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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membre du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour un mandat expirant le
9 février 2017
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Marc Gaudet
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Laurent (Christian)
directeur de DCNS Services - Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
05 Avril 201205/04/2012
De: Gérard MAURICE
président du conseil économique, social et environnemental régional de Languedoc-Roussillon, président de Sogea Sud Vinci Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Mohed ALTRAD
docteur en informatique, président-directeur général du groupe Altrad
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeant de l'entreprise Lily Style et de la marque Lily Studio, confection de tenues de sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Trainar (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Seux (Dominique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Ravalet (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Quinet (Alain)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Manière (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Lachèvre (Cyrille)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Labaye (Eric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Kessler (Denis)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Heim (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Gonand (Frédéric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Godet (Michel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Garnier (Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Fitoussi (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Didier (Michel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: de Boissieu (Christian)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: d'Arvisenet (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Cotis (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Chaney (Eric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Champsaur (Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Bouyoux (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Betbèze (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Valla (Natacha)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Rey (Hélène)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Lemoine (Mathilde)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Legros (Florence)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Descacq (Véronique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Bénassy-Quéré (Agnès)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: François Lemasson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Henri Jullien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Dominique Hollard
représentant les usagers de pièces métalliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Sylvain de Forges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Christophe Beaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Lucie Muniesa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Constance de Polignac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Hastier (Dana)
directrice des documentaires de France 3
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Tavernier (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Francis VALLAT
président du Cluster maritime français
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel QUIMBERT
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé MOULINIER
président du Pôle mer Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Xavier de LA GORCE
vice-président de la Société nationale de sauvetage en mer et membre de l'Académie de marine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Gérard d'ABOVILLE
président du Conseil national de la navigation de plaisance
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Charles Jimenez
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentant de l'Union d'économie sociale du logement (UESL), pour le collège des salariés
Remplace:Mme Patricia Le Bihan
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Danielle Dubrac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentante de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS)
Remplace:M. Serge Ivars
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Le Tonnelier de Breteuil (Henri-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Hourdin (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Chaline (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Pinault (Maryvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Jean-Paul LABORDE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: François GOLDBLATT
directeur de l'économie globale et des stratégies du développement au ministère des affaires étrangères et européennes, personnalité qualifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Bénédicte FAUVARQUE-COSSON
professeure à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Sénéchal (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
au titre des personnalités qualifiées
en raison de sa connaissance des publics des musées nationaux
Remplace:M. Gady (Alexandre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Xavier REBILLARD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Bernard NEMITZ
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Alain BRANCHEREAU
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Philippe GALLAY
président-directeur général et fondateur de la société TSL (Thônes Sport Loisir), administrateur d'« Outdoor Sport Valley », association professionnelle d'entreprises du domaine des sports de nature, accompagnateur en moyenne montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
membres désignés par le ministre chargé
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nathalie PANTALEON
maître de conférences à la faculté des sciences du sport de l'université de Nice Sophia Antipolis, responsable d'un master « prévention et éducation à la santé »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
membres désignés par le ministre chargé
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Virginie DEDIEU
médaillée olympique, triple championne du monde et triple championne d'Europe en natation synchronisée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
membres désignés par le ministre chargé
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Serge Sourd
consultant en patrimoine maritime
Objet:
personnalité qualifiée auprès de la commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
membre suppléant
Remplace:M. Dominique Tailliez
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: François Casalis
président de l'association Sequana
Objet:
personnalité qualifiée auprès de la commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
membre suppléant
Remplace:M. François Renault
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: Laurent Wirth
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: NEUKOMM (Denis)
responsable des audits du secteur assurances du groupe d'assurances Bâloise, président de l'Union francophone de l'audit interne
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: DANE (Philip)
inspecteur général des finances, président du comité interministériel d'audit des programmes
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: BERTIN (Elisabeth)
maître de conférences en sciences de gestion, université Montesquieu - Bordeaux-IV
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Theis (Laurent)
historien, éditeur
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Stora (Benjamin)
professeur des universités à l'université Paris-XIII
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Sassoon (Donald)
professeur d'histoire européenne comparée à l'université de Londres
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Petitfils (Jean-Christian)
historien
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Ory (Pascal)
professeur des universités à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Olivier (Laurent)
conservateur du patrimoine au Musée d'archéologie nationale
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Laurent (Sébastien)
maître de conférences habilité à l'université de Bordeaux
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Hubert (François)
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Aquitaine
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Hartog (François)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: François (Etienne)
professeur émérite à l'Université libre de Berlin
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Favier (Jean)
ancien directeur général des Archives de France ; ancien président de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: de Waresquiel (Emmanuel)
historien, ingénieur de recherche à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Deroo (Eric)
cinéaste et historien
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Borne (Dominique)
doyen honoraire de l'inspection générale de l'éducation nationale, président du conseil de direction de l'Institut européen en sciences des religions
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Berlioz (Jacques)
directeur de recherche au CNRS, directeur honoraire de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Thiesse (Anne-Marie)
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
conservateur général du patrimoine, directrice du Musée national du Moyen Age
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Segalen (Martine)
professeur honoraire des universités
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: René-Bazin (Paule)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Missika (Dominique)
historienne, productrice et éditrice
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Georges Morin
président de l'association Coup de soleil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la porte Dorée
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Roei Amit
directeur adjoint chargé du numérique et des médias à la Réunion des musées nationaux
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du 4°de l'article D. 314-74 du code de l'éducation, relatif à la désignation des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc Merriaux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Pomian (Krzystof)
philosophe et historien
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Grimaldi (Stéphane)
directeur du Mémorial de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Debray (Régis)
philosophe
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Barnavi (Elie)
diplomate et historien
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Sebbar (Leïla)
romancière et professeure de lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Magnien (Agnès)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: MALTOT (Christophe)
comédien, metteur en scène, enseignant, directeur du Centre dramatique national de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: HEYNEMANN (Laurent)
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: BLANC (Dominique)
comédienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Didier PERRE
directeur départemental de la protection des populations
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
sur proposition du directeur de l'institut
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Jean-Paul RICETTI
directeur adjoint du laboratoire central de la préfecture de police
sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Franck RASTOUL
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Jérôme GUITTON
professeur en toxicologie à la faculté de pharmacie, université Claude Bernard - Lyon-I
sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Jean-Pierre BOUGERET
expert national en explosions et incendie
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Didier ARQUES
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Sylvie LELEU-MERVIEL
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Alain GUILLAUME
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Clotilde ROUGE-MAILLART
professeure de médecine légale
membre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Pierre-Alain ROCHE
président de l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Pierre-André JOUVET
professeur des universités, université Paris Ouest
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Jean-Charles HOURCADE
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: André-Jean GUERIN
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Dominique VIEL
chef de la mission de contrôle écologie et développement durable au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Hélène VALADE
directrice déléguée en charge du développement durable et de la stratégie d'opinion, Lyonnaise des eaux
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Patricia CRIFO
professeure d'économie à l'université Paris Ouest-Economix
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Mireille CHIROLEU-ASSOULINE
professeure des universités à l'Ecole d'économie de Paris & Université Paris-1 - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Bernard SANS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Eudes RIBLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Patrick CHEDMAIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Gabriel MAQUIN
premier adjoint au maire de Vichy, conseiller général, vice-président de la communauté d'agglomération Vichy-Val d'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Marc LHERMET
ancien international de rugby, directeur sportif du club de rugby ASM Clermont Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: René FEDESPINA
directeur régional d'Auvergne GDF Suez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe LAMBLIN
président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
membre du comité directeur de la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Luc DOUBLET
président de Doublet SAS, société d'événements sportifs
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Patrick BRUGGEMAN
retraité, ancien directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Carlos ZALDUENDO
président du Toulouse Olympique rugby 13
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Christian PONCET
délégué interrégional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Alain PARROT
vice-président de l'Association nationale des élus en charge des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Alain MOREAU
président de la ligue Poitou-Charentes de tennis, chef de l'entreprise Manoukian à Bressuire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Odile CHAUVET
présidente générale du Stade poitevin omnisports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Patrick TASSIN
président du conseil économique, social et environnemental régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: François CRAVOISIER
cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne, ancien rugbyman et dirigeant sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: François BONVALET
directeur général de Reims Management School
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Pierre Chardon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Henri Montes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: André NUTTE
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dominique ROSSET
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ribéreau-Gayon (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Payon (Cyril)
à Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pauleau (Christian)
à Nueil-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Faure-Brac (Philippe)
à Paris
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blanchez (Vincent)
à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mme. Neisson-Vernant (Claudine)
au
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: François (Martinique)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Saintout (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nadal (Bernard)
à Valflaunes (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Escudier (Jean-Louis)
à Armissan (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dubois (Serge)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Devic (Bernard)
à Caves (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bordereau (Michel)
à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Sauvageot (François)
à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Roose (Marc)
à Saint-Médard-d'Eyrans (Gironde)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: d'Ozenay (Michel)
aux Mages (Gard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Cadet (Hugo)
à Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazé (Armelle)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Caillet (Marie-Madeleine)
à Acy (Aisne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jovine Andrée
à Clansayes (Drôme)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Parguel (Pierre)
à Besançon (Doubs)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Olivier (Philippe)
à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nalet (Michel)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Matillon (Jacques)
à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lavaux (Yann)
aux Cerqueux (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Garcia-Bardidia (Georges)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Casabianca (François)
à Corte (Corse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Sibert (Pierre)
à Loyettes (Ain)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Prieur (Daniel)
à Pierrefontaine-les-Varans (Doubs)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Poigt (Jean-Marc)
à Hastingues (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Manner (Arnauld)
à Tilly-sur-Seulles (Calvados)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lécluselle (Emmanuel)
à Saint-Wandrille-Rancon (Seine-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lecerf (Rémi)
à Etiolles (Essonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Laurens (Jean)
à Lacroix-Barrez (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Juin (Hervé)
à Péré (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ernou (Frédéric)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ducreux (Philippe)
à Poncins (Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Boutonnet (Jean-Pierre)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Médard (Marie-Thérèse)
à Vielle-Brioude (Haute-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fauthoux (Claudine)
à Monségur (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Simon (Hervé)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Schrepfer (Gérard)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pillon (Michel)
à Ons-en-Bray (Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pandiani (Franck)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
à Mézin (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guichard (Philippe)
à Pailloles (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bellon (Stéphane)
à Montfavet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pelletier (Maria)
à Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dourlent (Marie)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Thierry Veclin
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hubert Pénicaud
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Denis Lucas
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jean-Luc Cazaillon
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pierre Bousquet
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Robert Baron
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Matthieu Angotti
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Coline Vanneroy
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jacqueline Mengin
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Béatrice Delpech
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gladys Bézier
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bennacer (Sally)
gestionnaire de SARL
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Moya (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Aquilina (Monique)
proviseure de lycée à Gennevilliers
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Cassini (Colette)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Stéphane VOLANT
secrétaire général de la SNCF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personne qualifiée
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Philippe FAVRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201216/02/2012
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Éric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Édouard-Herriot de Lyon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: David TREMEY
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Marie SIRIEYS
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Denis SIMON
directeur des enseignement à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'École supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Éric RUEL
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Gilles RANOUIL
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Richard NOMBALLAIS
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Olivier MARCHAL
professeur LSF, éducation nationale
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: André MAGNIN
audioprothésiste de l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: François LESOURNE
IEN-ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique au centre Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Denis LEFEVRE
responsable pédagogique à l'Institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Étienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Joseph GUIRAO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrice GROS
professeur de mathématiques à l'institut universitaire de formation des maîtres de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: René GRENIER
IEN-ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick GREGOIRE
psychologue à l'institut
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Michel GRAVOT
IA-IPR art plastique, académie de Versailles
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes au ministère chargé de l'éducation nationale, à Andernos-les-Bains
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Yves DYEN
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
attaché principal d'administration centrale, ministère des solida rités et de la cohésion sociale
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Julien DAUBEZE
professeur au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Frédéric BROSSIER
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Gilles BOURGEOIS
chef de service au centre Léopold-Bellan, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Yves BOUCHET
professeur au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick BARAMBLE
conseiller ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal BALDUCCI
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Robert AGUIRE professeur au CRESAM de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick AGOSTINI
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds Les Hiron delles, à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrice ADAM
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Josiane VOLCK
IEN-ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Estelle VLAMINCK
professeur à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marie-Claire VIVET
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Brigitte VERY
professeur à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Isabelle TOUSTAIN
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sonia STEBLER
enseignante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Vincente SOGGUI
professeur à CODALI, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine SERENNE
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Rachel SANCHEZ
professeur centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Françoise SALAUN
chef de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Rose-Marie ROUSSILLON
directrice adjointe du centre de rééducation d'enfants sourds, à Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique QUELARD
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Providence
à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Catherine POLLI
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Danielle POISSENOT
professeur au centre André-Beulé, à Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Catherine PINGUET
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Norville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Olivia MONGE
psychologue clinicien au CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Joëlle MARCHAND
professeur spécialisé au SSEFIS du CESDA de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Agnès MACHADO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Régine LLORCA
maître de conférences, université de Franche-Comté
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au Centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Virginie LEROUX
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sophie LEROUX DE BRETAGNE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine LEMARCHAND
intervenant au Centre national de formation des enseignants inter venant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Najat LE DUIGOU
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Anne-Marie LACAZE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marianne KURZ
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Evelyne JUNG-HESS
chef de service pédagogique au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sylvie JOLY
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Valérie JANIN
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Brigitte JAMBERT
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Aurélie GIRARDIN
professeur spécialisé à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sophie GILBERT professeur au CESDA d'Albi
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sylvie FULLOY professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Évelyne FREZELEAU-ABID
professeur CAPEIS, IRESDA, à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN ASH, académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Catherine FEDDA
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patricia FALLET
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Elsa FALCUCCI
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
professeur spécialisé au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Martine DORIDANT
professeur spécialisé à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Chantal DESCOURTIEUX
directrice de CODALI, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Claire DAVALO
chef de service pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Odile COLLARD BARRIER
professeur CAPEJS retraitée, chargée de formation du CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour défi cients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Claude CHAPELAIN
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Chantal CHAILLET
professeur spécialisé à l'institut Bruckoff, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marie CASTELLI
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Fabienne CARACOTTE
professeur CAPEJS, IRESDA, à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine BOULOGNE
professeur de l'institut de jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Élisabeth BINCAZ
directrice du CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Baya BERVICK
professeur spécialisé du CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Claudine BERTHAULT
chef de service à l'institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Géraldine BERCEAUX
professeur CAPEJS, INS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marion BENIERE
directrice adjointe, CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Salomé BELLEMARRE
professeur CAPEJS, IRESDA, à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De:
Mme
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Février 201215/02/2012
De: Geoffrey Crossick
professeur d'histoire, vice-chancelier de l'université de Londres
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Edouard Bard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Olivier MESMIN d'ESTIENNE
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Claude HUSSON
en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe VASSEUR
en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3. Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3. Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre-Yves COSSE
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Serge CATOIRE
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Catherine PERRIN
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Agnès ARCIER
conseiller économique hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Claude-Marie Blanchemaison
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Philippe NEGRE
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Luc FRANQUET
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Claude MERLE
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Denis LAMBREY de SOUZA
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Paul DELAUNE
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Dominique OLIVIER
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bruno BERJAL
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Dominique VIGNON
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Gabriel MIGNOT
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
6° Au titre des personnes qualifiées en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Philippe MEHAUT
directeur de recherche
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
6° Au titre des personnes qualifiées en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. François HAZART
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Pierre GUY
vice-président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Michel VAN DE SOMTELLE
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alexandre DEGLIN
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Francis WALBAUM
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Louis BOUDIER
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Henry ROGER
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Klaus Wenger
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alain Beretz
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Cécile Garcia-Fogel
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacqueline ESCARD
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Claude SAFFACHE
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Pierre LACROIX
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Isabelle ROUSSEL
vice-présidente de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marie RAMBAUD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Régine LANGE
présidente de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Remplace:M. Bernard JOURDAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Gilles Boeuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201230/01/2012
De: Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jacques Godfrain
Objet:
personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Louis Dominici
Objet:
personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Irène LUC
magistrate
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2012-02-09"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Marie PICARD
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2012-02-09"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: SAÏB (Ali)
directeur de la recherche au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DELORMAS (Jérôme)
directeur général de la Gaîté Lyrique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUCHET (François)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: COTELLON (Katie)
designer, Agence ATTOMA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUDRON (Chantal)
président-directeur général de Chantal Baudron SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: IDA (Michel)
directeur de l'atelier CEA LETI, MINATEC IDEAs Laboratory
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: FORESTIER (Christian)
recteur, administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: CRÉANCE (Vincent)
designer, directeur du groupe MBD DESIGN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: KAMINAGAI (Yo)
responsable de l'unité de design et projets culturels de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: MURCIA (Sandrine)
directrice générale de SPRING LAB, présidente de l'association SILICON SENTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LULIN (Elisabeth)
directrice générale de PARADIGMES ET CAETERA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Christian BOYER
adjoint au maire du Tampon, délégué aux affaires sportives et à la politique de la ville
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Alain BAGO
directeur général de l'entreprise Bagelec Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Yolaine COSTES
vice-présidente du conseil régional de La Réunion
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: François WERNER
inspecteur général des finances, directeur général du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, président délégué de la commission « attractivité et compétitivité du territoire » de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: André WEBER
président-directeur général de Somaroute, président du conseil de surveillance du Sluc Basket Professionnel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Michel DUFRAISSE
adjoint au maire de Nancy en charge des finances et président délégué de la commission « finances et budget » de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Paul OMEYER
vice-président du conseil régional d'Alsace et président de la commission des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe MILESI
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, président de FORM'AS, centre de formation des apprentis dans les métiers du sport et de l'animation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick DEPYL
directeur général délégué Grand Est de GDF Suez, président d'Agisport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Jacques JEREMIE
président du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alain ARCONTE
président honoraire de l'université des Antilles et de la Guyane, président de la conférence des recteurs et présidents d'universités de la Caraïbe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Colette KOURY
présidente de la chambre de commerce et d'industrie des îles de Guadeloupe, présidente-directrice générale de la « Société caribéenne de distribution commerciale »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Mercedes Erra
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Hugues CAVALLIN
directeur délégué de Barclays Asset Managers, président de la ligue de Paris et de l'Ile-de-France de tennis
membre du comité directeur de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Louis BOUJON
président du comité régional de rugby, vice-président de la Fédération française de rugby, administrateur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération internationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Brigitte DELAGE-DAMON
présidente du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Henri MIAU
secrétaire général de la Fédération française du sport adapté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François-Bernard MARTIN
retraité, ancien directeur général de Congrès et Expositions de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie BARLOIS
directrice des ressources humaines de DV Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane MARTINEZ
président du directoire de la société Marty sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Roselyne BIENVENU
conseillère municipale de la ville d'Angers
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude DECOMBARD
expert comptable de Sogerex-Grant Thornton
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marc BENNER
délégué régional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine LEPETZ
directrice régionale de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François DUMON
vice-président du conseil régional du Centre, délégué au sport, à la jeunesse et au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLANC
maire adjoint chargé des travaux à la mairie de Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mathus (Didier)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
personnalité qualifiée
sur proposition du président du Sénat
Remplace:M. Thiollière (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201207/01/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lagrave (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Plassart (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: le Pr Cyril SCHWEITZER
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Valéry HÉDOUIN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Jean-Sébastien RAUL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Christophe SOULLEZ
chef du département de l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales de l'Institut des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Pierre CHEVALIER
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Daniel BRALOW
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Aminata KONE
secrétaire générale de la Confédération syndicale des familles
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Alain JUILLET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Alain BAUER
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Bernadette MALGORN
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Valérie DEROUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Emmanuel de GIVRY
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
4
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Geneviève ETIENNE
conservatrice générale du patrimoine, inspectrice des patrimoines
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
3
personnalité qualifiée
en matière d'archives
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jean MASSOT
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
4
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Laurent Sorbier
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Valérie Vesque-Jeancard
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Agnès Saal
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Yves NICOLIN
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Isabelle VASSEUR
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Pascal Plotegher
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: François Lemasson
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michel Jouvent
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Christian Cléret
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Carlo Petagna
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée étrangère dans la gestion, et la valorisation des patrimoines publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Yves Bonnet
président de la commission pour la transparence et la qualité des opérations immobilières de l'Etat, est membre de droit
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée étrangère dans la gestion, et la valorisation des patrimoines publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michèle Montiès Courtois
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Nathalie Charles
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: François MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Patrick HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rolande RUELLAN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83-Les-Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS CREESDEV (25-Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71-Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51-Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93-Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63-Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut Les Charmettes (03-Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31-Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Eric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'éducation nationale de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Antoine ADAM
enseignant, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-andre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nathalie QUESNOT
enseignante, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marc HOUERY
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean GUY
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves BOUGOT
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fouad Awada
Objet:
membre du conseil de l'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
personne qualifiée
Remplace:M. Xavier Neuschwander
Groupe:
date_fin="2012-09-10"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Nadal (Romain)
directeur adjoint de la communication et du porte-parolat
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Fages (Christine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: John THOMPSON
Objet:
membres du collège des personnalités qualifiées du conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Isabelle MAUZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Dominique GAUTHIER
Objet:
membres du collège des personnalités qualifiées du conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Christian MORETTI
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean-Marc Merriaux
directeur des actions éducatives de France 5
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Gesson
président de l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Delaubier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yves Clavier
président de l'association des Amis du réseau d'enseignement pour tous en Afrique (Repta) et consultant en édition numérique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Annie Lhérété
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Petiteau
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Nouvier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Denis Marchetti
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre-Eloi Bruyerre
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Verneau
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Denis Roux
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrick Risselin
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yvan Denion
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: David Philot
Premier suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alaric Malves
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Clément Point
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Bardy
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Preponiot
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Droguet
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sébastien Clausener
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Guy Savelon
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marcel Peschaire
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pascal Bollore
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Didier Retourne
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Louis Guegan
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marc Andre
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Marie Schleret
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Robert Chapuis
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Catherine Guenon
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Maud Phelizot
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Claudie Sagnac
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Ahez Le Meur
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Élisabeth Jougla
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sandrine Odoul-Piroue
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Deffrasnes (Véronique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marie-Christine Roger
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Virginie Gilson
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire : Mosieur Michel Augris
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patricia Bristol-Gauzy
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire : Mosieur Michel Augris
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marion Zalay
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Estelle Denis
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Agnès Agrafeil-Marry
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jocelyne Leydier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Soraya Kompany
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Christophe Quémard
membre du comité de direction générale de PSA Peugeot-Citroën, directeur des programmes
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Guillaume Faury
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201106/12/2011
De: Mattei (Jean-Daniel)
directeur du Laboratoire national d'hydraulique et environnement, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Pérotin (Laurent)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Flammarion (Patrick)
directeur des activités scientifiques de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, suppléant
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Sachon (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Lesort (Jean-Baptiste)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Sardin (Philippe)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dzever (Sam)
directeur de la recherche de Télécom & Management Sud Paris, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Simon (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Andrivon (Isabelle)
directrice générale adjointe de Voies navigables, suppléante
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Lambert (Patrick)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cremisi (Teresa)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cayla (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cyril LE PICARD
président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis BESÈME
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dominique Schmitt
cadre de santé transplantation, hospices civils de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des quatre personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard MONTEIL
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Anne VICHER
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Chantal ORS
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Ventre (André-Michel)
directeur de l'Institut national des hautes études de la sécurité, secrétaire général du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Soullez (Christophe)
chef du département Observatoire national de la délinquance à l'Institut national des hautes études de la sécurité, rapporteur du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Leclerc (Jean-Marc)
journaliste, Le Figaro
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Bauer (Alain)
professeur de criminologie au Conservatoire national des arts et métiers, président du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Emmanuelle Pérès
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence du service civique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Luc Ferry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Jean-Marie ZACHARIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Jean STEPHENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Francis MER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Christian BECHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: René ABATE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Elisabeth HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Alain Vasselle
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Tapie (Pierre)
président de la Conférence des grandes écoles, directeur général de l'ESSEC
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Philibert (Jean-Pierre)
président de la Fédération des entreprises d'outre-mer
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Hinnekint (Yves)
directeur national d'OPCALIA
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Frémont (Jean-Pierre)
président de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
directeur général de l'Etablissement public d'insertion de la défense (EPIDE)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Charpy (Christian)
directeur général de Pôle emploi
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Bosser (Jean-Pierre)
général de division, sous-chef synthèse de l'état-major de l'armée de terre (EMAT)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Boisson (Richard, Daniel)
sous-préfet chargé de la cohésion sociale et de la jeunesse auprès du préfet de La Réunion
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Besse (Patrick)
directeur de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Koury (Colette)
présidente de la chambre de commerce et d'industrie de Guadeloupe
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Yves SIMON
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Guy PARAYRE
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jean Prou
responsable de la station de l'Houmeau au sein de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Eric Kernéïs
directeur d'unité expérimentale au sein de l'Institut scientifique de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Francis Bichot
directeur du service géologique régional Poitou-Charentes au sein du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Sylvie Morardet
économiste senior spécialiste de la gestion quantitative de l'eau au sein de l'Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Geneviève Barnaud
professeure, spécialiste des zones humides au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Marc FILSER
nommés
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Marie-Laure GAVARD-PERRET
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Chiara CORAZZA
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés de l'industrie et du commerce
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Pierre WAGNER
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bernard GASTINGER
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Françoise HAEGEL
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Chantal PALPACUER
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Louis AMATO
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Toujas (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marette (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Morel (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Karniewicz (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: DENION (Yvan)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: MALVES (Alaric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: NOUVIER (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BRUYERRE (Pierre-Eloi)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: MARCHETTI (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ROUX (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: VERNEAU (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: POINT (Clément)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PREPONIOT (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DROGUET (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: SAVELON (Guy)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PESCHAIRE (Marcel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: RETOURNE (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ANDRE (Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: LE MEUR (Ahez)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: JOUGLA (Elisabeth)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BRISTOL-GAUZY (Patricia)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GILSON (Virginie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DENIS (Estelle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: AGRAFEIL-MARRY (Agnès)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GUENON (Catherine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ODOUL-PIROUE (Sandrine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ROGER (Marie-Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: RISSELIN (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PHILOT (David)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: AUGRIS (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: CLAUSENER (Sébastien)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PETITEAU (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BARDY (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BOLLORE (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GUEGAN (Jean-Louis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: SCHLERET (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: CHAPUIS (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PHELIZOT (Maud)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: SAGNAC (Claudie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DEFFRASNES (Véronique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ZALAY (Marion)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: LEYDIER (Jocelyne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: KOMPANY (Soraya)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Mayeur (Pierre)
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Dorison (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Anne-Carole BENSADON
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Christian LENOIR
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Michel FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Danièle LUCE
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Michel GUÉRIN
président du tribunal de commerce d'Aubenas, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jacky DONAT
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201131/10/2011
De: Jacky DONAT
président de chambre au tribunal de commerce d'Avignon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Pierre PIERANGELI
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201131/10/2011
De: Corona (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Berder (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Bassot (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Aubry (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Arnaud TEYSSIER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Jacques OULD AOUDIA
président de l'association Migration et Développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Thierry de BEAUMONT-BEYNAC
président de l'Ordre de Malte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Michèle TRIBALAT
démographe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Nora REMADNIA PREZIOSI
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Vasselle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Jean-Pierre ARTIGANAVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Jean-Jacques DESCAMPS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201123/10/2011
De: Nathan STARKMAN
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Jean PEYRONY
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Francis AUBERT
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Marie-France BARTHET
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Claude GRASLAND
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Jacques BUISSON
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Franck ZAMEO
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Marius MARTIAL
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Roland LAMEYNARDIE
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard de GENTILE
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Charles DAVID
membre associé à la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Serge CRIQUET
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Carole FOULARD
membre associé à la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Emmanuel ELISABETH
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Stéphane LEMARIE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en économie
Remplace:M. Philippe CHALMIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Ballarin (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Thery( Irène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Gambrelle (Aliette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Marc Filser
nommés
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Chiara Corazza
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés de l'industrie et du commerce
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: de Joux (Christine)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Meyer (Jean-Claude)
collectionneur
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: ROSSI (Jacques, Joseph)
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Jacques LE PAPE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées
en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Christian DEYDIER
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Philippe AUGIER
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Mustapha ZIDI
représentant le SNESUP-FSU
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées
Appartenant au Conseil national de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Guy ODENT
représentant le SNETAP-FSU
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées
Appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Elli CHATZOPOULOU
représentante de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Rozenknop (Gérard)
suppléant. b)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Dominique Richard
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnels retraités
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Olivier Kirsch
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Printz (Jacques)
professeur émérite du Centre national des arts et métiers (CNAM), président du comité d'évaluation des métiers d'architectes des systèmes d'information opérationnels à la direction générale de l'armement (DGA)
Objet:
membre de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201106/10/2011
De: Argiris Kamoulakos
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean Gonnord
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Laurent Crouzet
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Henri Calandra
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Dominique Boutigny
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jacques Blum
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Yves Berthou
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Daniel Benoualid
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Nicolas Baurin
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Bérengère Dubrulle
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Paul MOATTI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Etienne MINVIELLE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Christine COLIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Jacqueline CLAVEL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Fred PACCAUD
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Michel LEGROS
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: William DAB
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Elisabeth DELAROCHE-LAMBERT
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Anita BURGUN PARENTHOINE
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Lancelot (Bernard)
directeur de la communication institutionnelle chez Renault Trucks
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'automobile
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Michel SIMON
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Emile PICQUES
ancien responsable des archives au ministère des sports
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Pierre PARLEBAS
professeur des universités honoraire, président des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: André LECLERCQ
membre du bureau exécutif du Comité olympique et sportif français (CNOSF)
membre du Conseil économique, social et environnemental
membre de l'Académie nationale olympique française (ANOF)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Jean DURRY
écrivain et historien du sport
membre de l'Académie internationale olympique, fondateur et ancien directeur du Musée national du sport
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Philippe CALLE
inspecteur de la jeunesse et des sports honoraire, docteur en sciences politiques
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Gérard BOSC
ancien directeur technique national à la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Thérèse SALVADORE
présidente de la Fédération des internationaux du sport français
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Laurence MUNOZ
maître de conférences à l'université du littoral, Dunkerque
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Marianne LASSUS
agrégée de l'université, docteur en histoire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Denise BARRIOLADE
inspectrice principale honoraire de la jeunesse et des sports
membre du comité scientifique du PAJEP (pôle des archives des associations de jeunesse et d'éducation populaire)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Lorenzi (Jean-Hervé)
professeur à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Grand (Camille)
directeur de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Georgelin (Jean-Louis)
général d'armée, grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Esper (Philippe)
président du Conseil économique de la défense (CED)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: d'Escatha (Yannick)
président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Alain Levrard
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: François Ewald
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Dominique Lemaistre
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Brigitte Clavagnier
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Emmanuelle Auriol
Objet:
au Haut Conseil à la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Benoît d'Aboville
ministre plénipotentiaire hors classe honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Cyrille COLIN
Objet:
en accord avec
personnalité qualifiée siégeant au sein du conseil de l'hospitalisation
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
13 Septembre 201113/09/2011
De: Poitevin (Joël)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Benyamine (Paul)
directeur général du comité de développement et de promotion de l'habillement (DEFI)
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201102/09/2011
De: Luc Oursel
président du directoire du groupe Areva
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:Mme Anne Lauvergeon
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201102/09/2011
De: Yann Airaudo
président d'EZF13, association d'entrepreneurs en zone franche à Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean-Louis Kiehl
président de la Fédération des chambres régionales du surendettement social (CRESUS)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Zinn-Din Boukhenaïsi
délégué général du Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Maggy Nasse
principale de collège d'éducation prioritaire retraitée
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Bernadette Malgorn
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Nicole Lhernault
ancienne directrice d'une société d'HLM
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Vennesson (Pascal)
professeur de science politique à l'Institut universitaire européen de Florence
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Vaïsse (Maurice)
professeur d'histoire des relations internationales à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Pellistrandi (Jérôme)
Colonel
directeur des études et de la prospective de l'Ecole des transmissions de Cesson-Sévigné
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Machelon (Jean-Pierre)
professeur de droit public à l'université Paris-V
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Howorth (Jolyon)
professeur de science politique et de relations internationales à l'université de Yale
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Groom (John)
professeur émérite de relations internationales à l'université du Kent
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Dieckhoff (Alain)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bréchon (Pierre)
professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bloch (Alain)
professeur en sciences de gestion au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Biscop (Sven)
directeur du programme Sécurité et gouvernance mondiale à l'Institut royal des relations internationales d'Egmont
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Wihtol de Wenden (Catherine)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Muxel (Anne)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Mérindol (Valérie)
consultante à l'Observatoire des sciences et des techniques de Paris
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bagayoko-Penone (Niagalé)
responsable du programme Maintien et consolidation de la paix à l'Organisation internationale de la francophonie
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Philippe Maler
Objet:
membres de la Commission nationale des documents et auto risations de transport routier international
2. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Chantal Lecomte
Objet:
membres de la Commission nationale des documents et auto risations de transport routier international
2. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Ané (Jean-Marc)
chargé de mission auprès du chef de l'institut de recherche sur la fusion magnétique au Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de Cadarache
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Mayousse (Martine)
ingénieure en sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Gabriel MIGNOT
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: Philippe MEHAUT
directeur de recherche
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: Dominique BALMARY
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: George ASSERAF
président de la Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des personnes qualifiées
en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201121/08/2011
De: Tuffreau (Alain)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Roddaz (Jean-Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Giraud (Jean-Pierre)
inspecteur général des patrimoines
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bonin (Thierry)
conservateur régional de l'archéologie de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Letellier (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Lefèvre (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Barbaroux (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Christian BEN LAKHDAR
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalité qualifiée
au titre de représentant du Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Benoît DERVAUX
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier HOUSSIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Richard RECHTMAN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre DUCIMETIERE
Alliance pour les sciences de la vie et de la santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henri BERGERON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe LAMOUREUX
Les Entreprises du médicament, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier GERBAUD
Syndicat national de l'industrie des technologies médicales, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Jacques CARRE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mireille ELBAUM
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Martine BUNGENER
Alliance des sciences sociales et humaines, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chrystel JOUAN FLAHAULT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Seyler (Didier)
médecin généraliste, ville de Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Schmit (Christophe)
médecin du centre de conseil aux voyageurs et de vaccinations inter nationales, hôpital
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Raymond Poincaré
Garches
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Piarroux (Renaud)
entomologiste médical, hôpital de la Timone, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Minodier (Philippe)
pédiatre, hôpital Nord, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mauclère (Philippe)
médecin de santé publique, service de santé des armées, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gavazzi (Gaétan)
médecin infectiologue, CHU de Grenoble
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Debord (Thierry)
médecin infectiologue, service de santé des armées, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Caumes (Éric)
médecin infectiologue, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Camus (Daniel)
médecin parasitologue, CHU de Lille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Ancelle (Thierry)
médecin épidémiologiste, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Goujon (Catherine)
médecin référent pour les vaccinations et les conseils aux voyageurs, centre médical de l'Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gambotti (Laetitia)
médecin de santé publique, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Fouque (Florence)
entomologiste médicale, Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe Vercelot
directeur d'hôpital
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine sanitaire et social
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Anne Dardel
directrice d'hôpital
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine sanitaire et social
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Stéphane GREGOIR
directeur de la recherche, Ecole des hautes études commerciales du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Yannick CARRIOU
directeur général IPSOS France
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: France MENTRE
professeur, directeur d'unité à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: YOON (Misoo)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Claude Matuchansky
professeur émérite de médecine
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Jacquet (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire et ancien conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Bernard BOUCAULT
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: François FIEVEZ
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Alain DUMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-François SAGLIO
vice-président de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jean-Marie RAMBAUD
Association pour la prévention de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Gérard POUJADE
président du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Marc LARZILLIERE
président du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Vincent LAFLECHE
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Bernard JOURDAIN
président de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles de Météo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jean-Guy BARTAIRE
coprésident d'Expert Group on techno-economic issues
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Andrée BUCHMANN
présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur., Et
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Sylvia MEDINA
Institut de veille sanitaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: ROSE (Philippe)
journaliste
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: SCHAFER (Valérie)
chargée de recherche à l'Institut des sciences de la communication du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: GIBON (Marie-Noëlle)
auditeur de groupe
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: QUENELLE (Alain)
ingénieur, vice-président de Total professeurs associés
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Laurent Davezies
Objet:
membre du premier collège de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « L'Atelier international du Grand Paris »
personnalité qualifiée désignée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Jean-Pierre DEVAUX
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personne qualifiée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Patrick AUROY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Andras Zempleni
directeur de recherche émérite au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Nicholas Thomas
anthropologue, directeur du musée d'archéologie et d'anthropologie à l'université de Cambridge
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Alain Schnapp
archéologue, professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Jean-François Jarrige
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Anne Baldassari
conservatrice générale du patrimoine, présidente de l'Etablissement public du musée national Picasso - Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Banlier (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Saint-Aubin (Jean-Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Bagel (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Conraud (Jean-Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Philippe BICLET
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Robert PICARD
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Fabrice MATTATIA
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Martine AUTRAN
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Anne-Sophie GINON
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Isabelle de LAMBERTERIE
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Louis VAURS
délégué général de l'Institut français de l'audit et du contrôle interne
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
à compter de la première réunion du conseil d'administration constitué conformément aux dispositions du décret du
23 décembre 2010
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
à compter de la première réunion du conseil d'administration constitué conformément aux dispositions du décret du
23 décembre 2010
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Frédéric Grivôt
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
En raison de leur compétence
dans le domaine d'activité de l'établissement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Antoine Doussaint
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
En raison de leur compétence
dans le domaine d'activité de l'établissement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Alain Borowski
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
En raison de leur compétence
dans le domaine d'activité de l'établissement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Sur proposition du ministre chargé de l'Outre-Mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Gérard Matheron
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Alain Fuchs
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Jean-François Delfraissy
directeur de l'Institut thématique multi-organismes « microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Achille Massougbodji
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Rémi Genevey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Nadine Lavignotte
présidente de l'université Clermont-Ferrand 2-Blaise-Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Rahma Bourqia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Le Bras (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: du Mesnil (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Dieny (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Cunin (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Meynard (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Martin (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Ferone (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Briaumont (Dorothée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Gilles BONNENFANT
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2011
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 201101/06/2011
De: Jean-Noël BLANC
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2011
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 201101/06/2011
De: Gilles Brégant
directeur général de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
membre de la commission consultative des communications électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. François Rancy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201129/05/2011
De: Jiann-Yuh Wang
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Frédéric Taddei
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Eric Macé
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bruno Gaccio
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Samuel Etienne
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pascal Charvet
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Malek Boutih
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Linda Weil-Curiel
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marianne Lamour
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Brigitte Grésy
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Isabelle Falque-Pierrotin
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Mercedes Erra
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Adélaïde de Clermont-Tonnerre
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Sylvie Cromer
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe Metz
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christophe Davy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jules Frutos
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Gérard RENOUARD
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre départementale d'agriculture de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
4° Au titre des personnalités qualifiées
appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Didier LOCICERO
secrétaire fédéral du SGEN-CFDT
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
4° Au titre des personnalités qualifiées
appartenant au Conseil national de l'enseignement agricole
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Eugène SCHAEFFER
président de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Michel PENEL
directeur régional d'Ile-de-France de l'Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement (CEMAGREF)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: François GERSTER
directeur scientifique des laboratoires et délégué à la qualité à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Benoît ASSEMAT
président de la Fédération des syndicats vétérinaires de France (FSVF)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Véronique DEBISSHOP
directrice de l'action régionale, de l'enseignement supérieur et de l'Europe à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Vérollet (Jean-Pierre)
ingénieur, représentant la Société des ingénieurs de l'automobile (SIA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Trapy (Jean)
ingénieur, chargé de recherches à l'Institut français du pétrole (IFP), représentant la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Réveillé (Jean-Marie)
ingénieur à la société Renault
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Pérot (Benoît)
journaliste
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lindas (Roland)
ingénieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lauth (Philippe)
chargé de la communication et de la terminologie au groupe PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lamontre (Jean-François)
traducteur-interprète
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Greciet (Georges)
ingénieur civil des mines de Nancy, représentant la Société des ingénieurs de l'automobile (SIA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Flonneau (Mathieu)
maître de conférences en histoire contemporaine, représentant du Groupe d'études et de recherches permanent sur l'industrie et les salariés de l'automobile (GERPISA) du Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Especel (Roland)
représentant la société Ford et de la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Dubarry ( Dominique)
ancien président de l'Association des musées automobiles de France
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Donadey (Guy)
ingénieur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Di Paola-Galloni (Jean-Luc)
directeur des relations extérieures et du développement durable du groupe Valeo
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Depecker (Loïc)
professeur agrégé des universités, directeur de recherche à l'université de Paris-Sorbonne
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: de Castelet (Bruno)
ingénieur automaticien, représentant du groupe PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Daigueperce (Hervé)
journaliste, directeur des rédactions des journaux du groupe Coprosas
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Payneau (Frédérique)
traductrice-rédactrice à la direction de la communication du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Lejeune-Cottrau (Catherine)
directrice de la Communication et des salons à la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Dekkers (Antoinette)
ingénieure des ponts et chaussées, représentant l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Baléon (Catherine)
chargée de communication à la société Renault Trucks
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Jean-François CARENCO
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
membre du Conseil national des villes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Francis VUIBERT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 201122/05/2011
De: Stéphan (Jean-François)
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée
Au titre de la recherche
Remplace:M. Le Quéau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Gilles Vermot-Desroches
directeur du développement durable de Schneider Electric
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'énergie
Remplace:M. Jean-Pierre Clamadieu
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Rouillé (Frédéric)
directeur d'un cabinet comptable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Thomas (Jean-Marc)
vice-président recherche et innovation, EADS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Sahut d'Izarn (Xavier)
directeur qualité du groupe Safran
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Pommellet (Pierre-Eric)
président-directeur général de Thales Systèmes aéroportés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: de La Sayette (Lionel)
directeur général délégué de Dassault Aviation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: VIOSSAT (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: LEMERLE (Thierry)
directeur général adjoint de Pôle emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: CHARVET (Pascal)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: BAHRY (Jacques)
délégué général du centre d'études supérieures industrielles (CESI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
directrice de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: DUDA (Charlotte)
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Francis Kramarz
directeur du Centre de recherche en économie et statistique
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Didier Houssin
professeur des universités-praticien hospitalier, université Paris-V
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Antoine Compagnon
professeur au collège de France
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Maria Allegrini
professeure à l'université de Pise (Italie)
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Catherine d'HERVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalité qualifiée
choisie
en raison de ses compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Christian VILLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Jérôme DESPEY
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: André BOLON
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Albert Lautman
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Claude Perinel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Saillard (Olivier)
directeur du musée Galliera
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: de Lucchi (Michele)
architecte et designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Mierop (Caroline)
directrice de l'Ecole nationale supérieure des arts visuels de La Cambre à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Crinière (Nathalie)
architecte d'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jean-Pierre Dardayrol
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Christine Maugüe
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Joëlle Farchy
professeurs des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Françoise Benhamou
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Josée-Anne Bénazéraf
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Valérie-Laure Bénabou
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Stéphane Pallez
Objet:
personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Thierry Masquelier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201104/05/2011
De: Thierry Masquelier
Objet:
personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
04 Mai 201104/05/2011
De: Philippe Louchart
expert démographe à l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: François Héran
directeur de recherche, président de l'Association européenne des études de population
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Michel-Henri Gensbittel
société française de statistiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Gérard-François Dumont
professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Bettina Knauth
chef de l'unité F1 « Population » à Eurostat
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Chantal Cases
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Marie-Hélène Boulidard
démographe
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Delagrée (Michel)
expert de haut niveau auprès du directeur de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la vie associative
Objet:
personnalité qualifiée au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Latimier (Hervé)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201127/04/2011
De: Roselyne BIENVENU
conseillère municipale de la ville d'Angers
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Frédéric JUGNET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Avril 201123/04/2011
De: Christophe Hosten
représentant l'Association Picardie nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Christophe Aubel
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: François Moutou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Thierry Lecomte
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain Jean
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Marie-Eve Terrier
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Wallon (Alain)
représentant en France de la Commission européenne, à la direction générale de la traduction
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Tourret (Louise)
journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Dedeyan (Rita-Carole)
journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: de Mullenheim (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Delnord (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Coste (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Chesnot (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Ambrogi (Pascal-Raphaël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Helary-Olivier (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Darmon (Florence)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Chévalziel (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Tavernier (Bertrand)
cinéaste
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Barrault (Eric)
délégué pour la défense au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Fages (Christine)
directrice adjointe de la communication
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Ackermann (Jürgen)
de la société Astrium Space Transportation
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Caudron (Dominique)
directeur industriel de la société Alstom Transport
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: Bensussan (Philippe)
président-directeur général de la société SOFRADIR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-04-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: Gérard (Pascal)
Objet:
adjoint suppléant à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
09 Avril 201109/04/2011
De: Jean-Gilles Chocheyras
Objet:
membre de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201109/04/2011
De: Jean-Louis CHARTIER
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
personnalité qualifiée
à raison de ses compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201109/04/2011
De: Marette (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Lance (Thérèse)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Evelyne BÉRARD
maître de conférences à l'université de Franche-Comté
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
personne qualifiée dans le domaine du français langue étrangère
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Avril 201102/04/2011
De: Yves Chaput
professeur des universités à la faculté de droit Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
V. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201127/03/2011
De: Eschwège (François)
Objet:
membre du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Remplace:M. Kantor (Guy)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Dominique TURCK
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Christophe ROZE
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Marc PILLIOT
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel NOUGAIREDE
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Israël NISAND
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Didier LEMERY
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gérard BREART
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Martine HUOT-MARCHAND
Docteure
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise BICHERON
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jaya BENOIT
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gonand (Frédéric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Remplace:M. Bonnand (Gaby)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201122/03/2011
De: Descacq (Véronique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201122/03/2011
De: Jacques TROUVILLIEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Michel BOYER
Commandant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François CASIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Yves LELIEVRE
président du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée exerçant l'une des fonctions à la formation desquelles l'Ecole nationale de la magistrature peut contribuer
Remplace:M. Jean-Bertrand DRUMMEN
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur, premier adjoint au maire de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Gosset-Grainville (Antoine)
directeur général adjoint de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Goetz (Adrien)
enseignant, chercheur en histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Deschamps (Didier)
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Daugé (Yves)
sénateur d'Indre-et-Loire, maire adjoint de Chinon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: DESCHAMPS (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: PLATEL (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: MASSIN (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: DONDI (Solange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: Alexis Massart
doyen de la Faculté libre de droit de Lille
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnes désignées
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Jacques Fayette
professeur des universités
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnes désignées
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Michel Boyancé
président de l'Association pour la promotion de l'enseignement supérieur libre (APPESL) et de l'Union des nouvelles facultés libres (UNFL), doyen de la Faculté libre de philosophie comparée (IPC)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnes désignées
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Quillevic (Claude)
conservateur du patrimoine au service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Centre
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
maître de conférences à l'université François Rabelais de Tours
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Kaplan (Michel)
professeur à l'université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Pastwa (Elisabeth)
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Lapeyre-Uzu (Françoise)
conservatrice générale du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées
désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de l'Association des régions de France
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Claude RICO
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Esther CORTAZAR-NAUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Louis DUPUY
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Salvador FERRET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Claude BEVILLARD
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Lionel VILAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Claude LEBOSSE
représentant du syndicat FO
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
sur proposition du directeur de l'Institut
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Dominique HEROLD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201104/03/2011
De: Menger (Pierre-Michel)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Canet (Guillaume)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Breton (Pascal)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Avédikian (Serge)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Thompson (Danièle)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Champetier (Caroline)
directrice de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Mihaileanu (Radu)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Ivernel (François)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Dridi (Karim)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Clément (Jérôme)
président d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Alduy (Manuel)
directeur audiovisuel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: LECERF (Rémi)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalité qualifiée
Remplace:Mme PONDAVEN (Agnès)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Louis RINGO
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Michel FOSSEPREZ
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Gaëlle REGNARD
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Christiane LAMBERT
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Isabelle COUTURIER
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: SAA (Salima)
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Jego-Laveissiere (Marie-Noëlle)
directrice recherche et développement de la division OLNC de France Télécom
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Michèle LOMBARDI
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Michel ROGER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Francis MONTANE
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: François CALVET
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Martinoty (Gilles)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
suppléant
Remplace:M. Le Men (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Grelot (Jean-Philippe)
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Brun (François)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Vigliandi (Stéphane)
chef de rubrique au Bulletin de l'industrie pétrolière
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Perret (Jean-Paul)
expert en raffinage
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Noisel (Claude)
expert pétrolier
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Jacob (Philippe)
ingénieur au groupe Total
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Flamin (Bernard)
interprète de conférence/traducteur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Dedeyan (Jean-Marie)
président de la société CEEPP ― RFC (conseil en management)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Borja (Daniel)
journaliste, rédacteur au Bulletin de l'industrie pétrolière
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Moureau (Magdeleine)
auteure de dictionnaires pétroliers
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Lanzi (Carole)
journaliste spécialisée Energie/Climat au groupe Le Moniteur
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Hervé (Françoise)
traductrice
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
2
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Henri Denys de Bonnaventure
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Gilles Blin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Wolf Tegethoff
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Michel Poivert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Vincent Jolivet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Barthélémy Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Christian Heck
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Maria Grazia Messina
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Jean Michel ZAWODNY
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique au CESDA de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Eric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: David TREMEY
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jean-Marie SIRIEYS
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Denis SIMON
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Philippe SERRO-GUILLAUME
maître de conférences à l'Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Eric RUEL
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jacques ROQUES
médecin ORL à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Gilles RANOUIL
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Emile PLAZA
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: NOMBALLAIS Richard
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: André MEYNARD
psychologue au centre La Rémusade à Marseille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte Blouin à Angers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Olivier MARCHAL
professeur LSF éducation nationale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: André MAGNIN
audioprothésiste de l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: François LESOURNE
inspecteur IEN ASH à La Réunion
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique au centre Danielle Casanova à Argenteuil
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Denis LEFEVRE
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel Deshayes à Auray
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Joseph GUIRAO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrice GROS
professeur de mathématiques à l'institut universitaire de formation des maîtres de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: GRENIER René
IEN ASH Guadeloupe
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrick GREGOIRE
psychologue à l'institut La Providence à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Michel GRAVOT
inspecteur pédagogique national ― spécialité arts plastiques académie de Versailles
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes au ministère chargé de l'éducation nationale à Andernos-les-Bains
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves DYEN
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
attaché principal d'administration centrale, ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yvan DENION
administrateur civil, chef du bureau « insertion et citoyenneté » à la direction générale de la cohésion sociale du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Julien DAUBEZE
professeur au CESDA de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Frédéric BROSSIER
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Gilles BOURGEOIS
chef de service au centre Léopold Bellan, La Norville
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Gérard BOURGEOIS
professeur au centre Auguste Grosselin de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves BOUCHET
professeur au centre Charlotte Blouin à Angers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrick BARAMBLE
conseiller ASH Guadeloupe
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Joseph BALVA
chef de service de l'IRESDA de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Pascal BALDUCCI
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Robert AGUIRE
professeur au CRESAM de Poitiers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrick AGOSTINI
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds Les Hirondelles à Marseille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patrice ADAM
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Josiane VOLCK
inspectrice IEN ASH à La Réunion
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Estelle VLAMINCK
professeure à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marie-Claire VIVET
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Brigitte VERY
professeure à l'institut Paul Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeure à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Isabelle TOUSTAIN
professeure à l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Vincente SOGGUI
professeure à CODALI à Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine SERENNE
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Rachel SANCHEZ
professeure au centre Jacques Cartier de Saint-Brieuc
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Françoise SALAUN
cheffe de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants à Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Rose-Marie ROUSSILLON
directrice adjointe du centre de rééducation d'enfants sourds à Noisy-le-Grand
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Dominique QUELARD
cheffe de service pédagogique à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Danielle POISSENOT
professeure au centre André Beulé à Nogent-le-Rotrou
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Catherine PINGUET
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Olivia MONGE
psychologue clinicienne au CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Joëlle MARCHAND
professeure spécialisée au SSEFIS du CESDA de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Agnès MACHADO
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Régine LLORCA
maître de conférences, université de Franche-Comté
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Virginie LEROUX
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sophie LEROUX de BRETAGNE
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine LEMARCHAND
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Najat LE DUIGOU
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Anne-Marie LACAZE
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marianne KURZ
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Evelyne JUNG-HESS
cheffe de service pédagogique au centre Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sylvie JOLY
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Valérie JANIN
professeure à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Brigitte JAMBERT
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Aurélie GIRARDIN
professeure spécialisée à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sophie GILBERT
professeure au CESDA d'Albi
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Evelyne FREZELEAU-ABID
professeure CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Nicole FORGET
inspectrice IEN ASH, académie de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Catherine FEDDA
professeure spécialisée à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Patricia FALLET
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Elsa FALCUCCI
professeure spécialisée à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint-Etienne
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
professeure spécialisée au centre Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Martine DORIDANT
professeure spécialisée à La Malgrange à Nancy
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Chantal DESCOURTIEUX directrice de CODALI
Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Claire DAVALO
cheffe de service pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'institut de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour déficients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Claude CHAPELAIN
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Chantal CHAILLET
professeure spécialisée à l'institut Bruckoff à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marie CASTELLI
professeure spécialisée à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique à l'institut Paul Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Fabienne CARACOTTE
professeure CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Isabelle BREIL
professeure au CESDA d'Albi
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Christine BOULOGNE
professeure de l'institut de jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Baya BERVICK
professeure spécialisée du CRESNES de Noisy-le-Grand
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Claudine BERTHAULT
cheffe de service à l'institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Marion BENIERE
directrice adjointe CESDA de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein Vent à Saint-Etienne
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Blandine AURIOL
cadre de santé filière infirmière, établissement public de santé de Ville-Evrard
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Jean LESNE
éleveur d'équidés
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public France-Haras
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Renoult (Daniel)
doyen honoraire de l'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Bazy-Malaurie (Claire)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Perrin (Guy-René)
ancien directeur régional de la recherche et de la technologie, professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Blanchet (René)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Mazon (François)
directeur du développement d'une société informatique
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Galmiche (Jean-Paul)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Knaub (Gilbert)
ancien président d'université, professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
en raison de leurs compétences les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Benoît-Rohmer (Florence)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
personnalités qualifiées
choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Vincent HOHLER
président de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
personnalités qualifiées
choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Xavier de LESQUEN du PLESSIS CASSO
maître des requêtes au Conseil d'Etat, ancien officier de la marine nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
personnalités qualifiées
choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Nicolas THOUVENIN
délégué général adjoint de la FNAIM
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Claude TAFFIN
expert en financement du logement à la Banque mondiale
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jean-Pierre SCHAEFER
responsable des études économiques habitat à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Vincent RENARD
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Gilles POUZIN
journaliste au Revenu français
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Michel MOUILLART
maître de conférences, université Paris-X
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jacques FRIGGIT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jean-Claude DRIANT
professeur des universités, université Paris-Est - Créteil
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Patrick DOUTRELIGNE
délégué général de la fondation Abbé Pierre
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Bernard COLOOS
directeur des affaires économiques de la Fédération française du bâtiment
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Claude CHALON
président de la communauté d'agglomération du grand Dole
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Anne LAFERRERE
chercheure au CREST
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Florence GOFFETTE-NAGOT
chargée de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Muriel BOULMIER
directrice générale du groupe Ciliopée
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Philippe BARBAT
maître des requêtes au Conseil d'Etat, chargé de mission auprès du directeur général des patrimoines, responsable des affaires administratives, générales et stratégiques du service interministériel des Archives de France
Objet:
membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
Remplace:Mme Elisabeth RABUT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Pain (Jean-Pierre)
professeur à l'université de Montpellier
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Lacombe (Philippe)
chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jestin (André)
directeur de recherche à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Ducastaing (André)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Coleno (Alain)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pitois-Pujade (Marie-Laurence)
Objet:
au comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
personne qualifiée représentant le ministre chargé de l'économie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201111/01/2011
De: Jean-Pierre Salanoubat
ouvrier spécialisé, technicien de maintenance aéronautique
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-Marc Gorgues
personnel navigant, pilote contrôleur
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Christophe Duguet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
2. Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Paul Landais
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pascal Laforet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Babak Khoshnood
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Loïc Guillevin
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pierre Cochat
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christophe Chardot
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christel Nourissier
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
2. Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Claire Levy-Marchal
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christine Cans
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nadia Belmatoug
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ségolène Aymé
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Thierry Rocher
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Olivier Galland
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Stéphanie Dupays
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Hélène Combe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Mathilde Clément
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Michel VARROUD-VIAL
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard RAYMOND
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Pascal GENDRY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: André GAURON
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Pierre VITTE
président de la délégation de Melun de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, vice-président de la commission aménagement, transports, équipements de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Claude Favre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers
Personne qualifiée
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201026/12/2010
De: Schweitzer (Louis)
président de la Société des amis du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Coppens (Yves)
universitaire
membre de l'Institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseiller d'Etat, présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Douaoui (Anne)
donatrice du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Fradin (Laurence)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: THEVENOT (Daniel)
professeur émérite à l'université Paris-Est Créteil
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: RICHER (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université de Montréal (Québec), Canada
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: REYNE (Maurice)
ingénieur-conseil en matières plastiques et composites
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: OLLEVIER (Thierry)
professeur titulaire à l'université Laval (Québec), Canada
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: MAIRE (Daniel)
ingénieur chimiste honoraire au Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: LEGENDRE (Bernard)
professeur émérite à l'université Paris-Sud
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: LAFONT (Olivier)
professeur à la faculté de médecine et de pharmacie de Rouen, représentant de la Société de chimie thérapeutique
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: HOUDAER (Jean-Pierre)
directeur général honoraire de l'Institut du verre
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: FRANÇOIS (Dominique)
professeur honoraire à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: DELACROIX (Alain)
professeur titulaire au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: COMBETTE (Patrick)
ingénieur, conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: CHAMPION (Paul)
professeur honoraire au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: BOUSSUGE ( Michel)
maître de recherches à Mines-ParisTech, représentant le Groupe français de la céramique et la Fédération française des matériaux
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: BAUER (Jean-Michel)
président honoraire du Groupement interprofessionnel des fournisseurs de l'industrie chimique (GIFIC)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: ANDRIEUX (Claude)
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: PRIESTER (Louisette)
professeur émérite à l'université Paris-Sud, représentante de la Société française de métallurgie
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: BROCHARD-WYART (Françoise)
professeur à l'université Pierre et Marie Curie
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Bruno Mounier
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Allain Bougrain-Dubourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: François Gaill
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Gérard Bonhoure
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement scolaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Pascal Picq
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patrick HAMON
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalité qualifiée
Remplace:M. André LETOUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric KUENZI
chef de service pédagogique, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric KUENZI
CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine POMAREDE
enseignante, centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique MARQUEZ
directrice pédagogique, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christelle FIORUCCI
psychologue, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Christine FARRE
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine POMAREDE
enseignante, centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique MARQUEZ
institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christelle FIORUCCI
psychologue, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques JOUBIN
président du tribunal de commerce d'Evreux, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pierre GAMBERT
président d'audience au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bertrand ABRAHAM
directeur administratif et financier de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pascale CAPLAIN
secrétaire générale de la chambre régionale de commerce et d'industrie de HauteNormandie, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marius MARTIAL
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Emmanuel ELISABETH
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bernard de GENTILE
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Serge CRIQUET
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-François Lepetit
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques de Larosière
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Florence Lustman
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Papinutti (Marc)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre titulaire au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalité qualifiée
au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201012/12/2010
De: GAILLY (Pierre-Antoine)
Objet:
pour siéger
personnalités qualifiées de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. BELLANGER (Serge)
personnalite_qualifiee
désignation
12 Décembre 201012/12/2010
De: BEAUCHESNE (Jean-Pierre)
Objet:
pour siéger
personnalités qualifiées de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. LOUSTEAU (Henry-Jean)
personnalite_qualifiee
désignation
12 Décembre 201012/12/2010
De: Poirret (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Hingray (Philippe)
représentant du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Egret (Henri-Charles)
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Rey-Salmon (Caroline)
chercheuse spécialisée en victimologie
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Le Cheualier (Elisabeth)
représentante de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Daligand (Liliane)
professeure de médecine légale à la faculté de médecine de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Attias (Dominique)
avocate au barreau de Paris
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Eudes RIBLIER
Objet:
membres de ce conseil provisoire
1. Au titre de l'Etat
e) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres de ce conseil provisoire
1. Au titre de l'Etat
e) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Patrick CHEDMAIL
Objet:
membres de ce conseil provisoire
1. Au titre de l'Etat
e) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: Dupuy (Philippe)
ingénieur, chargé de mission « sûreté nucléaire » au groupe GDF Suez nucléaire France
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Renault (François)
associé chez Deloitte, président de l'Association française d'audit et de conseil informatiques (APAI)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Phelizon (Jean-François)
directeur général adjoint du groupe Saint-Gobain
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Corniou (Jean-Pierre)
directeur général adjoint de Sia Conseils
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: François Lachapelle
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Hervé Juin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Bernard Bioulac
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Christophe Joubert
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Alain Dorier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Pierre Clot
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Jacques Legrand
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Patrick Hardy
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Bernard Brancq
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Henri-Michel Baudet
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Claude Nouët
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Christophe Marie
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Jean-Pierre Kieffer
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Georges Chapouthier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Michel Bernardin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Brigitte Rault
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Magali Jacquier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Juliette Cognié
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Isabelle Peyclit Fourure
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Anne Morales-Montaron
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Martine Clauw
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Claire Sibenaler
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Valérie Guiral-Treuil
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Nicole Sugier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Taugourdeau (Jean-Charles)
député de Maine-et-Loire (pays de la Loire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: Guené (Charles)
sénateur de la Haute-Marne (Champagne-Ardenne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: Chaye (Emmanuel)
délégué général relations institutions professionnelles de MAAF Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: de Blignières-Légeraud (Anne)
docteur d'Etat, maître de conférences, coordinatrice des projets internationaux de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201026/11/2010
De: Gérard DERUSSY
avocat au barreau de Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Robert BOULOGNE
ancien directeur de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Sylvie KOENIG
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Gisèle AUGUSTE
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201022/11/2010
De: Mestrallet (Gérard)
président-directeur général de la société GDF Suez
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Repentin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Arenou (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Follot (Alexandre)
président du réseau des ingénieurs des mines de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ducasse (Simon)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Marc MORTUREUX
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
16 Novembre 201016/11/2010
De: Elyane ZARINE
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
16 Novembre 201016/11/2010
De: Christian Rondeau
docteur vétérinaire, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Henri LEGRAND
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Novembre 201013/11/2010
De: François GERARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Novembre 201013/11/2010
De: ROBERT (Christophe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: MARLIER (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: CLERC (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: BULTEZ (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: BERARD (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: SAINT-MACARY (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: ABJEAN (Annaïg)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: Viossat (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de sage-femme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Broussin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de médecin spécialiste en radiologie et imagerie médicale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Kolf (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de médecin généraliste à exercice particulier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Lansac (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de gynéco-obstétricien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Dommergues (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale
i)
personnalités qualifiées
Exerçant la fonction de gynéco-obstétricien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michel Dubromel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Olivier de l'Estoile
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Éric Chauvel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Didier Blanchet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Philippe PIOT
président honoraire du tribunal de commerce de Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Sébastien PIMONT
maître de conférences à la faculté de droit et d'économie de l'université de Savoie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Fabrice GAUVIN
maître de conférences à la faculté de droit et d'économie de l'université de Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Jean-Luc CHATAIN
président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie de Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Martin (François-René)
professeur d'histoire de l'art à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Giener (Pascal)
professeur d'histoire de l'art moderne à l'université de Neuchâtel (Suisse)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Jarrassé (Dominique)
professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université Bordeaux-III - Montaigne, directeur du centre de recherches Georges Pariset
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Rouveret (Agnès)
professeure d'archéologie romaine à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Yves URIETA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Raymond SOUBIE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Alain OBADIA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Marie GEVEAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Claude ETIENNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Paul DELEVOYE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Alain TERZIAN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Guillaume de RUSSE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Christian CORNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Patrick BERNASCONI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Paul BAILLY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Ange SANTINI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Hugues MARTIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Raymond-François LE BRIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean JOUZEL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Bernard GUIRKINGER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Hugues GALL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Pierre FREMONT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Pierre CHARON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Marie-Claude TJIBAOU
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Dominique MEYER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Marie-Aleth GRARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Laura FLESSEL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Nadia EL OKKI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Janine CAYET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Rachel BRISHOUAL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Gisèle BALLALOUD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Laurence HEZARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Danièle DUSSAUSSOIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Sophie de MENTHON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Isabelle de KERVILER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Annick du ROSCOAT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Patricia RICARD-GIRON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Sylvia GRAZ
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Claire GIBAULT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Maud FONTENOY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Catherine CHABAUD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Sylvie BRUNET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Valadier (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Plauche-Gillon (Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Guerin (Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Fesneau (Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: de Pontchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Patrick LE SEYEC
président du tribunal de commerce de Bourges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain JACQUET
trésorier de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christian HOUEL
assesseur au bureau de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard GANIEUX
juge consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Philippe THOMAS
agent général d'assurance, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel KADZIOLA
ancien directeur régional de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick GUINCHON
ancien cadre d'entreprise, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel BOURDIN
commerçant, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre GOLDSTEIN
président honoraire du tribunal de commerce de Nancy, président de la 6 ème délégation consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Lucien BAUCHEZ
président de chambre au tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves AUBRY
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Viveret
philosophe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre Vanlerenberghe
président de la FONDA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Daniel Rault
attaché statisticien INSEE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Etienne Pflimlin
ancien président du Crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean Michel Lecuyer
directeur de la société d'investissement France Active
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Laurent Fraisse
enseignant-chercheur au Centre de recherche et d'information sur la démocratie et l'autonomie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Virginie Seghers
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Clotilde Breaud
présidente du Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christophe Chevalier
président de COORACE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves Censi
président
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: François Soulage
président du Secours catholique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Hugues Sibille
président de l'Agence de valorisation des initiatives socio-économiques (AVISE)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Thierry Sibieude
cofondateur de la chaire d'économie sociale de l'ESSEC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Sapy
ancien délégué national au programme « Entreprendre autrement » du réseau Entreprendre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean Marc Maury
directeur département « Développement économique et économie sociale » à la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel Hainque
contrôleur général économique et financier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Danièle Demoustier
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christiane Bouchart
présidente du Réseau des territoires pour l'économie solidaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Emmanuel Jacob
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Antoine Hébert
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pierre Bourgeois
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Olivier Boasson
directeur adjoint de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalité qualifiée désignée par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
dont l'une
sur proposition du ministre des Affaires étrangères
Remplace:Mme Anne Giami
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Jean-Yves DURANCE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Martial Saddier
député
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Pierre Mazeaud
ancien ministre, ancien président du Conseil constitutionnel
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: François Calvet
député
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Florence Masnada
ancienne skieuse
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Christine Janin
médecin, alpiniste
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Christine Dalloz
députée
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: FERRAZZI (Claudia)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
pour 2010
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Marie-Laurence Roy
Objet:
dans ses fonctions
adjoint à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
date_debut="2010-10-16"
personnalite_qualifiee
renouvellement
16 Octobre 201016/10/2010
De: Boussac (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
14 Octobre 201014/10/2010
De: François SOULAGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard PILLEFER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Claude PERINEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick GOHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Jacques DESCAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Steber (Christoph)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
12 Octobre 201012/10/2010
De: Mockly (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: VAUCHEZ (Jean-Marie)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: THIERRY (Michel)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: ROCHE (François)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: MEYER (Vincent)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: JAEGER (Marcel)
titulaire de la chaire de travail social et d'intervention sociale du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: DUBASQUE (Didier)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: CHOLET (Philippe)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: SPIQUE (Sylviane)
présidente de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: BOUQUET (Brigitte)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Dominique Israel-Biet
Professeure
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau »
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Octobre 201007/10/2010
De: Marianne LEMEE
représentant du syndicat UNSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Pierre MERCIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Garcia (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant une association de personnes handicapées désigné par le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Rault (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le groupe des établissements publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Ioos (Xavier)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le groupe des établissements publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Monnier (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le conseil technique de prévention spécialisée (CTPS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Sechet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Comité national des retraités et personnes âgées (CNRPA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Bassot (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant le Comité national des retraités et personnes âgées (CNRPA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Berton (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Vernadat (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Toulouze (Henri)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Beautier (Christian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dru (Alain)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Pauc (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Duche (Alain)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Plarier (Jean-Baptiste)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Balin (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Wiart (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Poujol (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Dujardin (Hubert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale
Représentant le Syndicat national d'associations d'employeurs de personnels au services des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Didier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le secrétariat général du comité interministériel des villes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Heyriès (Fabrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Duhamel (Mathieu)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.