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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: le Pr DERACHE (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
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nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr BIDART (Jean-Michel)
Objet:
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Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
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nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr SOUSSAN (Patrick)
Objet:
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Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr PIDOUX (Hervé)
Objet:
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr MENUDIER (Alain)
Objet:
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr IZOPET (Jacques)
Objet:
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr HERRMANN (Jean)
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr GUILLARD (Daniel)
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr DUCHEMIN (Jérôme)
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr DONAY (Jean-Luc)
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr Vignaud (Mireille)
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Au titre de la zone géographique Sud
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr Roche-Mazoyer (Marie-André)
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Au titre de la zone géographique Sud
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr MERCIER (Mariette)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr MADULO LEBLOND (Geneviève)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr LAVENU (Audrey)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr KAPEL (Nathalie)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr Jolivet-Gougeon (Anne)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr FERRARO-PEYRET (Carole)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr DEMUTH-LABOUZE (Marion)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr CAMOIN-JAU (Laurence)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr BOUVIER (Ghislaine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr BIOLA (Armelle)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr ALDEBERT-MORIN (Delphine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr TONNELLE-PLAUCHU (Marie-Madeleine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr SOENEN (Valérie)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr SABATIER-MALATERRE (Florence)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr POUPET-REGLIER (Hélène)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr MOALIC (Elodie)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr JARRAUD (Sophie)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr HETTLER (Dominique)
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Au titre de la zone géographique Sud
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr GUERIN (Corinne)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr GRAIN (Françoise)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr CHOSSON (Murielle)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr CACHEUX (Valérie)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BRILLOIT-CHEVALLIER (Christine)
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Au titre de la zone géographique Sud
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BILLARD (Martine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BENATTAR (Laurence)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BALAGUER-LACROIX (Jeanne)
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15 Mai 201015/05/2010
De: Le Dr ANDRÉ (Elisabeth)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr LEMOINE-CORBEL (Antoinette)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr DEGUIN (Brigitte)
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Pr BALLEREAU-BOUINEAU (Françoise)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr ZAWADSKI (Patricia)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr YERA (Hélène)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr THOMAS-DEHOVE (Michèle)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr RONCIER-CRENN (Isabelle)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr ROMEY (Marie-Catherine)
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Au titre de la zone géographique Nord
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr REGAGNON (Christel)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr PREVOST-MALHERRE (Monique)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr POUPLARD (Claire)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr PIEPLU-HECQUARD (Claudine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr PIAZZA-BONGRAND (Marie-Claude)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr NIERLICH-NIERLICH (Anne)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr MOYRET-LALLE (Caroline)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr MARCHAND (Sandrine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr LECOLIER (Marie-Dominique)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr JAVERLIAT (Madeleine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr HERON (Anne)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr GELINEAU-FAURIE (Marie-Christine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr DUMAREST-PIVOT (Christine)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr DEMANGE (Catherine)
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De: le Dr DAVID-ALBERT (Monique)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr CUER-JEZEQUEL (Maryvonne)
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15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr CHOURAQUI (Martine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
suppleant
SASN1030228A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BUISINE (Marie-Pierre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
suppleant
SASN1030228A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BOURGEOIS (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
suppleant
SASN1030228A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BECEL-HUCHON (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
suppleant
SASN1030228A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr BATANDIER (Cécile)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
suppleant
SASN1030228A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: le Dr ARNOUX-BERTRAND (Isabelle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
Au titre de la zone géographique Nord
Membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie, zone Nord et zone Sud, organisés
suppleant
SASN1030228A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: SIAHMED (Hamid)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Limoges
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (8o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membres suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030244A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: LEBORGNE (Valérie)
adjointe chargée des questions sanitaires à la FHF (Fédération hospi talière de France)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (8o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membres suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030244A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Bertrand UDIN
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du groupement mentionné
à l'article L. 752-14 du code rural
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Thierry LEMAIRE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du groupement mentionné
à l'article L. 752-14 du code rural
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Stéphane KERJOSSE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du groupement mentionné
à l'article L. 752-14 du code rural
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Antoine BENOIST
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant des jeunes agriculteurs
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Bernard OUDARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Pierre VERNERET
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Erwan CHARPENTIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Fédération nationale des entrepreneurs du territoire
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Roger PERRET
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant des salariés présentés par
La Fédération nationale agroalimentaire, et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gabriel PERRIN
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant des salariés présentés par
La Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Eric SWARTVAGHER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant des salariés présentés par
La Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jacques PANSE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant des salariés présentés par
La Fédération des syndicats chrétiens des organismes, et professions de l'agriculture (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gérard MOULIN
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
L'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA agriculture agroalimentaire)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Christian VERCHUERE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
L'Union nationale des syndicats autonomes
La Fédération nationale agroalimentaire (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Paul AURELLI
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant du Conseil économique
social et environnemental
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Roger PERRET
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des salariés présentés par
La Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gabriel PERRIN
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des salariés présentés par
La Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Eric SWARTVAGHER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des salariés présentés par
La Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-Louis MAHIEU
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des salariés présentés par
La Fédération des syndicats chrétiens des organismes, et professions de l'agriculture (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Antoine BENOIST
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des jeunes agriculteurs
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Thierry LEMAIRE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des groupements mentionnés
aux articles L. 731-31 et L. 752-14 du code rural
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Rémy GUILLEUX
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Union Nationale des Associations Familiales
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Hervé BOISSIN
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de l'Ordre national des médecins
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Dominique BOUVIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Daniel GESTA
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Charles DUBY
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Didier CUNIAC
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-François BOUCHET
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Pierre VERNERET
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Clément FAURAX
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Erwan CHARPENTIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Fédération des entrepreneurs des territoires
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Bernard OUDARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Pierre LEVY
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gérard MOULIN
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
L'Union nationale des syndicats autonomes
(UNSA agriculture agroalimentaire)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Christian VERCHUERE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
L'Union nationale des syndicats autonomes
La Fédération nationale agroalimentaire (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Claudine CADIOU
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du groupement mentionné
à l'article L. 752-14 du code rural
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Aude FERNANDEZ
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marie-Hélène CHANCELIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Confédération paysanne
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Cécile SAUVEUR
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
L'Union nationale des entreprises du paysage
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Anne-Sophie COSENTINO
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Muriel CAILLAT
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Anne BIZOUARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marie-France MARCHAL
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Geneviève DECOCQ
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Michèle CHATAIGNER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marie-Hélène CHANCELIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Confédération paysanne
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Anne BIZOUARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gilles JOHANET
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Cour des comptes
duree="cinq ans"
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Loïc de Graeve
Objet:
président suppléant et président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Fort-de-France
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Fort-de-France
date_debut="2010-04-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Fort-de-France"
suppleant
president
JORFTEXT000022209961(source JORF)
désignation
15 Mai 201015/05/2010
De: André LECLERCQ
président de l'Académie nationale olympique française, vice-président délégué sport et société du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
4
suppléants des membres de droit
Groupe:
Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022205586(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Patrick LE GALL
sous-directeur des services généraux et de l'immobilier à la direction des affaires financières, juridiques et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
3
suppléant de représentant de l'Etat
Groupe:
Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022205586(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Martine SEGALEN
professeure des universités émérite à l'université Paris-X - Nanterre, directrice de la revue Ethnologie française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
4
suppléants des membres de droit
Groupe:
Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022205586(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Gérard Bervas
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Remplace:M. Bernard Luminet
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000022205562(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Pascaline Dupré-Camus
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Remplace:Mme Sandrine Giraud
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000022205562(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: JEANNIN Marie-Hélène
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de BESANCON
Remplace:Mme GRANGERET Elise
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besancon"
suppleant
JUSB1012984A(source BOMJ)
nomination
12 Mai 201012/05/2010
De: Anne ROUSSILLON
attachée principale
Objet:
régisseuse suppléante
suppleant
JORFTEXT000022198523(source JORF)
désignation
12 Mai 201012/05/2010
De: Vanessa HÉMERY
employée administrative
Objet:
régisseuses suppléantes
suppleant
JORFTEXT000022198521(source JORF)
désignation
12 Mai 201012/05/2010
De: Martine GRAPTH
adjointe administrative
Objet:
régisseuses suppléantes
suppleant
JORFTEXT000022198521(source JORF)
désignation
12 Mai 201012/05/2010
De: Béatrice SOMVILLE
Objet:
membre suppléante du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
date_debut="2010-04-09"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000022191915(source JORF)
reconduction
11 Mai 201011/05/2010
De: Le Signe (Christian)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres suppléants
Remplace:M. Le Cavorzin (Michel)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Février (Jean-Paul)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres suppléants
Remplace:M. Milon (Jean-Michel)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Daniel POUPIN
union nationale des économistes de la construction
Objet:
membre suppléant représentant les professionnels intervenant à l'acte de construire
Groupe:
Acte de construire
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Jacques PELLETIER
fédération des promoteurs constructeurs
Objet:
représentant suppléant des maîtres d'ouvrages privés ;, ET DE LA MER
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Jacques LUBETZKI
comité professionnel de la prévention et du contrôle technique
Objet:
membre suppléant représentant les professionnels intervenant à l'acte de construire
Groupe:
Acte de construire
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Bruno LEBENTAL
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
suppléant du président
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Christian LAYSSAC
direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement profes sionnel, sous-direction de l'immobilier
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Jean-Paul LANQUETTE
ordre des architectes
Objet:
membre suppléant représentant les professionnels intervenant à l'acte de construire
Groupe:
Acte de construire
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Michel JEAN-FRANÇOIS
direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la construction
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Serge HORVATH
association des industries de matériaux composants et d'équipement pour la construction
Objet:
membre suppléant représentant les professionnels intervenant à l'acte de construire
Groupe:
Acte de construire
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Vincent FIGARELLA
société AXA France
Objet:
membre suppléant représentant les assu reurs
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Bruno de BAUDOUIN
Union sociale pour l'habitat, direction de la maîtrise d'ouvrage et du patrimoine
Objet:
représentant suppléant des maîtres d'ouvrage publics
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Béatrice TAMIMOUNT
direction de la défense et de la sécurité civile
Objet:
représen tante suppléante du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Marie-Christine ROGER
direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la construction
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Dominique BIRRAUX
fédération nationale des travaux publics
Objet:
membre suppléante représentant les professionnels intervenant à l'acte de construire
Groupe:
Acte de construire
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Jean-François Lassale (Total)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. François Dumas
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1008874A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Jean-Loup Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports, et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Pascal Bergeret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes, et des cultures marines
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Eric Sanson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Claude Marchand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Robert Delmas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Laurent Lebreton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022167391(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: COSTES (Anne-Marie)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000022167375(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Pascal Paris
adjoint administratif principal de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JORFTEXT000022167373(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Carole Fini
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:Mme Anne Belin
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000022167371(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: WUILLAUME (Véronique), épouse QUINTARD
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Douai
Remplace:Mme KHIAL (Fatiha)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Douai
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
suppleant
JORFTEXT000022167369(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Ginette Radet-Vassel
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Remplace:Mme Delphine Bardez
Groupe:
Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000022167367(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Jacques Cliquet
université de Caen
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH1000257A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Jean-Pierre Bonelle
université d'Amiens
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH1000257A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Michèle Luneau
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH1000257A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Noëlle Cardona
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH1000257A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Michèle Luneau
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
suppleant
ESRH1000255A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Noëlle Cardona
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
suppleant
ESRH1000255A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Monique Verdier
université Aix-Marseille II
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
suppleant
ESRH1000255A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Paris IV (IUFM)
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
suppleant
ESRH1000255A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: Rémy Card
université Paris-Dauphine - Paris IX
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Lire : Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
suppleant
ESRH1000254A(source BOESR)
charge
06 Mai 201006/05/2010
De: GRISARD Isabelle
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'AUXERRE
Remplace:Mme DEL BIANCO Sandra, épouse GERARD
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Auxerre
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
suppleant
JUSB1012967A(source BOMJ)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Sylvie RABE, épouse BAUDET
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Remplace:Mme Laurence LE QUERE, épouse CIRONNEAU
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
JORFTEXT000022164254(source JORF)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Joëlle CHATELLARD
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Dijon
date_debut="2010-04-08"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000022160683(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: ROBIN (Guy)
responsable du pôle appui des services déconcentrés au bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie, direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
représentants du ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
b) Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: DUTORDOIR (Jérôme)
chargé d'études juridiques au bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. ―
représentants du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: BARANGER (Pascale)
inspectrice principale à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. ―
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
b) Suppléante
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: PELISSIER (Françoise)
chargée de mission au bureau du foncier et de la biodiversité, direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. ―
représentants du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: OURRY (Léon)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. ―
personnes qualifiées en matière d'agriculture et d'aménagement foncier
b) Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: DESCHAMPS (Antoine)
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
magistrat
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: PEUVREL (Nathalie)
conseillère au tribunal administratif de Lyon
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
magistrat
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: MAGUEUR (Marie-Gabrielle)
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. ―
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
magistrat
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: BONNAN-GARCON (Catherine)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. ―
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
magistrat
suppleant
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Pêcheur (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
suppleant
JORFTEXT000022160658(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Bouteiller (Thierry)
Général d'armée (2e section) de
Objet:
membres suppléants du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
suppleant
JORFTEXT000022160658(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: SURY (Anne)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:
Tribunal d'instance de Morlaix
tribunal
tribunal_instance="Morlaix"
suppleant
JORFTEXT000022160598(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Loïc Thomas
chef du bureau des études de gestion prévisionnelle à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Hervé Spaenle
chef du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Henri Ribieras
chargé de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois à la direction des affaires financières
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Bruno Reguigne
chef du bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Éric Piozin
chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Christian Longuère
chef du bureau des personnels de santé à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Philippe Lafay
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Thierry Labica
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Jean Fabbri
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Marc Champesme
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Abdellatif Imad
professeur des universités
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Michel Gay
professeur des universités
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Bruno Poucet
professeur des universités
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Michel Deyme
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Jacky Caillier
maître de conférences
Objet:
5°) Au titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)
b) Suppléants
Groupe:
Titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Denis Abecassis
maître de conférences
Objet:
5°) Au titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)
b) Suppléants
Groupe:
Titre de Sup'recherche-Union nationale des syndicats autonomes (Sup'recherche-Unsa)
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Mireille Morelli-Kotsikos
chef du bureau des lettres et des sciences humaines à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Joëlle Le Roux
chef du bureau des études statutaires et réglementaires à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Catherine Gaudy
chef de service, adjointe au directeur des affaires financières
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Dominique Courbon
chef du bureau des sciences à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Anne-Marie Bernardi
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
4°) Au titre du Syndicat national de l'enseignement supérieur-fédération syndicale unitaire (Snesup-FSU)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Yasmina Benferhat
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Jocelyne Simbille
maître de conférences
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
1) Au titre des syndicats généraux de l'Éducation nationale et de la Recherche publique-confédération française démocratique du travail (Sgen-CFDT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: de la Recherche (Autonomesup-CSEN)
Objet:
II - Représentants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
2°) Au titre de la Fédération de l'Éducation, de la Recherche et de la Culture-Confédération générale du travail (Ferc Sup-CGT)
b) Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
ESRH1000178A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Maya Atig
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale, représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Fabrice Pesin
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022154076(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Emmanuel Dupic
Objet:
régisseur d'avances suppléant auprès du cabinet du secrétariat d'Etat à la justice
date_debut="2010-05-03"
cabinet="Secrétariat d'Etat à la justice"
suppleant
JORFTEXT000022154069(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 201002/05/2010
De: Jean-Claude LAUTRU
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Président
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Laurent LEVENEUR
professeur des universités à l'université Paris II
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Hugues LEMAIRE
notaire à Comines
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Bernard JANNOT
notaire à Briey
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Jean-François DESBROSSES
clerc de notaire retraité
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: François CARRE
notaire à Paris
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Jean-Louis BOUYSSOU
notaire à Cannes
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Bernard ALBOUY
clerc de notaire retraité
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Béatrice BOURDELOIS
professeur des universités à l'université du Havre
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II – Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
suppleant
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Pierre-Malo HECQUET
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022150280(source JORF)
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Bernard VALETTE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022150280(source JORF)
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Mathilde FRAGO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000022150280(source JORF)
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000022150280(source JORF)
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Nadine MARCHAND
chargée de mission au bureau des pensions du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentantes de l'Etat
représentante suppléante
Remplace:Mme Marine THYSS
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022150278(source JORF)
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Serbouti (Saïd)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Decroix (Sébastien)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppléant, représentant le Syndicat national de l'enseignement technique action autonome (SNETAA)
Remplace:M. Tournier (Nicolas)
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Taillandier (Christian)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppléant, représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Remplace:M. Tournemire (Pierre)
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Mouthier (Annie)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Retourné (Anne-Sophie)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppléante, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Remplace:Mme Chauchard (Claire)
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Schenini (Séverine)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppléante, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:Mme Perrot (Pascaline)
Groupe:
Syndicat des enseignants
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Boucharin (Fanny)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppléante, représentant les Eclaireuses, éclaireurs de France
Remplace:M. Girard (Dominique)
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
suppleant
JORFTEXT000022142950(source JORF)
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Alain MENNESSON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: René BARGORSKI
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Philippe MASSON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Emmanuel GRUAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Thierry FRANCHI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Dominique DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Bruno CORNET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Joël COLPIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Jean-Noël COLAS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: René BARGORSKI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-Cécile RIVALLAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Annie BERTELLE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Martine URQUIZA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Michèle CHAY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Christine CANALE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-France BOUTROUE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Weber (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Michel (Patrick)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022133716(source JORF)
nomination
24 Avril 201024/04/2010
De: VERGNAUD (Yvette), épouse VINCENT
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Remplace:Mme RIGOT (Patricia), épouse PARRA
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
suppleant
JORFTEXT000022127610(source JORF)
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: BIANCOLLI (Audren)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la régie d'avances et de recettes de l'Ecole nationale des greffes
Remplace:Mme DESBOIS (Audrey), épouse SILVA
Groupe:
École nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes"
suppleant
JORFTEXT000022127606(source JORF)
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Sylvie LIEVRE, épouse TISSIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bourges
Remplace:Mme Chantal GODON, épouse LOHEAC
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourges
tribunal
tribunal_instance="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000022127604(source JORF)
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Olivier DUTHEILLET DE LAMOTHE
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000022122810(source JORF)
nomination
21 Avril 201021/04/2010
De: Godefroy HIRSCH
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
3°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022120639(source JORF)
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Catherine DESCHAMPS
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
3°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre du collectif interassociatif sur la santé (CISS)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022120639(source JORF)
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Laurence MITAINE
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
3°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de l'association Jusqu'à la mort, accompagner la vie (JALMALV)
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022120639(source JORF)
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Pierrette COMPAIN
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
3°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la fondation Œuvre de la croix Saint-Simon
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022120639(source JORF)
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Hervé Proust
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant, les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2010-02-20"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000022120608(source JORF)
renouvellement
20 Avril 201020/04/2010
De: Valérie Vilbert
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant, les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2010-02-20"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000022120608(source JORF)
renouvellement
20 Avril 201020/04/2010
De: Anne-Geneviève de Saint-Germain
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant, les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2010-02-20"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000022120608(source JORF)
renouvellement
20 Avril 201020/04/2010
De: Isabelle SCHOLZ, épouse FRANCOIS
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du conseil de prud'hommes de Nancy
Remplace:Mme Régine GUERIN, épouse MARINI
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Nancy
suppleant
JORFTEXT000022106224(source JORF)
nomination
17 Avril 201017/04/2010
De: Michel CAZAUBON
chef du bureau des destinations touristiques au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
2°
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022098302(source JORF)
nomination
16 Avril 201016/04/2010
De: MARY (France)
attachée d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de l'économie
Suppléante
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022098300(source JORF)
nomination
16 Avril 201016/04/2010
De: Vincent REBEILLE BORGELLA
en remplacement du
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir
–
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS1030100A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Pascal MENGUY
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir
–
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS1030100A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Thierry LE BRUN
en remplacement du
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir
–
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS1030100A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Claude LEICHER
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir
–
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS1030100A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Nayel (Marie-Noëlle)
Objet:
membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre du e) du 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de visite médicale Suppléante
Remplace:Mme Dubois (Joëlle Sergine)
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
suppleant
SASP1030138A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Bourrust (François)
Objet:
membre suppléant de la commission de cosmétologie
personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
au titre du para graphe 3 de l'article 1er de l'arrêté du
23 juin 2000
modifié
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Denis (Alain)
Groupe:
Commission de cosmétologie
suppleant
SASP1030137A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr VIEL Philippe
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr VALENTIN Alexis
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr TAUPIN Jean-Luc
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr SIMON Jean-Michel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr SIE Pierre
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr SCHERRMANN Jean-Michel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr SALLES Bernard
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr MPOY Guy
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr MINET Jacques
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr MASSY Ziad
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr MAHAZA Chetaou
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr LESPINASSE Patrick
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr GUITTON Jérôme
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr LE DUFF Michel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr LE BRICON Thierry
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr LEBOUCHER Gilles
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr LAMAZE Christophe
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr KAMEL Saïd
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr JAVAUDIN Loïc
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr FORONI Luc
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr FAVENNEC Loïc
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr FAUVELLE Francis
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr DOUCET Jean
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr COUDERT Pascal
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr CALOP Jean
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr CALLEBERT Jacques
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BOU Pierre
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr BARIN Francis
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr AYMARD Guy
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr REGAGNON Christel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr PIAZZA-BONGRAND Marie-Claude
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr PASQUIER Christophe
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr ODOU Pascal
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr MOYRET-LALLE Caroline
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr MOESCH Christian
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr LESSINGER Jean-Marc
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr LEMOINE-CORBEL Antoinette
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr HERRMANN Jean
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr HAINQUE Bernard
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr GELINEAU-FAURIE Marie-Christine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr DUMAREST-PIVOT Christine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr DONAY Jean-Luc
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr DOLY Michel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr DERACHE Philippe
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr DEGUIN Brigitte
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr CUER-JEZEQUEL Maryvonne
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr BIDART Jean-Michel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr BALLEREAU-BOUINEAU Françoise
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr VIGNAUD Mireille
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr TONNELLE-PLAUCHU Marie-Madeleine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr SOENEN Valérie
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr SABATIER-MALATERRE Florence
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr ROCHE-MAZOYER Marie-André
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr MOALIC Elodie
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr MERCIER Mariette
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr MADULO LEBLOND Geneviève
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr POUPET-REGLIER Hélène
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr LAVENU Audrey
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr KAPEL Nathalie
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr JOLIVET-GOUGEON Anne
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr JARRAUD Sophie
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr HETTLER Dominique
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr GUERIN Corinne
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr GRAIN Françoise
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr FERRARO-PEYRET Carole
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr DEMUTH-LABOUZE Marion
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr CHOSSON Murielle
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr CAMOIN-JAU Laurence
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr CACHEUX Valérie
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BRILLOIT-CHEVALLIER Christine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr BOUVIER Ghislaine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr BIOLA Armelle
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BILLARD Martine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BENATTAR Laurence
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BALAGUER-LACROIX Jeanne
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr ANDRE Elisabeth
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Pr ALDEBERT-MORIN Delphine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique sud
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: RAYNAUD Eric
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr DUCHEMIN Jérôme
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr ZAWADSKI Patricia
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr THOMAS-DEHOVE Michèle
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr SOUSSAN Patrick
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr RONCIER-CRENN Isabelle
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr ROMEY Marie-Catherine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr PREVOST-MALHERRE Monique
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr POUPLARD Claire
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr PIEPLU-HECQUARD Claudine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr PIDOUX Hervé
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr NIERLICH-NIERLICH Anne
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr Mr. MENUDIER Alain
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr MARCHAND Sandrine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr YERA Hélène
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BATANDIER Cécile
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr LECOLIER Marie-Dominique
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr JAVERLIAT Madeleine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr IZOPET Jacques
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr HERON Anne
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr GUILLARD Daniel
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr DEMANGE Catherine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr DAVID-ALBERT Monique
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
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nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr CHOURAQUI Martine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BUISINE Marie-Pierre
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BOURGEOIS Sandrine
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr BECEL-HUCHON Dominique
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: le Dr ARNOUX-BERTRAND Isabelle
Objet:
membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
Au titre de la zone géographique nord
membre suppléant
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés
suppleant
SASN1030111A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Béatrice Bermann
représentant la ministre chargée de la santé et des sports
Objet:
membre de la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASH1030159A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Claude du Cailar
praticien hospitalier au centre hospitalier de Perpignan
Objet:
repré sentant élu suppléant des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
Remplace:Mme Marilyne Deusebis-Barrois
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
suppleant
SASH1030156A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Frédéric Laurette
praticien hospitalier au centre hospitalier de Creil
Objet:
représentants élus suppléants des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
Remplace:M. Daniel Bech
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
suppleant
SASH1030156A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Bruno Gattaz
praticien hospitalier au centre hospitalier de Voiron
Objet:
représentants élus suppléants des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
Remplace:M. Daniel Bech
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
suppleant
SASH1030156A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Anne Garnier Rombourg
nommée praticien hospitalier temps plein
Objet:
représentants élus suppléants des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
Remplace:M. Daniel Bech
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (section chirurgie)
suppleant
SASH1030156A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: LETEURTRE (Claude)
député du Calvados
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (1o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2o
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030122A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: BARBIER (Gilbert)
sénateur du Jura (Franche-Comté)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (2o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030098A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Becker (Xavier)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (6o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membres suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030097A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Salaün (Hélène)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (6o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membres suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030097A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Béatrice Bermann
représentant la ministre chargée de la santé et des sports
Objet:
membre de la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASH1030094A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Philippe LEGRAND
représentant le Syndicat national des cadres hospitaliers
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Bruno COUBLUC
représentant la Fédération nationale SUD santé-sociaux
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: David AUTHIER
représentant l'Association nationale des préparateurs en pharmacie hospi talière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Benoît THIEBAUT
représentant l'Association de pharmacie rurale
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean SCHIES
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Pierre FAURE
représentant le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Claude DAUMAIN
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Christian BLANC
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Eliette THEY
représentant la Fédération nationale CFTC santé-sociaux
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Thérèse GUILLON
représentant la Fédération nationale des industries chimiques CGT
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Christine DUFAUD
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Christelle DEGRELLE
représentant la Fédération nationale des syndicats du personnel d'encadrement des industries chimiques et connexes CFE-CGC
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Michèle DAYRAS
représentant la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Fatima DADOUNE
représentant la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Catherine HOURTIGUET
représentant l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Valentine BREANT
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospita liers et praticiens hospitaliers universitaires
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
duree="trois ans"
suppleant
SASH1030093A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Gérard TABURET
directeur départemental des finances publiques de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean-Paul METOIS
directeur départemental des finances publiques des Pyrénées-Orientales, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Michel TOMAS
commissaire aux comptes à Perpignan
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Frédéric MENON
commissaire aux comptes à Montpellier
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Roch POUZOULET
dirigeant de société
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Thierry DUCROS
dirigeant de société
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: François COMBELERAN
dirigeant de société, trésorier de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Jacques ALMERAS
dirigeant de société, premier secrétaire de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Alain SERRE
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Philippe PÉTEL
professeur à la faculté de droit et de science politique de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Didier GORY
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Françoise PÉROCHON
professeure à la faculté de droit et de science politique de Montpellier, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Marc DUMOLARD DE BONVILLER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Mohamed DAHBI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Francine MEUNIER, épouse LAURANT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Laëtitia MALNIS, épouse HALIGON
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Christine LECLERC, épouse VALLAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Véronique COULON, épouse BAZAILLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Pierre LECOURT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Odile MIGNE, épouse BOLZER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean-Paul LAMORILLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Murielle BRUNET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Raymond PANTEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Christine MICHAUT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Gérard JERRETIE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Dalila HELAL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Catherine DELAUNAY, épouse DEFAYE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Corine CHERVY, épouse GARNICHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: François LAGRANGE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Guéret
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Guéret"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Isabelle LORTHOLARIE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Brive-la-Gaillarde
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brive-la-Gaillarde"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Joëlle CARAMEAUX, épouse PALLY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Brive-la-Gaillarde
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brive-la-Gaillarde"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Gérard PEILLEX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Philippe BONDAZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Hélène VAGOGNE, épouse ROYER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Valérie FRANEK, épouse MOKHNACHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Alain SANTT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Hervé AUGOYAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Christine PERNOUD-CHALLAMEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Albert NUTTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Bernard BULINGE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean Marc SANGIORGIO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Catherine VACHERAND, épouse BRUNIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Christine ROCHE, épouse NEVEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Florence GAILLARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Isabelle FAVOREU, épouse LOLIES
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Thierry VINCENT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Châteauroux
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Nathalie MERENCIANO, épouse VIVANT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Valérie GIL, épouse PERIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean-François GARAVAGNO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Karima OUBEKHTI
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Lydie CASARA
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000022096746(source JORF)
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: ASSOUMATINE (Faré), épouse PATO
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Orléans
Remplace:M. GREF Vincent
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Orléans
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000022093019(source JORF)
nomination
14 Avril 201014/04/2010
De: Petignier (Coralie)
élève de la 49e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité
Suppléante
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022079035(source JORF)
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Francine FAUCHE, épouse IACUZZI
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bernay
Remplace:Mme Corinne COUTURE, épouse CAUVIN
Groupe:
Tribunal d'instance de Bernay
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
suppleant
JORFTEXT000022078986(source JORF)
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Claude Meidinger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant s du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
ESRR1000131A(source BOESR)
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Jacques Dubucs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléant
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
ESRR1000131A(source BOESR)
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Michel DUFOUR
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
Comité technique radiophonique de Caen
date_debut="2010-03-23"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000022070420(source JORF)
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Dieudonné (Didier)
ingénieur en chef de la fonction publique territoriale
Objet:
comme suppléant du directeur du Port autonome de Strasbourg
conformément aux dispositions de l'article 15 du décret du
27 septembre 1925
modifié relatif à la constitution du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
suppleant
JORFTEXT000022070278(source JORF)
désignation
07 Avril 201007/04/2010
De: Laurent Van Kote
délégué à la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants du ministre chargé de la culture
membres suppléants
Remplace:M. Quentin Roullier
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022055719(source JORF)
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Christopher Miles
chef de service, adjoint au directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants du ministre chargé de la culture
membres suppléants
Remplace:Mme Muriel Genthon
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022055719(source JORF)
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Valérie Vesque-Jeancard
directrice, secrétaire générale adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants du ministre chargé de la culture
membres suppléants
Remplace:Mme Catherine Ruggeri
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022055719(source JORF)
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Thierry DESESQUELLES
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. François LORANT
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022050767(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Mariline BENSSE, épouse QUENARD
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tours
Remplace:Mme Marie-José SAVATTIER, épouse DUBOIS
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tours
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
suppleant
JORFTEXT000022050618(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: BIGOT (Guylaine), épouse COURRIVAULT
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Poitiers
Remplace:Mme UHLEN (Martine), épouse GUITARD
Groupe:
Tribunal d'instance de Poitiers
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000022050616(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: MAUROUX (Mylène)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel d'Agen
Remplace:Mme LAVIT (Florence)
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
suppleant
JORFTEXT000022050612(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: GUINLE (Francine)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Tarbes
Remplace:Mme LACAZE TEULE (Françoise)
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarbes
tribunal
tribunal_instance="Tarbes"
suppleant
JORFTEXT000022050610(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Jean PUJOL
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentants des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Richard ALVAREZ
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentants des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Henri-Charles EGRET
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président du conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Pierre ROUSSEL
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
greffier en chef des services judiciaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: François PERUSSOT
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Bernard BELAUD
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Jean DUBOSCQ
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: François COCHEME
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Olivier SAUMON
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Jean-Paul LEVY
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Frédéric GABET
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Patrick ANTOINE
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Dominique CONORT
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentants de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Pascale BOISTARD
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentants de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Chantal ARENS
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président du conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Dominique DUTEMPS
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
greffier en chef des services judiciaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Nicole PEREZ
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
représentants d'associations œuvrant dans le domaine de l'aide juridique
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Joëlle LEMOINE-JEANJEAN
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
représentants d'associations œuvrant dans le domaine de l'aide juridique
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Agnès VUILLON
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Ghislaine DEJARDIN
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Laurence ACQUAVIVA
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Jean-Patrice PICOT
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
notaire
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Marie-Christine BARB
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
notaire
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Jean-François WAESELYNCK
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
huissier
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Patrice VIVIEN
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
huissier
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Louis BORE
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Anne SEVAUX
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: MOUNIER (Marie-Claire)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme REGNIER (Colette), épouse GRANGEON
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000022039857(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: SIMON (Colette), épouse BLIN
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme ROUDOT (Monique), épouse LE BORGNE
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000022039855(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: PICHOT (François)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme ROBIC (Evelyne), épouse LASCOMBES
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000022039853(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: GRACI (Sylvain)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Villeurbanne
Remplace:Mme LUANGPHAKDY (Sylvie), épouse DUPOYET
Groupe:
Tribunal d'instance de Villeurbanne
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
suppleant
JORFTEXT000022039851(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: LOIT (Ghislaine)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lisieux
Remplace:Mme PAILLIER (Jeanne)
Groupe:
Tribunal d'instance de Lisieux
tribunal
tribunal_instance="Lisieux"
suppleant
JORFTEXT000022039849(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: LIAY (Geneviève), épouse CLEMENT
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lyon
Remplace:Mme AVIGNANT (Viviane)
Groupe:
Tribunal d'instance de Lyon
tribunal
tribunal_instance="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000022039847(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: VIOLLAT (Carole)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Remplace:Mme UNVOAS (Marie-Laure)
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Brieuc
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
JORFTEXT000022039845(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Dominique Guillo
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalité s qualifiées dans les domaines
De la sociologie
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Emmanuel Picavet
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalité s qualifiées dans les domaines
De la philosophie
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Claude Milhaud
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
person nalités du secteur vétérinaire
Dona Sauvage
titulaire
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Marc Guerrier
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur médical exerçant tout ou partie de son activité en milieu hospitalier
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Jean-Claude Nouët
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Jean-Pierre Kieffer
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Pascal Barnéoud
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Dont un pharmacien
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Michèle Longuet
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants de l'État
Au titre de la recherche
suppléante
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Evelyne Maillot
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants de l'État
Au titre de l'agriculture
suppléante
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Sonia Desmoulin
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalité s qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
suppléante
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Patricia Lortic
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées
sur proposition d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléante
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Raymond Nowak
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De la recherche
suppléant
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Claire Giry
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De l'enseignement
suppléante
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Anne-Dominique Degryse
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentativ es du secteur industriel privé
suppléante
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1000086A(source BOESR)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: LE MARCHAND (Marie-Noëlle), épouse COADOU
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Guingamp
Remplace:M. LE GUERN (Franck)
Groupe:
Tribunal d'instance de Guingamp
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"
suppleant
JORFTEXT000022036270(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: SAINT LOUP (Line)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:Mme TRANIER (Claudine)
Groupe:
Tribunal d'instance de Castres
tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant
JORFTEXT000022036268(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: QUILLE (Joëlle), épouse POUILLART
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Compiègne
Remplace:Mme GERMAIN (Maureen), épouse LEBEL
Groupe:
Tribunal de grande instance de Compiègne
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000022036266(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: CHESNEAU (Nathalie)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000022036264(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Lila DEBAH, épouse SAADI
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Rosalia STIRIC, épouse BRANDAO
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000022036260(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Nadine BRULE, épouse BULTOT
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Héléna DABAL, épouse MILLEY
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000022036258(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Bruno RISPAL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Annie RAFFIN, épouse TENAILLEAU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Michelle JEANNIN, épouse FERRE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Michel OLHAGARAY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Innocents GUEWOU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Florence TOMASIC, épouse MAZAUD
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Anne-Laure FAYET, épouse DJALOUT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Olivier MOUGEY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Christian LIDOLFF
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Valérie LOISON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000022023740(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: Laurent ANGELE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer sa fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000022023738(source JORF)
désignation
28 Mars 201028/03/2010
De: GOUBA (Naima)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
Remplace:Mme LE REUN (Emmanuelle), épouse GAGNARD
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000022023222(source JORF)
nomination
27 Mars 201027/03/2010
De: Agnès DELOR
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Mende
Remplace:Mme Béatrice CARRIERE
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mende
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
suppleant
JORFTEXT000022023220(source JORF)
nomination
27 Mars 201027/03/2010
De: MARCELIN (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers sur proposition
De l'Union française des industries pétrolières, organisation professionnelle représentative d'opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
suppleant
JORFTEXT000022023213(source JORF)
nomination
27 Mars 201027/03/2010
De: MONTCHO (Ginette)
Objet:
membres suppléants du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers sur proposition
Du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. BURY (Didier)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
suppleant
JORFTEXT000022023213(source JORF)
nomination
27 Mars 201027/03/2010
De: Geiss (Alain)
en remplacement du capitaine de frégate (honoraire)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des réservistes
Le commissaire en chef de 1re classe (réserviste)
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
suppleant
JORFTEXT000022019120(source JORF)
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Daniel (Philippe)
représentant l'Association des officiers de réserve de la marine nationale
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des réservistes
Le commissaire en chef de 1re classe (réserviste)
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
suppleant
JORFTEXT000022019120(source JORF)
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean-Côme ROMAIN
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de l'Union française de l'électricité
administrateur suppléant
Remplace:Mme Marie-Sylvie COLLET
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022014113(source JORF)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Philippe Berne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Suppléant
Remplace:M. Chihabouddine Ben Youssouf
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVN1002324A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Emmanuel HUSSON
(EDF)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Patrice BRUEL
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1006103A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Baptiste SEJOURNE
(GDF Suez)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE0922679A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Philippe SAIMPERT
(GDF Suez)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE0922679A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Sandra LAGUMINA
(GDF Suez)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE0922679A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Bruno BENSASSON
Objet:
(suppléants Suez), ainsi qu'
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE0922679A(source BODD)
cessation de fonction
25 Mars 201025/03/2010
De: Sandra LAGUMINA
Objet:
(suppléants GDF)
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE0922679A(source BODD)
cessation de fonction
25 Mars 201025/03/2010
De: Matthieu Verrier
premier suppléant
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Défenseur des enfants et membres suppléants
désignés
sur proposition du Défenseur des enfants
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000022010183(source JORF)
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Dominique Versini
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Défenseur des enfants et membres suppléants
désignés
sur proposition du Défenseur des enfants
membre titulaire
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000022010183(source JORF)
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Fawouza Moindjie
deuxième suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Défenseur des enfants et membres suppléants
désignés
sur proposition du Défenseur des enfants
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000022010183(source JORF)
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Philippe Castanet
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de l'administration territoriale, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022007095(source JORF)
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Alain ZIEJZDZALKA
gardien de la paix
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000022007093(source JORF)
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Olivier GEMINNE
gardien de la paix
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000022007093(source JORF)
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Michèle Luneau
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH1000110A(source BOESR)
charge
22 Mars 201022/03/2010
De: Noëlle Cardona
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH1000110A(source BOESR)
charge
22 Mars 201022/03/2010
De: Eliane CHARROIN
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Etienne
Remplace:Mme Michèle PASCAL, épouse SZCZOTA
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Etienne
tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000021990611(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Valérie LE TOURNEUR
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (17e)
Remplace:Mme Caroline HOURIEZ
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 17ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021990609(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Céline WAGNER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Vesoul
Remplace:M. Jean-François BUSSEMEY
Groupe:
Tribunal de grande instance de Vesoul
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000021990607(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: LALANDE (Corinne), épouse DA SILVA
adjointe administrative de première classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme COULON (Chantal), épouse TROUBAT
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021990603(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Emmanuel GLASER
Objet:
président suppléant de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
president
JORFTEXT000021983992(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Jean RIVET
Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000021983979(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Marc MOREL
directeur du Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000021983979(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Frédéric CHAFFRAIX
association SOS Hépatites Alsace
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000021983979(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Jérôme PEIGNÉ
professeur de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021983979(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Patrick CHARIOT
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021983979(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Nathalie de CASTRO
médecin pneumologue
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021983979(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Serge Ségura
sous-directeur du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
commissaire suppléant de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Dominique Bellenger
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
suppleant
JORFTEXT000021983950(source JORF)
nomination
18 Mars 201018/03/2010
De: Jean Picq
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
La secrétaire générale ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021974683(source JORF)
composition
16 Mars 201016/03/2010
De: Paul Heim
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2010-04-02"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
suppleant
president
JORFTEXT000021974608(source JORF)
renouvellement
16 Mars 201016/03/2010
De: Karine PANSIOT-MESTRIC
Objet:
assesseur à la section des assurances sociales du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Corinne ETCHEVERRY
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
SASS1030035A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Chiron (Pascal)
adjoint au sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Certin (Philippe)
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de la santé
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Barruet (Jean-Claude)
sous-directeur des affaires juridiques et de la gestion des connaissances à la direction des affaires financières, juridiques et des services
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Turcan (Ghislaine)
chargée de mission à la sous-direction des affaires générales de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins »
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Monrose (Murielle)
adjointe à la chef de la division des affaires générales à la direction de la sécurité sociale
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lédée (Sonia)
adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Hadengue (Marie-Cécile)
adjointe au chef du bureau des cabinets ministériels
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Goddet (Flore)
adjointe à la chef de bureau de la réglementation du travail et du dialogue social à la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Garcini (Josiane)
attachée principale d'administration centrale à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Beaux (Huguette)
chef du bureau des ressources humaines à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
SASR1030066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Campagne (Elisabeth)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro prévue à l'article R. 5222-6 du code de la santé publique
représen tants des organismes représentatifs de l'industrie des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Remplace:M. Auriol (Philippe)
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
suppleant
SASP1030069A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Olivero (Sylvain)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Milpied (Noël)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Martinaud (Christophe)
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Maddens (Stéphane)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Joussemet (Marcel)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Fabreguettes (Jean-Roch)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Calmels (Boris)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bourin (Philippe)
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Rivière (Marianne)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
2o
représentants des associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
Commission de thérapie génique et cellulaire
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Richard-Pluchon (Marie-Jeanne)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Norol (Françoise)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Damour (Odile)
Objet:
membres de la commission de thérapie génique et cellulaire
1o
personnalités scientifiques choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une
sur proposition du ministre de la défense et une
sur proposition du président de l'Etablissement français du sang
Suppléants
Groupe:
Établissement français du sang
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Alain Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
au titre des représentants des usagers
Suppléant
Remplace:M. Christian Saout
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
SASP1030033A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Trinh-Duc (Albert)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Trenque (Thierry)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Théry (Claude)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Rouveix (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Polack (Benoît)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Pein (François)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Pallardy (Marc)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Montagne (Olivier)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Monsuez (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Maincent (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lépine (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Guerin (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Guerbet (Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Gauzit (Rémy)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: de Korwin (Jean Dominique)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bernadou (Jean)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Becquemont (Laurent)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Baumelou (Alain)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bardin (Thomas)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bonnemain (Bruno)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
2o
pharmacien choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Suppléant
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Tillement (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Legrain (Sylvie)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lebbe (Céleste)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Kuttenn (Frédérique)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Faucher-Grassin (Joëlle)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Denninger (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Becchio (Mireille)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
SASP1030030A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SOULAT Jean-Marc
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROQUELAURE Yves
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LETOURNEUX Marc
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LASFARGUES Gérard
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DE GAUDEMARIS Régis
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le P SOBASZEK Annie
r
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MAUCOURANT-LEROYER Ariane
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LE TINNIER Anne
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LEHUCHER-MICHEL Marie-Pascale
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ESQUIROL Yolande
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CHARBOTEL-COING-BOYAT Barbara
Objet:
membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé
suppleant
SASN1030032A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TORRES Jacques Henri
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SALVADORI André
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PREDINE HUG François
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MAHLER Patrick
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MAGLOIRE Henry
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MACHTOU Pierre
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LOUISE Francis
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr KOUBI Gilles
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DAVID Jean
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COUDERT Jean-Loup
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOUCHARD Philippe
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BACON William
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr WOLIKOW-CANDELIER Maryse
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr WALTER Béatrice
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le P TARDIEU Corinne
r
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr STRAZIELLE Catherine
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROGER-LEROI Valérie
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MILLET Catherine
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUIGAND Martine
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FILLEUL Marie Pierryle
Objet:
membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
2) Membres suppléants
Groupe:
Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé
suppleant
SASN1030031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ZUBER Mathieu
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ZANNAD Mohamed Elfaiez
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr YELNIK Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr YCHOU Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr WIEL Eric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr WAGER Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VUILLEZ Jean-Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VIVILLE Stéphane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VINEL Jean-Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VIGNAUD Jean-Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VERRET Jean-Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VERNY Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VERGNON Jean-Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VERDON Renaud
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VALLA Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VALEYRE Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VALENSI Paul-Elie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr VADROT Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TOUNIAN Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TISON François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TIMSIT Jean-François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TIBERGHIEN Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr THOMAS Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr THOMAS Daniel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TERRIS Benoit
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TAUPIN Jean Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TARDY Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr STEPHAN Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SOUSSY Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SOULIER Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SOTTO Albert
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SLAMA Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SIMILOWSKI Thomas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SIBERTIN BLANC Daniel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SIBERCHICOT François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SHISHE BORAN Mojgan
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SERVANT Jean-Marie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SENECAIL Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SCHLIENGER Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SCHAEVERBEKE Thierry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SAUDER Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SARFATI Emile
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SANTINI Joseph
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SAILLER Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RUSCH Emmanuel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RUFFION Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROUZIER Roman
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROUSSELOT Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROUDAUT Raymond
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROUBY Jean-Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROSSET Eugenio
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RONDEAU Eric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROINGEARD Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RODRIGUES Jean-Marie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROCHCONGAR Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr REY Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RESCHE François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RENARD Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr REGIS Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RAYNAUD Jean-Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RAOULT Didier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr QUILLIOT Didier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PRIGENT Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr POTHIER Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr POCARD DU COSQUER DE KERVILER Eric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PIGNAT Jean-Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PETIT Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PETIT Jean-Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PERROTIN Franck
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PERNOD Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PENNAFORTE Jean-Loup
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PELTIER Marcel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PEIFFERT Didier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PASSUTI Norbert
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PARINAUD Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PAILLE François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr OUDARD Stéphane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr OLLAGNIER Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr NEGRIER Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOUTHON Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOURIAUX Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOURAD Georges
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOSCOVICI Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOREAU Daniel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MORANGE Pierre-Emmanuel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOORE Nicholas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOLLIEX Serge
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MISERY Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MILLAT Bertrand
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MICHELET Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MESSNER Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MERCIER Jean-Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MENGET Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MELLONI Boris
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MEISTELMAN Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MAUREL Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MASSONNET Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MARTIN Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MARTIN Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MARTINOT Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MARCUS Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MANGIN Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MANDRY Damien
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MALLET Jean-François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MALECAZE François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LUCHT Roland
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LOTZ Jean-Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LOFASO Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LIOTE Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LEVERVE Xavier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LESBROS Daniel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ZALCMAN Gérard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PERDRISOT Rémy
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FINET Gérard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERTHERAT Jérôme
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LE PARC Jean-Marie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LEMOINE François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LEJOYEUX Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LEGUERRIER Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LECLERC Francis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LAZARTIGUES Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LAURENT Stéphane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LAURENT François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LAROCHE Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LANGIN Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LAFONT Antoine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LACOMBE Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LABLANCHE Jean-Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LABETOULLE Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr KLOUCHE Kada
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr KAHANE Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JOUVENT Roland
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JOUANNY Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JONDEAU Guillaume
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JOLY Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JIAN Raymond
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JEGADEN Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HUTEN Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HUGUES Jean-Noël
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HERVE Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HERMINE Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HERBRECHT Raoul
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HEDON Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HEBBAR Mohamed
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HARTEMANN Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HARDY Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HADJADJ Samy
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUYS Jean-Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUITER Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUILLET Benoît
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUERY Benoît
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUERET Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUELLAEN Georges
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUEHL Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GUEANT Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GRIMBERT Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GRENIER Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GOUPY François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GOTTRAND Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GONDRY Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GODART François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GIRERD Xavier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GINIES Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GILLET Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GERMAIN Dominique-Paul
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GASTON André
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GASTAUD Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GAILLARD Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FREYER Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FREBOURG Thierry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FRANCOIS Patrice
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FISCHLER Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr FIGARELLA Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ELGHOZI Jean-Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUVERGER Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUQUESNOY Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUPOUY CAMET Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUMAS Jean Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUFOUR Henry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUBOIS Jean-Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUBAS Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DRIZENKO Antoine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DOMONT Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr D'INCAN Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DIEMUNSCH Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DEWITTE Jean Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DEVAUCHELLE Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DESCHAMPS Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DERAMOND Hervé
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DENIS Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DELCHIER Jean-Charles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DEHNI Nidal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DAVIET Jean-Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DAUTEL Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DAURES Jean-Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DAUGAS Eric-Henri
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DARTIGUES Jean-François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DARROUZET Vincent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DARMONI Stefan
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DALLOUL Ali
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DACHER Jean-Nicolas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CRESTANI Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COTTON François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CORTOT Antoine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CORBI Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COPIN Henri
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CONSTANS Joël
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COMBES Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COLOMBEAU Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CLAUDEPIERRE Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CHARTIER KASTLER Emmanuel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CHAPELIER Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CHAMONTIN Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CASSAGNES Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CARRE Jean-Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CAMUS Vincent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BROUSSOLLE Emmanuel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BROCHET Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BREBAN Maxime
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOZIO André
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOYER Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOYER Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOYER François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOURLET Thomas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOURGUET Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOTTA Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BORDIGONI Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BORDERIE Vincent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BONNET Richard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BOILLOT Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BLIN Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERTUCCI François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERTHEZENE Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERRUT Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERGERAT Jean-Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERDAH Stéphane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERARD Fréderic
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BENVENISTE Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BENATEAU Hervé
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BELDJORD Cherif
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BEDENNE Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BEAUNE Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BAUMERT Thomas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BAULOT Emmanuel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BARRIER Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BARRET Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BALOSSO Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr AZOULAY Daniel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr AUBIN Henri-Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ASTAGNEAU Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ASSAKER Richard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ANTOINE Jean-Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr AMAR Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ALESSANDRINI Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr AIGRAIN Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ZAYTZEFF Myriam
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TOTET Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr THONNET, épouse KESSLER Laurence
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SIDER Martine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr SALLOU Violaine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ROUGE Clotilde
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RIGAUD Anne-Sophie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr RICHER Christine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr REIG Sylviane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr QUANTIN Catherine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr PARENTHOINE Anita
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MOUREN Marie-Christine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MORAND Laurence
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MERESSE Brigitte
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MARION Monique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr MAGNARD Christiane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LONG Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr TOULEMONDE Véronique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr KERLAN Véronique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HANAIRE Hélène
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUQUENNOY Véronique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LEFORT DES YLOUSES Agnès
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr LACUT Karine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JOLY Florence
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JOLIVET Monique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr JARDIN Martine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr HENRY Chantal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GSTALDER, épouse BRAMBILLA Elisabeth
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr GOUDEMAND Jenny
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ESTOURNET Brigitte
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DUMAS, épouse LACOMBE Catherine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr DELANNES Elisabeth
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COTTIER Michèle
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COTTEN Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr COSTE Isabelle
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CLAEYSSENS Sophie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CHRISTIN MAITRE Sophie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr CALLET Evelyne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BLANQUART Françoise
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BERNARD Mary-Hélène
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BENHAMOU THOMAS Ginette
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BEAUJEU, épouse MAITRE Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BAYLE Marie Christine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr BARAN-MARSZAK Fanny
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ANDRE Carole
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ALBERTI Corinne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: le Pr ADAMSBAUM Catherine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN1030026A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lionel Errandonea
chargé de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à la mission « politique des formations et des qualifications »
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'État
b) désigné par le ministre chargé de la Formation professionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Gisèle Anki-Zuccarello
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
suppleant
conseil_administration
MENF1000223A(source BOESR)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2010-02-24"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
suppleant
president
JORFTEXT000021965287(source JORF)
désignation
13 Mars 201013/03/2010
De: Doyelle (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000021961603(source JORF)
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: Christiane GUILLOT
sous-directrice des activités postales à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
suppléante du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000021954994(source JORF)
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Bernard BROYET
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure de la carte d'identité des journalistes professionnels
représentant des directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Groupe:
Commission supérieure de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021954989(source JORF)
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Serge VILALTA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Membre suppléant
Remplace:M. Didier DELMOTTE
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021954986(source JORF)
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Alain ZIEJZDZALKA
gardien de la paix
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021954950(source JORF)
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Catherine Bellancourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentantes de l'État, désignées par
Le ministre chargé de l'I ndustrie
suppléante
Remplace:M. François Delbos
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
suppleant
conseil_administration
ESRR1000087A(source BOESR)
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Fabienne ZYCH
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944288(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Karine DANET
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944286(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Isabelle FYNNAERT
gardienne de la paix
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944284(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Eddy LEVEL
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944282(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Mireille RIVOIRARD
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944280(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Patricia CHAIGNE
adjointe technique de 2e classe
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944280(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Suzanne NEHRING
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021944278(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Pascal Serre
ingénieur chimiste au sein du département ECT (expertise et conseil technique) à l'INRS, centre de Paris
Objet:
membres de la commission des produits chimiques et biocides
Au titre des agences, centres et instituts d'expertise
Représentants de l'organisme agréé par le ministre chargé du travail
au titre du quatrième alinéa de l'article L. 231-7 du code du travail
Suppléant
Groupe:
Commission des produits chimiques et biocides
suppleant
DEVP0930635A(source BODD)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: du Teilhet de Lamothe (Antoine)
Aéroports de Paris (ADP)
Objet:
membre de la commission administrative de l'aviation civile, la personne
membre suppléant
Remplace:M. Sabatier (Arnaud)
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
suppleant
DEVA1004702A(source BODD)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Duble (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Remplace:Mme Delcamp (Annie)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021934485(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Nathalie CASSARD
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934480(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Gilles MALVY
gardien de la paix
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934478(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Cendras PARISI
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934476(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Sandra CAZENAVE
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934474(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Thierry RANCHON
gardien de la paix
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934472(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Brigitte ARBELET
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934470(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Richard VERNIER
adjoint technique
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934468(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Michèle KOURCOUTIS
adjointe technique de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021934466(source JORF)
nomination
09 Mars 201009/03/2010
De: Louis Vaurs
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
3° En raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
suppleant
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Charles Cornut
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
3° En raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
suppleant
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jean Cellier
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
3° En raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
suppleant
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Rémi Bouchez
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
1° Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Yves Breillat
conseiller
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
2° Sur désignation du premier président de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Michel BRUYAS
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lyon
date_debut="2010-02-12"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021923498(source JORF)
reconduction
06 Mars 201006/03/2010
De: Jamel BERDI
gardien de la paix
Objet:
régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021923400(source JORF)
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Michèle MACLAIN
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021923398(source JORF)
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Sylvie MARQUANT
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021923396(source JORF)
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Claude Meyer
Docteur
Objet:
au sein de la commission nationale d'appel de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
chirurgiens-dentistes conseils de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021903101(source JORF)
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Marie-Françoise Chamodot
Docteure
Objet:
au sein de la commission nationale de première instance de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
chirurgien-dentiste conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
membre suppléant
Remplace:M. Bernard Sabin
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021903101(source JORF)
nomination
04 Mars 201004/03/2010
De: Antoine Fouilleron
attaché d'administration centrale, rédacteur au bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
représentants du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000021898366(source JORF)
nomination
03 Mars 201003/03/2010
De: JAMAUX (Edwige)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021879144(source JORF)
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: Bernadette Groison
secrétaire générale de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Gérard Aschieri
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021879082(source JORF)
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: André GUTZWILLER
inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000021873813(source JORF)
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Guy GREWIS
notaire à Illzach
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000021873813(source JORF)
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Gaston GANGLOFF
notaire à Florange
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000021873813(source JORF)
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Martial FEURER
notaire à Obernai
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000021873813(source JORF)
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Elisabeth RIGAL
présidente du tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
La commission d'examen
Présidente suppléante
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000021873813(source JORF)
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Isabelle DESPRES
professeure à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000021873813(source JORF)
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Rodolphe Lelté
attaché d'administration, adjoint au chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Stéphane Roche
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021869405(source JORF)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: HUET (Laurent)
magistrat au sein du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme RENARD (Muriel)
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021869386(source JORF)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Odile RODDE
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse suppléante
date_debut="2010-03-01"
suppleant
JORFTEXT000021869366(source JORF)
désignation
25 Février 201025/02/2010
De: Michel FERNIER
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières en tant représentant des employeurs
sur proposition de l'UNEMIG
Remplace:Mme Elisabeth HUSSON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Claude MUTSCHLER
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries élec triques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
suppléants
Remplace:M. Olivier CHARNOZ
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Pierre-Géraud MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries élec triques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
suppléants
Remplace:M. Christian BOUTTE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
DEVE1002172A(source BODD)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: GONON (Christian)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres élus
membre suppléant
Groupe:
Comédie-Française
suppleant
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: SICARD (Julie)
Objet:
membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2010
membres nommés
membre suppléant
Groupe:
Comédie-Française
suppleant
JORFTEXT000021862959(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Tissot (Olivier-Louis)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Remplace:M. Combier (Roland)
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
suppleant
JORFTEXT000021862919(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Trehin (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Remplace:M. Ricordeau (Yvan)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021862908(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Cabon (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Remplace:Mme Dechamp (Martine)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021862908(source JORF)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Odile RODDE
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse suppléante
date_debut="2010-03-01"
suppleant
JORFTEXT000021862881(source JORF)
désignation
23 Février 201023/02/2010
De: Olivier Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléant
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
suppleant
conseil_administration
ESRR1000072A(source BOESR)
nomination
23 Février 201023/02/2010
De: Marcelle Forêt, épouse Serrat
secrétaire administrative
Objet:
suppléante de la régisseuse auprès de la direction interdépartementale de la Marne et des Ardennes
Groupe:
Direction interdépartementale de la Marne et des Ardennes
suppleant
JORFTEXT000021844509(source JORF)
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
suppléant
Remplace:Mme Béatrice IORDANOW
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000021841718(source JORF)
désignation
18 Février 201018/02/2010
De: Noridine MEHIDI
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:Mme Michèle LELONG
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021841668(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: DEUDON (Karine), épouse VARLET
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Remplace:M. MAILLARD (Thierry)
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000021841666(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: HOUEL (Monique), épouse AMYOT
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Alençon
Remplace:Mme PECCATE (Catherine)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Alençon
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000021841664(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: LOSEILLE (Lucette), épouse REY
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Perigueux
Remplace:Mme JEAN (Christel), épouse GADAUD
Groupe:
Tribunal de grande instance de Périgueux
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000021841662(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Jean-Hugues RAMIN
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Remplace:Mme Edith MINATCHY, épouse LEONCE
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
JORFTEXT000021839034(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Murielle RENE CORAIL, épouse CELINO
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Remplace:Mme Josiane ERICHOT
Groupe:
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000021839026(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Manuella FORNONI, épouse FAVEYRIAL
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Troyes
Remplace:Mme Nadia BOURDON
Groupe:
Tribunal d'instance de Troyes
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000021839024(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Claire BRULE
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Nice
Remplace:Mme Paule NEDIC
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nice
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
suppleant
JORFTEXT000021839022(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Nathalie JOBERT
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Françoise BERTRAND, épouse LEROY
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021839020(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Bernard SCAGLIOTTI
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Yves DELBANCUT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Alain RICCI
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Jean MARTY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Michel LEVY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
4o
représentants des médecins exerçant dans les établissements de santé privés proposés par les organisations syndicales de médecins exerçant à titre libéral représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Norbert SKURNIK
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
3o
représentants des praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements publics de santé proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: James BRODEUR
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
3o
représentants des praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements publics de santé proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Stéphane de BUTLER
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Lin DAUBECH
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
1o
responsables des établissements publics de santé proposé par les organisations d'hospitalisation publique représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Corinne SOUTHAREWSKY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléante
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Claudine QUILLEVERE
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléante
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Marjorie OBADIA
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
5o
représentants des établissements de santé dispensés de l'obligation d'assurance
mentionnés à l'article L. 1142-2 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Coralie CUIF
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Boutinet (Jérôme)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CGT-FO
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Dumee (Patrick)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CFTC
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Lhoste (Jean-François)
chef du bureau des cadres de l'administration centrale et des agents non titulaires (direction des ressources humaines)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Blanchon (Jean-Michel)
directeur des ressources humaines à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Pignoni (Maria-Térésa)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CGT
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Charon (Marie-Josèphe)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CFDT
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Naudin (Frédérique)
chef du bureau des pensions, des validations de services et des acci dents du travail (direction des ressources humaines)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Barberi (Martine)
adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et de la gestion des connaissances (direction des affaires financières, juridiques et des services)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Stéphane Verclytte
maître des requêtes, secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Xavier Tarabeux
chef du service des ressources humaines de la direction des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Christophe Devys
conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Frédéric Benet-Chambellan
chef du service de l'organisation judiciaire, adjoint à la directrice des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Frédéric Aladjidi
directeur, adjoint au directeur général
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-François Verdier
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Johann Morri
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. ― Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Maurice Declercq
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. ― Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Véronique Malbec
directrice des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Marie-Aimée Deana-Coté
administratrice civile hors classe, chef de bureau à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Caroline Martin
conseiller d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Françoise Magnier
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. ― Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Elsa Costa
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. ― Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Anne Baux
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. ― Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Arnaud BOULANGER
chef de bureau Méditerranée, Afrique australe, à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Suppléant
Remplace:Mme Valérie VACHER
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021817943(source JORF)
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: Didier BOCCON-GIBOD
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000021817925(source JORF)
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: MARIOTTI (Pascal)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Coutances
Remplace:Mme HAMON (Evelyne), épouse HUONNIC
Groupe:
Tribunal d'instance de Coutances
tribunal
tribunal_instance="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000021809564(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: MARI (Marc)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Narbonne
Remplace:Mme MANGINOT (Suzanne), épouse BRIOLAT
Groupe:
Tribunal de grande instance de Narbonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000021809560(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Virginie LEFEVRE, épouse ROBERT
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Quimper
Remplace:Mme Monique LE PAPE, épouse PLOUHINEC
Groupe:
Tribunal de grande instance de Quimper
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
suppleant
JORFTEXT000021809558(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Jacqueline BOULET, épouse MONTECOT
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avranches
Remplace:Mme Jacqueline LECHARPENTIER, épouse GENDROT
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avranches
tribunal
tribunal_instance="Avranches"
suppleant
JORFTEXT000021809556(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: MISSLIN (Guilaine)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Lure
Remplace:Mme CORNARD (Claude), épouse BARBEROT
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lure
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
suppleant
JORFTEXT000021809552(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: LEVAVASSEUR (Céline)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Perpignan
Remplace:M. BELTRAN (Patrick)
Groupe:
Tribunal d'instance de Perpignan
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000021809550(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Odile BERTRON
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Laval
Remplace:Mme Nelly MAREAU, épouse BOURGES
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
tribunal
tribunal_instance="Laval"
suppleant
JORFTEXT000021809548(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Annie POLYCARPE, épouse FOULQUIE
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Rodez
Remplace:Mme Chantal SEMENCE
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rodez
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000021809546(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: WAGNER (Muriel), épouse DA CUNHA
adjointe administrative de première classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme LETE (Jacqueline), épouse VILLATTE
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021809540(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: MAINGUY (Stéphanie), épouse TUAL
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cholet
Remplace:Mme DUCHON (Annie)
Groupe:
Tribunal d'instance de Cholet
tribunal
tribunal_instance="Cholet"
suppleant
JORFTEXT000021809530(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: DESBOIS (Audrey), épouse SILVA
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la régie d'avances de l'Ecole nationale des greffes
Remplace:Mme SOULARD (Catherine), épouse FAURE
Groupe:
École nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes"
suppleant
JORFTEXT000021809528(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Angela ROCKE
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Rennes
Remplace:Mme Marie-Alice COCHET, épouse ROESCH
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021809520(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: HERMAN (Lysiane), épouse LEROUX
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Remplace:Mme VERBEKE (Marie-Carine), épouse DUTHOIT
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
suppleant
JORFTEXT000021809518(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: CARTON (Michèle), épouse CARBONNIER
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lens
Remplace:Mme TERRIER (Roseline), épouse RENSY
Groupe:
Tribunal d'instance de Lens
tribunal
tribunal_instance="Lens"
suppleant
JORFTEXT000021809516(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: CHAMAILLARD (Marie-Noëlle)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:Mme CARABIN (Isabelle), épouse FRAPART
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000021809514(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Sandra BOUVOT
adjointe administrative de 1re classe au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bernay
Remplace:Mme Martine QUIGIS, épouse VALLEE
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bernay
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
suppleant
JORFTEXT000021809512(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: MULLER (Béatrice), épouse MOREL
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Epinal
Remplace:Mme COLNEL (Régine), épouse COLLIN
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Epinal
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000021809510(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: KHIAL (Fatiha)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme DUPIN (Nathalie), épouse DAL GOBBO
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021809508(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: BENGRINE (Khéira), épouse BOURAGBA
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Remplace:Mme GERY (Delphine)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000021809506(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: VOYE (Aleth), épouse ORSET
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2010-01-01"
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021809504(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Ogé-Jammet (Marylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléantes
Remplace:Mme Meyer-Meuret (Christine)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021802117(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Boniol (Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléantes
Remplace:Mme Pieroni-Garcia (Arielle)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021802117(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Bertrand SIGNE
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Régis BOIGEGRAIN
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021802115(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Catherine GUICHARDAN
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de la Fédération Chimie Energie CFDT
Remplace:Mme Marie-Helène GOURDIN
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021802113(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Nathalie KAFFANKE
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de l'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Anthony HINGOUET
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021802111(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Christiane Bouvet, épouse Palasset
Objet:
suppléante du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2010-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
suppleant
JORFTEXT000021802092(source JORF)
renouvellement
10 Février 201010/02/2010
De: Kanschine (André)
(titulaires)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Bironneau (Jacky)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Barou (Christian)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Astier (Robert)
(suppléants)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Royer (Stéphane)
(suppléants)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Mercier (Bernard)
(titulaires)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Goas (Christian)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Beaudoin (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Vazelle (Jean-Daniel)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sauzet (Gérard)
directeur interdépartemental des routes d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Roy (Laurent)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côtes d'Azur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Pignol (Michel)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Picardie (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Nadaud (François)
directeur du centre opérationnel de surveillance et de sauvetage Gris-Nez (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Moreteau (Jean-Philippe)
directeur du service de la navigation du Nord-Est (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Milin (René-Henri)
adjoint au chef du service maritime interdépartemental de Bretagne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: La Prairie (Xavier)
chef du service maritime interdépartemental de Bretagne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Journeault (Alain)
directeur interdépartemental des routes Méditerranée (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gauche (Jean-François)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Cornillou (Jean-Charles)
directeur du centre opérationnel de surveillance et de sauvetage Corsen (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Abele (Jean)
directeur adjoint du service de la navigation du Nord-Est (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Maille (Pierre)
président du conseil général du Finistère (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Kergueris (Aimé)
vice-président du conseil général du Morbihan (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Huret (Fabrice)
vice-président de la communauté urbaine Brest métropole océane (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Guesnier (Jean-Noël)
vice-président de l'agglomération de la région de Compiègne, délégué à la lutte contre les inondations (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Foubert (Michel)
membre du bureau de l'agglomération de la région de Compiègne, président délégué de la commission « grandes infrastructures, enseignement supérieur, haute technologie, emploi et formation » (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Fayret (Thierry)
vice-président de la communauté urbaine Brest métropole océane (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Beurdeley (Daniel)
premier vice-président du conseil régional de Picardie (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Spazzi (Renaud)
directeur de l'aménagement, des travaux et des projets du grand port maritime de Marseille (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Scherrer (Paul)
directeur technique des infrastructures portuaires du grand port maritime du Havre (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sachon (Gérard)
directeur des activités scientifiques de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Poissonier (Didier)
président du Syndicat des travaux maritimes et fluviaux (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Pérotin (Laurent)
directeur du Laboratoire national d'hydraulique et environnement (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Lavarde (Patrick)
directeur de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Lambert (Patrick)
directeur général adjoint de Voies navigables de France (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Goulley (Philippe)
secrétaire-membre du Syndicat des travaux maritimes et fluviaux (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Duclaux (Thierry)
directeur général de Voies navigables de France (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Benoît (Michel)
directeur du Laboratoire d'hydraulique Saint-Venant (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
directeur du développement, de l'innovation et des risques (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Leblais (Yann)
directeur de l'infrastructure mondiale d'Arcadis ESG (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Guédon (Pascal)
directeur métier génie civil souterrains ports d'Arcadis ESG (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gaillard (Jacques)
président-directeur général du groupe Sogreah (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des laboratoires ou bureaux d'études
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: L'Hostis (Denez)
pilote de la mission mer et littoral, de l'association France - Nature - Environnement, fédération française des sociétés de protection de la nature (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des associations agréées
pour la protection de l'environnement
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Victor (François)
directeur de la formation continue de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Simon (François)
directeur de la recherche de Telecom & Management Sud Paris (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Sardin (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Santoro (Nunzio)
directeur adjoint de la recherche de Telecom & Management Sud Paris (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Roelandt (Jean-Marc)
directeur du laboratoire de mécanique Roberval de l'université de technologie de Compiègne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Rassineux (Alain)
professeur au laboratoire de mécanique Roberval de l'université de technologie de Compiègne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Piperno (Serge)
directeur de la recherche de l'Ecole des ponts Paris Tech (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Courtier (Philippe)
directeur de l'Ecole des ponts Paris Tech (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Gregory PENIAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants du Conseil national de la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021802057(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Serge LEGAGNOA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Jean HEDOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Heïdi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Heïdi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Françoise CHAZAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021784388(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Christian GATARD
maire de Chambray-lès-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021784381(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Françoise SAUVAILLE
adjointe au maire de Gif-sur-Yvette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
suppléante
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021784381(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Jean-Claude Gherardi
attaché d'administration centrale
Objet:
régisseurs d'avances suppléants auprès du cabinet de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
JORFTEXT000021784361(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Pascal Dalous
adjoint administratif
Objet:
régisseurs d'avances suppléants auprès du cabinet de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
JORFTEXT000021784361(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Vanessa Mendes
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
JORFTEXT000021784361(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 201006/02/2010
De: Jocelyne Jore
adjointe administrative
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021782194(source JORF)
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Fabienne Brunel
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000021782194(source JORF)
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Véronique HEUZE
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2010-01-15"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021776817(source JORF)
nomination
03 Février 201003/02/2010
De: Michel HERRY
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Yvan GUEPY
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Jean-François GRESEQUE
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Marianne WAISHITINE, épouse POIVET
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Pascale RACINE, épouse COURSE
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Patricia GARCIA, épouse SALANSON
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Anne FLANDIN-MONIMEAU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Malekalita VEHIKITE
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Alefeleto IKASA
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata-Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Jacob WAHEO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Raymond MALAKAI
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Gogny JENO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Léon DUHNARA
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Hamé ADJOU
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Jean-Marie POCOUE KASOUEMIE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Pascal NANGUE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Philip LE MARREC
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Jean-Pierre GOWE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Guy CHARLES
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Carole LETARD
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021774168(source JORF)
désignation
02 Février 201002/02/2010
De: Olivier Vaillant
(secrétaire du comité)
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut de recherche pour le développement
Membres suppléants
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
ESRR1000036A(source BOESR)
nomination
01 Février 201001/02/2010
De: Laurent Bernard
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut de recherche pour le développement
Membres suppléants
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
ESRR1000036A(source BOESR)
nomination
01 Février 201001/02/2010
De: Corinne Rouland
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut de recherche pour le développement
Membres suppléants
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
ESRR1000036A(source BOESR)
nomination
01 Février 201001/02/2010
De: Christine Leccia
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut de recherche pour le développement
Membres suppléants
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
ESRR1000036A(source BOESR)
nomination
01 Février 201001/02/2010
De: Patricia Bursachi
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut de recherche pour le développement
Membres suppléants
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
ESRR1000036A(source BOESR)
nomination
01 Février 201001/02/2010
De: Didier PEROCHEAU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021763761(source JORF)
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Rémy Rioux
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Julien Rencki
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021757108(source JORF)
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De: MARTINEZ (Corinne), épouse FRANCO
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme MERTENS (Maryse), épouse GAUTRAN
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021757092(source JORF)
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De: Armelle VALTON, épouse TESTANIERE
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2010-01-01"
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021757090(source JORF)
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De: CARROT (Anne-Marie)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2010-01-01"
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021757088(source JORF)
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Suppléant
Remplace:M. Georges CREPEY
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021751904(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: BERNARD-KIELINSKI Véronique
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
suppléante
date_debut="2010-02-01"
suppleant
JORFTEXT000021747358(source JORF)
désignation
27 Janvier 201027/01/2010
De: Ferdaoussi (Mokhtar)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Heckle (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Savary (René-Paul)
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des collectivités locales, et de leurs groupements
Sur désignation de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Sandal (Houria)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
Représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Andrieu (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléante
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Richard (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
Représentant la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Stein (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Moutte (Cécile)
adjointe au maire de Juvisy-sur-Orge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des collectivités locales, et de leurs groupements
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Martins (Nathalie)
vice-présidente de la communauté d'agglomération de Moulins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des collectivités locales, et de leurs groupements
Sur désignation de l'Association des communautés de France
Suppléante
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Lamar (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Garnier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Sissoko (Aïcha)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
personnalités qualifiées
Suppléante
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Maffessoli (Murielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales
d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
personnalités qualifiées
Suppléante
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021720846(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Pierre Houpikian
chef de la mission de pilotage de l'aide publique au développement et de tutelle de l'Agence française de développement de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres suppléants
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000021720773(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Patrice Chevallier
chargé de mission auprès du chef de la mission pour les relations avec la société civile de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres suppléants
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000021720773(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: OLERON (Jean-Marc)
adjoint au chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
suppléant
Remplace:Mme COSTEDOAT (Sophie)
Groupe:
Conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Établissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021715814(source JORF)
nomination
21 Janvier 201021/01/2010
De: Drou (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Verger (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
Un représentant des entreprises publiques, après consultation du Mouvement des entreprises de France
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Andrieu (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), un représentant des entreprises petites et moyennes
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Lechelle (Marjorie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
3° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Godenèche (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
2° Pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Warnery (Elodie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
1° Pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Henaff (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
1° Pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Favorel Pige (Fanny)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
1° Pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Le Bihan (Patricia)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
5°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Le Masne (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
4°
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Chartier (Valérie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Baltazar (Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Seguin (Marie-Andrée)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Reynosa (Sabine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Andrade (Anna)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Bruno Vincent
Objet:
membres du comité constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement, spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales
représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021709606(source JORF)
nomination
19 Janvier 201019/01/2010
De: SEBAG (Philippe)
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la délégation de la CGC
membre suppléant
Remplace:M. CAYER (Franck)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000021709569(source JORF)
nomination
19 Janvier 201019/01/2010
De: Henri GAZEAU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gaëtan FERCHAUX
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Arlette REY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Orama MANUTAHI
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie CLARK, épouse LAO
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Paul PUHETINI
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Nuku Hiva
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Etienne KOHUMOETINI
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Nuku Hiva
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Lynda TEPING, épouse MOULON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Raiatea
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fahrida LOUNAS, épouse LUCAS
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Raiatea
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Livio PIERSANTI
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Nouméa
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Hélène CHOOUAN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Nouméa
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claude AUTET, épouse TOMPKINS
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Nouméa
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Malia TUHIMUTU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Mata Utu
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dominique MOLE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Lifou
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Angélique NEPORON, épouse FONTES
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Touriya KANDOUSSI, épouse TIDJINE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pascale PERAUD, épouse BOURHANE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Lawra MOHAMED, épouse SAID OMAR
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: François TIBURCE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel THEODORE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Armand CLOVIS
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sylvie SIOUDAN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Pointe-à-Pitre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pointe-à-Pitre"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Caroline FATUM
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Pointe-à-Pitre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pointe-à-Pitre"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Brigitte GUIRIABOYE, épouse DELANNAY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Anne BARTAN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000021696696(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bruno DUVERGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gérard COVAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Cécile SOMBARDIER, épouse ALDEBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sylvie LYLEIRE, épouse CHARPIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Chantal LE GUYADER, épouse GUILLAUME
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Joëlle HIBON, épouse GENIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nathalie GERMAIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Virginie BEZIE, épouse MOTTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Frédéric HERVE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Anne PICARD, épouse DEBUSSCHERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Christine MOULONGUET, épouse PARMENTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Carole LOVISA, épouse GALISSON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marion HEMET, épouse GUERIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sandrine FELQUIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Abdalah MAIMOUN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pascal LALARDIE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel DUMESNY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine MERCIER, épouse GUILLEMONT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Capucine LAMBERT, épouse FREMIN du SARTEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine JOLLY, épouse FROGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Claire GILBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Laure CELIER, épouse DETHOMAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fabrice DI VITTORIO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Pierre CHENAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel CHAUVEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Laurence CAILLAUD, épouse TABBARA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pierre CHALIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Patricia RIDEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie MOREAU, épouse VIGNERON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Véronique LASPALES-DUPUY, épouse TETARS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Béatrice De MARTIN-DONOS, épouse LASSALLETTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Valérie CAMILLIERI, épouse BIECO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jacqueline GARDELLE, épouse BERRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Ghislaine CABOT, épouse IPAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie Anne BARBARA, épouse GAY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Maurice KUBLER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Ketty SAMSON, épouse VERTUEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernard CHAMPANET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Janine MADAULE, épouse JEANSELME
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Thierry BILGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine LELAIT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Salete da Gloria DA FONSECA-CORNU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine ALTASSERRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Pierre LENGLOIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Daniel FARCY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gérard BORNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie VIGREUX, épouse MEURICE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Véronique CHAPELLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Michel PEROL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Patricia AYRAULT, épouse LOPEZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sophie ALEXANDRE, épouse HOCHET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Louis GRANON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Dieppe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dieppe"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jacqueline GAFFE, épouse SANS JOFRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Dieppe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dieppe"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Georges ROCHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Luc BERLEMONT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Jacques ALDON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Odile LARGERON, épouse ORFEUVRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Marie PONTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernadette TALON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie RODRIGUEZ, épouse RICHARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sylvie MONTABRUT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Priscille DE REYDET DE VULPILLIERES, épouse D'HARCOURT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine CORREOSO, épouse CHERRI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie BOADA-DURAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claire AIRAUD, épouse CHAUSSADE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Laurent BOUILLIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants d'Aurillac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claudette SOUBRIER, épouse MIJOULE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants d'Aurillac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel ROBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Assumpta MORNAND, épouse PAVRET de la ROCHEFORDIERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Maryse GRIGNON, épouse LEROY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nelly FRAYARD, épouse POIRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nicolas SOUCHU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Malo
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Malo"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Armelle BRIERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Malo
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Malo"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine LAUDRIN, épouse MESGOUEZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Brieuc
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Brieuc"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel D'HUEPPE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine HOULLEMARE, épouse OUEDRAOGO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Danielle GAROT, épouse FAYSSE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annick GALODE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fabienne BESNEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie ANDRE, épouse JUETTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Rennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rennes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jérôme JAUNET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Philippe CHESNEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Luc BESCOND
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claudine PERRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernadette MONTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie MALLET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Pierre Le BERRE, épouse PIRAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Yves GOUIFFES
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Lorient
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine MAUDUIT, épouse BROUSSOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Lorient
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annick Le LEUCH, épouse CHUPIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Lorient
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Didier FOEZON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Guingamp
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Guingamp"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michelle THOMAS-GAUDIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Guingamp
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Guingamp"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean KERMARREC
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Joël PUCCIO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marjory HALLUIN, épouse COTARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine DELARBRE, épouse DARDEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Alain COPINET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sophie LEROLLE, épouse SKOURATKO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Myriam LAPIE, épouse LALOUA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Lorraine LAMBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie STERN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Châlons-en-Champagne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Françoise SCHMITT, épouse LAMBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Châlons-en-Champagne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie HAAG, épouse APELOIG
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Châlons-en-Champagne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-France SARDET, épouse BARILLOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Monique RIDEAU, épouse COLOMBIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Liliane POUCHARD, épouse FAYOLLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sylvie PLACET, épouse BELLANGER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel ROUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Alain CHAUFFIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Maryvonne LIVENAIS, épouse COINDE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine HER, épouse GUILLOTON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Paul MACQUIGNEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Françoise MARCAIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Elisabeth LARMANJAT, épouse JEANNEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Cathy DROUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Antoine RACHMUHL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine VACHE, épouse MARIE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Christian ZYTYNSKI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Tarbes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarbes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean― Louis PINTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Tarbes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarbes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michèle HUCHON, épouse FOURCADE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Tarbes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarbes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Daniel ARBACETTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Geneviève SIMON, épouse BON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Geneviève NEIMON, épouse ROBINO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Henriette ALEGRE-PRAGNERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernadette DUPOUY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Mont-de-Marsan
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mont-de-Marsan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sylvie BIZE-FOIX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Mont-de-Marsan
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mont-de-Marsan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Christine DALLEAS, épouse CASTAINGS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Dax
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dax"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gilles PEYROCHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Isabelle WIEDEMANN-GOIRAN, épouse GUERIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dominique LACARRIERE-SIMON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nelly FLOCHEL, épouse POTTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Taoufik KHEMISSI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Xavier BRUNEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Elisabeth SCHULTHESS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Rebecca ROBRIQUET-FACHE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Noëlle PELISSIER-CHAUVEL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Aude MONNAYEUR, épouse De CASTELNAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Brigitte MENISSIER, épouse DEPOUILLY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fatou M'BAYE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Patricia MATON, épouse MORITZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Anne LESAGE-DANZE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine CHABOSSON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Christine CARREGA, épouse MARIET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Maryse BRACHA-LAPU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Elisabeth BEBE MBAPPE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gilbert DEVILLERS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dominique WAHL, épouse BAPTESTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dominique RAMEYE, épouse TROUCHAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dominique CHARPENTIER, épouse FONTAINE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Valérie PAGE, épouse WEIL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pascal GENEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine VILLERY, épouse HAYAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Véronique NOURISSON, épouse JUNAUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nissaf GHENANIA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Françoise CENTRES, épouse PETIT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Agnès ARLET, épouse DUMAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sedik MOUHOUBI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Michel DUC
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Marie DEPIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernard BRIANDON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Louis BACQUEY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Claude TREPOUT, épouse LAUNAY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Sylvie TABARD, épouse BIANCONI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marianne SONDA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Georgia PARRA, épouse DENEY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fadma OUZANDJA, épouse PERALDI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michèle KOESSLER, épouse FRIES
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine DIKOUME, épouse NGOTTE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Josette DIEUDONNE, épouse LABORDE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michèle BAUDOIN, épouse KONCZAK
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fabrice GRESSENT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Luc LE ROUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Philippe GRANDIERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie POUSSARD, épouse GROUAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie DAVID, épouse DESMARCHELLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michèle CHARLUTEAU, épouse DAUGET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Catherine BAUFRETON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claude LINANT de BELLEFONDS, épouse LOUBEYRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Christiane GUIGNY, épouse RIVIERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nadine ESNAULT, épouse WEBER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants d'Orléans
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Liliane VINCENT, épouse PONCET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Montargis
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montargis"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine CHARRET, épouse COURVOISIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Blois"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Neiges BEBIN, épouse MALBRANCKE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Blois"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: André FARGIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Brigitte VLACICH, épouse CHALVET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Hélène REYNAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Mireille GUIBBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Mende
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mende"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Emmanuelle CATEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Mende
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mende"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Claude VRAIN, épouse TAVERNIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Daniel WARAKSA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Yves André PRETAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Samir MAKHLOUF
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie TOGNOLA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Noëlle COLANTUONO, épouse FERRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annick BOHELAY, épouse LECELLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nicolas CHATEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Audrey PARIS, épouse GENSON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Brigitte MARCHAL, épouse MALGLAIVE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Chantal JENNESSON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Valérie DISTLER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annick THIBAULT, épouse COLLET-FENETRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claudine PENHOUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Françoise PASSETEMPS-PHILBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Noëlle PASQUIER, épouse VATRINET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Roland CAYZAC
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Rodez
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie BENEZECH
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Rodez
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Marie SERRES
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Robert LAUNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marcel GALLARDO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Laure DUPUY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jeannine BUSQUETS-DESCOUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Claude BONNET-GIBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Narbonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fabienne BESSON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Narbonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Christian LOPEZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfant de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Hervé DENAES
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfant de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-José VIDAL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfant de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Monia SENOUSSI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfant de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Evelyne LAMOULIE-MOUNEU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfant de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Virginie DAVANTURE-MAHAUT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfant de Montpellier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: René ROLLAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Philippe LETEMPLE dit CHAPUY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bruno MOUILLAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Caroline ROUX, épouse DESCHAMPS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Natacha MOUTURAT-PIAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Béziers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béziers"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Etienne BUNGERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-Josée KADZIELSKI
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Elisabeth JAMIN-BORDAGE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Thionville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bernard KOBIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gérard GROSSE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Sylveline FRIES, épouse HAAS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michèle ECKSTEIN, épouse NEDELCOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Laurent CHARRET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Christine TRIBOULOT, épouse GOLDSTEIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Marie-France ROBERT, épouse TADIELLO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michèle De PANNEMACKER-PRETAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Cécile LEBLAN, épouse DELADOEUILLE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Maëlle JAUSIONS, épouse FAUGERE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Chantal HEYSER, épouse LAVAUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Annie DUPRE, épouse REGENET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Villefranche-sur-Saône
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Christine DESSALES, épouse MAGIS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Villefranche-sur-Saône
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Michel GUILLEMIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pierre-Yves DELIMARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Vanessa PERROCHEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Edith LONGIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Josette SOULIER, épouse POTUS
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Roanne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Martine SCARINGELLA
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Roanne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Florent VUILLET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Bertrand GUY
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Philippe GUILLOUD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Yassine BOUCHERIT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.