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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Paimbault (Patrick, Jean, Robert)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef du bureau « enquêtes accidents défense »
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Laage de Meux (Hervé, Georges, Gabriel, Marie)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Vermorel (Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Picq (Alain, François)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Joubert (Michel, Georges, Eugène)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Dubreuil-Chambardel (Yves, Louis, André)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Hamiot (Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bergeot (Alain, Jean, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bellouard (Patrick, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Gallineau (Philippe)
Général de brigade
nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Var (André, René)
Colonel de l'artillerie
nommé chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Moussu (Patrick, Georges, Henri, Auguste)
Colonel de l'infanterie
nommé chef de la division « plans » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Langlois (Michel, Gilbert)
nommé chef de la division « soutien » de l'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Joly (Jean-François, René)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Dussaucy (Jean-Claude, Nicolas, Camille)
Commissaire colonel
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Deltour (Gérard, Laurent, Raymond, Jean)
Commissaire colonel
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Ile-de-France
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Laboureyras (Jean-Luc, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
Groupe:
date_debut="2002-09-12"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bottine (Marc, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Jourdan (Yves, Gaston, Jean)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Véron (Alain)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Renvoisé (Patrick, Albert, Marcel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Ratel (Bernard, François, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 1re brigade mécanisée
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Péresson (Yves, Louis)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la région terre Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien)
Général de brigade
Objet:
adjoint au chef de l'état-major de force et d'entraînement interarmées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des écoles de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert)
Général de brigade
Objet:
directeur de la section technique de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Imberti (Martial, René, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Gosset (Robert, Ivan)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de l'état-major de force et d'entraînement interarmées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Frère (Gérard, Alfred, Adolphe)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Faugère (Jean-Marie)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Falzone (Christian-Charles)
Général de brigade
Objet:
adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bevillard (Alain, Marcel)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
inspecteur de l'armée de l'air
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Baudet (Marc, Simon, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Irastorza (Elrick, James, Martial)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'application de l'infanterie
Groupe:
date_debut="2002-08-15"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie"
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Renucci (Jean-Marc, Pierre)
Général de division
Objet:
directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Général de brigade
Objet:
chef du service des « opérations et de l'emploi » de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Outtier (Régis, Yves)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Marcus (Claude, Jean, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au délégué à l'information et à la communication de la défense
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Joly (François-Pierre, Joseph)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « études-planification-finances » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Guillermin (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade logistique n° 1
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Delort (Dominique)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Boucherie (Maurice, Marcel, Henri, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second de la région aérienne Sud
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Tandonnet (Jean, Paul, Marie, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé secrétaire général du collège des officiers de cohérence opérationnelle de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: O'Neill (Thierry, Pierre, Marie, Paul)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Parayre (Guy)
Général de division
Objet:
major général de la gendarmerie nationale
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef du contrôle général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Coleau (Jacques, Paul)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
détachement
24 Juillet 200224/07/2002
De: Litaise (Dominique, Pierre, Gaston)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
auprès de l'Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
détachement
24 Juillet 200224/07/2002
De: Thorette (Bernard, Jacques, Jules)
Général de corps d'armée
nommé chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Wolsztynski (Richard)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
nommé chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée aérienne
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Corbé (Christian, François, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Auclair (Jacques, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
nommé commandant de l'école du personnel paramédical des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Thomann (Jean-Claude, Maurice)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Lang (Pierre, Henri)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Juillet 200224/07/2002
De: Joubert (Bernard, Marie, Théophile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Juillet 200224/07/2002
De: Bellec (Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Juillet 200224/07/2002
De: Jean-Luc Tavernier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de la prévision
Remplace:M. Jean-Philippe Cotis
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Louis Balay
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région des Pays de la Loire
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Philippe Pontet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
vice-président du conseil de surveillance du groupe Areva
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Jacques Ferraton
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Michèle Dayries
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Loïc Rossignol
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Pontet
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
14 Juillet 200214/07/2002
De: Pascal Mailhos
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Ouest, préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
chef de service au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Rémi Thuau
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Ouest, préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
préfet de la Mayenne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Anne Merloz
préfète de Lot-et-Garonne
Objet:
préfète du Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Bertrand Landrieu
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
date_debut="2002-07-29"
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2002-07-29"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Bernard Tomasini
préfet du Cher
Objet:
préfet de l'Ain
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Charles-Henri Roulleaux-Dugage
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jean-Jacques Brot
conseiller des affaires étrangères détaché
Objet:
préfet de Mayotte
sous-préfet hors classe (hors cadre)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Christian Dors
préfet en service détaché
Objet:
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Gérard Girel
directeur des services actifs de la préfecture de police, chargé de la direction régionale de la police judiciaire
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, chargé de la direction centrale de la police judiciaire
Remplace:M. Patrick Riou
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Henri-Michel Comet
préfet de Tarn-et-Garonne
Objet:
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et placé en position de service détaché
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Bernard Dubreuil
précédemment recteur de l'académie de Lyon
Objet:
recteur de l'académie de Nantes
Remplace:Mme Annie Cheminat
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nantes"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Alain Morvan
précédemment recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
recteur de l'académie de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lyon"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Patrick Gérard
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Francis Idrac
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Thierry Lataste
préfet délégué du Gouvernement, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Didier Cultiaux
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Basse-Normandie"
prefet_departement="Calvados"
prefet_departement_code="14"
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jean-Jacques Pascal
préfet détaché
Objet:
préfet hors cadre
directeur de la surveillance du territoire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Georges Serre
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
Remplace:M. Gildas Le Lidec
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: François-Xavier Ceccaldi
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet de la Corrèze
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Philippe de Mester
préfet de Mayotte
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Pierre-Etienne Bisch
préfet de l'Ain
Objet:
préfet du Var
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Daniel Constantin
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Paul Girot de Langlade
préfet de la Savoie
Objet:
préfet de Vaucluse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Pierre Mongin
préfet de Vaucluse
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Pierre de Bousquet de Florian
préfet de la Mayenne
Objet:
directeur de la surveillance du territoire et placé en position de service détaché
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
préfet du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="2002-07-15"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2002-07-14"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
directeur général de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Juin 200229/06/2002
De: Bernadette Malgorn
préfète de la région Lorraine, préfète de la zone de défense Est, préfète de la Moselle
Objet:
préfète de la région Bretagne, préfète de la zone de défense Ouest, préfète d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général d'armée
Objet:
gouverneur des Invalides
Remplace:M. Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Bernard Lemaire
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
préfet des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Pierre Dartout
préfet de la Drôme
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Michel Thenault
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Michel Gaudin
préfet du Gard
Objet:
directeur général de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Michel Gaudin
Objet:
préfet du Gard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
29 Juin 200229/06/2002
De: Pierre Mirabaud
préfet du Val-de-Marne
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Longueville (Yves, Pierre, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
nommé adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
29 Juin 200229/06/2002
De: Durieux (Pierre, Marie)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Buchheit (Edmond, Mathieu)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Le Goff (Alain, Jacques, André, Marc)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Goësbriand (François, Robert, Marie)
Général de brigade de
nommé commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Leclerc (Patrice, Léon, Victor)
Colonel du train
nommé chef de la division « soutien » de l'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Dequen (Frédéric, Joseph, Savinien)
Colonel du cadre spécial
nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Nord-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Dary (Bruno, Pierre, Marie)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la 6e brigade légère blindée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Bulit (Henri, Bernard)
Colonel des troupes de marine
nommé directeur du centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Bonnenfant (Albert, André, Jean)
Commissaire général de brigade
nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Pitzini (Jean-Michel)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Colonel
nommé sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri)
Général de brigade
nommé directeur central des télécommunications et de l'informatique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Ivanoff (Hubert, Marie, Léon, Roger, Arthur)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Desbordes (Jack, Albert, Lucien)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Brûlé (Daniel, Joseph, Marie)
Général de brigade
nommé inspecteur de la fonction « commandement-renseignement » à l'inspection de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Tauzin (Didier)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Millot (Benoît, Louis, Denis)
Colonel du matériel
nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Husté (Jean, Paul, Yves)
Colonel de l'infanterie
nommé chef de la division « renseignement-relations internationales » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Huberdeau (Christian, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé ajoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Guillebon de Resnes (Michel, Amé, Ghislain, Marie)
Colonel de l'artillerie de
nommé commandant de la brigade d'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Genot (André, Maurice)
Colonel de l'artillerie
nommé sous-chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Gay (Christian, Marie, Emile)
Colonel du cadre spécial
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Gavrel (Daniel)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Gauthier (Jean-Claude)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Bonnevie (Gérard, Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Le Sellier de Chézelles (Nicolas, Marie, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200229/06/2002
De: Moruchon (René)
Colonel du corps technique et administratif du service des essences des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="2002-08-31"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Fabre (Jean, Louis, Jacques, Emile)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « activités » de l'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2002-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Périco (Bernard)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du génie
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Pélissier (Henri, Joseph, René)
Général de brigade
Objet:
adjoint territorial au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « plans-programmes-évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Moreau (Jean-Loup)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force n° 3
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Maral (Pierre, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: La Tousche (Bernard, Marie, Joseph, Benoît)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force n° 2
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Lacroix (Luc, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au commandant de la région de gendarmerie Sud-Est
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 27e brigade d'infanterie de montagne
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Kermabon (Yves, Aimé, René)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Giuli (Jean, Marc, André)
Général de brigade de
Objet:
officier général chargé du « pilotage » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Duchamp (Georges, Clément, Marius)
Général de brigade
Objet:
adjoint au commandant de la région de gendarmerie Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Clément-Bollée (Henry, André, Marie-Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Cavan (Christian, Michel, Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la région terre Nord-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Cabrières (Jean-Paul, Henri)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la force maritime des fusiliers marins et commandos et commandant de la marine à Lorient
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Agnus (Richard, Claude)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Roumain de la Touche (Hervé, Pierre, Bernard, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Lourdin (Jean-Pierre, Charles, Francis)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Guillemet (Jean, Eugène)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Folscheid (Marc, René, Franck)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Mazars (Jacques)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint tactique au commandant de la force d'action navale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Amarger (Maurice, Jacques, Armand)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'état-major
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'état-major"
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Marcerou (Christian, Alain)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'application du train
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application du train"
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: T'Kint de Roodenbeke (Bruno)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-30"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Bourgin (Michel, Louis, René)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-25"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Maunier (Jean-Paul, Elie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
date_debut="2002-07-25"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique
Groupe:
date_debut="2002-07-22"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Koely (Patrick Georges, Robert)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-19"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Giaume (Patrick, Philippe)
Contre-amiral
Objet:
commandant de l'aviation navale
Groupe:
date_debut="2002-07-18"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Happe (Jean-Michel, Maurice)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-17"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « logistique, armement et ressources » de l'état-major militaire international de l'OTAN
Groupe:
date_debut="2002-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant de la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est
Groupe:
date_debut="2002-07-14"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Viallet (Gérard, Raymond)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Théry (Marc, Félix, Charles, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef du conseil en organisation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Sommaire (Philippe)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Serpollet (Denis, Jean, Maixent)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint « opérations » à la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Robinet (Gilbert, Louis)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Quesne (Pierre, Yves, Robert)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Perraud (Roger, Christian, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région aérienne nord
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « organisation logistique » et sous-directeur « études, planification, gestion » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Latappy (Jacques, Jean)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « entraînement-études » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Ladevèze (Georges, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant de la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Guerlavais (Christian, Joseph, Jean)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « systèmes d'information et de communication » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Grail (Bernard, Marie)
Général de division
Objet:
général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Féron (Bernard, Michel, Paul)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chef de l'état-major de montée en puissance de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Denizot (Jean-Marc, Roger)
Général de division
Objet:
commandant de la région de gendarmerie de Paris
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Decore (Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
responsable ministériel pour la normalisation de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Cudennec (Yves, Francis, Lucien)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Besson (Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Astorg (Louis, Marie, Joseph, Philippe)
Général de brigade d'
Objet:
chef du centre d'enseignement et d'études logistiques de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Pons (Jean-Bernard, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Girard (Christian, Charles, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Millet (Noël, Marie, Jérôme)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Vauterin (Gérard, Pierre, Guy, Jacques, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Juin 200229/06/2002
De: Merlin (Marcel)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Juin 200229/06/2002
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Juin 200229/06/2002
De: Eulry (François, Jean-Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées du « Val-de-Grâce »
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Juin 200229/06/2002
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Juin 200229/06/2002
De: Pessey (Jean-Jacques, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la comptabilité et des finances de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
charge
29 Juin 200229/06/2002
De: Lauvaux (Jérôme, Georges, Edgar)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
charge
29 Juin 200229/06/2002
De: Seignoret (Michel, Louis, Henri)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Juin 200229/06/2002
De: Flageat (Jean, René)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Juin 200229/06/2002
De: Le Compasseur Créqui Montfort de Courtivron (Hugues, Louis, Anne, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Juin 200229/06/2002
De: Lasserre (Henri, Pierre, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Juin 200229/06/2002
De: Raevel (Alain, Gérard, Adrien)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Juin 200229/06/2002
De: Roux (Xavier, Anne, Guy, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Juin 200229/06/2002
De: Christian Decharrière
préfet détaché
Objet:
préfet de la Drôme
directeur des services actifs de la police nationale, chargé de la direction centrale de la sécurité publique
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Daniel Cadoux
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Bernard Hagelsteen
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Lorraine"
prefet_departement="Moselle"
prefet_departement_code="57"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Yves Caullet
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-06-19"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean Glavany
préfet en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
préfet hors cadre et placé en position de service détaché
Groupe:
date_debut="2002-06-19"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Claude Vacher
préfet des Ardennes
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Alain Fontaine
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique du Val-de-Marne à Créteil
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, chargé de la direction centrale de la sécurité publique
Remplace:M. Christian Decharrière
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Paul Roncière
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Paul Roncière
Objet:
secrétaire général de la mer
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Pierre Hugues
préfet détaché
Objet:
préfet du Gard
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Béatrice Marre
préfète en service détaché
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-06-19"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Etienne Marie
Objet:
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Juin 200226/06/2002
De: Bruno Racine
Objet:
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Juin 200226/06/2002
De: Marcel (Dominique)
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Jean-Paul Davin
préfet en disponibilité
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Patrick Hubert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2002-06-06"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jean-Yves Rossi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Alain Menemenis
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Louis Monchovet
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Mai 200231/05/2002
De: François Goudard
Objet:
président de la mission interministérielle aux rapatriés
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
president
nomination
31 Mai 200231/05/2002
De: Ferragne (André, François, Henri)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 200230/05/2002
De: Bonocori (Daniel, Henri, Yves)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 200230/05/2002
De: Arbonneau (Stanislas, Marie, Michel)
Vice-amiral d'
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
29 Mai 200229/05/2002
De: Rüfer (Jacques, Armand, Paul)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
29 Mai 200229/05/2002
De: Fèvre (Gilbert, Louis, Charles)
Commissaire général de division
placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
29 Mai 200229/05/2002
De: Séga (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Tisserand (Christian, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Leduc (Marc, Henri, Ernest)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant de la base aérienne 110
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Gausseres (Bertrand, Vincent, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant en second des écoles de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Brière (Michel, André, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Sandeau (Jacques, Marie, Jules)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Truchetet (Dominique, Augustin, Marie, Bénigne)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 200229/05/2002
De: Britsch (Bruno, Gabriel, Louis, Paul, Jacques)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Pluvinet (Jean-Patrick, Pierre, Ignace, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Fernandez (Charles, Amador)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-06-28"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Toubon (Pierre, Jean, Fernand)
Contre-amiral
Objet:
directeur du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Porchier (Patrick)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la région aérienne Sud
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Meyer (Claude, Xavier, Robert)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Sud-Est
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Grouas (Michel, Albert, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur et sous-directeur, chef de la division de la gestion des programmes du service des programmes de missiles tactiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Bongrand (Jacques, Gilbert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Alaux (Michel, Emile, André)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Weber (Alain, Henri, Albert)
Colonel
nommé sous-directeur de la logistique à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Astorg (Louis, Marie, Joseph, Philippe)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Descombes (Jean-Claude)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Logette (Alain, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-05-29"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Bonnotte (Michel, Paul, Roger)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur industriel de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Marcillat (Daniel, René, Jean-Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 200229/05/2002
De: Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 200229/05/2002
De: Ladevèze (Georges, Louis)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 200229/05/2002
De: Champiot (Louis, Rémy, Roger)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 200229/05/2002
De: Vergne (Michel, Charles, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des programmes de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
charge
29 Mai 200229/05/2002
De: Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la politique d'exportation de la direction des relations internationales
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
charge
29 Mai 200229/05/2002
De: Choquet (Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Rondeau (Michel, Jean, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Perrin (Marie, Paul, Nicolas, Jean-Baptiste)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Costantini (Charles, Alain)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Beaugnon (Michel, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Metz (Maurice, Gustave, Marie)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Labit (Pierre, Marie, François)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Poupart (Jean, Baptiste)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Ferquel (Alain, René, Gustave, Roger)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-08-21"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Pigeyre (Robert, Philippe, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Mendousse (Claude, François, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Seigneuric (Antonin, Jean-Yves)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Alfonsi (Charles, Henri, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Saint Macary (Pierre, Marie, Nicolas)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Moulinier (Michel, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Géhin (Jean-Pierre, Louis, Henri)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Durand (Jean-François, Maurice)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Doireau (Jacques, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Bourreau (Joël, Rémy, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Baudoux (Alain, Emile, Marc, Ghislain)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Cluzel (François, André, Jean)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
promu
au grade de vice-amiral
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 200229/05/2002
De: Bernard Pomel
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-05-14"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Mai 200224/05/2002
De: Pascale Andréani
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
secrétaire générale du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200224/05/2002
De: Jean Vidal
Objet:
conseiller d'Etat, secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Mai 200224/05/2002
De: Philippe Marland
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-05-14"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Mutz
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet hors cadre
placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2002-05-15"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Paul Faugère
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-05-10"
conseil_des_ministres
réintégration
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Paul Faugère
conseiller d'Etat en détachement auprès du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
17 Mai 200217/05/2002
De: Claude Guéant
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Nicolas Jacquet
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-05-09"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Steinmetz
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Sellal
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne, à Bruxelles
Remplace:M. Pierre Vimont
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Pierre Mutz
Objet:
directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Daniel Canepa
préfet du Var
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: André Viau
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Philippe de Suremain
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Ukraine
Remplace:M. Pascal Fieschi
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ukraine"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Christnacht
préfet
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Avril 200228/04/2002
De: Michel Quatre
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
commissaire général aux transports
Remplace:M. Bruno Grange
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Patrick Segal
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Françoise Saliou
administratrice civile hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (6e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Jean Gervais Biart
ingénieur de recherche
Objet:
inspecteur général des postes et télécommunications
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Ladousse (André)
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Jean-Pierre Lafon
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire de Chine
Remplace:M. Pierre Morel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chine"
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Pierre Morel
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire de Chine
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Saint-Siège
Remplace:M. Alain Dejammet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vatican"
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Yves Jegouzo
professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Bruno Gain
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Communauté du Pacifique
Remplace:M. Pierre Garrigue-Guyonnaud
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Gérard Mamou
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Jean-Louis Segura
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Antoine Catinchi
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
19 Avril 200219/04/2002
De: Meyet
invoque, à titre principal, l'illégalité du décret du
14 octobre 1976
susvisé sur le vote des Français établis hors de France ; qu'à titre subsidiaire il soutient que le décret portant convocation des électeurs méconnaît l'article 23 du décret du
14 octobre 1976
susvisé
Objet:
par l'article 58 de la Constitution le Conseil constitutionnel peut exceptionnellement statuer sur les requêtes mettant en cause l'élection à venir, dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle de l'élection, vicierait le déroulement général des opérations électorales ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics ; que ces conditions sont réunies en ce qui concerne le décret du
13 mars 2002
portant convocation des électeurs
Sur le fond
Groupe:
conseil_des_ministres
conférés
18 Avril 200218/04/2002
De: Meyet
ne saurait utilement exciper de l'illégalité de ce décret
Objet:
par l'article 58 de la Constitution le Conseil constitutionnel peut exceptionnellement statuer sur les requêtes mettant en cause l'élection à venir, dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle de l'élection, vicierait le déroulement général des opérations électorales ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics ; que ces conditions sont réunies en ce qui concerne le décret du
13 mars 2002
portant convocation des électeurs
En ce qui concerne l'exception tirée de l'illégalité du décret du
14 octobre 1976
susvisé
Groupe:
conseil_des_ministres
conférés
18 Avril 200218/04/2002
De: Cameo (David)
Objet:
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
nomination
16 Avril 200216/04/2002
De: Pierre-Antoine Berniard
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Jamaïque
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth des Bahamas
en résidence à Kingston
Remplace:M. François-Xavier Deniau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahamas"
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Philippe Doyon
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 1re catégorie
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Jean-Didier Roisin
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Stélio Farandjis
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Jean Garbe
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Vanuatu
Remplace:M. Patrick Amiot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vanuatu"
nomination
13 Avril 200213/04/2002
De: Renée Sillon, épouse Veyret
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Palau
en résidence à Manille
Remplace:M. Gilles Chouraqui
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Palaos"
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Christophe Lannelongue
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Alain Walmetz
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Avril 200205/04/2002
De: Pierre Garrigue-Guyonnaud
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Communauté du Pacifique, secrétaire permanent pour le Pacifique
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Grand-Duché de Luxembourg
Remplace:Mme Jane Debenest
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Luxembourg"
nomination
05 Avril 200205/04/2002
De: Henry Pradeaux
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
05 Avril 200205/04/2002
De: Marchadour (Yann, Saïck, Gilbert, Marie)
Objet:
chef du service des plans et moyens de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Claude Huriet
professeur de médecine
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Alain Seban
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Jean-François Mary
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Marianne Laigneau
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Jean-Michel Galabert
président de section honoraire, président
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Edwige Belliard
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Michel Valdiguié
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Omar Senhaji
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Paul Drezet
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Jacques Ménier
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Jean-Pierre Bonin
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Anne-Marie Boutin
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Christian Bidégaray
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Elisabeth Dupoirier
directrice de recherche au centre d'études de la vie politique française
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Savinien Grignon Dumoulin
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Anne Gailly
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Véronique Catry
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Philippe Sempère
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Gérard Palisse
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Michel Aldebert
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Jean-Pascal Cogez
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Yvan Blot
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (10e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Sylvie Charles
inspectrice de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Béreau (Alain, Claude, Robert)
Groupe:
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Tixeront (Dominique, Marie, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
nommé directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
ecole
réintégration
27 Mars 200227/03/2002
De: Cabrières (Jean-Paul, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Tréhard (Luc, Daniel, Jean, Rémy)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Rance (Charles, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Litaise (Dominique, Pierre, Gaston)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Provence (Henri, Jean, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Malavieille (Bernard, Albin)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Dupont (François, Paul, Pierre, Marie)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Jouot (Hubert, Joseph, Etienne, Marie, Philibert)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire en chef de 1re classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Pessey (Jean-Jacques, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Le Duc (Pierre, Marie, Edmond, Antoine)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-05-30"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Sermage (Charles, Marie, Michel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-05-20"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Vicaire (Eric, Pierre, Christian)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-05-18"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Poumeau de Lafforest (Michel, Jacques, Marie, Gérard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-05-12"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes de missiles tactiques et maintenu
chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Souchet (Georges, Maurice, Henri)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Bernard (Michel, Louis, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Vincent (Jean-Pierre, Marcel)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Boursier (Gérard, Adrien)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-04-26"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Frère (José, Gustave, Nestor)
Général de brigade
Objet:
directeur régional du génie en région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-04-20"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph)
Général de division
Objet:
dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
duree="deux ans"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Ivanoff (Hubert, Marie, Léon, Roger, Arthur)
Général de brigade
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2002-04-15"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Chèvre (Louis-Marie, Simon)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Dumurgier (Claude, Robert, Louis)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Mars 200227/03/2002
De: Le Saint (Bernard, Jacques, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur du service de santé en région maritime atlantique
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Mars 200227/03/2002
De: Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Mars 200227/03/2002
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Mars 200227/03/2002
De: Coldefy (Alain, Michel)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Mars 200227/03/2002
De: Rocher (Paul, Edouard, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Nugeyre (Michel, André, Marcel)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Nury (Daniel, Charles, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Monceaux (Louis, Paul, Yves)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Repplinger (Allain, André)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Peyrefitte (Bernard, Roger, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Gandouly (Jean-Claude, Jacques)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Bénito (Claude, Eugène, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Souquière (Patrick, Jean-Philippe)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-06-22"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Lemaire (Léon, Marcel, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Goinère (Pierre, Camille, Georges)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: La Roche (Xavier, François, Pierre)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Pellan (Alain)
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section des contrôleurs généraux des armées
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Mars 200219/03/2002
De: Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-03-20"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Mars 200219/03/2002
De: Jean-Pierre Guinhut
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Afghanistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afghanistan"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Jean-Noël Jeanneney
Objet:
président de la Bibliothèque nationale de France
Remplace:M. Jean-Pierre Angrémy
Groupe:
date_debut="2002-03-22"
conseil_des_ministres
president
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jean-Jacques Aillagon
Objet:
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
date_debut="2002-03-26"
conseil_des_ministres
president
renouvellement
09 Mars 200209/03/2002
De: Yannick d'Escatha
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
08 Mars 200208/03/2002
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Pierre Leclerc
Groupe:
date_debut="2002-03-10"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
nomination
08 Mars 200208/03/2002
De: Renée Sillon, épouse Veyret
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Remplace:M. Gilles Chouraqui
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Guillou (Hervé, Raymond)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Pivain (Louis, Gaston, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Hervé (Philippe, Christian, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Poupart (Jean, Baptiste)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Hénaff (Philippe, François, Marie)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-28"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Orieux (Jean-Pierre, Georges, Henri)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-24"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Blache (Jean-Claude, Noël, Ernest)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-14"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral
Objet:
directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Desclèves (Emmanuel, Marie)
Contre-amiral
Objet:
directeur du service de soutien de la flotte à Toulon
Groupe:
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Tréhiou (Jean-Pierre, Joseph)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Déchamp (Claude, Pascal)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Becker (Guy, Louis, Auguste)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Mercier (Alain, Luc, René)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Dupety (Olivier, André, Pierre)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Thouverez (Patrick, Emile, Jean)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Béreau (Alain, Claude, Robert)
Vice-amiral d'escadre
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation d'amiral
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Talieu (Edouard, Henri, Joseph)
Vétérinaire biologiste chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire biologiste général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-04-07"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Arborio (Michel, Emile, Marcel)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Wey (Raymond, Daniel, Marie, Yvon)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Giry (Pierre, Bruno, Laurent)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Robbe (Jean-Claude, Julien, Henri)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Moulinier (Michel, Pierre)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Jourdan (Yves, Gaston, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Arnault (Elie, Bernard, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
07 Mars 200207/03/2002
De: Quéméneur (Jean-Paul, Yves)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
07 Mars 200207/03/2002
De: Fontaines (Hugues, Marie, Michel)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-05-07"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
07 Mars 200207/03/2002
De: André-Claude Lacoste
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Liechtenstein
en résidence à Berne
Remplace:M. Régis de Belenet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liechtenstein"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Levasseur (Michel)
professeur de gestion à l'université Lille-II
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bornancin (Michel)
professeur de physiologie à l'université de Nice
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Ruiz-Fabri (Hélène)
professeure de droit international à l'université Paris-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gauvard (Claude)
professeure d'histoire médiévale à l'université Paris-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Walter (Jean-Louis)
secrétaire général de la CFE-CGC
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pinaud (Michel)
secrétaire général de l'action sociale de Force ouvrière
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Demons (Charles)
responsable du service documentation à la CGT
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Michel Cougul
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Michel Valadas
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gilles Chouraqui
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
Remplace:M. Jacques Warin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
15 Février 200215/02/2002
De: Daniel Lenoir
inspecteur des affaires sociales
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Gilles Johanet
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
08 Février 200208/02/2002
De: Thierry-Xavier Girardot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques
Remplace:M. Jacques-Henri Stahl
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Vice-amiral
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de division
Objet:
membre du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
Remplace: Rivière (Marie-Jean)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Thierry Borja de Mozota
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Brunei Darussalam
Remplace:M. Jean-Pierre Lafosse
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brunei"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Jean-Claude Moyret
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République dominicaine
Remplace:M. François-Xavier Deniau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République dominicaine"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Moinard (Albert, Lucien)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Grosmaire (Daniel, Raymond, Jean, Michel)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Baribaud (Serge, Rémy)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Saint-Macary (Pierre, Marie, Nicolas)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Delochre (Jean-François, Paul, Marcel)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Boucherie (Maurice, Marcel, Henri, Marie)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé adjoint au général commandant la région aérienne Sud
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Dupuy (Gérard, Patrice, Robert)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
nommé inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Parayre (Guy)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Mendousse (Claude, François, Paul)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Duchamp (Georges, Clément, Marius)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Vors (Bernard, Jean, Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Delisle (Yann, Grégoire, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Charguellon (Raymond, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Soulé (Pierre, Paul, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Flory (Jérôme, Philippe, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Bonnotte (Michel, Paul, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Janvier 200229/01/2002
De: Metz (Maurice, Gustave, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Jézégou (Gabriel, Firmin, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-02-15"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Pitzini (Jean-Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Est
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de division
Objet:
major général de la gendarmerie nationale
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Lacroix (Luc, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Lacroix (Jean-Claude, Georges)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Nord
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Henry (Daniel, François, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au commandant de la région de gendarmerie Ouest
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Boulenc (Jean, Eugène, Charles)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directeur du service logistique du commissariat de l'air
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Fraichard (Charles, Louis, Moïse)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Bonleux (Sylvain, Jocelyn)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais en vol, aérotransport et parachutage de Toulouse de l'établissement technique central n° 1 des essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Général de division
nommé commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Janvier 200229/01/2002
De: Thouverez (Patrick, Emile, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Janvier 200229/01/2002
De: Rivière (Marie-Jean)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Janvier 200229/01/2002
De: Provence (Henri, Jean, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de gestion du personnel de la direction des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
charge
29 Janvier 200229/01/2002
De: Connille (Philippe, Joseph, Yves)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
charge
29 Janvier 200229/01/2002
De: Prigent (Jean-Yves, Richard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Janvier 200229/01/2002
De: Quenzer (Alain, Georges, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Janvier 200229/01/2002
De: Laporte (Jean, Marie, Daniel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Janvier 200229/01/2002
De: Duhil (Yves, Joseph, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Janvier 200229/01/2002
De: Chaulet (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Janvier 200229/01/2002
De: Bernard Roehrich
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Martinique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Danièle Larger
Objet:
directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Martinique
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
25 Janvier 200225/01/2002
De: Jean Cadet
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Afrique du Sud
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Lesotho
en résidence à Pretoria
Remplace:M. Tristan d'Albis
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lesotho"
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Christian Petit
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Guadeloupe
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Bernard Pottier
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
Remplace:M. Renaud Lévy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Laos"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Didier Petetin
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 200219/01/2002
De: Philippe Chervet
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Janvier 200219/01/2002
De: Marie-Françoise Bechtel
conseiller d'Etat
Objet:
directrice de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
ecole
nomination
17 Janvier 200217/01/2002
De: Christian Blanc
préfet en disponibilité
Objet:
dans le corps des préfets
date_debut="2001-12-03"
conseil_des_ministres
corps="Préfets"
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Christian Blanc
Objet:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Janvier 200212/01/2002
De: François Roussel
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Emmanuel Hoog
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Lefoulon (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Gastinel (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Gérard Moreau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Frédéric Grasset
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume du Maroc
Remplace:M. Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maroc"
nomination
09 Janvier 200209/01/2002
De: Patrick Villemur
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies et des organisations internationales à Vienne
Remplace:Mme Bérengère Quincy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
06 Janvier 200206/01/2002
De: Dominique de Combles de Nayves
conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché dans le corps des ministres plénipotentiaires
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Hongrie
Remplace:M. Paul Poudade
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Hongrie"
nomination
29 Décembre 200129/12/2001
De: Le Bolloch (Michel, René, Yves, Louis)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: de Boëry (Xavier)
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section des contrôleurs généraux des armées
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200128/12/2001
De: Saint (Gilbert, Georges, Léonce)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
28 Décembre 200128/12/2001
De: Roux (Pierre, Robert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
28 Décembre 200128/12/2001
De: Baillet (Jean-Patrick, Raymond, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
28 Décembre 200128/12/2001
De: Keiflin (Marcel)
Général de brigade
nommé directeur central du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bastien (Daniel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine)
Colonel du corps des officiers de l'air de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gandouly (Jean-Claude, Jacques)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Faugère (Jean-Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bouteiller (Thierry, Frédéric)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Raviart (Christian, Raymond, Albert)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Mathian (Yves, Jean, Marie)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Latappy (Jacques, Jean)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Frère (José, Gustave, Nestor)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Fabre (Jean, Louis, Jacques, Emile)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Duroux (Joël, Michel)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jouan (Daniel, Jean-Louis, Albert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Illand (Joseph, Georges, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bertrand (André, Marcel, Jean, Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pasteau (Hubert, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gualino (Jacques, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bascary (Pierre, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Desbordes (Chantal, Danielle, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers féminins de la marine
nommée adjointe au directeur du personnel militaire de la marine, chargée des organismes de formation
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur du Collège de défense de l'OTAN
Groupe:
date_debut="2002-02-28"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Paillard (Louis, Félix)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-27"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Desrousseaux de Médrano (Philippe, Noël, Marie, Jean)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-15"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Vergnas (Jean-Claude, Gérard, Michel)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-10"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Richard (Jean, Pierre, Victorin)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Goudou (Patrick, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service de la maintenance aéronautique
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
date_debut="2002-01-21"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Poyot (Gérard)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chargé des systèmes d'information et de commandement à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Kessler (François, Pierre, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Steiner (Guy, François, Denis, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bouchard (Jean-Louis, Charles)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bonnotte (Michel, Paul, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gausserès (Rémy, Louis, René)
Général de brigade
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
détachement
28 Décembre 200128/12/2001
De: Baudon (Dominique, Henri, Emile)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur du Centre européen de santé humanitaire
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200128/12/2001
De: Viret (Jacques, Fernand, Claude)
Médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rouvier (Bernard, Louis)
Médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200128/12/2001
De: Merrien (Yvan, Louis, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200128/12/2001
De: Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel)
Médecin chef des services de classe normale
nommé sous-directeur « organisation logistique » à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200128/12/2001
De: Cazajous (Jean, Pierre, Emile, Bernard)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200128/12/2001
De: Langlois (Yves, Louis, Joseph, André)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-01-21"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200128/12/2001
De: Frey (Jean-Max, Jacques, Marius)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200128/12/2001
De: Léotard (François)
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Décembre 200126/12/2001
De: Philippe Most
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Jean-Pierre Weiss
Objet:
directeur du personnel, des services et de la modernisation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Philippe Guelluy
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraodinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
Remplace:M. Denis Bauchard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Patrick Gautrat
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
Remplace:M. Benoît d'Aboville
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Henry Cuny
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Arménie
Remplace:M. Michel Legras
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Arménie"
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume du Maroc
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Remplace:M. Régis de Belenet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suisse"
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Hervé Mecheri
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Briottet
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Claude Paix
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Antoine du Passage
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Maurice Battier
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Gérard Loubens
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jean-Louis Gallet
président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
directeur des affaires civiles et du sceau
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Georges Roux
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Dominique Conort
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 200106/12/2001
De: Le Gad (Jean, Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
dans les cadres
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Dureau (François, Lucien, Marie)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Saulais (Jacques, Henry, Eugène)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Pellegrini (Alain, Robert, Jean-Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: André (Jean, Claude)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Desrousseaux (Jean-Claude)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Raspide (Jean-Louis, Georges)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Seron (Daniel, Jean, Louis)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Meyer (Claude, Xavier, Robert)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Henry (Daniel, François, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Commenville (François, Pierre, Auguste)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Puyou (Henri, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Arnault (Elie, Bernard, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Toubon (Pierre, Jean, Fernand)
Contre-amiral
Objet:
directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Meille (Robert, Georges, Gaston)
Général de division
Objet:
commandant de l'état-major de force no 3
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Beaulieu (Jean-Pierre, Roland)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Klein (Jean-Michel)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Fromont (Jean-Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bellot (Alain, Jean, Claude)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Célérier (François, Gabriel, Gaston, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint organique à Toulon au commandant de la force d'action navale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bengy (Guillaume, Marie, Gérard, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-12-23"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Crozet (Pierre, Hubert)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la force aérienne de projection
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Sevestre (Bernard, Jean, Pascal)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Donzel (Maxime)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Velly (Pierre, Henri, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: François Goudard
préfet de l'Oise
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Christian Sapede
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet du Tarn
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Jau
préfet du Tarn
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Pinauldt
préfet
Objet:
directeur, adjoint au délégué interministériel à la réforme de l'Etat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Eric Delzant
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Haute-Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Lhostis
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Novembre 200125/11/2001
De: Paul Schwach
Objet:
directeur des affaires économiques et internationales
Remplace:M. Jean-Yves Perrot
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Novembre 200125/11/2001
De: Patrick Delin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Nasse
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
25 Novembre 200125/11/2001
De: Jean-Pierre Auger
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Combel
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
25 Novembre 200125/11/2001
De: Rémi Bouchez
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Cyrille Schott
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Isabelle Falque-Pierrotin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean Dussourd
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bernard Coquet
préfet hors cadre
Objet:
préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Régis de Belenet
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Danemark
Remplace:M. Jean-Pierre Masset
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Danemark"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Philippe Peltier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Salomé Zourabichvili
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice des affaires internationales et stratégiques au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Yves Larrouturou
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la communication
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Patrice Raulin
Objet:
directeur des transports terrestres
Remplace:M. Hubert du Mesnil
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Didier Houssin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des ressources énergétiques et minérales à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Michèle Rousseau
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Jean-Louis Zoel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Roger Parent
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime (1re catégorie)
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean-Michel Bérard
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jacques Gerault
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet de la Charente
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marie-Françoise Haye-Guillaud
préfète de la Charente
Objet:
préfète des Côtes-d'Armor
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jacques Barthélemy
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Pierre Chassigneux
Objet:
président du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Benoît d'Aboville
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Remplace:M. Philippe Guelluy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bérengère Quincy, née Odier
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadrice itinérante déléguée à l'environnement
Remplace:M. Philippe Zeller
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Luc Vigneron
Objet:
président du conseil d'administration de GIAT Industries
Remplace:M. Jacques Loppion
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200104/11/2001
De: Hubert du Mesnil
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général d'Aéroports de Paris
Remplace:M. Emmanuel Duret
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
03 Novembre 200103/11/2001
De: Yves Cousquer
Objet:
président du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
03 Novembre 200103/11/2001
De: Hervé Ladsous
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Remplace:M. Gérard Cros
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
nomination
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Claude Piris
conseiller d'Etat
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2001-06-16"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
28 Octobre 200128/10/2001
De: Jean Aribaud
préfet détaché
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
commissaire_gouvernement
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Michel Mathieu
préfet du Val-d'Oise
Objet:
haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Groupe:
conseil_des_ministres
commissaire_gouvernement
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Michel Mathieu
Objet:
préfet du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
27 Octobre 200127/10/2001
De: Bernard Hagelsteen
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République socialiste du Vietnam
Remplace:M. Serge Degallaix
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vietnam"
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Figuet (Jacques, Alain, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
24 Octobre 200124/10/2001
De: Duburg (Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Octobre 200124/10/2001
De: Dubos (Renaud, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Octobre 200124/10/2001
De: Courrèges (Xavier, Marie, Louis)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Octobre 200124/10/2001
De: Humeau (Jean-Bernard, Emile, Marcel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Octobre 200124/10/2001
De: Arbonneau (Thierry, Marie)
Contre-amiral d'
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Octobre 200124/10/2001
De: Vissy (Michel, Guy)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-28"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Gutekunst (Roland, Alfred)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-25"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Augarde (Philippe, Marie, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-17"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Moguen (Maurice)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-14"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Baldecchi (Serge, Emile, Casimir)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-14"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Cruciani (Antoine-Jacques, Joseph)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Fropier (Jean, Charles, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
sous-directeur production du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Vinchon (Pascal, Jacques)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Rayssac (Jean-Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Boulenc (Jean, Eugène, Charles)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Denais (Paul, Etienne, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Le Réveillé (Robert, Gabriel, Fernand, Albert)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées « Desgenettes »
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Octobre 200124/10/2001
De: Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction du maintien en condition opérationnelle de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
charge
24 Octobre 200124/10/2001
De: Garron (André, Jules, Marc)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Octobre 200124/10/2001
De: Moulin (Colette, Suzanne, Etiennette), épouse Giacometti
Générale de division aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Octobre 200124/10/2001
De: Le Quéré (Daniel, Julien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Octobre 200124/10/2001
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
élevé aux rang et appellation de général d'armée
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Octobre 200124/10/2001
De: Bosc (Roger, Charles, Etienne)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
nommé inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Octobre 200124/10/2001
De: Jean Cadet
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Afrique du Sud
Remplace:M. Tristan d'Albis
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afrique du Sud"
nomination
23 Octobre 200123/10/2001
De: Alain Catta
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Autriche
Remplace:M. Jean Cadet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Autriche"
nomination
23 Octobre 200123/10/2001
De: Bernard Cerquiglini
Objet:
délégué général à la langue française et aux langues de France
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200123/10/2001
De: Philippe Chain
Objet:
inspecteur général de l'industrie et du commerce (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Françoise Le Bihan
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bolivie
Remplace:M. Gérard Dumont
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bolivie"
nomination
16 Octobre 200116/10/2001
De: Jacques Loppion
Objet:
président du conseil d'administration de SNPE
Remplace:M. Jean Faure
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Bernard Kessedjian
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
Remplace:M. Philippe Petit
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Catherine Lawless
Objet:
déléguée à la communication
conseil_des_ministres
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Philippe Schaefer
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brignoles
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Octobre 200105/10/2001
De: Dominique Boché
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Jean-Marc Simon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Vincent (Jean-Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Marescaux (Henri, Marie)
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Marie-Françoise Bechtel
conseiller d'Etat, directrice de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
directrice par intérim de l'Institut international d'administration publique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Dunoyer de Noirmont (Charles, Henri, Edouard, Franck, Anne)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Patrick Lalande
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Remplace:M. Bernard Legras
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Jean-Cyril Spinetta
Objet:
président du conseil d'administration de la société Air France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Claude-France Arnould
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à la date du
16 septembre 2001
directrice dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
28 Septembre 200128/09/2001
De: Henri Vignal
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Maurice
Remplace:M. René Forceville
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maurice"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Coeurderoy (Vincent)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès de l'Organisation des Nations unies
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
26 Septembre 200126/09/2001
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de brigade
nommé chef du service des « plans et moyens » de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Septembre 200126/09/2001
De: Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Vincent (Jean-Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'armée de terre
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur de l'armée de terre
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Germanos (Raymond)
Général d'armée
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Costantini (Charles, Alain)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Malassinet (Daniel, Marcel, Maurice)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Tiffou (Jean-Pierre, André)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Petit (Eric, Albert, René, Marie)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Forissier (Pierre-François)
Capitaine de vaisseau
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Lafontaine (Yves, Marie, Henri)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction « mêlée » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2001-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gausserès (Rémy, Louis, René)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Landes (Jacques, Serge)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour la marine
Groupe:
date_debut="2001-10-09"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Lafont (Bernard, Jean, Germain)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « hôpitaux » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-09"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe de
Objet:
inspecteur général du service de santé des armées
se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Service de santé des armées"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Labrande (Jean-Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du programme d'ensemble Coelacanthe au service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Fernandez (Gilles, Jean, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
architecte du système de force « dissuasion » de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Dubos (Renaud, Marie)
Général de brigade
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Chaumeton (Jean-Yves, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gallé-Tessonneau (Jean-René, Pierre)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jeandel (Pierre, Luc, Antoine)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Guélain (Jérôme, Pierre, Louis, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé commandant de l'école du service de santé des armées de Bordeaux
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Marescaux (Henri, Marie)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Costedoat (Pierre, Jacques)
Général de corps d'armée
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Marck (Jean-Louis, Charles)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gouteyron (Jean-François, Noël, Hubert)
Médecin chef des services de classe normale
nommé sous-directeur « ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph)
Général de division
nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant de la région terre Sud-Est et officier général de la zone de défense Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Panié (Jean, Paul, Olivier)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Monlibert (Jean, Luc)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Langlois (Yves, Louis, Joseph, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Siméon (Bernard, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
charge
26 Septembre 200126/09/2001
De: Deveaux (Jean, Marie, Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la qualité interne et de l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
charge
26 Septembre 200126/09/2001
De: Franque (Michel, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Boisson (Christian)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Allard (Philippe, Christian, Roger, Marie, Joseph)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Monnet (Jean-Claude, René, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Avenel (Philippe, Marcel, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gaubert (François, Xavier, Antoine, Adolphe)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Melaine (Yves, Georges, Eugène)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jevardat de Fombelle (Bertrand, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Cot (Jean-François, Dominique, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bertrand (Rémy, Jean-Marie, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Normand (Philippe, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Lauriac (Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie)
Général de corps d'armée de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Septembre 200126/09/2001
De: Alain Auclaire
Objet:
président de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
date_debut="2001-09-23"
conseil_des_ministres
ecole
president
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Gérard Moisselin
préfet de l'Yonne
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jean-Yves Latournerie
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique au ministère de l'intérieur
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Philippe de Mester
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
préfet de Mayotte
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Pierre Bayle
préfet de Mayotte
Objet:
préfet de l'Aveyron
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Anne-Marie Escoffier
préfète de l'Aveyron
Objet:
préfète de l'Yonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Michel Jolivet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française
en résidence à Suva, auprès de la République des îles Fidji
auprès de la République de Nauru
auprès du Royaume de Tonga et auprès de la République de Kiribati
auprès de la République des îles Marshall et auprès des Etats fédérés de Micronésie
à Tuvalu
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
réintégration
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jean-Pierre Vidon
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française
en résidence à Suva, auprès de la République des îles Fidji, auprès de la République de Nauru, auprès du Royaume de Tonga, auprès de la République de Kiribati, auprès de la République des îles Marshall, auprès des Etats fédérés de Micronésie et à Tuvalu
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel Jolivet
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française
en résidence à Suva, auprès de la République des îles Fidji, auprès de la République de Nauru, auprès du Royaume de Tonga, auprès de la République de Kiribati, auprès de la République des îles Marshall, auprès des Etats fédérés de Micronésie et à Tuvalu
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
cessation de fonction
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jacques Arrighi de Casanova
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Jean-Pierre Gastinel
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Dominique Lassus
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre
Remplace:M. Henri Leclercq
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Andorre"
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Antoine Pouillieute
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Didier Maus
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Raphaël Bartolt
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
duree="un an"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
disponibilité
15 Septembre 200115/09/2001
De: Raphaël Bartolt
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
15 Septembre 200115/09/2001
De: Patrice Magnier
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: René Pellat
Objet:
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Dominique Varangot
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Jean-François Girard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Philippe Lazar
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Guy Janvier
Objet:
délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Remplace:M. Hugues Sibille
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: René Picon-Dupré
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Remplace:M. Xavier Rouby
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Jean-Jacques Beaussou
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste
Remplace:Mme Josette Dallant
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Libye"
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Didier Lallement
préfet
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Martine Viallet
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean-Luc Nevache
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Alain Catta
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Chantal Poiret
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République azerbaïdjanaise
Remplace:M. Jean-Pierre Guinhut
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Azerbaïdjan"
nomination
28 Août 200128/08/2001
De: Francis Bellanger
ministre plénipotentiaire de 1re classe, consul général de France à Zurich
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Croatie
Remplace:M. Albert Turot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Croatie"
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Nicolas Desforges
préfet du Cantal
Objet:
préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Marc Cabane
préfet hors cadre
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Philippe Rey
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Cantal
directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jean-Paul Faugere
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Stéphane Bouillon
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de l'Aube
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Paul Masseron
préfet de la Vendée
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Dominique Dubois
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Patrice Magnier
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Michel Pinauldt
préfet de l'Aube
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Albert Daussin-Charpantier
préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Anne-Marie Colmou
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Bazin
Objet:
inspecteur général des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Alain Gille
Objet:
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Remplace:M. Claude Gressier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Alexandre Medvedowsky
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Christophe Chantepy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Françoise Ducarouge
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Dioré (Gérard, Marcel, Denis)
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lecomte (Bernard, Marie, Dominique)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur et directeur départemental des affaires maritimes des Bouches-du-Rhône en résidence à Marseille
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Namer (Patrick, Jacques)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Planchais (Bernard, Marie, Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Lebacq (Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Bovis (Alain, Gilbert, Germain, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur de DCN
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Démorest (Jean, Fernand)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-10-28"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement et chef du département des hautes études de l'armement
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph)
Général de division
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Belmer (Jean-Marie, Roger, Alfred)
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de transit interarmées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Drion (Frédéric, Ghislain)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Bruss (Daniel, Bertin)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Dolo (Pierre, Yves, Anne)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gonzales de Linares (Philippe, Marie, Alfred)
Capitaine de vaisseau
nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Dufourd (Claude, Julien, Marie)
Capitaine de vaisseau
nommé commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Desclèves (Emmanuel, Marie)
Capitaine de vaisseau
nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Wailly (Gérard, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe de
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Oberto (Bernard, Jean-Lou)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade franco-allemande
Groupe:
date_debut="2001-09-28"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lefebvre (Jean-Louis, Marcel, Alexis)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-09-19"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Farbos (Paul, André)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord
date_debut="2001-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lambret (Bruno, Marie, Guy, François)
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="2001-09-12"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pinard Legry (Henri, Marie, Antoine)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force no 4
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pâris de Bollardière (Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction du personnel militaire de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Meyran (Michel, Bernard, Elie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Malterre (Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur, chef de la division systèmes et techniques du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Joly (François-Pierre, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gillet (Michel, Roger)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon commandant la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gaudillet (Jean, Charles, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de la coopération et des affaires industrielles
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Flori (François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Antin Tournier de Vaillac (José, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement d'
Objet:
attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Marengo (Patrick, François, Auguste)
Colonel des troupes de marine
nommé sous-chef d'état-major « opérations » du corps européen
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Guillermin (Jean-Pierre)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gimbert (Daniel, Louis)
Colonel du cadre spécial
nommé directeur régional des télécommunications et de l'informatique en région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Clément-Bollée (Henry, André, Marie-Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Colonel des transmissions
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Kuntzmann (Raymond, Antoine, Jules)
Général de brigade
Objet:
adjoint territorial au général commandant la région terre Nord-Ouest
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Estadieu (Raphaël, Eugène, Alphonse)
Colonel
nommé adjoint au commandant de la région de gendarmerie de Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Guilloz (Jérôme, Maurice, Auguste)
Commissaire colonel
nommé chef de la division « soutien-ressources » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
détachement
02 Août 200102/08/2001
De: Latouche (Jean-Claude, Eugène, Roger, Alexandre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Veillard (Jean-Marie, Jacques, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Lavaud (Philippe, Jean, Robert)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Laurent (Marcel, Henri)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Bertheau (Yannick, Henri, Jules, Eugène)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-03"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lefèvre (Jean-François, Gérard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Anselme (André, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lépinard (Jean-Pierre)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
promu
au grade de vice-amiral
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Gautier (Daniel, Jean, Félix)
Médecin général des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Mattern (Gérard, Roger, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Dominique Remy-Granger
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Henri Serres
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur central de la sécurité des systèmes d'information au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
date_debut="2001-08-03"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
inspectrice générale des établissements administratifs et scolaires de la marine marchande
Objet:
directrice de l'administration
Remplace:Mme Hélène Bernard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Georges Capdeboscq
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
28 Juillet 200128/07/2001
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Olivier Fouquet
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Atlanta
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Remplace:M. Jean-Louis Zoel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Marcel Bozonnet
Objet:
administrateur général de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="2001-08-04"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 200121/07/2001
De: Jean-Marc Sauvé
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Jean-Loup Kuhn-Delforge
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie
Remplace:M. Dominique Chassard
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Pierre Coulont
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Botswana
Remplace:M. Eugène Berg
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Botswana"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Hugues Gall
Objet:
directeur de l'Opéra national de Paris
Groupe:
date_debut="2001-07-25"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
renouvellement
14 Juillet 200114/07/2001
De: Danièle Benadon
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice des transports aériens
Remplace:M. Michel Guyard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Ramiro Riera
Objet:
inspecteur général de l'administration (9e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Damien Borot
ingénieur civil des ponts et chaussées
Objet:
délégué interministériel aux normes
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Alain Boissinot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Debiesse (Georges, Pierre, Marie)
Objet:
directeur central des travaux immobiliers et maritimes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Josette Dallant
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale démocratique d'Ethiopie
Remplace:M. Jacques Dewatre
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Éthiopie"
nomination
12 Juillet 200112/07/2001
De: Roger (Pierre, Alain, René, Georges)
Commissaire général de 2e classe
placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
11 Juillet 200111/07/2001
De: Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré)
Commissaire général de division
placé en position de service détaché auprès de l'économat de l'armée
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
11 Juillet 200111/07/2001
De: Pinon (Hubert, François, Pierre)
Contre-amiral
nommé commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Pénillard (Christian)
Capitaine de vaisseau
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Giaume (Patrick, Philippe)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Barbier (Jean-Louis, Jacques)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Gilles (Alain)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Dupré (Jean-Pierre, André, Gilbert)
Général de brigade
nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Metz commandant la région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Cuche (Bruno, Jean, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Veyrat (Jean, Marie)
Colonel du génie
nommé adjoint « doctrine » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Jacops (Yves, Marie)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Godart (Jean-Claude, Georges)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé chef de la division « organisation-ressources humaines » de l'état-major du général gouverneur militaire de Metz commandant la région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bescond (Benoît, Frédéric, Jean-Marie)
Colonel de l'artillerie
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Beaulieu (Jean-Pierre, Roland)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Foissier (Bernard, Camille, Emile)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Lagane (Yves, Marie, René)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
Capitaine de vaisseau
nommé sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Tixeront (Dominique, Marie, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Lallemand (Didier, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Goudou (Patrick, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas)
Général de division de
Objet:
commandant de l'état-major de force no 2
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Tricoire (Jean-Paul, Emile, Gaston)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Thomann (Jean-Claude, Maurice)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Roche (Alain, Emile, Lucien)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Richard (Alain)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri)
Général de division
Objet:
commandant de l'état-major de force no 1
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Maertens (Guy, Noël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Leroy (Gérard, Jean)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Lebourg (Jean, Paul)
Général de division
Objet:
directeur du service national
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Lauriac (Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Launay (Jean-Louis, Henri)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade logistique no 2
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Landet (Bernard, Henri, Emile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Forterre (Marcel, Emile)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Flory (Jérôme, Philippe, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Donzel (Maxime)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Desrousseaux (Jean, Claude)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Beaugnon (Michel, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
commandant en second du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Archintini (Alain, Dominique, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Albanel (Baudouin, Marie, Dominique)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du centre de formation au management du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé secrétaire général du collège des officiers de cohérence opérationnelle de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé adjoint « technique » du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Auffret (Pierre, Yves, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé sous-directeur du personnel « officier » de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Norois (Dominique, René)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Michaut (Bertrand, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bezacier (Gérard, René, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'Ecole supérieure et d'application du génie
Groupe:
date_debut="2001-08-25"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du génie"
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Loustal (Bertrand, Charles, Marie, Guy)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Marcouyoux (Sylvain, Jean, Aimé)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur « affaires nucléaires, biologiques et chimiques » du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Costantini (Charles, Alain)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Maffert (Nicolas, Pierre, Serge)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de la coopération et des affaires industrielles, chargé de la sous-direction de la coopération bilatérale
Groupe:
date_debut="2001-07-25"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Aliotti (Philippe, Michel, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
date_debut="2001-07-25"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime océan Indien
Groupe:
date_debut="2001-07-18"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Richou (Jacques, Marie, Pierre)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Namer (Patrick, Jacques)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-07-14"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain)
Vice-amiral
nommé commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Juillet 200111/07/2001
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Julien (Henri, François)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Capelle (François, Paul, Raoul)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Fréson (Jean-Louis, Désiré, Edmond)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Artaud (Alain, Adrien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Habert (Paul, Georges)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Wolsztynski (Richard)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Tsédri (Jean-Yves, Maurice)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Saucles (Gérard, Albert)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Raingeard (Jean, Paul, Louis)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Longuet (Hervé, Claude, Yves)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Choplin (Bernard, Maurice)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bourdilleau (François, Charles)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Moulin (Jean, Edouard, André, Georges)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Gheerbrant (Jacques)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Béreau (Alain, Claude, Robert)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Zeller (Louis, Marie, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie)
Général de corps d'armée de
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Patois (Claude, Germain, Gabriel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Nouaux (Jean, Noël)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Moulinier (Michel, Pierre)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Marescaux (Henri, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Costedoat (Pierre, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Blanchet (Jean, Louis, Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Allamand (Marc, André, Marie, Pascal)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Rocher (Paul, Edouard, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Rivière (Marie-Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Sudon (Franck, Camille)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Atlantique
Remplace:M. Patenôtre (Michel)
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Morel (Alain)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Méditerranée
Remplace: Hello (Claude, Léon, Gustave)
date_debut="2001-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Tristan d'Albis
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Gérard Cros
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur d'Afrique et de l'océan Indien
Remplace:M. Jean-Didier Roisin
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Josette Travert
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie de Grenoble
Remplace:Mme Denise Pumain
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Grenoble"
nomination
06 Juillet 200106/07/2001
De: Jacqueline Abaul
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie de Caen
Remplace:Mme Maryse Quéré
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Caen"
nomination
06 Juillet 200106/07/2001
De: Jean-Christian Cady
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200106/07/2001
De: Yves Dassonville
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Jean-Pierre Finance
Objet:
membre du Comité national d'évaluation de la recherche
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Manuel Cardona
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Pierre Le Mire
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
cessation de fonction
30 Juin 200130/06/2001
De: Alain Vauthier
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Claude Lesourd
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Michel Braunstein
inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Remplace:
M. Boillot
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Katz (Rose)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Jean-Louis Dewost
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section sociale du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Bruno Joubert
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. Hervé Ladsous
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Philippe Chain
Objet:
inspecteur général de l'industrie et du commerce (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jean-Jacques Debacq
préfet de l'Orne
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Hugues Parant
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet de l'Orne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Gonthier Friederici
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Sublet (Jean-Louis, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Novacq (Jean, Lucien, Henri)
Général de brigade
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Grail (Bernard, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Bout de Marnhac (Xavier, Marie, Jean)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Agnus (Richard, Claude)
Colonel du matériel
nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Fossey (Pierre, François)
Commissaire général de brigade
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Bourrier (Alain, Jules, Arthur)
Commissaire colonel
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Robert (Jean-Romuald, Arthur, Guy, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé adjoint « emploi » du commandement de la force aérienne de combat
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Lagadec (Patrick, Louis, François)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Bachelard (Jean)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé adjoint « opérations » du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Moulin (Colette, Suzanne, Etiennette), épouse Giacometti
Générale de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
maintenue dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de générale de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Richard (Alain)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Ratel (Bernard, François)
Colonel de l'infanterie
nommé chef d'état-major de l'état-major interarmées de planification opérationnelle
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Périco (Bernard)
Colonel du génie
nommé chef de la division « activités » de l'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Chinouilh (Jean-Loup)
Colonel du génie
nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant de la brigade du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Bidard (Alain, Claude)
Colonel des troupes de marine
nommé commandant de la 9e brigade légère blindée de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Guillou (Hervé, Raymond)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Figuet (Jacques, Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Bronac de Bougainville (Henri, Pierre, Marie, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement de
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Bonleux (Sylvain, Jocelyn)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Fayard (François, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Roth (Jean-Pierre, Fernand)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-19"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Collinet (Georges, Louis)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-08"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Tesson (Jean, Paul, Marie, Gilles, Adrien)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Gosset (Robert, Ivan)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle
Groupe:
date_debut="2001-08-02"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Molard (Bernard, Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air
Groupe:
date_debut="2001-08-02"
conseil_des_ministres
ecole="École de l'air et de l'École militaire de l'air"
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Touverey (Denis, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Saqui de Sannes (Pierre, Marie, Jacques, Yves)
Général de brigade de
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie)
Vice-amiral
Objet:
inspecteur des forces maritimes et des réserves
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Rose (Gérard, Christian)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la zone aérienne de défense Sud
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier)
Général de brigade de
Objet:
commandant de la 3e brigade mécanisée
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Renucci (Jean-Marc, Pierre)
Général de division
Objet:
directeur adjoint de la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Pélissier (Henri, Joseph, René)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force no 3
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Parayre (Guy)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur des opérations, adjoint au chef du service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Le Goff (Alain, Jacques, André, Marc)
Général de brigade
Objet:
adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Lang (Pierre, Henri)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant de la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « activités » de l'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Ouest
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Féron (Bernard, Michel, Paul)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Duburg (Roger)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Doireau (Jacques, Jean)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « soutien » de l'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Desbordes (Jack, Albert, Lucien)
Général de brigade
Objet:
inspecteur de la fonction « logistique-formation » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Beyer (Jean-Claude, Georges)
Général de brigade
Objet:
directeur des études du Centre des hautes études militaires
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Pierrel (Guy, Francis)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Quentel (Yves, Alain, Jean-Louis)
Colonel
nommé inspecteur technique de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Lacroix (Luc, Marie)
Colonel
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Durieux (Pascal, Marie, Michel)
Contre-amiral
Objet:
adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale
Groupe:
date_debut="2001-07-26"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Cot (Jean-François, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2001-07-26"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Kalfon (Claude, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur du service de santé en région aérienne Sud
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juin 200121/06/2001
De: Louvion (Jean-François, Gaston)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, directeur de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juin 200121/06/2001
De: Dousson (Pierre, Etienne)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200121/06/2001
De: Clée (Daniel, Victor, Albert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200121/06/2001
De: La Haye (Francis, Marc, Jean-Marie)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200121/06/2001
De: Forterre (Pierre, Henri)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200121/06/2001
De: Patrice Parisé
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur des programmes aéronautiques civils à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Jean-Philippe Duranthon
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: François Descoueyte
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Corée
Remplace:M. Jean-Paul Réau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Michel Thenault
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean Daubigny
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Champagne-Ardenne"
prefet_departement="Marne"
prefet_departement_code="51"
prefet
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jacques Dewatre
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2001-06-05"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Malavergne (Jacques, Christian)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société GIAT Industries
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
09 Juin 200109/06/2001
De: Bascouzaraix (André, Joseph)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
09 Juin 200109/06/2001
De: Sancho (Michel, Jean, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
09 Juin 200109/06/2001
De: Meille (Robert, Georges, Gaston)
Général de brigade
nommé chargé de mission auprès du commandant de la force d'action terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Lafontaine (Yves, Marie, Henri)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Farbos (Paul, André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Trélaün (Michel, Georges, Denis)
Colonel du cadre spécial
nommé adjoint au directeur du collège interarmées de défense, chargé des relations internationales
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Launay (Jean-Louis, Henri)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Renvoisé (Patrick, Albert, Marcel, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Marcouyoux (Sylvain, Jean, Aimé)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Malterre (Jean-Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Fernandez (Gilles, Jean, André)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Barre (Joël, Jean-Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
réintégré dans les cadres et placé en position de service détaché auprès de la société SNECMA Moteurs
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Prevôt (Marc, Alexis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Dugard (Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Juin 200109/06/2001
De: Balerin (Jean-Paul, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'application de l'artillerie
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'artillerie"
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Perez (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées en Guyane
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Moutet (Henri, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région terre Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Monceaux (Louis, Paul, Yves)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « entraînement-études » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Hotier (Jean-Luc, Pierre, Laurent)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Nancy, commandant de la 4e brigade aéromobile
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Damay (Christian, Marie, Guy)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 11e brigade parachutiste
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Blanchet (Jean, Louis, Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant de la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Berthelemy (Michel, Roger, Jacques)
Général de brigade
Objet:
directeur du service central de la maintenance
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Maertens (Guy, Noël)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Labaye (Laurent, Anne, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Dupont (François, Paul, Pierre, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-06-18"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Goësbriand (François, Robert, Marie)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-06-10"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Amarger (Maurice, Jacques, Armand)
Général de brigade
Objet:
adjoint au chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2001-06-06"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Tryer (Hubert, Etienne)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur central du matériel de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Miquel (Arnaud, Yves, Raymond)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'électronique de l'armement de l'établissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Chevalier (Pierre, René)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur du service de santé en région terre Nord-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Auzanneau (Gilles)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées « Bégin »
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Yvert (Jean-Pierre, Eugène)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Vincent (Jean-Louis)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Ranson (André, Yves, Marie)
Général de division
nommé directeur du renseignement militaire
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges)
Général de division
nommé commandant de la force logistique terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Vice-amiral
nommé major général de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Battet (Jean-Louis, Roger)
Vice-amiral d'escadre
nommé chef d'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Juin 200109/06/2001
De: Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives du service de la maintenance aéronautique
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
charge
09 Juin 200109/06/2001
De: Fouhéty (Christian, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-09-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Billard (Jean-Claude, Roger, Achille)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Piva (Pierre, Marcel, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Manet (Jacques, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Bauchet (Jean-Pierre, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Bonnaud (Jean-François, Pierre, Philippe)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Grenier (Jacques, Louis, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Juin 200109/06/2001
De: Thierry Tuot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Jean Musitelli
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Patrick Frydman
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Bettina Laville
administratrice civile hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Renaud Vignal
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Liberia
en résidence à Abidjan
Remplace:M. Francis Lott
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liberia"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Costantini (Claude)
Objet:
nommé membre de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
03 Juin 200103/06/2001
De: Frédéric Mion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Stéphane Fratacci
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Etienne Guyon
Objet:
membre du Comité national d'évaluation de la recherche
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Marie-France Vigneras
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
réintégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Stéphane Fratacci
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Bilaud
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Paul Angelier
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Pérou
Remplace:M. Antoine Blanca
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Jacky Richard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Gilbert Santel
Objet:
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: François Gouyette
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
Remplace:M. Jean-François Thibault
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Michel Clément
Objet:
délégué au développement et à l'action territoriale
Remplace:Mme Anita Weber
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Gueullette
préfet des Deux-Sèvres
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Jean-François Gueullette
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
12 Mai 200112/05/2001
De: Claude Baland
préfet du Gers
Objet:
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur et placé en position de service détaché
Groupe:
date_debut="2001-06-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Jacques Laisne
conseiller maître à la Cour des comptes, détaché
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Michel Fuzeau
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Nièvre
chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Philippe Pondaven
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Larhant (Patrick, Antoine)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bodin (Jean-Paul, Michel, André)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Barro (Michel, Armand, André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Roche (Jean, Michel, Anne, Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Mie (Alain, Jacques)
Colonel de l'artillerie
nommé délégué militaire départemental de la Corse du Sud
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Litique (Bernard, René, Philippe)
Colonel de l'artillerie
nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Joly (François-Pierre, Joseph)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Cot (Jean-François, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Jevardat de Fombelle (Bertrand, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Crozet (Pierre, Hubert)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Séara (Jacques, René, Marcel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-17"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Moncuit de Boiscuillé (Gilles, Xavier, Marie, Daniel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-07"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Ribeyron (Pierre, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint « outre-mer » au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Debarnot (Jacques, Marie, Philibert, Alexandre)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Motut (Michel, Bernard)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Le Borgne (Jacques, Michel, Ernest)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Hérault-Munière (André, Jean, Aristide)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Schaeffer (Daniel, Henri, Charles)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Rigoux (Jean, Jacques)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Gambotti (Jean, Pierre, François)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Pène (Jean, René, Michel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Boisson (Christian)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bridelance (Jacques, Henri, Raoul)
Contre-amiral
Objet:
président de la commission permanente des programmes et des essais
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
president
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Boiselle (Patrick, Henri, Maurice)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-06-20"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Texeraud (Michel, Jean, Elie, Augustin)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-06-03"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Fayard (François, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Collet-Billon (Laurent, Marie, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales, chargé de la sous-direction de la politique d'exportation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Lecarpentier (Christian, Auguste, Achille)
Pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Mai 200108/05/2001
De: Jégou (Jean, Claude, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Dilasser (Paul, Eugène, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Jacob (Gabriel, Alexandre, Jacques, Victor)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Roux (Jean-Philippe, Georges)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Logette (Michel, Maurice, Marcel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Digonnet (Jacques, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Avout d'Auerstaedt (Armel, Hilarien, Maurice)
Général de division d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Uzan (Lucien, Georges)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul)
Vice-amiral du
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre, Ignace, Marie)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Yannick d'Escatha
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Remplace:M. Pierre Faurre
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de recherches du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directrice de la recherche
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Anita Limido
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat de Bahreïn
Remplace:M. Georges Duquin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahreïn"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Alain Le Gourrierec
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Chili
Remplace:M. Jean-Michel Gaussot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chili"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Jean-François Thibault
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique de Mauritanie
Remplace:M. Jean-Paul Taix
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mauritanie"
nomination
28 Avril 200128/04/2001
De: Elisabeth Boutin, épouse Morin
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Avril 200128/04/2001
De: Michèle Rousseau
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice du gaz, de l'électricité et du charbon
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Avril 200128/04/2001
De: Jacques Batail
Objet:
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
28 Avril 200128/04/2001
De: François Delafosse
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Rouby (Xavier)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
placé en position de service détaché auprès du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
25 Avril 200125/04/2001
De: Tsédri (Jean-Yves, Maurice)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé commandant en second de la région aérienne Nord
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Avril 200125/04/2001
De: Germain (Claude, Henri, Etienne)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Avril 200125/04/2001
De: Lépinard (Jean-Pierre)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Avril 200125/04/2001
De: Pauty (Jean-Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force logistique terrestre
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Lenoir (Thierry, René, Constant)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « opérations » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Jullien (Louis-Christian, Pierre, Raymond)
Général de brigade
Objet:
commandant du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie et adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Gadaut (Gilbert)
Général de brigade
Objet:
secrétaire du directoire des systèmes d'information et de communication
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Bagaria (Damien, Jacques, Barthélémy)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade de transmissions
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Balerin (Jean-Paul, Joseph, Jacques)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Béreil (Jean-Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-05-08"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Roumain de la Touche (François, Jean, Régis, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-05-04"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Godard (Pierre, Hervé, Marie, Emmanuel, François)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-28"
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Pholoppe (Pierre, Emmanuel, Auguste)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Griffet (Philippe, Anne-Marie, Louis, Bertrand)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Desbois (Yvon, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Lefèvre (Richard, Marcel, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Colnet (Michel, Etienne, Marie)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promus
au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Vanssay de Blavous (Loïc, Marie, Maurice)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Rosier (Marie, Jacques)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Lendrin (Gérard, Gabriel, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Gratteau (Jacques, André, Henri, Edouard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Derville (Yves, Jacques, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Coustou (André, Max, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Cougnon (Jean-Louis, Roland, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Avril 200125/04/2001
De: Chantal Jourdan
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
préfète du Lot
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Dominique Palewski
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-Michel Severino
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général de l'Agence française de développement
Remplace:M. Antoine Pouillieute
Groupe:
date_debut="2001-04-26"
conseil_des_ministres
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Renaud Vignal
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:M. Francis Lott
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gleizes (Yves, Luc, Marie)
Ingénieur général hors classe de l'armement
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur des systèmes d'armes
Objet:
délégué général pour l'armement et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Bernard de Gouttes
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Olivier Dropet
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: André Gariazzo
président du tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
directeur des services judiciaires
Remplace:M. Bernard de Gouttes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-Yves Helmer
Objet:
délégué général pour l'armement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
06 Avril 200106/04/2001
De: Pierre Guinot-Delery
préfet du Lot
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Pierre Guinot-Delery
Objet:
préfet du Lot
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
31 Mars 200131/03/2001
De: Muet (Pierre-Alain)
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: David Kessler
Objet:
directeur général du Centre national de la cinématographie
Remplace:M. Jean-Pierre Hoss
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Jean Ferrier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:M. Franck Métras
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Jean-Paul Proust
préfet hors cadre
Objet:
préfet de police de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Philippe Massoni
préfet
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Henri Loyrette
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Remplace:M. Pierre Rosenberg
Groupe:
date_debut="2001-04-14"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
30 Mars 200130/03/2001
De: Jacques Depaigne
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Chypre
Remplace:M. Jean-Bernard Devaivre
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chypre"
nomination
28 Mars 200128/03/2001
De: Bernard Le Tourneau
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissau
Remplace:M. François Chappellet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
nomination
28 Mars 200128/03/2001
De: Bernard Stirn
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: François Nicoullaud
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran
Remplace:M. Philippe de Suremain
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Iran"
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Mantel (Gilles, Jacques, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'OTAN
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Regnault (Dominique, Marie, Gabriel, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé adjoint au directeur central et chef du service des contrats et des finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Denais (Paul, Etienne, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Joubert (Bernard, Marie, Théophile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Fréson (Jean-Louis, Désiré, Edmond)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 200118/03/2001
De: Laurent (Marcel, Henri)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
directeur des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Flichy (Gaël, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Touverey (Denis, Pierre, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Prevost (Philippe, Félix, Marie, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Ranson (André, Yves, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-04-17"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Poncet (Henri, François)
Général de brigade
Objet:
commandant des opérations spéciales
date_debut="2001-04-17"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
directeur adjoint de la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
date_debut="2001-04-17"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Philipps (Jean, Georges, Charles)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-13"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Pinon (Hubert, François, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime océan Indien
Groupe:
date_debut="2001-04-11"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur central de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Choplin (Bernard, Maurice)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
inspecteur de l'armée de l'air
date_debut="2001-04-02"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Bellec (Bernard, Marie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Zeller (Louis, Marie, Michel)
Général de division
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Mars 200118/03/2001
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Mars 200118/03/2001
De: Longuet (Hervé, Claude, Yves)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Mars 200118/03/2001
De: Naour (Jacques, Pierre, René)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
nommé inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Mars 200118/03/2001
De: Michel Menachemoff
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie
Remplace:M. Patrick Chrismant
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Albanie"
nomination
17 Mars 200117/03/2001
De: Paul Maurau
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Avesnes-sur-Helpe (1re catégorie)
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mars 200111/03/2001
De: Herbert Maisl
professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Gilles Arnault de La Menardière
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Josiane Couratier
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:M. Marcel Surbiguet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Noëlle Lenoir
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Jean-Louis Nadal
magistrat
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Alexandre Benmakhlouf
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Alain Borowski
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: François Logerot
conseiller maître
Objet:
premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pierre Joxe
Objet:
premier président de la Cour des comptes qu'exerçait
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
cessation de fonction
09 Mars 200109/03/2001
De: Robert Finielz
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces
Remplace:M. Yves Charpenel
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Yves Charpenel
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Reims
Remplace:M. Hubert de Touzalin
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Jean-Olivier Viout
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. Louis Fouletier
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Christian Cahut
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 200103/03/2001
De: Guy Collet
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
03 Mars 200103/03/2001
De: Pauty (Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Lasserre (Henri, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Grenier (Jacques, Louis, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Tricoire (Jean-Paul, Emile, Gaston)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Pélissier (Henri, Joseph, René)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Damay (Christian, Marie, Guy)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Addé (Alain, Charles, Jean)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: La Haye (Francis, Marc, Jean-Marie)
Capitaine de vaisseau de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Réglat-Boireau (Arnaud, Marie, François, Louis)
Commissaire général de 2e classe
nommé inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Roux (Pierre, Robert, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Ranquet (Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Malavergne (Jacques, Christian)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Wernert (Michel, Eugène, Henry)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Hudault (François, Marie, Henri)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: André (Michel, Jean, Octave)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Vallecalle (Michel, André)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Geay (Dominique, Alain, Marie, Charles)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-03-23"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Contre-amiral
Objet:
commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
Groupe:
date_debut="2001-03-23"
conseil_des_ministres
ecole="École navale et du groupe des écoles du Poulmic"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Algré (Christian, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-03-12"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Vignat (Régis, Marie, Joseph)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Toulon
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Pillod (Daniel, Jean, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
inspecteur technique de l'armée de l'air
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Lefaudeux (François, Louis, Marcel)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du vice-président du Conseil général de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de division
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
01 Mars 200101/03/2001
De: Abiven (Gérard, Yves, Marie, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Soyard (Jean-Pierre, Georges)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Le Guen (Gilbert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Astorg (Renaud, Philippe)
Général de division d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Kehren (Jean-Paul, André, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Chadeau (Alain, Bernard, Casimir)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Fournet (Jean, Emmanuel, Marie)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Jacques Poyer
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Jean-Yves Larrouturou
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des relations avec les publics et de la communication
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Février 200123/02/2001
De: Laurent Giovachini
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de la coopération et des affaires industrielles à la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Jean Fournet
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Philippe Lazar
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Christian Bréchot
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Claude Griscelli
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Emmanuel Hoog
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Francis Beck
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Michel Rouzeau
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (7e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Clotilde Valter
inspectrice de l'administration
Objet:
inspectrice générale de l'administration (8e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Michel Margnes
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Dominique Lacambre
sous-directeur de la gestion des ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Michèle Merli
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
préfète, secrétaire générale de la zone de défense de Paris
directrice des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Février 200104/02/2001
De: Michel Lalande
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Février 200104/02/2001
De: Bernard Labarthe
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Février 200104/02/2001
De: Joël Goyheneix
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Février 200103/02/2001
De: Jean-Pierre Gastinel
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
03 Février 200103/02/2001
De: Francine Mariani-Ducray
Objet:
directrice des musées de France
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Février 200103/02/2001
De: Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2001-03-14"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
31 Janvier 200131/01/2001
De: Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Piva (Pierre, Marcel, Henri)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Boissac (Bernard, Daniel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Beck (François, Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Asencio (Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Martin (Thierry, Emmanuel, Michel, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Beaugnon (Michel, Henri)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 200131/01/2001
De: Feron (Patrick, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-03-29"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Billecocq (Alexis, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-03-21"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Thuret (Joël, Bernard, Marie)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre sud-est
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état- major des armées
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Desrousseaux (Jean-Claude)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Coiffe (Michel, René, Roger)
Commissaire général de division
Objet:
directeur du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Arailh (Patrick, Pierre, Michel, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe d'
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Gillmann (Patrick, Daniel, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-02-13"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Monnet (Jean-Claude, René, André)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'état-major de force no 3
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Malavieille (Bernard, Albin)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du centre des hautes études de l'armement
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Barro (Michel, Armand, André)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'EUROFOR
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Vicaire (Marc, Robert, Claude, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Saint (Gilbert, Georges, Léonce)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Maffert (Nicolas, Pierre, Serge)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Sancho (Michel, Jean, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord pour y exercer les fonctions de directeur adjoint de la NAHEMA
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
détachement
31 Janvier 200131/01/2001
De: Vaissière (François, Bertrand, Victor, Marie)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 200131/01/2001
De: Dischamps (Jean-François)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 200131/01/2001
De: Delcourt (Xavier, André, Jean-Marie)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
nommé chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 200131/01/2001
De: Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles)
Vice-amiral
nommé chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 200131/01/2001
De: Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des systèmes d'information de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
charge
31 Janvier 200131/01/2001
De: Chouvion (Frédéric, Maurice, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Janvier 200131/01/2001
De: Lemontey (Yves, Jean-Marie)
Pharmacien chimiste général inspecteur, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Janvier 200131/01/2001
De: Kervella (Michel, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Janvier 200131/01/2001
De: Gaudon (Pierre, Jean-Baptiste)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Janvier 200131/01/2001
De: Schwerdorffer (Arnold)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Janvier 200131/01/2001
De: Bigot (Pierre, Louis, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Janvier 200131/01/2001
De: Frédéric Gueudar-Delahaye
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Pierre Fouillade
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Ronteix
conseiller d'Etat en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
réintégration
27 Janvier 200127/01/2001
De: Jean-Pierre Ronteix
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
27 Janvier 200127/01/2001
De: Guy Matteudi
Objet:
président-directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
cessation de fonction
26 Janvier 200126/01/2001
De: Jean-Bernard Thiant
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Ouganda
Remplace:M. René Roudaut
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouganda"
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Jean-Denis Combrexelle
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des relations du travail
Remplace:M. Jean Marimbert
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
directrice des Archives de France
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Janvier 200123/01/2001
De: Thierry Le Roy
conseiller d'Etat
Objet:
préfet de la Dordogne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Janvier 200121/01/2001
De: Pierre-Henry Maccioni
préfet de la Dordogne
Objet:
préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Janvier 200121/01/2001
De: Joël Gadbin
préfet de Saône-et-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Janvier 200121/01/2001
De: Gabriel de Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
Remplace:M. Henri Benoit de Coignac
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Alain Richard
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Angola
Remplace:M. André Cira
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Angola"
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Jean-François Tallec
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dunkerque (1re catégorie)
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Janvier 200111/01/2001
De: Francis Spitzer
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Janvier 200111/01/2001
De: Michel Le Clainche
Objet:
directeur des relations avec les publics et de la communication
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Janvier 200111/01/2001
De: Bentégeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
conseil_des_ministres
conférés
10 Janvier 200110/01/2001
De: Zeller (Louis, Marie, Michel)
Général de division
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Delanghe (Christian, Roger)
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Janvier 200110/01/2001
De: Gheerbrant (Jacques)
Vice-amiral
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Janvier 200110/01/2001
De: Martin (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:Mme Latournerie (Marie-Aimée)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 200106/01/2001
De: Brard (Robert, Pierre)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'enseignement maritime en résidence à Nantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Enseignement maritime en résidence à Nantes"
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Barnier (Jean-Claude, Marie)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2001-02-14"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Perrin (Jean-Louis, Emile, Henry)
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
nommé adjoint de l'inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'officier général de 2e classe du corps technique, et administratif des affaires maritimes
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Hamon (Jean-Marc)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Baudoux (Alain, Emile, Marc, Ghislain)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Doireau (Jacques, Jean)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Castagnet-Cazalis (Edouard, Jean-Baptiste)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Brisset (Jean-Vincent, Paul, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Durieux (Pascal, Marie, Michel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Rosier (Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Chaminadas (Yves, Alain)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Théry (Marc, Félix, Charles, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Lenoir (Thierry, René, Constant)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Lendrin (Gérard, Gabriel, Robert)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Coustou (André, Max, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Cavan (Christian, Michel, Pierre)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Thuret (Joël, Bernard, Marie)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Le Bourdonnec (Roland)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Champiot (Louis, Rémy, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé commandant de la région aérienne Nord
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Bévillard (Alain, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Soulères (Christian, Pierre, Henri)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Molard (Bernard, Michel)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Klein (Patrice, Eugène, Dominique)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Albanel (Baudouin, Marie, Dominique)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Rouby (Xavier)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
maintenu en service détaché
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Coleau (Jacques, Paul)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Siess (Jacques, Serge, Simon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Guignot (Raymond, Marie, Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Deloly (Jean, Bernard)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Souquière (Patrick, Jean, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Desnoës (Yves, Albert, Urbain, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Allain (Pierre, Louis)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Dickès (Bernard, François, Luc)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-22"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Roux (Xavier, Anne, Guy, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Aujoulet (Bernard, Roger, Léon, Joseph)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Coffy (Gérard, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Libat (Bernard, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de l'école de formation des sous-officiers
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
conseil_des_ministres
ecole="École de formation des sous-officiers"
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Soulé (Pierre, Paul, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central no 2 des propulseurs et des essais aéronautiques et de l'établissement technique central no 3 des missiles de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de la coopération et des affaires industrielles
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Lievens (Claude, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Deguest (Pierre, Jacques, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directeur du commissariat de l'air en région aérienne Sud
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Japiot (Philippe, Georges, Marie, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Gallas (Patrice, Marie, Maurice, Roland)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Crestin (Jean-Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
président de la section « études techniques » du conseil général de l'armement
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
president
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Thouverez (Patrick, Emile, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur central de la struture intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Calais (Jean-Marc, Laurent, Roger)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Gheerbrant (Jacques)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200028/12/2000
De: Blanchet (Guy, Louis, Marie)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-01-17"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200028/12/2000
De: Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Vice-amiral
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200028/12/2000
De: Dat (Lucien, Roger)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 200028/12/2000
De: Decore (Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
charge
28 Décembre 200028/12/2000
De: Caplain (Philippe, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de l'administration et de la gestion de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
charge
28 Décembre 200028/12/2000
De: Faidherbe (Jacques, Raoul)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-03-03"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200028/12/2000
De: Borgiali (Raymond, Antoine, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200028/12/2000
De: Rodriguez (Jean-Claude, Jocelyn)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200028/12/2000
De: Orignac (Jacques)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200028/12/2000
De: Vandier (Dominique, Pierre, André, Emmanuel)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 200028/12/2000
De: Philippe Belaval
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
27 Décembre 200027/12/2000
De: Philippe Belaval
Objet:
conseiller d'Etat, directeur des Archives de France
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Décembre 200027/12/2000
De: Michel Demazure
Objet:
président de la Cité des sciences et de l'industrie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
22 Décembre 200022/12/2000
De: Martin Vial
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200022/12/2000
De: Michel Bon
Objet:
président du conseil d'administration de l'entreprise nationale France Télécom
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200022/12/2000
De: Gérard Rameix
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Commission des opérations de bourse
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Jean-Yves Perrot
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Louis Gautier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (deuxième tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Hélène Morell
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Laurence Fradin
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (premier tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Rameix
Objet:
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
12 Décembre 200012/12/2000
De: Perrot
Objet:
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
12 Décembre 200012/12/2000
De: Morell
Objet:
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
12 Décembre 200012/12/2000
De: Denis Morin
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:
M. Guehenno
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Claude Griscelli
docteur en médecine, professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Yves Aubin de La Messuziere
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Alain Cadiou
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général des douanes et droits indirects
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 200008/12/2000
De: Alain Bouvier
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Bernard Saint-Girons
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Clermont-Ferrand"
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Bernard Saint-Girons
professeur des universités, recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Remplace:M. Maurice Quenet
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nice"
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Jeanne-Marie Parly
professeure des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Gabriel Keller
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale de Yougoslavie
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Yougoslavie"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Alain Seban
maître des requêtes
Objet:
membres suppléants à la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Claude Hassan
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
18 Novembre 200018/11/2000
De: Marianne Laigneau
maître des requêtes
Objet:
membres suppléants à la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Remplace:M. Frédéric Salat-Baroux
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
18 Novembre 200018/11/2000
De: Jean-François Dobelle
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale à Montréal
Remplace:M. Michel Peissik
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
17 Novembre 200017/11/2000
De: Tert (Alain, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
14 Novembre 200014/11/2000
De: Denizot (Jean-Marc, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Lacroix (Jean-Claude, Georges)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Baillet (Jean, Patrick, Raymond, Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Moutet (Jean-Pierre, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gliniasty (Michel, Hugues)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Chadeau (Alain, Bernard, Casimir)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Proust (Roger, François, Emile, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-07"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Mouton (Claude, Denis, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Cieslak (Zygmont, Roman)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Azzis (Jean, Marcel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Renault (Christian, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-22"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Mestrallet (François, Marie, Jean, Joseph, Anne)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Le Compasseur Créqui Montfort de Courtivron (Hugues, Louis, Anne, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force no 1
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Velly (Pierre, Henri, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
adjoint militaire au directeur central de l'infrastructure de l'air et commandant des formations du génie de l'air
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gavoty (Daniel, Alexandre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du bureau « espace » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Sotinel (Pierre, Emile, Gabriel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Quéméneur (Jean-Paul, Yves, Guillaume)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Vergne (Michel, Charles, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur, chef de la division de la gestion des programmes du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Cailliau (Etienne, Jean, Albert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement et chef du département des hautes études de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bergeot (Alain, Jean, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central no 1 des essais en vol et directeur du centre d'essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Aumonier (Philippe, Jean, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bruno Suzzarelli
Objet:
directeur de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Christian Phéline
contrôleur d'Etat
Objet:
directeur du développement des médias
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Gérard Mégie
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Edouard Brézin
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
04 Novembre 200004/11/2000
De: Guy Mandon
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Pierre Rosenberg
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="2000-10-27"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
renouvellement
03 Novembre 200003/11/2000
De: Daniel Nahon
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard Candiard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur du service d'information du Gouvernement
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Octobre 200025/10/2000
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
directrice de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
21 Octobre 200021/10/2000
De: Jean Rannou
général d'armée aérienne
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Marie-France Pagnier, épouse Dunavan
conseillère des affaires étrangères hors classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste du Sri Lanka
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Maldives
en résidence à Colombo
Remplace:Mme Elisabeth Dahan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maldives"
nomination
20 Octobre 200020/10/2000
De: Berroche (Jean-Yves)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Le Balc'h (Jean, Marie, André)
Contre-amiral
placé en position de service détaché auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
17 Octobre 200017/10/2000
De: Quenzer (Alain, Georges, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 200017/10/2000
De: Laporte (Jean, Marie, Daniel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 200017/10/2000
De: Eyries (Frédéric, Marc-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 200017/10/2000
De: Tourne (Edwige, Yvonne, Renée), épouse Bonnevie
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 200017/10/2000
De: Lagarde (Jean-Jacques, Bernard)
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Chéron (Jean, Albert, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-12-27"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Soubirou (André)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Schwerdorffer (Arnold)
Général de division
Objet:
commandant de l'EUROFOR
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de la gestion et de l'organisation
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Goutx (Yves, Vincent)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Wilmot-Roussel (Richard, Charles, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Dechavanne (Daniel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Reau de la Gaignonnière (Patrick, Marie, Geoffroy)
Colonel de l'infanterie du
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-11-30"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Winter (Michel, Raymond, Hugues)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-11-15"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Pellegrin (Jean-Pierre, André)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-11-14"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Guillaume (Philippe, Michel, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-11-05"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Thiret (François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Tartinville (Alain, Georges, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 7e brigade blindée
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Lafontaine (Yves, Marie, Henri)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Gallineau (Philippe)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'application de l'arme blindée et de la cavalerie
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie"
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Bruneau (Robert, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef de la mission pour le développement de l'innovation participative
Groupe:
date_debut="2000-10-12"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Bittel (Jacques, Henri, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Hasselmann (Jean-Louis, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Fournier (Henry-Jean, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Durin (Yves, Jean, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Oliveau (Bernard, Albert, Victor, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Samson (Pierre, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Malbreil (André, Michel)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2000-12-11"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: Fleuriot (Bernard, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2000-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Octobre 200017/10/2000
De: François Auvigne
Objet:
directeur général des douanes et droits indirects
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
15 Octobre 200015/10/2000
De: Sophie Mahieux
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice du budget
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
directeur du budget
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
15 Octobre 200015/10/2000
De: Philippe Barret
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
délégué interministériel au codéveloppement et aux migrations internationales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Henri Vidal
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth d'Antigua-et-Barbuda
en résidence à Castries
Remplace:M. Claude Losguardi
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
nomination
11 Octobre 200011/10/2000
De: Anne Gazeau-Secret
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume des Pays-Bas
Remplace:M. Bernard Faubournet de Montferrand
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pays-Bas"
nomination
11 Octobre 200011/10/2000
De: Jean-Pierre Weiss
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur du personnel et des services à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Pierre Chantereau
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur itinérant délégué à l'environnement
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Alain Costes
professeur des universités
Objet:
directeur de la technologie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jacques Tournier
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au délégué général pour l'armement
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 200003/10/2000
De: Jouaillec (François, Jacky)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2000-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
01 Octobre 200001/10/2000
De: Callewaert (Jean, Henri, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2000-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
01 Octobre 200001/10/2000
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.