suppleant


De: Anne-Laure THOMAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Aimée SMADJA, épouse LAHMI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Noëlle Aurore PELISSIER-CHAUVEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Thuy NGUYEN-BLANCHARD, épouse JOSSELIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Aude Marie-Jeanne MONNOYEUR, épouse de CURIÈRES de CASTELNAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Hélène Renée JEANMAIRE, épouse NIJS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Emmanuelle Bénédicte HOPPENOT, épouse de PECHPEYROU de COMMINGES de GUITAUT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Claire Paulette FRANCO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Yasmina BOUHAFS, épouse CHICOTOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pierre Georges LAURENT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Claude Léon FAIVRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gilbert Myrtil DEVILLERS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique Sylviane WAHL, épouse BAPTESTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Ourida EL KHADDAR
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Laurent Paul JOUBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patrick CHEVRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernadette Marie RICHARD, épouse HEYNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christine Gabrielle GUIGAND, épouse AUXIETRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard SCHMITT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hélène SUEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: François ALBARET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Saubahe TAKERKART, épouse AYADI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marianne SONDA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Farida RAHMOUNI, épouse FARMANE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dorothée DIBAYA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Françoise Michèle CENTRÈS, épouse PETIT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nadia ASNOUN, épouse LECUYER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Olivier Frédéric GARDET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jack Raymond FRESNAYE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: David Valéry DEVOIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Aurélie Evelyne PERRET, épouse GARNIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane Irène NACIBIDE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Ingrid MERAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: M'BATEL. (Ramadji, Solange)
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane Louise MATHUREL, épouse SAUQUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean Charles BALLIVET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicole Claudine BOYER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Philippe Claude GRANDIÈRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Annie Rose POUSSARD, épouse GROUAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michèle Josette CHARLUTEAU, épouse DAUGUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sophie BOUGUERRA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine Marie BAUFRETON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Magali AUDIERNE, épouse PIETREMENT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sébastien FIX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique Alice VELLA, épouse MORIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christine Conchita SURREL, épouse DESGENS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Evelyne Marie-Claire RIBAS, épouse PHILIPPON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Claude LINANT DE BELLEFONDS, épouse LOUBEYRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane Germaine GUIGNY, épouse RIVIERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel THIRION
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Montargis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montargis"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Martine GELLÉ, épouse GOFFIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Montargis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montargis"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Annie Monique ZEHNDER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Blois"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Anne MAURICE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Blois"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Thierry Jacques MARCHAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Brigitte VLACICH, épouse CHALVET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Hélène Marcelle REYNAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Myriam Jeanne DEGLESNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard Christian RÉMACK
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard MARTIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Corinne Blanche SALEMBIER, épouse MAFFRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Vicente RODRIGUEZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Emmanuelle Geneviève CATEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Mende
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mende"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Samir MAKHLOUF
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Carole Germaine POIRIER, épouse SARRUE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gisèle MAGNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Anne-Marie Noëlle INCHERMAN, épouse CHARVET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Noëlle COLANTUONO, épouse FERRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Annick BOHELAY, épouse LECELLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie Véronique NEUVILLE, épouse BINDI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jacques BONIFACE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Odile Germaine HINZELIN, épouse SIMONIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pierrette Henriette GILLMETT, épouse OTTER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Fatima EL BOURI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Valérie DISTLER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Maurice Eugène RAVEY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Françoise PASSETEMPS PHILBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Claude DELLA VITTORIA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Lorette Marie MATTREL, épouse DEVOTI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sylvie KURPINSKI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle Jeanne COURCOUX, épouse LEMEY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Anthony LAFON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Rodez
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gyslaine Michèle SOULIÉ, épouse CALVO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Rodez
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Robert LAUNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marcel André GALLARDO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Josette DANIEL-FOUAL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jeannine BUSQUETS, épouse DESCOUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hélène AVRIL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hélène VAGOGNE, épouse ROYER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Narbonne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Fabienne Armande BESSON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Narbonne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christian LOPEZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Eliane Evelyne LAMOULIE-MOUNEU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: René François ROLLAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Chantal Josette POSOCCO, épouse CATHARY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Hélène GODARD, épouse ROLLAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Anna-Isabelle DOMINGUES, épouse DOS SANTOS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bruno Guy MOUILLAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Caroline Jacqueline ROUX, épouse DESCHAMPS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Natacha Jeannine MOUTURAT, épouse PIAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Carine DUCLOS, épouse BESSIERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Etienne Jean BUNGERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Muriel MILANI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Josée KADZIELSKI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Elisabeth Marie JASMIN, épouse BORDAGE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard Aloïse KOBIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michèle Etiennette ECKSTEIN, épouse NEDELCOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christophe WILTZIUS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christine Yvonne TRIBOULOT, épouse GOLDSTEIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sandrine RIKAL, épouse FANUCCHI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Maëlle JAUSIONS, épouse FAUGERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Chantale HEYSER, épouse LAVAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine HENAULT, épouse SAINT-MARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michèle Hélène de PANNEMACKER-PRETAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie Sylvie BRÊME, épouse LEGENDRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Claude Georges DUBOIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Villefranche-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Madeleine Marie BILLARD, épouse DELORME
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Villefranche-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: René Jean LACHAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Thierry CLAIRET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Chantal Anne-Marie LULLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Martine SCARINGELLA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Roanne
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean Florent VUILLET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Franck LASMEZAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bertrand Emile GUY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Philippe GUILLOUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Eric BAILLY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel ACHARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascale RICHIER, épouse LACHAISE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hélène Jeanne ATGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gérard VASSEROT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gérard Isaac HALIMI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jérôme Georges BARDEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Denis David BENAÏNOUS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane VAREILLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Séverine PAILLOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christelle Odette CHANTON, épouse GAUCHER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: François LAGRANGE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Guéret
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Guéret"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bruno TUROWSKI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Brive-la-Gaillarde
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brive-la-Gaillarde"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain Louis LAINÉ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicoletta Louise MASTRANGELO, épouse BOISSY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Maud LESCOT, épouse MARTIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Benoit Marie CUVELIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel Joseph CORRIGNAN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Simon Adelson BURY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Philippe Alexandre BENETTO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicole Hélène VEYRUN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Renée ROSSIMONI DE RAMIRO, épouse COLLOMP
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Marie SIRIEYS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascal Jean LABULLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Eric Paul FURMANCZAK
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patrick Jean DUNOUVION-MAGNIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine REANT, épouse MAURIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Aïcha LEGHNIDER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Martine Marie FURGÉ, épouse POULLET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sylvie Marie-Thérèse COUVAL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Lydie Ida REI, épouse MISERAZZI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel Philippe ZAGALA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Bourgoin-Jallieu
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Martine Danièle REY, épouse PERRET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Bourgoin-Jallieu
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Mario Patrick MIKURDA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nadir M'HAMED-SAID
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Brigitte Marie SCHEERER, épouse PILLOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jackie Jean RYCKEWAERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Martine Yvette FUSIL, épouse BONVARLET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Guy Claude VANDENWEGHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Fréderic Raymond TAILLEZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Khalid SMAITI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Arnaud DEZITTER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Francis André DEFFRENNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sébastien Christian NGUGEN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patrick BANNEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michèle Yvette VANDENHEEDE-CHATELAIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pauline Marie PICARD, épouse VINOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Agnès Françoise DEMAN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Céline CLAVET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Noëlle BIZE-RIVERON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Louis Paul REULET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patrice Emile LEURS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Francis LARANGÉ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Didier Charles DEKNEUDT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Didier Jacques DEBACQ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique Charles CARLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean Michel BAUDÉ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Liliane JURASIK
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marc DERASSE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Véronique LAGLEYZE, épouse DUCHATELLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Lila GHEMMAZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Christine Simonne DELSART, épouse BACCOUT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sylvain Michel MORETTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Georges Désiré CUEGNET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Françoise Marie-Louise PIETERS, épouse LEROY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Régine Marie GIN, épouse JUMETZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Charlotte Marie FONTAN, épouse BOURDELLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michaël Emile JULLIEN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Valérie PROBST
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernadette NATANEK
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marielle Michelle CRÉPIN, épouse DELASSUS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique URGACZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Denis GAUDRY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Cécile PARENT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Claudine LEMAITTE, épouse LATOUCHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicole Roberte GEORGE-LECLERCQ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Laetitia CANIOT, épouse COCHET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Thierry Pierre TOURDOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Michel Parfait DECLERCQ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel GAIGNANT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Mâcon
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Azim NAIM
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christian René GALIMARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Louis Marcel CHAPEY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicole Jeanne TRANIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine Jeanne NORGUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Ange Natacha MARTINEZ, épouse PARIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain Roger PETIT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patrick Noël VACHER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean Pierre GROS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sonia Corinne CARREL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Claude Yvonne CAMUSET, épouse NOUVION
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jacques Albert KRUG
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Yves BONARDI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Elisabeth Hélène HEIL, épouse CORTEGGIANI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique FRAISSE, épouse ANANOU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sylvie Jeanne DAMOISEAU, épouse VAY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Roland WOLF
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saverne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Guy Maurice HERRBACH
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saverne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: André Gérard BUBENDORF
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Danièle Thérèse TELLIER, épouse PERRING
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Brigitte Andrée PRACCHINETTI, épouse ROUSSEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane Lucienne PÉRA-GIROD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gabrielle Hélène BUTTNER, épouse LUTZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard Jean LAPLAGNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: François DEBROWOLSKA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gérard Frédéric PEILLEIX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Max Pierre CONSTANTIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Valérie FRANEK, épouse MOKHNACHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Florence Françoise DELORME
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bruno Jean LEURET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle TOURAINE, épouse FOURNIOL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Christine PERNOUD, épouse FRAGASSI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Fabienne Suzanne MERLE, épouse PEGAZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bernard BULINGE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nathalie Simone STEFANA, épouse GANTIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine VACHERAND-BRUNIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Christine ROCHE, épouse NEVEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle Anne FAVOREU, épouse LOLIES
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sylvain Jacques CHEVALLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Annick Marie HUCHET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel Auguste RENOUF
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane Arsélie GRÉARD, épouse MAUGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Slim-Eric LETAIEF
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-François André GOUGET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Philippe Roger FLEURIAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Mireille Raymonde SALLES, épouse DROUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle LAURENT, épouse CARNET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine Thérèse LAIR
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique BLIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Colette Monique BARTHÈS, épouse RÉMY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sylvie HERRENSCHMIDT, épouse GRANJON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Noëlle HÉBRÉ, épouse CHARUEL-HOFFMANN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Véronique ROY, épouse CALLABAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Nevers
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Solange GAULIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Châteauroux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Monique BRAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Châteauroux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel LECOMTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle Colette NORRE, épouse ALLAIN des BEAUVAIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nathalie Félicie MERENCIANO, épouse VIVANT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Miguel TORRÈS GARCIA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Libourne
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: David DUBERNAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-France THIN-GILARDOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Véronique SAUVAGE, épouse URANGA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Delphine HOURDEBAIGT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sandrine BOUGUE, épouse DAVID
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Virginie Anne BOIGNARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Didier GUECHOUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Roger BOUFFAY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Annette LONGIN, épouse RICHARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Valérie DEVEMY, épouse ALBOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie Lyse BEN SOUSSAN, épouse ELLIOTT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Yves Raoul REYNAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marcel BÉGEOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Geneviève LIDOINE, épouse JEANDEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patricia AGNEAU, épouse BOYON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Corinne MUNINGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gaëlle BIANCHI, épouse SIMON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain Simon DESPREZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Yves BADIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Liliane Colette CLOSSET, épouse AQUISTACE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jacques PÉQUIGNOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Stéphane CROVELLA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique Nathalie LOYE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Emmanuel FONT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Belfort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Eric Marius CARMINATI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Belfort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: François André BOULANGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Anne Céline GIOVANNETTI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jeanine Simone MARCHI, épouse DE LA FOATA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Valérie CHAIGNARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Joël Marcel HUBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michèle Marie ROUSSILLAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Béatrice Marie HAUTREUX, épouse TOUTAIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jocelyne DUPIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Maryse CHOCHOY, épouse BRÈS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Monique Yvette CHIRON, épouse TAUVEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hervé GAUDIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patricia Suzanne GOUALLIER, épouse KNOCKAERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Bénédicte GAUVIN, épouse MOREAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique BOULLIER-ROSE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: François Jean VINATIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Malamine SISSOKO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Allain RAYER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sandrine Sylvie LANDRIN, épouse ROUXEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Lydie Arlette GANDON, épouse ROBIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Béatrice Françoise GRÉGOIRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Danielle VAILLANT, épouse BOUVIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Soissons
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Soissons"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Mireille SALVI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine Jacqueline PLISSARD, épouse LOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jérôme Marie HARTENSTEIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Saint-Quentin
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Quentin"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Daniel Maurice LECLÈRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Saint-Quentin
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Quentin"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Véronique Marie CHÉMERY, épouse BRUNEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Saint-Quentin
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Quentin"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain Gérard THIEFAINE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Benoît Georges DARDELET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Héléna Margarida PEREIRA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nathalie FARGETAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Denis Gabriel TROISBE-BAUMANN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain Hector DEMERVILLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Beauvais
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Beauvais"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Patricia Josiane STHAL, épouse DESSINGES
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Beauvais
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Beauvais"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Hélène Yvonne BRETTE, épouse JUBAULT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Beauvais
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Beauvais"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Dominique VANHOEGAERDEN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Michel Claude LETURCQ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Gérard André LE COINTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Georges Daniel GUINAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Régis-Damien GAL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Philippe Jacques FERAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Didier Michel DELOZANNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Radu BABA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Rachel MONIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nathalie HADJADJ-AUPHAN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jocelyne DEPREZ, épouse COELENBIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jacques René BERTHOMMIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Magali Marthe COULOMP-OSSEDAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Yvan ROUVIÈRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Karima OUBEKHTI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Lydie CASARA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Martine NAULLEAU, épouse BERENGIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Cécile MALFITANO, épouse BARCELLONA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Christine FORCIOLI-BIZOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Claude EL SAÏR, épouse SOUCI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hélène CUISENIER, épouse POINSO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sandrine Martine BILLERY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Catherine LAURENTI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Claudine DELFORGE-BRÛLÉ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Annie ARLA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hélène Gabrielle BONNEFOY, épouse JULLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne-les-Bains
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nathaniel MAGNAN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Michel Xavier BORDET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Aurore TARBOURIECH
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Monique Marie SAUREL, épouse AUJOLAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicolle Madeleine ROUSSEL, épouse BIUNNO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Françoise Jeanine MAURICE, épouse CARRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Nicole Paule DELONGRAIS-BONNET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Anne Marcelle CHICARD, épouse VAYSSI
É
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Sophie Marie-Paule RICHARD, épouse VERGNES
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Anne-Marie LABÉDAN, épouse CACCIABUE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Claude Clément L'HUISSIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Mylène Marie ZOU-BIETH
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Françoise Madeleine MALLEFILLE, épouse POINAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Laurence Aline FÉRET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: NAULEAU (Mickaël)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: LOCHET (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: LEPRINCE (Vincent)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: GEOFFROIS (Frank)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: COJEAN (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: COHORT (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: CANTAIN (Didier)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: WADEL (Sabrina)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: SALE (Françoise)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: NUTTIN (Catherine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: KMYTA (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: de BEAUREGARD (Françoise)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs, directeurs délégués, directeurs financiers, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: PEYTOUR (Alain)
administrateur de la caisse RSI du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: NOEL (Bernard, Jean)
administrateur de la caisse RSI IDF Ouest
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: JUCHAT (Alain)
administrateur de la caisse RSI de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: GERBAULT (Jacques)
administrateur de la caisse RSI des Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: BRUNET (Christian)
administrateur de la caisse RSI de la région Rhône
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: BAPTISTE (Dominique)
administrateur de la caisse RSI des professions libérales provinces
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Bertrand Dacosta
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000028354112(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Bruno Royer de Véricourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Philippe Minon
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028353004(source JORF)
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: Marie-Noëlle TEILLER
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)
suppleant
JORFTEXT000028352955(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 201321/12/2013
De: Jocelyne HARDY, épouse CHABRILLAT
notaire à Saint-Martin-d'Auxigny (Cher)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)
suppleant
JORFTEXT000028352955(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 201321/12/2013
De: Betty DELECLUSE, épouse REYNAERT
notaire à Roubaix (Nord)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)
suppleant
JORFTEXT000028352955(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 201321/12/2013
De: Fabienne COLLIN
clerc de notaire à Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)
suppleant
JORFTEXT000028352955(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 201321/12/2013
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Présidents
Suppléant
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)
suppleant
president
JORFTEXT000028352955(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 201321/12/2013
De: Zeev GOURARIER
conservateur général du patrimoine, directeur scientifique et des collections du Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
suppléants des membres de droit
Groupe:
Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028348036(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
suppléants des membres de droit
Groupe:
Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028348036(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Michel Girard
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Remplace:Mme Anne-Marie Batut
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000028347916(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Flora Ciavaldini
technicienne de gestion
Objet:
régisseur de recettes suppléante auprès de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Groupe:
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
suppleant
JORFTEXT000028347913(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christine Morisset
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au 1f) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Marie-Hélène Lepinette
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300547A(source BOEN)
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Marie-Pierre Gariel
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les associations familiales
mentionnées au 2d) de l'article 1er du même arrêté
suppléante représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Remplace:M. Cyrille Savary
Groupe:
Union nationale des associations familiales - Unaf
suppleant
MENJ1300547A(source BOEN)
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Chloé COULONNIER
secrétaire administrative contractuelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes suppléante auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Corse
Remplace:
Mme MEFTAHI
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Corse
date_debut="2013-09-01"
suppleant
JUSF1401043A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Nolwenn LE GALL
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
JUSB1332212A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Jean-Denis VIGNE
Objet:
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2013-11-11"
suppleant
DEC133465DRH(source BOCNRS)
nomination
18 Décembre 201318/12/2013
De: Jacky LINTIGNAT
Objet:
comme commissaires aux comptes suppléants auprès du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
suppleant
JORFTEXT000028333749(source JORF)
désignation
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Brice JOLY
Objet:
comme commissaires aux comptes suppléants auprès du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
suppleant
JORFTEXT000028333749(source JORF)
désignation
17 Décembre 201317/12/2013
De: Axel DEPONDT
notaire à Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Alain CHAUVET
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Valérie LASSERRE-KIESOW
professeur des universités à l'université du Mans
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Camille SEZE-GOISMIER
Objet:
Le conseil de service de la Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Suppléante
Groupe:
Conseil de service de la Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
suppleant
DEC133372DR11(source BOCNRS)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Jérôme AUDHUI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice JAUFFRED
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028324019(source JORF)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Andy LAPLACE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Au titre du 3o du c de l'article D. 1442-12
second suppléant, désigné par le conseil territorial de Saint-Barthélemy
Groupe:
Agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy
suppleant
AFSZ1330788A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Gilbert WEILL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
sur proposition du médecin-conseil national du régime général de sécurité sociale
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330800A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Gilbert WEILL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
sur proposition du médecin-conseil national du régime général de sécurité sociale
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330799A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Laurence GUILLAUME
Objet:
membre suppléante de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Remplace:Mme Vanessa FOLLOT-EKODO
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330762A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Bernard HUCHET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330743A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Béatrice OLIERO
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330743A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Marie-France HOUPERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330743A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Juliette DEPRY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330743A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Bernard HUCHET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330741A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Béatrice OLIERO
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330741A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Véronique MANASSA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330741A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Aurélie
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330741A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Marcel VINOT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: MARTEL (Florence)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme SANCHEZ Nathalie
suppleant
AFSH1330856A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1330855A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201315/12/2013
De: Marie-Françoise CLOGENSON
ophtalmologiste au SAAIS Clin d'œil
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1330855A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201315/12/2013
De: Marie-Laure Ghaffari
assistante enquêtrice au département du contrôle des sites illégaux au sein de la direction générale délégué aux contrôles et aux systèmes d'information
Objet:
suppléante du régisseur
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
suppleant
JORFTEXT000028323385(source JORF)
désignation
14 Décembre 201314/12/2013
De: Gérard Barbier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membre représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Claude Bussy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. ―
membre représentant
les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Denez L'Hostis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Gérard Guillaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IX. ―
membre représentant
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Gilles Vermot-Desroches
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Olivier Sutterlin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Philippe Rosier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Philippe Prudhon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Remplace:M. Vincent Mages
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Laurent Paquin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Florian Masseube
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Jacky Chorin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Francis Combrouze
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Frédéric Morterol
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Philippe Herscu
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège des élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Benjamin Eloire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège des élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Jean-Pierre Bompard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Stéphane Latxague
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Matthieu Orphelin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot
pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Simone Sitbon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membre représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Hélène Guinot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. ―
membre représentant les associations ou organisations d'éducation populaires les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Isabelle Muller
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Remplace:M. Robert Durdilly
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Sandrine Bize
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Nelly Le Corre-Gabens
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Véronique Deleville
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Pierrette Crosemarie
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Anne Bringault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Isabelle Laudon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF - France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: du Réseau Action Climat (RAC)
France
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Vanessa LE SOLLEU
(TROADEC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Lisieux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lisieux
tribunal
tribunal_grande_instance="Lisieux"
suppleant
JUSB1330895A(source BOMJ)
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: François DEGOVE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
en application des articles D. 4381-6-1 et D. 4381-6-2 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants de chacune des professions ou groupe de professions suivants
sur proposition des organisations professionnelles ayant désigné un représentant au Haut Conseil des professions paramédicales
a) Pour les audioprothésistes
membre suppléant
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000028320442(source JORF)
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Nicole JEANROT
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
en application des articles D. 4381-6-1 et D. 4381-6-2 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants de chacune des professions ou groupe de professions suivants
sur proposition des organisations professionnelles ayant désigné un représentant au Haut Conseil des professions paramédicales
d) Pour les orthoptistes
membre suppléant
Remplace:Mme Claudine TOURNIER
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000028320442(source JORF)
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Sophie CAPOULADE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
en application des articles D. 4381-6-1 et D. 4381-6-2 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants de chacune des professions ou groupe de professions suivants
sur proposition des organisations professionnelles ayant désigné un représentant au Haut Conseil des professions paramédicales
d) Pour les orthoptistes
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Luc TOCANT
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000028320442(source JORF)
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Ghislaine SCHON
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
en application des articles D. 4381-6-1 et D. 4381-6-2 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants de chacune des professions ou groupe de professions suivants
sur proposition des organisations professionnelles ayant désigné un représentant au Haut Conseil des professions paramédicales
c) Pour les orthophonistes
membre suppléant
Remplace:Mme Sophie GORCE-DUFIET
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000028320442(source JORF)
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Myriam BLANQUET-UDO
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
en application des articles D. 4381-6-1 et D. 4381-6-2 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants de chacune des professions ou groupe de professions suivants
sur proposition des organisations professionnelles ayant désigné un représentant au Haut Conseil des professions paramédicales
c) Pour les orthophonistes
membre suppléant
Remplace:Mme Anne DEHÊTRE
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000028320442(source JORF)
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Le secrétaire du groupe de liaison
son suppléant ne peuvent être secrétaire de séance d'une session du CSFM ou d'un CF
Objet:
suppléant
« Art. 22-8.-Les membres titulaires ou suppléants d'un groupe de liaison d'un CFM peuvent se porter candidat comme membre du groupe de liaison du CSF
Groupe:
Groupe de liaison d'un CFM peuvent se porter candidat comme membre du groupe de liaison du CSF
suppleant
JORFTEXT000028316861(source JORF)
élection
12 Décembre 201312/12/2013
De:
Les membres du groupe de liaison peuvent se porter candidat
pour participer à un groupe de travail du CSFM
Objet:
suppléant
« Art. 22-8.-Les membres titulaires ou suppléants d'un groupe de liaison d'un CFM peuvent se porter candidat comme membre du groupe de liaison du CSF
Groupe:
Groupe de liaison d'un CFM peuvent se porter candidat comme membre du groupe de liaison du CSF
suppleant
JORFTEXT000028316861(source JORF)
élection
12 Décembre 201312/12/2013
De: Bertrand MORVAN
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
suppleant
DEVA1328326S(source BODD)
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Akli IDIR
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
suppleant
DEVA1328326S(source BODD)
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Néant (SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
suppleant
DEVA1328326S(source BODD)
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre suppléant
Remplace:Mme Sylvie LE MAIRE
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028279873(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000028279860(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Barbara REGINATO
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000028279860(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Barbara REGINATO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000028279860(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000028279860(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Pascal ABRAHAM
adjoint à la sous-directrice de la comptabilité et du contrôle de gestion de la direction des finances, des achats et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministère des affaires sociales et de la santé
membre suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028279820(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Jean-Louis GILLET
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
Remplace:M. Dominique COUAILLIER
Groupe:
Commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
suppleant
president
JORFTEXT000028279809(source JORF)
désignation
07 Décembre 201307/12/2013
De: Dominique COUAILLIER
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation, président suppléant de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
Groupe:
Cour de cassation, président suppléant de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000028279809(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201307/12/2013
De: Damien Raymond
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les associations périscolaires
mentionnés au 3 b) de l'article 1er du même arrêté
suppléant représentant la Ligue de l'enseignement
Remplace:Mme Marie-Chantal Genemaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300535A(source BOEN)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: MILLET (Bernard)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Rhumatologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical et de la commission de réforme
suppleant
JORFTEXT000028271922(source JORF)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: LEGER (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Neurologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical et de la commission de réforme
suppleant
JORFTEXT000028271922(source JORF)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: JOSSE (Williams)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Comité médical et de la commission de réforme
suppleant
JORFTEXT000028271922(source JORF)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: DEMANCHE (Sylvain)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Comité médical et de la commission de réforme
suppleant
JORFTEXT000028271922(source JORF)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: FAIVRE D'ARCIER (Stanislas)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Cardiologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical et de la commission de réforme
suppleant
JORFTEXT000028271922(source JORF)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: LAFFY-BEAUFILS (Béatrice)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical et de la commission de réforme
suppleant
JORFTEXT000028271922(source JORF)
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: Marie-Laure TENEBAY
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:
Tribunal d'instance de Fort-de-France
tribunal
tribunal_instance="Fort-de-France"
suppleant
JUSB1330305A(source BOMJ)
nomination
04 Décembre 201304/12/2013
De: Jean-Gérard GRACZYK
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la direction des services informatiques des pays du Centre
»
Groupe:
Direction des services informatiques des pays du Centre
date_debut="2014-01-01"
suppleant
JORFTEXT000028269464(source JORF)
désignation
04 Décembre 201304/12/2013
De: Chahoul GAFFAR
adjoint au chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, ainsi que
Objet:
membres titulaire et suppléant au sein du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentants du ministre des outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028267053(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Sylvie DUROUSSEAU
chargée de mission au ministère des outre-mer
Objet:
membres titulaire et suppléant au sein du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentants du ministre des outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028267053(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Guillaume CLOYE
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
2°
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Frédéric ERNOU
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Sophie LEYMERIGIE
(SNRC, Syndicat national de la restauration collective)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
8°
représentants de la restauration collective
dont un en régie directe et un en régie concédée
Suppléante
au titre de la régie concédée
Remplace:M. Philippe BAGUET
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Virginie RIVAS
(Ania)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
5°
représentants des industries agroalimentaires
Suppléante
Remplace:M. Hervé LAFFORGUE
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Alice DULAS
(ACTIA, Association de coordination technique pour l'industrie agro-alimentaire)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
1°
représentante des instituts techniques
agricoles et agro-industriels
Suppléante
Remplace:Mme Sandrine LEBOIS
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Isabelle MARTENS
(LE GALL)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
JUSB1329738A(source BOMJ)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Barbara ANDRZEJEWSKI
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
suppleant
JUSB1329735A(source BOMJ)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Alexis GUILLOT
agent contractuel, chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000028247281(source JORF)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Jean-Robert CHEVALLIER
directeur général adjoint du CHR d'Orléans
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Bernard DUPONT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028247274(source JORF)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Marine PLANTEVIN
directrice du centre de santé mentale angevin (CESAME)
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Pierre WESNER
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028247274(source JORF)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Chantal ALLARD-JACQUIN
directrice générale adjointe du CHU d'Amiens
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Bernard ROEHRICH
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028247274(source JORF)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Michèle VIGEL
Objet:
comme commissaire aux comptes suppléant auprès du grand port maritime de la Guyane
Groupe:
Grand port maritime de la Guyane
suppleant
JORFTEXT000028247241(source JORF)
désignation
29 Novembre 201329/11/2013
De: Clara TOUSCH
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000028243196(source JORF)
désignation
27 Novembre 201327/11/2013
De: Agnès ALLOUCH
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Paris 19ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 19ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 19ème arrondissement"
suppleant
JUSB1328847A(source BOMJ)
nomination
25 Novembre 201325/11/2013
De: JOSNIN (Bruno)
chargé de mission au bureau des ressources naturelles et de l'agriculture
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. ROBIN (Guy)
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000028224700(source JORF)
nomination
23 Novembre 201323/11/2013
De: FONDEUR (Anne-Laure)
chef du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. DUTORDOIR (Jérôme)
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000028224700(source JORF)
nomination
23 Novembre 201323/11/2013
De: Erwan MATHIEU
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000028221559(source JORF)
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Fabienne BRUNEL
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000028221559(source JORF)
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Alain JACOB
Objet:
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membre suppléant du collège des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000028218652(source JORF)
nomination
21 Novembre 201321/11/2013
De: Patricia STEINMETZ
Objet:
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membres suppléants de la section paritaire des pédicures-podologues de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000028218652(source JORF)
nomination
21 Novembre 201321/11/2013
De: Florence KERIEL
Objet:
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membres suppléants de la section paritaire des pédicures-podologues de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000028218652(source JORF)
nomination
21 Novembre 201321/11/2013
De: Olivier RABOT
chef du bureau de la police judiciaire à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Charles MOYNOT
chef du bureau économique et financier à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Michel MAES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Emmanuel CHIRAT
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Cédric LORET
chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables au sein du ministère des outre-mer
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Coralie NOEL
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028216716(source JORF)
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Rolande VAREA
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brive-La-Gaillarde
Groupe:
Tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
tribunal
tribunal_grande_instance="Brive-la-Gaillarde"
suppleant
JUSB1328696A(source BOMJ)
nomination
19 Novembre 201319/11/2013
De: Mustapha Zidi
président Karine Doré Mazars Olivier Beaud, vice-président
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel Gay Jean-Yves Puyo
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Georges Gasser Jacques Cohen
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Frédéric Baudin Philippe Guérin Jean-
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marc Boninchi Jérôme Deauviau
Thierry Côme Marc Champesme Stéphane Leymarie
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Christine Barralis Anne Roger y Pascual Valérie Saint-Dizier
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Yoro Fall Arnaud Poulain
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Fleur Espinoux Amandine Escherich
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Edith Hantz
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christine Duprat Jean-Louis Lenhof
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Christine Barralis Anne Roger y Pascual Valérie Saint-Dizier
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Julie Haouzi Olivier Weiss
Allan Rochette Martin Bontemps
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Fleur Espinoux Amandine Escherich
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De:
M
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Louis Lenhof
Objet:
maître de conférences, conseiller suppléant
Remplace:M. Arnaud Mace
Groupe:
Conseil suppléant
maitre_de_conference
suppleant
ESRS1300368X(source BOESR)
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sébastien GROS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200273(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200273(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200273(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Edith GARNIER
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200273(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Aline DECQ
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200273(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200271(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200271(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Edith GARNIER
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000028200271(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Fender (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028200259(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Gimenès (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
en application des dispositions de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028200259(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Romestaing (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants de l'Ordre national des médecins et de l'Ordre national des pharmaciens, désignés
sur proposition de leur ordre
suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028200259(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Fraysse (Martial)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants de l'Ordre national des médecins et de l'Ordre national des pharmaciens, désignés
sur proposition de leur ordre
suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028200259(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Deschaume (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028200259(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Kesler (Gisèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
en application des dispositions de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028200259(source JORF)
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: CHARBEAU-MANSART (Lidwine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante suppléante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme QUENTIN (Sophie)
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000028198195(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Louis Mattei
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028198145(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guy Dupont
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028198145(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre FRAISSINET
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre suppléant
Remplace:M. Yann VILLAIN
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
suppleant
AFSS1330692A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taquet (Gilles)
SNAPIG
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roche (Patrick)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Risler (Jean-Didier)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manzetti (Jeff)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grelier (Jean-Claude)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dréan (Jean-François)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comte (Henri)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paviot (Françoise)
CPGA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Basset (Alexandra)
AACC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rivière (Jean-Max)
SNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pelay (Michel)
UNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diringer (Louis)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Foucher (Agathe)
FNFC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dascier (Angélique)
CSDEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romanet (Chantal)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rap Veber (Cécile)
SDRM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Disdier (Élisabeth)
SACD
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lachatre (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gerbouin (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Angelini (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riche (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Funck-Brentano (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Evrard (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupiney (Loïc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chourrout (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cattoir (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molinier (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marin (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grand-Jean (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourjac (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Varin (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Richez (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapurlat (Roland)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vincent (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauveau (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauveau (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boles (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blanc (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Turjman (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schwing (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sapoval (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petit (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Milhaud (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feydy (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chateil (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brunelle (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnet (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blum Moyse (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bessoud (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barral (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wehrle (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Solibieda (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robert (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Murry (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Medurio (Jean-Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lazaro (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guedeney (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delamillieure (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clement (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Allender (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zalcman (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pujol (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pacheco (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magnan (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Febvre (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourdin (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthiot (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: André (Norbert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quartier dit Maître (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perel (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olives (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Netter (Jean-Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fischer (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupont (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doumet (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bremont (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bougneres (Pierre-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubourg (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vergez (Sébastien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tournay (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sparfel (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rebufy (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Papillon (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Longuet (Matthieu)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kania (Romain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gilain (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doridant (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charrier (Jean-Baptiste)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pâques (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lebreton (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laroche (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Konqui (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gobert (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gabison (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournie (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chiambaretta (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbonnel (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Touboul (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kantor (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desclos (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capitain (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bensadoun (René-Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tourbah (Aymann)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pin (Jean-Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicolas (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Krystkowiak (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Creance (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couratier (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wager (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scavarda (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roux (Franck-Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paquis (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maillard (André)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Irthum (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Georges (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dorwling-Carter (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: David (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clemenceau (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auque (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pointet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marc (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fritz (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fakhouri (Fadi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubot (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cointault (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brignon (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belmouaz (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vautravers (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salamon (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rannou (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giraux (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bensoussan (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scheiber (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rosenberg (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chajari (M'hammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonmartin (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benelhadi (Salah)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vellas (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Prudhomme (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jeantils (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hulin (Cyrille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamidou (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Decaux (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andres (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Steichen (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sene (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schleinitz (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renaud (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Papo (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orlikowski (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merezak (Fouad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Houyengah (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Herson (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Girerd (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ghosn (Jad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fain (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Renzis (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cherin (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capron (Loïc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cacoub (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Berhili
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bercoff (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amedee Manesme (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ripault (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lasfargues (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Capitaine (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berge (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laribi (Kamel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feuillard (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desablens (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delaunay (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouderbala (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tanguy Legac (Yann)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robert (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lecuru (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent (François-Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kayem (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Judlin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hibelot (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hassan (Munir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Griffol (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Favard (André)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deval (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Sarcus (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darwiche (Alexandre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castaing (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bory (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulain (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merviel (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dechaud (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sadek (Mohand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mourad (Jean-Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillausseau (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durocher (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delluc (Aurélien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chassany (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bartolin (Robert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: André (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Savoye (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mauillon (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grange (Jean-Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dumortier (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Denis (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaussade (Stanislas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Castanie (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bejou (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Malet (David)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grulet (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Feve (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bresson (Régis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wolkenstein (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rybojad (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paul (Carle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Clech (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hadj-Rabia (Smaïl)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Suc (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sebag (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meyer (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamiche (Abdelkader)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillard (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guendil (Boumediene)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Galtier (René)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Favoulet (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christophe (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cheurfa (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bounoua (Farid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amroun (Hakim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gouny (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garcia (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducasse (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azizi (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rigaud (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lupsasca (Nicolae)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Landry (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Colomb (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bugel (Hubert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bruyere (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Al Youssef (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alkhouja (Abdel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Velly (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seguin (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussel (Jean-Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mugniot (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massetti (Massimo)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jayle (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Acar (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vastel (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poignard (Alexandre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patenotre (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moutet (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lantieri (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laffosse (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Knorr (Jorge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hannouche (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamon (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Flecher (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Omari (Mostapha)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dautel (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Balaguer (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Andreoletti (Jean-Baptiste)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chazal (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cartier (Sylvain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bennaceur (Selim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bassit (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wicart (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pontailler (Jean-Roger)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kalfa (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hameury (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourcade (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besson (Rémi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Navarro (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mole (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mariol (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Huec (Jean-Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubrana (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Del Gallo (Gérald)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carretier (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouillot (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Virot (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Belle (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Slama (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rioufol (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rias (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Probst (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pelle (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patra (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Metz (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Metge (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Massabuau (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lusson (Jean-René)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Haddad (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goeau Brissonnière (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Destrac (Sylvain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desgranges (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cottin (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coggia (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chiche (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cazaux (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boissier (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auffray (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Algalarrondo (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Plesiat (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mainardi (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lejeune (Pierre-Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Broly (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouvard (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Presutti (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Peillod (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pease (Sébastian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mansour (Djamil)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leone (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gueugniaud (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geeraerts (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournier (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dahmani (Souhayl)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubrun (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Elie (Hubert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Du Bouexic de Pinieux (Gonzague)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Calliez (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Akpo Allavo (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vulcain (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mouawad (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lauwers (Ludovic)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Exbrayat (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cochais (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besse (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Virard (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Villat (Cyril)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orliaguet (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mora (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meurer (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Étienne (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dunglas (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chafaie (Amir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bailliez (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anastasio (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merle (Sonia), épouse Hurel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gautheret (Agnès), épouse Dejean
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crevat (Pascale), épouse Pisano
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cahoreau (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bureau (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Balin (Monique), épouse Yilmaz
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussellier (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roumier (Anne-Sophie), épouse Sergent
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riou (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maucort (Delphine), épouse Boulch
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Enel (Patricia), épouse Faugère
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rat (Anne-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gavillon (Élisabeth), épouse Palazzo
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chirol (Catherine), épouse Perrier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boussaud (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rannou (Corinne), épouse Haverlant
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pittet (Laurence), épouse Barbier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Oppenheim (Catherine), épouse Roth
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Oesterle (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Koob (Meriam)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karout (Imane), épouse Martineau
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ganthier (Véronique), épouse Chasserieau
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Devaux (Marie-Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verdoux (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maguet (Joëlle), épouse Hassoun
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Degranges (Véronique), épouse Dufour
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Debacq (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corruble (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montagne (Virginie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geriniere (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paricio (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gandemer (Virginie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Etaix (Claire), épouse Gay
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duchemin (Elsa), épouse Kermorvant
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belgrand (Mathylde)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zaouche (Sandra)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouhanna (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Proust (Hélène), épouse Radulesco
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Miocque (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brugniart (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Swirsky (Hélène), épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sol (Caroline), épouse Touati
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Karen)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Essner (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Edel (Magali)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chieze (Stéphanie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bichoff (Marie-Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moro (Elena)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jary (Annabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Crespel (Arielle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaunu (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapoy (Élisabeth), épouse Jankowski
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jourde-Chiche (Noémie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laissus (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: D'Anjou (Marie), épouse Kelly
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verbeke (Sandrine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Namer (Izzie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lepailleur (Annie), épouse Le Hellocq
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ingster (Isabelle), épouse Moati
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hassan (Nathalie), épouse Sebbag
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schuhmacher (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roussel (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leduc (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legrain (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garin (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauchais (Anne-Laure)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonin (Sylvie), épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verdun (Catherine), épouse Esquer
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lehucher (Marie-Pascale), épouse Michel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lecieux (Fabienne), épouse Herbaux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clin (Bénédicte), épouse Godard
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tarvernier (Emmanuelle), épouse Tardy
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Isnard (Françoise), épouse Grivaux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Colcher (Isabelle), épouse Plantier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Choufi (Bachra), épouse Belghoul
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vinyes (Natalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sakr (Rita)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kinoo (Brigitte), épouse Letombe
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gentric (Armelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brion (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouayad (Hanane), épouse Besselievre
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Azzaoui (Saïda), épouse Cuzon
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roques (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pinault (Tiphaine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefebvre (Maud), épouse Brung
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Graf (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dahan-Alcaraz (Laetitia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charles (Françoise), épouse Moore
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Menteur (Françoise), épouse Boureille
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Longelin (Christine), épouse Gillot
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kharitonnoff (Tania)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garnier (Catherine), épouse Grigoresco
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Douillard (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coffin (Christine), épouse Boutreux
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bouteloup (Corinne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bastard (Stéphanie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Franck (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bahlouli (Zineb)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loi (Valéria)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Seguin (Agathe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hillion (Marie-Line)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duquennoy (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Degardin (Nathalie), épouse Coulomb
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aillet (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morand (Béatrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bony (Suzanne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Presedo-Rodriguez (Ana)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bastiani (Florence), épouse Griffet
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Talbodec (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giral (Françoise), épouse Michel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité biologie médicale médecin
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Szezepanski (Nicole)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nouguier (Mireille), épouse Rozemblit
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Losser (Marie-Reine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Limet (Liliane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dahyot Fizelier (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Verkarre (Virginie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiebot (Agnès), épouse Le Tournéal
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saint-Paul (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Goworowski (Corinne), épouse Valence
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ferlicot (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dovergne (Catherine), épouse Fromentin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collado (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité orthopédie dento-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ladhari (Nadia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gelis (Béatrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cottet (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collado (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chatel (Cécile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Combeau (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chokri (Boujemâa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tadayoni (Ramin)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rodallec (Franck Thibault)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lorenzo (Hans Kristian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fleury (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anglicheau (Dany)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonneau (Dominique), épouse Aubrun
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Guludec (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guerrache (Rajaa), épouse
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mottier (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lazaro (Estibaliz)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Ray (Camille)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sessa (Carmine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Clément (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dardari (Jawdat)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bargoud (Malek)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Weil (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mcheik (Jiad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1330696A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1330696A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1330696A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1330696A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
suppleant
AFSA1330695A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cédric Loison
Objet:
suppléant représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - SNES-SNUIPP-SNEP-SNUEP - FSU
Remplace:Mme Émilie Iglesias
Groupe:
Regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - SNES-SNUIPP-SNEP-SNUEP - FSU
suppleant
MENJ1300490A(source BOEN)
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marcelline Perrard
Objet:
suppléante représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - SNES-SNUEP - FSU
Remplace:Mme Alizée Ostrowski
Groupe:
Regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - SNES-SNUEP - FSU
suppleant
MENJ1300490A(source BOEN)
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dublé (Ludovic)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Remplace:Mme Sancerni (Isabelle)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000028194370(source JORF)
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Pierre Boussaroque
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
suppléant du chef de la délégation française membre de la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Alain Fayard
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000028194326(source JORF)
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Elena Ponomareva
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant de cette délégation
Remplace:M. Sylvain Guetaz
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000028194326(source JORF)
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Philippe ZAMORA
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la formation professionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Christel COLIN
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
suppleant
JORFTEXT000028194309(source JORF)
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Véronique MESNARD
(MONAMY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1328382A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 201313/11/2013
De: Anne BARBARIN
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
suppleant
DEVR1326686A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Julien MIRO
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
suppleant
DEVR1326605A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Jean RIOU
en rempla cement de
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléant en charge des affaires relatives aux installations nucléaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1325166A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Jean-Luc ANDRIEUX
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléant en charge des affaires relatives aux installations nucléaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1325166A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Yves-Marie VASSEUR
chef de l'unité prévention des pollutions, santé-envi ronnement de la DREAL Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques
Dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Simon-Pierre EURY
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1325166A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Solène DEMONET
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques
Dans la catégorie des représentants du monde associatif
membres d'associations
mentionnées à l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Christian SCHAIBLE
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1325166A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Pascal CHOSSAT
Objet:
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2013-11-08"
suppleant
DEC133098DRH(source BOCNRS)
nomination
08 Novembre 201308/11/2013
De: Anne DESCHAMPS
Objet:
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 1ère classe
En remplacement de
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2013-11-08"
suppleant
DEC133098DRH(source BOCNRS)
nomination
08 Novembre 201308/11/2013
De: Régine BERTON
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="2014-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
JUSB1327801A(source BOMJ)
nomination
07 Novembre 201307/11/2013
De: Valérie THIBAULT
Objet:
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="2013-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
JUSB1327801A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Novembre 201307/11/2013
De: Raphaël RIGO
inspecteur
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
B. ― Représentant du personnel
Membre suppléant
Remplace:M. Dominique CHANDESRIS
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
suppleant
JORFTEXT000028160732(source JORF)
désignation
07 Novembre 201307/11/2013
De: Nathalie CALICHIAMA
chargée de mission de 3e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
A. ― Représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Cindy TAING
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
suppleant
JORFTEXT000028160732(source JORF)
désignation
07 Novembre 201307/11/2013
De: Alain DORISON
ancien membre de l'inspection générale des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentants du ministère chargé du budget
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant
Groupe:
Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028157189(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sylvain DENIS
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Godefroy HIRSCH
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Laurence MITAINE
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de l'association Jusqu'à la mort, accompagner la vie (JALMALV)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Isabelle BOUVIER
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Georges MARTINS BALTAR
directeur des études de l'Institut national du travail et de la formation professionnelle
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Jean ESPINASSE
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028157142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Vincent NUCHY
maire de Salles (Gironde)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants de collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Daniel GILLES
conseiller régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants de collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Michel MARCUI
président du comité départemental olympique et sportif du Tarn
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Didier GAILHAGUET
président de la Fédération française des sports de glace
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Pierre CHAMPION
président de la Fédération française de voile
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-François TOUSSAINT
professeur des universités, directeur de l'Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Marc BETEMPS
sous-directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jacqueline PALIN
présidente du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Denise HONG-HOC-CHEONG
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Isabelle DELAUNAY
directrice régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028154847(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JUSB1327447A(source BOMJ)
nomination
04 Novembre 201304/11/2013
De: Gérard STARK
DRH du CHRU de Strasbourg
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Alain BRUGIERE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028143869(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Frédéric MACABIAU
DRH du CH de Dieppe
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Remplace:M. Pierre WESNER
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028143869(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Jean-Paul TASSO
DRH du CH de Mâcon
Objet:
membres de la formation spécialisée « égalité, mobilité et parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Sophie AUBERT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028143869(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Valérie CHAPELLE
DRH du CH d'Argenteuil
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Michel JUNCAS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028143869(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Léopoldine ROBITAILLE
chef du département du contrôle de gestion et de la prévision à la DRH de l'AP-HP
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membres suppléants
Remplace:Mme Valérie CHAPELLE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028143869(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Marie HOUSSEL
adjointe hospitalière du pôle ressources humaines de la FHF
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membres suppléants
Remplace:M. Alain COLLOMBET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000028143869(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Jean-Christophe GRACIA
chef de service, adjoint au directeur des affaires civiles et du sceau, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction des affaires civiles et du sceau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028143799(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Romain FELSENHELD
administrateur civil, adjoint au chef du bureau du droit public
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction des affaires civiles et du sceau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028143799(source JORF)
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Jacky Charlot
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants des organisations syndicales
sur proposition de FO
suppléant
Remplace:M. David Ollivier
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028143089(source JORF)
nomination
01 Novembre 201301/11/2013
De: CHARLIEU (Marie-Christine)
responsable du pôle du pilotage des opérateurs et de la mobilité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. CHEVREUL (Eric)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028143084(source JORF)
nomination
01 Novembre 201301/11/2013
De: Éric Pujade-Lauraine
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Jean-Marc Léger
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Michel Bernard
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Hervé Maloux
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Patrick Giroult
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Gérard Grillet
(1ère section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Christophe Dumon
(2ème section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Yves Djian
(1ère section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Sylvain Demanche
(2ème section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Élisabeth Thibierge
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Dominique Marteau
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1300477A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Gadaud (Jean-Luc)
Magistrat colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
3°
représentant de la direction des affaires juridiques
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction des affaires juridiques
suppleant
JORFTEXT000028139072(source JORF)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Maleterre (Didier)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
2°
représentant de la délégation aux affaires stratégiques
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Délégation aux affaires stratégiques
suppleant
JORFTEXT000028139072(source JORF)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Sourdois (Jean-Luc)
Contrôleur général des armées
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
1°
représentants du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000028139072(source JORF)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Caroulle (François)
Contrôleur général des armées
Objet:
membre du comité ministériel de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant du contrôle général des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000028139072(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201331/10/2013
De: Cazpnick (Laurent)
Lieutenant-colonel
Objet:
membre du comité ministériel de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant de la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Délégation aux affaires stratégiques
suppleant
JORFTEXT000028139072(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201331/10/2013
De: Delacourt (Sylvie)
Magistrat colonel
Objet:
membre du comité ministériel de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentante de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction des affaires juridiques
suppleant
JORFTEXT000028139072(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201331/10/2013
De: Sassard (Thierry)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale et
Remplace:M. Guilpain (Paul)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028139070(source JORF)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: De Oliveira (Emmanuel)
Vice-amiral
chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées, adjoint au major général des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées et
Remplace:M. Bourdoncle de Saint-Salvy (Bruno)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028139070(source JORF)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Bodhuin (Olivier)
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « condition du personnel de la marine »
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de la marine et
Remplace:M. Plobner (Jean-Frédéric)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028139070(source JORF)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Laurence SOUAL
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-11-01"
suppleant
JUSE1327148A(source BOMJ)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Florian GARRIGOS
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Mélanie MARTIN
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
suppleant
JORFTEXT000028134175(source JORF)
désignation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Hervé Hatt
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
6°
représentant des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement
suppléant
Remplace:M. Christian Camus
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000028130136(source JORF)
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Jean Berthon
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
5°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
membre suppléant
Remplace:M. Claude Fath
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000028130136(source JORF)
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: François Labrunie
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3°
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Remplace:Mme Frédérique Thafournel
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000028130136(source JORF)
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Gilles Labbé
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
1°
représentant des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Remplace:M. Olivier Bornecque
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000028130136(source JORF)
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Claude Duboc
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2013-12-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000028130107(source JORF)
renouvellement
29 Octobre 201329/10/2013
De: Michel Commencais
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2013-10-16"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000028130107(source JORF)
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Jacqueline Lebrun-Belot
présidente de formation de jugement depuis le
5 mars 2013
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2013-10-16"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
president
JORFTEXT000028130105(source JORF)
désignation
29 Octobre 201329/10/2013
De: Bénédicte BONZI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre : suppléante
Remplace:M. Christian BERDOT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Armelle Daam
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. David Knecht
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028114920(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Jean-Claude Moisset
président de formation de jugement depuis le
6 août 2012
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand"
suppleant
president
JORFTEXT000028114915(source JORF)
désignation
26 Octobre 201326/10/2013
De: Cécile HERITIER épouse PLASSARD
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes suppléante auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
date_debut="2013-09-01"
suppleant
JUSF1326847A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201325/10/2013
De: Eric FRANCESCHETTI
inspecteur des finances publiques
Objet:
second suppléant du régisseur d'avances
date_debut="2013-10-25"
suppleant
JORFTEXT000028112793(source JORF)
désignation
25 Octobre 201325/10/2013
De: Claude Fromentin
Objet:
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2 b) de l'article 1er du même arrêté
suppléante représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:Mme Véronique Bilbault
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1300476A(source BOEN)
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: Philippe GAC
administrateur des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant suppléant de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028110166(source JORF)
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: Daniel DIOT
directeur juridique de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. André LE ROY
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000028110143(source JORF)
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: Brigitte BECAM
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pertuis
Groupe:
Tribunal d'instance de Pertuis
tribunal
tribunal_instance="Pertuis"
suppleant
JUSB1323873A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef de bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre suppléant représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:Mme Marion OECHSLI
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028104632(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Johnny NETO
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Marc GOUEDIC
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Yves GUIRRIEC
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les ports de pêche et les halles à marée
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: François CLÉMENT
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les ports de pêche et les halles à marée
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Marc LAMOTHE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la profession piscicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Jean-Yves COLLETER
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la profession piscicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Nicolas MICHELET
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Philippe BOISNEAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant la pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Christian MILLET
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Alexandre GUERIN
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Philippe DROIN
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Philippe DARTHENUCQ
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Pierre COMMERE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Aymeric CHRZAN
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Bertrand WENDLING
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Damien VENZAT
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Jacques PICHON
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Thierry MISSONNIER
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Julien LAMOTHE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: José JOUNEAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Pascal HEID
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: André GUEGUEN
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Yves FOEZON
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Maurice DE SAINT DENIS
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Richard BROUZES
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Stéphan ALLEAUME
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Jean-Loup VELUT
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Raphaël SCANNAPIECCO
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Armand QUENTEL
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Philippe MÉRABET
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Serge LARZABAL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Hervé JEANTET
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Bruno DACHICOURT
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Frédéric CHARRIER
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Philippe VIOLLEAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Frédéric TOULLIOU
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Gaël MICHEL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Damien LEVALLOIS
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Christian GAILLARD
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Gilles FOUCHER MAURY
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Jean QUINET
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Mathieu PECQUEUR
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Pierre LABBÉ
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Gérard HIGUINEN
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Marc DURET
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Philippe ORTIN
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Olivier LABAN
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Jacques GODEFROY
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Benoît DURIVAUD
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Gérard ROMITI
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
représentants
pour la filière de la pêche maritime
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Laurent BARANGER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
personnalité
représentant
d'un organisme de recherche spécialisé dans l'économie maritime
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
personnalité
représentant la filière conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Denez L'HOSTIS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
personnalité
représentant d'une organisation non gouvernementale
active dans le domaine de la ressource halieutique
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Célia POTDEVIN
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les consommateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Françoise BAS
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les consommateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Julie RIGAUD
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Gaëlle GUILBERT
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Sylvie ROUX
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Axelle BODMER
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Catherine SERAFIM
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités
représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Emmanuelle SAUVION THIERCELIN
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
représentants
pour la filière de la pêche maritime
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Marine LEVADOUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Assistent aux séances du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce avec voix consultative
personnalité
représentant la filière piscicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000028104618(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Le Direach (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant suppléant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Foin (Marie-Christine)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028104602(source JORF)
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Patrick BRECHOTTEAU
(Patrick)
Objet:
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Premier suppléant
Remplace:M. VARENNE (James)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000028090533(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: RICOUS (Carole)
Objet:
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Second suppléant
Remplace:M. BAQUER (Ivan)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000028090533(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Hervé Lafforgue
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Louis Cayeux
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jacques Bonin
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jean-Charles Bocquet
Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Didier Noël
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Bertrand Neyrand
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Alain Havet
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: François Pellet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Philippe Chognard
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Claude Amselle
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Michel Parigot
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Michel Habig
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: René Gimet
représentant de l'Association des maires de France, maire de Saint-Chamas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Isabelle Bricard
Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Danielle Poussière
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Hélène Courtin
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Elodie Corrieu
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Noëlle Soudan
France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Charlotte Nithart
association de protection de l'homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Florence Durbecq
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Michèle Chataigner
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Madeleine Madoré
Association Le Lien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Dona Sauvage
docteur vétérinaire, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: VALOIS (Didier)
gendarmerie des transports aériens
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: TOURNE (Christian)
Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: ROBERT (Philippe)
Office central de lutte contre le travail illégal
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: LENOIRE (Daniel)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: LACOTE (Sophie)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: Lucie LEOMANT
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JUSB1326456A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Frantz RONOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1326450A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: El Sayegh (David)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Desurmont (Thierry)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000028081548(source JORF)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Philippe Arnaud
Objet:
comme commissaire aux comptes suppléant auprès du grand port maritime de La Réunion
Groupe:
Grand port maritime de La Réunion
suppleant
JORFTEXT000028081474(source JORF)
désignation
18 Octobre 201318/10/2013
De: Thomas Groh
administrateur civil hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Emmanuel Lacresse
Groupe:
Fonds de réserve pour les retraites
suppleant
JORFTEXT000028081472(source JORF)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Christelle PAGE
(GALLOIS)
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
Tribunal de grande instance de Blois
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
suppleant
JUSB1326454A(source BOMJ)
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Marc Barety
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-François Girault
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028076973(source JORF)
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Stéphane MOYENCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Jacques THOUROUDE
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Guillaume DELCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
suppleant
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: François FERRAGUTI
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat
Membre titulaire
Remplace:Mme Marie ROZET
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Michel BAUDAILLIER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération générale des retraités de la fonction publique
Membre suppléant
Remplace:Mme Monique OUVRARD
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Christian COEURE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Membre titulaire
Remplace:M. Gérard BORNET
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Jean-Louis BILLARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Membre suppléant
Remplace:M. Emile TENET
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Monique OUVRARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération générale des retraités de la fonction publique
Membre titulaire
Remplace:M. Bernard BASSOT
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Jean-François PEKALA
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Alain VAUDREY-VERNOT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Philippe TIXIER
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Laurent REBOURS
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Jean-Yves HUCHET
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Sylvain GENEVEE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Thierry CAILLIBOT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Violaine SAND
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000028071392(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Annonciade FIESCHI
(GAILLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
Tribunal d'instance de Bastia
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
JUSB1325888A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Séverine IMART
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
Tribunal d'instance d'Albi
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
JUSB1325881A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Agnès LAMAILLE
(CALISTE)
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
suppleant
JUSB1325880A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Corinne LEPELTIER
(SEGOUIN)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evreux
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
JUSB1325680A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Frédéric LAISNE
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Martine JOLY
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membres suppléants
Remplace:M. Thierry CADART
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Didier MOOR
Objet:
membres de la formation spécialisée « égalité, mobilité et parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membres suppléants
Remplace:Mme Christine SERGENT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Claude SIMONEAU
Objet:
membres de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique - FO
Remplace:M. Olivier BOUIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Didier SZLIWKA
Objet:
membres de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:M. José PORCEDDU
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Pierre BAUMGARTNER
Objet:
membres de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Annick BESSAT
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « évolutions de l'emploi public, connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents des trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:M. Dominique COIFFARD
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Claudie PAILLETTE
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Angèle RATZMANN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Christine MARCHETTI
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Marie-Odile ESCH
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Anne COLOMB
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:M. Yves LETOURNEUX
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Annick BESSAT
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Luce DESSEAUX
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Remplace:M. Didier HORUS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Angèle RATZMANN
Objet:
membres de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membres suppléants
Remplace:M. Dominique COIFFARD
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Claire LE CALONNEC
Objet:
membres de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membres suppléants
Remplace:Mme Ludivine JALINIERE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Anne COLOMB
Objet:
membres de la formation spécialisée « égalité, mobilité et parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membres suppléants
Remplace:M. Yves LETOURNEUX
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Monique BERGAMELLI
Objet:
membres de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:M. Hubert LEBRETON
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Anne PENCHINAT
greffière associée du tribunal de commerce de Nîmes
Objet:
pour la même durée de cinq ans renouvelable, suppléante des membres du comité de coordination veillant à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés
Groupe:
Comité de coordination veillant à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés
suppleant
JORFTEXT000028056781(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Djan-Hine Bory
affecté au bureau défense et mémoire à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget
suppléant
Remplace:Mme Fanny Chauviré
Groupe:
Établissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028054557(source JORF)
nomination
11 Octobre 201311/10/2013
De: Laurent TAUZY
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Patrick JEAN
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
TRAA1323956A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Claudie Paillette
Objet:
Pour ce qui concerne les sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
mentionnés au 3 ca) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Remplace:M. Jean-Luc Gueudet
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
MENJ1300448A(source BOEN)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Fabienne Fédérini
adjointe au chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique Charbonnieras
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
MENE1322816A(source BOEN)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JUSB1325780A(source BOMJ)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Yannick Jadot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Antoine Dulin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. ―
membres représentant les associations
ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Julien Marre
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Louis Cayeux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Dominique Ramard
conseiller régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Alain Chabrolle
vice-président de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jean Dey
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Claude Duval
maire de Mellé
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Philippe Bodard
maire de Mûrs-Erigné
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Caroline Joigneau-Guesnon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant
les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation
à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Sophie Auconie
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Véronique Thomas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ―
membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Au titre du Conseil des entreprises, employeurs, et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Nathalie Roy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Christian LE COZ
sous-directeur de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Jacques TROUVILLIEZ
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028051460(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Nicolas Lebas
maire de Faches-Thumesnil
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Augustin Rossi
chargé de mission, Assemblée des départements de France
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Claude Chalon
président de la communauté d'agglomération du Grand Dole
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France (ADCF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Patrice PINGAULT
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
personne qualifiée intervenant en matière de formation dans le secteur des transports
Remplace:M. Laurent HAMEEUW
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
personnalite_qualifiee
DEVT1322225A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Éric GOURDIN
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation UNSA
Remplace:M. Rémy RONVEL
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1323042S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Laurent DUHAUTOIS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation FSU
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jérémy DEVAUX
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Lionel MOULIN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Aurélie DUBOIS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Isabelle CABANNE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Atika BEN MAID
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Christine DEL RIO
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Marie CASTILLO
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1317714S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Alexandre RIPOCHE
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Samuel GONNY
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Alexandre CAGNARD
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Nathalie JEANDOT
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Vanessa JACQUET
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Sophie ROINE
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Sophie RIOU
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Audrey BUTI
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, l'échelon central de la direction des opérations et la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1323077S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Marc DRILLON
Objet:
représentante suppléante de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 1ère classe
En remplacement de
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2013-10-09"
suppleant
DEC132949DRH(source BOCNRS)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Josette GARNIER
Objet:
représentante suppléante de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2013-10-09"
suppleant
DEC132949DRH(source BOCNRS)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Ali Merimeche
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Olivier Redon
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Guillaume Michel
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Union syndicale des magistrats
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Julien Ficara
juge au tribunal de grande instance de Nice, chargé du service du tribunal d'instance de Nice
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Union syndicale des magistrats
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Daniel Rodriguez
juge au tribunal de première instance de Nouméa, chargé du service de la section de Koné
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Syndicat de la magistrature
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Pierre-Yves Marot
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Coutances
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Syndicat de la magistrature
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Vincent Braud
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
7e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Thierry Lefèvre
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nouméa
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Olivier Janson
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Yvan Guitz
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
4e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Nicolas Aubertin
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Jean-Luc Dooms
premier vice-président au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
6e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Michel Dutrus
vice-président au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
5e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Douglas Berthe
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Sandrine Ladegaillerie
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Jessica Viola
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Union syndicale des magistrats
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Elodie Gallot-Legrand
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Syndicat de la magistrature
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Laure Camus
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
6e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Marie-Antoinette Houyvet
conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
5e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Caroline Sanchez-Podevin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
4e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Manuella Briand
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Union syndicale des magistrats
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Dominique Duperrier
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
7e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Marie-Hélène Heyte
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
6e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Isabelle Réghi
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
5e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Emilie Thubin
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Emmanuelle Proust
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
Syndicat de la magistrature
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Djamela Cherfi
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
7e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Nadine Lefebvre-Ibanez
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
4e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Christine Lorenzini
conseillère à la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Béatrice Penaud
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Philippe AMAGLIO
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant de la régisseuse d'avances de la délégation interrégionale du Nord auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:M. François GOILLOT
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
date_debut="2013-10-01"
suppleant
JORFTEXT000028036312(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Christian NAVARRO
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Remplace:Mme Judith FOUILLARD
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Franck LOUREIRO
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Remplace:M. Frédéric MALTERRE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Gildas PERON
Objet:
membres de la formation spécialisée « hygiène, sécurité et conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Remplace:Mme Christine FAISANDIER
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Denis GREGOIRE
Objet:
membres de la formation spécialisée « hygiène, sécurité et conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Remplace:M. René MAYER
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Jacky CHARLOT
Objet:
membres de la formation spécialisée « hygiène, sécurité et conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Remplace:M. David OLLIVIER
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Monique BERGAMELLI
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Remplace:Mme Claire BAUGER
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Isabelle BOUQUET
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Remplace:M. Louis DAT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Monique BERGAMELLI
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Remplace:M. René GARDAN
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028036309(source JORF)
nomination
06 Octobre 201306/10/2013
De: Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provences-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge de la politique de la ville
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028035979(source JORF)
nomination
05 Octobre 201305/10/2013
De: Paul-Emmanuel GRIMOMPREZ
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028035931(source JORF)
nomination
05 Octobre 201305/10/2013
De: Paul DEVIN
Objet:
membre suppléant de la commission spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Michel GONNET
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000028026049(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Christophe Ollivier
conseiller du directeur général de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppléant
Remplace:M. Philippe Braghini
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028025991(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Bernard Valin
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Lydie Buguet
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300432A(source BOEN)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Francette Popineau
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Daniel Labaquère
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300432A(source BOEN)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Tifanie Girard
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Fabrice Billod-Morel
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300432A(source BOEN)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Béatrice Dunet
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Luce Desseaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300432A(source BOEN)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mylène Denizot
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Isabelle Sargeni-Chetau
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1300432A(source BOEN)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Michèle DESBUISSONS
(PALOMBA)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
Tribunal d'instance de Toulon
tribunal
tribunal_instance="Toulon"
suppleant
JUSB1324990A(source BOMJ)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Michel Lair
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
Commission de sélection
suppleant
JORFTEXT000028023949(source JORF)
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Haas
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028023862(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Valérie Darriau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres suppléants
Remplace:Mme Corinne Chevalier
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028023862(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Michelle Brosseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres suppléants
Remplace:M. Eric Briat
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028023862(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: VIVENZA (Jérôme)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000028023847(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: REYNOSA (Sabine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000028023847(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: MANIERE (Raphaëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000028023847(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Didier PIMOULLE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Président
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Frédéric TONUS
huissier de justice à Montpellier (34)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Yves STRICKLER
professeur des universités à l'université de Strasbourg (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe MONTAUBRIC
huissier de justice honoraire à Cahors (46)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thierry GUINOT
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Yannick ELBISSER
clerc d'huissier de justice à Strasbourg (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Elsa Jouanolou
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppléante
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000028022782(source JORF)
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Emmanuelle Platzgummer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
membre suppléant
Remplace:Mme Jennifer Heurley
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
suppleant
conseil_administration
ESRR1300312A(source BOESR)
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Nicolas PIROU
attaché d'administration
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-09-01"
suppleant
JUSE1324455A(source BOMJ)
nomination
30 Septembre 201330/09/2013
De: Sophie LEFRANC
(HELEINE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Caen
Groupe:
Tribunal d'instance de Caen
tribunal
tribunal_instance="Caen"
suppleant
JUSB1324759A(source BOMJ)
nomination
30 Septembre 201330/09/2013
De: Christophe Roth (CFE-CGC)
Objet:
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des représentants des personnels
membre suppléant
Remplace:Mme Muguette Karrenbauer
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000027994298(source JORF)
nomination
27 Septembre 201327/09/2013
De: Arieh Brunschwig (ANACOFI)
Objet:
membre suppléant à la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
au titre des conseillers en investissements financiers
Remplace:M. Michel Fleuriet
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
suppleant
JORFTEXT000027994245(source JORF)
nomination
27 Septembre 201327/09/2013
De: Carole ROBERT
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentante des dessinateurs auteurs
membre suppléant
Remplace:Mme Sonia DELMAS
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000027994239(source JORF)
nomination
27 Septembre 201327/09/2013
De: Michel Vincent
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Sylvie Fromentelle
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: François Riotte
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Raymond Artis
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Stéphane Fouere
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Nathalie Gaujac
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Guillaume Dupont
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Ali Ait-Salah
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Michel Dubarry
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Patrick Palisson
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Rodrigo Arenas Munoz
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Liliana Moyano
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Hélène Rouch
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Annabelle Billaud
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Élise Roinel
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Karine Hoyez
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Claire Herlic
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Nathalie Pobelle
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A(source BOEN)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Mathilde RONDEAU
Objet:
membre suppléante représentant l'Etat
au titre du ministre chargé de la ville
Remplace:M. Philippe ESPAGNOL
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
JORFTEXT000027991700(source JORF)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Anne-Sophie DE FILPO
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances auprès du service des retraites de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Lyne JEFFREDO-PAPIN
Groupe:
Service des retraites de l'Etat
date_debut="2013-10-01"
suppleant
JORFTEXT000027991697(source JORF)
désignation
26 Septembre 201326/09/2013
De: Patrick Crézé
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027991673(source JORF)
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Armelle DAAM
chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:M. David KNECHT
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027990296(source JORF)
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: ROSE Philippe
TSEEAC/P
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
UNSA
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: MARTENS Frédéric
ICNA/P
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
SNCTA
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: LESCIEUX Sébastien
ICNA/D
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
SNCTA
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: PRIN Gérard
ICNA/Chef
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
CGT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: DI GENNARO Alexandre
IESSA/P
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
CGT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: COSYN Arnaud
ICNA/P
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
CGT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: AUDIBERT Julien
ICNA/P
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
CGT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: CHABENUIK Laure
ICNA/P
Objet:
représentant du personnel
Suppléants
FO
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
suppleant
DEVA1322718S(source BODD)
désignation
25 Septembre 201325/09/2013
De: Linda JAMAI
(RAHOUI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Annemasse
Groupe:
Tribunal d'instance d'Annemasse
tribunal
tribunal_instance="Annemasse"
suppleant
JUSB1324406A(source BOMJ)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Jean-François MILLIAT
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Eric SWARTVAGHER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Christian JANIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: François BRANCHU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Lucie LOURDELLE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Chantal RICHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Sophie MANDELBAUM
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Lucie LOURDELLE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Delphine DUFAURE-MALVES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979587(source JORF)
nomination
22 Septembre 201322/09/2013
De: Anne Penelaud Brunet
contrôleuse budgétaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
JORFTEXT000027979235(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean-Pierre LEFÈBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel
Suppléant
Remplace:M. Jean LALANNE
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979218(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Robert Estrade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979216(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Olivier Rouganne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant du personnel
Suppléant
Remplace:M. Nicolas Poulouin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979214(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Emmanuel Jestin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Caussin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979212(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean-Jacques Maynard
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Pascal Gerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979210(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean-Marie BOYER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité national du tableau
suppléant
Remplace:Mme Sylvie MESLIN
Groupe:
Comité national du tableau
suppleant
president
JUSC1323622A(source BOMJ)
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bernadette VAN RUYMBEKE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de la chambre nationale de discipline des expertscomptables
suppléante
Remplace:M. Patrick DESMURE
magistrat="Président de chambre"
suppleant
president
JUSC1323616A(source BOMJ)
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Armelle DAAM
administratrice civile, chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement (7BAED) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur du budget
Remplace:M. David KNECHT
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027975572(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacques WADRAWANE
chargé de mission à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
suppléant au commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Philippe LERAITRE
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000027975565(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gilles Armand
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre observateur sans voix délibérative représentant le ministre des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000027975563(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabienne Fédérini
adjointe au chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique Charbonnieras
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027975477(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacques Perbet
Objet:
suppléants représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Remplace:Mme Françoise Lege
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Philippe Gimard
Objet:
suppléants représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Damien Bardy
en remplacement de monsieur Dominique Thiry
Objet:
suppléants représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Joël Devoulon
Objet:
suppléant représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
monsieur
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Joël Bonenfant
en remplacement de monsieur
Objet:
suppléant représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
monsieur
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Nicolas Tariel
Objet:
suppléant représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:M. Luc Coirier
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Gérard Demarcq
Objet:
suppléant représentant la confédération française de l'encadrement - CFE - CGC
Remplace:Mme Véronique Roche
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christine PAUMIER
(MESENGE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal de grande instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1323876A(source BOMJ)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Baudouin Seys
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
président suppléant
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
suppleant
president
JORFTEXT000027973044(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Stéphane Coutin (AGEA)
Objet:
membre suppléant »
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
suppleant
JORFTEXT000027960661(source JORF)
nomination
17 Septembre 201317/09/2013
De: Yves PICARD
contrôleur des finances publiques
Objet:
suppléant de la régisseuse d'avances de la direction des services informatiques de l'Est
Groupe:
Direction des services informatiques de l'Est
suppleant
JORFTEXT000027947540(source JORF)
désignation
15 Septembre 201315/09/2013
De: Philippe Henry
Objet:
viceprésidents de la CNEDiMTS. b)
membres suppléants
Groupe:
CNEDiMTS. b
suppleant
AFSX1330569S(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Alosi Jean-Philippe
b)
Objet:
membres de la CNEDiMTS, avec voix consultative
Sur proposition du SYNALAM et de l'UNPDM : a)
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
CNEDiMTS, avec voix consultative
suppleant
AFSX1330569S(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Élisabeth Baumelou-Torkc
Objet:
viceprésidents de la CNEDiMTS. b)
membres suppléants
Groupe:
CNEDiMTS. b
suppleant
AFSX1330569S(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Josseran Anne
b)
Objet:
membres de la CNEDiMTS, avec voix consultative
Sur proposition du SNITEM : a)
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
CNEDiMTS, avec voix consultative
suppleant
AFSX1330569S(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Jean-Yves LEMERLE
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:Mme Françoise DEVAUD
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330637A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Sébastien GUERARD
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:Mme Fanny RUSTICONI
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330637A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Christian CHATRY
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:M. Charles SCHPIRO
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330637A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Corinne FRICHE
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:M. Christophe LEBRUN
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330637A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Pierre BOSSE
directeur général de la Société HOP/Airlinair
Objet:
administrateurs
représentant des employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Membres suppléants
Remplace:M. François SOUTHAREWSKI
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027943804(source JORF)
nomination
12 Septembre 201312/09/2013
De: Françoise MATAILLET
directrice des affaires sociales de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Objet:
administrateurs
représentant des employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Membres suppléants
Remplace:M. Pasquin ORDIONI
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027943804(source JORF)
nomination
12 Septembre 201312/09/2013
De: Nicolas Mouchnino
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Alain Durand
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. ―
membres
représentant les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Bernard Breton
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Claude Bévillard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Vincent Mages
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Robert Durdilly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Philippe Carpentier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Bernard Bonduelle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Eric Keller
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Yves Giquel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Daniel Geneste
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Patrice Le Roue
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean Revereault
président de la communauté de communes Charente-Boëme-Charraud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Claude Bascompte
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre des Amis de la Terre - France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Michel Metais
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue de protection des oiseaux (LPO)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Christophe Roturier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF - France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Emmanuel Delannoy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Dorothée Quickert-Menzel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'association Consommation, logement, et cadre de vie (CLCV)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Françoise Bas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Laurence Rouger-de Grivel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Marie-Claire Cailletaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Sophie Gaudeul
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Valérie Delplace
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Anne Blanc
présidente de la communauté de communes du Naucellois
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Antidia Citores
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Marion Cohen
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot
pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Morgane Créach
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: du Réseau Action Climat (RAC)
France
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000027941423(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Latifa AFAIFIA épouse MEGUENNI-TANI
adjointe administrative auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-est
Objet:
à compter du 1er juillet régisseuse d'avances et de recettes suppléante auprès de ladite direction
Remplace:Mme Olfa YOUNES
Groupe:
Ladite direction
suppleant
JUSF1326854A(source BOMJ)
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Daniel SALOMON
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants du monde associatif
membres d'associations
mentionnées à l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Gabriel ULLMANN
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1320158A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Patrick POIRET
chef du pôle risques accidentels à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1320158A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Lisa NOURY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Remplace:Mme Violaine DAUBRESSE
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1320158A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Jacqueline LE PEMP
(HAINAULT)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JUSB1322989A(source BOMJ)
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Louche (Denis)
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027932419(source JORF)
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Fabrice Villain
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000027932391(source JORF)
renouvellement
06 Septembre 201306/09/2013
De: Loïc TIGER
greffièr du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Nantes
Groupe:
Tribunal d'instance de Nantes
tribunal
tribunal_instance="Nantes"
suppleant
JUSB1322988A(source BOMJ)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Alain PARMENTIER
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
sur proposition de l'UNSA
Remplace:Mme Geneviève RAOULT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000027927304(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Guy BARBIER
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
sur proposition de l'UNSA
Remplace:Mme Nelly PAULET
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000027927304(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Edmond Honorat
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Bruno Remond
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Christian Pers
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Jacques Nunez
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Henri Blondet
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Marie-Agnès Mirguet
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Valérie FISSON
agente d'administration principale des finances publiques
Objet:
suppléante du régisseur d'avances de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Noroarisoa RANDRIANATORO
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000027924244(source JORF)
désignation
04 Septembre 201304/09/2013
De: Jean-Claude LAUTRU
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Iraj WALIULLAH
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Lyon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thierry POMEZ
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean NAYROLLES
professeur d'histoire de l'art à l'université Toulouse-II
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Damien BERNÉ
conservateur du patrimoine en chef au musée de Cluny
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Olivier LASSERON
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Patricia Ferraro
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Lyon relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Christophe Dupart
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000027910619(source JORF)
nomination
30 Août 201330/08/2013
De: Stéphane DAVID
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496(source JORF)
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: Jean-Vincent LABOUR
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496(source JORF)
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: Sidney SARFATI
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496(source JORF)
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: Hoda GHARIB
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des pharmaciens de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496(source JORF)
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: Bruno SARRODET
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants de la section paritaire des orthophonistes
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905494(source JORF)
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: Sarah DEGIOVANI
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants de la section paritaire des orthophonistes
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Nicolas KEMPA
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905494(source JORF)
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: Joëlle GIRARD
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Tribunal d'instance de Nancy
date_debut="2013-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant
JUSB1322270A(source BOMJ)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Patricia LAHAYE
(PIERRE)
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Tribunal d'instance de Nancy
date_debut="2013-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant
JUSB1322270A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Michèle COLIN
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chambery
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chambéry
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant
JUSB1322228A(source BOMJ)
nomination
27 Août 201327/08/2013
De: Jean LESAGE
Objet:
greffier en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseur suppléant, au tribunal de grande instance de Chambery
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chambéry
date_debut="2013-07-01"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant
JUSB1322228A(source BOMJ)
cessation de fonction
27 Août 201327/08/2013
De: TOUCHAIS (Lionel)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: PARENT (Patrick)
directeur en charge de la direction des affaires comptables de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: LE HEN (Laurent)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: GUY-MOYAT (Alain)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: GAMBARO (Gilles)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: CLAUDON (Vincent)
inspecteur des finances
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: BERTHIER (Patrick)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: VAN RUYMBEKE (Bernadette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
De: NOUCHY (Muriel)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041(source JORF)
désignation
27 Août 201327/08/2013
Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.