cabinet


De: Jean Buffet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Dael
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Fabrice Théobald
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Conseiller technique
ingénieur civil du génie maritime
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171720(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Gérard Le Gall
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Daniel Lecrubier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Gilles Dabezies
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Stéphane Leage
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Attachés parlementaires
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Joëlle Rayer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Anne-Catherine Franck
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Christine Blanckaert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Attachés parlementaires
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Yves Lebas
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Claire Sauvaget
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Maryse Bossiere
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Monique Darracq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Camille Grousselas
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000719262(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719262(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Myriam Debarge
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719262(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Germain (Jean)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538327(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Simon (Jacques)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538327(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Serge Vallemont
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537898(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Denis Pietton
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Chargé de mission auprès du ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jean-Michel Debrat
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Georges Serre
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Danièle Toulemont
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Marc Solery
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000354729(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000354729(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000354727(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Pierre-Jean Vandoorne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Chargé de mission
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jean Mendelson
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jacques Maillard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Cécile Mouton-Brady, épouse Pozzo di Borgo
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Conseillers techniques
conservateur d'archives
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Bernard Cazeneuve
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Patrick Buffet
Objet:
conseiller industriel à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353835(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Nallet (Jean-François)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Gauter (Joseph)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Vis (Barbara)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Daniel Maquart
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Philippe Blondel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Didier Oury
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171641(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199101/06/1991
De: Henri de Lassus
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538404(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Yves Barraquand
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Directeur du cabinet
ingénieur des mines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538403(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Didier Vaillant
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Chef de cabinet
attaché d'administration centrale
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538403(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Bernard Kessedjian
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538213(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Dominique Girard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000538213(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Gérard Pardini
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538213(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Didier Hamon
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
magistrat
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
JORFTEXT000000354365(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Guillaume de Chanlaire
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chef de cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000354360(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Michel Colin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000171638(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Noël Diricq
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000171638(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Berthet (Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Vosges"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000354207(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199130/05/1991
De: Jean-Maurice Ripert
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536900(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Jean-Jacques Lubrina
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536900(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur: Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354205(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Michel Colardelle
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
conservateur général du patrimoine
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538272(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Jacques Senecat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538267(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Gérard Herault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538267(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Christophe Desprez
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172451(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Laurent Beauvais
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Chef de cabinet
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172451(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Roland Peylet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Claude Allègre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseiller spécial auprès du ministre d'Etat
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Henry Pradeaux
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pierre Vimont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel Clamen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Hubert Testard
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
conseiller commmercial
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Martine de Boideffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Holleville
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Anne Merloz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538165(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538165(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Calavia
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538164(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Martin
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538164(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Philippe Atger
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Pichon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Prestat
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Guy Schwartz
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Louis Reiffers
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Dominique Meyer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Olivier Mallet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-François Gueulette
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Girardot
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Abel Farnoux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller spécial du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Louis Joinet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la justice et les droits de l'homme
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Sophie Mahieux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Catherine Comolli
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Joëlle Timsitt
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller diplomatique du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Marie Menu
Général de division aérienne
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel Goxe
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Claude Bonichot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-05-21"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172447(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Drouhin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative
Chef de cabinet
directeur d'hôpital
date_debut="1991-05-21"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172447(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: François Donzel
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Lucien Chabason
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Vincent Denby-Wilkes
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Bettina Laville
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Henri Legrand
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Bertrand Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Patrick Fevrier
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Jacques Porchez
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Daniel Cadoux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720356(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Christian Vigouroux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720356(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Daniel-Christian Barroy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Jean-Pierre Jaugin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Guy Brajot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Daniel Dourneau-Gabory
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Chef de cabinet
inspecteur principal des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Guillaume Pepy
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000537972(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173558(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Michèle Nosmas
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000173558(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Paul Hermelin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173037(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Jean-Pierre Dintilhac
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
magistrat
JORFTEXT000000720346(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720346(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000720346(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Francis Beck
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536876(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Maurice Janetti
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Catherine Montenot-Mercier
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chargée de mission
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Nathalie Valcourt-Poperen
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Attachée de presse
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Mallot
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Directeur de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Philippe d'Ayrenx
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Directeur adjoint de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Christian Pouget
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Christine Chasselade
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: François Nicoullaud
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000355450(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Yvon Jouan
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
contrôleur général des armées
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000355450(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Rannou
Général de brigade aérienne
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000355450(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Mingasson (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172201(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Donon (Christophe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172201(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000172560(source JORF)
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Ariane Paris
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172560(source JORF)
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Hubert Védrine
Objet:
secrétaire général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000526332(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Jean-Louis Bianco
Objet:
secrétaire général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000526332(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 199118/05/1991
De: Jean-Claude Gorichon
administrateur des P.T.T
Objet:
chef de cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000709477(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérard Moine
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161376(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Anne Merloz
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536731(source JORF)
nomination
14 Mai 199114/05/1991
De: Lebegue (Eric)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
Préfecture du Finistère
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720419(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Durand (Robert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
Préfecture de Loire
cabinet="Préfet de la Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720419(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
Sous-préfecture de Romorantin-Lanthenay
Préfecture de Loire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
cabinet="Préfet de la Loire"
JORFTEXT000000536686(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Françoise Sabatier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171487(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199107/05/1991
De: Denis Pietton
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000709436(source JORF)
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Soum (Renée)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
professeur certifié
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709434(source JORF)
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
Préfecture du Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000343160(source JORF)
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Denise Mairey
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354244(source JORF)
nomination
30 Avril 199130/04/1991
De: Marie Bertin
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354244(source JORF)
nomination
30 Avril 199130/04/1991
De: Richard Boidin
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354142(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 199127/04/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Christian Rouyer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Emmanuel Davril
Objet:
au cabinet du ministre
Attaché parlementaire
économiste
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: René-Georges Querry
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Claude Gault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Jean-Paul Jouanelle
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Chargé de mission
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170908(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Debacq (Christophe)
Objet:
chargé de mission (relations avec la presse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537544(source JORF)
nomination
25 Avril 199125/04/1991
De: Jacques Attali
Objet:
conseiller spécial auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343519(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 199119/04/1991
De: Michel Thery
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708744(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708744(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Jean-Claude Perrel
administrateur civil, conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000343714(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Michel Davy de Virville
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
directeur du cabinet
par
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000352370(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 199106/04/1991
De: Jean-Claude Bonichot
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000171286(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Mario Bettati
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170592(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1991-04-02"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536770(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Benoît Chevauchez
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353962(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Dominique Laurent
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean-Paul Cano
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Conseiller technique
professeur d'université-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bruno Varet
professeur d'université-praticien hospitalier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718614(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Schneider (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Isère
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000717546(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dohet (Frédéric)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000717546(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Vught (Thierry)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000717546(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Lobit (François)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Nord
Préfecture du Pas-de-Calais
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
JORFTEXT000000717543(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dyevre (Yann)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717543(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Claude Hossard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353504(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: François Huwart
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000353573(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000535230(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Joseph Goy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
ecole
JORFTEXT000000535230(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Loïc Tonnerre
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170364(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 199122/03/1991
De: Louis Joinet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000718608(source JORF)
nomination
21 Mars 199121/03/1991
De: Claude Detraz
directeur de recherche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352856(source JORF)
nomination
15 Mars 199115/03/1991
De: Josiane Serre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargé de mission auprès du ministre d'Etat
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352807(source JORF)
nomination
14 Mars 199114/03/1991
De: Gilles-Marie Tine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354004(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Daniel Bancel
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352958(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Pierre Hivernat
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170734(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Alain Borowski
directeur du cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352816(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
Préfecture de Haute-Loire
Préfecture du Finistère
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Finistère"
JORFTEXT000000719345(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719345(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Pascal Boniface
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître de conférences à l'Université
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Paul Gillyboeuf
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
ingénieur général de l'armement
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Françoise Toubol-Fischer
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
avocate
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Pierre Guillard
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chargé de mission auprès du ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Luc Perron
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000353374(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jacques Maillard
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000534612(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Marc Solery
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Remplace:M. Raphaël Bartolt
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717796(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Bouvier (Vincent)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Morel (Claude)
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
cabinet="Délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000535463(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Henri de Lassus
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué au tourisme
Remplace:M. Jacques Graindorge
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000535377(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Fabrice Bregier
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535376(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Bruno Rostain
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353193(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199120/02/1991
De: Anne Secret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351395(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Thierry Moulonguet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351395(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Fabrice Theobald
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168983(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Marie-Claude Ledur
chef de cabinet
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000169484(source JORF)
nomination
13 Février 199113/02/1991
De: Laurent Beauvais
conseiller technique
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169484(source JORF)
nomination
13 Février 199113/02/1991
De: Brigitte Finifter
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000525460(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Anne Lilamand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525989(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 199109/02/1991
De: Richard Coffinières
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Chargé de mission
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Marie Danjou
conseillers techniques
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Bruno Brochier
directeur adjoint du cabinet, et par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Bernard Bonneton
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Emmanuelle Petit
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000344385(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Guillaume Hannezo
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160883(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160100(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Thierry du Bouetiez de Kerorguen
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
Préfecture du Loiret
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
JORFTEXT000000709690(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Wilfried Pré
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Guy Lafont
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 199107/02/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161200(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean Mallot
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161200(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Philippe Waldteufel
Objet:
chargé de mission, auprès du ministre de la recherche et de la technologie, qu'exerçait
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000717977(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Luc Cases
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Remplace:Mme Monique Elfassy
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000344250(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
directeur départemental du travail
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159917(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Odile Remik-Adim
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseiller technique
Remplace:M. Jean Levy
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708510(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: François Nicoullaud
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161041(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Yvon Jouan
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
contrôleur général des armées
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000161041(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Marc Monchal
Général de corps d'armée
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000161041(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Christian Vigouroux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000160044(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Daniel Cadoux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160044(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Vadot (Odile)
attaché de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
JORFTEXT000000525556(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Nicolas Normand
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161304(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Maurice Michel
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353099(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
attaché principal d'administration centrale
date_debut="1991-01-02"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170875(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Grégoire Olivier
ingénieur des mines, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jean Hebrard
chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Alain Bergounioux
maître de conférences à l'université, conseiller technique
Objet:
conseiller social au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jacques Rigaudiat
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199124/01/1991
De: Julie Lirus-Galap
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Chargé de mission
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170873(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Christian Dors
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
administrateur civil
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170871(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Gérard Ganser
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536582(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 199123/01/1991
De: Corinne Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169344(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Dominique Meyer
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000169340(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Jean-Maurice Ripert
conseiller des affaires étrangères, conseiller technique
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Bernard Cottin
conseiller commercial, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Philippe Petit
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199117/01/1991
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525393(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Michel Amiel
Objet:
chef de cabinet du ministre du commerce extérieur
date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525855(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Frédéric Niedzielski
Objet:
chef de cabinet qu'exerçait
date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525855(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Brousse (François)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mingasson (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mettling (Bruno)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: de Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Dauge (Yves)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Donon (Christophe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Marc Favret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Pierre Goldberg
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Blachère
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Philippe Forstmann
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Jacques Lubrina
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169448(source JORF)
nomination
11 Janvier 199111/01/1991
De: Michel Amiel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169448(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 199111/01/1991
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
au cabinet du Président de la République
Chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Michel Jau
Objet:
au cabinet du Président de la République
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Jean Daubigny
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 199110/01/1991
De: Philippe Citroën
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gilles Ricono
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Patrice Lanco
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michel Camy-Peyret
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dario d'Annunzio
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Geneviève Chaux-Debry
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Olivier Roncin
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170372(source JORF)
cessation de fonction
08 Janvier 199108/01/1991
De: Catherine Montenot-Mercier
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000718572(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Philippe d'Ayrenx
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Remplace:M. Paul Lussault
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000718572(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jean-Pierre Alacchi
Objet:
conseiller technique
date_debut="1991-01-07"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352184(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199106/01/1991
De: Serge Lafont
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000718053(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000352169(source JORF)
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Benoît Maes
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352169(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199103/01/1991
De: Patrice Paoli
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Jean-Michel Casa
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Eric Danon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Joël de Zorzi
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et de
cabinet="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et de"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000534408(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990
De: Edith Ravaux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990
De: Jean-Louis Gentile
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="1990-12-31"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525686(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199029/12/1990
De: Keita (Stéphane)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet de deuxième classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
Préfecture de la Nièvre
Préfecture du Val-d'Oise
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Deuxième classe"
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
JORFTEXT000000525390(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Thierry Lamaire
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1990-12-07"
cabinet="Ministre chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525972(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Joël de Zorzi
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000169878(source JORF)
nomination
21 Décembre 199021/12/1990
De: Olivier Gaussot
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000169878(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 199021/12/1990
De: Guérin (Bernard)
commissaire de police détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
JORFTEXT000000717930(source JORF)
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
Objet:
Directeur du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000160546(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Jacques Debacq
Objet:
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160546(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Jacques Debacq
conseiller spécial auprès du ministre
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000160546(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Martine Ulmann
directeur adjoint du cabinet, et par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000160546(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Hervé Josse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709055(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Philippe Grangeon
Objet:
conseiller technique chargé de la communication et de la presse au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709055(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Alain Christnacht
Objet:
directeur du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-12-05"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000526702(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Olivier Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Georges Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Josée Vincent
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Anne Lauvergeon
Objet:
secrétaire général adjoint de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000534349(source JORF)
nomination
06 Décembre 199006/12/1990
De: Christian Sautter
Objet:
secrétaire général adjoint de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000534349(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 199006/12/1990
De: Michel Clamen
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Hubert Testard
conseiller commercial
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Nacer Meddah
Objet:
conseillers techniques au cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
conseillers techniques au cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Jacques Tenier
Objet:
conseillers techniques au cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Jean-Claude Lebossé
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000717438(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Claude Chereau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717438(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199001/12/1990
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534303(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000534303(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jean-Loup Salzmann
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534303(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199001/12/1990
De: Serge Catoire
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534303(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jean Levy
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000170249(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Philippe Bastelica
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000170249(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Caroline de Margerie
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170249(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Sous-préfecture de Montmorillon
Préfecture de l'Ain
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de l'Ain"
JORFTEXT000000534865(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fabre (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Barcelonnette
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
JORFTEXT000000351573(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Romaric Sulger-Buel
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Remplace:M. François Ambroggiani
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000718848(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Paul Mingasson
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:M. Jean-Cyril Spinetta
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000534523(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Jean-Baptiste Mattei
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171067(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Michèle Favreau-Brettel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000534113(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Jean-Pierre Dalloz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Directeur adjoint du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000534113(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Michel Pecondon-Lacroix
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Conseiller technique
magistrat, juge des enfants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000534113(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Marianne Rosa-Launay
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160517(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Carole Froucht
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160517(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199017/11/1990
De: Jean-Claude Vuillemin
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Jean Buffet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Françoise Charles
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Patrick Frydman
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343628(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: André Chapelle
magistrat
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343628(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Paul Giacobbi
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344297(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 199013/11/1990
De: Roulet (Jean-Michel)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du conseil général de la Loire
date_debut="1988-10-10"
duree="cinq ans"
cabinet="Président du conseil général de la Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000709703(source JORF)
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-10-15"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533965(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 199009/11/1990
De: Dominique Ramadier
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000526246(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 199009/11/1990
De: Hubert Giraud
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526782(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: Philippe Girardot
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1990-10-22"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709025(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 199006/11/1990
De: Christophe Desprez
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget
date_debut="1990-10-29"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526558(source JORF)
nomination
06 Novembre 199006/11/1990
De: Pierre Pouessel
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161021(source JORF)
nomination
06 Novembre 199006/11/1990
De: Philippe Girardot
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000159863(source JORF)
nomination
06 Novembre 199006/11/1990
De: Guillaume Pepy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000526718(source JORF)
nomination
01 Novembre 199001/11/1990
De: Olivier Moulin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Conseiller du ministre
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160625(source JORF)
nomination
31 Octobre 199031/10/1990
De: Philippe Belaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
directeur du cabinet
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000716348(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: Philippe Citroën
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707572(source JORF)
nomination
30 Octobre 199030/10/1990
De: Bernard Debry
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168460(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: Christophe Donon
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000159228(source JORF)
nomination
30 Octobre 199030/10/1990
De: Gilles Bardou
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000159228(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: François Rebsamen
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de l'intérieur par
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352500(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 199026/10/1990
De: Didier Guedon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Emmanuelle Petit
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Patricia Borenne
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Martine Emery
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000535444(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990
De: André-Yves Legroux
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990
De: Jean-Patrice Nosmas
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
conseiller auprès du ministre, chargé des affaires internationales
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990
De: Danièle Frager
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352031(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Philippe Castel
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
magistrat
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
magistrat
JORFTEXT000000352031(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Valérie Michel
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
magistrat
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
JORFTEXT000000352031(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Françoise Gastebois-Mazeline
Objet:
conseiller technique chargée de la communication et de la presse
date_debut="1990-10-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167460(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Michel-François Goxe
Objet:
chef de cabinet
date_debut="1990-10-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000167460(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Françoise Gastebois-Mazeline
Objet:
chef de cabinet
date_debut="1990-10-10"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000167460(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990
De: Annick Morel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Directeur du cabinet
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale
Remplace:M. Jean Blocquaux
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000167456(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Franck Hebert
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Chef de cabinet, conseiller spécial
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000167456(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Alain Geismar
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="1990-10-16"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000167981(source JORF)
cessation de fonction
23 Octobre 199023/10/1990
De: Bernard Deumie
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000167628(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 199020/10/1990
De: Gilles Jacquin de Margerie
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717290(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Pierre Dintilhac
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
magistrat
JORFTEXT000000535244(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000535244(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000535244(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gilles Jacquin de Margerie
inspecteur des finances
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000350978(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 199019/10/1990
De: Alain Prestat
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000717123(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Yves Lyon-Caen
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000717123(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 199018/10/1990
De: Pierre Vimont
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000167668(source JORF)
nomination
17 Octobre 199017/10/1990
De: Alain Holleville
administrateur civil
Objet:
chef du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000167668(source JORF)
nomination
17 Octobre 199017/10/1990
De: Monique Elfassy
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000535450(source JORF)
nomination
13 Octobre 199013/10/1990
De: Thierry Lamaire
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000167722(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jacques Berthomeau
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000167516(source JORF)
nomination
06 Octobre 199006/10/1990
De: Sophie Bodin
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec la presse et le Parlement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533752(source JORF)
nomination
05 Octobre 199005/10/1990
De: Christine Bullot
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
chargé de mission auprès du ministre d'Etat
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000533752(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199005/10/1990
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Conseiller technique
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342296(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Jean-Christophe Chouvet
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Directeur adjoint
date_debut="1990-09-26"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000707953(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Denis Pietton
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Remplace:M. Jean Naves
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="1990-10-01"
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707952(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Jean Levy
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargé de mission auprès du ministre délégué
date_debut="1990-10-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000707952(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Cohen (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller technique
ingénieur des mines
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342842(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Boulle (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342842(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199029/09/1990
De: Maxime Jacob
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-09-20"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708147(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Jean Hebrard
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000524619(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Antoine Prost
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000524619(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
date_debut="1990-08-31"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000342470(source JORF)
cessation de fonction
26 Septembre 199026/09/1990
De: Anne Voisin
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000169126(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990
De: Jean-François Thouvenot
sous-préfet
Objet:
chef adjoint de cabinet au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000169126(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990
De: Michèle Cascales-Balligand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350616(source JORF)
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Michèle Audeoud
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-09-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534025(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 199018/09/1990
De: Jean-François Penel
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000351840(source JORF)
nomination
14 Septembre 199014/09/1990
De: Rolland (Jean-Luc)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Loir-et-Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Adam (Dominique)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Landes
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Chiaro (Jean-Yves)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Jura
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Achille (Jean-Pierre)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Haute-Corse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Destouches (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Eure
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Dordogne
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Demaret (Thierry)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Corrèze
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Jonathan (Hervé)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Aude
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Hurlin (Michel)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Allier
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Spinosi (Dominique)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Nièvre
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Charles-Henri Malecot
Objet:
statisticien économiste
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352836(source JORF)
cessation de fonction
13 Septembre 199013/09/1990
De: Françoise Stoeckel
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168883(source JORF)
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Yves Barraquand
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168883(source JORF)
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Remplace:M. André-Jean Libourel
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000168286(source JORF)
nomination
08 Septembre 199008/09/1990
De: de Mazières (François)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture du Doubs
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717219(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Alain Delouis
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000716387(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Sylvain Fourcassie
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000716387(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Fugier (Françoise)
chargé de mission au secrétariat général de la présidence de la République
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Creuse
Groupe:
Préfecture de la Creuse
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Creuse"
JORFTEXT000000533861(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Guérin (Bernard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Meuse
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000533861(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Robin (Denis)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture du Gard
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000533861(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jacques Blache
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie
Objet:
aux attributions de chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000533829(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Christian Feuillard
magistrat
Objet:
directeur adjoint du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="1990-09-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000533823(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Bruno Boval
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="1990-09-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533823(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Chantal Philippet
Objet:
conseiller chargé des relations avec le Parlement au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000351373(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Françoise Fugier
Objet:
chargée de mission au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000351279(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Bruno Bernard
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
ingénieur en chef des mines
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Claire Aubin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
administrateur civil hors classe
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
Objet:
aux fonctions exercées
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Patrick Viterbo
Objet:
aux fonctions exercées
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
ingénieur des mines
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Papaud (Michel)
attaché parlementaire
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
JORFTEXT000000168363(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jean-Raphaël Alventosa
administrateur civil
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534432(source JORF)
cessation de fonction
06 Septembre 199006/09/1990
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vitry-le-François
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
Sous-préfecture de Vitry-le-François
Préfecture du Loir-et-Cher
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
JORFTEXT000000717764(source JORF)
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Simon (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Segré
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
Sous-préfecture de Segré
Préfecture de Dordogne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cabinet="Préfet de la Dordogne"
JORFTEXT000000717764(source JORF)
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Groupe:
Sous-préfecture de Pithiviers
Préfecture de la Nièvre
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
cabinet="Préfet de la Nièvre"
JORFTEXT000000717764(source JORF)
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Charlot (Claude)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bellac
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
Préfecture de l'Allier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
cabinet="Préfet de l'Allier"
JORFTEXT000000717729(source JORF)
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Claude Gault
Objet:
conseiller chargé de la communication au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534041(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: François (Philippe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
des Alpes-de-Haute-Provence
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Guyon (Stéphane)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Indre
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Alloncle (Philip)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Aube
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Regnier (Alain)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la Haute-Marne
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: de Galard (Laurent)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la Haute-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Branly (Gérard)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la Charente
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Masse (Henri)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Dreux
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000343778(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Thirion (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gers
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000343589(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Lagarde (Gilles)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000343589(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199028/08/1990
De: Falcone (Jean-Marc)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du territoire de Belfort"
JORFTEXT000000160087(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-08-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160176(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Hélène Attali
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000350239(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Max Salomon
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350239(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Michel Peyre
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350239(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Clavreuil (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Préfecture de la Marne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000716019(source JORF)
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Bergue (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis"
JORFTEXT000000716019(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199021/08/1990
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
JORFTEXT000000534907(source JORF)
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Lallart (Jean-Yves)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Corse
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
Préfecture de Vendée
cabinet="Préfet de la Vendée"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000534907(source JORF)
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Calzat (Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Corrèze
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
Préfecture de la Marne
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000534907(source JORF)
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Fuzeré (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Jura
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000350916(source JORF)
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Alpes
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Maine-et-Loire
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000715342(source JORF)
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Decharriere (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
JORFTEXT000000351161(source JORF)
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Dominique Barthélémy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Conseiller technique, chargé des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716605(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Bruno Mettling
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000533913(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Jean-Marie Delarue
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000533913(source JORF)
cessation de fonction
10 Août 199010/08/1990
De: Marc Brunschweiler
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
date_debut="1990-08-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000166873(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Marc Brunschweiler
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Objet:
aux fonctions
date_debut="1990-07-31"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000166873(source JORF)
cessation de fonction
10 Août 199010/08/1990
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000166842(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Pierre-Henri Gourgeon
Objet:
ingénieur en chef de l'armement, conseiller auprès du ministre
date_debut="1990-07-25"
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000167154(source JORF)
cessation de fonction
09 Août 199009/08/1990
De: Bertrand Dutheil de la Rochère
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167150(source JORF)
cessation de fonction
09 Août 199009/08/1990
De: Louis Gautier
Objet:
conseiller technique au cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716254(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 199008/08/1990
De: Christian Morin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716090(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Daniel Cadoux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000532518(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Alain Demant
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000351054(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Jacques Graindorge
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351053(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Daniel Cadoux
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000166829(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Jeanine Gaitz
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715669(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Jean-Luc Pirovano
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716577(source JORF)
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Jean Ruff
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167743(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 199001/08/1990
De: Ducamp (Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
JORFTEXT000000167493(source JORF)
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Guy Janvier
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé de la famille
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-07-31"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350820(source JORF)
cessation de fonction
31 Juillet 199031/07/1990
De: Aubouin (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000533056(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Marimbert (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
aux fonctions exercées
directeur adjoint du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1990-07-21"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000350899(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 199029/07/1990
De: Lacambre (Dominique)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
directeur du cabinet
Remplace:M. Boutonnet (Jacques)
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000715906(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Lacambre (Dominique)
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
conseiller technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715906(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 199028/07/1990
De: Christine Bullot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000168128(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Hélène Weber
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique, délégué pour les rencontres 1990 du renouveau du service public
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168128(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Pierre Nore
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef de cabinet
contrôleur du Trésor
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000168128(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Jean-Michel Bruneau
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
administrateur territorial hors classe
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168126(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Hervé Barre
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168126(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bernard Deumie
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000168126(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
Sous-préfecture de Nantua
Préfecture de Charente-Maritime
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
JORFTEXT000000716356(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Carava (André)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
Préfecture de Charente-Maritime
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000716356(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Loir-et-Cher
Préfecture de Saône-et-Loire
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
JORFTEXT000000716260(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000716260(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Nevache (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000716260(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean-Louis Ripault
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167538(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Perrine (Serge)
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715915(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Jean-François Merle
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000351548(source JORF)
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Girault (Jean-François)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000534383(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Lopez (Jean-Robert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ariège
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:
Préfecture de Savoie
cabinet="Préfet de la Savoie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000534383(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Portelli (Georges)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:
Préfecture de Savoie
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Savoie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000166937(source JORF)
cessation de fonction
18 Juillet 199018/07/1990
De: Leroy (Jean-Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
directeur adjoint du cabinet du président du conseil régional d'Ile-de-France
date_debut="1988-10-13"
duree="cinq ans"
cabinet="Président du conseil régional d'Ile-de-France"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000715383(source JORF)
détachement
13 Juillet 199013/07/1990
De: Francis Masse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716064(source JORF)
nomination
12 Juillet 199012/07/1990
De: Serge Perrine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715876(source JORF)
nomination
12 Juillet 199012/07/1990
De: Rémy Dullieux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715876(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 199012/07/1990
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:Mme Marie-Odile Guth
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000166848(source JORF)
nomination
12 Juillet 199012/07/1990
De: Thierry Le Lay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Chef de cabinet
date_debut="1990-07-04"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000715312(source JORF)
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Yves Le Gall
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
aux fonctions
chef de cabinet
date_debut="1990-05-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000715312(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 199011/07/1990
De: Dupriez (Luc)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Groupe:
Préfecture des Ardennes
sous-prefet
cabinet="Préfet des Ardennes"
JORFTEXT000000350677(source JORF)
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Derache (Hubert)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aveyron
Groupe:
Préfecture de l'Aveyron
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aveyron"
JORFTEXT000000350677(source JORF)
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Bernard Heger
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Martine Cauvin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Philippe Bastelica
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 199004/07/1990
De: Marc Abadie
administrateur territorial
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350720(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 199003/07/1990
De: Henri Rouilleault
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350048(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Dominique Lefebvre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350048(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Marisol Touraine
chargés de mission au cabinet du Premier ministre
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350048(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Marc Abadie
administrateur territorial
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000350047(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 199003/07/1990
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine"
JORFTEXT000000532536(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Rimoux (Lionel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Creuse
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
cabinet="Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000532536(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Riffaut (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Indre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
cabinet="Préfet de la Manche"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000532536(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Philippe Cattiaux
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349938(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 199001/07/1990
De: Claude Lambert
professeur d'université
Objet:
chargé de mission auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Paul Rollin
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000349937(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: André Longuet Guyon des Digueres
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Chef de cabinet
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000715825(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Luc Serot Alméras
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159216(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Jean Bassères
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159216(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525716(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ariane Paris
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chef de cabinet
Remplace:M. Richard Gradel
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525716(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525232(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 199021/06/1990
De: Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342809(source JORF)
nomination
21 Juin 199021/06/1990
De: Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343488(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Pierre Bourdereau
Objet:
chef de cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Marc Mathieu
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525304(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Bourdereau
Objet:
des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525304(source JORF)
charge
19 Juin 199019/06/1990
De: Jacques Rigaudiat
conseiller technique
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159566(source JORF)
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Geneviève Laroque
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
inspecteur général de la sécurité sociale
date_debut="1990-06-02"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000714651(source JORF)
nomination
13 Juin 199013/06/1990
De: Philippe Ritter
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000714650(source JORF)
cessation de fonction
13 Juin 199013/06/1990
De: Christophe Cevasco
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Manuel Valls
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000714649(source JORF)
nomination
13 Juin 199013/06/1990
De: Laurence Vichnievsky, épouse Delaittre
magistrat
Objet:
chargé de mission au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000534467(source JORF)
nomination
08 Juin 199008/06/1990
De: Geneviève Chaux-Debry
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Conseiller technique
administrateur civil
date_debut="1990-06-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159453(source JORF)
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: Sabine Roitman
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre
Conseiller chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343593(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
Préfecture du Calvados
Préfecture de l'Aisne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000342940(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Vray (Pierre-Henry)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Marne
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
Préfecture des Côtes-d'Armor
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000342940(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Coutor (Sophie)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cantal
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
Préfecture de l'Aisne
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000342940(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: François Blanchard
Objet:
conseiller chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342785(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: de Mester (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
Préfecture du Tarn
Préfecture de Guadeloupe
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
JORFTEXT000000159208(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
Préfecture du Calvados
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159208(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Reynaud (Dominique)
Objet:
chef de cabinet
chargée des relations avec le Parlement au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Remplace:Mme Dumont (Laurence)
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000159357(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lanchon (Jacques)
inspecteur principal de 1er échelon des services extérieurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
auprès du conseil général de la Seine-Maritime
attaché principal de 2e échelon du corps des agents des collectivités territoriales
chef du cabinet du président du conseil général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1990-02-26"
cabinet="Président du conseil général"
grade="Chef"
JORFTEXT000000708538(source JORF)
détachement
24 Mai 199024/05/1990
De: Gilbert Santel
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-05-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000708056(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Gilbert Santel
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525720(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Gilles Ricono
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159814(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
ecole
JORFTEXT000000159814(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Lesterlin (Bernard)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000708156(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 199018/05/1990
De: Danielle Florens
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343013(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990
De: Michel Leblanc
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
professeur
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343011(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990
De: Danièle Frager
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Marie-Annick Darmaillac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342428(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Jean-Claude Vuillemin
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159316(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Alain Delouis
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708891(source JORF)
nomination
15 Mai 199015/05/1990
De: Jean Mizrahi
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708891(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 199015/05/1990
De: Geneviève Laroque
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur général de la sécurité sociale
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000343430(source JORF)
nomination
15 Mai 199015/05/1990
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Alexandre Carnelutti
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000707691(source JORF)
nomination
12 Mai 199012/05/1990
De: Jean-Michel Lucas
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
maître de conférences
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349809(source JORF)
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Sardais (Claude)
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000349674(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 199006/05/1990
De: Jean-Pierre Obin
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'enseignement technique
conseiller technique
par
date_debut="1990-04-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167163(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 199005/05/1990
De: Albert Patrice Peirano
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000715007(source JORF)
nomination
04 Mai 199004/05/1990
De: Fiolet (Bernard)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du gouvernement du territoire de la Polynésie française
date_debut="1987-10-18"
date_fin="1988-10-31"
cabinet="Président du gouvernement du territoire de la Polynésie française"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000166133(source JORF)
détachement
02 Mai 199002/05/1990
De: Bernard Debry
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715743(source JORF)
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Philippe Lamy
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350906(source JORF)
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Martine Marchand-Antheaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533336(source JORF)
nomination
24 Avril 199024/04/1990
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller technique chargé de la communication, et des relations avec la presse
date_debut="1990-04-16"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349222(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Servane de Layre
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique chargé des relations avec la presse au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1990-04-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349222(source JORF)
cessation de fonction
20 Avril 199020/04/1990
De: Laure Adler
Objet:
chargée de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000714683(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Sophie Bouchet
Objet:
chargée de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000714683(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 199018/04/1990
De: Franck Terrier
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
conseiller technique
par
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350069(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 199014/04/1990
De: Marc-Olivier Baruch
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350002(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 199012/04/1990
De: Michel Clamen
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000715698(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Michel Thierry
membre de l'inspection générale des affaires sociales, au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
chargé de mission
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000533140(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199011/04/1990
De: Grégoire Olivier
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000533138(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Térésina Martinet
Objet:
chargée de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000533138(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199011/04/1990
De: Gilles Taldu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller technique
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349425(source JORF)
nomination
10 Avril 199010/04/1990
De: Georges Chacornac
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349425(source JORF)
nomination
10 Avril 199010/04/1990
De: Thierry Lehuerou Kerisel
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350200(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 199008/04/1990
De: Jean-Paul Tran-Thiet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000707685(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 199006/04/1990
De: Jean-Pierre Galy
Objet:
conseiller technique, au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
date_debut="1990-03-31"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707809(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 199005/04/1990
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525185(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Virginie Mennesson-Bentegeat
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525185(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Jean-Yves Gilet
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525185(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199003/04/1990
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
JORFTEXT000000707166(source JORF)
nomination
01 Avril 199001/04/1990
De: Bay (Christophe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Du Morbihan
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Gutton (Jérôme)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Furno (Bertrand)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Du Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Pilloton (Eric)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Guigue (Bruno)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Givelet (Xavier)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Langlois (François)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000714403(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
JORFTEXT000000349687(source JORF)
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Françoise Antonini
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des droits des femmes
Chef de cabinet
date_debut="1990-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000349503(source JORF)
nomination
24 Mars 199024/03/1990
De: Durand (Robert)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Groupe:
Préfecture de Mayenne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Mayenne"
JORFTEXT000000714885(source JORF)
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Guepratte (Etienne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Saône
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Saône"
JORFTEXT000000714885(source JORF)
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Brugirard (Claude)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Ambert
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000533608(source JORF)
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Lallement (Didier)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne"
JORFTEXT000000349751(source JORF)
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000532420(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-03-13"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000532050(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-03-13"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000166257(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Sylvain Fourcassie
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000707530(source JORF)
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Philippe-Charles Pailliart
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement et les élus, exercées au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire par
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000707530(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 199016/03/1990
De: Poireau (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions de chargé de mission auprès du cabinet du vice-président Pandolfi, commissaire responsable des questions de recherche, technologie et télécommunications (Commission des communautés européennes)
date_debut="1989-07-01"
duree="cinq ans"
cabinet="Vice-président Pandolfi, commissaire responsable des questions de recherche, technologie et télécommunications "
JORFTEXT000000160229(source JORF)
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Roland Peylet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Remplace:M. Pierre Trincal
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000158609(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Pierre Bertinotti
administrateur des P.T.T
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342123(source JORF)
nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: André Renaudin
commissaire contrôleur des assurances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-02-15"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342123(source JORF)
cessation de fonction
09 Mars 199009/03/1990
De: Galli (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
Préfecture de Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000342662(source JORF)
nomination
08 Mars 199008/03/1990
De: Arielle Texier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341978(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199008/03/1990
De: Hélène Mathieu
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524469(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 199006/03/1990
De: Michèle Zwang-Graillot
Objet:
chargée de mission au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000525082(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Chef de cabinet
Remplace:M. Michel Laneret
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000708138(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Michel Amiel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'action humanitaire
Chef de cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000159017(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Roger Parent
sous-préfet
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000159017(source JORF)
cessation de fonction
27 Février 199027/02/1990
De: Denis Delbourg
conseiller des affaires étrangères, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000348575(source JORF)
nomination
24 Février 199024/02/1990
De: Philippe Petit
Objet:
membre du cabinet du Premier ministre (rectificatif)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000165371(source JORF)
nomination
24 Février 199024/02/1990
De: Mille (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
Préfecture du Morbihan
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
JORFTEXT000000714702(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Perrin (Denis)
sous-préfet de 2 classe, directeur du cabinet du préfet des Côtes-du-Nord
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000714701(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Perrin (Denis)
sous-préfet de 2 classe, directeur du cabinet du préfet des Côtes-du-Nord
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531970(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture de Moselle
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000532277(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: François (Didier)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Brignoles
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Sous-prefecture de Brignoles
Préfecture du Puy-de-Dôme
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
JORFTEXT000000349724(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Vincent (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Omer
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000349724(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Dominique Girard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000349295(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Philippe Petit
conseiller des affaires étrangères, conseiller technique
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167033(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean-Maurice Ripert
conseillers des affaires étrangères, chargés de mission
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167033(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Bérengère Quincy
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167033(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Courtois (Bernard)
Préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Remplace:M. Paranque (Régis)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000348762(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Régis Paranque
Objet:
directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531103(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199013/02/1990
De: Michel Scialom
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000166685(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199011/02/1990
De: Alain Filleron
Objet:
conseiller technique, chargé de la communication, qu'exerçait
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000166685(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199011/02/1990
De: Marcel Peres
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Directeur du cabinet
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531589(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Jean-Claude Lesourd
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531588(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199010/02/1990
De: Serge Perrine
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524584(source JORF)
nomination
07 Février 199007/02/1990
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre
conseiller technique
par
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158740(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199006/02/1990
De: Hervé Barré
Objet:
conseiller technique chargé des relations internationales au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707208(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Patrice Lanco
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707207(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Anne Lauvergeon
Objet:
chargée de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000524333(source JORF)
nomination
02 Février 199002/02/1990
De: Bernard Cottin
conseiller commercial
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Jérôme Adam
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000524243(source JORF)
nomination
01 Février 199001/02/1990
De: Marc Boudier
Objet:
conseiller technique au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341708(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199001/02/1990
De: Lebegue (Eric)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Préfecture des Hautes-Pyrénées
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hautes-Pyrénées"
JORFTEXT000000707537(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Ceccaldi (François)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000707537(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 199031/01/1990
De: Klayman (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
Préfecture de Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000158894(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Merli (Michèle)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000158894(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 199031/01/1990
De: Corbin de Mangoux (Erard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:
Préfecture d'Isère
cabinet="Préfet de l'Isère"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000158893(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Denys Gauer
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-01-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158579(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199024/01/1990
De: Bruno Gremillot
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158579(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199024/01/1990
De: Dominique Charvet
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre par
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000708016(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 199020/01/1990
De: Fabienne Costa
Objet:
attachée parlementaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000341741(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000341741(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000341741(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: François Nicoullaud
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341741(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gilbert Carrère
Objet:
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000341741(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christian Vigouroux
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000341741(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Emmanuel Davril
Objet:
économiste
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000341741(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: François Peronnet
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle
par
date_debut="1989-10-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341739(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159329(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Hossard (Claude)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Conseiller technique
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707513(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Bernard-Gely (Anne)
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
par
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707513(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 199018/01/1990
De: Jacques Genthial
sous-directeur
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342759(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199017/01/1990
De: Debus (Dominique)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de la commune de Strasbourg
directeur du cabinet du maire et du président de la communauté urbaine
pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1989-06-01"
cabinet="Maire et du président de la communauté urbaine"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000341735(source JORF)
détachement
16 Janvier 199016/01/1990
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159241(source JORF)
nomination
16 Janvier 199016/01/1990
De: Anne Cussinet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000707369(source JORF)
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Paule Quilichini
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000707369(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199012/01/1990
De: Annick Morel
administrateur civil, au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524821(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gilles Pelsy
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524775(source JORF)
nomination
05 Janvier 199005/01/1990
De: Alain Berger
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt par
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524775(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 199005/01/1990
De: Noëlle de la Bevière
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000524463(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dominique Hernu
Objet:
chargée de mission au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000341996(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.