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De: Cyrille RICKMOUNIE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Alain GAUDIN
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Anita GERMOND-MASSON
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Shénaz BAGOT
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Wladimir ANDREFF
Objet:
membre du conseil scientifique et d'orientation
personnalité qualifiée issue du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Remplace:Mme Cécile COLLINET
Groupe:
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nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Pascale PARQUET
Objet:
membre de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Remplace:M. Luc RETAIL
Groupe:
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nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Philippe Car
adjoint au maire d'Alfortville, chargé de la culture
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
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composition
24 Mai 201824/05/2018
De: Michel Bournat
maire de Gif-sur-Yvette, président de la Communauté d'agglomération de Paris-Saclay, conseiller départemental de l'Essonne
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
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composition
24 Mai 201824/05/2018
De: Arielle Fanjas
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe des services de la ville de Besançon et du Grand Besançon
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
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composition
24 Mai 201824/05/2018
De: Christine de Mazières
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
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composition
24 Mai 201824/05/2018
De: Nicolas-Jean BRÉHON
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Jean LAPORTE
Groupe:
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désignation
23 Mai 201823/05/2018
De: Marie-Hélène DES ESGAULX
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Marie-José TULARD
Groupe:
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désignation
23 Mai 201823/05/2018
De: Philippe NEGOUAI
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Emmanuel LISE
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: JOCK Philippe
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Marie-Andrée VICTOIRE JEAN-MARIE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Céline ROSE
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Sandrine CASANOVA
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Bernard DELPIT
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences en matière économique et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Jean MOOMOU
maître de conférences
Objet:
personnalités qualifiées au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Damien DAVY
ingénieur de recherche
Objet:
personnalités qualifiées au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Albanel (Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Mariani-Ducray (Francine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: DRIVET (Alain)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
personnalité qualifiée
Remplace:M. TOUATI (Stéphane)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Monteran (Thierry)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:
suppleant
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désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Beauchamp (Jean-Pascal)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:
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désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Frédérique LAHAYE-de FREMINVILLE
présidente du Groupement d'intérêt public habitat et interventions sociales
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalité qualifiée
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Jean-Yves HO-YOU-FAT
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Joseph de HO CHO SHU
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Bernard BOULLANGER
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Carine SINAI-BOSSOU
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Brigitte PETERSEN
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: JOURDREN (Martine)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
personnalité qualifiée, représentant le monde économique
Remplace:M. BEULIN (Xavier)
Groupe:
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nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Picq (Jean)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
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nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Melleray (Fabrice)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
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nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Lascoumes (Pierre)
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
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nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Dumortier (Gaëlle)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
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nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Daniel FIEVET
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Jean-François CERVEL
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Anne RIBAYROL-FLESCH
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Catherine JEANDEL
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Nadeige BOUVARD
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Bruno Moulin
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Laurent Martin-Lefevre
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Xavier Garcia
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Jacques-Olivier Bay
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Marius Teletin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Israël Nisand
Professeur
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Georges Haddad
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Romain Favre
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Stéphanie Nguyen Quoc
Professeur
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Maryvonne Hourmant
Professeur
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Carole Genty
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Naike Bigé
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Hélène Laurichesse
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Marianne Fontanges
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Florence Eustache
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Catherine Egoroff
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Huguette MAUSS
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201817/04/2018
De: Anne CLEMENCE
médecin, correspondant CNAOP du conseil départemental des Vosges
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201817/04/2018
De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Marie SPAETH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Agnès PLASSART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: André CROCHERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Anne BOLLIET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Vernière (Camille)
hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021
Membres
Personne qualifiée en psychologie
Groupe:
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201813/04/2018
De: Xolin (Florence)
conseillère municipale de Poissy, adjointe déléguée au patrimoine, au jumelage et au tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Morin-Desailly (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201812/04/2018
De: Vincent DUCLERT
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Avril 201807/04/2018
De: MARDINÉ (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personne qualifiée et
président
Remplace:M. LAVAGNA (Serge)
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201806/04/2018
De: Mireille JEAN
conservatrice générale du patrimoine, directrice des archives départementales du Nord
Objet:
membre de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique HAMM
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201806/04/2018
De: AUDOUIN (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: ANDRIANASOLO (Claudine)
administratrice générale retraitée
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Renan Stephan
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Alain Rousset
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Guillaume Richard
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Jean-Marc Rapp
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Henrik Enderlein
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Marie-Noëlle Semeria
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Sandra Lagumina
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Patricia Barbizet
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Florence Allouche-Ghrenassia
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Maistre (Roch-Olivier)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Stik (Dorothée)
directrice de Messier Maris & associés, société de conseil en fusion-acquisitions
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Pulvar (Audrey)
journaliste, présidente de la Fondation pour la Nature et l'Homme
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: DARDELET (Chantal)
directrice du pôle Egalité des chances de l'ESSEC et responsable du groupe Ouverture sociale (GOS) de la Conférence des grandes écoles
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaire
Remplace:Mme CHARAI (Naïma)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Bernard THIBAULT
représentant les organisations représentatives des salariés
Objet:
au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Dominique CARLAC'H
représentant les organisations représentatives des employeurs
Objet:
au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Philippe GUIVARC'H
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
référents déontologues de la direction générale de l'aviation civile
personnalité qualifiée choisie au regard de ses compétences dans le domaine de l'aéronautique et du transport aérien
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: Xavier Bais
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Brigitte Durand
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201824/03/2018
De: Bakary SANGARE
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Laurent HEYNEMANN
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Isabelle CATTO
doyenne de la formation de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres »
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Pascal ANDUJAR
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Marie-Hélène MONIER
représentant l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Lynda BENSEFA-COLAS
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Alexis DESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Alain CHAMOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE
représentant l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Antoine LAURENTIN
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:M. Georges-Philippe VALLOIS
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201820/03/2018
De: Georges Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
17 Mars 201817/03/2018
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laurent TUNEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Serge THIERY
directeur pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'ESIT, université de Paris-III, retraité
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Philippe MANGIN
directeur des enseignements à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Marc KERNEN
directeur à l'IJS d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint au centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Daniel GILLARD
inspecteur IEN-ASH de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Edouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur IEN-ASH à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Patrice ADAM
professeur au centre Jacques-Cartier à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Vicky WALCZAK
directrice des enseignements à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Elodie VENTI
professeur CAPEJS à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Geneviève STROZYK-AUBRUN
inspectrice IEN-ASH de la Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laure REY
coordonnatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Ressource
à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Dominique QUELARD
cheffe de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à La Providence à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, enseignante au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy, enseignante au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Murielle MACKOWSKI
cheffe de service pédagogique au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Cécile LEGER
professeure CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Najat LE DUIGOU
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS à l'IRJS de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Cécile LANUQUE
cheffe de service au pôle sensoriel des Landes, à Mont-de-Marsan
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Magali JEANNES
professeure CAPEJS au centre Gabriel-Deshayes d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Valérie JANIN
professeure CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nathalie HAMELIN
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Véronique GUILLET
professeure CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Cécile GUILLERMIN
professeure CAPEJS à l'association AFIS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Emmanuelle GLICERI
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN-ASH de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Elsa FALCUCCI
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
cheffe de service au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Chantal CHAILLET
directrice des enseignements à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique au SSEFS de Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laetitia BRISEBARE
cheffe de service au CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Christine BOULOGNE
professeure à l'IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Graziella BOUCHER
professeure CAPEJS à l'institut Paul-Cézanne de Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Claudine BERTHAULT
directrice du pôle services de l'APSA de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Géraldine BERCEAUX
professeure à l'IJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS à l'IRJS de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein-Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice IEN-ASH à la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Yves BILLAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre de la commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la rivière Vendée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Audrey BRUNEAU
représentant l'IFREMER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: François SILLION
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Antoine PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Yves LEVY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: François JACQ
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Christophe GÉGOUT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Jean-François BALAUDÉ
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Philippe TCHENG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Stéphane CUEILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Stéphanie THIÉBAULT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Carine GIOVANNANGELI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Catherine GARBAY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Lise DUMASY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Christine CHERBUT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Sophie AVRIL
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Catherine TRUFFERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Marie-Noëlle SEMERIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: William DAB
Objet:
au collège des personnalités qualifiées
au titre de chercheur spécialiste des risques sanitaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
intégration
13 Mars 201813/03/2018
De: Maud de Vautibault
directrice de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur suppléante au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: Salim Bensmail
directeur de la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: VERDIER (Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:Mme CASOLI (Fabienne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: Lise Rochaix
membres du conseil stratégique de l'innovation en santé
Objet:
au conseil stratégique de l'innovation en santé
mentionné à l'article R. 162-50-3 du code de la sécurité sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201806/03/2018
De: Benjamin RAJBAUT
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Roland BUGAT
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Abraham BÉHAR
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
3° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition des associations représentatives des victimes des essais nucléaires, après avis conforme du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Daniel ROUGÉ
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Florence SCHMIDT-PARISET
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Blandine VACQUIER
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de l'épidémiologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Anne FLÜRY-HERARD
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Mercedes ERRA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2018-03-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
02 Mars 201802/03/2018
De: Robert PLANA
Objet:
membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
personnalité qualifiée issue du secteur de la recherche privée
Remplace:M. Laurent MALIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201802/03/2018
De: Philippe Raynaud
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Sylvie Plane
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Sami Mustapha
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Xavier Buff
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Denis Gratias
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Catherine Cesarsky
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Mireille Sacotte
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Éric Favey
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: DE RUFFRAY (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Remplace:M. TAVERNIER (Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: STUBLER (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Remplace:Mme BORNE (Elisabeth)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Maryannick VAN DEN ABEELE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Philippe Bertrand
inspecteur à la direction départementale déléguée de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Loire Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Edwige Bakkaus
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Virginie Thobor
directrice technique nationale de la Fédération française de lutte, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. David Nolot
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Edwige Bakkaus
directrice adjointe du CREPS de Dijon, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Bertrand
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Roger SALAMON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines relevant des missions de l'agence
Remplace:M. Jérôme SALOMON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: CORONA (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: MOREL (Annick)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: BORDAS (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: AUDIGE (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: VAN CAUWENBERGE (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: ARAV (Fanny)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Alain THIBAULT
chargé de missions d'audit et de conseil relatives aux systèmes de management
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
en raison de sa compétence dans le domaine des normes et procédures de qualité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Christophe CHAMPOD
professeur en sciences criminelles à l'Ecole des sciences criminelles de l'université de Lausanne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du directeur de l'institut et après avis du comité de direction
en raison de sa compétence en criminalistique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Nathalie RICHARD
directrice adjointe chargée des médicaments à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la santé
en raison de sa compétence dans le domaine de la toxicologie et de la biologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Véronique PAQUIS FLUCKLINGER
professeure en génétique médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Sandrine GIRAUD
professeure à l'université de Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Marie-Christine TARRARE
procureure générale près la cour d'appel de Bourges
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Béchu (Christophe)
maire d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201818/02/2018
De: Stéphane VOLANT
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Christian CHOCQUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Valérie DEROUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: AQUINO (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: AUBRY (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MEYER-MEURET (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: FAYARD (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Guillaume SAINTENY
président de GS conseil
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Denez L'Hostis
représentant de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Hélène Valade
directrice du développement durable chez Suez Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Nadia Bouyer
adjointe au rapporteur général du rapport public et des programmes à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Claire Roumet
directrice générale du réseau Energy cities
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Anne Bringault
représentante du réseau Action Climat et CLER - réseau pour la transition énergétique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Marie TAMARELLE-VERHAEGHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Dominique GILLOT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Monique RICOMES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Marie-Sophie DESAULLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Anne BOLLIET
inspectrice générale des finances honoraire
membre du conseil d'administration de l'ANCOLS
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence de contrôle du logement social
personne qualifiée
Remplace:M. Jean GAEREMYNCK
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201810/02/2018
De: Marie VILLETTE
directrice générale de l'établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Paoline EKAMBI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut le Bruckhof à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laurent TUNEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Serge THIERY
directeur pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe MANGIN
directeur des enseignements à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marc KERNEN
directeur à l'IJS d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint au centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Daniel GILLARD
inspecteur IEN-ASH de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur IEN-ASH à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Patrice ADAM
professeur au Centre Jacques Cartier à St-Brieux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Vicky WALCZAK
directrice des enseignements à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul Bouvier de Saint Hippolyte du Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Elodie VENTI
professeur CAPEJS à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Geneviève STROZYK-AUBRUN
inspectrice IEN-ASH de la Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laure REY
coordonnatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Dominique QUELARD
cheffe de service à la Malgrange à Nancy, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à la Providence à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de La Ressource à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Murielle MACKOWSKI
cheffe de service pédagogique au Centre Jacques Cartier à Saint Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au Centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cécile LEGER
professeure CAPEJS au Centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Najat LE DUIGOU
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS à l'IRJS de St-Jean de La Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cécile LANUQUE
cheffe de service au pôle sensoriel des Landes à Mont de Marsan
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Magali JEANNES
professeure CAPEJS au centre Gabriel Deshayes d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Valérie JANIN
professeure CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie HAMELIN
professeure CAPEJS à l'Institut André Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Véronique GUILLET
professeure CAPEJS à la Persagotière à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cécile GUILLERMIN
professeure CAPEJS à l'Association AFIS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Emmanuelle GLICERI
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint Jean de la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN-ASH de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Elsa FALCUCCI
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
cheffe de service au centre Jacoutot à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Chantal CHAILLET
directrice des enseignements à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique au SSEFS de Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laetitia BRISEBARE
cheffe de service au CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Christine BOULOGNE
professeure à l'IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Graziella BOUCHER
professeure CAPEJS à l'Institut Paul Cézanne de Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Claudine BERTHAULT
directrice du pôle services de l'APSA de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Géraldine BERCEAUX
professeure à l'IJS La Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS à l'IRJS de Saint Jean de la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice IEN-ASH à la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Bensamoun (Alexandra)
professeure des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Xavier VITART
directeur de l'Inspection générale et nucléaire (IGN) du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Eduardo RUIZ GARCIA
secrétaire général de la Cour des comptes européenne
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Hervé TORO
responsable de la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'écologie
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Eduardo RUIZ GARCIA
secrétaire général de la Cour des comptes européenne
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Vincent MARSALA
chef de la mission permanente d'audit interne des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Joëlle LE VOURC'H
professeure émérite à l'ESCP Europe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Pascale DUGOS
directrice de l'audit interne de RATP Groupe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Pascale DUGOS
directrice de l'audit interne de RATP Groupe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: François MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Patrick HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Roland CECCHI-TENERINI
président du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Guérin (Sylvie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membre de la section sociale du comité national de l'organisation sanitaire et sociale
personnalité qualifiée
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201819/01/2018
De: LEFEBVRE (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201818/01/2018
De: GURGAND (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201818/01/2018
De: VIGNAU (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201818/01/2018
De: FROMAGEAU (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-François GIRARD
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Claude MALLET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Louis BLANC
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Habib MARANDE
rapporteurs adjoints
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Renaud EPPSTEIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Christine SAVANTRÉ
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Brigitte BOUQUET
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Jean-Marc Popot
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201809/01/2018
De: Hervé Pichon
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201809/01/2018
De: Serge Mabeau
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201809/01/2018
De: Jean-Jacques Liodenot
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201809/01/2018
De: Dominique Lefaivre
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201809/01/2018
De: Françoise Ouarne
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201809/01/2018
De: Vigier (Serge)
directeur général délégué Dirigeants et Investisseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Soulier (Laurent)
directeur général de Foncia Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Imauven (Claude)
directeur général exécutif de la Compagnie Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Darmon (Marc)
directeur général adjoint de Thalès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Burgio (Andrea)
directeur général de Formia-Mentis GBC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Thiollet (Anne-Marie)
directrice de l'Agence Entreprises Défense Ouest Francilien Orange France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Sallic (Hélène)
chef de la transformation Opérations clients chez Nokia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Monteillier (Gaëlle)
directrice associée chez Valtus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Leclerc-Glorieux (Pauline)
responsable du pilotage et des normes et contrôle, direction du contrôle de gestion de BNP ParisBas Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées
dont au moins quatre de chaque sexe, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Olivier GUILLEMIN
Objet:
membre de la commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Olivier GABET
Objet:
membre de la commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Hubert BARRERE
Objet:
membre de la commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Pierre MIRABAUD
à titre de membre et de président du comité d'orientation
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Eloi LAURENT
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Olivier BOUBA-OLGA
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Marianne GUEROIS
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Sylvie FOL
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Matthieu LABBE
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pascal CANTENOT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201729/12/2017
De: Deschamps (Didier)
directeur du Théâtre national de Chaillot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: de Loisy (Jean)
président du Palais de Tokyo
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Martin (Nicole)
conseillère artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Henrot (Pascale)
directrice de l'Office national de diffusion artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: François Ansermet
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Florence Gruat
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Jean-Pierre Mignard
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Hervé Chneiweiss
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Lionel Naccache
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Anne-Marie Dickelé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Claude Kirchner
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bertrand Weil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Karine Lefeuvre
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
IV -
personne qualifiée choisie
en raison de sa compétence et de son intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la justice
démissionnaire
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Caroline Martin
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Claire Hédon
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Pierre Mignard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Florence Jusot
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Cynthia Fleury
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Alexandra Benacchi
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Frédérique Kutten
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Zolynski (Célia)
professeure des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Sancerre (Anne-Sophie)
directrice générale centres commerciaux France de la société Unibail-Rodamco
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lagumina (Sandra)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Sancerre (Anne-Sophie)
directrice générale Centres Commerciaux France de la société Unibail-Rodamco
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lagumina (Sandra)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: David MEUNIER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yves CROZET
professeur émérite à l'université de Lyon-institut des études politiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Jacques BECKER
chef de projet au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée à l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Olivier GUILLEMIN
Objet:
membre de la Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Olivier GABET
Objet:
membre de la Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Hubert BARRERE
Objet:
membre de la Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Emmanuel JOYEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
ONCFS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Eric KERNEÏS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
INRA
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Christophe AUDRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
BRGM
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Anne BONIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
CNRS, Université de Rennes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre Florin
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine de l'assurance au sein de la commission d'agrément de la garantie d'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: Xavier EMMANUELLI
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
3°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: le docteur
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
3°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: le professeur
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
2°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: François PONS
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
2°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: le professeur
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
1°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pierre CARLI
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
1°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Boris NONNENMACHER
chef de service, établissement Charles-Loupot (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric KUENZI
chef de service, centre régional d'enseignement et d'éducation spécialisés pour déficients visuels (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pascal AYMARD
directeur des enseignements, institut des Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric KUENZI
chef de service, centre régional d'enseignement et d'éducation spécialisés pour déficients visuels (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Yves FELIX
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pascal AYMARD
directeur des enseignements, institut des Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Véronique STAAT
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Karine MAILLARD
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Solène JUVIN
enseignante, institut des Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, établissement Jean-Lagarde (31 Ramonville-Saint-Agne)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Sophie BOUCHER
enseignante, centre Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Emmanuelle WALRAET
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Véronique HESPEL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Gilles CANTAL
Objet:
comme personnalité qualifiée au sein de la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
13 Décembre 201713/12/2017
De: Francis Peduzzi
directeur de Le Channel, scène nationale de Calais
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Frédéric Durnerin
directeur de l'Agora à Boulazac
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Mathurin Bolze
directeur artistique de la compagnie MPTA
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Michel Almon
conseiller
membre de JTCE, Jeunes Talents Cirque Europe
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Jean-Sébastien Steil
directeur de la FAI-AR, Formation supérieure d'art en espace public à Marseille
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Frédéric Rémy
directeur artistique de Scènes de Rue à Mulhouse
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Pascal Le Brun Cordier
professeur associé à l'Université de Paris 1, directeur du Master « Projets culturels dans l'espace public »
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Denis Lafaurie
directeur de Le Cratère, scène nationale d'Alès
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Anne Quentin
auteure, critique
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Chloé Moglia
directrice artistique de la compagnie Rhizome
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Laurence de Magalhaes
co-directrice du Monfort théâtre à Paris
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Nadège Tholly
directrice adjointe des Ateliers Frappaz à Villeurbanne
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Périne Faivre
directrice artistique de la compagnie Les Arts Oseurs
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Fabienne Aulagnier
directrice de production, Lieux Publics à Marseille
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Toma SAVEA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2017-12-09"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Soane Paulo MAILAGI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2017-12-09"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Poirrier (Frédéric)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre des armées
en raison de leurs compétences en matière nucléaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Baert (Patrice)
Médecin en chef
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre des armées
en raison de leurs compétences en matière nucléaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Axel PLASSE
directeur adjoint de la stratégie de développement des moteurs et boîtes de vitesse de l'Alliance Renault-Nissan-Mitsubishi
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Gaspar GASCON-ABELLAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Claire DUMAS
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence en matière économique et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Marc FRADET
administrateur supérieur des douanes honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
personnalités qualifiées
à compter de la parution du présent arrêté
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Françoise LUBEAU
administratrice supérieure des douanes honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
personnalités qualifiées
à compter de la parution du présent arrêté
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Bloche (Patrick)
adjoint à la maire de Paris en charge de l'éducation, de la petite enfance et de la famille
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
1° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Monnier (Mathilde)
directrice du Centre national de la danse
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
1° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Chazal (Claire)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
1° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Mickaël WEBER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Remplace:M. Alfred EXINGER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Anne RIBAYROL-FLESCH
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Roland BUGAT
Objet:
membre du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: SABAS (José)
cadre de santé, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ROUSSEL (Laurent)
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PHILIPPE (Marcel)
enseignant, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ISSA (Daoud)
enseignant, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: WILS (Jean)
enseignant, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: STEVENIN (Philippe)
enseignant, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MAROUDY (Daniel)
cadre infirmier, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: TORDJEMAN (Bruno)
philosophe, psychanalyste, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: NAURAYE (Gilbert)
éducateur spécialisé, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: RIONDET (Jean)
sociologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LEDOGAR (Denis)
aumônier, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: RENAUD (Thomas)
sociologue, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ZONZON (Marie-Jeanne)
cadre de santé, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BIBRAC (Alix)
cadre de santé, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PARCHANTOUR (Corinne)
cadre supérieure, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: EAP (Sophany)
cadre infirmier, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MONNIER (Nathalie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GUYON (Laetitia)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GOUNON (Valérie)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: FRANCOIS (Martine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CASTEL (Chloé)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: RELLA (Françoise)
sociologue et anthropologue de la santé, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ESTAQUE (Séverine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BOUTARD (Sandra)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BACQUE-CLEMENT (Christiane)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MACABIAU (Annie)
pharmacien biologiste, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: FANTINO (Colette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CAMILLI (Lucie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MICHEL-DUTHEL (Marie-Christine)
enseignante, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LAFFORGUE (Monique)
responsable de formation retraitée, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DARMET (Sabine)
enseignante, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BENABDESSADOK (Soraya)
avocate, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VOLLE (Simone)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ROSSI (Catherine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LAPERDRIX (Françoise)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: JEANVOINE (Dorothée)
cadre de santé, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ROBERT (Sophie)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PARMENTIER (Aurélia)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PANTIGNY (Véronique)
assistante de service social, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DEPOORTERE (Perrine)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Carlo Severi
directeur d'études, chaire « Anthropologie de la mémoire » à l'École des Hautes études en sciences sociales, directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 201704/12/2017
De: Éric de Chassey
professeur d'université, historien de l'art, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 201704/12/2017
De: Élise Patole-Edoumba
docteur en anthropologie, conservatrice du patrimoine, directrice du Museum de La Rochelle
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 201704/12/2017
De: Sophie Houdart
ethnologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 201704/12/2017
De: Clémentine Deliss
conservatrice et critique d'art
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 201704/12/2017
De: Benoît PUTINIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Thomas (Cyril)
responsable de la recherche et du développement au Centre national des arts du cirque
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Quéré (Pierre-Marie)
danseur, directeur administratif et financier au sein du Pôle national supérieur danse Provence Côte d'Azur Cannes Mougins Marseille
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Peskine (Jacques)
professionnel de secteur de l'audiovisuel, ancien président de l'Union syndicale de la production audiovisuelle
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Convert (Pascal)
artiste plasticien
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Anheim (Etienne)
vice-président du comité scientifique de la Fondation des sciences du patrimoin
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Courrian (Sophie)
architecte
membre du Conseil national de l'Ordre des architectes
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Christiane Demontès
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
9° Au titre de personnalité qualifiée
mentionnée au 10° du même article
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Souâd Ayada
Objet:
membre du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Michel Lussault
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Bernard DAUGERAS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Bernard ALAUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Éric KARSENTI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Régis RÉAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Nicolas CUDRÉ-MAUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Benjamin BERTRAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Sylvie GARCELON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Sylvie RETAILLEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Christine MUSSELIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Barbara DEMENEIX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Agnès PAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: PUPPONI (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: KLEIN (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Gajos (Grégory)
distributeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Gaillard (Jean)
co-fondateur et président de Nomalab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Béreyziat (Frédéric)
directeur général adjoint d'Unifrance Films
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Mouroux (Valérie)
directrice du département « Développement et partenariats » de l'Institut français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Le Besco (Maïwenn)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Bozorgan (Catherine)
productrice de cinéma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Thuram (Lilian)
footballeur, président de la fondation Lilian Thuram
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Patry (Richard)
président-fondateur de la société Nord Ouest Exploitation, président de la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Nahon (Bruno)
producteur de cinéma et de séries
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Quillévéré (Katell)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Fournier (Crystel)
directrice de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: de Sacy (Agnès)
scénariste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Jean JALBERT
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Philippe DE GRISSAC
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Élodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Claire FOUNTAINE
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: VIOLA Fabrice
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: PERROT Dominique
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: MATHIEU Frédéric
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: DUFOUR Jean-Marie
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: Pascal FLORENTIN
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
c) Des services déconcentrés des ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Serge LEROY
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
b) Des services déconcentrés du ministère chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jean-Marc SIRY
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
c) De l'administration centrale de la jeunesse et des sports, de l'éducation populaire et de la vie associative
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: François GODINEAU
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
b) De l'administration centrale de la sécurité sociale et de l'action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Nadia BOULHAROUF
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
a) Des agences régionales de santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Isabelle GRANGERARD-RANCE
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
d) De l'administration centrale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Christine D'AUTUME
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
a) De l'administration centrale de la santé
Suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Philippe NICOLAS
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
b) Des services déconcentrés du ministère chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Eric VIRARD
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
a) Des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Serge LOPEZ
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
d) De l'administration centrale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Franck LE MORVAN
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
b) De l'administration centrale de la sécurité sociale et de l'action sociale
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Didier HOUSSIN
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
a) De l'administration centrale de la santé
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Denis PIVETEAU
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
1. Au titre du collège de trois personnalités qualifiées
a) Président
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Sylvie HIRTZIG
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
c) Des services déconcentrés des ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Catherine THEVES
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
c) De l'administration centrale de la jeunesse et des sports, de l'éducation populaire et de la vie associative
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Laurence PECAUT-RIVOLIER
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
1. Au titre du collège de trois personnalités qualifiées
b) Vices-présidentes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Anne LAUDE
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
1. Au titre du collège de trois personnalités qualifiées
b) Vices-présidentes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jean-Guy BARTAIRE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Remplace:M. Marc LARZILLIERE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jacques PATRIS
président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau de la fédération ATMO FRANCE
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Fédération ATMO France
Remplace:Mme Régine LANGE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Stourdzé (Samy)
directeur des Rencontres d'Arles
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Dumas (Laurent)
président du groupe Emerige
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Bos (Nicolas)
président-directeur général de Van Cleef & Arpels
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Yemsi (Marie-Ann)
commissaire d'exposition indépendante et consultante culturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Hegedüs-Mulliez (Sandra)
fondatrice de SAM Art Projects
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Flay (Jennifer)
directrice de la Foire internationale d'art contemporain (FIAC)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: de Saint-Pierre (Floriane)
présidente-directrice générale du cabinet de conseil Floriane de Saint-Pierre & Associés
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Cornaro (Isabelle)
artiste plasticienne
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: PETIT (Antoine)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: GERMINET (François)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: DAMERVAL (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: PETIT (Antoine)
Objet:
membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: VIX-GUTERL (Cathy)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: SIGRIST (Séverine)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: PERROT (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: PERROT (Anne)
Objet:
membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Charles LANTIERI
directeur général délégué de la française des jeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Amélie LE FUR
sportive de haut-niveau, licenciée à la fédération française handisport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Paoline EKAMBI
ancienne sportive de haut-niveau française en basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: BERTHIER (Emmanuel)
directeur général des outre-mer
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
Remplace:Mme ORZECHOWSKI (Corinne)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Gilles GUIHEUX
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe GEORGES
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Béatrice FERMON
enseignante chercheur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie-Sophie DESAULLE
directrice d'hôpital honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry VERNEUIL
président directeur général de l'entreprise Bic Sport à Vannes et ancien président de la Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Cécile MARTIN-BOUTELIER
directrice du groupement d'intérêt public Campus de l'excellence sportive de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Sylvie HARLÉ
vice-championne du monde de J 80 en équipage, arbitre national ISAF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies par le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Quenardel (Antoine)
paysagiste diplômé par le Gouvernement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Moulin (Jacques)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Mirallié (Denis)
ingénieur horticole
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Paillet (Patrick)
maître de conférences, Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Ontañon Peredo (Roberto)
directeur du musée de préhistoire et d'archéologie de Cantabrie, directeur des grottes ornées de Cantabrie (Espagne)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Delannoy (Jean-Jacques)
membre de l'unité mixte de recherche 5204, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bourges (François)
géologue
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Roth (Daniel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Mantoux (Christophe)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Maniguet (Thierry)
conservateur au musée de la Cité de la musique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lebrun (Eric)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: d'Alessandro (Christophe)
organiste et acousticien, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (équipe Lutherie acoustique musique de l'institut Jean Le Rond d'Alembert, université Pierre et Marie Curie, Paris-6)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Rondot (Bertrand)
conservateur en chef du patrimoine au musée national des châteaux de Versailles et de Trianon, département du mobilier et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Muel (Francis)
conservateur du patrimoine honoraire, ancien inspecteur général de l'architecture et du patrimoine, spécialité inventaire général, spécialiste de l'orfèvrerie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Macé de Lépinay (François)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Le Pogam (Pierre-Yves)
conservateur en chef du patrimoine au musée du Louvre, département des sculptures (Byzance, Moyen-Age français)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lamming (Clive)
historien des chemins de fer, professeur agrégé de philosophie honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Badetz (Yves)
conservateur général du patrimoine au Musée d'Orsay, chargé des arts décoratifs, directeur du musée Hébert
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Prunet (Pascal)
architecte en chef des monuments historiques, président de la Compagnie des architectes en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Prost (Philippe)
architecte-urbaniste, professeur à l'école nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Plagnieux (Philippe)
historien de l'art, professeur des universités
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Loyer (François)
historien de l'art et de l'architecture, professeur d'université honoraire, ancien directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Quillivic (Claude)
chef du service du patrimoine et de l'inventaire de la région Centre-Val de Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bailly (Gilles-Henri)
architecte diplômé de l'Ecole spéciale d'architecture, urbaniste
membre de la société française d'urbanisme
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Quentin (Michèle)
historienne des jardins, diplômée de l'école nationale supérieure d'architecture de Versailles, déléguée de l'Association des parcs et jardins en région Centre-Val de Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de Courtois (Stéphanie)
historienne de l'art des jardins, maître assistante associée à l'école nationale supérieure d'architecture de Versailles, master « jardins historiques, patrimoine et paysages »
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Croizier (Mirabelle)
architecte du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Touron (Stéphanie)
responsable du pôle « grottes ornées » au Laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lafon (Dominique)
enseignante-chercheuse au Centre des matériaux de Pau-Alès
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Giraud (Jean-Pierre)
inspecteur des patrimoines honoraire, archéologue
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Fritz (Carole)
chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Feruglio (Valérie)
membre de l'unité mixte de recherche 7041, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Dupont (Joëlle)
directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, directrice de l'Institut de biologie environnementale et biotechnologie (IBEB) au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (Cadarache)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Tchebourkina (Maria)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Dufourcet (Marie-Bernadette)
organiste, professeur de musicologie à l'université de Bordeaux-Montaigne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Clert (Anne-Bénédicte)
conservatrice déléguée des antiquités et objets d'art de l'Yonne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Clastrier (Françoise)
organiste, historienne de l'orgue
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Amedjkane (Coralie)
organiste
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Véron-Denise (Danièle)
conservatrice du patrimoine honoraire, spécialiste des tissus
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Desmoulins-Hémery (Servanne)
conservatrice des antiquités et objets d'art de l'Orne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Carré (Anne-Laure)
conservatrice au musée national des arts et métiers
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bimbenet-Privat (Michèle)
conservatrice en chef du patrimoine au musée du Louvre, département des objets d'art (collections de la seconde moitié du xviie et du xviiie siècle)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Vergnolles (Eliane)
historienne de l'art médiéval, professeur honoraire de l'université de Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Picon-Lefevre (Virginie)
professeur à l'école nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Magnien (Aline)
conservatrice générale du patrimoine, directrice du Laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Hubert (Charlotte)
lauréate des Albums des jeunes architectes et paysagistes, architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Marantz-Jaen (Eléonore)
maître de conférences en histoire de l'architecture contemporaine à l'université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, UFR 03 Histoire de l'art et archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: d'Orgeix (Emilie)
maître de conférences à l'université Bordeaux-3 - département histoire de l'art et archéologie, historienne de l'architecture
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Boucharlat (Elise)
conservatrice générale du patrimoine honoraire, archéologue
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bélier (Corinne)
conservatrice générale du patrimoine, directrice du Musée des monuments français, directrice du département des collections, à la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Vourc'h (Anne)
docteur en sociologie, directrice du réseau des grands sites de France, chargée de cours à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Laget (Sylvie)
adjointe à la responsable du service des études, de la prospective et de l'évaluation de l'Agence nationale de l'habitat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Gerome-André (Camille)
architecte du patrimoine, urbaniste
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Blanc (Elisabeth)
architecte diplômé par le Gouvernement, urbaniste de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: André FLAJOLET
président du Comité de bassin Artois-Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Pierre RAFFIN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jean-Patrick Le DUC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
personnalités qualifiées
Remplace:M. Gilles SIMEONI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Antidia CITORES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
personnalités qualifiées
Remplace:Mme Françoise GAILL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Nesim Fintz
directeur général de l'EISTI
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées
sur proposition des présidents des fédérations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Philippe Bordeyne
recteur de l'institut catholique de Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées
sur proposition des présidents des fédérations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jean-Philippe Ammeux
directeur général de l'Iéseg
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées
sur proposition des présidents des fédérations
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: William Marois
recteur de la région académique Pays de la Loire et de l'académie de Nantes, chancelier des universités
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Laurent Mahieu
président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Mathilde Gollety
professeure des universités
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Carole Drucker-Godard
professeure des universités, présidente de la commission d'évaluation des formations et des diplômes de gestion
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Marie-Laure Coquelet
professeure des universités
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: VACQUIER (Blandine)
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de l'épidémiologie
Remplace:M. BARD (Denis)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: FLÜRY-HERARD (Anne)
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de la radiopathologie
Remplace:M. BEY (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Daniel Vigier
membre de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Manoëlle Martin
vice-présidente du Conseil régional Hauts-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marianick Cavallini-Lambert
membre de l'association Familles Rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Astrid Mullenbach
(épouse Servayre), nommée
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2 - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2019-09-30"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Novembre 201702/11/2017
De: Kim Pham
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
2)
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Didier Mathus
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
2)
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Mario Cottron
directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
2)
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Annie Lhérété
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
2)
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Carla Dugault
représentante de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
2)
personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: SUVE Sosefo
conseiller économique social et environnemental
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
26 Octobre 201726/10/2017
De: Mariela DE FERRARI
directrice de la société Co-alternatives
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:
Mme FEUTRIER-COOK
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Hubert Pénicaud
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Jean-Pierre Delfino
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Jean-Luc Cazaillon
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Jean-Michel Bocquet
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Robert Baron
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Claire Thoury
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Caroline Soubie
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Marie Lamy
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Chantal Jannet
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Anne-Marie Bourrouilh
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Claire Bernard
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Carla Gohin
directrice de la recherche, de l'innovation et des technologies avancées du groupe PSA
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Patrice Lucas
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Thomas Melonio
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée extérieure à l'institut
Remplace:M. Philippe Orliange
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Isabelle MORETTI
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Catherine TISSOT-COLLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Stéphane PALLEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Muriel HURTIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: LANGE (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
pour la durée prévue à l'article R. 411-2 du même code
5° Au titre du 8° de l'article R. 411-1 du même code
personne qualifiée dans le domaine de l'activité des mutuelles
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Emmanuel PRIEUR
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Vincent PIVETEAU
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Loïc MARION
représentant du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Eric GOULOUZELLE
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Alexandre GADY
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Eric DUTHOO
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Denis CAGET
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Françoise SICHLER-GHESTIN
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Brigitte MAZIERE
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Elodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sibylle MADELAIN-BEAU
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine HACQUES
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sandrine GUIHENEUF
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Odile GAUTHIER
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Guillaume SAINTENY
maître de conférence à Agro-ParisTech
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Paul RAOULT
membre du Comité national de l'eau
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Serge MULLER
président du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Gilles BŒUF
président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Dominique RICHARD
responsable du centre thématique européen sur la diversité biologique
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Virginie MARIS
philosophe de l'environnement, chargée de recherche CNRS
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Claire GAUTIER
paysagiste urbaniste
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Geneviève GAILLARD
rapporteure de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, ancienne présidente de comité national trame verte et bleue
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Anne-Marie DUCROUX
présidente de la section environnement du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Karine CLAIREAUX
présidente du bureau du Conseil national de la mer et des littoraux
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Godefroy BEAUVALLET
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées, son mandat venant à échéance le
10 décembre 2021
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Bouchera AZZOUZ
Objet:
administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-09-27"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Florent RICHARD
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Remplace:M. Jacques REMY
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Laurent GRINFOGEL
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des personnalités qualifiées Sont invités à participer de manière permanente à la commission consultative sur le statut de déchet
STRUCTURE REPRÉSENTANT Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Le directeur économie circulaire et déchets ou son représentant Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) Le directeur des risques chroniques ou son représentant Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement
Le directeur de l'évaluation des risques ou son représentant et du travail (ANSES)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Louis ROUQUETTE
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2017
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Samia Ghozlane
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4 - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Louis Gautier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS)
personnalités qualifiées dans le champ d'intervention de l'agence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Patrick GRILLOT
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Vincent GARNIER
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Régis DE LUSSAC
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascal UGHETTO
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Philippe PACI
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Rachid MOHAMED
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jonathan LOUIS
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Sébastien BOUILLON
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jean-Marc RIVERA
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Éric NOBLECOURT
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascal KO ALART
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Edgard SCHAFFHAUSER
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jacques MOLITOR
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Alain DUPRE
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Loïc GERVAIS
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Thierry OLLAND
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Laurent GIRAUD
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Fanny FAVOREL-PIGE
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Isabelle LAMBERT
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Monique JANY
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Catherine ROUXEL
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jean-Pierre SAURIN
paysagiste diplômé par le Gouvernement
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Yves PILORGE
paysagiste diplômé par le Gouvernement
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Pierre DONADIEU
professeur émérite en sciences du paysage à l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles-Marseille et membre titulaire de l'Académie d'agriculture de France
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Colette VALLAT
conseillère scientifique à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Véronique LAULIER
responsable de la formation continue et de la Validation des Acquis de l'Expérience à l'École nationale supérieure de paysage de Versailles-Marseille
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Fabienne FENDRICH
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Annick DEVEAU
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen de la situation des personnes ne pouvant attester de la reconnaissance administrative de l'incapacité permanente requise pour la retraite anticipée des assurés handicapés
instituée par l'article L. 161-21-1 du code de la sécurité sociale
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Louis-Charles VIOSSAT
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jacques BAHRY
directeur développement et projet du groupe INSEEC
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: George ASSERAF
président de la Commission nationale de la certification professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Anne DE BLIGNIERE LEGERAUD
maitre de conférences à l'université Paris Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Laure COUDRET-LAUT
directrice de l'agence Erasmus+ France/éducation formation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Laurence BRETON KUENY
directrice des ressources humaines de l'AFNOR et vice-présidente de l'ANDRH
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Philippe DUBIEF-BECHET
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-François GLEIZES
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201712/09/2017
De: RAJBAUT (Benjamin)
magistrat honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201712/09/2017
De: SCHMIDT-PARISET (Florence)
magistrate honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201712/09/2017
De: MASSE (Roland)
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées, de
Groupe:
a_sa_demande
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
12 Septembre 201712/09/2017
De: CHOUDAT (Dominique)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées, de
Groupe:
a_sa_demande
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
12 Septembre 201712/09/2017
De: PELIER (Marguerite)
magistrate honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées, de
Groupe:
a_sa_demande
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
12 Septembre 201712/09/2017
De: Gérard Sauzet
ingénieur général des ponts, eaux et forêts
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Septembre 201708/09/2017
De: Béatrice BARBUSSE
enseignante chercheure en sociologie du sport
Objet:
membres de la Conférence permanente du sport féminin
en application des articles D. 142-40 et D. 142-41 du code du sport
4° Au titre des personnalités qualifiées
b) A raison de ses compétences en matière d'organisation et de gestion des institutions sportives
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Claire GERMAIN
entraineur de l'équipe féminine Le Mans FC
Objet:
membres de la Conférence permanente du sport féminin
en application des articles D. 142-40 et D. 142-41 du code du sport
4° Au titre des personnalités qualifiées
a) A raison de leurs compétences en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le sport
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Dominique CROCHU
membre du Comité éthique et sport
Objet:
membres de la Conférence permanente du sport féminin
en application des articles D. 142-40 et D. 142-41 du code du sport
4° Au titre des personnalités qualifiées
a) A raison de leurs compétences en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le sport
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Jean-Nicolas MOREAU
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201702/09/2017
De: Gabriel PAILLEREAU
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Elisabeth ROCHE
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Robert GARNIER
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Marie-Christine SOULA
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Jean-Baptiste MOUSTIE
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Van-Phuc LE
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Christèle HUBERT-PUTAUX
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Emilie COUNIL
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Pascal MARICHALAR
Objet:
membre de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Annick DELARUE
Objet:
membre de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Catherine ALLEMAND
Objet:
membre du conseil national d'orientation des conditions de travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Fabrice Daumas
direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Normandie, titulaire
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Vandais
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thierry GUIMBAUD
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
personnalité qualifiée
Remplace:M. Marc PAPINUTTI
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Sirinelli (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Moreau (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Martin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des avocats à la cour
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Japiot (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Farchy (Joëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Benabou (Valérie-Laure)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Bénazéraf (Josée-Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des avocats à la cour
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: VAN CAUWENBERGE (Isabelle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. KESSLER (Francis)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: LUCE (Jean-Philippe)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
au titre de personnalité qualifiée
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. DE WITTE (Tristan)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Sylvie Retailleau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Thierry Coulhon
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Août 201707/08/2017
De: Marie-Emma Boursier
Objet:
membre de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Zanoto
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 201706/08/2017
De: Jean-Bernard Nilam
ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Claude MATUCHANSKY
professeur émérite de médecine, désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
date_debut="2017-07-29"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Jean LAUNAY
président du Partenariat français pour l'eau
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. François GUERBER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201725/07/2017
De: GUIMBAUD (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Strasbourg
personnalité qualifiée
Remplace:M. Marc PAPINUTTI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Gérard Chesnel
Ambassadeur
ministre plénipotentiaire, ambassadeur honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
a)
personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans le domaine de l'action ou du droit humanitaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Patrice Bouveret
directeur de l'Observatoire des armements
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
a)
personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans le domaine de l'action ou du droit humanitaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Renaud Bellais
économiste
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
a)
personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans le domaine de l'action ou du droit humanitaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Liliane Bensahel
universitaire
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
a)
personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans le domaine de l'action ou du droit humanitaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Stéphan GREGOIR
doyen de l'Ecole d'économie de Toulouse
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration du GENES
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
14 Juillet 201714/07/2017
De: Jacques OLIVIER
doyen de la faculté et de la recherche de HEC Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-07-20"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Jacques BIOT
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-07-20"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Yannick Vanpoulle
université Claude Bernard Lyon-I, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Laurent Beauvais
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Patrice Raffet
chargé de mission aux centres d'entraînement aux méthodes d'éducation Active (CEMEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Fabrice Deboeuf
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Luc Marchal
direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Grand Est, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Fabrice Daumas
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Johann Cauët
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Frédérique Marotte
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Isabelle Alexandre
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Luc Chalvidan
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pierre-Paul ZALIO
président de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
09 Juillet 201709/07/2017
De: Frédéric GAGEY
directeur financier du groupe Air France-KLM
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
09 Juillet 201709/07/2017
De: Martine DURAND
directeur des statistiques et chef statisticien de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
09 Juillet 201709/07/2017
De: Isabelle COUPEY
secrétaire générale de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membre de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Jennifer SEAGOE
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
personnalité qualifiée
Remplace:M. Paul-André TRAMIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Zinsou-Derlin (Lionel)
président de la société des amis du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Weil (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Diagne (Anne)
donatrice du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Metz (Philippe)
directeur de l'association « Music'halle » à Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Frutos (Jules)
producteur de spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Davy (Christophe)
producteur de spectacles, directeur artistique du Festival « Le Printemps de Bourges »
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Séguineau (Malika)
déléguée générale du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jean-Luc IZARD
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2017
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Thierry BOSSARD
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2017
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Nadia AYADI
membre élue de l'assemblée de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personne qualifiée
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Sébille (Sabine)
chargée de mission auprès de la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)
Objet:
personnalité qualifiée (suppléante), au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Bonnard (Jacques)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Pinard (Béatrice)
adjointe à la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)
Objet:
personnalité qualifiée (titulaire) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:Mme Dermenonville (Laurence)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: David Naccache
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201724/06/2017
De: Claude France
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201724/06/2017
De: Mounir NORDINE
vice-président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI)
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: ORZECHOWSKI (Corinne)
directrice générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
Remplace:M. ROUSSEAU (Alain)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: Anne BONIS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Remplace:Mme Geneviève BARNAUD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: Kutniak (Stephan)
directeur général adjoint des services du conseil départemental des Hauts-de-Seine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Juin 201717/06/2017
De: Bournat (Michel)
maire de Gif-sur-Yvette, président de la communauté d'agglomération de Paris-Saclay, conseiller départemental de l'Essonne
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Juin 201717/06/2017
De: de Mazières (Christine)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Juin 201717/06/2017
De: Bouffard-Savary (Elisabeth)
conseillère municipale de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
17 Juin 201717/06/2017
De: Cyril Le Picard
président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: Fabienne Besse
experte forestière
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: Triapkine (Pierre)
directeur adjoint du département cinéma de l'Institut français
sur proposition du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: de Lavenère-Lussan (Olivier)
président de la commission nationale des trinômes académiques de l'Union des associations de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: Coppey (Clémence)
directrice des documentaires de France 3
sur proposition de la ministre de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: Cayla (Véronique)
présidente d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Juin 201710/06/2017
De: Paul Salmona
directeur du musée d'art et d'histoire du judaïsme
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Providence
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Laurence Bertrand-Dorléac
professeure d'histoire de l'art à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre suppléant
Remplace:Mme Adeline Rispal
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Adeline Rispal
architecte DPLG, muséographe et scénographe
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Vistel
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Pantxika de Paepe
directrice du musée Unterlinden
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre titulaire
Remplace:M. André Dubuc
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Jean-Christophe AUDRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Remplace:M. Francis BICHOT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: ROBERT (Bernard)
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de l'île de la Réunion
Remplace:M. SERAPHIN (Cyrille)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: RICKMOUNIE (Cyrille)
renouvelés dans leur mandat
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de l'île de la Réunion
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: PATEL (Ibrahim)
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de l'île de la Réunion
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Pierre MERCIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées et
Remplace:Mme Martine HARNICHARD
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201702/06/2017
De: Chantal FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées et
Remplace:M. Jean-Claude LEBOSSE
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201702/06/2017
De: Anne Peyroche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalité qualifiée représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:Mme Pascale Delecluse
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mai 201724/05/2017
De: Philippe Nicolle
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Gérard Lefranc
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Élise DEBIES
directrice des relations internationales et de la coordination de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
personne qualifiée admise à assister aux séances du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
Remplace:Mme Michèle MUHR
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Tristan Lecoq
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil consultatif de la garde nationale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Thierry Ferré
contrôleur général de la police nationale
Objet:
membres du conseil consultatif de la garde nationale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Ariane Malzac
directrice de la communication et des relations institutionnelles dans une société
Objet:
membres du conseil consultatif de la garde nationale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Marianne Leblanc-Laugier
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil consultatif de la garde nationale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Sara (Anne)
chargée de mission au sein du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales
Objet:
personnalité qualifiée (suppléante) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:Mme Martinez (Sylvie)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Demange (Vincent)
administrateur civil, chargé de mission auprès du sous-directeur de l'éducation populaire
Objet:
personnalité qualifiée (titulaire) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Delagrée (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Wenceslas BAUDRILLART
Objet:
personne qualifiée
membre du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Stéphane TROUSSEL
président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Gérard SEBAOUN
Objet:
membre du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Robert Lake
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat »
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Laurent Babikian
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat »
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Manuel Adamini
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat »
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Giulia Porino
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat »
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Annie Degen
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat »
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Lionel ZINSOU
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Olivier LAOUCHEZ
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Doudou DIENE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Françoise VERGES
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Leïla SY
Objet:
personnalités qualifiées au sein du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nadia AYADI
membre élue de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe TCHAMITCHIAN
président de la communauté universitaire de Marne-la-Vallée, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Etienne GUYOT
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Géraldine FROBERT
directrice générale, déléguée départementale de la chambre de commerce et d'industrie du Val-de-Marne, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nathalie CHOMETTE
Objet:
personnalité qualifiée assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Lamy (Jérôme)
secrétaire général de la direction de l'exécution des opérations financières de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Debat (Jean-François)
maire de Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Dauge (Yves)
président de l'association des biens français du patrimoine mondial et président de l'association des centres culturels de rencontre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Phoyu-Yedid (Nicole)
directrice régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Morin-Desailly (Catherine)
sénatrice de la Seine-Maritime, conseillère régionale de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: SUVE Sosefo
conseiller économique social et environnemental
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: Sami ZEGNANI
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Michel WIEVIORKA
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Farhad KHOSROKHAVAR
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Antoine JARDIN
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Fethi BENSLAMA
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Jean-François BALAUDE
président de l'université Paris-Nanterre, est par ailleurs nommé vice-président du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Samir AMGHAR
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Isabelle SOMMIER
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Nadia MARZOUKI
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Ouisa KIES
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Renée FREGOSI
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Géraldine CASUTT
Objet:
membres du conseil scientifique sur les processus de radicalisation
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche dans les sciences humaines et sociales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Dominique CORONA
Objet:
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Alexandre Vainchtock
Objet:
personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Institut national des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
04 Mai 201704/05/2017
De: Pierre-Yves Geoffard
Objet:
personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Institut national des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
04 Mai 201704/05/2017
De: Dominique Polton
Objet:
personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Institut national des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
04 Mai 201704/05/2017
De: Laurence Mauduit
Objet:
personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Institut national des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
04 Mai 201704/05/2017
De: Monique Cavalier
Objet:
personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Institut national des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
04 Mai 201704/05/2017
De: Pierre FRANCOIS
inspecteur général de la jeunesse et des sports honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Stéphane DIAGANA
ancien champion du monde d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Victoria RAVVA
ancienne joueuse professionnelle et championne de France de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Annie LHERITIER
préfet honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Alain PRUNIER
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Annie SOBASZEK
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Kirchner (Thomas)
professeur d'histoire de l'art moderne, directeur du Centre allemand d'histoire de l'art à Paris
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Bonfait (Olivier)
professeur d'histoire de l'art moderne à l'université de Dijon
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Martinez-Sève (Laurianne)
professeure d'histoire grecque à l'université Charles de Gaulle - Lille 3
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
2. Au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Lichtenstein (Jacqueline)
professeure d'esthétique et de philosophie de l'art à l'université de Paris-IV
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
2. Au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Jean-Louis Serre
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Eric Bellisant
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: François Alla
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Benoît Lavallart
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Christophe de Montfaucon
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant des associations agrées
conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Frédérique Schortgen
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Mihaela Mattei
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Elisabeth Frija
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Sonia Ecarnot
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Hélène Coulonjou
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Laurence Fluckiger
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – AU TITRE DES PERSONNES QUALIFIÉES
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Avril 201725/04/2017
De: TRICHARD (Yann)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire
personnalité qualifiée, représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie régionale Pays de la Loire
Remplace:M. Jean-François GENDRON
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201721/04/2017
De: Fiona CROZIER
Objet:
membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Geneviève LE FORT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Alexis Spire
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Alberto Lopez
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Gilles Jeannot
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Frédéric Edel
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Philippe Bezès
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Thomas Barnay
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Claudia Senik
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Dominique Meurs
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Danièle Guillemot
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Maya Bacache
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Florence Audier
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Max DIVOL
deuxième adjoint au maire de la commune de Vallon-Pont-d'Arc, responsable du développement économique, des projets structurants et de la vie intercommunale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Johanna HEYDEL
gérante de la société de commerce de détail Métamorphose
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Alain CHAMOUX
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées dans les domaines de compétence du fonds
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre GRIGNET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Daniel CHAUVEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2° Personnalités qualifiées
Remplace:Mme Maguy BEAU
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Mathieu Le Poittevin
directeur d'hôpital
Objet:
personnalités qualifiées dans le domaine sanitaire et social, représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Anne-Claude Dautel
directrice d'hôpital
Objet:
personnalités qualifiées dans le domaine sanitaire et social, représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Marc Schor
Objet:
membre des sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes et désignant les représentants du président du comité
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Renaud Mortier
Objet:
membre des sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes et désignant les représentants du président du comité
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Anne Colmet Daâge
Objet:
membre des sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes et désignant les représentants du président du comité
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Isabelle Vught-Pion
Objet:
membre des sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes et désignant les représentants du président du comité
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Joël DELPLANQUE
Président de la fédération française de handball
Objet:
La commission prévue à l'article R. 211-8 du code du sport susvisé
2° Au titre des deux personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans le domaine du sport de haut niveau de
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
11 Avril 201711/04/2017
De: Astrid GUYART
escrimeuse, inscrite sur la liste des sportifs de haut niveau
Objet:
La commission prévue à l'article R. 211-8 du code du sport susvisé
2° Au titre des deux personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans le domaine du sport de haut niveau de
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
11 Avril 201711/04/2017
De: Carole ETIENNE
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
personnalité qualifiée choisie
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: PUISSESSEAU (Jean-Marc)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
personnalité qualifiée, représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie régionale Hauts-de-France
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
09 Avril 201709/04/2017
De: VABRET (Christian)
Objet:
membre de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
au titre de personnalité qualifiée titulaire
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. BANLIER (Jean-Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Yves Ramette
président du pôle de compétitivité I-Trans et de l'institut de recherche technologique Railenium
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société du canal Seine-Nord Europe
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Cazaux-Charles (Hélène)
magistrate hors hiérarchie, directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence en matière de sécurité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Noël Prioux
comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Michelle Bureau
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Lionel RIMOUX
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Nicolas FORRAY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Aurélien Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Gilles Livchitz
représentant les usagers de pièces métalliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Erik Linquier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: François Lemasson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Dominique-Jean Chertier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Constance de Polignac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Valérie Boschetto
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Jean BARTHELEMY
Objet:
membre de la Commission supérieure du Conseil d'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Fossier (Pierre)
directeur technique de l'activité « systèmes terrestres et aériens » de Thales
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Ackermann (Jürgen)
secrétaire général, Airbus Safran Launchers
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Cohen-Bacrie (Jacqueline)
ingénieure en chef responsable des systèmes A400M chez Airbus
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Lambert (Catherine)
directrice du Centre européen de recherche et de formation en calcul avancé (CERFACS)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2017-05-07"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Champion (Charles)
président d'Airbus Opérations SAS
à compter de la date de cessation de fonction
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
personnalité qualifiée, de
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: de la Sayette (Lionel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: François VIALLA
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Thierry LANG
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Franck CHAUVIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Matthieu SIBÉ
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Christian RABAUD
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Philippe MICHEL
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Didier LEPELLETIER
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Olivier LACOSTE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean-Marie JANUEL
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Claude ECOFFEY
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Pierre CZERNICHOW
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Rémy COLLOMP
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Eric BRETON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Yannick AUJARD
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Denis ZMIROU-NAVIER
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Fabien SQUINAZI
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean SIMOS
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Michel SETBON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean-Louis ROUBATY
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Laurent MARTINON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Laurent MADEC
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Yves LÉVI
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Dominique LAFON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean-Noël JOUZEL
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Luc FERRARI
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Didier FEBVREL
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean-Marc BRIGNON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Daniel BLEY
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Christophe RAPP
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Bruno POZZETTO
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Henri PARTOUCHE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Philippe MINODIER
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Bruno HOEN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean François GEHANNO
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Christian DEVAUX
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Emmanuel DEBOST
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Christian CHIDIAC
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Bernard CAZELLES
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Daniel CAMUS
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Thierry BLANCHON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Marcel JAEGER
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: François EISINGER
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Joël COSTE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Sébastien COLSON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Alain BRAILLON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: François ALLA
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Elisabeth MONNET-PERRIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Zeina MANSOUR
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Nathalie VAN DER MEE-MARQUET
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Claire RONDET
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Agnès GINDT-DUCROS
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Véronique GILLERON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Anne Paule DUARTE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Frédérique CLAUDOT
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Dominique BONNET-ZAMPONI
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Marie-Josèphe SAUREL-CUBIZOLLES
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Anne PERRIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Francelyne MARANO
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Nathalie GARREC
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Nicole VERNAZZA
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Elisabeth NICAND
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Sophie MATHERON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Florence FOUQUE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Céline CAZORLA
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Johann CAILHOL
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Isabelle VAN VLIERBERGHE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Joyce SIBONY-PRAT
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Anne-Marie SCHOTT
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Nora MOUMJID
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Christine HUTTIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Virginie HALLEY DES FONTAINES
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Pascale GROSCLAUDE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Karine GALLOPEL-MORVAN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Liana EULLER-ZIEGLER
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Laure COM-RUELLE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Linda CAMBON
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Agathe BILLETTE DE VILLEMEUR
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Maladies chroniques »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jacques GOUJAT
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean-Claude GOUËLLAIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Henri DENYS de BONNAVENTURE
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Gérard MOULIN
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laurent ESTEVE
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Guillaume BOCQUET
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sophie VILLERS
au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nathalie JAS
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Marc SOULAT
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Hugo VITRANI
critique d'art
Objet:
membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201721/03/2017
De: Stéphane THIDET
artiste
Objet:
membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201721/03/2017
De: Etienne BERNARD
directeur du centre d'art La Passerelle, à Brest
Objet:
membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201721/03/2017
De: Elisabeth LEMERCIER
architecte
Objet:
membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201721/03/2017
De: Sylvie BLOCHER
artiste
Objet:
membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201721/03/2017
De: Isabelle ALFONSI
galeriste
Objet:
membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201721/03/2017
De: Stephan (Ronan)
directeur de l'innovation du groupe Alstom
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
19 Mars 201719/03/2017
De: Papin (Eric)
directeur technique et innovation de DCNS
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
19 Mars 201719/03/2017
De: Guégan (Véronique)
directrice technique du domaine de guerre des mines et sonars aéroportés de Thales Underwater Systems
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
19 Mars 201719/03/2017
De: Jacques POMONTI
au titre de président de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pascale LEVET
au titre de présidente de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacques POMONTI
au titre de président de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
Objet:
membres la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Séverine SPINOSI
Objet:
membres la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne SIMON
Objet:
membres la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude LECINQ
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Philippe LAMBLIN
cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Hauts-de-France d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Hauts-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Estelle MORCANT
cadre dirigeante de Management & Project Consulting
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Hauts-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Serge LEMOINE
Objet:
personnalité qualifiée auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:M. Gilles DELLOYE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Seyeux (Anne Laure)
hôpital d'instruction des armées, Percy - Clamart
Objet:
membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020
Membres
Personne qualifiée en psychologie
Groupe:
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2017-2020"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Jean-Louis COMMO
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Pierre BARBEY
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Corinne L'HOSPITALIER
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Hélène GODIN-LEMASSON
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Patricia FAURE
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Jean-Baptiste MOUSTIE
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Xavier CUNY
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Pascale LEVET
au titre de présidente de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Jacques POMONTI
au titre de président de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Claude LECINQ
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Pierre BARBEY
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Sophie VILLERS
au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Isabelle LORENZI
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Pascale LEVET
au titre de présidente de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: SCHOR (Marc)
administrateur principal du Sénat
Objet:
membres du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
personnes qualifiées désignées par le président du Sénat
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: MORTIER (Renaud)
professeur des universités
Objet:
membres du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
personnes qualifiées désignées par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: VUGHT-PION (Isabelle)
conseiller hors classe du Sénat
Objet:
membres du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
personnes qualifiées désignées par le président du Sénat
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: COLMET DAÂGE (Anne)
avocate
Objet:
membres du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
personnes qualifiées désignées par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Grand (Camille)
secrétaire général adjoint de l'Organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN) en charge des investissements de défense
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Belin (Jean)
maître de conférences à l'Université Bordeaux 4
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Abrial (Stéphane)
directeur général délégué du groupe SAFRAN
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Maris (Julia)
directrice générale adjointe de la société Défense conseil international (DCI)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Audier (Agnès)
directrice associée au Boston Consulting Group à Paris
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Nicolas HOURCADE
professeur agrégé de sciences sociales
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
en application des articles D. 224-2 et D. 224-3 du code du sport
6°) Au titre des personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de supportérisme
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Marion FONTAINE
maître de conférences en histoire contemporaine
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
en application des articles D. 224-2 et D. 224-3 du code du sport
6°) Au titre des personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de supportérisme
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Verwaerde (Stéphane)
Amiral (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Carraro (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Normand (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Foissaud (Carolle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: François GUERBER
conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des personnalité qualifiées
Remplace:M. Pierre-Alain ROCHE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Jean-Pierre LAMURE
(Fédération française de l'assurance)
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
5o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Jean-Charles CAUDRON
(Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
5o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Burgio (Andrea)
directeur général de Forma-Mentis GBC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: Valérie MALABAT
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
membre du conseil pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pierre JOXE
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Pascal PLOTEGHER
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: François LEMASSON
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Michel JOUVENT
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Christian CLERET
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Ingrid NAPPI-CHOULET
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale après consultation du président de la commission des Finances
personnalité qualifiée dans le domaine de l'immobilier issue du secteur public ou du secteur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Florence PERONNAU
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Michèle MONTIES COURTOIS
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: HAUTIER (Thierry)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
personnalité qualifiée, représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie Nouvelle Aquitaine
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
04 Mars 201704/03/2017
De: PIZZAMIGLIA (Nicole)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
personnalité qualifiée, représentante élue de la chambre de commerce et d'industrie Nouvelle Aquitaine
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
04 Mars 201704/03/2017
De: NEGOUAI (Philippe)
Objet:
membres du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
Remplace:M. Jean-Marc AMPIGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Louis-Antoine ELOI-BLEZES
qui ont perdu la qualité en vertu de laquelle ils avaient été nommés
Objet:
membres du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
Remplace:M. Jean-Marc AMPIGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: ELISABETH (Erol)
Objet:
membres du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
Remplace:M. Jean-Marc AMPIGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: CLIO (Alain)
Objet:
membres du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
Remplace:M. Jean-Marc AMPIGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Manuel BAUDOUIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
Remplace:M. Jean-Marc AMPIGNY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: CORDET (Jean-François)
préfet de région honoraire
Objet:
membre du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
Au titre des experts
personnalités qualifiées
Remplace:M. DAUBIGNY (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: LORIOT (François)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
personnalité qualifiée, représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie Seine Mer Normandie
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
02 Mars 201702/03/2017
De: LASSARAT (Léa)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime du Havre
personnalité qualifiée, représentante élue de la chambre de commerce et d'industrie Seine Estuaire
Remplace:M. Vianney de CHALUS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201702/03/2017
De: MARGAIN (Franck)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: BOUSSATON (Michel)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: LECLERCQ (Anne)
suppléante
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: BOURGUIGNON (Brigitte)
présidente du Haut Conseil du travail social (HCTS)
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: Régions de France (ARF)
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: David LESPECE
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Agnès Roblot-Troizier
Objet:
personnalité qualifiée
personnalite_qualifiee
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Février 201724/02/2017
De: François DESRIAUX
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
représentant de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Arnaud DE BROCA
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Claude LECINQ
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre BARBEY
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Sophie VILLERS
au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Isabelle LORENZI
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Georges Haddad
président de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Boutry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Van Ruyskensvelde (Jean-Pierre)
à Aniane (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Saintout (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pellegrin (Jean-Claude)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Orion (Philippe)
à Chantonnay (Vendée)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Merrien (Olivier)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dubois (Serge)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bertin (Christophe)
à Bastia (Corse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Renard (Catherine)
à Le Pontet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Belkiri (Jamy)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Vichet (Franck)
à Passenans (Jura)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Vial (Eric)
à Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thibaud (Didier)
à Clayes-sous-Bois (Yvelines)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Payon (Cyril)
à Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Faure-Brac (Philippe)
à Paris
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Boufflerd (Philippe)
à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Neisson-Vernant (Claudine)
au François (Martinique)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Yves BAROU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Jean AGULHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Christine DE VILLENEUVE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Christiane DEMONTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: André TOUBOUL
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 531-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Philippe SOULIE
directeur d'hôpital, délégué régional de la fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Fabrice DAMBRINE
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
3
personnalité qualifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Sacha KALLENBACH
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 531-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Nathalie MARTHIEN
préfète
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
3
personnalité qualifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
3
personnalité qualifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Bernard FROMENT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 531-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: François BURDEYRON
préfet
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
3
personnalité qualifiée
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
3
personnalité qualifiée
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Michèle HANNOYER
administratrice civile retraitée
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 531-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Marie HOUSSEL
directrice d'hôpital, responsable du pôle ressources humaines hospitalières de la fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé publique
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Sylvie METZ-LARUE
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
3
personnalité qualifiée
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Prod'homme (Vincent)
à Arcueil (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Perrot (Vincent)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Pedreno (Guilhem)
à Laure-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Paturel (Denis)
à Plouha (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Mercier (Thierry)
à Bouchemaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Deseine (Olivier)
à Auffreville-Brasseuil (Yvelines)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Cabarat (Philippe)
à Champlin (Nièvre)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Muzard (Aline)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Desquilbet (Marion)
à Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Vergne (Stéphane)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Sentenac (Francis)
à Vernajoul (Ariège)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Robert (Bernard)
à Latour-sur-Sorgues (Aveyron)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Nalet (Michel)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Casabianca (François)
à Corte (Haute-Corse)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Boufflerd (Philippe)
à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Broueilh (Marie-Lise)
à Esquièze-Sère (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Roose (Marc)
à Saint-Selve (Gironde)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: d'Ozenay (Michel)
aux Mages (Gard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Bertin (Christophe)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Tafournel (Emilie)
à Versailles (Yvelines)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Mazé (Armelle)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Jovine (Andrée)
à Clansayes (Drôme)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Coulon-Leroy (Cécile)
à Noyant-la-Plaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Chevenon (Dany)
à Dompierre-sur-Mer (Charente-Maritime)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Caillet (Marie-Madeleine)
à Acy (Aisne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Sibert (Pierre)
à Loyettes (Ain)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Manner (Arnauld)
à Bayeux (Calvados)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lecerf (Rémi)
à Chamoux (Yonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lacouture (Bernard)
à Bascons (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Juin (Hervé)
à Péré (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Guyon (Jean-Yves)
à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Delcoustal (Gérard)
à Clairac (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Blanchard (Jean-Stéphane)
à Caulnes (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Baladier (Henri)
à Saint-Léger-lès-Paray (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Nozières-Petit (Marie-Odile)
à Cazevieille (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Grignon (Alexandra)
à Léguevin (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Borde (Corinne)
à Tonneins (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Weber (Claude)
maître de conférences en sociologie
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Lindemann (Thomas)
professeur en science politique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Forcade (Olivier)
professeur en histoire
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Durieux (Benoît)
général de brigade
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Boulanger (Philippe)
professeur en géographie
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Heuser (Béatrice)
professeure en relations internationales
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Grignon (Julia)
professeure en droit
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Coulomb (Fanny)
maître de conférences en économie
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole="École militaire"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'ESIT, université Paris-III, retraité
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique à l'école intégrée Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Marc KERNEN
directeur de l'IJS, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Pascal HOT
professeur à l'université de Savoie, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: René GRENIER
inspecteur éducation nationale ASH en Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Edouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Maximin ASTOURNE
IEN-ASH à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Patrice ADAM
professeur au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Nelly ROUSSEL
professeure CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Laure REY
coordonatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Ressource
à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Dominique QUELARD
cheffe de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Providence
à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: La Malgrange
à Nancy, intervenant CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Murielle MACKOWSKI
cheffe de service pédagogique au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Virginie LEROUX
professeure CAPEJS, intervenante CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Cécile LEGER
professeure CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Najat LE DUIGOU
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS à l'IRESDA de Saint-Jean-de-La-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Cécile LANUQUE
cheffe de service au pôle sensoriel des Landes, à Mont-de-Marsan
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Magali JEANNES
professeure CAPEJS au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Valérie JANIN
professeure CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Nathalie HAMELIN
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Véronique GUILLET
professeure CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Cécile GUILLERMIN
professeure CAPEJS à l'association AFIS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Cristina GONZALEZ
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Emmanuelle GLICERI
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN ASH à l'académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Elsa FALCUCCI
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
cheffe de service au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Chantal CHAILLET
directrice des enseignements à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique au SSEFS de Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Laetitia BRISEBARE
cheffe de service au CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Christine BOULOGNE
professeure à l'IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Graziella BOUCHER
professeure CAPEJS à l'institut Paul-Cézanne de Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Claudine BERTHAULT
directrice du pôle services de l'APSA de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Géraldine BERCEAUX
professeure à l'IJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS à l'IRESDA de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Marie-France ANATOLE
IEN-ASH à la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Nathalie Ravilly
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité qualifiée du monde socio-économique choisie
en raison de ses compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Remplace:Mme Pascale Sourisse
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Catto (Isabelle)
doyenne de la formation de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres »
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Testud (Sylvie)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Thierry Lepaon
Objet:
personnalité qualifiée à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Lecoeuche (Arnaud)
directeur de la stratégie industrielle au sein de la direction des programmes de PSA Peugeot-Citroën
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Brugère (Didier)
ancien directeur des relations institutionnelles du groupe Thales
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Sayrol Clols (Elisa)
professeur associé à l'Université Polytechnique de Catalogne
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Grasset (Pascale)
vice-présidente développement et stratégie chez Alstom Transport
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Desderedjian (Valérie)
directeur gestion finances de la direction des services partagés d'EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Daniel THOMAS
Professeur
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de lutte contre le tabac
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 11° du V de l'article R. 262-1-2 du code de la sécurité sociale et
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Karine CHEVREUL
Professeur
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de lutte contre le tabac
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 11° du V de l'article R. 262-1-2 du code de la sécurité sociale et
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: DIDIER (Geoffroy)
vice-président chargé du logement et de la politique de la ville au conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Remplace:Mme COSSE (Emmanuelle)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: CHAUVIN (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
personnalité qualifiée, représentant élu de la chambre de commerce et d'industrie régionale Provence Alpes Côte-d'Azur
Remplace:M. Jacques PFISTER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201703/02/2017
De: Denis MUGNIER
juge au tribunal de commerce de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Paris"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Claude Valentin Marie
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Laurent Besse
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Yaël Brinbaum
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
présidente du collège scientifique
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Elise Tenret
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Viviane Tchernonog
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Anne Muxel
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Anne Frétel
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: Cécile Collinet
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Février 201701/02/2017
De: LABAZEE (Georges)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: JOXE (Pierre)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: GHOZLAN (Eric)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: MEUNIER (Michelle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: MARIE (Audrey)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: CHAPDELAINE (Marie-Anne)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: AJON (Emmanuelle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Olga TROSTIANSKY
Objet:
membre du Conseil économique, social et environnemental
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Remplace:Mme Nadia BELLAOUI
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201727/01/2017
De: Daniel Hochedez
Objet:
personnalité qualifiée
personnalite_qualifiee
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Janvier 201726/01/2017
De: Jérôme Gautié
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Antoine Dulin
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Claire Thoury
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Mathieu Cahn
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
au titre des activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Mathieu Cahn
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Patricia Loncle
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Jérôme Gautié
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Antoine Dulin
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Mathieu Cahn
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Claire Thoury
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Patricia Loncle
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Lombard (Marie-Christine)
présidente du directoire de la société Géodis
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre des personnalités qualifiées représentant le secteur public
Remplace:Mme Dalibard (Barbara)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: COUDRET-LAUT (Laure)
administratrice civile, directrice d'Erasmus + France - Education formation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. GODBERT (Antoine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Patrick Fridenson
directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
II
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
19 Janvier 201719/01/2017
De: Liliane Flabbée
ingénieure de recherche honoraire
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
II
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
19 Janvier 201719/01/2017
De: Philippe Emsalem
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants des économistes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sébastien Ducourtieux
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Luc Boulmier
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Denis Boulaud
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christian Cochet
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de chercheur spécialiste amiante
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie-Annick Billon-Galland
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Frédéric VIGOUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yann LASNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: David CLUZEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre BECQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michelle DEMESSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jacques LEYTÈRE
président du tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Jacques GAINANT
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Hassani Idrissi (Mostafa)
docteur en sciences de l'éducation, professeur de didactique de l'histoire à l'université Mohammed V de Rabat
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: Boucheron (Patrick)
professeur au Collège de France, professeur d'histoire du Moyen Age à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: Pic (Marielle)
archéologue, conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des antiquités orientales au musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: Lafont-Couturier (Hélène)
directrice du musée des Confluences à Lyon
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: Catusse (Myriam)
politologue, directrice du département d'études contemporaines à l'Institut français du Proche-Orient à Beyrouth
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: Cachat (Séverine)
anthropologue, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: Dominique Polton
Objet:
personne qualifiée
l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Institut des données de santé »
Remplace:Mme Chantal Cases
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
14 Janvier 201714/01/2017
De: Paul TROJANI
président de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Bastia et de la Haute-Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Michèle SAUREL
première vice-présidente du tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: TREHOREL (Yannick)
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Janvier 201710/01/2017
De: PERROT (Dominique)
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Janvier 201710/01/2017
De: MATHIEU (Frédéric)
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Janvier 201710/01/2017
De: Gilles SIMEONI
président du comité de bassin de Corse, président du conseil de gestion du parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Jean-Pierre RAFFIN
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Gilles BOEUF
président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Sonia RIBES-BEAUDEMOULIN
conservatrice du Muséum d'histoire naturelle de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Françoise GAILL
plateforme océan climat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Isabelle AUTISSIER
navigatrice, écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Vigier (Serge)
directeur général délégué Dirigeants et Investisseurs
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Soulier (Laurent)
directeur général de FONCIA Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Laurent Georgeault
Institut de l'économie circulaire
Objet:
personnalités qualifiées du Conseil national des déchets
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Nicolas Garnier
AMORCE
Objet:
personnalités qualifiées du Conseil national des déchets
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Bertrand Bohain
Cercle national du recyclage
Objet:
personnalités qualifiées du Conseil national des déchets
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De:
ADEME
Président de l'
ou son représentant
Objet:
personnalités qualifiées du Conseil national des déchets
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Sylviane Oberlé
Association des maires de France
Objet:
personnalités qualifiées du Conseil national des déchets
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Marielle Abric
Association des Régions de France
Objet:
personnalités qualifiées du Conseil national des déchets
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: CHOTARD (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201624/12/2016
De: Magda TOMASINI
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-11-15"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Marianne SELZ
membre de la Société française de statistiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-11-15"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Didier Mathus
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Anne Chavanne
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Jean-Sébastien LALOY
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, maire de Cusset, vice-président de la communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier, vice-président du conseil départemental de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Anne-France DI BELLA
restauratrice et directrice consultante de BNI France, société de conseil aux entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Jean FORBIN
gérant de Forboat, société spécialisée en construction navale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Camille ELISABETH
professeur d'éducation physique et sportive, ancien président de la ligue régional d'athlétisme de la Guadeloupe et de la commission d'Outre-mer à la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ericka MERION
ancienne sportive de haut niveau de judo, directrice de QualiStat, institut d'études statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Patrick Fridenson
directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Liliane Flabbée
ingénieure de recherche honoraire
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Jean-Marc Janaillac
président-directeur général d'Air France
Objet:
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Remplace:M. Alexandre de Juniac
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
14 Décembre 201614/12/2016
De: Catherine Powell
présidente-directrice général de Disneyland Paris
Objet:
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Remplace:M. Tom Wolber
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
14 Décembre 201614/12/2016
De: Michel Caffin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
Parmi les membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bruno Genty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François Enguehard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marie-Odile Homette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pascale Briand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Corinne Borel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sébastien ROUGET
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thomas ROHMER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Claude MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jonathan LEVY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bruno JARRY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Guillaume CORDUAN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: David ALLONSIUS
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Alexandrine VIEITEZ
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sophie MANCEL
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Adeline GOUTTENOIRE
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marie DERAIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marianne CLARAC
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Nathalie BRISAC
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Maud ALEJANDRO
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: GAUSSERON (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
personnalités compétentes dans le domaine des sports équestres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: KLEIN (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: LESNE (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant son activité dans le secteur des courses hippiques, dans le domaine du trot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: ROMANET (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant son activité dans le secteur des courses hippiques, dans le domaine du galop
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: MARCHAND (Jean-Michel)
maire de Saumur
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: BOUTET (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
sportive de haut niveau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: MONTEIL (Véronique)
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: AUDINOT (Odile)
personnalité exerçant dans le secteur de l'élevage des équidés de sports et de loisirs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Patrick MIREMONT
du groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – AU TITRE DES PERSONNES QUALIFIÉES
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Décembre 201610/12/2016
De: Tony LESAFFRE
président du Groupe Sepamat, société spécialisée dans la location de véhicules et président d'Expo Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Catherine LEBLANC
directrice générale de l'école supérieure des sciences commerciales d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Solène JAMBAQUE
championne paralympique de ski alpin, masseur-kinésithérapeute
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Maurice MARTIN
président de la ligue Languedoc-Roussillon de football
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Paul CHARLEMAGNE
retraité de la fonction publique d'Etat, président de la ligue Languedoc-Roussillon de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeante de l'entreprise « Lily Style » et de la marque « Lily Studio », collection de tenues de sport, vice-présidente de l'Union départementale des artisans de la couture de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Hugues CAVALLIN
président de la société « Major Conseils », président de la ligue de Paris de tennis, vice-président de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
personnalités qualifiées désignées par la présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Christine KELLY
présidente de la Fondation Alice Milliat, fondation européenne pour le sport féminin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
personnalités qualifiées désignées par la présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Brard (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Décembre 201607/12/2016
De: Cédric MESSINA
directeur général de Global Sport, société spécialisée dans les portails internet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bernard MACCARIO
retraité de la fonction publique d'Etat
membre actif de plusieurs associations liées à l'histoire et à la mémoire du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Coraline JONET
ancienne sportive de haut niveau de voile
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Valérie VESQUE-JEANCARD
Objet:
administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
03 Décembre 201603/12/2016
De: Godefroy BEAUVALLET
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jean-Baptiste MINNAERT
professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université de Paris-Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Eric CRON
chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Nouvelle Aquitaine, site de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de l'Association des régions de France
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Bénédicte RENAUD-MORAND
conservatrice en chef du patrimoine au service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Sabrina DALIBARD
conservatrice du patrimoine, cheffe du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Françoise MITTELETTE
directrice du service universitaire d'activités culturelles à l'université de Reims Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Olivier THEVENON
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Pierre NEUMAN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Antoine MATH
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marc JUSTON
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dennis GOMEZ
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick DOUTRELIGNE
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: François de SINGLY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre-Jean BLARD
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jérôme BALLARIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle YENI
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle SAYN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hélène PERIVIER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Noëlle MARILLER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Thérèse LETABLIER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dominique GUILLIEN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Annie GUILBERTEAU
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sybille GOLLAC
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Karine COZ-ELLEOUET
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: LOUFFOK (Lyes)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: FICHOT (Laurent)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DURAND (Edouard)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DE MONLEON (Jean-Vital)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BENSLAMA (Fethi)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: SELLENET (Catherine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ROBIN (Pierrine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: MOLENAT (Françoise)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: GRECO (Céline)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: CREOFF (Michèle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dumas (Laurent)
président du groupe Emerige et collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Staffan Ahrenberg
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Hegedüs-Mulliez (Sandra)
fondatrice du SAM Art Projects
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean Blaise
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.