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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre BARBEY
président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques pour la santé au travail
Objet:
au titre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Aloird (Régine)
directrice des terminaux alsaciens de la société Rubis
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Vergobbi (Bruno)
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire de l'Atlantique
personnalité qualifiée et préside ce conseil
Remplace:M. Quimbert (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Nathalie VIARD
directrice de la santé publique à l'ARS de Haute-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean-Pierre SCOUARNEC
président de la Fédération des agents consignataires de navires et agents maritimes (FACAM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Christian BELE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Jean-Paul Negrel
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jacques Dubucs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Gilles Babinet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Hélène Pauliat
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Catherine Mongenet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Kim Pham
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Soulier (Laurent)
directeur général de Foncia Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:M. Jean (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: LAPEYRONNIE (Didier)
professeur de sociologie à l'université Paris-Sorbonne
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: EPSTEIN (Renaud)
maître de conférences en science politique à l'université de Nantes
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: DAUBIGNY (Jean)
préfet de région honoraire
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: CHEVE (Christian)
secrétaire général de l'association Foncière Logement
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: IMBERT (Florence)
docteur en sciences politiques
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: DE GALEMBERT (Claire)
chargée de recherche à l'Institut des sciences sociales du politique
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: BRACONNIER (Céline)
professeure des universités en science politique, directrice de sciences po Saint-Germain-en-Laye
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: BACQUE (Marie-Hélène)
sociologue et urbaniste, professeure d'études urbaines à l'université Paris-Ouest - Nanterre
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des experts
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Serge NICOLE
président d'Ateliers d'Art de France
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
4
personnalités qualifiées représentant la clientèle internationale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Joseph OLIVEREAU
président d'honneur de Relais et châteaux
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
3
personnalités qualifiées issues du monde des affaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Yves ROUSSET-ROUARD
producteur cinématographique
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Michel WILMOTTE
architecte et designer
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
1
personnalités qualifiées issues du monde des lettres, des arts et de la culture
Jean-Robert PITTE, président de la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires (MFPCA)
Dominique FERNANDEZ
membre de l'Académie française
Camille DE VILLENEUVE, écrivain
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Gonzague SAINT-BRIS
écrivain, historien, journaliste
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
1
personnalités qualifiées issues du monde des lettres, des arts et de la culture
Jean-Robert PITTE, président de la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires (MFPCA)
Dominique FERNANDEZ
membre de l'Académie française
Camille DE VILLENEUVE, écrivain
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Aliza JABES
présidente des Laboratoires Nuxe
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
3
personnalités qualifiées issues du monde des affaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Carole ROUSSEAU
animatrice et productrice de télévision
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Adelaïde DE CLERMONT-TONNERRE
journaliste
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Paul DELEVOYE
démissionnaire
Objet:
membre du Conseil économique, social et environnemental
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Amewofofo ADOM'MEGAA
en remplacement
Objet:
membre du Conseil économique, social et environnemental
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Marie DUFOUR
du groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Décembre 201525/12/2015
De: Laurent CHAMBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Véronique TRILLET-LENOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Frédérique PENAULT-LLORCA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Marie-Hélène CERTAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Boiteau (Claudie)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
présidente
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Arlot (Ann-José)
architecte DPLG
membre de l'académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lagumina (Sandra)
directrice générale de Gaz Réseau Distribution France
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Catherine Becchetti-Bizot
Objet:
membre du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Agnès Van Zanten
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Lhorty (Yannick)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gurgand (Marc)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gautié (Jérôme)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brixtel (Hervé)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Van de Velde (Cécile)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lima (Léa)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Labadie (Francine)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frétel (Anne)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabre (Claire)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jimmy SELAMBAROM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anziza MOUSTOIFA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude BENARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle ANDRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: de Baecque (Antoine)
historien, critique de cinéma et éditeur français
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Hubac (Sylvie)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: de Kerangal (Maylis)
auteure de romans
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: David Naccache
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Stéphane Grégoire
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Eric Brier
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christine de JOUX
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
2. Au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Nathalie MOUREAU
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
2. Au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Halimi (Suzy)
professeur émérite à l'université Sorbonne Nouvelle - Paris-III
Objet:
membres de la commission d'enrichissement de la langue française
au titre des personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir des autres membres de la commission d'enrichissement de la langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Diebolt (Wanda)
inspectrice générale de l'administration du développement durable honoraire
Objet:
membres de la commission d'enrichissement de la langue française
au titre des personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir des autres membres de la commission d'enrichissement de la langue française
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Thiébaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: de Bigault de Cazanove (Olivier)
professeur en archéologie romaine à Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Guichard (Vincent)
directeur général de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Habib MARANDE
rapporteurs adjoints
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. - Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Renaud EPPSTEIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. - Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Brigitte BOUQUET
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. - Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Maria Isabel Valverde Zaragoza
professeure à l'université Pompeu Fabra de Barcelone
Objet:
au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Bronwen Wilson
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Mireille Imbert-Quaretta
conseillère d'Etat
Objet:
personnalité qualifiée, chargée du contrôle de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 201501/12/2015
De: Naïma Charaï
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: LAVAGNA (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: MANSION (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: BABEL (Marie-Renée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean Bourdeu d'Aguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Prim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Souberbielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent Fonvielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-François Regnier
représentant des pêcheurs (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Maraval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Rodolphe Gaudin
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Delcasso
représentant des chasseurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Delay
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (PyrénéesAtlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascale Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paule Berges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
habitante du parc (Pyrénées-Atlantiques). c) Cinq personnalités à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick Triplet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Michel Legoux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Michel Legoux
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean-Paul Boidot
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Véronique Bertile
ambassadrice déléguée à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Martine HARNICHARD
représentante du syndicat UNSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Marianne LEMEE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Pigement (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
4. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Devictor (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
4. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Pierre MAYEUR
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Dominique LAMIOT
administrateur général des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Véronique HESPEL
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sandra Lagumina
directeur général de Gaz réseau distribution France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Claudie Boiteau
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Ann-José Arlot
architecte DPLG
membre de l'Académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Tom Wolber
président-directeur général de Disneyland Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe Faure
président-délégué du Conseil de promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Augustin De Romanet
président-directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Alexandre de Juniac
président-directeur général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Didier Chenet
président du SYNHORCAT
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gérard Brémond
président du conseil d'administration du groupe Pierre et Vacances
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland Bernard
président de la commission tourisme de CCI France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sébastien Bazin
président du groupe ACCOR
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe Augier
président de France-Congrès
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Karine Roy-Camille
présidente du Comité martiniquais du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gabrielle Gauthey
directrice de l'investissement et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Mireille Faugère
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Bernard Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Meunier
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Henri Korn
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Jean-Claude Desenclos
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Antoine Danchin
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Patrice Binder
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Patrick Berche
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Frank Mordacq
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Pierre Dubourdieu
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Benoît Lebrun
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Florence Pestie
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Isabelle Sapet
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Emmanuelle Levard-Guilbault
Objet:
membres du collège du Conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hervé Charpentier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boris Nonnenmacher
chef de service, SAAAS-SAFEP-PEP 83 (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stéphane Hagues
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Reynald Briand
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal Aymard
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Maximin Astourne
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Obyn
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boris Nonnenmacher
chef de service, SAAAS-SAFEP-PEP83 (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Bourrien
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nathalie Zelmeur
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Plank
enseignante, conseillère d'aide à la scolarisation, DSDN (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Karine Maillard
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Guibora
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Plank
conseillère d'aide à la scolarisation, DSDEN (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Guibora
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stanislas Chapron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Luc Oursel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Grenouilleau (Vincent)
suppléant. b)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Régis WARGNIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Daniel KELLER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Philippe GUGLIELMI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean GROSSET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Jacques ELEDJAM
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Antoine DULIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jacky BONTEMS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Bernard AMSALEM
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Benoît THIEULIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-François PILLIARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nacer KETTANE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Marie CAMBACERES
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Frédéric BOCCARA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Octave TOGNA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Patrick MOLINOZ
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean JOUZEL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Louis JOSEPH
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Guillaume DUVAL
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Paul DELEVOYE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Jean-Luc BENNAHMIAS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Véronique SEHIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Françoise RUDETZKI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Cindy LEONI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Muriel HURTIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Marie-Aleth GRARD
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Claire GIBAULT
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sylvie CASTAIGNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nicole VERDIER-NAVES
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sophie THIERY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nathalie COLLIN
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sylvie BRUNET
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Laure LECHATELLIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Sandra LAGUMINA
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Annabelle JAEGER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Stéphanie GOUJON
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Samira DJOUADI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Cécile CLAVEIROLE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Nadia BELLAOUI
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Isabelle AUTISSIER
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Patrick Bidan
directeur de la souscription à la Caisse centrale de réassurance
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé des finances
comme représentants des compagnies d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Rémy Butler
architecte conseil de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement et du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian Kert
député, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles
membre de l'OPECST
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian Garnier
ingénieur
membre du CA de la Fédération nationale de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Edouard Kaminski
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche comme experts scientifiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Bénédicte Chalon-Mignot
responsable de produits à la Mutuelle d'assurance des artisans de France
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé des finances
comme représentants des compagnies d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Brigitte Bario-Mathias
déléguée générale de la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement et du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Sylvette Pierron
présidente de l'Institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Annie Avenard
coprésidente de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Anne Mangeney
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche comme experts scientifiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Laurent Mallier
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Rafael Llavori de Micheo
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Michel Cosnard
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Denise Pumain
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Valérie Mazza
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Geneviève Le Fort
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Cathy Duykaerts
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Claire Bonithon-Kopp
Objet:
membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Jean-François Dalbin
président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Mazuyer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Dominique VOLLET
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Philippe SERIZIER
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Antonella NOYA
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Catherine MOALIC
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Annie FAVRIE
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Martine AYME
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Anne Lassmann-Trappier
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Nathalie Loiseau
directrice de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: CORNIETI (Mathieu)
président d'Impact Partenaires
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BARDEAU (Frédéric)
directeur général de Simplon.co
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: AMOKRANE (Salah)
coordinateur général de Tactikollectif
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BRICHET (Audrey)
présidente de l'Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: VICOT (Roger)
président du Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: ROBERT (Christophe)
délégué général de la Fondation Abbé Pierre
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: PARIS (Christophe)
directeur général de l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: HAMMOUCHE (Saïd)
directeur général de la Fondation Mozaïk RH
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CHOURAQUI (Alain)
président de Fondation du camp des Milles
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: OURAHMOUNE (Sarah)
boxeuse
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: LASCARY (Laurence)
fondatrice de la société de production « De l'autre côté du périph' » (DACP)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: IBN ZIATEN (Latifa)
présidente de l'association Imad Ibn Ziaten pour la jeunesse et la paix
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: HINTERMANN-AFFEJEE (Memona)
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: DJOUADI (Samira)
déléguée générale de la Fondation TF1
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CHARPY (Anne)
directrice de l'association Voisin Malin
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CHARAI (Naïma)
ex-présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Pierre KIEGEL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bertrand GACHOT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard CHICHE
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Patrice BODENAN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jacqueline ROSSANT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Cécile MANAOUIL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Karine BLANCKAERT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Stéphanie PORCHY-SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Marion GIRER
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Anne-Marie TRARIEUX
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalités représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean-Sébastien RAUL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Fabrice PIERRE
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: André LIENHART
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Gérard MÉMETEAU
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Philippe HUBINOIS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean-Marcel MOURGUES
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalités représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Pauline SAINT-MARTIN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Brigitte MAUROY
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sophie GROMB-MONNOYEUR
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Hélène BÉJUI-HUGUES
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Véronique-Nathalie BRION
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bouillon (Christophe)
conseiller départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sommier (Annie)
conseillère municipale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Papin (Eric)
directeur technique et innovation de DCNS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
personnalité qualifiée
Remplace:M. Quinchon (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Allano (Sylvain)
directeur scientifique et technologies futures à PSA - Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Pierre Vareille
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Laurent Tardiff
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Bernard Salha
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Daniel Rigout
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Benoît Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Jean Pisani-Ferry
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Catherine MacGregor
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Martine Liautaud
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Christine Landrevot
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Valérie Kniazeff
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Delphine Ernotte-Cunci
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Daniel Vigier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité qualifiée dans les domaines relevant de la compétence de l'institut
Remplace:Mme Maryse Arditi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Christian Larose
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Noël RENAUDIN
Objet:
membre du conseil d'administration de cet institut
personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Georges-Philippe VALLOIS
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gilles DELLOYE
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Laurent WENDLING
directeur départemental des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Nathalie GUERSON
directrice départementale de la protection des populations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Sophie Morin-Delerm
nommées
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Catherine Gras
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Paul PENY
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Bernard SCHMELTZ
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Véronique ROUZAUD
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Chantal JOURDAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Catherine DANEYROLE
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Hugues SIBILLE
président de l'AVISE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Henri RABOURDIN
président de la SAS ETHIX
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Arnaud DEBRAY
vice-président du CSOEC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Rachid CHERFAOUI
directeur de la maison de l'économie solidaire du Pays de Bray
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Léa ZASLAVSKY
associée de MakeSense
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Géraldine LACROIX
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Fanny GEROME
France active
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Elisa BRALEY
collectif des femmes de l'ESS
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Pervenche BERES
députée européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
8. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Patrick LE BERRE
avocat à la Cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Jean-Claude DETILLEUX
ancien président du Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Gérard BUDIN
membre du Haut Conseil de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Emmanuelle ROUXEL
commissaire aux comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Nadine RICHEZ-BATTESTI
maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Félicie DOMENE
associée-gérante de Regate
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
III. - Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la coopération
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: VALLUIS Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Patrick PUGES
Objet:
membre de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
personnalité qualifiée pour ses connaissances en matière de communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: VIGOUROUX (Frédéric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: ARENOU (Catherine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Yves Bréchet
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Bahie MESROUA
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Pierre SELVA
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Terry QUINN
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Jean-Philippe OLIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Anne-Marie LE NIGER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Agnès MIGNOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Isabelle RIMBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentante de l'Association française de normalisation
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Dorny (Serge)
directeur général de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bador (Jean-Marc)
directeur général de l'Orchestre national de Lyon et de l'Auditorium Maurice Ravel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Hervieu (Dominique)
directrice de la Biennale de la danse et de la Maison de la danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Hamard (Bruno)
directeur général de l'Orchestre de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bayle (Laurent)
directeur général de la Cité de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice artistique du Festival de danse de Cannes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Catherine Quantin
Professeur
centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Rouquette (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2015
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Xavier VANDENDRIESSCHE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
2o Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Louis Lépée
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard Guingouain
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: André-Xavier Bigard
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie Persiani
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marion Boucher-Le Bras
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rémy (Frédéric)
directeur artistique de Scènes de rue à Mulhouse
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Le Brun Cordier (Pascal)
professeur associé à l'université Paris-I, directeur du master « Projets culturels dans l'espace public »
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Ariagno (Philippe)
directeur de La Passerelle, scène nationale à Gap
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Lévêque (Gaëtan)
artiste de cirque
membre du collectif AOC
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Huysman (Christophe)
metteur en scène, directeur artistique de la compagnie Les Hommes penchés
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Fouilland (Marc)
directeur de CIRCa, Pôle national des arts du cirque à Auch, Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Almon (Michel)
conseiller
membre de JTCE - Jeunes Talents Cirque Europe
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Léger (Françoise)
codirectrice du Citron jaune
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Le Batard (Anne)
chorégraphe, directrice artistique de la compagnie Ex Nihilo
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Granger (Anne-Karine)
dite Granger (Charlotte), chargée de développement pour le Festival d'Aurillac
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Boitaud (Dalila)
directrice artistique de la compagnie Uz et Coutumes
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
I. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Donck (Peggy)
administratrice de la compagnie XY
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: David (Gwenola)
journaliste, écrivain
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Benanti (Raffaella)
chef de projet, responsable de la programmation cirque à l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
II. -
personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: AWADA (Fouad)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
date_debut="2015-09-11"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CYNA (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
date_debut="2015-09-11"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: François PECARD
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil économique, social et culture de Saint-Barthélemy
Remplace:M. Jean-Pierre BALLAGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Marc VALERO
désigné par l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Amélie ROUÉ
désignée par l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Claudia FERRARI
désignée par l'Institut national du cancer
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: le docteur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Alain MOREAU
président de la ligue Poitou-Charentes de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Gatien MERLOT
chef d'entreprise dans le domaine du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Françoise MESNARD
conseillère régionale, vice-présidente de la commission permanente, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Clotilde Rougé-Maillart
Professeur
Objet:
membre titulaire du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Remplace:M. Olivier Rodat
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: Vincent TCHEN
professeur des universités à l'université du Havre, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Juillet 201531/07/2015
De: Olivier LE BERTRE
juge au tribunal de commerce de Rouen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Pierre GAMBERT
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Juillet 201531/07/2015
De: Eloi DIARRA
professeur des universités à l'université de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Guy QUINTANE
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Juillet 201531/07/2015
De: Paul FRIMAT
Objet:
personne qualifiée à la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
31 Juillet 201531/07/2015
De: Hervé MOULINIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Frédéric MONCANY de SAINT AIGNAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Béatrice WITVOET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Anne BEAUVAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Marie-Camille MOUNIEN
première vice-présidente de la région Guadeloupe
Objet:
au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Victoria RAVVA
ancienne joueuse professionnelle et championne de France de volley-ball
Objet:
au conseil d'administration du Musée national du sport
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Alain KOUBI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Wicker (Antoine)
journaliste, critique dramatique
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
2) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Touré (Moïse)
metteur en scène
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
2) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Navarro (Mariette)
auteur et dramaturge
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
2) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: François CALVET
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Robert OLIVE
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Remplace:Mme le Dr Ségolène NEUVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Jacques ROSSI
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Jacques ROSSI
titulaire
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Eric GISSLER
suppléant
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Stéphanie IBANEZ
de
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Eric GISSLER
prend effet le
11 octobre 2015
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Patrick DEBURAUX prend effet un jour après la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République
française
pour la durée du mandat restant à courir, puis
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Hélène Maggiori
adjointe au maire de Fontainebleau
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Isabelle Laforce
administratrice territoriale
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Laurence Engel
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Elisabeth Bouffard-Savary
conseillère municipale de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: François LAFITTE
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: André BERNARD
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: Philippe VACHÉ
Objet:
personnalité qualifiée du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: Alix NABAJOTH
conseiller régional, président de la commission sport de la région Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Philibert MOUEZA
membre de la chambre de commerce et d'industrie des îles de Guadeloupe, chef d'entreprise et président du comité régional de cyclisme de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Sabine BAIETTO-BEYSSON
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Laurent BLOCH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Geneviève SCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Olivier GUILLOD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Catherine CAILLÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Vincent Boullet
président du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membre de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Perica SUCEVIC
conseiller juridique du chef du service projets de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique
Objet:
à la Commission d'accès aux documents administratifs
2
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Bruno RICARD
conservateur général du patrimoine, sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives au service interministériel des archives de France
Objet:
à la Commission d'accès aux documents administratifs
1
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2015-07-18"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Marsala (Vincent)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Bachette-Peyrade (Michel)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Toche (Sylvette)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Lajoumard (Danièle)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: TAVERNIER (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SIDOS (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: METZ (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: IZARD (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SIMIU (Diane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: LE GALL (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: HERBOURG (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: DUPUIS (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrice LEFEBVRE
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: MARYLÈNE MESTON DE REN
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: ROGUET (Daniel)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité qualifiée avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Annick DELELIS
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc VALET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: CARRIER (Grégoire)
en lieu et place de
Objet:
membres du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine des transports
au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, direction technique territoires et ville
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: VERNAISON (Patricia)
Objet:
membres du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine des transports
au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, direction technique territoires et ville
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Marc LANTERI
directeur régional de la Banque de France de Basse-Normandie, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Louis LANDAIS
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201529/06/2015
De: Emmanuelle VERGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
personnalité qualifiée
Remplace:M. François SCHLUMBERGER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 201528/06/2015
De: Romain GIROUILLE
sportif de haut niveau
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Elhadad (André)
du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Chevalier (Nathalie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
2° A la section sociale
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Mayeux-Pottiez (Marie)
directrice des soins au centre hospitalier du Havre
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Guérin (Sylvie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Bertrand DELCAMBRE
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Etienne CREPON
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Anne-Sophie PERRISSIN-FABERT
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Meka BRUNEL
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Yves Coppens
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=90530&cbo=1MENS1501200K2015-06-22(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Martine Hossaert
directrice adjointe scientifique à l'Institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=90530&cbo=1MENS1501200K2015-06-22(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Marion Guillou
présidente de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=90530&cbo=1MENS1501200K2015-06-22(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Matthieu Le Corre
directeur du laboratoire d'écologie marine Ecomar (FRE3560 / université de La Réunion / CNRS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Roger Goudiard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Ogobara Doumbo
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Michel Eddi
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Jean‑François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Khaled Bouabdallah
président de l'université de Saint-Étienne, vice-président de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Teresa Ribera
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Ogobara Doumbo
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: Stéphanie Thiébault
directrice de l'Institut écologie et environnement (INEE) du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Jean‑François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201522/06/2015
De: GUILLAUME (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités qualifiées avec voix consultative
personnalité représentant le Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201520/06/2015
De: BEAUPERE (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités qualifiées avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201520/06/2015
De: Michel Deglaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
2
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jacques Rémy
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jean-Pierre HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Gérard DURU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Ilana PERETTI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Dominique BUFFA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Laure BEYRET
professeur INJS de Paris, qui
Objet:
des personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juin 201515/06/2015
De: Patrick Vasseur
Jean-Marie Barillère et Paul-François Vranken ainsi que celui des personnalités qualifiées nommées par le présent arrêté prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Paul PELLEGRIN
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Eric PAUL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean MOTTET
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Stéphane HÉRAUD
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Alain DUFAY
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Xavier de VOLONTAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Aymeric de BEAUVILLÉ
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thierry COSTE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis CARRETIER
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Paul-André BARRIAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Christophe BAILLE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard ARTIGUE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Véronique MONTEIL
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Isabel CONAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: DECERLE (Christian)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité qualifiée avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Serge SOURD
consultant en gestion maritime et portuaire
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Hervé JOSEPH-TEYSSIER
expert maritime
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Gwendal JAFFRY
rédacteur en chef du Chasse-Marée
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Nicolas GUICHET
chercheur, historien en navigation de plaisance
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Bruno BARBARA
charpentier naval, directeur du chantier Candela à La Rochelle
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: François VIVIER
architecte naval
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Francis VAN DE VELDE
expert maritime et fluvial
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Yann MAUFRET
charpentier naval, directeur du chantier du Guip à Brest
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Daniel CHARLES
docteur en histoire, expert du patrimoine maritime
Objet:
personnalités qualifiées auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association « Patrimoine maritime et fluvial » en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
Membres titulaires
Martin-Luc BONNARDOT, restaurateur du patrimoine maritime auprès du conseil général des Pyrénées-Orientales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: GODBERT (Antoine)
directeur de l'Agence ERASMUS+ France - Education formation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: LEFEBVRE (Sergine)
déléguée du préfet dans les quartiers prioritaires de Valenciennes
Objet:
membres de la commission de sélection des candidats à la classe préparatoire intégrée à l'École nationale des techniciens de l'équipement
personnalité qualifiée dans le domaine social
Remplace:M. CLAVERY (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: Brigitte GAMBIER
présidente du tribunal de commerce de Créteil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée exerçant l'une des fonctions à la formation desquelles l'Ecole nationale de la magistrature peut contribuer
Remplace:M. Yves LELIEVRE
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: QUENARDEL (Rodolphe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PITON (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: MOMONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LEVEILLARD (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LANGLOIS-BERTHELOT (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GLEIZES (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DUPONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELFORGE (Baudouin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: CANTENOT (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BOUVAT-MARTIN (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LACROIX (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: HILLAIRET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GERMIQUET (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELAPORTE (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Serge NOCODIE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Marc LARZILLIERE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de Météo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Raymond COINTE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Guy BARTAIRE
coprésident
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Task Force on Techno-economic Issues
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Félix BERNARD
président d'AIRPARIF
membre du bureau d'ATMO France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la fédération ATMO France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Andrée BUCHMANN
présidente., Et
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique , Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle ROUSSEL
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Sylvia MEDINA
coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de veille sanitaire
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Régine LANGE
administratrice d'ATMO Midi-Pyrénées, vice-présidente d'ATMO France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la fédération ATMO France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pei-Ming (Yan)
plasticien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Mezzadri (Malik)
musicien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Bassanini (Franco)
président de la Cassa Depositi e Prestiti
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Tagliabue (Benedetta)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: Démier (Catherine)
directrice générale du Festival de Cannes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: SERVANT Luc
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: BORDERIEUX Stéphane
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: MAINGON Claire
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: François PAPIN
directeur du site d'Aytré-La Rochelle d'ALSTOM
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Michel LEONARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201528/05/2015
De: ROUSSEAU (Alain)
directeur général des outre-mer
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mai 201523/05/2015
De: PHILIZOT (François)
préfet hors classe
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire de la Seine
personnalité qualifiée et préside ce conseil
Remplace:M. Claude GRESSIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mai 201523/05/2015
De: Ida (Michel)
directeur de l'atelier CEA LETI, MINEATEC IDEAs Laboratory
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Créance (Vincent)
designer, président-directeur général de MBD Design
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Kaminagai (Yo)
délégué à la conception au département des espaces et du patrimoine de la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Andrieux (Nathalie)
présidente de MEDIAPOST Communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Michel Laforcade
directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201515/05/2015
De: Christian ULHMANN
directeur de l'Institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: David TREMEY
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'École supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III, à la retraite
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Yohann SENELAS
professeur, IRJS Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Éric RUEL
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Dominique RIGAUT
professeur IUFM, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Gilles RANOUIL
directeur des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université de Lyon-II, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Esteban MERLETTE
professeur, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Égidio MARSICO
professeur, ISH Lyon CNRS, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: François LESOURNE
inspecteur éducation nationale (ASH)
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique à l'école intégrée Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Yannick LE MAUF
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christophe LAROCHE
professeur certifié CAPES de LSF
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Pascal HOT
professeur, université de Savoie, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Étienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: René GRENIER
inspecteur éducation nationale, ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale à Andernos-lesBains, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Baptiste FLORES
professeur, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Guy CORNILLAC
professeur à l'université de Savoie et au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Édouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS à l'Institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale, ASH
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds (INJS) de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Patrick AGOSTINI
professeur à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Patrice ADAM
professeur au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Anita VILLETTE
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-de-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Karine VIDAL
professeur, CAPEJS, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Brigitte VERY
chef de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Maryse VALLAT
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nathalie TUMAHAI
professeur CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Joëlle TOUR-VINCENT
médecin, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nelly ROUSSEL
professeur CAPEJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Ressource
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Rémusade
à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Dominique QUELARD
chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Providence
Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Corinne PONS
professeur, INJS Cognin, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Catherine POLLI
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Évelyne OLIVIER
inspecteur de l'éducation nationale, ASH
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Florence OLHAGARAY
chef de service
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nadia MORAITIS
professeur, IRS de Provence-Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements, INJS Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Murielle MACKOWSKI
chef de service, responsable pédagogique au centre Jacques-Cartier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Virginie LEROUX
professeur à l'université Lyon-II, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine LEMARCHAND
professeur, INJS Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cécile LEGER
professeur CAPEJS, centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Najat LE DUIGOU
professeur, INJS Paris, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Viviane LE CALVEZ
orthophoniste, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sylvie LEBLEU
professeur CAPEJS à l'IRESDA, à Orléans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Karine LAURENT
orthophoniste au CRESN de Noisy-le-Grand, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cécile LANUQUE
professeur CAPEJS au SSEFS des Landes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Evelyne JUNG-HESS
chef de service pédagogique au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Valérie JANIN
professeur CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine HUET
professeur, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Véronique GUILLET
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cécile GUILLERMIN
professeur, IJS de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Cristina GONZALEZ
professeur à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Emmanuelle GLICERI
professeur CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sylvie FULLOY
professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN, ASH, académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Catherine FEDDA
professeur spécialisé, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Elsa FALCUCCI
professeur spécialisé, INJS Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
chef de service au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Martine DORIDANT
professeur spécialisé, chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Nathalie DEME
professeur CAPEJS, INJS Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Anne-Marie DELATTRE
intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Véronique COSTA
chef de service, CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour déficients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Chantal CHAILLET
conseillère technique à l'Institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique, SSEFS d'Orange
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique, IJS Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Laetitia BRISEBARE
chef de service, CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Isabelle BREIL
directrice pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Christine BOULOGNE
professeur, IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Graziella BOUCHER
professeur CAPEJS, institut Paul-Cézanne, Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Laure BEYRET
professeur, INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Lucie BETTEIN
professeur, CEJS à Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Claudine BERTHAULT
chef de service à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Géraldine BERCEAUX
professeur à l'IJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Marion BENIERE
directrice adjointe, CESDA de Montpellier, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Salomé BELLEMARRE
professeur CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Annick BEJEANNIN
psychologue, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Juliette BARDET
audioprothésiste, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Muriel BARBIER
professeur CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale, ASH, Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Lartigau (Eric)
chef du département universitaire de radiothérapie, centre Oscar Lambret, Lille
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Brochard (Patrick)
responsable du service de médecine du travail des organismes de recherche, centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Bourhis (Jean)
chef du service de radio-oncologie, centre hospitalier universitaire vaudois
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Sancho-Garnier (Hélène)
présidente de la Fondation JDB Prévention-Cancer, Fontenay-les-Briis
Objet:
membres de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
modifiée relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: François WERNER
maire de Villers-lès-Nancy, 7e vice-président délégué de la communauté urbaine du Grand Nancy, directeur général du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier TRITZ
conseiller régional de la région Lorraine, président de la commission « citoyenneté, santé, solidarité, animation des territoires »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Josée DAVANZO
cogérante de la société BSSI Conseils
membre du conseil économique, social et environnemental de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe LAMBLIN
cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick BRUGGEMAN
retraité, ancien directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Chantal ROHEE
présidente du comité régional Nord - Pas-de-Calais de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Denis TESSIER
directeur délégué du groupe GDF Suez pour la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pascale DUCHE
professeur des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Anne DASSAUD
gérante de l'entreprise IN CO&SO
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Yves Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier Lafourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Bénédicte Fauvarque-Cosson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe MILESI
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Laurent BURCKEL
conseiller régional de la région Alsace, vice-président de la commission « innovation, recherche et enseignement supérieur »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Fatima RIAHI
directrice de l'entreprise d'insertion « Les Jardins de la Montagne verte » à Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Joël CANAPA
conseiller régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, délégué au sport, vice-président de la commission « formation continue et apprentissage »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Virginie DEDIEU
médaillée olympique, triple championne du Monde et triple championne d'Europe en natation synchronisée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Maltot (Christophe)
comédien, metteur en scène et enseignant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Heynemann (Laurent)
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Testud (Sylvie)
comédienne, romancière et réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Daniel PICOULY
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Greg GERMAIN
président du festival off d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jacob DESVARIEUX
musicien, arrangeur et producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Michel COLARDELLE
fonctionnaire en retraite du ministère de la culture et de la communication, ancien directeur des affaires culturelles de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Philippe CHAZAL
président du club de réflexion sur les médias Galilée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Laure KALTENBACH
directrice générale du Forum d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Christiane FALGAYRETTES-LEVEAU
directrice du musée Dapper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Marie-Josée ALIE-MONTHIEUX
journaliste de télévision
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Luc Retail
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Remplace:M. Henri Quintard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jean-Pierre Zanoto
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jacques Dubucs
directeur scientifique du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2)
au titre du 3° du même article
personnalité qualifiée
Remplace:M. Henri Verdier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Nathalie Smirnov
Objet:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lucie Muniesa
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Vincent Duclert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Gilles KLEITZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georges HYVERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marlène LUPON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yvane BERTRAND
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie THOMAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maurice GRAND
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain FAYE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude ETIENNE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frantz VENTURA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger-Gabriel PRUDENT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Louis-Félix OZIER-LAFONTAINE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Juliette SMITH-RAVIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François ROSSO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger CAYZELLE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sylvie MATHIEU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éliane ABRAHAM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Louis LARENG
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre-Jean GRACIA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel CLANET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Françoise LE DIEST
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude HUSSON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yann BOURGUEIL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis BONNET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude BELLIERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre LIMOUSIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis JAYAT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique FERMÉ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard DEBRAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Karine WOLF THAL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Véronique MERLE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre REINETTE
ancien directeur général des services du conseil général
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe COUSIN
retraité, ancien chef de service cardiologie du CHU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel CORVIS
Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Delile DIMAN-ANTENOR
retraitée, ancienne directrice de l'INSEE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick PEUGEOT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christophe BERTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude PIGEMENT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre-François MARCO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Anne-Laure SAMSON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maguy BEAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude MALLET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marc CHAVEROUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Josée TOREE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christiane COUDRIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Michel MONGUILLON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yvon LEBRANCHU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Catherine LHERITIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Simone FOURNIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain PITON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacky LE MENN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Louis GERARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric BRETON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Étienne TISSOT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François PINTON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-France CALLU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacqueline BUSSIERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude RONDEAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger GIL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel BILLE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nathalie MARTIN PAPINEAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel TOURBE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Serge CAMINE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude BURY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Colette MICHAUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude ROUSSON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Henri PUJOL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Évelyne BARTHEYE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger DURAND
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Antoine BREHARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carole ROUSSET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Brigitte MONATH
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frédéric HUET
doyen de la faculté des sciences de la santé de Dijon
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maryse GADREAU
professeur de sciences économiques émérite à titre honoraire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Josèphe BAUMONT
administratrice de la Mutualité sociale agricole de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Monique AUGE
présidente de la Mutualité française de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Johnny VIALE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maurice DROULIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Agnès ZARAGOZA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ghislaine PICHELOT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert REICHERT
directeur général de CHU honoraire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques BONNET
secrétaire général adjoint à la Mutualité française Auvergne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Stéphanie TUBERT-JEANNIN
professeur, doyen de la faculté de chirurgie dentaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Françoise NOUHEN
première adjointe au maire de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie TICHIT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert LAFORE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre DUPRAT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre DUBERGA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Luc RAYMONDAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard HAUSWALT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves BUR
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Jo THIEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alfred SPIRA
Alliance pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BENAMOUZIG
Alliance des sciences sociales et humaines (ATHENA), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lise ROCHAIX
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: France LERT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Florence JUSOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alfred SPIRA
Alliance pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BENAMOUZIG
Alliance des sciences sociales et humaines (ATHENA), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lise ROCHAIX
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: France LERT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Florence JUSOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8. Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Paul TRIPOGNEY
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Claudy JARRY
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Pascal CHAMPVERT
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Dominique BEAUCHAMP
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Christiane BASSET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bernard Ancori
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Luc Abbadie
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Luiz Oosterbeek
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Marc Trousselier
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Philippe Dubois
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Philippe Guillet
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bernadette Vincent-Bensaude
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Michelle Price
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Veerle Darras
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Tatiana Giraud
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Catherine Franche
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Janne Blichert-Toft
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Isabelle Bianquis
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Ophélie Ronce
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Virginie Orgogozo
Objet:
membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Christophe Aubel
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bruno Jacomy
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bertrand Pajot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement scolaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Françoise Gaill
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Stéphanie Thiébault
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Anne Larigauderie
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Zarka (Raphaël)
artiste
Objet:
membres de la commission consultative de la commande publique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2015-06-07"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Vitrani (Hugo)
critique d'art
Objet:
membres de la commission consultative de la commande publique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2015-06-07"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Letellier (Thierry)
maire de La Villedieu
Objet:
membres de la commission consultative de la commande publique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2015-06-07"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Lemercier (Elisabeth)
architecte
Objet:
membres de la commission consultative de la commande publique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2015-06-07"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Blocher (Sylvie)
artiste
Objet:
membres de la commission consultative de la commande publique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2015-06-07"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Alfonsi (Isabelle)
galeriste
Objet:
membres de la commission consultative de la commande publique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2015-06-07"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Gabrielle GAUTHEY
directrice de l'investissement et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalité qualifiée
Remplace:M. Stéphane KEITA
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: François-René Pruvot
Professeur
service de chirurgie digestive et de transplantation, CHRU de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Pinsard
Docteur
service de réanimation médicale, CHRU Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Brunet
Professeur
centre de néphrologie et de transplantation rénale, hôpital de la Conception, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Marie Jouannic
Professeur
service de gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Armand Trousseau-La Roche Guyon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Luc Bresson
Professeur
service de génétique biologique-histologie, biologie du développement et de la reproduction, CHRU de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéphanie Nguyen Quoc
Docteure
unité d'hématologie clinique, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Anne-Sophie Lebre
Professeure
service de génétique et biologie de la reproduction, CHRU de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Nelly Achour-Frydman
Professeure
unité de biologie de la reproduction, hôpital Antoine-Béclère, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Bruno Moulin
Professeur
service de néphrologie et transplantation rénale, CHRU de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Pascal Leprince
Professeur
service de chirurgie et de transplantation cardiaque, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-François Eliaou
Professeur
département d'immunologie, CHRU de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Terriou
Docteur
laboratoire Alphabio, Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Eric Leguern
Professeur
unité fonctionnelle de neurogénétique moléculaire et cellulaire, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Catherine Fournier
infirmière de coordination, hôpital Necker, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Isabelle Parneix
Docteure
clinique Jean Villar, Bruges-Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Marianne Fontanges
Docteure
clinique Jean Villar, Bruges-Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Raphaël Schoentgen
directeur de la recherche et de la technologie du groupe GDF Suez
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Sauquet
directeur général de la branche raffinage-chimie du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Patrice Lucas
directeur programme et stratégie du groupe PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences, directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Bruno Jarry
membre de l'Académie des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Didier Houssin
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gaspar Gascon-Abellan
directeur de l'ingénierie du groupe Renault
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Sophie Paturle-Guesnerot
fondatrice associée de Demeter Partners
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Claude Nahon
directrice du développement durable du groupe EDF
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'IFSTTAR
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Reinhardt DAMMANN
Objet:
membre suppléant du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
au titre de la personne qualifiée en matière économique et sociale
Remplace:Mme Marguerite ZAUBERMAN
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
02 Avril 201502/04/2015
De: Carlos ZALDUENDO
président de la Fédération française de rugby à XIII
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine GISCOU
présidente de la ligue Midi-Pyrénées de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre TASSIN
président du conseil économique, social et environnemental régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François CRAVOISIER
cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Elisabeth ROSNET
professeur des universités, docteur en psychologie, ancienne sportive de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Robert MOLINES
ingénieur des arts et métiers, ancien cadre dirigeant de la société IBM France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Paul CHARLEMAGNE
président de la ligue Languedoc-Roussillon de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeant de l'entreprise « Lily Style » et de la marque « Lily Studio », confection de tenues de sport, vice-présidente de l'Union départementale des artisans de la couture de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François DUMON
vice-président de la région Centre-Val de Loire, délégué aux sports, à la jeunesse et aux fonds européens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nathalie BONNEFOY
maire-adjointe de Bourges, déléguée aux sports et à la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: André NUTTE
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Dominique ROSSET
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Alain RENAULT
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marc LEURETTE
délégué régional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Safia IBRAHIM-OTOKORE
vice-présidente du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Guy VARLET
président du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Hugues CAVALLIN
président de la société « Major Conseils », président de la ligue de Paris de tennis, vice-président de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Claire PEUVERGNE
directrice de l'Institut régional du développement du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Serge CAMATCHY
conseiller régional de La Réunion, délégué à la santé et au sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Mona KANAAN
directrice de l'entreprise d'appareillage médical à domicile « Pour être bien chez soi »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yolaine COSTES
vice-présidente du conseil régional de La Réunion
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, médecin du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Mathieu HAZOUARD
conseiller régional de la région Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marina HONTA
professeur des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Valérie BARLOIS
directrice des ressources humaines de DV Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nathan STARKMAN
qui ne sont pas renouvelés dans leur mandat
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Eloi LAURENT
en remplacement de
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Sylvie FOL
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-France BARTHET
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: André Schwob
directeur des processus et des systèmes d'information à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et des communications électroniques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Henri d'Agrain
président de Small Business France, directeur général du Centre des hautes études du cyberespace
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et des communications électroniques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Françoise Sokolowski
ancienne secrétaire générale de l'Observatoire national de la présence postale territoriale
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et des communications électroniques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Philippe Jahshan
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances des questions économiques et financières
Remplace:M. Jean-Louis Vielajus
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, premier vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Eric JOSSO
cadre dirigeant de l'entreprise « Ocean Partner Consulting »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Laetitia GUESNEL
championne mondiale de karaté, éducatrice sportive
membre du comité directeur du comité régional olympique et sportif et ancien membre du conseil économique, social et environnemental régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre de personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Coppey (Clémence)
directrice des documentaires de France 3
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Hastier (Dana)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jean-Pierre TOURTIER
Professeur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Dominique PATERON
Professeur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Patrick HERTGEN
Docteur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Marc FREYSZ
Professeur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Pierre CARLOTTI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Aurélie Borde
présidente de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI)
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rémi Sirolli
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Fabrizio FAGGIANO
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
4
personnalités qualifiées de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Lise RENAUD
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
4
personnalités qualifiées de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sabine BAIETTO-BEYSSON
vice-présidente de la commission des comptes du logement
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Pierre QUERCY
ancien délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Philippe Morel
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art, les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Yves Marc
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art, les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Thomas Kirchner
directeur du Centre allemand d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art, les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Alexandre Gady
professeur à l'université Paris-IV - Paris-Sorbonne, directeur du centre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art, les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: André Chastel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art, les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Claire Barbillon
professeure à l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art, les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Georges Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-02-22"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201508/03/2015
De: Bernard Verquerre
de l'UESL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL)
Remplace:M. Roger Thune
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Roger Thune
de l'UESL, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrice Langinier
de l'UESL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL)
Remplace:M. Eric Thuilliez
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Joëlle VOISIN
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Adeline GOUTTENOIRE
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrice LEGRAND
Objet:
membre de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public dénommé « Agence des systèmes d'information partagés de santé »
personnalité qualifiée
Remplace:M. Michel GAGNEUX
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel LANGLOIS
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marie PÉRIVIER-FIZAZI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Fatma DRISSI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Souquet (Pascal)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Salomon (Christophe)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Quinn (Terry)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Plana (Robert)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Picolo (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Levet (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Erard (Luc)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Delporte (Jérôme)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: De Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Coorevits (Thierry)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Claudel (Pierre)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Chavaudra (Jean)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Castor (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Baptiste (Didier)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Alsac (Nicolas)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Voeltzel-Lévêque (Anne)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Filipe (Eduarda)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Marie Gilardeau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Emmanuelle Gilot
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Hélène Cruveillé
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Barbat
directeur de l'Institut national du patrimoine
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Éric Gross
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201503/03/2015
De: Mercedes Erra
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201502/03/2015
De: Masse (Roland)
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Choudat (Dominique)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Behar (Abraham)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
3° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition des associations représentatives des victimes des essais nucléaires, après avis conforme du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bard (Denis)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'épidémiologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Rougé (Daniel)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Eschwège (François)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bey (Pierre)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Bernard LIMAL
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Patrick JOUIN
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Dominique BERTIN
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Jules NYSSEN
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Jean-Luc MERCADIE
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Jean-Pierre LACROIX
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Jacqueline ESCARD
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY
Objet:
au conseil scientifique de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
20 Février 201520/02/2015
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: André CROCHERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Anne BOLLIET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Alexandre Linden
Objet:
comme personnalité qualifiée
prévue par l'article 6-1 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
14 Février 201514/02/2015
De: Catherine DÉMIER
Objet:
administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Jean DAUBIGNY
préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Éliane FREMEAUX
représentante du Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Paul-André TRAMIER
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
personnalité qualifiée dans le domaine du sport, désignée parmi les membres du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français par son président
Remplace:M. Jean-Michel BRUN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Valérie CHAMPAGNE
inspectrice générale des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalité qualifiée
Remplace:M. Antoine DOUSSAINT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Sébastien POINT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Remplace:M. Vincent BERGER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Antoine BOZIO
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Remplace:M. Marc GURGAND
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Sébastien DENAJA
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Remplace:M. Jacky RICHARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: George ASSERAF
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Remplace:M. Pascal CHARVET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Maudy PIOT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Remplace:Mme Noëlle CHATELET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Françoise LABORDE
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Remplace:M. Frédéric TADDEI
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Henri NALLET
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Samuel CREVEL
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Gaëlle REGNARD
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Maryline FILIPPI
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Alexandra BOUTHELIER
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-Marc RAPP
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Christian LERMINIAUX
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Laurent KOTT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Françoise SOUSSALINE
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Nicole NOTAT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Fatine LAYT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Isabelle KOCHER
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Florence PERONNAU
Objet:
membre du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée dans le domaine de l'immobilier issue du secteur public et des entreprises privées
Remplace:Mme Nathalie Charles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201527/01/2015
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Michel METAIS
Objet:
membre de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jacques TROUVILLIEZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201524/01/2015
De: Henri GÉNIN
magistrat, chef du service juridique de l'Autorité de la concurrence
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2015-02-09"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201524/01/2015
De: Irène LUC
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2015-02-09"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201524/01/2015
De: Weinbreck Pierre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Varet Bruno
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Payrastre Bernard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Lassale Bernard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Hermine Olivier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Girot Robert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Brouet Jean-Claude
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Norol Françoise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
f) Au titre des huit personnalités qualifiées représentant les spécialités médicales dans lesquelles la transfusion sanguine est associée ou impliquée
dont quatre au moins occupent un poste hospitalo-universitaire au sein d'un établissement de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Christian MEERSSEMAN
directeur régional de la Société générale, président du comité régional des banques, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Hervé SAVOURIN
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Fred Constant
professeur des universités, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 201517/01/2015
De: Michelle MEUNIER
Objet:
personnes qualifiées
membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Joëlle HUILLIER
Objet:
personnes qualifiées
membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Thierry Lavigne
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
2o Au titre de la commission spécialisée Évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Chantal Mannoni
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
1o Au titre de la commission spécialisée Prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Zoé Heritage
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
1o Au titre de la commission spécialisée Prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Éric Jougla
(commission spécialisée Évaluation, stratégie et prospective)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Janvier 201515/01/2015
De: François Bourdillon
(commission spécialisée Prévention, éducation et promotion de la santé)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Janvier 201515/01/2015
De: Dominique Bouglé
(commission spécialisée Prévention, éducation et promotion de la santé)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Janvier 201515/01/2015
De: Sylvie Quelet
(commission spécialisée Maladies transmissibles)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Janvier 201515/01/2015
De: Seux (Dominique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Ragot (Xavier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Passet (Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Mansouri-Guilani (Nasser)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Gourinchas (Pierre-Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Giovannini (Enrico)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Farhi (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Cohen (Daniel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Bofinger (Peter)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valla (Natacha)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Rey (Hélène)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Reichlin (Lucrezia)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Descacq (Véronique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Cagé (Julia)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Emmanuel Stephant
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Hugues Sibille
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Héric Quettelart
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Pierre Langlade
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Stéphane Keïta
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Pascal Duprez
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Rémi Bordet
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Kenny Bertonazzi
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Claude Alphandéry
président honoraire
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Jeanne Dietrich
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Clotilde Bréaud
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Catherine Barbaroux
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Marie-Hélène Mitjavile
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
3
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Lemoine
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201506/01/2015
De: Frédérique Hamm
conservatrice générale du patrimoine, directrice des archives départementales du Loiret
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
2
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201506/01/2015
De: Philippe Lemoine
président-directeur général de Laser, en charge du secteur « recherches, statistiques, archives et données publiques » à la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
3
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201506/01/2015
De: Eric Lombard
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences en matière économique et financière
Remplace:M. Nicolas Théry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Serge BOARINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en sociologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Egizio VALCESCHINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en économie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Selim LOUAFI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en économie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Sandra VANUXEM
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences juridiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Estelle BROSSET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences juridiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Sandrine BARREY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en sociologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Didier Pignol
Objet:
adjoints à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 246-2 du code de la sécurité intérieure
personnalite_qualifiee
désignation
30 Décembre 201430/12/2014
De: Véronique Garnier
Objet:
adjoints à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 246-2 du code de la sécurité intérieure
personnalite_qualifiee
désignation
30 Décembre 201430/12/2014
De: Pascal Girault
Objet:
personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 246-2 du code de la sécurité intérieure
personnalite_qualifiee
désignation
30 Décembre 201430/12/2014
De: Alain JUILLET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Alain BAUER
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Valérie DEROUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Anne-Gaëlle BAUDOUIN-CLERC
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Jean-Pierre MASCARELLI
président du Syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Eric MAREE
président du directoire de la société Virbac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Elisabeth VIOLA
directrice régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, directrice interrégionale Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Maistre (Roch-Olivier)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Cremisi (Teresa)
présidente-directrice générale de Flammarion
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Cayla (Véronique)
présidente d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Pierre Blayau
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Philippe de Robert
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Fabrice DAMBRINE
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la Commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées et
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2015-01-11"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la Commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées et
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2015-01-11"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Jean-Louis Beffa
chef d'entreprise
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Marc THIERCELIN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Gérard d'ABOVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alain SCHMIDT
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Philippe NÈGRE
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Philippe NÈGRE
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Claude MERLE
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Denis LAMBREY De SOUZA
président du tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bruno BERJAL
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Cédric SAUNIER
vice-président au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Claude BENOIT
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Eric SENGEL
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard GASTINGER
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Pierre ROSET
président de société
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Philippe MANGEARD
président de société
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Etienne BERNARD
président de société
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Marie-Christine TARBY-MAIRE
ancienne vice-présidente du comité interprofessionnel des vins du Jura
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Michèle COUDURIER
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Yann Barbaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Fabienne Blaise
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Marie Meynadier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Contet (Jean-Jacques)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
en application de l'arrêté du
26 mai 2006
relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
III. - Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Remplace:M. Alba (Dominique)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Schott (Cyrille)
préfet hors cadre, directeur de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence en matière de sécurité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pascal ANDUJAR
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Pierre ALEGOËT
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Lynda BENSEFA-COLAS
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Pierre GRIGNET
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Alexis DESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Véronique MARTIN-SAINT-LEON
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Denis ROUX
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Bernard VERNEAU
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Cédric LORET
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Antoine CRETIN-MAITENAZ
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Raymond SCIEUX
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marcel PESCHAIRE
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Colette KRAUS
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Catherine GUENON
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Anne WITTMANN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Lorinda BILLANT
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Frédéric CHADEL
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marie GOLHEN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Juliette WATTEBLED
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Chloé BUISSON
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marie-Christine ROGER
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Michelle AUREGAN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Patricia BRISTOL-GAUZY
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marie GOISET
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Corinne SADOT
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Valérie MEIGNEUX
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Marie CAILLAUD
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Joël ROCH
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Michel AUGRIS
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Emmanuel HEMERY
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Pascal BOLLORE
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Louis GUEGAN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Marie SCHLERET
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jacques PERRIN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Florence GODARD
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: France PORET-THUMAN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Nathalie Cuvillier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Stéphanie MONET
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Katy NARCY
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Catherine CHAUFFRAY
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Soraya KOMPANY
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Françoise BOUTET-WAISS
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Philippe GATIEN
champion du monde et vice-champion olympique de tennis de table
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Emilie LE PENNEC
championne olympique et championne d'Europe de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Lucie DECOSSE
championne olympique et championne du monde de judo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Nathalie BONNEFOY
maire adjointe déléguée au sport et à la jeunesse à la mairie de Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pascal BLANC
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: REILHAC (Michel)
artiste chorégraphique et producteur
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: MONNIER (Mathilde)
directrice générale du Centre national de la danse
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: DONDI (Solange)
conseillère artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jean-Louis AMATO
président de l'observatoire régional des transports de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: François Enguehard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans le domaine économique et social
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Dominique Gatel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201425/11/2014
De: François VERCOUTÈRE
délégué général de la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Claudie MILLER
présidente de la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Dauge (Yves)
urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Christiane Demontès
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
9° Au titre de personnalité qualifiée
mentionnée au 10° du même article
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Michel Clézio
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De: Martine Théaudière
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De: Pascale Gérard
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De: Alain PITON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacky LE MENN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Louis GERARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Éric BRETON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Olivier Lanez
inspecteur de l'enseignement technique de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stéphane Hagues
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Julien Berthier
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maximin Astourne
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nathalie Zelmeur
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fabienne Roussey-Schultz
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Agnès Guibora
chef de service, Centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Luce Garapon
chef de service pédagogique, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Catherine Feignez
enseignante honoraire (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fabienne Roussey-Schultz
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Catherine Plank
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Agnès Guibora
chef de service, Centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Luce Garapon
chef de service pédagogique, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Éric Obyn
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Yves Mourcely
enseignant, lycée d'Audincourt (25 Audincourt)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fabien Marmonier
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Éric Kuenzi
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean-Yves Faure
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fabienne Roussey-Schultz
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chantal Rosier
inspectrice de l'éducation nationale (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roselyne Guillemet
chef de service, IJA (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Agnès Guibora
chef de service, Centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Luce Garapon
chef de service pédagogique, Institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bos (Nicolas)
président-directeur général de Van Cleef & Arpels
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Blaise (Jean)
directeur général de la société publique locale du « Voyage à Nantes »
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Bethenod (Martin)
directeur du Palazzo Grassi
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Ahrenberg (Staffan)
collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Flay (Jennifer)
directrice de la Foire internationale d'art contemporain
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Bernis (Valérie)
directrice de société
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Belin (Valérie)
artiste
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Barbier (Colette)
directrice de la fondation d'entreprise Ricard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Weil (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
1. Au sein du collège des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Joutard (Philippe)
professeur honoraire des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
1. Au sein du collège des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Gastaut (Yvan)
maître de conférences en histoire contemporaine à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
1. Au sein du collège des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Wihtol de Wendel (Catherine)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, Centre d'études et de recherches internationales
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
1. Au sein du collège des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Teulières (Laure)
maître de conférences en histoire contemporaine à l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
1. Au sein du collège des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Aprile (Sylvie)
professeur des universités en histoire contemporaine à l'université Lille-III
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
1. Au sein du collège des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Daniel WAHL
membre du Conseil national de l'information statistique
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Alain TRANNOY
directeur de recherche à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Claude TAFFIN
expert en financement du logement à la Banque mondiale
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Jean-Pierre SCHAEFER
chargé de mission auprès du Conseil national des villes
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Gilles POUZIN
journaliste
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Christian NICOL
président de la Fédération habitat et développement
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Stéphane GALLON
directeur des études à la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Jean-François GABILLA
président de Résidences de la région parisienne (RRP)
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Jean-Claude DRIANT
professeur des universités à Paris-Est - Créteil
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Didier CORNUEL
professeur des universités en économie à l'université Lille-I
membre du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques du Commissariat général au développement durable
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Bernard COLOOS
directeur des affaires économiques de la Fédération française du bâtiment
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Anne LAFERRERE
chercheure au CREST
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Florence GOFFETTE-NAGOT
chargée de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Muriel BOULMIER
directrice générale du groupe Ciliopée
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Nathalie GUERSON
directrice départementale de la protection des populations
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Didier PERRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Patrice Lucas
membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën, directeur programme et stratégie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Jean-Christophe Quémard
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: Gaspar Gascon-Abellan
membre du comité exécutif de Renault, directeur de l'ingénierie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Philippe Klein
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: François PUPPONI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Remplace:M. Michel DELEBARRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Véronique Rouzaud
Objet:
membre de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Rose-Marie Van Lerberghe
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: JOLICLERC (François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MOREL (Annick)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Tavernier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. du Mesnil (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Louis VAURS
président d'honneur de l'Institut français de l'audit et du contrôle interne
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Cloye (Guillaume)
à Paris
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ernou (Frédéric)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Vogtherr (Christoph)
directeur de la Wallace Collection de Londres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Liot (David)
directeur du musée des beaux-arts de Reims
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Durey (Philippe)
directeur de l'Ecole du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Tedeschi (Letizia)
directrice de l'Archivio del Moderno de l'Académie d'architecture de Mendrisio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
directrice du musée de Cluny - Musée national du Moyen Age
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Fabre (Alexia)
directrice du MAC/VAL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Cyril Le Picard
président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Guy Fradin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « Forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Xavier MIREPOIX
président de la chambre de commerce et d'industrie de Côte-d'Or, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Patrick LAFORÊT
Groupe:
cour_appel="Dijon"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Thierry VERNEUIL
président-directeur général de l'entreprise Bic Sport à Vannes, président du Medef 56 et ancien président de la Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jean-Pierre POULEAU
président de la Fédération française de vol libre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Sylvie HARLÉ
vice-championne du monde de J 80 en équipage, arbitre national ISAF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: THIERRY (Michel)
vice-président du Conseil supérieur du travail social (CSTS)
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Nicholas Thomas
anthropologue, directeur du musée d'archéologie et d'anthropologie de l'université de Cambridge
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Alain Schnapp
archéologue, professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: La Rochelle
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Élise Patole-Edoumba
conservatrice du patrimoine, directrice du museum de
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Sophie Houdart
ethnologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Clémentine Deliss
directrice du Weltkulturen Museum à Francfort
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Jean-Paul Lacam
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201412/10/2014
De: Thomas DEGOS
directeur général des outre-mer, ou son représentant
Objet:
personnalité qualifiée du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
sur proposition de la ministre des outre-mer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Raphaël SCHMIDT
Objet:
membres titulaires du Comité national d'orientation et de suivi
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Anne BOSCHE-LENOIR
directrice finances, stratégie et juridique à la SNCF Proximités
Objet:
membres titulaires du Comité national d'orientation et de suivi
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Didier Trutt
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Dominique Thillaud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Michel Gonnet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Valérie Thérond
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Chantal Lory
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Anne Lange
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Louis VAURS
président d'honneur de l'Institut français de l'audit et du contrôle interne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Pierre QUERCY
ancien délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Laurent Péridy
vice-recteur des Facultés libres de l'Ouest (Uco)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées
sur proposition des présidents des fédérations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Jean-Michel Nicolle
directeur de l'école d'ingénieurs EPF
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées
sur proposition des présidents des fédérations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Laurent Mahieu
président de la Commission des titres d'ingénieur (CTI)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Pierre Grégory
professeur émérite des universités
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Étienne Craye
directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en génie électrique (Esigelec)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Michèle Gelin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées
sur proposition des présidents des fédérations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Marie-Laure Coquelet
vice chancelière des universités de Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Véronique Chanut
présidente de la Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Anne-Sophie Barthez
présidente de la communauté d'universités et d'établissements (Comue) Paris-Seine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Michel Lussault
Objet:
membre du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Henri Sterdyniak
directeur du département « économie de la mondialisation » à l'Observatoire français des conjonctures économiques
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Philippe Renard
directeur de l'URSSAF Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Jean-Louis Idiart
conseiller général du canton de Salies-du-Salat
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Frédéric Bonnevay
associé, Ricol Lasteyrie
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Jean-Pierre Balligand
coprésident de l'Institut de la décentralisation
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Stéphane Austry
avocat associé en droit fiscal
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Nathalie Guilhembet
directrice de l'audit et de la stratégie à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Danielle Bousquet
présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Bernard SOULAGE
vice-président de la région Rhône-Alpes en charge des relations internationales et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Bruno LAMBERT
cadre dirigeant de l'entreprise Petzl
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Bénédicte VIGNAL
maître de conférences à l'université Lyon-I - unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Paul CHARLEMAGNE
président de la ligue Languedoc-Roussillon de handball
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gérard MAURICE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Allano (Sylvain)
directeur scientifique et technologies futures à PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
IV. -
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rampazzo (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Irène Péquerul
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Béatrice Delpech
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Anne-Marie Bourrouilh
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Gladys Bézier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: ROUQUETTE (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Larbi BENALI
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Dominique THOUVENIN
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Agnès LEFORT
professeure de médecine interne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Thomas PAPO
médecin interniste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Anne LAUDE
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Sophie GROMB-MONNOYEUR
professeure de médecine légale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Deschamps (Didier)
directeur du Théâtre national de Chaillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Cormier (Laurent)
directeur du patrimoine cinématographique au Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Henrot (Pascale)
directrice de l'Office national de diffusion artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Guilbert (Laure)
responsable des publications de l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Eric BOUILLARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Remplace:M. Franck RASTOUL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Septembre 201406/09/2014
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Picon-Dupré (René)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Olivier Sandra
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François Lachapelle
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hervé Juin
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Ivan Balansard
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Patrice Venault
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Cédric Sueur
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Claude Nouët
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christophe Marie
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Pierre Kieffer
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Brigitte Lerat-Rault
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Magali Jacquier
suppléante
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Élisabeth Estrangin
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Roustel (Sébastien)
à Château-Chalon (Jura)
Objet:
au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Parguel (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: VIOSSAT (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BAHRY (Jacques)
délégué général du Centre d'études supérieures industrielles (CESI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: ASSERAF (George)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
présidente de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: DUDA (Charlotte)
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Gérard Sauzet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur des transports
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Gilles GUIHEUX
professeur des universités, directeur de l'Institut de préparation à l'administration générale de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Philippe GEORGES
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Marie-Sophie DESAULLE
directrice générale de l'ARS des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Marie-Aline BLOCH
directrice de la recherche et de l'innovation pédagogique à l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Jacques BIANCARELLI
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qualifiées membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Jean DAUBIGNY
préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Éliane FREMEAUX
représentante du Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: LE CLECH (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 201409/08/2014
De: Japiot (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Flüry-Hérard (Elisabeth)
vice-présidente de l'Autorité de la concurrence
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Philippe Faure
ambassadeur de France, président délégué du Conseil de promotion du tourisme
Objet:
personnalité qualifiée auprès du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
Remplace:Mme Bariza Khiari
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Août 201401/08/2014
De: Casas (Didier)
maître des requêtes au Conseil d'Etat en disponibilité, secrétaire général - membre du comité exécutif Bouygues Telecom, porte-parole de Bouygues Telecom
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: de Montaignac (Jocelyne)
membre du directoire et directeur commercial et marketing d'Euler Hermes France
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Sanchez (Louis)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pain (Mario)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Nicole EL KAROUI
professeur émérite à l'université Pierre et Marie Curie
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2014-07-21"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: Stéphane GREGOIR
directeur de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2014-07-21"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201424/07/2014
De: Yannick CARRIOU
directeur MediaCT Monde, IPSOS France
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2014-07-21"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201424/07/2014
De: Tardieu (Christophe)
inspecteur général des finances
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Huisman (Bruno)
maire de Valmondois
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Aubin (Gérard)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Maggiori (Hélène)
adjointe au maire de Fontainebleau
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Laforce (Isabelle)
administratrice territoriale
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Vandevoorde (Patrick)
directeur général de CdC-Infrastructures
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: BERTIERE (François)
Objet:
membre du conseil administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Pierre Tattevin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Fabien Squinazi
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Jacques Piant
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Roland Masse
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: François Martin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Claude Gilbert
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Dominique Salmon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre du comité technique des vaccinations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Véronique Dufour
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre du comité technique des vaccinations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Sandrine Blanchemanche
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Philippe Morlat
(commission spécialisée « maladies transmissibles »)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201415/07/2014
De: Emmanuel Henry
(commission spécialisée « risques liés à l'environnement »)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201415/07/2014
De: Fadi Antoun
(commission spécialisée « maladies chroniques »)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201415/07/2014
De: Philippe Mauclère
(comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation)
Objet:
la personnalité qualifiée suivante
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201415/07/2014
De: Brigitte Sandrin
(commission spécialisée « maladies chroniques »)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201415/07/2014
De: Geneviève Abadia-Benoist
(commission spécialisée « risques liés à l'environnement »)
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
15 Juillet 201415/07/2014
De: Christian MOCCOZET
journaliste indépendant
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Claude DECOMBARD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Thierry Rocher
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Olivier Galland
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Thierry Berthet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Emilie Raynaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Mathilde Clément
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Richard (Stéphane)
inspecteur des finances, président de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Barbizet (Patricia)
présidente de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Pascal Vautier
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Sébastien Moncorps
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Thierry Lefebvre
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Roger Estève
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Luc Abbadie
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Eric Verkant
directeur régional adjoint Paris de BPI France
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentant des agences de presse
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Philippe Nicolas
ancien co-président de Libération
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentant des agences de presse
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Pascal Lenoir
directeur de la production de Gallimard
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentant des agences de presse
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Nathalie Sonnac
professeure à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentant des agences de presse
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Christine Balagué
professeure à l'Institut Mines-Télécom
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentant des agences de presse
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Pierre PARLEBAS
professeur des universités honoraire, président des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Pierre LACROIX
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, retraité
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Pierre FRANÇOIS
inspecteur général de la jeunesse et des sports, retraité
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Jean DURRY
écrivain et historien du sport
membre de l'Académie internationale olympique, fondateur et ancien directeur du Musée national du sport
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Patrick CLASTRE
chercheur rattaché au centre d'histoire de l'IEP de Paris
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Michel CHAUVEAU
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Philippe CALLE
inspecteur de la jeunesse et des sports honoraire, docteur en sciences politiques
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Laurent BESSE
maître de conférences en histoire contemporaine à l'IUT de Tours
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Thérèse SALVADOR
présidente de la Fédération des internationaux du sport français
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Laurence MUNOZ
maître de conférences à l'université du Littoral, Dunkerque
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Marianne LASSUS
agrégée de l'université, docteur en histoire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Denise BARRIOLADE
inspectrice principale honoraire de la jeunesse et des sports
membre du comité scientifique du PAJEP (pôle des archives des associations de jeunesse et d'éducation populaire)
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Christian Henri René HOSTE
directeur adjoint, directeur des relations internationales d'Agreenium
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2014-07-07"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 201405/07/2014
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry REPENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves GROS
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOËLO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude GAULANDEAU
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michèle LEGEAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine BONNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raoul LETURCQ
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Magali REGHEZZA-ZITT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick PRZESZLO
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Annick DELELIS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hélène VESTUR
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Magali REGHEZZA-ZITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc VALET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick DELELIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Alfred EXINGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Ranque (Denis)
président du conseil d'administration d'Airbus Group
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Desmarest (Thierry)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Arnaud Freyder
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2014
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Marylène Meston de Ren
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2014
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Isabelle MOURES
administratrice générale
Objet:
membres du jury chargé d'évaluer les connaissances et les compétences acquises par les inspecteurs du travail stagiaires, lauréats du concours ouvert
au titre de l'année 2013, au cours de leur formation de six mois
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
21 Juin 201421/06/2014
De: Mylène DEMAUVE
attachée principale du ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Objet:
membres du jury chargé d'évaluer les connaissances et les compétences acquises par les inspecteurs du travail stagiaires, lauréats du concours ouvert
au titre de l'année 2013, au cours de leur formation de six mois
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
21 Juin 201421/06/2014
De: Anne RENAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
au titre de la recherche
Remplace:M. Jean-François STEPHAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Père (Olivier)
responsable d'Arte Cinéma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Patry (Richard)
exploitant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Menger (Pierre-Michel)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Ropert (Axelle)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Otéro (Mariana)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Fournier (Crystel)
directrice de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Nahon (Bruno)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Masson (Laetitia)
réalisatrice, scénariste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Louis (Judith)
responsable fictions, Arte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: de Sacy (Agnès)
scénariste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Coste-Cerdan (Nathalie)
directrice du cinéma C+
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Ascaride (Ariane)
actrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Bernis (Valérie)
directrice de société
Objet:
membre du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Steve Rosenblum
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 201413/06/2014
De: Guégan (Véronique)
directrice technique adjointe du domaine de guerre des mines et sonars aéroportés de Thales Underwater Systems
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201412/06/2014
De: Roger-Pierre HERMONT
Objet:
personnalité qualifiée représentant la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
Remplace:Mme Chantal ROMANET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201412/06/2014
De: Hélène Rey
Objet:
membre du Haut Conseil de stabilité financière (HCSF)
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201412/06/2014
De: Martine DURAND
directeur des statistiques et chef statisticien de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2014-05-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201412/06/2014
De: Pierre-Paul ZALIO
président de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2014-05-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
12 Juin 201412/06/2014
De: Frédéric GAGEY
président-directeur général d'Air France
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2014-05-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
12 Juin 201412/06/2014
De: Jean-Denis Combrexelle
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 201407/06/2014
De: Gilles Belier
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 201407/06/2014
De: Bernard OLLIVIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 201407/06/2014
De: Chantal Lory
Objet:
membre du conseil d'administration de la société de financement local (SFIL)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Monique Cohen
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Nathalie SONNAC
Objet:
administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2014-06-25"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean-Claude PELLEGRIN
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
président d'InterVins Sud-Est, troisième interprofession du bassin viticole Vallée du Rhône-Provence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Lacave (Jean-Marc)
président-directeur général de Météo-France
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: de Lavenère-Lussan (Olivier)
président de la Commission nationale des trinômes académiques de l'union des associations de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Mouroux (Valérie)
directrice du département cinéma de l'Institut français
sur proposition du ministre des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Hastier (Dana)
directrice des documentaires de France 3
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Metz (Philippe)
directeur de l'école Music'halle à Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Frutos (Jules)
producteur de spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Davy (Christophe)
producteur de spectacles, directeur artistique du festival Le Printemps de Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Séguineau (Malika)
secrétaire générale du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Testud (Sylvie)
comédienne
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Blanc (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Jean-Pierre GRIGNET
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées dans les domaines de compétence du fonds
membre titulaire
Remplace:M. Michel FOURNIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Pierre TRIBON
adjoint du sous-directeur des ressources halieutiques à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
administrateur de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre
au titre des personnalités qualifiées, et présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Sahut d'Izarn (Xavier)
directeur qualité du groupe Safran
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 201422/05/2014
De: Fossier (Pierre)
directeur technique de l'activité « systèmes terrestres et aériens » de Thales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 201422/05/2014
De: de la Sayette (Lionel)
directeur général délégué de Dassault Aviation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 201422/05/2014
De: Cohen-Bacrie (Jacqueline)
ingénieure en chef responsable des systèmes A400M chez Airbus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 201422/05/2014
De: Manuela Leone
Objet:
membre au conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean Stephenne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mai 201417/05/2014
De: Patrick PERROTIN
président du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Edith CANDELIER
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Albert GENEIX
juge au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Patrick PERROTIN
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Daniel Marcovitch
ancien vice-président du Comité national de l'eau et ancien président de l'Association française des établissements publics territoriaux de bassin
Objet:
membre du Comité national de l'eau
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean Servat
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: François Letourneux
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Christophe Hosten
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Christian Arthur
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:Mme Marie-Eve Terrier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean JALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Gérard d'ABOVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Élodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Hervé TORO
responsable de la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'écologie
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Eduardo RUIZ GARCIA
secrétaire général de la Cour des comptes européenne
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Alain MIKOL
professeur à l'ESCP Europe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Eduardo RUIZ GARCIA
secrétaire général de la Cour des comptes européenne
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Alain MIKOL
professeur à l'ESCP Europe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Frédérique PALLEZ
professeure à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Frédérique PALLEZ
professeure à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: Hélène MARSAULT
administratrice générale à l'inspection des services judiciaires du ministère chargé de la justice
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre du 5° du II del'article 1er du décret n° 2012-567 du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes :
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 201408/05/2014
De: RONAI (Maurice)
chercheur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: CANTENS (Thomas)
administrateur technique, chercheur à l'Organisation mondiale des douanes
membre du centre Norbert Elias (UMR 8562 EHESS-CNRS)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: ZEBDI (Véronique)
responsable du pôle économie-fiscalité à la division de la traduction à l'OCDE
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: SELLAM (Joëlle)
cheffe de projet à l'Opérateur national de paye
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: MILLET-EINBINDER (Martine)
conseillère principale au centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: Raymond COINTE
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Remplace:M. Vincent LAFLECHE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: Jean-Félix BERNARD
président d'AIRPARIF, pour la Fédération ATMO FRANCE
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François SAGLIO
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201407/05/2014
De: Monnier (Mathilde)
directrice générale du Centre national de la danse
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalité qualifiée dans le domaine culturel
Remplace:Mme Barbaroux (Monique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201406/05/2014
De: Benjamin STORA
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: Louis-Georges PLACIDE
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: Serge MAM LAM FOUCK
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: Laurent JALABERT
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: Jacques DUMONT
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: René BÉLÉNUS
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: Michelle ZANCARINI FOURNEL
Objet:
La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe
personnalités qualifiées suivantes
choisies
en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
02 Mai 201402/05/2014
De: Mondon (Max)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Lhuillier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Schwarz (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Le Gall (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Alba (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Jean-Pierre Villaescusa
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivier Ihl
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Robert del Picchia
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivia Richard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Chantal Richard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurence de Saint Sernin
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Yves COUTURIER
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard DEMEURE
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201417/04/2014
De: Pierre GAMBERT
ancien président d'audience au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201417/04/2014
De: Jean-Claude MALLET
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Françoise NICOLAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Christophe BERTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Pierre DINAUT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Bernard DEBRAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Patrick LE CALVEZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Michel LEGOUX
suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Philippe JUSTEAU
titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Paul BOURRIEAU
suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Paul BOIDOT
titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Stephan (Ronan)
directeur de l'innovation du groupe Alstom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201402/04/2014
De: Quinchon (Pierre)
directeur technique et de l'innovation de DCNS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Remplace:M. Laurent (Christian)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201402/04/2014
De: Lionel RIMOUX
inspecteur général de l'administration et du développement durable
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201402/04/2014
De: Christian de JOANNIS de VERCLOS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201402/04/2014
De: Yeni (Isabelle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Morel (Annick)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 201402/04/2014
De: Denis TESSIER
directeur délégué du groupe GDF Suez pour la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. René FEDESPINA
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Christophe JONON
kinésithérapeute, ancien président du club de basket professionnel La Jeanne d'Arc de Vichy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Marc LHERMET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Guy VARLET
président du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Brigitte DELAGE-DAMON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Pierre DANTIN
professeur des universités, vice-doyen de la faculté des sciences du sport de l'université d'Aix-Marseille, spécialiste en management du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Nathalie PANTALEON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Philippe GALLAY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Paul BETBÈZE
économiste
Objet:
comme représentants membres du CNIS et de son bureau
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du conseil
Groupe:
date_debut="2014-03-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mars 201430/03/2014
De: Yannick MOREAU
présidente de section au Conseil d'Etat
Objet:
comme représentants membres du CNIS et de son bureau
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du conseil
Groupe:
date_debut="2014-03-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mars 201430/03/2014
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.