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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Kaminsky (Pierre)
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Kaltenbach (Georges)
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
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suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jego (Patrick)
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : médecine générale
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nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hillon (Patrick)
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
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Spécialité : médecine générale
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nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hemmendinger (Yves)
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Hatron (Pierre-Yves)
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Harle (Jean-Robert)
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De: Hachulla (Eric)
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De: Guillevin (Loic)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Guillausseau (Pierre-Jean)
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De: Grateau (Gilles)
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De: Goichot (Bernard)
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De: Girerd (Xavier)
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De: Gauvain (Jean-Bernard)
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De: Frances (Yves)
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De: Forzy (Pierre)
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De: Fontaneau (Didier)
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De: Fohrer (Patrick)
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De: Fauvel (Jean-Pierre)
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De: Fantin (Bruno)
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De: Fain (Olivier)
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De: Elkharrat (David)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Eisenmann (Jean-Claude)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Durlach (Vincent)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Durand (Jean-Marc)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Druo (Jean-Philippe)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: De Wazieres (Benoît)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Desvignes (Yannick)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Desbordes (Patrice)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Dequin (Pierre-François)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: De Goer De Herve (Bruno)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Decousus (Hervé)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Dantoine (Thierry)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Coulot (Sébastien)
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suppleant
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Cordier (Christophe)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Chossegros (Philippe)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Chironi (Gilles)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Cherin (Patrick)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Chassany (Olivier)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Cathebras (Pascal)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Capron (Loïc)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Cacoub (Patrice)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Buronfosse (Jean-François)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Buffet-Croix-Blanche (Xavier)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Briot (Raphaël)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Boddaert (Jacques)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Besson (Gérard)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Bertrand (Malik)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Berrut (Gilles)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Bergmann (Jean-François)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Benveniste (Olivier)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Benkaci (Farid)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Beauchet (Olivier)
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15 Décembre 201215/12/2012
De: Bannwarth (Bernard)
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membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baheu (Eddy)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Badra (Jibran)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Aumaitre (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Andres (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Amar (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Alric (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Allouache (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Allal (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Airaudi (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Abad (Sébastien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Paris (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Léger (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gislard (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: De Gaudemaris (Régis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Capitaine (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Andujar (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Troussard (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Quittet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fernandes (José)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delwail (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Asnafi (Vahid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Raharimbolamena (Abel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pierre (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pannequin (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Oury (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Moxhon (Eric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Menoube (Moïse)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mandelbrot (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jouannic (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guilbaud (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gallot (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dubernard (Gil)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cravello (Ludovic)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Carbonne (Bruno), nom d'usage Leychert-Garenne
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Brun (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baldauf (Jean-Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Aubard (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Anani Agbogba (Valentin)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Alrayes (Mohammad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Agostini-Ferrandes (Aubert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Schmitz (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Maillet (Robert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dreyfus (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Body (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Zapata (Édouard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Verny (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Stéphane (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pouchot Camoz Gandorme (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Philippe (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Papo (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Moreigne (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Massol (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lorcerie (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lesieur (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Quellec (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lejonc (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Gal (Grégoire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jouquan (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jorgensen (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Job (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Herson (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Heitz (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Grosbois (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Durocher (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Doucet (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Diebold (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Demougin (Benoît)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delluc (Aurélien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dayot (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: David (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cabane (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bouton (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Blickle (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bertin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Berthier (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Béra (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bentoumia (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Belaidi (Ibrahim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Becmeur (Jean-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Asseman (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Arlet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Amoura (Zahir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Parent (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Munnich (Arnold)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gouya (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: David (Albert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Collignon (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vinel (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Siproudhis (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rosmorduc (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pauwels (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mourani (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mallet (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jian (Raymond)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dray (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cales (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bretagne (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bourhis (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Beaugerie (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: N'Duwayo (Léonard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Larger (Étienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vabres (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Moussa (Georges)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guillet (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: D'incan (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dereure (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bourrain (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Begon (Édouard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Villez (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sielezneff (Igor)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rullier (Eric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Maurus (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Maalouf (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Piquet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Peret (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marret (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guilmot (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Coggia (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chiche (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bouillanne (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bellenot (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vazzoler (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tligui (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Soulie (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pires (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lucas (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Haab (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guiter (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fournier (Georges)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Flam (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delepaul (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chautard (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Barrou (Benoit)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Roux (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ringenbach (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Plawecki (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pellerin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Patenotre (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mimoun (Maurice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Menasche (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mazel (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Massouh (Tony)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Massard (Gilbert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mainard (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ledoux (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lantieri (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hubert (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guibaud (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Garreau De Loubresse (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Doursounian (Levon)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delepine (Gonzague)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dartevelle (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Court (Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Choukroun (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chardon (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Begue (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baulot (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bardot (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Balaguer (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Anract (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Acar (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vuillier (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Trost (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cadre (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bassit (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Barriere (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Piolat (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mboyo (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ilharreborde (Brice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gaudin (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fremond (Benjamin)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delarue (Arnauld)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chotel (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Aigrain (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Thomazeau (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Issa (Anouar)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gendreau (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Di Liberatore (Mario)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chaffai (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Barrat (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Augereau Vacher (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Assila (Chakib)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Wolf (Jean, Eric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tribouilloy (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Thuaire (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Steg (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Saint-Loubert (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ripart (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Montravers (Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mignon (Alexandre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mantz (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Maachi (Boujemaa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Levraut (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Leon (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Leenhardt (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Bris (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lanotte (Régis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Langeron (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lambert (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lallemant (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jais (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Isnard (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hermida (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hannebicque (Géry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gueugniaud (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guerot (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guego (Koffi)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Grossetete (Robert)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fouquoire (Benoit)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Durasnel (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dubois Rande (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: De La Coussaye (Jean-Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: De Biasi (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Coste (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Coriat (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Constantin (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Combier (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Codjia (René)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chakfe (Nabil)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Carrier (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bruder (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bretelle (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Biais (Matthieu)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Beydon (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bérard (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Beaussier (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bauer (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bakkour (Houssam)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baillard (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Asehnoune (Karim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Abes (Mouloud)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sabourin (Jean-Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Gall (Francois)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Kemeny (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Duyckaerts (Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chanoz (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Begueret (Hugues)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Yahiaoui (Yazid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Thiébaud (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sarry (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mouawad (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Michlovski (Stefan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Meurer (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Louis (Jean-Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Du (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laplanche (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Koubi (Stefan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hingant (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Galeazzi (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fromentin (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Euvrard (Édouard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Deveaux (Étienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Descroix (Vianney)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delas (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dejou (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Coeuriot (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Charrier (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Charbit (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boutigny (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bory (Eric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bidart (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baron (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bailliez (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Al Homsi (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Talbi (Marouane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Nouri (Kadda)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Michaud (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Bescond (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guyot (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boutault (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Viriot (Elisabeth)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lemaire (Christelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guedj (Karine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gremeau (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Eyrolles (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dumont (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Capelle (Aline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bilger (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Beal (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bardin (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Wodey (Anne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Verrier (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Velay (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Soubirou (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Silva (Muriel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Leotard (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jehan (Josette)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Grigorova (Anne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fiorillo (Liliane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Erlich (Danielle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Constantin (Nicole)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sauvage (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Salam (Nadia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pireyre (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Naude (Claudine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jarrier (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guignard (Sandra)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Saulnier (Fabienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gabillet (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vinzelles (Natalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vidgrain (Bernadette)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Verdoux (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Toussaint (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tordjemann (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Suter (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Seigneurie (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Schmit (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Scally (Souad)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Raharisoa (Honorine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pelicier (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Moro (Marie-Rose)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Maury (Michèle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Leclere (Fabienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laurent (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laurent (Claudine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jaquet (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hebert (Claudine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Giusti (Laura)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Girard (Nadine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fargeas (Marie-Blandine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Corruble (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chaal (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Carminati (Jeanine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boulet (Florence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Barut (Blandine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Barrie (Marie-Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Balard (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baghdadli (Amaria)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Arthus (Muriel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Arlen (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Raherison (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ouksel (Hakima)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Flour (Nicole)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Trenteseaux (Anne-Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Risso Garcia (Veronica)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Reynaud (Rachel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Odievre (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mitanchez (Delphine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Treust (Muriel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Kassis (Bouchera)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gourdin (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Entz-Werle (Natacha)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dubrez (Danielle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Desguerre (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delaperrière (Nadège)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chevalier (Marie-Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ceruti (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Carpentier (Bénédicte)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boyer (Frédérique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baron (Sabine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Alcaydé (Sabine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Soin (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Scavennec Brofferio (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Perie (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Barry (Béatrix)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Miocque (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Milazzo (Margaret)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laumonier (Elsa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Garcher (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fellah (Latifa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Denis (Danièle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Delyfer (Marie-Noelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bego (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Audo (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sarda (Corinne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pihan (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Orgerie (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Block (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bichoffe (Marie-Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Woimant (France)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Roche (Corinne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Monpeurt (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dugay (Marie-Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bonnefoi (Bernadette)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pelissou (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Randoux (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Nogier (Marie-Béatrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pol (Sabine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marche (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jourdeuil (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jochem (Fabienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guillonneau (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chevignard (Mathilde)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Imbert (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Granjon (Denise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Defour (Marielle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Magy (Nadine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Granel (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Caro-Sampara (Florence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vergne (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vallois (Annie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tassot (Christelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tanti (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ruiz (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rigaud (Anne-Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Raynaud (Agathe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rainfray (Muriel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Peure (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Perret (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Paysse (Magalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Noblia (Marianne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Neukirch (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Meunier (Nadine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Magnard (Christiane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Longy (Maite)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Leutenegger (Anne-Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lepore (Antoinette)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lefort Des Ylouses (Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lavandier (Karine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laumonier (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lamour (Armelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lamotte (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Kanny (Gisèle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hamelin (Albanne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Granet-Brunello (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Glil (Naïma)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gentric (Armelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fridman (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Filbet (Marilene)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Farbos (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Falcon De Longevialle (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Duvelleroy (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dumont (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Correia (Cécilia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ceriez (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Brion (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bonithon (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bonin (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bibouche (Fouzia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baclet (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Amaouche (Zineb)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Aissaoui (Najoua)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sari (Irène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Piedallu (Marie-France)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Levaillant (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gonzalez (Maria)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dherbecourt (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Noterdame (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lebreton (Marie-Annick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Courbière (Blandine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bordes (Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hadj Chikh (Samia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Frantz (Sandrine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tamion (Fabienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rouveix-Nordon (Élisabeth)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Roussel (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rauzy (Odile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Oprisiu (Roxana)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Levieil (Marie-Laure)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lasseron (Marie-Josée)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Huguet (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gasmann (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fleuranceau (Marie-Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Filippi (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fardet (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Djeghri (Farida)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cave (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Camallieres (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bieder (Florence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Agulhon (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rooryck (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Molina Gomes (Denise)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Giraud (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Flucklinger (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dramard (Michèle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vitton (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Quiring (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Missonnier (Flore)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Juif (Vanessa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hervé (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Haioun (Najia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gossart (Anne-Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Billes (Laëtitia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Vigier (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sultan (Ariane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Poitou (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Niccoli (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Borgne (Corinne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dubois (Danièle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Saint-Denis (Géraldine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bouyssou (Marie-Laure)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laubenthal (Hildegard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marcade (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Larrouy (Magali)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Emering (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Auquit (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chouet (Frédérique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bonan (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Garignon (Cynthia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Brigand (Cécile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Terrier (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Saunier (Carole)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rubin (Lucie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rougerie (Michèle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rivet (Lydie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Provost (Karine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Provenchere-Fruthiot (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Poete (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Foulgocq (Danièle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hoff (Annick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guidon (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Giroud (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gilard (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Eltchaninoff (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Denis (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Campon (Annie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cadilhac (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boissonnat (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ache (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sault (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Hossenlopp (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fromont (Gaelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bourgeay (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bergemer (Anne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pouyssegur (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pommel (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laviole (Odile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lagarrigue (Danielle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cotutiu (Sorana)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Cornillac (Marie-José)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Brouquet (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boutin (Michèle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Besnault (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bassede (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Armengol (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Albertini (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Testelin (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Blanc (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Farhang (Sonbol)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bon (Sophichan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sibai (Maan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Schwan (Raymund)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pringuey (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Linares (Isa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Gazel De La Contrie (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Brijawi (Abdul Hamid)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Aljayouch (Khaldoun)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mpeti (Blaise Mbokoso)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Tadayoni (Ramin)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Slim (Malek)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Linassier (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chuong (Van-Thoai)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Meyer (Marc-Étienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Zannad (Mohamed Elfaiez)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Zacharias (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pateron (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Nour Hachemi (Fatemeh)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mottier (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Mimassi (Nagi-Georges)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lazaro (Estibaliz)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Lauque (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jeandel (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Farge (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Devesa (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bernard (Noelle)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ba (Lonkodia)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Alkhouri (Imtethal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Reman (Oumedaly)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Rakotomalala Andrianasolo (Vololontsoa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: De Ziegler (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dessouki (Istiklal)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jafarbay (Jamileh)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Soufir (Nadem-Nazim)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fabiani (Jean-Noel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Casanova (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Baux (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jaber (Mohamed-Samir)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Ecoffey (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Babuty (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Meatchi (Tchao)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Zupan (Agnes-Myriam)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Guez (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Arreto (Charles-Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Goga (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51-Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
suppleant
AFSA1230559A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
suppleant
AFSA1230559A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93-Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
suppleant
AFSA1230559A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91-Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
suppleant
AFSA1230559A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1230558A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dejean (Pascal)
Objet:
membre représentant des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléant
Remplace:M. Lavigne (Richard)
Groupe:
Organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
suppleant
JORFTEXT000026767535(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Lionel PIPITONE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT-FO)
suppléant
Remplace:M. Alain ANDRE
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026767527(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jean ASTIER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléants
Remplace:M. Jean MONS
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767515(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Elsa de FROMENT
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre SEMAK
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767515(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Thierry FRIEH
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Jean-Claude MUTSCHLER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767513(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Bénédicte MAGHERINI
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Nadine VIALLARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767513(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Elvida ARNAUD
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Robert GERENTON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026767513(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Roger-Philippe CUPIT
attaché principal de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026767502(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Vincent VINCENTELLI
représentant l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre du
8° de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
Pour les institutions accueillant des personnes âgées
membre suppléant
Remplace:Mme Caroline MURGUE
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000026767489(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Marion LIGNAC
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre du
8° de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
Pour les institutions accueillant des personnes
en difficulté sociale
membres suppléants
Remplace:Mme Chantal GROSSMAN
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000026767489(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Nelly BAUDRON
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre du
8° de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
Pour les institutions accueillant des personnes
en difficulté sociale
membres suppléants
Remplace:Mme Maëla CASTEL
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000026767489(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Carole BELLADONNA
représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre du
7° de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Odile WANNEPAIN
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000026767489(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Prieur (Denis)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000026762456(source JORF)
nomination
13 Décembre 201213/12/2012
De: Liebert-Champagne (Monique)
conseillère d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000026762456(source JORF)
nomination
13 Décembre 201213/12/2012
De: de L'Hermite (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000026762456(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201213/12/2012
De: Vestur (Hélène)
conseillère d'Etat
Objet:
membre suppléante de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000026762456(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201213/12/2012
De: Hayez (Philippe)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000026762454(source JORF)
nomination
13 Décembre 201213/12/2012
De: Bonin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000026762454(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201213/12/2012
De: Christophe Beyeler
conservateur, musée du château de Fontainebleau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux
ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
Établissement public du château de Fontainebleau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026762438(source JORF)
nomination
13 Décembre 201213/12/2012
De: Marie-Anne Sire
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux
ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
Établissement public du château de Fontainebleau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026762438(source JORF)
nomination
13 Décembre 201213/12/2012
De: Valérie Faucon, épouse Gaillard
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2013-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
suppleant
president
JORFTEXT000026762416(source JORF)
désignation
13 Décembre 201213/12/2012
De: José Ruiz
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026759587(source JORF)
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Pasquin ORDIONI
directeur honoraire de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. Michel CARUEL
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026759585(source JORF)
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Alain Liger
ingénieur général des mines
Objet:
président suppléant de la section Régulation et ressources du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
suppleant
president
JORFTEXT000026757505(source JORF)
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Sylvain RICHERT
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:
Tribunal d'instance de Longjumeau
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"
suppleant
JUSB1242041A(source BOMJ)
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Anick CADARSI épouse LALOTTE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Benoit de la Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
JUSB1241742A(source BOMJ)
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pierre Valla
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Sophie Cluet
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200445A(source BOESR)
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Thierry Bergeonneau
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Chantal Chambellan Le Levier
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200445A(source BOESR)
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: POINTEAU Grégory
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PLUNIAN Sylvain
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: HEIDERIJK Guillaume
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DOURFER Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DJEBARRI Jean-Baptiste
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESVERGNES Aurélien
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESSAGNE Olivier
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CLEYRAT Sylvain
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CASSON Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: AUMASSON Guillaume
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1240275S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Sébastien MALHERBE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Emmanuel CAU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Bertrand NEROR
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Charles LAROCHE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Samuel FONTEAU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Harry ASSELIN DE BEAUVILLE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Vania CHICOT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Clotilde BARTHELEMY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Christiane GOMBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De:
M
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1238204S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: ROBERTO Nicolas
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: POINTEAU Grégory
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: PLUNIAN Sylvain
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: OYHARCABAL Thierry
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DOURFER Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DJEBARRI Jean-Baptiste
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESVERGNES Aurélien
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: DESSAGNE Olivier
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CLEYRAT Sylvain
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: CASSON Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
suppleant
DEVA1237013S(source BODD)
composition
10 Décembre 201210/12/2012
De: Bruno TARDIEU
Objet:
suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre LAPORTE
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
suppleant
JORFTEXT000026737753(source JORF)
nomination
09 Décembre 201209/12/2012
De: Pierre-Emmanuel LECOCQ
Objet:
suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre PARGADE
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
suppleant
JORFTEXT000026737753(source JORF)
nomination
09 Décembre 201209/12/2012
De: Roger CHOIX
Jeunes agriculteurs
Objet:
suppléant
Remplace:M. Frédéric BOSQUET
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
suppleant
JORFTEXT000026737753(source JORF)
nomination
09 Décembre 201209/12/2012
De: Montels (Benjamin)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Peskine (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000026737750(source JORF)
nomination
09 Décembre 201209/12/2012
De: Marie-José Denise QUIÉVREUX, épouse CORNU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans la juridiction désignée ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000026737717(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Laurence JABLONSKI, épouse BERTRAND
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans la juridiction désignée ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000026737717(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Marie Gisèle BOUCHER, épouse WELMENT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Marie Josée DIJOUX
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Philippe Michel VERGNES
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Patrick Malcom STEINMETZ
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Jean Bernard SÉRY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Roberto Daniel QUINONES
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Serge Jacky FABRESSON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Suzie CADET
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Cécile LAVEISSIERE, épouse ADELL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Michel Jacques RHIN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Julie Anne YEGIKYAN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Lawra MOHAMED, épouse SAÏD OMAR
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: DOREL. Pascale)
(Marine
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2016-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000026737715(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Patrick Stéphane SOSZYNSKI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000026737713(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Elisa Claude PARET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000026737713(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Guy René KLEIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2014-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000026737711(source JORF)
désignation
09 Décembre 201209/12/2012
De: Christine Piquéras
sous-directrice de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de la ministre chargée de la culture
Membre suppléant
Remplace:M. Bertrand-Pierre Galey
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026734043(source JORF)
nomination
07 Décembre 201207/12/2012
De: Jean-François MARIEMBERG
contrôleur budgétaire en région Lorraine
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Alzette Belval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Jacques PERREAULT
Groupe:
Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026729154(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Olivier GUYONVARCH
sous-directeur du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères
Objet:
commissaire suppléant de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Serge Ségura
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
suppleant
JORFTEXT000026729078(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-François GIRAULT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement, représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Paoli
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026729076(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jocelyne DESHAYES épouse GOSSELIN
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Coutances
Groupe:
Tribunal d'instance de Coutances
tribunal
tribunal_instance="Coutances"
suppleant
JUSB1241736A(source BOMJ)
nomination
05 Décembre 201205/12/2012
De: Jean-Paul Ghoneim
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Luc Lavaud
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000026719535(source JORF)
nomination
04 Décembre 201204/12/2012
De: Éric Bernet
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200441A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 201204/12/2012
De: Hélène BERNES épouse MARTIN
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
Tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
tribunal
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
suppleant
JUSB1239072A(source BOMJ)
nomination
03 Décembre 201203/12/2012
De: Yvon (Pierre)
directeur juridique, réglementation et corporate, Groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Vivien (Emmanuel)
coordinateur d'Habicoop
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Velut (Jean-Loup)
secrétaire général de la Coopération maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Tissot (Olivier-Louis)
directeur de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Tabet (Imad)
directeur de la vie sociale et coopérative au Groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Robillard (Christian)
secrétaire général de l'Office central de la coopération à l'école
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Orsi (Lionel)
directeur juridique de la Confédération générale des sociétés coopératives et participatives
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Mugnier (Olivier)
secrétaire général de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Michelin (Emmanuel Georges)
directeur adjoint relations de Place Groupe, Groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Malgras (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Leseul (Gérard)
responsable des relations institutionnelles à la Confédération nationale du Crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Le Sassier Boisauné (Emmanuel)
administrateur de l'Association nationale de la copropriété et des copropriétaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Leclerc (Guy)
président de la Fédération des enseignes du commerce associé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Corbeau (Bertrand)
directeur général de la Fédération nationale du Crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Bonamy (Alain)
secrétaire général de la Fédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Roudil (Isabelle)
chargée de mission auprès de la présidente de la Fédération nationale des sociétés coopératives HLM
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Naett (Caroline)
secrétaire générale de Coop Fr
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Chomel (Chantal)
directrice des affaires juridiques et fiscales de Coop de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000026705726(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Valérie MOUSSEEFF
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale Force ouvrière
Remplace:M. Patrick WIART
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026705637(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Annette GOGNEAU
chef du bureau de la synthèse stratégique (service de l'administration générale et de la stratégie, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Objet:
au Conseil national de l'air
représentantes de l'Etat, et de ses organismes publics ou associés
Suppléante
Remplace:Mme Nadine ASCONCHILO
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000026703096(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Mario TROISNE
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Colin THOMPSON
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Daniel REY
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Philippe PIVERT
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Gilles MICHEL
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Frédéric MARCHAND
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Olivier HUSSON
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Christian GODARD
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Guy DUBIEF
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Gilles NICOLAS
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Josette CHEVAL
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Rose-Marie TORCHIA
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Michèle STRIFFER
maire adjointe
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Yvette FOUGA
maire adjointe
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Comellas (Emilie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentante des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026695318(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Françoise Thibault
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
suppléante
Remplace:M. Jacques Dubucs
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200433A(source BOESR)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Malcor (Fabrice)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Dubois (Dominique)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Trojette (Mohammed Adnène)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Picard (Jean-Eudes)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Melmoux-Eude (Boris)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Guérin (Benoît)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Barichard (Serge)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Hayez (Philippe)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Guédon (Didier)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Chouvet (Jean-Christophe)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Lassus-Minvielle (Dominique)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Bossière (Alice)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Pailot-Bonnétat (Catherine)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Mondoloni (Anne)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Malégat-Mély (Dominique)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Fradin (Laurence)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Esparre (Sylvie)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Payelle (François)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026667572(source JORF)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Néraud (Frédéric)
conseiller général du Loiret et maire de Dordives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléant
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026667572(source JORF)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dessus (Sophie)
députée, conseillère générale de Corrèze et maire d'Uzerche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléant
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026667572(source JORF)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Crestin (Georges)
président de la commission archéologique préventive du Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026667572(source JORF)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Amandine LECUYER épouse LEMONNIER
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Amiens
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
suppleant
JUSB1240183A(source BOMJ)
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: Alexandra GUYON
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JUSB1240182A(source BOMJ)
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: Joël RUTILY
agent administratif principal des finances publiques
Objet:
suppléant de la régisseuse d'avances auprès de la direction des finances publiques de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction des finances publiques de Nouvelle-Calédonie
date_debut="2012-12-01"
suppleant
JORFTEXT000026658263(source JORF)
désignation
21 Novembre 201221/11/2012
De: Nadine LUCAS
contrôleuse des finances publiques
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances de la direction des services informatiques de Paris-Normandie
Remplace:Mme Maryse SAGE
Groupe:
Direction des services informatiques de Paris-Normandie
date_debut="2013-01-01"
suppleant
JORFTEXT000026658261(source JORF)
désignation
21 Novembre 201221/11/2012
De: Scanzi (Noël)
Objet:
administrateur suppléant au conseil de la caisse régionale de la sécurité sociale dans les mines de l'Est
sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines FNEM-FO
Remplace:M. Giglia (Calogero)
Groupe:
Conseil de la caisse régionale de la sécurité sociale dans les mines de l'Est
suppleant
JORFTEXT000026658225(source JORF)
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: Attar-Bayrou (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Suppléant
Groupe:
Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026638494(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: David KNECHT
chef du bureau des affaires étrangères et du développement (7BAED) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléant permanent du directeur du budget
Remplace:M. Hervé BEC
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026638490(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Inès MONTEILLET
attachée principale d'administration au sein de ce même bureau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléant permanent du directeur du budget
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026638490(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Philippe FURTWENGLER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
6. Pour le collège des représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Sébastien BOSCH
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
6. Pour le collège des représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean VIGNES
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Pascal VADON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Dimitri TALBOT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Claude STUTZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Serge ROMEU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Hervé ROCHAIS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: André LE FAOU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Christophe DINET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Christian CAILLIAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bernard BRAUGE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Patrick BEGUIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bernard BARBOTTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Richard AGNETTI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Renée-Claire MANCRET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
4. Pour le collège des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Pierre LACHEZE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
4. Pour le collège des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Luc DUROUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
4. Pour le collège des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Eric GERARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
2. Pour le collège des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Denis BOURGEOIS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
2. Pour le collège des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Henry ZATTARA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Dominique FASQUELLE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bertrand DEMORY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Philippe CHAZELLE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Thierry CAPS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Didier BRICOTEAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Clara TRESMONTAN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Frédérique SERRA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Françoise ROBERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Annick PRADERES
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Frédérique LECOCQ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Anne LARINIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Michèle JOTHY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Valérie DUCRET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Laurence-Béatrice CLUZEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Yaël BAUDOIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Catherine HOURTIGUET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
4. Pour le collège des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Blanche GONZALEZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
4. Pour le collège des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Christine BUZENET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
3. Pour le collège des sages-femmes
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Christiane SANTOS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Sylvia BENZAKEN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Véronique AGAESSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Suppléants
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Yves TRAMOY
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
6. Pour la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Denis THOUVIGNON
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
6. Pour la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Michel DALLA-TORRE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
6. Pour la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Patrick CORNE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
6. Pour la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Régis DUCATEZ
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
5. Pour la section paritaire des infirmiers
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Olivier BABEL
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
5. Pour la section paritaire des infirmiers
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Marie SOYER
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
4. Pour la section paritaire des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Paul PROVOST
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
4. Pour la section paritaire des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Christian VEDRENNE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bernard PLEDRAN
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Alain LIWERANT
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Francis RUBEL
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des autres médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Marc RICHER DE FORGES
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des autres médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Dominique PROISY
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des autres médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Stéphane KIRCHNER
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des autres médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Philippe ULMANN
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Michel COURILLEAU
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Christine CARRADE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
9. Pour la section paritaire des orthoptistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Sophie ROZAIRE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
4. Pour la section paritaire des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Michèle CARO
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
4. Pour la section paritaire des pharmaciens
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bénédicte AHMET
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
2. Pour la section paritaire des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Béatrice FAZILLEAUD
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bertille ROCHE-APAIRE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Suppléant
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Caisse nationale du régime social des indépendants
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Clémence KREMER
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Sandrine FRANGEUL
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Monika LENAIN
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Maud GUERIN-GREGOIRE
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Gilbert ANSBERQUE
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026638450(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Patrick LARIBLE
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: André MONTANE
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: François BARADUC
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Yves DAUDIGNY
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Pierre BLOUET
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie-Odile NOVELLI
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gabriel DESGROUAS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christian PINEAU
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Emmanuel GUICHARDAZ
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Yvonnick LAVOLEE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail Force ouvrière (FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Sylvain MARSAUD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: François COSKER
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michel PAUC
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernard SALENGRO
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française de l'encadrement CGC (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Laurent THEVENIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale interfédérale des œuvres, et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Johan PRIOU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale interfédérale des œuvres, et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Marc FROGER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Sébastien CITERNE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Daniel ZIELINSKI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des centres communaux
d'action sociale (UNCCAS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Rémi MANGIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale de l'aide, des soins, et des services aux domiciles (UNA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Thierry D'ABOVILLE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale ADMR
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Philippe RICHARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Pierre BENOIT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe national des établissements, et services publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Alain LAURENT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
pour l'enfance et l'adolescence inadaptée (ANCREAI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: René CLOUET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
pour l'enfance et l'adolescence inadaptée (ANCREAI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-François RAVAUD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Institut national de la santé, et de la recherche médicale (INSERM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Vincent CRESPIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Régime social des indépendants (RSI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernard DESCARGUES
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie (CNSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Louis DEROUSSEN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Patrick BRILLET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-François ROUGET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gérard ALIX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bruno LACHESNAIE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Louis BONNET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Maurice BECCARI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Thierry HENNION
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Cinergie
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michel BUSNEL
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Cinergie
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Claude FROMENTIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL nationale)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gérard ZRIBI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Lionel DENIAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gilles GONNARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Dominique CLÉMENT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Pierre BLANC
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association de gestion du fonds pour l'insertion
professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Guy HAGEGE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Catalin NACHE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération nationale des associations gestionnaires pour l'accompagnement des personnes handicapées psychiques (AGAPSY)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Claude CARGNELUTTI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération générale des PEP (FGPEP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Dominique LEBOITEUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération générale des PEP (FGPEP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Laurent PERAZZO
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne (FEHAP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire : Jean-Jacques HAZAN
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jacques RAVAUT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des associations, groupements et établissements pour la réadaptation des personnes en situation de handicap (FAGERH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Eric CHENUT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Droit au savoir
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Thierry CABRITA
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Croix-Rouge française
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Roger SALBREUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil national handicap (CNH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Francis PEREZ
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil national handicap (CNH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Alain FAURE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
pour les questions européennes (CFHE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Philippe MIET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
pour les questions européennes (CFHE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Daniel CARLAIS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Camille MONIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
Confédération nationale handicap emploi des organismes de placement spécialisés (CHEOPS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Patrick THOMSEN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
Confédération nationale handicap emploi des organismes de placement spécialisés (CHEOPS)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gérard LABAT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
[IM] Patients, Chroniques & Associés
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Cédric LORANT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif (UNISDA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: René BRUNEAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif (UNISDA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Philippe CHARRIER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michel GIRARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Thierry NOUVEL
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Emeric GUILLERMOU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés (UNAFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Paul CHAMPEAUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Trisomie 21 France
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Cédric MAMETZ
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Nous aussi
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Pascal JACOB
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
I = MC²
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: José PUIG
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
I = MC²
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Louis BONET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (GIHP National)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Luc SIMON
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupement français des personnes handicapées (GFPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Loïc GUILCHER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupe de réflexion et réseau pour l'accueil temporaire des personnes en situation de handicap (GRATH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Jacques OLIVIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupe de réflexion et réseau pour l'accueil temporaire des personnes en situation de handicap (GRATH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Pierre BOUYX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
France acouphènes
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Marie PEREZ
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Claude FINKELSTEIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des patients
en psychiatrie (FNAPSY)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Karim KHAIR
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des patients
en psychiatrie (FNAPSY)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Dominique JOURNET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des aphasiques de France (FNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marcel HÉRAULT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française sésame autisme
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Erik BADOCHE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française handisport (FFH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Paul MOREAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française handisport (FFH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Yves FOUCAULT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française du sport adapté (FFSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Claude WACH
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française du sport adapté (FFSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Vincent LOCHMANN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des Dys (FFDys)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Roger BERA
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations
d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gérard GROS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des malades et handicapés (FMH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Louis GARCIA
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des APAJH
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Daniel SARTELET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des APAJH
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Pierre RINGLER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Coordination handicap & autonomie (CHA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christian FRANCOIS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Coordination handicap & autonomie (CHA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Philippe CHAZAL
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Edouard FERRERO
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Henri FAIVRE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants, et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Eric BLANCHET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michel REBILLON
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: François HAFFNER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale spina bifida, et handicaps associés (ASBH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Didier VOÏTA
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
d'enfants déficients auditifs (Fédération ANPEDA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Marc KRUS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
d'enfants déficients auditifs (Fédération ANPEDA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Claudine LOBRY
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
d'enfants aveugles (ANPEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Aymeric AUDIAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
Alliance maladies rares
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Rémi WAGNER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christophe DUGUET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association française contre les myopathies (AFM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Patrick PETIT-JEAN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des personnes de petite taille (APPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-Marie BARBIER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des paralysés de France (APF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Patrice TRIPOTEAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des paralysés de France (APF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Arnaud DE BROCA
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des accidentés de la vie (FNATH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Karim FELISSI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Martine VIGNAU
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Nelly PAULET
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Sylvette UZAN-CHOMAT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Sandrine WEIL
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Muriel CAILLAT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Emmanuelle GIRARD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail Force ouvrière (FO)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernadette LEFEBVRE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: France THOMAS-COLOM
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christine BIZEUL
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Isabelle DEO
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française de l'encadrement CGC (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Amandine DESCAMPS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des centres communaux
d'action sociale (UNCCAS)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Brigitte LAMARRE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Servane MARTIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christiane MARTEL
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale de l'aide, des soins, et des services aux domiciles (UNA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Clara MARTIN-PREVEL
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale ADMR
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Aude SAUZON
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Emmanuella CHACHAY
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe national des établissements, et services publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Myriam WINANCE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Institut national de la santé, et de la recherche médicale (INSERM)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernadette CÉLESTE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Institut national de formation et de recherche pour la formation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS-HEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Claire BOURSIER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Institut national de formation et de recherche pour la formation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS-HEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Monique MARQUER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michelle DANGE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Mutualité française (FNMF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Isabelle MILLET-CAURIER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Mutualité française (FNMF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernadette MOREAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale de solidarité
pour l'autonomie (CNSA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Elisabeth RICHARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Geneviève LAURENT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes contribuant à l'action
médico-sociale précoce (ANECAMSP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Sylvie DUBROEUCQ
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes contribuant à l'action
médico-sociale précoce (ANECAMSP)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Huguette BLANC
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL nationale)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Odile MENNETEAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association de gestion du fonds pour l'insertion
professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie-Claude BARROCHE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération nationale des associations gestionnaires pour l'accompagnement des personnes handicapées psychiques (AGAPSY)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Sophie CLUZEL
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération nationale des associations au service des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie-Jeanne BOUCHET-BRAUNSTEIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération nationale des associations au service des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Albane TRIHAN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Murielle JAMOT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des particuliers employeurs de France (FEPEM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Isadora HUGO-PROVOST
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des particuliers employeurs de France (FEPEM)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Adeline LEBERCHE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Isabelle MÉRIAN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des associations, groupements et établissements pour la réadaptation des personnes en situation de handicap (FAGERH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie-Pierre TOUBHANS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Droit au savoir
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jessie BRUN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Croix-Rouge française
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Laurence RAMBOUR
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Clémence TOURNEUR
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
[IM] Patients, Chroniques & Associés
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christel PRADO
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jacqueline MADINIER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés (UNAFTC)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Cécile DUPAS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Trisomie 21 France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Christelle LE CLOAREC
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (GIHP National)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Hélène DE GEUSER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupement français des personnes handicapées (GFPH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Roselyne NICOLAS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
France acouphènes
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Denyse DESSEAUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Béatrice BAUDOUIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des sourds de France (FNSF)
Titulaire
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Geneviève RENAUDIE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des aphasiques de France (FNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernadette MAILLARD-FLORENS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française sésame autisme
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Diane CABOUAT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des Dys (FFDys)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michèle BARON
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations
d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Aliette GAMBRELLE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants, et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Danièle LANGLOIS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie-France LEMAN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Evelyne JULIEN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale spina bifida, et handicaps associés (ASBH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Patricia THIRY
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
d'enfants aveugles (ANPEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Viviane VIOLLET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
Alliance maladies rares
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Pascale MEUNIER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Paloma MORENO-ELGARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association française contre les myopathies (AFM)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Danièle HUGUES
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des personnes de petite taille (APPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: d'ESAT (ANDICAT)
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: France (FISAF)
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération nationale pour l'insertion des personnes
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernard LUCAS
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Karine LEFEUVRE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marie GAYREL
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppléante du représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppleant
JORFTEXT000026636095(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: François Lavoué
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef de bureau Opérateurs de transport, secteur ferroviaire, à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppleant
JORFTEXT000026636065(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Alain Lagrange
Objet:
représentant du ministre chargé de la recherche au conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
ESRR1200416A(source BOESR)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Yannick MELUC
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
Remplace:M. Eric CORSIN
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000026631267(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Courtial (Patricia)
Objet:
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
représentante des organismes de sécurité sociale Représentante de l'École nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S), suppléante
Remplace:Mme Mougin (Françoise)
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
suppleant
AFSS1230537A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Roger Lardoux
de la Société française de la Croix-Bleue
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppléant
au titre de représentant des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
Remplace:M. Maurice Zemb
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
AFSP1230540A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Nathalie ROBIN-SANCHEZ
Objet:
membre suppléant, représentante du Syndicat national des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO), représentante des personnels de direction. »
Groupe:
Syndicat national des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO)
suppleant
AFSN1230534A(source BOSanté)
désignation
15 Novembre 201215/11/2012
De: Florence BILLAULT
Objet:
membre suppléant, représentante du Syndicat national des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO), représentante des personnels de direction
Groupe:
Syndicat national des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO)
suppleant
AFSN1230534A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Novembre 201215/11/2012
De: Bruno SARRODET
Fédération nationale des orthophonistes (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Philippe PENIGAULT
Fédération nationale des orthophonistes (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Serge COIMBRA
Fédération nationale des podologues (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Patrick BEGUIN
Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Fabien VOIX
Association française du personnel paramédical d'électroradiologie (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Yannick THOMAS
Fédération française des psychomotriciens (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean-Marc SERRAT
Syndicat national des infirmiers anesthésistes (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Henry-Pierre SAULNIER
Union des opticiens (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Christian SANS
Association française du personnel paramédical d'électroradiologie (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Benoît ROY
Syndicat national des audioprothésistes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean-Maurice PUGIN
Comité d'harmonisation des centres de formation des manipulateurs d'élec troradiologie médicale (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marc LE DERROUËT
Comité d'entente des écoles d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Bruno HUET
Syndicat national des infirmiers anesthésistes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Gérard HERMANT
Fédération française des psychomotriciens (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Luis GODINHO
Syndicat national des audioprothésistes (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Alain GERBEL
Fédération nationale des opticiens de France (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Philippe FOURNY
Union française des ortho-prothésistes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Christophe FEIGUEUX
Association française des techniciens de laboratoire médical (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Pierre DUCELLIER
Association française des techniciens de laboratoire médical (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Frédéric CREMIEUX
Syndicat national des orthopédistes orthésistes français (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Manuel CERIOLI
Association française des étudiants et professionnels en psychomotricité (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Éric BIZAGUET
Collège national d'audioprothèse (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Hubert GAIN
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à but non lucratif (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Sébastien BOSCH
Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean-Luc BLAISE
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à but non lucratif (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Denis FISCHER
Fédération nationale des associations d'aides-soignantes (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique LANQUETIN, Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Sébastien COLSON
Association nationale des puéricultrices diplômées d'État (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique LANQUETIN, Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean VIGNES
Fédération nationale Sud – santé sociaux (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
Laurence-Béatrice CLUZEL, Syndicat des managers publics de santé – SMPS (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jacques VAILLANT
Syndicat des managers publics de santé – SMPS (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
Laurence-Béatrice CLUZEL, Syndicat des managers publics de santé – SMPS (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean-Louis CAILLAT-MOUSSE
Fédération nationale Sud – santé sociaux (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
Laurence-Béatrice CLUZEL, Syndicat des managers publics de santé – SMPS (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Frédérique SERRA
Syndicat national autonome des orthoptistes (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Anne DEHETRE
Fédération nationale des orthophonistes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Annick BOULY de LESDAIN
Syndicat national autonome des orthoptistes (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marie-Hélène ABADIE
Syndicat national autonome des orthoptistes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Marik FETOUH, Union nationale des syndicats de masseurs-kinésithérapeutes libéraux (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Florence ROSSI
Association française des diététiciens-nutritionnistes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Évelyne PSALTOPOULOS
Association française des techniciens de laboratoire médical (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Isabelle PARMENTIER
Association française des diététiciens-nutritionnistes (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marie MONJO
association française des diététiciens-nutritionnistes (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Brigitte LUDWIG
Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Alexandra DUVAUCHELLE
Syndicat des opticiens sous enseigne (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marielle DUFAURE
Union des podo-orthésistes de France (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Aline DEQUIDT MARTINEZ
Association des enseignants des écoles d'infirmières de bloc opéra toire (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Tiaré ADER, Association nationale française des ergothérapeutes (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Christine ORVOINE
Syndicat des instituts de formation en ergothérapie français (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Florence LEDUC
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à but non lucratif (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Hélène HERNANDEZ
Association nationale française des ergothérapeutes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Micheline CHRISTOT
Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marie BOMBAIL
Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique THEAU, Fédération de l'hospitalisation privée (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marie-Françoise ROUSSEAU
Fédération nationale des associations d'aides-soignantes (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique LANQUETIN, Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Thérèse PALLA
Union française des aides-soignantes (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique LANQUETIN, Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Catherine DUJOURDY
Comité d'entente des écoles préparant aux métiers de l'enfance (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique LANQUETIN, Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Émilie COURTOIS
Association nationale des puéricultrices diplômées d'État (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
III. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS D'EMPLOYEURS
Dominique LANQUETIN, Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2nd suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Elisabeth DOUAISI
Fédération nationale Sud – santé sociaux (1er suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
Laurence-Béatrice CLUZEL, Syndicat des managers publics de santé – SMPS (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Nicole WEILL
Fédération nationale des podologues (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
Dominique ROULAND, Fédération nationale des podologues (1er suppléant)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Christophe Zelawski
adjoint au chef de bureau, représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1230533A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Patricia Rucard
adjointe au chef de bureau, représentant la ministre chargée de la santé
Objet:
membres de la Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1230533A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Gaëlle Papin
adjointe au chef de la mission des formations de santé, représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1230533A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Isabelle Kittel
représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1230533A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Philippe AYMOND
formateur, instructeur de locomotion à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1230531A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: Clarisse TRANCHON
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour défi cients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au SAVS de l'APADVOR (45 Orléans), établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1230531A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: Claude SOUIL
formatrice, instructrice de locomotion à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1230531A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: Angélique LE GOFFIC
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour défi cients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Institut national des jeunes aveugles (75007 Paris), établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1230531A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1230531A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: Marie-Françoise CLOGENSON
ophtalmologiste au SAAIS Clin d'œil (77 Dammaries-les-Lys)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
AFSA1230531A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean-Marc Torrollion
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Samedi
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Hugues Diallo
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Pascal Robin
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Géraud Delvolve
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Renaud Turc
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Pierre Astrup
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Etienne Ginot
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Nelly Lordemus
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Pierre Carli
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Catherine Hluszko
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Patrick Kamoun
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Dominique Estrosi-Sassonne
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Maurice Carraz
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Isabelle Deluc-Charles
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Eric Ledoux
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Marie de Blic
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Lionel Le Borgne
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Dominique Chauvet
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Didier Poussou
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Yves DAVENNE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire (UFAP)
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026626964(source JORF)
reconduction
14 Novembre 201214/11/2012
De: William di Cicco
Objet:
comme commissaire aux comptes suppléant auprès du port autonome de la Guadeloupe le cabinet BEAS, représenté par
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
Port autonome de Pointe-à-Pitre
suppleant
JORFTEXT000026601366(source JORF)
désignation
10 Novembre 201210/11/2012
De: Emmanuel AMPAUD
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Jean-Marie COMBET
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1237841A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thibaut VOISIN
CFDT
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1307533A(source BODD)
composition
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Louis MOUNIER
FO
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1307533A(source BODD)
composition
10 Novembre 201210/11/2012
De: Christian CAMUT
CGT
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1307533A(source BODD)
composition
10 Novembre 201210/11/2012
De: Sylvie MOMPART
FO
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1307533A(source BODD)
composition
10 Novembre 201210/11/2012
De: Dominique GUILLET, CGT
Objet:
Le comité technique spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1307533A(source BODD)
composition
10 Novembre 201210/11/2012
De: Bertrand ZUNDEL
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel des essais et réceptions Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Franck VESSIOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pascal VERNEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Hugues VAN DER STICHEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe REBOURG
Jacques ROSAY et
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Marc PRUNEL
b) Membres représentant l'aviation civile
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe PERRIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Pierre MEUNIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Éric MACHU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry LEMPEREUR
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry LACOSTE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Hervé JAMMAYRAC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Éric GERARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Olivier GENSSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Antoine DOUSSAUD
Jean-Luc FOURDRINIER et
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe DELEUME
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Andréa CIABRINI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Patrick BREMOND
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry BOUCHEZ
c) Membres représentant l'industrie aéronautique Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Claude BORDENAVE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Xavier BOENEC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Henk VLEESCHHOUWER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Baptiste VALLE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Benoit TOULOUSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Christophe SURDOL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Edmond SUCHET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: François SOUTHAREWSKY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Antoine SANTERO
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Yann RENIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Patrick POUSSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: François POTTECHER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean François PLAUD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Claude LESCURE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry LE FLOC'H
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: David LANFRANCHI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Gilles LAFORET
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Michel LACOMBE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Marc JAOUEN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-François HERY-GOISNARD
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pascal GUERIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Stéphane GUASCHI
Christophe HARDIN et
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Christophe GROSSIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Francis GOYENS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Antoine GODIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Éric FRANCOIS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Frédéric FOUCHET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Yves FORT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Yves DESHAYES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Frantz CHOUT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Éric CHEVREUX
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Nicolas CAPRON
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Didier CANLER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Stéphane BRUN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry BOUCHEZ
b) Membres représentant l'aviation militaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: André BESSEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Félix BARRAL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: David BAROILLER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Pierre TRIMAILLE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Christophe ROSSET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe RAUX
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Yves-Marie LE MAITRE
b) Membres représentant l'aviation militaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Kamel KHALFI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Alain HUET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-François HERY-GOISNARD
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Didier GUY
Yannick METAIRIE et
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe GUILLAUT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Stéphane GUELIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Yves FORT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Sylvain DALLANT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Gérard DAILLOUX
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Grégoire COMTE-JACTA
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry COIFFARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Fabrice CHRETIEN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jérôme CAZADE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Laurent CAILLARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pierre BUSIERE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pierre BERNARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Valérie DUMAS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Armelle TARRIEU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Patrick du CHE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De:
M
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: François THEOLEYRE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: René SIRVEN
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Luc RENARD
c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien Titulaires : MM
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-François PLAUD
d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Damien PALLANT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Patrick JEAN
Pierre COURDEAU et
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Bertrand HURON
b) Membres représentant l'organisme du contrôle en vol Titulaire
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Thierry BOUCHEZ
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pierre-Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Sylvain DALLANT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Gérard AVRIL
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Patrice PAGNANI
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Roland MAGUER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Christophe JUIN
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: William GUACHINARD
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Éric GALVAGNO
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Nicolas CAPRON
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Patrick OBRIEN
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Parachutistes professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Daniel BLONDELLE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Mécaniciens navigants
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Martine CORBOLIOU
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Élodie CHEVREUX
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Flore ARRIGHI
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jeanne PAILLIER
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lisieux
Groupe:
Tribunal d'instance de Lisieux
date_debut="2012-12-01"
tribunal
tribunal_instance="Lisieux"
suppleant
JUSB1238984A(source BOMJ)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pierre Forterre
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Rémi Caron
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Yves Medina
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jean-Luc Mathieu
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: François Cachelot
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Agnès Mouillard
conseiller
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Françoise Souyri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200400A(source BOESR)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Sophie COUDERT
attachée d'administration
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Montreuil
Remplace:Mme Elodie BROYON
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2012-11-15"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
suppleant
JUSE1238985A(source BOMJ)
nomination
08 Novembre 201208/11/2012
De: Eliane PEJAS
greffière en chef du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:
Tribunal d'instance de Fontainebleau
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"
suppleant
JUSB1238894A(source BOMJ)
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Michel Savy
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 2123-11 du code des transports
représentants de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
suppléant
Remplace:M. Jacques Bernot
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
suppleant
JORFTEXT000026585325(source JORF)
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Patricia Gaigeard
agente contractuelle
Objet:
régisseuse suppléante
suppleant
JORFTEXT000026585237(source JORF)
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Jérôme LACHAUX
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre suppléant
Remplace:Mme Françoise SAVY
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000026582142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Anne LECRENAIS
(CFE-CGC)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations de salariés
membre suppléante
Remplace:Mme Marine CROCHET
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
suppleant
JORFTEXT000026582142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Catherine BOURRUT
(CFDT)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations de salariés
membre suppléante
Remplace:M. Jean-Luc GUEUDET
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
suppleant
JORFTEXT000026582142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Sandra AZOULAY
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
membre suppléante
Remplace:Mme Annie BRISSON
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
suppleant
JORFTEXT000026582142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Christele PLISSON épouse DAUDON
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Châteauroux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Châteauroux
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant
JUSB1238822A(source BOMJ)
nomination
05 Novembre 201205/11/2012
De: Sylvie PLISSON épouse PENNEROUX
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Châteauroux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Châteauroux
date_debut="2012-10-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant
JUSB1238822A(source BOMJ)
cessation de fonction
05 Novembre 201205/11/2012
De: Vince (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
membre suppléant
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026567382(source JORF)
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Brigitte METENIER épouse MAROT
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montluçon
Groupe:
Tribunal d'instance de Montluçon
tribunal
tribunal_instance="Montluçon"
suppleant
JUSB1238526A(source BOMJ)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Christophe FANGEAUX
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-Force ouvrière (CGT-FO)
suppléant
Remplace:M. Pierre MONFORT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558370(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Jean-Luc FONTAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:Mme Catherine CASABIANCA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Pascal BARIDON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Guiseppe MARSICANO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Pascale SOUBEIRAN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:Mme Isabelle LE CALOCH
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Sylvie RIBOUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Serge DERRÉ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Séverine GIRAUD
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Claude BOURDET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Nathalie DYONET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:Mme Michèle LEMIERE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Bao Yen DECROCK
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
2 octobre 2012
suppléants
Remplace:M. Jean-Michel SCULO
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026558368(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Bernard Carrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Remplace:Mme Claire Giry
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200393A(source BOESR)
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Laure DELMAS épouse CHAUMIER
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
suppleant
JUSB1238175A(source BOMJ)
nomination
29 Octobre 201229/10/2012
De: Khalid HARCHANI
EPE Bourgogne Est à Dijon
par tirage au sort éducateur CEF Châtillon sur Seine
Objet:
par les organisations syndicales ou par tirage au sort
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS (en l'absence de membres suppléants désignés, un tirage au sort a été effectué)
Groupe:
Par les organisations syndicales ou par tirage au sort
suppleant
JUSF1237530S(source BOMJ)
désignation
26 Octobre 201226/10/2012
De: Abdesselam FARID
Objet:
par les organisations syndicales ou par tirage au sort
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS (en l'absence de membres suppléants désignés, un tirage au sort a été effectué)
Groupe:
Par les organisations syndicales ou par tirage au sort
suppleant
JUSF1237530S(source BOMJ)
désignation
26 Octobre 201226/10/2012
De: Elodie TRON
UEMO du Creusot (syndicat SNPES-FSU) adjointe administrative DIRPJJ Centre
Objet:
par les organisations syndicales ou par tirage au sort
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS (en l'absence de membres suppléants désignés, un tirage au sort a été effectué)
Groupe:
Par les organisations syndicales ou par tirage au sort
suppleant
JUSF1237530S(source BOMJ)
désignation
26 Octobre 201226/10/2012
De: Christelle LAMOUR
M.Bruno GASSER, UEMO Bourges (syndicat SNPES-FSU) RUE CEF Châtillon-sur-Seine
Objet:
par les organisations syndicales ou par tirage au sort
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS (en l'absence de membres suppléants désignés, un tirage au sort a été effectué)
Groupe:
Par les organisations syndicales ou par tirage au sort
suppleant
JUSF1237530S(source BOMJ)
désignation
26 Octobre 201226/10/2012
De: Anne-Claire JEUNON
Objet:
par les organisations syndicales ou par tirage au sort
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS (en l'absence de membres suppléants désignés, un tirage au sort a été effectué)
Groupe:
Par les organisations syndicales ou par tirage au sort
suppleant
JUSF1237530S(source BOMJ)
désignation
26 Octobre 201226/10/2012
De: Luc-Marie GRESLE
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Jean-Christophe CHEYLUS
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1235707A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Guilpain (Paul)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale et
Remplace:M. Guichard (Serge)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026528729(source JORF)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Faure (Gilles)
Colonel
chef du bureau « condition du personnel et environnement humain » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre et
Remplace:M. Lalubin (Walter)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026528729(source JORF)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Margaron (Eric)
Lieutenant-colonel
chef du bureau condition du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air et
Remplace:M. Huart (Laurent)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026528729(source JORF)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Patrick VUILLIER
major
Objet:
second suppléant au régisseur
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
suppleant
JORFTEXT000026528717(source JORF)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Bernard Carrière
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Remplace:Mme Claire Giry
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200377A(source BOESR)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
date_debut="2012-10-01"
tribunal="des conflits"
suppleant
president
JORFTEXT000026526316(source JORF)
nomination
23 Octobre 201223/10/2012
De: DONNE (Sylvie)
administratrice civile à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membre suppléant
Remplace:M. BRUNHES (Pierre)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026511790(source JORF)
nomination
20 Octobre 201220/10/2012
De: Madiot (Olivier)
Lieutenant-colonel
officier traitant « traités et conventions relatifs aux armes conventionnelles » de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
membre de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
représentant suppléant du ministre de la défense
Groupe:
Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
suppleant
JORFTEXT000026511784(source JORF)
nomination
20 Octobre 201220/10/2012
De: Dounia FERHAT épouse GUENIFA
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
suppleant
JUSB1237390A(source BOMJ)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Remplace:M. Le Méhauté (Raphael)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026508094(source JORF)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Laurent Boussin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Fédération des sociétés d'économie mixte (Fédération des entreprises publiques locales)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026508092(source JORF)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Corinne Chevalier
responsable du département des études statistiques et des systèmes d'information au SG-CIV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
membre suppléante
Remplace:Mme Françoise Fonkou-Tague
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026508092(source JORF)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: François Digard
maire de Saint-Lô (50)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3 ac) Au titre des membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
date_debut="2012-09-24"
suppleant
MENJ1200414A(source BOEN)
nomination
18 Octobre 201218/10/2012
De: Michèle Dupré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3 ca) Au titre des membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléante représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut="2012-09-24"
suppleant
MENJ1200414A(source BOEN)
nomination
18 Octobre 201218/10/2012
De: Denys MILLET
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du gouvernement suppléant
Remplace:M. Jean François CORMAILLE-DE-VALBRAY
Groupe:
Commissariat du gouvernement suppléant
commissaire_gouvernement
suppleant
JUSC1236256A(source BOMJ)
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: Bernard VALETTE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026501796(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléante
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026501796(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lisa BUCHET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026501796(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000026501796(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Lisa BUCHET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000026501796(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Colette SIMON épouse BLIN
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lorient
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
suppleant
JUSB1237143A(source BOMJ)
nomination
16 Octobre 201216/10/2012
De: Julie GAUTHIER
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2. Au titre des établissements de santé : a)
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
AFSS1230498A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201215/10/2012
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
représentant l'Union nationale des professionnels de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1. Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
AFSS1230498A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201215/10/2012
De: SECHER (Jérémy)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. TOULLALAN (Maurice)
suppleant
AFSH1230479A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201215/10/2012
De: Frédéric MAC KAIN
sous-préfet de Torcy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026483796(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Thomas CAMPEAUX
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
Membre suppléant
Remplace:M. Thomas ANDRIEU
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000026483321(source JORF)
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: Cécile BARBUTI
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au Tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
suppleant
JUSB1236750A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Michael BERSOUX
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Rochefort-sur-Mer
Groupe:
Tribunal d'instance de Rochefort-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Rochefort-sur-Mer"
suppleant
JUSB1236746A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Danielle HUTIE épouse LORILLEUX
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant
JUSB1236725A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Gérard Le Cam
Objet:
Le Conseil supérieur des gens de mer
personnalités suivantes
II. ― Au titre des élus
Désignés par le président du Sénat
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des gens de mer
suppleant
JORFTEXT000026480026(source JORF)
composition
12 Octobre 201212/10/2012
De: Edouard Philippe
Objet:
Le Conseil supérieur des gens de mer
personnalités suivantes
II. ― Au titre des élus
Désignés par le président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des gens de mer
suppleant
JORFTEXT000026480026(source JORF)
composition
12 Octobre 201212/10/2012
De: VALOIS (Didier)
gendarmerie des transports aériens
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: MAZEL (Paul)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: LEVENEZ (Philippe)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: RACKETTE (Cécile)
magistrate à la DACG
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: LEGRAND (Emmanuelle)
magistrate à la DACG
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: BOVE (Raphaëlle)
magistrate à la DACG
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: Annie BOSCHET
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cambrai
Groupe:
Tribunal d'instance de Cambrai
tribunal
tribunal_instance="Cambrai"
suppleant
JUSB1236731A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Octobre 201211/10/2012
De: Christian ROLIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération CFTC chimie mines textile et énergie
suppléant
Remplace:M. Elian TZAKOS-HERVÉ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026477431(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Denis TRUMEAU
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléant
Remplace:M. Yves BRARD
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000026477429(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Marie-Françoise Lecaillon
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Aquitaine
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Gaëlle Baudouin-Clerc
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026477419(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Decolin (Patrick)
conseiller général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale, suppléant
au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026475721(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Laveau (Philippe)
administrateur du centre hospitalier de Sarlat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière, suppléant
Remplace:M. Bouquet (Daniel)
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026475721(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Marie-Bénédicte Peyrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléante
Remplace:M. Pascal Bergeret
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026475713(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Marie-Annick NICOLAS
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000026475681(source JORF)
désignation
10 Octobre 201210/10/2012
De: Raguenet (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-Force ouvrière (FNEM-FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Dapvril (Edouard)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026475679(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Sylviane Zych
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines et
sur désignation de la Fédération nationale des associations professionnelles des cadres supérieurs du régime minier (FNAPCS)
Membre suppléante
Remplace:M. Alain Bernable
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
suppleant
JORFTEXT000026475677(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Eva SAS
députée
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
députés
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000026475658(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Bertrand SIGNE
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1234921A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jean-Philippe BONNET
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1234921A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Brigitte PEYRON
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1234921A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Nabil HILALI
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jean-Pascal GUILLEMET
CFDT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Éric COULAUD
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Alain SERVANS
CGT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Guy PANISSE
CGT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Patrick OLLIVIER
CFDT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Pascal MOUSSU
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jean-Claude MOREAU
CGT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Éric MEHL
FO
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Michel GAUME
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Corinne TESSIER
CGT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Nathalie ROUSSEL
CGT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Évelyne ROL
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Nathalie HUSTE
CGT
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Marie-Christine DUVAL
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Caroline DONNADIEU
FO
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Céline BARBE
FO
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De:
Elisabeth
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Catherine MENDRAS
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Sylvie LAVEDRINE
FO
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Anne DEBLIQUY
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jérémy DEVAUX
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Bernard KORMAN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Lionel MOULIN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Amandine ORSINI
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Doris NICKLAUS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Isabelle CABANNE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Christine DEL RIO
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Marie-Christine BAGNATI
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1233852S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jérôme PIREL SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
EN QUALITÉ
membres titulaires de membres suppléants USAC-CGT ......................................................................................................... Maryse ROUDAUT
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1234806S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Bernard GUIGUES Gilles DARBOS
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
EN QUALITÉ
membres titulaires de membres suppléants USAC-CGT ......................................................................................................... Maryse ROUDAUT
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1234806S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Estelle MASSIEUX UNSA
Patrick CORNIGLION
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
EN QUALITÉ
membres titulaires de membres suppléants USAC-CGT ......................................................................................................... Maryse ROUDAUT
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1234806S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Grassineau (Jean-François)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile, les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent : a)
représentant de l'État
Représentant le conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Remplace:M. Rico (Frédéric)
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Commission administrative de l'aviation civile
suppleant
DEVA1234210A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Elsa Jouanolou
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppléante
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000026473954(source JORF)
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Isabelle DHEDIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JUSB1236506A(source BOMJ)
nomination
08 Octobre 201208/10/2012
De: Arnaud Buissé
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026461861(source JORF)
nomination
07 Octobre 201207/10/2012
De: Yannick Prost
sous-directeur au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026460971(source JORF)
nomination
06 Octobre 201206/10/2012
De: Christophe MARQUES
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « évolutions de l'emploi public et de la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales
Union interfédérale des agents de la fonction publique-Force ouvrière
Remplace:M. Yann HAMON
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000026457888(source JORF)
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Danielle Droesch
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000026457842(source JORF)
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1236311A(source BOMJ)
nomination
04 Octobre 201204/10/2012
De: Franck GENDRAUD
Objet:
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Limoges
date_debut="2012-10-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
suppleant
JUSB1235931A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Catherine ASSAIANTE épouse BREMOND
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pertuis
Groupe:
Tribunal d'instance de Pertuis
tribunal
tribunal_instance="Pertuis"
suppleant
JUSB1235930A(source BOMJ)
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Etienne MICHEL
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000026447956(source JORF)
désignation
02 Octobre 201202/10/2012
De: Bénédicte LAURENT
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000026447956(source JORF)
désignation
02 Octobre 201202/10/2012
De: Marine LAFFONT
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000026447956(source JORF)
désignation
02 Octobre 201202/10/2012
De: Clotilde AUBRÉE, épouse LENORMAND
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000026447956(source JORF)
désignation
02 Octobre 201202/10/2012
De: Nicole NACONEZY
(veuve GALLOIS), greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JUSB1235762A(source BOMJ)
nomination
01 Octobre 201201/10/2012
De: Marie-Agnès Vibert
adjointe au sous-directeur de la biomasse et de l'environnement à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant du ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000026423139(source JORF)
nomination
28 Septembre 201228/09/2012
De: Valérie Baduel
adjointe à la directrice générale de l'enseignement et de la recherche, chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant du ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000026423139(source JORF)
nomination
28 Septembre 201228/09/2012
De: Roxane DEYRIS
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pau
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
JUSB1235759A(source BOMJ)
nomination
27 Septembre 201227/09/2012
De: Laurent Labrusse
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Nancy, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Catherine Martin
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2012-09-20"
suppleant
JORFTEXT000026417826(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: SAGON (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PY (Christian)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HUCHET (Jean-Philippe)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: BENOIT (Jean-Paul)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ARNAUD (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: SAGON (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PRADEL (Jean-Pascal)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: JUNIQUE (Stéphane)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HENRY (Fabrice)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: GIANAZZA (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: THIRIET (Daniel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: MARTIN (Michel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: GIANAZZA (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ALBINET (Jean-Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: AUGE (Monique)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: FANTINO (Emmanuelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: VION (Pascale)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: DANGE (Michelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Laurent Soulas
attaché d'administration au bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Arnaud Leduc
chef de section au bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Thierry Grognet
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Luc Gautier-Gentes
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Olivier Accary
chargé de missions au bureau des professionnels des bibliothèques au département des ressources et de l'action territoriale au service du livre et de la lecture à la direction générale des médias et industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Antonin Geoffroy
Observatoire de Paris
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Éric Vessereau
Bibliothèque de la Sorbonne
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Matthieu Joseph
Bibliothèque interuniversitaire de santé de Paris 5
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques de 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marie-Claude Grosbois
chef de section au bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Anne Denis
chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Annie Andriamboavonjy
adjointe au chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marie Anne Moncelon
service commun de documentation de l'université d'Angers
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Christiane Le Merle
service commun de documentation de l'université de Lorraine
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dorothée Sgorlon
service commun de documentation de l'université de Paris 10
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques de 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Isabelle Heiligenstein
service commun de documentation de l'université de Strasbourg
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sandrine Bohas
service commun de documentation de l'université de Lyon 1
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1200369A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Arnaud Leduc
chef de section au bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-François Chanal
chef du bureau des professionnels des bibliothèques au département des ressources et de l'action territoriale au service du livre et de la lecture à la direction générale des médias et industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Theveneau
SCDU Orléans
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire assistant spécialisé classe exceptionnelle
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Colette Maurel
adjointe au chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marie-Claude Grosbois
chef de section au bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Frédérique Gerbal
sous-directrice de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Joëlle Claud
conservatrice générale des bibliothèques, chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Solveig Langen
SCDU Paris 4
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire assistant spécialisé classe supérieure
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Bettina Cordova-Schmitt
SCDU Paris 7
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire assistant spécialisé classe supérieure
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sonia Zamord
SCDU Paris 5
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire assistant spécialisé classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Florence Pouradier
Bulac
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire assistant spécialisé classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Isabelle Calvet
SCDU Paris 1
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire assistant spécialisé classe exceptionnelle
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
suppleant
ESRH1200368A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Carbone
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
suppleant
ESRH1200367A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Antoine Meylan
service commun de documentation de l'université de Pau
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
suppleant
ESRH1200367A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
suppleant
ESRH1200367A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Anne de Maupéou
Bibliothèque de l'université Littoral Côte d'Opale
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Bibliothécaire
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
suppleant
ESRH1200367A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gilles Russeil
service commun de documentation de l'université de Poitiers
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Antoine Provansal
Bibliothèque nationale de France
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur en chef
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacqueline Sanson
conservatrice générale des bibliothèques, directrice générale de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sylvie Nguyen
directrice générale des services de l'université Paris IV
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Frédérique Gerbal
sous-directrice de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Valérie Gaye
chef du département des ressources et de l'action territoriale au service du livre et de la lecture à la direction générale des médias et industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Agnès Macquin
Bibliothèque municipale classée de Poitiers
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Nelly Clement-Guyader
service commun de documentation de l'université de Rouen
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur en chef
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs des bibliothèques
suppleant
ESRH1200366A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Yvon
Bibliothèque nationale de France
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur général
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
suppleant
ESRH1200365A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: François Rouyer-Gayette
Centre national du livre
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur général
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
suppleant
ESRH1200365A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Claire Vayssade
conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
suppleant
ESRH1200365A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Geneviève Guidon
chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
suppleant
ESRH1200365A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Georges Roqueplan
directeur général des services de l'université technologique de Compiègne
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Philippe Lechipre
directeur des ressources humaines à l'université Lille III
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Lionel Hosatte
chef du bureau des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Alain Helleu
directeur général des services de l'université Lyon I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Damien Darfeuille
adjoint au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Yves Chaimbault
directeur général des services de l'université Montpellier III
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Marie Thomas
lycée J.-Monod de Saint-Jean-de-Braye
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Bruno Deswasière
université Lille I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Denis Casteran
lycée François-Arago de Perpignan
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pascal Pagot
université Paris XI
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Christophe Bard
rectorat de Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Stéphane Drouin
université Paris XI
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Laurent Didiot
lycée
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Stanislas de Villers-lès-Nancy
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Isabelle Terrail
directrice générale des services de l'université de Reims
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Odile Marcouyoux
directrice générale des services de l'université technologique de Troyes
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gisèle Macherey
chef du bureau des personnels ingénieurs et techniques de recherche et de formation à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Viviane Guidi
proviseure du lycée Arago de Paris (12ème arrondissement)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Corinne Duffau
chargée de mission auprès du président de l'université Bordeaux I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sophie Decker-Nomicisio
adjointe au chef du bureau des études statutaires et réglementaires à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Martine Beurton
directrice générale des services de l'École centrale de Paris
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Annie Andriamboavonjy
adjointe au chef du bureau des personnels ingénieurs et techniques de recherche et de formation à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Laure Zaniero
lycée du Dauphiné, de Romans-sur-Isère
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gisèle Franceschi
collège M.-Mauron de Pertuis
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Anne-Marie Marregot
université Toulouse I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Laetitia Lalisse
lycée Sud-Médoc, Le Taillan-Médoc
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Principaux 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Christine Vinchent
université Paris IV
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Patricia Bourse
université Paris XIII
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Agnès Rossignol
lycée Marey de Beaune
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sylvie Rat-Patron
Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200364A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Philippe Lechipre
directeur des ressources humaines de l'université Lille III
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Gabette
directeur général des services de l'université de Tours
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Xavier Fauveau
directeur général des services de l'INP de Grenoble
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Michel Fabresse
université d'Orléans
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Marc Durand
université Paris VII
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Yves Courtemanche
lycée Marie-Curie de Versailles
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Louis Sourrouille
université Toulouse III
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe exceptionnelle
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacques Lecoutre
lycée Pierre-Gilles-de-Gennes de Paris (13ème arrondissement)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe exceptionnelle
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Isabelle Terrail
directrice générale des services de l'université de Reims
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Salles
directrice des ressources humaines à l'université de
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: La Rochelle
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Édith Morisset
chef de division des personnels ATSS/ITRF au rectorat de Versailles
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gisèle Macherey
chef du bureau des personnels ingénieurs et techniques de recherche et de formation à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Frédérique Gerbal
sous-directrice de la gestion des carrières à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Céline Fauvet
directrice des ressources humaines de l'université de Saint-Étienne
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Annick Bouchaud
directrice des ressources humaines à l'université de Poitiers
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Caroline Parmentier
université Paris VI
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe supérieure
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Annie Lassalle
université de Mulhouse
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe supérieure
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jocelyne Guglielmi
Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe supérieure
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Stéphanie Gouriou
université de Brest
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Nathalie Hautbois
CRDP de Rennes
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe exceptionnelle
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacques Gentili
université Lyon I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Grade unique
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Xavier Canron
université Bordeaux I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Grade unique
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Henri-Michel Borros
rectorat de Montpellier
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Grade unique
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gisèle Macherey
chef du bureau des personnels ingénieurs et techniques de recherche et de formation à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Maddame Frédérique Gerbal, sous-directrice de la gestion des carrières à la DGRH
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gabrielle Fadiga
directrice des ressources humaines du Cnam
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Maddame Frédérique Gerbal, sous-directrice de la gestion des carrières à la DGRH
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Catherine Chazeau-Guibert
secrétaire générale adjointe à la DRH du rectorat de Lyon
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Maddame Frédérique Gerbal, sous-directrice de la gestion des carrières à la DGRH
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Céline Voiron
université de Savoie
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Grade unique
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200362A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Yves Rivière
directeur général des services de l'INP de Lorraine
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Vincent Goudet
directeur du Siec
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Éric Dutil
directeur général des services de l'université Bordeaux I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Daniel Degardin
université Lille I
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Hors classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Jullion
université Rennes II
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Bertrand Dousteyssier
université Clermont-Ferrand II
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
2ème classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
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