conception universelle
au titre du sixième collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Gildas LE COZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
3° Trois personnalités qualifiées choisies
à raison de leurs compétences en matière d'accessibilité et de conception universelle
au titre du sixième collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Sylvie DESMARESCAUX
sénatrice
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
3° Trois personnalités qualifiées choisies
à raison de leurs compétences en matière d'accessibilité et de conception universelle
au titre du sixième collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Guy ROMMÉ
vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201026/04/2010
De: Didier PORRACHIA
professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l'université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) et directeur de l'institut de droit des affaires, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201026/04/2010
De: Franck LAPEYRERE
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201026/04/2010
De: Dominique JAUBERT
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201026/04/2010
De: Ventre (André-Michel)
directeur de l'Institut national des hautes études de la sécurité, secrétaire général du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police créé
n) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Avril 201024/04/2010
De: Soullez (Christophe)
chef du département observatoire national de la délinquance à l'Institut national des hautes études de la sécurité, rapporteur du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police créé
n) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Avril 201024/04/2010
De: Leclerc (Jean-Marc)
journaliste, Le Figaro
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police créé
n) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Avril 201024/04/2010
De: Bauer (Alain)
professeur de criminologie au Conservatoire national des arts et métiers, président du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police créé
n) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Avril 201024/04/2010
De: Gilles DUMOLARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Hugues de VILLARD
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Bernard DEMEURE
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Maurice BOUSQUET
président de chambre au tribunal de commerce de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Pierre WAGNER
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Guy JACOB
juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Chantal PALPACUER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Françoise HAEGEL
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Hervé SAVOURIN
président de la fédération bancaire française, comité des banques de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201019/04/2010
De: Jean-Louis LANDAIS
directeur régional de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201019/04/2010
De: Philippe GUILLAIS
vice-président au tribunal de commerce de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201019/04/2010
De: Pierre ESTORGES
président du tribunal de commerce de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201019/04/2010
De: Thué (Marcel)
ingénieur général honoraire des télécommunications
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Langer (Guy)
ingénieur honoraire des Mines
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Gresser (Jean-Yves)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Francèze (Alain)
traducteur-interprète
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Depecker (Loïc)
professeur à l'université de la Sorbonne nouvelle, président de la Société française de terminologie
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Cossart (Jean-Paul)
ingénieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Canceill (Bernard)
ingénieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Bodin (Jacques)
ancien élève de l'Ecole navale
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Bertran (Philippe)
ingénieur en chef des Mines
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Battu (Daniel)
consultant en télécommunications
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Bernard ROCHETTE
président d'honneur de l'Association des cours professionnels de la pharmacie de Paris
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Line INTILIA
directrice du centre de formation de préparateurs en pharmacie hospi talière de Lyon
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Roch POUZOULET
dirigeant de société
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Thierry DUCROS
dirigeant de société
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: François COMBELERAN
dirigeant de société, trésorier de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Jacques ALMERAS
dirigeant de société, premier secrétaire de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Denis VOLLPIERRE
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean-Pierre PIERANGELI
président du tribunal de grande instance de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Christian JOUBERT
président du tribunal de commerce de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Jacky DONAT
président de chambre au tribunal de commerce d'Avignon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Xavier Toulemonde
chargé d'études du Groupe AFNOR
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Philippe Sainteny
journaliste à Radio France internationale (en retraite)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Daniel Prado
directeur de la terminologie et des industries de la langue de l'Union latine
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Denis Nardin
ministre plénipotentiaire (en retraite)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Julien Kilanga-Musinde
de la direction de la langue française et de la diversité culturelle de l'Organisation internationale de la francophonie
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Pierre Jaillard
président de la Commission nationale de toponymie
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Ange Bizet
enseignant
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Graziella Vinh
chargée de mission au service du dictionnaire de l'Académie française
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Sophie Tonolo
chargée de mission au service du dictionnaire de l'Académie française
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Vicky Sommet
directrice déléguée à la direction des affaires internationales, chargée de la francophonie à Radio France internationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Christelle Rodelet
responsable du pôle traduction du Groupe AFNOR
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Hélène Rivoal Mateescu
du pôle traduction du Groupe AFNOR (en retraite)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Anne-Flore Lemoulinier
de la direction de la terminologie et des industries de la langue de l'Union latine
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Michèle Jacobs-Hermès
directrice de la francophonie, des relations institutionnelles et de la promotion du français à TV5MONDE
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Hélène Houssemaine-Florent
lexicographe aux Editions Larousse
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Marie-Josée de Saint Robert
chef du service linguistique de l'Office des Nations unies à Genève
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Danielle Candel
linguiste spécialiste de lexicographie et de terminologie, chercheure au CNRS (histoire des théories linguistiques)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Elisabeth Calvarin
experte auprès de la commission de toponymie de l'Institut géographique national
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères et européennes
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Luc SIMON
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Jean-Claude CHAUVET
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Frédéric BRU
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Bernard BARBONNAT
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Amr SOUBRA
gérant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Joseph-Emmanuel CARO
directeur de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Michel BRAU
président de la chambre de commerce et d'industrie Pau-Béarn, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Fabienne BASCOU
gérante de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Jacques SERVAJEAN
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Riom, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Patrick SAILLANT
président de la commission des finances de la chambre de commerce et d'industrie de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Patrick PERROTIN
juge au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Edith CANDELIER
présidente du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Zagatti (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Echaubard (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Echaubard (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Guilbot (Robert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Auffret (Stéphane)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Rigaud (Robert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Hervé Le Treut
directeur de recherches au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Philippe Klein
directeur général adjoint et directeur du plan, du produit et des programmes du groupe Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Bruno Jarry
membre de l'Académie des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Guillaume Faury
directeur recherche, technique et industriel du groupe PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Yves Colliou
directeur général délégué de GDF-Suez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Michel Benezit
directeur général du raffinage et marketing du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Yves Bamberger
directeur de la recherche et du développement à Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Olivier Appert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Sophie Paturle-Guesnerot
fondatrice-associée de Demeter Partners
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale du Laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'IFP
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Philippe Da Costa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en matière de jeunesse
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Antoine Beaufort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en matière de jeunesse
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Nadia Bellaoui
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en matière de jeunesse
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Jean Schwob
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Pierre-François Mouriaux
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Daniel Galarreta
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Jean-Michel Contant
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Jean-Louis Bougeret
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Christophe Bonnal
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Jean-Louis Astor
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Adéodat (Marie, Joseph, Xavier)
de Maistre Dang
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Arlette Noels-Grotsch
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Agnès Lerr
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Danielle Candel
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Laure Brissaud
Objet:
membres de la commission créée par l' arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Patrick-Charles Darras
Objet:
adjoint à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
personnalite_qualifiee
désignation
03 Avril 201003/04/2010
De: Schwob (Jean)
ingénieur en chef honoraire des télécommunications
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Scherer (Christian)
conseiller auprès du directeur de la prévention des risques au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Montelh (Bernard)
journaliste
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Joskowicz (Jean)
consultant en informatique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Hernandez (Jean-Alain)
enseignant-chercheur à l'Institut Télécom
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Grouas (Thibault)
chargé de mission au Forum des droits sur l'internet
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Gondard (François)
informaticien, administrateur de sites
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: de Solliers (Frédéric)
traducteur, lexicographe
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Depecker (Loïc)
professeur à l'université de la Sorbonne nouvelle, président de la Société française de terminologie
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Chenon (Christophe)
ingénieur en informatique, représentant la société IBM
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Bourguignon (Bernard)
ingénieur informaticien
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Bodin (Jacques)
ancien élève de l'Ecole navale
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Benoit (Hervé)
ingénieur en électronique honoraire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Poujol (Marie-Lise)
responsable du service informatique de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Candel (Danielle)
chercheure en linguistique française au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Antonin (Nadia)
responsable de la terminologie et du plurilinguisme à la Banque de France
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Jean-Marie LE BOURVELLEC
dirigeant de sociétés, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Gérard LEBON
président d'un syndicat de gérants de sociétés, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Jacques GUILLAMOT
dirigeant de sociétés, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Frédéric FOUCQUE
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Sorin (Francis)
directeur de la communication à la Société française d'énergie nucléaire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Servière (Hugues)
ingénieur à la direction de l'énergie nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Pilate (Servais)
ingénieur civil mécanicien honoraire, conseiller scientifique de Belgonucléaire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Marie (Frédéric)
chef du service d'expertise nucléaire à l'Institut de recherche sur les lois fondamentales de l'Univers
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Le Page (Jean)
terminologue à la direction de la normalisation terminologique du Québec
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Latgé (Christian)
responsable de la mission scientifique du département de technologie nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Issard (Hervé)
représentant du groupe Areva
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Foulquier (Luc)
conseiller scientifique auprès de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Ellia (Gérard)
ingénieur en physique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Combette (Patrick)
conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Carreton (Jean-Pierre)
adjoint au chef de service à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Callé (Philippe)
traducteur technique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Brunel (Guy)
chef d'unité à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Blanc (Pierre)
chef de projet à Electricité de France (EDF)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Bertrand (Rémy)
ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Anzieux (Pascal)
chargé de mission à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Perrin (Marie-Line)
adjoint du directeur de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Macias (Rose-Marie)
médiateur scientifique au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Dozol (Martine)
assistante scientifique à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Demoulin (Francine)
ingénieur en génie civil honoraire
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Andrieux-Martinet (Catherine)
terminologue au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Raymond Nowak
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Claire Giry
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De l'enseignement
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Anne-Dominique Degryse
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentativ es du secteur industriel privé
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Pierre Gallix
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentativ es du secteur industriel privé
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Françoise Bévalot
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De l'enseignement
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Magali Jacquier
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De la recherche
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Pruvost (Jean)
professeur en sciences du langage à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l'arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Ladmiral (Jean-René)
professeur de philosophie à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l'arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Combeaud Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l'arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Walter (Henriette)
professeure émérite de linguistique à l'université Rennes-II
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l'arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Varier (Michèle)
inspectrice honoraire de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l'arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Jacques LEYTERE
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Xavier DESPRATS
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Alain BESSON
président du tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Tulle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Dominique VIGNON
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Dominique OLIVIER
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Denis LAMBREY de SOUZA
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Luc FRANQUET
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Laurence DORS
membre du comité de direction de Renault
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalité qualifiée
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Dominique Desmet
président de la commission formation de l'ordre des géomètres-experts. c)
Objet:
a)
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de la topographie foncière
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Anne Dupuy
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse, désignés
sur proposition du ministre chargé de la justice
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Françoise Tome
première suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse, désignés
sur proposition du ministre chargé de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Candice Daghestani
deuxième suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse, désignés
sur proposition du ministre chargé de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Motchane (Didier)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Icard (Lionel)
ingénieur civil, expert en systèmes d'information bancaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Tertrais (Laure)
conseillère auprès du directeur des affaires juridiques de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Jean Pruvost
professeur en sciences du langage à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l' arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Jean-René Ladmiral
professeur de philosophie à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l' arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Bernard Combeaud
inspecteur général de l'Éducation nationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l' arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Henriette Walter
professeure émérite de linguistique à l'université Rennes-II
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l' arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Michèle Varier
inspectrice honoraire de l'Éducation nationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article 3 de l' arrêté du
26 juillet 2004
modifié portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Rémi Gérard
directeur général de la fédération des PACT, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Georges Cavallier
président de la fédération des PACT, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Thierry Saniez
président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: David Rodrigues
membre de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Michel Pelenc
directeur de la fédération nationale Habitat et Développement (HD), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Pierre Hellier
président de la fédération nationale HD, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Jean Perrin
président de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des propriétaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Pierre Desfarges
président de la chambre syndicale des propriétaires de Lons-le-Saunier (UNPI), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des propriétaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Serge Ivars
président de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Jean Chavot
président délégué de la Fédération nationale des agents immobiliers (FNAIM), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Didier Pavageau
secrétaire confédéral de la Confédération nationale du logement (CNL), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des locataires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Michel Fréchet
président de la Confédération générale du logement (CGL), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des locataires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Jean-Frédéric Dreyfus
membre du conseil de surveillance de l'Union d'économie sociale pour le logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL)
Pour le collège des salariés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Marc-Antoine Verhaeghe
membre du conseil de surveillance de l'Union d'économie sociale pour le logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL)
Pour le collège des employeurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: René Pallincourt
membre du conseil de surveillance de l'Union d'économie sociale pour le logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL)
Pour le collège des employeurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Patricia Le Bihan
membre du conseil de surveillance de l'Union d'économie sociale pour le logement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL)
Pour le collège des salariés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Jean-Marc SIANO
président du directoire du groupe Nouvelles Frontières
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201020/03/2010
De: André MARCON
vice-président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Auvergne
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201020/03/2010
De: Rémi JOMAT
société Michelin Cartes et Guides
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201020/03/2010
De: Benoît d'Aboville
Objet:
membre du conseil des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées justifiant d'une expérience reconnue dans le domaine international
Remplace:M. Jean-Cyril Spinetta
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201020/03/2010
De: Catherine CHADELAT
conseillère d'Etat
Objet:
membre du conseil pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201020/03/2010
De: Véronique Garnier
Objet:
dans ses fonctions
adjoint à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et communications électroniques
personnalite_qualifiee
renouvellement
19 Mars 201019/03/2010
De: Antoine CARRE
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Henri SAVOIE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Jérôme PEIGNÉ
professeur de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Patrick CHARIOT
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Nathalie de CASTRO
médecin pneumologue
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Thomas PAPO
médecin interniste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Anne LAUDE
professeure agrégée de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Sophie GROMB
professeure de médecine légale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Jean-Claude SOTTIL
représentant du syndicat FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Patrice MAITRE et Dominique HEROLD, représentants du syndicat FO
Groupe:
date_debut="2010-03-12"
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: Pierre MERCIER
représentant du syndicat UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Patrice MAITRE et Dominique HEROLD, représentants du syndicat FO
Groupe:
date_debut="2010-03-12"
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: Claude Rubinowicz
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Franck Mordacq
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Gérard Le Grand
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Jean-Luc Dumont
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Nathalie Morin
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Marie-Pierre Cordier
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Pierre Dubourdieu
Objet:
membre du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalité qualifiée en matière de finances publiques
Remplace:M. Patrick Bouquet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Frédérique Viard
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Remplace:Mme Laurence Caillet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jacques Stern
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Luc Bélingard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Alain Aspect
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Eva Pebay-Peyroula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Françoise Mélonio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Gilles Bœuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Catherine Chabaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Christian GROLIER
délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière et secrétaire général du SNICA-FO
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Gérard ACOURT
président de l'Ecole de conduite française (ECF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: France WOLF
membre du bureau national de la fédération française des motards en Colère (FFMC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Catherine LESTRE DE REY
directrice du réseau national d'écoles de conduite de la Fédération des associations de la route pour l'Education (FARE)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Nathalie IRISSON
responsable communication et relations extérieures du groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA) et secrétaire général de GEMA Prévention
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Gérard RENOUARD
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
au titre des personnalités qualifiées appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201005/03/2010
De: Guy ODENT
Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
au titre des personnalités qualifiées appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201005/03/2010
De: Faride HAMANA
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
au titre des personnalités qualifiées appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201005/03/2010
De: Trainar (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Tavernier (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Seux (Dominique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Ravalet (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Quinet (Alain)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Mongin (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Manière (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Lachèvre (Cyrille)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Labaye (Eric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Kessler (Denis)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Heim (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Godet (Michel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Godard (Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Garnier (Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Fitoussi (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Didier (Michel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: de Boissieu (Christian)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: d'Arvisenet (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Chevalier (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Chaney (Eric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Champsaur (Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Bouyoux (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Bonnand (Gaby)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Betbèze (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Lemoine (Mathilde)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Legros (Florence)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Bénassy-Quéré (Agnès)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Serge DUVAUCHELLE
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine des sciences agronomiques
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Marc DELOS
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine des sciences agronomiques
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Olivier MASTAIN
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'écotoxicologie
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Axel DECOURTYE
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'écotoxicologie
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Alain ROQUES
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la phytopathologie
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Arnaud COUSIN
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la phytopathologie
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Didier ANDRIVON
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la phytopathologie
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: José-Paul DESGARNIER
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la biologie des espèces végétales
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: François MOUTOU
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la biologie des espèces animales
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Romain JULLIARD
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la biologie des espèces animales
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Robert MESTRES
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées dans le domaine de la génétique, notamment du génie génétique
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Philippe JOUDRIER
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées dans le domaine de la génétique, notamment du génie génétique
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Annie MICOUD
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine des sciences agronomiques
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Elodie FOURNIER
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'écotoxicologie
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Joëlle FUSTEC
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la biologie des espèces végétales
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Marie-Pierre CHAUZAT
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées
dans le domaine de la biologie des espèces animales
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Catherine REGNAULT-ROGER
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'environnement et des végétaux, notamment de la biodiversité
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Nathalie EYCHENNE
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'environnement et des végétaux, notamment de la biodiversité
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Francine CASSE
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalités qualifiées dans le domaine de la génétique, notamment du génie génétique
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Anne-Sophie WALKER
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalité qualifiée
dans le domaine de la génétique des populations
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Claude Le Grand
nommé
sur proposition du ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
À compter du
1er octobre 2009
le mandat des membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
est arrivé à échéance
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Yves TAYAC
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
5°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Gérard SANTORO
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
5°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Sofian ALLOUCHE
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
5°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Dominique VALERA
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
4°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Bénédicte ROUBY
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
personnalités qualifiées mentionnées au
4°de l'article A. 142-1 du code du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201023/02/2010
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