personnalite_qualifiee (tag)


De: Janine Guaguère
docteur vétérinaire
élue du Conseil national de l'Ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2016-11-17"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Stéphane DISTINGUIN
président-directeur général de FABERNOVEL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public Grande Ecole du numérique
Groupe:
ecole="École du numérique"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Georges ASSERAF
président de la Commission nationale de la certification professionnelle
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public Grande Ecole du numérique
Groupe:
ecole="École du numérique"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Laurent NUNEZ
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric DEBOVE
directeur de l'institut de droit et d'économie de Melun, université Paris II- Panthéon Assas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
magistrate hors hiérarchie, directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Philippe Mercier
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Daniel Malicier
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Laurent Fanton
Professeur
suppléant
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Clotilde Rougé-Maillart
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au titre des enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Bernard ROCHETTE
président d'honneur de l'Association des cours professionnels de la pharmacie de Paris
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière les personnes qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Cyril BOSSENAUER
adjoint au coordonnateur général des écoles en santé du CHR Metz-Thionville et CH-Briey
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière les personnes qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Laurent LINGE
enseignant, centre
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean Lagarde
Ramonville-SaintAgne (31)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Eric KUENZI
chef de service SAFEP-SAAAS, CREESDEV, Besançon (25)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Yves FAURE
enseignant honoraire, Vanves (92)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Louis Braille
Strasbourg (67)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Louis Braille
Strasbourg (67)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère, Quimper (29)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Pascal AYMARD
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières, Vertou (44)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Eric OBYN
enseignant, centre FORJA, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Laurent LINGE
enseignant, centre
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean Lagarde
Ramonville-SaintAgne (31)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Eric KUENZI
chef de service SAFEP-SAAAS, CREESDEV, Besançon (25)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Louis Braille
Strasbourg (67)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Louis Braille
Strasbourg (67)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, Initiatives pour l'inclusion des déficients visuels, Quimper (29)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Pascal AYMARD
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières, Vertou (44)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Nathalie ZELMEUR
enseignante, centre
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: La Réunion
(974)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Frédérique GUMERY
chef de service, CRDV, Clermont-Ferrand (63)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles, Toulouse (31)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels, Nancy (54)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés, Suresnes (92)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, établissement
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Nathalie ZELMEUR
enseignante, centre
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, DSDEN, Bobigny (93)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Frédérique GUMERY
chef de service, CRDV, Clermont-Ferrand (63)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles, Toulouse (31)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels, Nancy (54)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés, Suresnes (92)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, établissement
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe Schafer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-Paul Lhuillier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Élisabeth Bouffard-Savary
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-François Serres
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Michel Salom
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Cyrus Mechkat
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: André Masson
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Emmanuel Hirsch
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Serge Guérin
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Karine Lefeuvre
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Anne-Marie Guillemard
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Chantal Gatignol
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Françoise Forette
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Anne Caron-Déglise
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Sandrine Andrieu
Objet:
personnalités qualifiées au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Novembre 201605/11/2016
De: Thomas PISON
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy et président de la conférence nationale des procureurs de la République, titulaire
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent GEBLER
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal pour enfants de Bordeaux et président de l'association française des magistrats de la jeunesse
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Perside DIANZINGA
substitute des mineurs près le tribunal de grande instance de Nancy, suppléante
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Philippe Orliange
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée extérieure à l'institut
Remplace:M. Roger Goudiard
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: José Luis Martinez Peña
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Maurice Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Anna Creti
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
3° Au titre des personnalités qualifiées désignées
sur proposition de l'Académie des sciences morales et politiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Chantal Jourdan
préfète honoraire
Objet:
personnalité qualifiée au sein du collège de déontologie des juridictions financières
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Fabienne BASCOU
gérante de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Trystram (Gilles)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Soroste (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Orieux (Gaël)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Orenga (Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Nizri (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Garot (Guillaume)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Etilé (Fabrice)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Depincé (Malo)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Corbeau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Françoise CASAGRANDE
vice-bâtonnière de l'ordre des avocats du barreau de Bordeaux, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: BRUNETEAU (Christine)
administratrice au sein de l'Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE)
Objet:
membres du Conseil national des villes
personnalités qualifiées
Suppléant
Remplace:Mme BRICHET (Audrey)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Olivier PEYROUX
Objet:
membres du comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des humains
II. -
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
en application du 3°l'article 7 du décret n° 2013-8 du
3 janvier 2013
portant création d'une création mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humainsmodifié par ledécret n° 2016-1096 du
11 août 2016
Remplace:Mme Sylvie O'DY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Edouard DURAND
Objet:
membres du comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des humains
II. -
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
en application du 3°l'article 7 du décret n° 2013-8 du
3 janvier 2013
portant création d'une création mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humainsmodifié par ledécret n° 2016-1096 du
11 août 2016
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jérôme SALOMON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants des collectivités territoriales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines relevant des missions de l'Agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 201616/10/2016
De: Dominique POLTON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants des collectivités territoriales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines relevant des missions de l'Agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 201616/10/2016
De: Martine Lombard
professeure des universités
Objet:
personnalité qualifiée au sein du collège de déontologie de la juridiction administrative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201614/10/2016
De: Denis Lambert
directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Octobre 201613/10/2016
De: Andrée Sursock
secrétaire générale de l'Association européenne des universités
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Octobre 201613/10/2016
De: Martine Rosenbacher
directrice du service universitaire de médecine préventive et de santé de l'université de Lorraine
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Octobre 201613/10/2016
De: Brigitte Regaldie
Association des villes universitaires de France
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
renouvellement
13 Octobre 201613/10/2016
De: Blaise Pascal
président de la commission vie étudiante et vie de campus à la conférence des présidents d'université
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Mathias Bernard
président de l'université
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Faten Hidri
vice-présidente en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche au conseil régional d'Île-de-France
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
date_fin="2018-10-11"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Damien RILLARD
gérant d'établissement d'activités physiques et sportives, directeur du fonds de dotation Agisport-Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Anne-Marie JEAN
déléguée territoriale Alsace du Groupe La Poste
membre du conseil économique, social et environnemental régional d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: François CRAVOISIER
cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Elisabeth ROSNET
professeure à l'université de Reims Champagne-Ardenne, docteur en psychologie, ancienne sportive de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Jean MAYER
retraité, ancien professeur de sport et ancien conseiller technique sportif d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Bernard ELIE
directeur général de la société CMA CGM Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Mona KANAAN
directrice de l'entreprise médicale à domicile « Pour être bien chez soi »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Didier WEBER
cadre dirigeant et président de l'Entente Sportive Bisontine Féminine (ESBF), club professionnel de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
personnalités qualifiées désignées par la présidente du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Catherine LEPETZ
directrice régionale de l'Union nationale du sport scolaire et membre du comité régional olympique et sportif de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
personnalités qualifiées désignées par la présidente du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Jean-Pierre FEUILLAN
vice-président de la Fédération française de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Valérie BARLOIS
championne olympique d'escrime, directrice régionale de Bouygues Bâtiment CSO
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Jean-Philippe PESLARD
cadre dirigeant de la société d'assurance AXA à Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional du Centre-Val de Loire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Emmeline NDONGUE-JOUANIN
ancienne basketteuse de haut niveau, consultante dans les secteurs de la communication et du management
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional du Centre-Val de Loire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Eric PENSALFINI
maire de Saint-Max
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Marie-Josée DAVANZO
cogérante de la société BSSI Conseils
membre du conseil économique, social et environnemental régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Alain MOREAU
président de l'Union française des industries de la mode et de l'habillement et président de la ligue Poitou-Charentes de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Claire FOUNTAINE
vice-présidente de la Fédération française de voile et ancienne directrice des équipes de France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Denis LOEPER
juge consulaire au tribunal de commerce de Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201607/10/2016
De: Gérard DERUSSY
avocat au barreau de la Guadeloupe, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Marie-Josèphe BART
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201607/10/2016
De: Jean PERRIN
de l'Union Nationale des Propriétaires Immobiliers, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des propriétaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Jean-François BUET
de la Fédération nationale de l'immobilier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Fabien PODSIALDLO REGNIER
de la Confédération nationale du Logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des locataires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Michel FRECHET
de la Confédération générale du Logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des locataires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Bernard VERQUERRE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
sur proposition de cette dernière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Patrice LANGINIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
sur proposition de cette dernière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Xavier de LANNOY
de Solidaire pour l'habitat, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: David RODRIGUES
de l'association Consommation, logement, cadre de vie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Françoise SCHAUB
de l'Union Nationale des Propriétaires Immobiliers, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des propriétaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Hélène PERALDI-ROLLAND
de l'Union des syndicats de l'union de l'immobilier, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Sophie BRETON
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
sur proposition de cette dernière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Nathalie BALDACCI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
sur proposition de cette dernière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Hélène PELISSARD
de Solidaire pour l'habitat, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Roselyne CONAN
de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Géraldine CHALENCON
de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Ann-Gaël BEARD
de l'association Consommation, logement, cadre de vie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Nicolas FORRAY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Michel VAN-PRAËT
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la communication
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Christiane BASSET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dominique THOUVENIN
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Yves CHARPENEL
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du droit des femmes
Remplace:Mme Claire LEGRAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Martine LE FRIANT
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du travail
Remplace:M. Régis AUBRY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sophie CROZIER
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:M. Alain CORDIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Carine CAMBY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. André COMTE-SPONVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Pierre DELMAS-GOYON
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président de la Cour de Cassation
Remplace:Mme Frédérique DREYFUS-NETTER
Groupe:
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Henri Rabourdin
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Laurent Gardin
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Christian Alibay
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Viviane Tchernonog
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Brigitte Clavagnier
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Peter Wouters
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Groupe:
date_debut="2016-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Thomas Grenon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Groupe:
date_debut="2016-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Christian Divin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Groupe:
date_debut="2016-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Jocelyn Bonjour
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Groupe:
date_debut="2016-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Françoise Charbit
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Groupe:
date_debut="2016-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Paul PENY
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Serge MORVAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Véronique ROUZAUD
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Chantal JOURDAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Catherine DANEYROLE
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Fabrice MATTATIA
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Patrick GENDRE
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Frédéric CIRILLO
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans le domaine économique et financier
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Martine AUTRAN
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences en matière de sécurité des systèmes d'information et de nouvelles technologies
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Isabelle POIROT-MAZERES
suppléante
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Anne-Sophie GINON
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Louis GALLOIS
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Paul HERTEMAN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Marion GUILLOU
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Remplace:Mme Isabelle KOCHER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Pierre Berthelet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Farhad Khosrokhavar
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Marie-Hélène Debart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Michèle Ramis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Renée Zauberman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Stéphanie Fougou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Michel THOMAS
président du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Marie-Josèphe BART
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: ROUQUETTE (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2016
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Renard
directeur de l'URSSAF Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Martin Malvy
président du Grand Figeac
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Alain Lambert
président du conseil départemental de l'Orne
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Daniel Gutman
avocat associé en droit fiscal
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Yves Dubief
président-directeur général de la société Tenthorey, président de l'Union des industries textile et président du Comité de liaison des industries de main-d'œuvre
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Stéphane Austry
avocat associé en droit fiscal
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Danielle Bousquet
présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Hervé Soule
CH Centre Bretagne, Pontivy
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Loic Simon
Groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Philippe Saviuc
CHU Grenoble
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Lionel Pineau
Biotech-Germande
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Maël Pagenault
CHU Rennes
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: St Laurent du Var
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Christophe Gautier
Antenne régionale de la lutte contre les infections nosocomiales Aquitaine -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pascal Fascia
Antenne régionale de la lutte contre les infections nosocomiales Rhône-Alpes-Auvergne -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jean-Marc Dugast
Clinique St Charles
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Christian Brun-Buisson
Coordinateur du comité de suivi du Propias
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Gilles Antoniotti
Direction Qualité du Groupe Ramsay, Générale de santé
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jean-Michel Thiolet
Ministère chargé de la Santé, Direction générale de la santé -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Joseph Hajjar
Coordonateur scientifique, Praticien en hygiène, CH de Valence -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pascal Di Donato
Agence nationale de la sécurité du médicament et des produits de santé -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Delphine Verjat-Trannoy
Groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière Professionnels auditionnés par le groupe de travail et sollicités pour la relecture -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Carole Vaillant
CHU Angers
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jacqueline Shum Cheong Sing
CHU Grenoble
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Delphine Seytre
CHU Avicenne, Bobigny
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: La Roche-sur-Yon
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Françoise Mevel
Hôpital Européen Georges Pompidou, Paris
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Chantal Leger
Antenne régionale de la lutte contre les infections nosocomiales Poitou-Charentes -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Elisabeth Laprugne-Garcia
Groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Nathalie Jouzeau
Groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Graziella Guerre
Antenne régionale de la lutte contre les infections nosocomiales Bourgogne -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sandra Fournier
EOH siège de l'APHP
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sophie Desmons
Antenne régionale de la lutte contre les infections nosocomiales PACA -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Leslie Depres
CH Sud Francilien, Corbeil-Essonnes
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Florence Chobert
Institut Arnault Tzanck
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Hélène Boulestreau
CHU Bordeaux
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Karin Blanckaert
Antenne régionale de la lutte contre les infections nosocomiales Nord-Pas de Calais -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Florence Bekaert
CH Ste Anne, Paris
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pascale Bailly
CHU Besançon
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Martine Aupee
Groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Société de réanimation de langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Virginie Gaiffe
Agence nationale de la sécurité du médicament et des produits de santé
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Patricia Descamps-Mandine
Ministère chargé de la Santé, Direction générale de la santé -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Mélanie Cailleret
Ministère chargé de la Santé, Direction générale de la santé -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Anne Berger-Carbonne
Ministère chargé de la Santé, Direction générale de l'offre de soins - Bast Bidar, Ministère chargé de la Santé, Direction générale de l'offre de soins -
Objet:
Un rapport d'investigation est rédigé pour favoriser les retours d'expériences ; il est adressé à la direction, aux services et instances concernés
37
Sociétés savantes, organismes et personnes qualifiées sollicitées pour la relecture - Association française d'urologie
Groupe de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 201615/09/2016
De: Rumeau (Michel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Mignot (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Meisser (Mathias)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Gamba (René)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Nave (Laetitia)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Mietlicki (Fanny)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Guigou-Carter (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Gaulupeau (Aline)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Michel TOURNEBISE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Patrick PINEAU
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Claude MORET
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Alain LHUILLIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Michel LEGRAND
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Pierre KHOLER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Joël FAURE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Eric CESMAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Georges BOROT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Marie-Noëlle MARSAULT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Valérie PERNELET-JOLY
responsable de l'unité scientifique d'évaluation des risques liés aux milieux aériens
Objet:
membres du Conseil national de l'air
personnalité qualifiée
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Dorothée BEDOK
Objet:
membre du Haut Conseil du dialogue social
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Septembre 201607/09/2016
De: PREMARTIN (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
personnalités qualifiées
Remplace:Mme LE GALL (Carole)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 201601/09/2016
De: BLANC (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
personnalités qualifiées
Remplace:Mme SCHWARZ (Virginie)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 201601/09/2016
De: Bertrand BRASSENS
Objet:
personnalité qualifiée
comité d'harmonisation de l'audit interne
Remplace:M. Jean-Pierre JOCHUM
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
26 Août 201626/08/2016
De: François HERAN
directeur du département des sciences humaines et sociales de l'Agence nationale de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201621/08/2016
De: Fabrice GIRAUX
membre de l'association « Médecins du monde »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201621/08/2016
De: Vincent BAHOLET
délégué général de la fondation « Agir contre l'exclusion »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201621/08/2016
De: Chantal JOURDAN
préfète honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201621/08/2016
De: Lucie FEUTRIER-COOK
directrice du pôle asile au Centre d'action sociale protestant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 201621/08/2016
De: Laurent Visier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Article 3
En vertu de l'article R. 1411-49 du code de la santé publique, sont démissionnaires
personnalités qualifiées
2o Au titre de la commission spécialisée Risques liés à l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Éric Gaffet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Article 3
En vertu de l'article R. 1411-49 du code de la santé publique, sont démissionnaires
personnalités qualifiées
2o Au titre de la commission spécialisée Risques liés à l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Christophe Schmit
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Article 3
En vertu de l'article R. 1411-49 du code de la santé publique, sont démissionnaires
personnalités qualifiées
1o Au titre du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Thierry Debord
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Article 3
En vertu de l'article R. 1411-49 du code de la santé publique, sont démissionnaires
personnalités qualifiées
1o Au titre du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Michel Cot
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
5o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Gabriel Birgand
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
4o Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Jean-Noël Jouzel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
3o Au titre de la commission spécialisée risques liés à l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Christophe Rapp
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
1o Au titre de la commission spécialisée maladies transmissibles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Nora Moumjid
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
5o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Gwenn Menvielle
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
5o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Claire Rondet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
2o Au titre de la commission spécialisée maladies chroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Avner Bar-Hen
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
7o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Didier Jourdan
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
6o Au titre de la commission spécialisée prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Philippe Berthelot
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
5o Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Marcel Lourel
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
4o Au titre de la commission spécialisée risques liés à l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Claude Gilbert
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
4o Au titre de la commission spécialisée risques liés à l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Jean-Yves Limeul
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
3o Au titre de la commission spécialisée maladies chroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Didier Seyler
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
1o Au titre de la commission spécialisée maladies transmissibles
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Christian Perronne
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
1o Au titre de la commission spécialisée maladies transmissibles
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Gaétan Gavazzi
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
1o Au titre de la commission spécialisée maladies transmissibles
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Anne Tallec
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
7o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Marie-Hélène Metzger
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
7o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Catherine Le Galès
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
7o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Chantal Cases
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
7o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Valérie Buthion
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
7o Au titre de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Chantal Mannoni
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
6o Au titre de la commission spécialisée prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Zoé Héritage
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
6o Au titre de la commission spécialisée prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: Hélène Peigue-Lafeuille
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
1o Au titre de la commission spécialisée maladies transmissibles
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Août 201615/08/2016
De: LEFEBVRE (Sergine)
déléguée du préfet pour l'égalité des chances dans les quartiers prioritaires de Valenciennes
Objet:
membres de la commission de sélection des candidats à la classe préparatoire intégrée au concours externe de secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable
personne qualifiée dans le domaine social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Arthur Renaud
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE ParisTech)
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Catherine Grandcoing
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 201606/08/2016
De: MÜLLER (Gerhard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: BERTIERE (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: JOUGLEUX (Muriel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: François-Xavier GUILHOT
juge consulaire au tribunal de commerce d'Agen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Agen"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Tobias KURTH
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées désignées par les ministres de tutelle
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Robert BAROUKI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées désignées par les ministres de tutelle
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Isabelle VILLE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées désignées par les ministres de tutelle
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Sylvaine CORDIER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées désignées par les ministres de tutelle
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Mathieu SIBE
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
2° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Fred PACCAUD
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
2° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Marcel JAEGER
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
2° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Catherine TOURETTE-TURGIS
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
2° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Carole NOCERA-PICAND
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
2° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Martine GUÉRARD
responsable du service des affaires régionales de la Banque de France de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Pierre SANTIPERI
juge consulaire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Dijon"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Augustin VALERO
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Alain JACQUET
trésorier honoraire à la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Eric SENGEL
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar chargé du tribunal d'instance de Sélestat, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Manuel BAUDOUIN
président de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Cédric SAUNIER
vice-président au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Gilles TACQUET
conseiller technique à la chambre de commerce et d'industrie de la Réunion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Jean GARRIC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 201617/07/2016
De: Anne-Marie BROCAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 201617/07/2016
De: LENANCKER (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'association gestionnaire du fonds d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: GALLOIS (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'association gestionnaire du fonds d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: DAVY de VIRVILLE (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'association gestionnaire du fonds d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Jean-François PINTON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
5º Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Stéphanie TUBERT-JEANNIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
5º Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Christine MEIGNIEN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
5º Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Jacqueline BUSSIERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
5º Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Gabriel DAUBECH
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Anne JOSSERAN
Objet:
au mandat de
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201615/07/2016
De: André TOUBOUL
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bernard FROMENT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Remi TOUSSAIN
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
2
personnalité qualifiée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Alain NEMOZ
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Michèle HANNOYER
administratrice civile hors classe retraitée
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Isabelle Pellerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Olivier Geffroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hind Saoud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sophie Clech
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Henri PREVOST
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre de la personnalité qualifiée choisie par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: ROCHE (François)
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: PELISSIE (Manuel)
président de la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: JAEGER (Marcel)
titulaire de la chaire de travail social et d'intervention sociale du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: DUBASQUE (Didier)
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: NIRONI (Catherine)
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: DELPECH (Françoise)
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: COSSEE (Claire)
professeur d'université ou un maître de conférence désigné, ès qualité
par la ministre chargée des affaires sociales
sur proposition du ministre en charge de l'enseignement supérieur
Objet:
Haut Conseil du travail social
5) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: Antoine MANTEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences financières
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Jean-Bernard RAOUST
président honoraire de la société Barry Rogliano Salles
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Philippe DELEBECQUE
professeur à l'Université de Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Anne SANDRETTO
déléguée générale de Transport et logistique de France-TLF Overseas
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Christine LAIR
secrétaire générale de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Chantal HELMAN
directrice de l'administration et des finances du grand port maritime de Marseille
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Christine EZCUTARI
avocate, cabinet Norton-Rose
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Antidia CITORES
association SurfRider
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Valérie CHALAL
vice-présidente de la commission maritime de l'Association des utilisateurs de transport de fret-AUTF
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Darmon (Marc)
directeur général adjoint Thalès, directeur général de l'activité systèmes d'information et de communication sécurisés
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Monteiller (Gaëlle)
directrice associée chez Valtus
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Clélia Morali
déléguée à la communication du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au titre de la personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Yves VERILHAC
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Christophe AUBEL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: DUPONT (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalité qualifiée
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Remplace:M. AWADA (Fouad)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Serge Guérin
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bruno Vellas
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Pierre POUSSIN
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Stéphane VOLANT
secrétaire général de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Stanislas CHAPRON
président du directoire de Marsh France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Philippe CHALMEL
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jeanny LORGEOUX
sénateur, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sont membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale, outre ceux
mentionnés aux 1°, 5° et 6° de l'article R. 1132-22 du code de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Gilbert LE BRIS
député, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sont membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale, outre ceux
mentionnés aux 1°, 5° et 6° de l'article R. 1132-22 du code de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Francine VALETOUX
auditrice de la 175e session régionale de l'institut (2008)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Muriel JOYEUX
auditrice de la 159e session régionale de l'institut (2004)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Valérie DEROUET
désignée par le président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sont membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale, outre ceux
mentionnés aux 1°, 5° et 6° de l'article R. 1132-22 du code de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Stephan Kutniak
directeur général adjoint des services du Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2016
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Juin 201629/06/2016
De: Hélène Maggiori
adjointe au maire de Fontainebleau
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2016
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Juin 201629/06/2016
De: Laurence Engel
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2016
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Juin 201629/06/2016
De: Elisabeth Bouffard-Savary
conseillère municipale de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2016
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Juin 201629/06/2016
De: Gilles Boeuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie maritime
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie maritime
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Patrice LEFEBVRE
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2016
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Monique SCHWARTZ-AUTISSIER
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2016
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Patrick LE BIGRE
élu à la chambre de commerce et d'industrie Seine-Mer Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Olivier DANES
directeur de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Stéphanie MAUCLAIR
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Orléans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Patrick PERROTIN
président du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Patrice QUINCHON
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Charles CUNAT
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Denis LAMBREY DE SOUZA
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Joëlle MUNIER
présidente du tribunal de grande instance d'Albi, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Jean KALLMANN
président-directeur général de BREITLING, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Besançon"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Jean-Claude CHAUVET
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Philippe MOREAU
vice-président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Aliette BENOIST
présidente du tribunal de commerce de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Odile FRANSES
directrice régionale déléguée, Nord Pas de Calais-Picardie de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Jean-Marie ALBOUY
président du tribunal de commerce de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Gérard GIL
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
V. -
personne qualifiée en matière économique et financière et compétente dans le domaine de la banque ou de l'assurance
Groupe:
personnalite_qualifiee
admission
19 Juin 201619/06/2016
De: Jacques ETHEVENIN
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
VII. -
personne qualifiée en matière économique et financière et compétente en matière de comptabilité nationale et internationale
Groupe:
personnalite_qualifiee
admission
19 Juin 201619/06/2016
De: Caroline WEBER
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
VI. -
personne qualifiée en matière économique et financière et compétente dans le domaine des petites et moyennes entreprises, des personnes morales de droit privé ayant une activité économique ou des associations
Groupe:
personnalite_qualifiee
admission
19 Juin 201619/06/2016
De: Michel de VIRVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201618/06/2016
De: Dominique CORONA
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201618/06/2016
De: Pierre-Louis BRAS
président du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201618/06/2016
De: Anne MERCIER-BEULIN
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201618/06/2016
De: Véronique MARTIN SAINT LEON
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201618/06/2016
De: Philippe Bordeyne
recteur de l'Institut catholique de Paris
Objet:
membre du CCESP
au titre de personnalité qualifiée
sur proposition des présidents des fédérations
Remplace:M. Laurent Peridy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Thierry MOULIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Stéphane LOUVET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Catherine QUANTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Pierre LIMOUSIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Robert LAFORE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Barbara STIEGLER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Pascale SENSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Laurent Moché
directeur général d'Edenkia
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Patrick Fragman
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Pascaline TARDIVON
inspectrice de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
En tant personnalité qualifiée dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201612/06/2016
De: TAVERNIER (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: D'ARRAS (Diane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: BORNE (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Zagatti (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Tassigny (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Saint Jalme (Michel)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Ragot (Bernard)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Quistinic (Pierre)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Méry (Benoît)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Liégeois (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Hignette (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Halimi (Albert)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Guérineau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Eveillard (Guillaume)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Bureau (Eric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Berthier (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Alayse (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Rollard (Christine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: VIESTE (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DALBIN (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CROCHETON (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CASOLI (Fabienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Olivier LE BERTRE
juge au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
Remplace:M. Pierre GAMBERT
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201609/06/2016
De: Thomas SANNIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentant des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS) : Marie Hortense HAEGY, titulaire et Jean François FOUGNET, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité de l'école
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201605/06/2016
De: Jean DEBEAUPUIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentant des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS) : Marie Hortense HAEGY, titulaire et Jean François FOUGNET, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité de l'école
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201605/06/2016
De: Guy CATHELINEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentant des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS) : Marie Hortense HAEGY, titulaire et Jean François FOUGNET, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité de l'école
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201605/06/2016
De: Karen LEFFONDRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentant des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS) : Marie Hortense HAEGY, titulaire et Jean François FOUGNET, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité de l'école
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201605/06/2016
De: Claude BERNHARD
directeur de l'Institut agronomique vétérinaire et forestier de France (IAVFF)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Christian Hoste
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201604/06/2016
De: Pierre TRIBON
adjoint du sous-directeur des ressources halieutiques à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201604/06/2016
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201604/06/2016
De: Jean-François BOHNERT
procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
membres du collège de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités qualifiées, lorsque l'Autorité de la concurrence rend au ministre de la justice un avis sur la liberté d'installation des notaires, huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201603/06/2016
De: Patricia PHÉNÉ
haute fonctionnaire en charge de l'égalité des droits entre les femmes et les hommes
Objet:
membres du collège de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités qualifiées, lorsque l'Autorité de la concurrence rend au ministre de la justice un avis sur la liberté d'installation des notaires, huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201603/06/2016
De: Patricia PHÉNÉ
haute fonctionnaire en charge de l'égalité des droits entre les femmes et les hommes
Objet:
membres du collège de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités qualifiées, lorsque l'Autorité de la concurrence rend au ministre de la justice un avis sur la liberté d'installation des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201603/06/2016
De: Sophie HARNAY
professeure d'économie à l'université de Lorraine
Objet:
membres du collège de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités qualifiées, lorsque l'Autorité de la concurrence rend au ministre de la justice un avis sur la liberté d'installation des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201603/06/2016
De: Françoise Nyssen
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
Au titre des personnalités qualifiées issues du monde de l'éducation ou de la culture
Remplace:M. Emmanuel Ethis
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: MONTOUT (Sylvie)
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
Remplace:M. LE CLECH (Jean-Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201628/05/2016
De: Lucile Julien
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Agnès Buzyn
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Catherine Cesarsky
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Anny Cazenave
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Charles FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de l'Association des régions de France
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Dominique GIORGI
Objet:
membre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Jean-François Ploquin
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201621/05/2016
De: Jacqueline Costa-Lascoux
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201621/05/2016
De: Bernard Marty
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Janne Blichert-Toft
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201618/05/2016
De: Dominique FERME
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Maurice DROULIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Agnès ZARAGOZA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Véronique MERLE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Xavier VANDENDRIESSCHE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Benoît MERCIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Colette MICHAUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Barbara BOUR-DESPREZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Henri PUJOL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Louis LARENG
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Elvire ALMEIDA LOUBIERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Alain FAYE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Michèle UTTER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Sylvie MATTHIEU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Éliane ABRAHAM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Didier BELLEOUD
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15
personnalité qualifiée
Remplace:M. Georges HYVERT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Shirley MENCE-COUPRA
suppléante
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15
personnalité qualifiée
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Héléne EUZET
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15
personnalité qualifiée
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Esteban MERLETTE
directeur des enseignements INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS – CESDA Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale – ASH –
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Anita VILLETTE
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-de-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Brigitte VERY
chef de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: La Ressource
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Dominique QUELARD
chef de service à la Malgrange, à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Florence OLHAGARAY
chef de service
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Sophie LELARDOUX
professeur CAPEJS, association AFIS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS – IRESDA Saint-Jean-de-La Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Valérie JANIN
professeur CAPEJS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Emmanuelle GLICERI
professeur CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique SSEFS, Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique – IJS Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Graziella BOUCHER
professeur CAPEJS – Institut Paul-Cézanne, Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Claudine BERTHAULT
directrice IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201615/05/2016
De: Antoine Prost
professeur émérite des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Jacques Perot
conservateur général honoraire du patrimoine, président de l'Association française pour la protection des archives privées
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Jean-François Pellan
président de la Fédération française de généalogie
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Alain Moreau
président de l'Institut d'histoire du notariat
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Jacques Fredj
directeur du Mémorial de la Shoah
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Antoine Djikpa
président de Généalogistes de France
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Bruno Benoît
président de l'Association des historiens et géographes
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Annette Wieviorka
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Isabelle Rambaud
directrice des archives départementales de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Nicole Lemaitre
professeure émérite des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Claude Gauvard
professeure émérite des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Marion Duvigneau
directrice des archives municipales de Nice
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Marie de Laubier
directrice des relations générales de la Compagnie de Saint-Gobain
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Marie Cornu
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Raphaëlle Branche
professeure des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Marie-Laurence MADIGNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. Guy FRADIN
Groupe:
date_debut="2016-05-16"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 201613/05/2016
De: Philippe MOREAU
vice-président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Raymond GUITTON
vice-président du tribunal de commerce de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Yves COUTURIER
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Paul TROJANI
président de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Bastia et de la Haute-Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Antoine EVANGELISTA
membre de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Bastia et de la Haute-Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Thierry DESPLANTES
vice-président du tribunal de grande instance de Bastia, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Michèle SAUREL
première vice-présidente du tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: François WIBRATTE
gérant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Patrick de STAMPA
gérant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Christian AUBART
gérant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Fabienne BASCOU
gérante de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Remy DOUGE
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Claude CHAUVET
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Philippe BESNIER
juge au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Michel AMINE
juge au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Philippe MASCIA
président de chambre au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Etienne LE DU
président de chambre au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Pierre GUY
vice- président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Eric ROUVROY
administrateur judiciaire, expert en diagnostic d'entreprise près la cour d'appel d'Amiens, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Guillaume FRANCOIS
juge au tribunal de grande instance d'Amiens, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Odile FRANSES
directrice régionale déléguée, Nord Pas de Calais-Picardie de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Martine BEAURAIN
présidente du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Jacques VIGNON
vice-président du tribunal de commerce de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Michel THOMAS
président du tribunal de commerce de Lyon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Michel JOLY
membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Philippe GUERAND
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon en charge de la formation et de l'enseignement supérieur, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Eric SENGEL
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar chargé du tribunal d'instance de Sélestat, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Marc PICARD
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Paul LASSAUGE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Luc FASSIER
juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Augustin VALERO
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Samuel HERVE
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Olivier CONNES
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Pascal AMET
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Gilles TACQUET
conseiller technique à la chambre de commerce et d'industrie de la Réunion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Joël MONGIN
membre titulaire à la chambre de commerce et d'industrie de la Réunion, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Raza Ali ASGARALY
conseiller technique à la chambre de commerce et d'industrie de la Réunion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Sarojadevi MOUNICHY
membre titulaire à la chambre de commerce et d'industrie de la Réunion, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Denis LAMBREY DE SOUZA
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Bertrand HEYNDRICKX
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Alain DOLLEANS
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Claude ARMANI
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: PINTO DA SILVA (Fernando)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: LOCHMANN (Vincent)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: LEFRANC (Gérard)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: FAURE (Alain)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: DENIAU (Lionel)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: BARRIERE (Philippe)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: SOVIGNET (Audrey)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: ROBINE (Muriel)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: RAFIY (Nathalie)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: RADIAN (Carine)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: JABER (Samia)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: HEMERY (Elodie)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: GUYON (Isabelle)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Deffains (Bruno)
professeur de sciences économiques à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Chagny (Muriel)
professeur agrégée en droit privé et sciences criminelles à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Christian MEERSSEMAN
président du comité régional bancaire, directeur régional de la Société générale, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe GUILLAIS
vice-président du tribunal de commerce de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre ESTORGES
président du tribunal de commerce de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Olivier DANES
directeur de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Pierre POUSSIN
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Didier PORACCHIA
professeur des universités, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bastien BRIGNON
maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nicole GIRONA
première vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacques VINCENT
président honoraire du tribunal de commerce d'Avignon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christian JOUBERT
président honoraire du tribunal de commerce de Nîmes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacky CYRILLE
président du tribunal de commerce d'Avignon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Marie ALBOUY
président du tribunal de commerce de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Eric SAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Thierry REPENTIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SAINT-GEOURS (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. DEHECQ (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Guyon (Jean-Yves)
à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Médard (Marie-Thérèse)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Vergne (Stéphane)
à Nîmes (Gard)
Objet:
au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Olivier (Philippe)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Jérôme LE THOMAS
directeur adjoint du centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Pierre BICOCCHI
directeur d'un foyer d'accueil médicalisé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Philippe CORMAN
directeur adjoint de l'Etablissement public de santé Barthélemy Durand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Adeline ESCRIHUELA-FOREY
directrice adjointe du centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Michèle BARRET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Caroline AZEMARD
directrice générale de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale en Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Aline FERRAND-RICQUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
1
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Eric Rebeyrotte
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes sont proposées par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Anne Bacot
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes sont proposées par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Patrick PIERRARD
préfet
Objet:
membre titulaire de la commission de déontologie
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Bernard SALIN
trésorier adjoint de la chambre de commerce et d'industrie territoriale du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Patrick PERROTIN
président du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Jean-Luc PEGEON
président de la commission marchés publics à la chambre de commerce et d'industrie territoriale du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Hubert DESJONQUÈRES
juge au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Claude QUICHAUD
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Jacques LEYTÈRE
président du tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Jacques GAINANT
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Brive, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Valérie PEUGEOT
Objet:
personnalité qualifiée
personnalite_qualifiee
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Avril 201603/04/2016
De: Etienne GUYOT
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Paris - Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201602/04/2016
De: Didier Grumbach
président de la société des amis du Musée national d'art moderne
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Boissonnas
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Bernard SALHA
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Muriel PENICAUD
directrice générale de Business France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Gilles BLOCH
président de l'université Paris-Saclay, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Vincent BERGER
directeur du pôle sciences de la matière au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Laure REINHART
directrice des partenariats innovation à la Banque publique d'investissement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Anne PEYROCHE
directrice générale déléguée à la science au Centre national de la recherche scientifique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: François LORIOT
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
personnalité qualifiée représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie territoriale Seine-Mer Normandie
Remplace:M. Christian HERAIL
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: Vianney de CHALUS
président de la chambre de commerce et d'industrie territoriale Seine Estuaire
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime du Havre
personnalité qualifiée représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie territoriale Seine Estuaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201618/03/2016
De: Chantal Cases
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
personnalité qualifiée à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public Institut des données de santé
Remplace:M. Christian Babusiaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
16 Mars 201616/03/2016
De: Marie LEPRÊTRE
secrétaire générale de l'union départementale de la CFDT Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Mireille FERRI
directrice générale de l'Atelier international du Grand Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Busch Michael
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Ausset Sylvain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Durand-Zaleski Isabelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
présidente du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Williamson Lorna
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Durand-Zaleski Isabelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Cortey Anne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Florentina MOATAR
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Remplace:Mme Michèle LEGEAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Blaise Didier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Aubron Sophie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Thiollet (Anne-Marie)
directrice de l'agence Entreprises Défense Ouest Francilien Orange France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:Mme Jégo-Laveissière (Mari-Noëlle)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Imauven (Claude)
directeur général exécutif de la Compagnie Saint-Gobain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:M. Lévy (Jean-Bernard)
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Tuot (Thierry)
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération
personnalité qualifiée
Remplace:M. Prieur (Denis)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Agnès Smith
professeur à l'Ecole nationale des céramiques industrielles de Limoges
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Valérie Cabuil
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Hélène PERALDI-ROLLAND
représentant de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: KESSLER (Francis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. VASSELLE (Alain)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Rémy (Frédéric)
directeur artistique de Scènes de Rue à Mulhouse
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Le Brun Cordier (Pascal)
professeur associé à l'Université de Paris-I, directeur du Master « Projets culturels dans l'espace public »
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Ariagno (Philippe)
directeur de La Passerelle, scène nationale à Gap
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Lévêque (Gaëtan)
artiste de cirque
membre du collectif AOC
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Fouilland (Marc)
directeur de CIRCa, Pôle national des arts du cirque à Auch, Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Bourgeois (Yoann)
artiste de cirque, co-directeur du Centre chorégraphique national de Grenoble
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Almon (Michel)
conseiller
membre de JTCE - Jeunes Talents Cirque Europe
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Terrier (Laure)
directrice artistique de la compagnie Jeanne Simone
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Le Goff (Anne)
directrice de l'Atelier 231, Centre national des Arts de la Rue à Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Boitaud (Dalila)
directrice artistique de la compagnie Uz et Coutumes
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Aulagnier (Fabienne)
directrice de production, Lieux publics à Marseille
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Kapusta (Patricia)
secrétaire générale du Prato, Pôle national Cirque à Lille
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: De Magalhaes (Laurence)
co-directrice du Monfort théâtre à Paris
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Boccard (Virginie)
directrice des Scènes du Jura, scène nationale
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Stéphane TOUZET
représentant du syndicat FO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Jean-Claude SOTTIL
représentant du syndicat SNUITAM-FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Emmanuel THAUNIER
président de la chambre de commerce et d'industrie de Rennes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Guy LEZIER
président du tribunal de commerce de Nantes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Véronique JEANNESSON
conseillère à la cour d'appel de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Aliette BENOIST
présidente du tribunal de commerce de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Philippe PILLIOT
délégué général de la Fédération nationale de l'épicerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Virginie GRIMAULT
directrice de l'action territoriale de la Fédération du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Claire GALLON
formatrice consultante, créatrice et administratrice de l'association Libertic
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Dominique ORSINI
vice-président au tribunal de grande instance de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Philippe DARRIEUX
premier vice-président du tribunal de grande instance de Poitiers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Martine GUÉRARD
responsable du service des affaires régionales à la direction régionale de la Banque de France de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Philippe VITALE
sociologue, maître de conférences en sociologie
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur le déplacement vers la France hexagonale, entre 1963 et 1982, d'enfants réunionnais, afin de les envoyer dans des départements touchés par l'exode rural
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche ou d'enseignement en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Février 201617/02/2016
De: Michel VERNEREY
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur le déplacement vers la France hexagonale, entre 1963 et 1982, d'enfants réunionnais, afin de les envoyer dans des départements touchés par l'exode rural
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche ou d'enseignement en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Février 201617/02/2016
De: Gilles GAUVIN
docteur en histoire. Professeur d'histoire-géographie
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur le déplacement vers la France hexagonale, entre 1963 et 1982, d'enfants réunionnais, afin de les envoyer dans des départements touchés par l'exode rural
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche ou d'enseignement en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Février 201617/02/2016
De: Marie-Prosper EVE
historien
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur le déplacement vers la France hexagonale, entre 1963 et 1982, d'enfants réunionnais, afin de les envoyer dans des départements touchés par l'exode rural
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche ou d'enseignement en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Février 201617/02/2016
De: Wilfrid BERTILE
agrégé de géographie à la retraite
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur le déplacement vers la France hexagonale, entre 1963 et 1982, d'enfants réunionnais, afin de les envoyer dans des départements touchés par l'exode rural
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche ou d'enseignement en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Février 201617/02/2016
De: Michèle MUHR
chargée de mission auprès de la directrice des relations internationales et de la coordination de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
personne qualifiée admise à assister aux séances du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
15 Février 201615/02/2016
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique, CESDA Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Éric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Édouard-Herriot de Lyon, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'École supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III, retraité
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Yohann SENELAS
professeur IRJS Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Éric RUEL
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Gilles RANOUIL
directeur des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université Lyon-II, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Esteban MERLETTE
directeur des enseignements INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Egidio MARSICO
professeur ISH Lyon CNRS, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique à l'école intégrée Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Pascal HOT
professeur université de Savoie, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nicolas HENRIOT
professeur CAPEJS, IRJS Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Étienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: René GRENIER
inspecteur éducation nationale, ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale à Andernos-lesBains, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Baptiste FLORES
professeur INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS, CESDA Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS, CESDA Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Guy CORNILLAC
professeur à l'université de Savoie et au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Édouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Didier CACKEL
professeur des écoles spécialisé, SAFEP Frotey-lès-Vesoul
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale, ASH
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds (INJS) de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Patrice ADAM
professeur au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieux, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Anita VILETTE
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-de-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Brigitte VERY
chef de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Maryse VALLAT
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nathalie TUMAHAI
professeur CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service, SSEFIS Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nelly ROUSSEL
professeur CAPEJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Ressource
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Valérie RAMBAUD
professeur CAPEJS, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Dominique QUELARD
chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Providence
Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Corinne PONS
professeur, INJS Cognin, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Catherine POLLI
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Florence OLHAGARAY
chef de service
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Alexia MOUGEL
intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nadia MORAITIS
professeur, IRS de Provence, Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Murielle MACKOWSKI
chef de service, responsable pédagogique au centre Jacques-Cartier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Virginie LEROUX
professeur à l'université Lyon-II, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Christine LEMARCHAND
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Sophie LELARDOUX
professeur CAPEJS, association AFIS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Cécile LEGER
professeur CAPEJS, centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Isabelle LEFEBVRE
professeur, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Najat LE DUIGOU
professeur, INJS Paris, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Viviane LE CALVEZ
orthophoniste, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Karine LAURENT
orthophoniste au CRESN de Noisy-le-Grand, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Magali JEANNES
professeur CAPEJS, centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Valérie JANIN
professeur CAPEJS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nathalie HAMELIN
professeur CAPEJS, institut André-Beulé, Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Véronique GUILLET
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Cécile GUILLERMIN
professeur CAPEJS, association AFIS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Cristina GONZALEZ
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Emmanuelle GLICERI
professeur CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Évelyne GERBERT
professeur intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Sylvie FULLOY
professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN-ASH, académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Catherine FEDDA
professeur spécialisé, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Elsa FALCUCCI
professeur spécialisé, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
chef de service au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Nathalie DEME
professeur CAPEJS, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour déficients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Chantal CHAILLET
directrice des enseignements, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique SSEFS, Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique, IJS Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Laetitia BRISEBARE
chef de service, CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Isabelle BREIL
directrice pédagogique au CDDS de Rodez, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Christine BOULOGNE
professeur, IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Graziella BOUCHER
professeur CAPEJS, institut Paul-Cézanne, Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Claudine BERTHAULT
directrice IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Géraldine BERCEAUX
professeur à l'IJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Salomé BELLEMARRE
professeur CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Juliette BARDET
audioprothésiste, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Catherine AUBOUX
orthophoniste au SSESD de Guéret, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale, ASH, la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: Philippe Roussel-Galle
professeur des universités à la faculté de droit Paris Descartes
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
V. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Jean-Paul GUILLOT
à titre de membre et de président du comité d'expertise
Objet:
personnalités qualifiées du comité d'expertise prévu à l'article L. 5424-23 du code du travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Mathieu GRÉGOIRE
Objet:
personnalités qualifiées du comité d'expertise prévu à l'article L. 5424-23 du code du travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: André GAURON
Objet:
personnalités qualifiées du comité d'expertise prévu à l'article L. 5424-23 du code du travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Philippe BARBEZIEUX
Objet:
personnalités qualifiées du comité d'expertise prévu à l'article L. 5424-23 du code du travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Michel LANGLOIS
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Marie PÉRIVIER-FIZAZI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Fatma DRISSI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Jacques Bauvir
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Brigitte Carion-Taravella
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Thierry Sueur
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Didier Hillion
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Didier FORTON
premier vice-président adjoint au tribunal de grande instance de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
personne qualifiée
Remplace:M. Jean-Christophe HULLIN
Groupe:
cour_appel="Paris"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Laurence GUIBERT
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
personne qualifiée
Remplace:Mme Isabelle ROHART-MESSAGER
Groupe:
cour_appel="Paris"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: RAIBAUD Yves
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: PASQUIER Gaël
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: FOREST Maxime
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: DURAND Edouard
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: DENAJA Sébastien
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: RABIER Serge
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: MONNOT Jean-Michel
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: MAMOU-MANI Guy
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: LAZIMI Gilles
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: GINET Pierre-Yves
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: DIARRA Abdoulaye
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: VOUILLOT Françoise
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: SENAC Réjane
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: PIOT Maudy
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: COULOMB-GULLY Marlène
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: BESKI-CHAFIQ Chahla
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: SALMON Sabine
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: RONAI Ernestine
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: MORVAN Françoise
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: LABORDE Françoise
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: COURAUD Geneviève
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: CERVETTI Marie
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: BOUSQUET Danielle
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Simon (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Renaud (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Puech (Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Mathon (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Leport (Marcel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: De Witte (Tristan)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: de Limé (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Contet (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Banlier (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Mazzola-Rossi (Maud)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Mathon (Aude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Ginestet-Naudin (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Genoux (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Delachaux (Emmanuelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Benissan-Wicart (Audrey)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Adigard (Sylvie)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean PERRIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Didier VANQUELEF
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Mohammed ABDELATIF
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Annie MORIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Marie-Claire MALHERBE
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Suzanne BARBENSON
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Vivianne Tchernonog
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Ewald
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201628/01/2016
De: Sangaré (Bakary)
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Christophe Maltot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sauzedde (Stéphane)
directeur de l'Ecole supérieure d'art de l'agglomération d'Annecy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Poivert (Michel)
enseignant-chercheur, professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Képénékian (Georges)
vice-président à la culture et à la recherche de la Fondation Bullukian
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Henry (Bruno)
collectionneur d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Billarant (Jean-Philippe)
collectionneur d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Rubini (Constance)
directrice du musée des Arts décoratifs et du design de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Papillon (Marion)
directrice associée de la galerie Claudine Papillon, nommée par le Comité professionnel des galeries d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Gateau (Laurence)
directrice du Fonds régional d'art contemporain des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Gasparina (Jill)
critique d'art, nommée par l'Association internationale des critiques d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Jouve (Valérie)
artiste photographe, vidéaste et réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Philippe Chantepie
Objet:
membre suppléant
personnalité qualifiée en matière de distribution et d'exploitation cinématographiques
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Sophie Cazes
Objet:
membre suppléant
personnalité qualifiée en matière de distribution et d'exploitation cinématographiques
sur proposition du président du Centre national du cinéma et de l'image animée
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Marie Picard
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'aménagement cinématographique
personnalité qualifiée en matière de distribution et d'exploitation cinématographiques
sur proposition du président du Centre national du cinéma et de l'image animée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Jacques POMONTI
président de la commission spécialisée relative aux orientations transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche
Objet:
au titre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Xavier CUNY
président de la commission spécialisée relative aux équipements et lieux de travail
Objet:
au titre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Jean-François CAILLARD
président de la commission spécialisée relative aux acteurs locaux de la prévention en entreprise
Objet:
au titre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Pierre BARBEY
président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques pour la santé au travail
Objet:
au titre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Aloird (Régine)
directrice des terminaux alsaciens de la société Rubis
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Vergobbi (Bruno)
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire de l'Atlantique
personnalité qualifiée et préside ce conseil
Remplace:M. Quimbert (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Nathalie VIARD
directrice de la santé publique à l'ARS de Haute-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean-Pierre SCOUARNEC
président de la Fédération des agents consignataires de navires et agents maritimes (FACAM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Christian BELE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Jean-Paul Negrel
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jacques Dubucs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Gilles Babinet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Hélène Pauliat
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Catherine Mongenet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Kim Pham
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Soulier (Laurent)
directeur général de Foncia Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:M. Jean (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: LAPEYRONNIE (Didier)
professeur de sociologie à l'université Paris-Sorbonne
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: EPSTEIN (Renaud)
maître de conférences en science politique à l'université de Nantes
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: DAUBIGNY (Jean)
préfet de région honoraire
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: CHEVE (Christian)
secrétaire général de l'association Foncière Logement
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: IMBERT (Florence)
docteur en sciences politiques
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: DE GALEMBERT (Claire)
chargée de recherche à l'Institut des sciences sociales du politique
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: BRACONNIER (Céline)
professeure des universités en science politique, directrice de sciences po Saint-Germain-en-Laye
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: BACQUE (Marie-Hélène)
sociologue et urbaniste, professeure d'études urbaines à l'université Paris-Ouest - Nanterre
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Serge NICOLE
président d'Ateliers d'Art de France
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
4
personnalités qualifiées représentant la clientèle internationale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Joseph OLIVEREAU
président d'honneur de Relais et châteaux
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
3
personnalités qualifiées issues du monde des affaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Yves ROUSSET-ROUARD
producteur cinématographique
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Michel WILMOTTE
architecte et designer
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
1
personnalités qualifiées issues du monde des lettres, des arts et de la culture
Jean-Robert PITTE, président de la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires (MFPCA)
Dominique FERNANDEZ
membre de l'Académie française
Camille DE VILLENEUVE, écrivain
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Gonzague SAINT-BRIS
écrivain, historien, journaliste
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
1
personnalités qualifiées issues du monde des lettres, des arts et de la culture
Jean-Robert PITTE, président de la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires (MFPCA)
Dominique FERNANDEZ
membre de l'Académie française
Camille DE VILLENEUVE, écrivain
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Aliza JABES
présidente des Laboratoires Nuxe
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
3
personnalités qualifiées issues du monde des affaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Carole ROUSSEAU
animatrice et productrice de télévision
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Adelaïde DE CLERMONT-TONNERRE
journaliste
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Paul DELEVOYE
démissionnaire
Objet:
membre du Conseil économique, social et environnemental
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Amewofofo ADOM'MEGAA
en remplacement
Objet:
membre du Conseil économique, social et environnemental
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Marie DUFOUR
du groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Décembre 201525/12/2015
De: Laurent CHAMBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Véronique TRILLET-LENOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Frédérique PENAULT-LLORCA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Marie-Hélène CERTAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Boiteau (Claudie)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
présidente
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Arlot (Ann-José)
architecte DPLG
membre de l'académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lagumina (Sandra)
directrice générale de Gaz Réseau Distribution France
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Catherine Becchetti-Bizot
Objet:
membre du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Agnès Van Zanten
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Lhorty (Yannick)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gurgand (Marc)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gautié (Jérôme)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brixtel (Hervé)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Van de Velde (Cécile)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lima (Léa)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Labadie (Francine)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frétel (Anne)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabre (Claire)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jimmy SELAMBAROM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anziza MOUSTOIFA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude BENARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle ANDRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: de Baecque (Antoine)
historien, critique de cinéma et éditeur français
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Hubac (Sylvie)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: de Kerangal (Maylis)
auteure de romans
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: David Naccache
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Stéphane Grégoire
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Eric Brier
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christine de JOUX
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
2. Au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Nathalie MOUREAU
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
2. Au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Halimi (Suzy)
professeur émérite à l'université Sorbonne Nouvelle - Paris-III
Objet:
membres de la commission d'enrichissement de la langue française
au titre des personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir des autres membres de la commission d'enrichissement de la langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Diebolt (Wanda)
inspectrice générale de l'administration du développement durable honoraire
Objet:
membres de la commission d'enrichissement de la langue française
au titre des personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir des autres membres de la commission d'enrichissement de la langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Thiébaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: de Bigault de Cazanove (Olivier)
professeur en archéologie romaine à Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Guichard (Vincent)
directeur général de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Habib MARANDE
rapporteurs adjoints
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. - Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Renaud EPPSTEIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. - Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Brigitte BOUQUET
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. - Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Maria Isabel Valverde Zaragoza
professeure à l'université Pompeu Fabra de Barcelone
Objet:
au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Bronwen Wilson
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Mireille Imbert-Quaretta
conseillère d'Etat
Objet:
personnalité qualifiée, chargée du contrôle de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 201501/12/2015
De: Naïma Charaï
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: LAVAGNA (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: MANSION (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: BABEL (Marie-Renée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean Bourdeu d'Aguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Prim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Souberbielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent Fonvielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-François Regnier
représentant des pêcheurs (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Maraval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Rodolphe Gaudin
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Delcasso
représentant des chasseurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Delay
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (PyrénéesAtlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascale Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paule Berges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
habitante du parc (Pyrénées-Atlantiques). c) Cinq personnalités à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick Triplet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Michel Legoux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Michel Legoux
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean-Paul Boidot
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Véronique Bertile
ambassadrice déléguée à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Martine HARNICHARD
représentante du syndicat UNSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Marianne LEMEE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Pigement (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
4. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Devictor (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
4. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Pierre MAYEUR
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Dominique LAMIOT
administrateur général des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Véronique HESPEL
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sandra Lagumina
directeur général de Gaz réseau distribution France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Claudie Boiteau
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Ann-José Arlot
architecte DPLG
membre de l'Académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Tom Wolber
président-directeur général de Disneyland Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe Faure
président-délégué du Conseil de promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Augustin De Romanet
président-directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Alexandre de Juniac
président-directeur général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Didier Chenet
président du SYNHORCAT
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gérard Brémond
président du conseil d'administration du groupe Pierre et Vacances
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland Bernard
président de la commission tourisme de CCI France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sébastien Bazin
président du groupe ACCOR
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe Augier
président de France-Congrès
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Karine Roy-Camille
présidente du Comité martiniquais du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gabrielle Gauthey
directrice de l'investissement et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Mireille Faugère
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Bernard Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Meunier
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Henri Korn
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Jean-Claude Desenclos
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Antoine Danchin
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Patrice Binder
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Patrick Berche
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Frank Mordacq
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Pierre Dubourdieu
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Benoît Lebrun
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Florence Pestie
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Isabelle Sapet
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Emmanuelle Levard-Guilbault
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hervé Charpentier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boris Nonnenmacher
chef de service, SAAAS-SAFEP-PEP 83 (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stéphane Hagues
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Reynald Briand
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal Aymard
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Maximin Astourne
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Obyn
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boris Nonnenmacher
chef de service, SAAAS-SAFEP-PEP83 (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Bourrien
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nathalie Zelmeur
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Plank
enseignante, conseillère d'aide à la scolarisation, DSDN (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Karine Maillard
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Guibora
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Plank
conseillère d'aide à la scolarisation, DSDEN (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Guibora
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stanislas Chapron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Luc Oursel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Grenouilleau (Vincent)
suppléant. b)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Régis WARGNIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Daniel KELLER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Philippe GUGLIELMI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean GROSSET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Jacques ELEDJAM
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Antoine DULIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jacky BONTEMS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Bernard AMSALEM
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Benoît THIEULIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-François PILLIARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nacer KETTANE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Marie CAMBACERES
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Frédéric BOCCARA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Octave TOGNA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Patrick MOLINOZ
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean JOUZEL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Louis JOSEPH
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Guillaume DUVAL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Paul DELEVOYE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Luc BENNAHMIAS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Véronique SEHIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Françoise RUDETZKI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Cindy LEONI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Muriel HURTIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Marie-Aleth GRARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Claire GIBAULT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sylvie CASTAIGNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nicole VERDIER-NAVES
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sophie THIERY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nathalie COLLIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sylvie BRUNET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Laure LECHATELLIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sandra LAGUMINA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Annabelle JAEGER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Stéphanie GOUJON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Samira DJOUADI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Cécile CLAVEIROLE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nadia BELLAOUI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Isabelle AUTISSIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Patrick Bidan
directeur de la souscription à la Caisse centrale de réassurance
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé des finances
comme représentants des compagnies d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Rémy Butler
architecte conseil de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement et du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian Kert
député, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles
membre de l'OPECST
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian Garnier
ingénieur
membre du CA de la Fédération nationale de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Edouard Kaminski
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche comme experts scientifiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Bénédicte Chalon-Mignot
responsable de produits à la Mutuelle d'assurance des artisans de France
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé des finances
comme représentants des compagnies d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Brigitte Bario-Mathias
déléguée générale de la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement et du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Sylvette Pierron
présidente de l'Institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Annie Avenard
coprésidente de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Anne Mangeney
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche comme experts scientifiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Laurent Mallier
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Rafael Llavori de Micheo
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Michel Cosnard
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Denise Pumain
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Valérie Mazza
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Geneviève Le Fort
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Cathy Duykaerts
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Claire Bonithon-Kopp
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Jean-François Dalbin
président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Mazuyer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Dominique VOLLET
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Philippe SERIZIER
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Antonella NOYA
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Catherine MOALIC
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Annie FAVRIE
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Martine AYME
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Anne Lassmann-Trappier
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Nathalie Loiseau
directrice de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: CORNIETI (Mathieu)
président d'Impact Partenaires
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BARDEAU (Frédéric)
directeur général de Simplon.co
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: AMOKRANE (Salah)
coordinateur général de Tactikollectif
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BRICHET (Audrey)
présidente de l'Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: VICOT (Roger)
président du Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: ROBERT (Christophe)
délégué général de la Fondation Abbé Pierre
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: PARIS (Christophe)
directeur général de l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: HAMMOUCHE (Saïd)
directeur général de la Fondation Mozaïk RH
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CHOURAQUI (Alain)
président de Fondation du camp des Milles
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: OURAHMOUNE (Sarah)
boxeuse
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: LASCARY (Laurence)
fondatrice de la société de production « De l'autre côté du périph' » (DACP)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: IBN ZIATEN (Latifa)
présidente de l'association Imad Ibn Ziaten pour la jeunesse et la paix
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: HINTERMANN-AFFEJEE (Memona)
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: DJOUADI (Samira)
déléguée générale de la Fondation TF1
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CHARPY (Anne)
directrice de l'association Voisin Malin
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CHARAI (Naïma)
ex-présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Pierre KIEGEL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bertrand GACHOT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard CHICHE
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Patrice BODENAN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jacqueline ROSSANT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Cécile MANAOUIL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Karine BLANCKAERT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Stéphanie PORCHY-SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Marion GIRER
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Anne-Marie TRARIEUX
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalités représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean-Sébastien RAUL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Fabrice PIERRE
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: André LIENHART
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Gérard MÉMETEAU
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Philippe HUBINOIS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean-Marcel MOURGUES
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalités représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Pauline SAINT-MARTIN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Brigitte MAUROY
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sophie GROMB-MONNOYEUR
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Hélène BÉJUI-HUGUES
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Véronique-Nathalie BRION
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bouillon (Christophe)
conseiller départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sommier (Annie)
conseillère municipale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Papin (Eric)
directeur technique et innovation de DCNS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
personnalité qualifiée
Remplace:M. Quinchon (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Allano (Sylvain)
directeur scientifique et technologies futures à PSA - Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Pierre Vareille
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Laurent Tardiff
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Bernard Salha
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Daniel Rigout
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Benoît Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Jean Pisani-Ferry
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Catherine MacGregor
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Martine Liautaud
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Christine Landrevot
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Valérie Kniazeff
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Delphine Ernotte-Cunci
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Daniel Vigier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité qualifiée dans les domaines relevant de la compétence de l'institut
Remplace:Mme Maryse Arditi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Christian Larose
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Noël RENAUDIN
Objet:
membre du conseil d'administration de cet institut
personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Georges-Philippe VALLOIS
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gilles DELLOYE
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Laurent WENDLING
directeur départemental des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Nathalie GUERSON
directrice départementale de la protection des populations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Sophie Morin-Delerm
nommées
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Catherine Gras
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Paul PENY
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Bernard SCHMELTZ
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Véronique ROUZAUD
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Chantal JOURDAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Catherine DANEYROLE
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Hugues SIBILLE
président de l'AVISE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Henri RABOURDIN
président de la SAS ETHIX
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Arnaud DEBRAY
vice-président du CSOEC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Rachid CHERFAOUI
directeur de la maison de l'économie solidaire du Pays de Bray
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Léa ZASLAVSKY
associée de MakeSense
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Géraldine LACROIX
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Fanny GEROME
France active
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Elisa BRALEY
collectif des femmes de l'ESS
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Pervenche BERES
députée européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Patrick LE BERRE
avocat à la Cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Jean-Claude DETILLEUX
ancien président du Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Gérard BUDIN
membre du Haut Conseil de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Emmanuelle ROUXEL
commissaire aux comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Nadine RICHEZ-BATTESTI
maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Félicie DOMENE
associée-gérante de Regate
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: VALLUIS Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Patrick PUGES
Objet:
membre de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
personnalité qualifiée pour ses connaissances en matière de communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: VIGOUROUX (Frédéric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: ARENOU (Catherine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Yves Bréchet
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Bahie MESROUA
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Pierre SELVA
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Terry QUINN
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Jean-Philippe OLIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Anne-Marie LE NIGER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Agnès MIGNOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Isabelle RIMBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentante de l'Association française de normalisation
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Dorny (Serge)
directeur général de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bador (Jean-Marc)
directeur général de l'Orchestre national de Lyon et de l'Auditorium Maurice Ravel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Hervieu (Dominique)
directrice de la Biennale de la danse et de la Maison de la danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Hamard (Bruno)
directeur général de l'Orchestre de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bayle (Laurent)
directeur général de la Cité de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice artistique du Festival de danse de Cannes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Catherine Quantin
Professeur
centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Rouquette (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2015
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Xavier VANDENDRIESSCHE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
2o Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Louis Lépée
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard Guingouain
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: André-Xavier Bigard
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie Persiani
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marion Boucher-Le Bras
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rémy (Frédéric)
directeur artistique de Scènes de rue à Mulhouse
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Le Brun Cordier (Pascal)
professeur associé à l'université Paris-I, directeur du master « Projets culturels dans l'espace public »
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Ariagno (Philippe)
directeur de La Passerelle, scène nationale à Gap
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Lévêque (Gaëtan)
artiste de cirque
membre du collectif AOC
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Huysman (Christophe)
metteur en scène, directeur artistique de la compagnie Les Hommes penchés
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Fouilland (Marc)
directeur de CIRCa, Pôle national des arts du cirque à Auch, Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Almon (Michel)
conseiller
membre de JTCE - Jeunes Talents Cirque Europe
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Léger (Françoise)
codirectrice du Citron jaune
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Le Batard (Anne)
chorégraphe, directrice artistique de la compagnie Ex Nihilo
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Granger (Anne-Karine)
dite Granger (Charlotte), chargée de développement pour le Festival d'Aurillac
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Boitaud (Dalila)
directrice artistique de la compagnie Uz et Coutumes
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Donck (Peggy)
administratrice de la compagnie XY
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: David (Gwenola)
journaliste, écrivain
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Benanti (Raffaella)
chef de projet, responsable de la programmation cirque à l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: AWADA (Fouad)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
date_debut="2015-09-11"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CYNA (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
date_debut="2015-09-11"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: François PECARD
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil économique, social et culture de Saint-Barthélemy
Remplace:M. Jean-Pierre BALLAGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Marc VALERO
désigné par l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Amélie ROUÉ
désignée par l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Claudia FERRARI
désignée par l'Institut national du cancer
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: le docteur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Alain MOREAU
président de la ligue Poitou-Charentes de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Gatien MERLOT
chef d'entreprise dans le domaine du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Françoise MESNARD
conseillère régionale, vice-présidente de la commission permanente, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Clotilde Rougé-Maillart
Professeur
Objet:
membre titulaire du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Remplace:M. Olivier Rodat
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: Vincent TCHEN
professeur des universités à l'université du Havre, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Juillet 201531/07/2015
De: Olivier LE BERTRE
juge au tribunal de commerce de Rouen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Pierre GAMBERT
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Juillet 201531/07/2015
De: Eloi DIARRA
professeur des universités à l'université de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Guy QUINTANE
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Juillet 201531/07/2015
De: Paul FRIMAT
Objet:
personne qualifiée à la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
31 Juillet 201531/07/2015
De: Hervé MOULINIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Frédéric MONCANY de SAINT AIGNAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Béatrice WITVOET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Anne BEAUVAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Marie-Camille MOUNIEN
première vice-présidente de la région Guadeloupe
Objet:
au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Victoria RAVVA
ancienne joueuse professionnelle et championne de France de volley-ball
Objet:
au conseil d'administration du Musée national du sport
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Alain KOUBI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Wicker (Antoine)
journaliste, critique dramatique
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
2) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Touré (Moïse)
metteur en scène
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
2) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Navarro (Mariette)
auteur et dramaturge
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
2) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: François CALVET
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Robert OLIVE
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Remplace:Mme le Dr Ségolène NEUVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Jacques ROSSI
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Jacques ROSSI
titulaire
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Eric GISSLER
suppléant
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Stéphanie IBANEZ
de
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Eric GISSLER
prend effet le
11 octobre 2015
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Patrick DEBURAUX prend effet un jour après la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République
française
pour la durée du mandat restant à courir, puis
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Hélène Maggiori
adjointe au maire de Fontainebleau
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Isabelle Laforce
administratrice territoriale
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Laurence Engel
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Elisabeth Bouffard-Savary
conseillère municipale de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: François LAFITTE
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: André BERNARD
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: Philippe VACHÉ
Objet:
personnalité qualifiée du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: Alix NABAJOTH
conseiller régional, président de la commission sport de la région Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Philibert MOUEZA
membre de la chambre de commerce et d'industrie des îles de Guadeloupe, chef d'entreprise et président du comité régional de cyclisme de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Sabine BAIETTO-BEYSSON
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Laurent BLOCH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Geneviève SCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Olivier GUILLOD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Catherine CAILLÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Vincent Boullet
président du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membre de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Perica SUCEVIC
conseiller juridique du chef du service projets de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique
Objet:
à la Commission d'accès aux documents administratifs
2
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Bruno RICARD
conservateur général du patrimoine, sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives au service interministériel des archives de France
Objet:
à la Commission d'accès aux documents administratifs
1
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2015-07-18"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Marsala (Vincent)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Bachette-Peyrade (Michel)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Toche (Sylvette)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Lajoumard (Danièle)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: TAVERNIER (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SIDOS (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: METZ (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: IZARD (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SIMIU (Diane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: LE GALL (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: HERBOURG (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: DUPUIS (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrice LEFEBVRE
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: MARYLÈNE MESTON DE REN
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: ROGUET (Daniel)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité qualifiée avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Annick DELELIS
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc VALET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: CARRIER (Grégoire)
en lieu et place de
Objet:
membres du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine des transports
au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, direction technique territoires et ville
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: VERNAISON (Patricia)
Objet:
membres du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine des transports
au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, direction technique territoires et ville
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Marc LANTERI
directeur régional de la Banque de France de Basse-Normandie, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Louis LANDAIS
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201529/06/2015
De: Emmanuelle VERGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
personnalité qualifiée
Remplace:M. François SCHLUMBERGER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 201528/06/2015
De: Romain GIROUILLE
sportif de haut niveau
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Elhadad (André)
du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Chevalier (Nathalie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
2° A la section sociale
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Mayeux-Pottiez (Marie)
directrice des soins au centre hospitalier du Havre
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Guérin (Sylvie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Bertrand DELCAMBRE
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Etienne CREPON
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Anne-Sophie PERRISSIN-FABERT
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Meka BRUNEL
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Yves Coppens
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=90530&cbo=1MENS1501200K2015-06-22(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Martine Hossaert
directrice adjointe scientifique à l'Institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=90530&cbo=1MENS1501200K2015-06-22(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Marion Guillou
présidente de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=90530&cbo=1MENS1501200K2015-06-22(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Matthieu Le Corre
directeur du laboratoire d'écologie marine Ecomar (FRE3560 / université de La Réunion / CNRS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Roger Goudiard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Ogobara Doumbo
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Michel Eddi
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Jean‑François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Khaled Bouabdallah
président de l'université de Saint-Étienne, vice-président de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Teresa Ribera
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Ogobara Doumbo
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Stéphanie Thiébault
directrice de l'Institut écologie et environnement (INEE) du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Jean‑François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: GUILLAUME (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités qualifiées avec voix consultative
personnalité représentant le Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201520/06/2015
De: BEAUPERE (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités qualifiées avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201520/06/2015
De: Michel Deglaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
2
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jacques Rémy
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jean-Pierre HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Gérard DURU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Ilana PERETTI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Dominique BUFFA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Laure BEYRET
professeur INJS de Paris, qui
Objet:
des personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juin 201515/06/2015
De: Patrick Vasseur
Jean-Marie Barillère et Paul-François Vranken ainsi que celui des personnalités qualifiées nommées par le présent arrêté prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Paul PELLEGRIN
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Eric PAUL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean MOTTET
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Stéphane HÉRAUD
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Alain DUFAY
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Xavier de VOLONTAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Aymeric de BEAUVILLÉ
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thierry COSTE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis CARRETIER
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Paul-André BARRIAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Christophe BAILLE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard ARTIGUE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Véronique MONTEIL
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Isabel CONAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: DECERLE (Christian)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité qualifiée avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Serge SOURD
consultant en gestion maritime et portuaire
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Hervé JOSEPH-TEYSSIER
expert maritime
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Gwendal JAFFRY
rédacteur en chef du Chasse-Marée
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Nicolas GUICHET
chercheur, historien en navigation de plaisance
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Bruno BARBARA
charpentier naval, directeur du chantier Candela à La Rochelle
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: François VIVIER
architecte naval
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Francis VAN DE VELDE
expert maritime et fluvial
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Yann MAUFRET
charpentier naval, directeur du chantier du Guip à Brest
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Daniel CHARLES
docteur en histoire, expert du patrimoine maritime
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: GODBERT (Antoine)
directeur de l'Agence ERASMUS+ France - Education formation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: LEFEBVRE (Sergine)
déléguée du préfet dans les quartiers prioritaires de Valenciennes
Objet:
membres de la commission de sélection des candidats à la classe préparatoire intégrée à l'École nationale des techniciens de l'équipement
personnalité qualifiée dans le domaine social
Remplace:M. CLAVERY (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: Brigitte GAMBIER
présidente du tribunal de commerce de Créteil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée exerçant l'une des fonctions à la formation desquelles l'Ecole nationale de la magistrature peut contribuer
Remplace:M. Yves LELIEVRE
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: QUENARDEL (Rodolphe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PITON (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: MOMONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LEVEILLARD (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LANGLOIS-BERTHELOT (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GLEIZES (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DUPONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELFORGE (Baudouin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: CANTENOT (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BOUVAT-MARTIN (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LACROIX (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: HILLAIRET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GERMIQUET (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELAPORTE (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Serge NOCODIE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Marc LARZILLIERE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de Météo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Raymond COINTE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Guy BARTAIRE
coprésident
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Task Force on Techno-economic Issues
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Félix BERNARD
président d'AIRPARIF
membre du bureau d'ATMO France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la fédération ATMO France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Andrée BUCHMANN
présidente., Et
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique , Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle ROUSSEL
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Sylvia MEDINA
coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de veille sanitaire
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Régine LANGE
administratrice d'ATMO Midi-Pyrénées, vice-présidente d'ATMO France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la fédération ATMO France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pei-Ming (Yan)
plasticien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Mezzadri (Malik)
musicien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Bassanini (Franco)
président de la Cassa Depositi e Prestiti
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Tagliabue (Benedetta)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Démier (Catherine)
directrice générale du Festival de Cannes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: SERVANT Luc
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: BORDERIEUX Stéphane
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: MAINGON Claire
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: François PAPIN
directeur du site d'Aytré-La Rochelle d'ALSTOM
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Michel LEONARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201528/05/2015
De: ROUSSEAU (Alain)
directeur général des outre-mer
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mai 201523/05/2015
De: PHILIZOT (François)
préfet hors classe
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire de la Seine
personnalité qualifiée et préside ce conseil
Remplace:M. Claude GRESSIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mai 201523/05/2015
De: Ida (Michel)
directeur de l'atelier CEA LETI, MINEATEC IDEAs Laboratory
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Créance (Vincent)
designer, président-directeur général de MBD Design
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Kaminagai (Yo)
délégué à la conception au département des espaces et du patrimoine de la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Andrieux (Nathalie)
présidente de MEDIAPOST Communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Michel Laforcade
directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201515/05/2015
De: Christian ULHMANN
directeur de l'Institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: David TREMEY
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'École supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III, à la retraite
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Yohann SENELAS
professeur, IRJS Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Éric RUEL
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Dominique RIGAUT
professeur IUFM, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Gilles RANOUIL
directeur des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université de Lyon-II, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Esteban MERLETTE
professeur, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Égidio MARSICO
professeur, ISH Lyon CNRS, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: François LESOURNE
inspecteur éducation nationale (ASH)
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique à l'école intégrée Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Yannick LE MAUF
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christophe LAROCHE
professeur certifié CAPES de LSF
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Pascal HOT
professeur, université de Savoie, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Étienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: René GRENIER
inspecteur éducation nationale, ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale à Andernos-lesBains, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Baptiste FLORES
professeur, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Guy CORNILLAC
professeur à l'université de Savoie et au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Édouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS à l'Institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale, ASH
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds (INJS) de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Patrick AGOSTINI
professeur à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Patrice ADAM
professeur au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Anita VILLETTE
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-de-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Karine VIDAL
professeur, CAPEJS, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Brigitte VERY
chef de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Maryse VALLAT
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nathalie TUMAHAI
professeur CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Joëlle TOUR-VINCENT
médecin, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nelly ROUSSEL
professeur CAPEJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Ressource
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Rémusade
à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Dominique QUELARD
chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Providence
Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Corinne PONS
professeur, INJS Cognin, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Catherine POLLI
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Évelyne OLIVIER
inspecteur de l'éducation nationale, ASH
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Florence OLHAGARAY
chef de service
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nadia MORAITIS
professeur, IRS de Provence-Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Murielle MACKOWSKI
chef de service, responsable pédagogique au centre Jacques-Cartier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Virginie LEROUX
professeur à l'université Lyon-II, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine LEMARCHAND
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cécile LEGER
professeur CAPEJS, centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Najat LE DUIGOU
professeur, INJS Paris, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Viviane LE CALVEZ
orthophoniste, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sylvie LEBLEU
professeur CAPEJS à l'IRESDA, à Orléans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Karine LAURENT
orthophoniste au CRESN de Noisy-le-Grand, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cécile LANUQUE
professeur CAPEJS au SSEFS des Landes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Evelyne JUNG-HESS
chef de service pédagogique au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Valérie JANIN
professeur CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine HUET
professeur, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Véronique GUILLET
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cécile GUILLERMIN
professeur, IJS de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cristina GONZALEZ
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Emmanuelle GLICERI
professeur CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sylvie FULLOY
professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN, ASH, académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Catherine FEDDA
professeur spécialisé, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Elsa FALCUCCI
professeur spécialisé, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
chef de service au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Martine DORIDANT
professeur spécialisé, chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nathalie DEME
professeur CAPEJS, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Anne-Marie DELATTRE
intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Véronique COSTA
chef de service, CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour déficients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Chantal CHAILLET
conseillère technique à l'Institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique, SSEFS d'Orange
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique, IJS Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Laetitia BRISEBARE
chef de service, CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Isabelle BREIL
directrice pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine BOULOGNE
professeur, IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Graziella BOUCHER
professeur CAPEJS, institut Paul-Cézanne, Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Laure BEYRET
professeur, INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Lucie BETTEIN
professeur, CEJS à Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Claudine BERTHAULT
chef de service à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Géraldine BERCEAUX
professeur à l'IJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Marion BENIERE
directrice adjointe, CESDA de Montpellier, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Salomé BELLEMARRE
professeur CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Annick BEJEANNIN
psychologue, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Juliette BARDET
audioprothésiste, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Muriel BARBIER
professeur CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale, ASH, Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Lartigau (Eric)
chef du département universitaire de radiothérapie, centre Oscar Lambret, Lille
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Brochard (Patrick)
responsable du service de médecine du travail des organismes de recherche, centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Bourhis (Jean)
chef du service de radio-oncologie, centre hospitalier universitaire vaudois
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Sancho-Garnier (Hélène)
présidente de la Fondation JDB Prévention-Cancer, Fontenay-les-Briis
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: François WERNER
maire de Villers-lès-Nancy, 7e vice-président délégué de la communauté urbaine du Grand Nancy, directeur général du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier TRITZ
conseiller régional de la région Lorraine, président de la commission « citoyenneté, santé, solidarité, animation des territoires »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Josée DAVANZO
cogérante de la société BSSI Conseils
membre du conseil économique, social et environnemental de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe LAMBLIN
cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick BRUGGEMAN
retraité, ancien directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Chantal ROHEE
présidente du comité régional Nord - Pas-de-Calais de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Denis TESSIER
directeur délégué du groupe GDF Suez pour la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pascale DUCHE
professeur des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Anne DASSAUD
gérante de l'entreprise IN CO&SO
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Yves Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier Lafourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Bénédicte Fauvarque-Cosson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe MILESI
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Laurent BURCKEL
conseiller régional de la région Alsace, vice-président de la commission « innovation, recherche et enseignement supérieur »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Fatima RIAHI
directrice de l'entreprise d'insertion « Les Jardins de la Montagne verte » à Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Joël CANAPA
conseiller régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, délégué au sport, vice-président de la commission « formation continue et apprentissage »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Virginie DEDIEU
médaillée olympique, triple championne du Monde et triple championne d'Europe en natation synchronisée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Maltot (Christophe)
comédien, metteur en scène et enseignant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Heynemann (Laurent)
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Testud (Sylvie)
comédienne, romancière et réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Daniel PICOULY
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Greg GERMAIN
président du festival off d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jacob DESVARIEUX
musicien, arrangeur et producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Michel COLARDELLE
fonctionnaire en retraite du ministère de la culture et de la communication, ancien directeur des affaires culturelles de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Philippe CHAZAL
président du club de réflexion sur les médias Galilée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Laure KALTENBACH
directrice générale du Forum d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Christiane FALGAYRETTES-LEVEAU
directrice du musée Dapper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Marie-Josée ALIE-MONTHIEUX
journaliste de télévision
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Luc Retail
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Remplace:M. Henri Quintard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jean-Pierre Zanoto
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jacques Dubucs
directeur scientifique du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2)
au titre du 3° du même article
personnalité qualifiée
Remplace:M. Henri Verdier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Nathalie Smirnov
Objet:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lucie Muniesa
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Vincent Duclert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Gilles KLEITZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georges HYVERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marlène LUPON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yvane BERTRAND
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie THOMAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maurice GRAND
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain FAYE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude ETIENNE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frantz VENTURA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger-Gabriel PRUDENT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.