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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Henrard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Loos (François)
(vice-président du conseil régional d'Alsace)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Besse (Jean-Jacques)
(conseiller régional du Limousin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Masson (Jean-Louis)
(vice-président du conseil régional de Lorraine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bodin (Yannick)
(vice-président du conseil régional d'Ile-de France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Godin (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chassat (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Adeline (Thibault)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Frigoult (Gweltaz)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Canter (Vladimir)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Marie-Lanoë (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laflorentie (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tine (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Boissel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berthelot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Volck (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rota (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pugnet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Menjeon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lurcon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lafosse-Marin (Jean)
délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Derycke (Hugues)
secrétaire général de l'institut catholique de Toulouse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Desmyter (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Billard (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Regal (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lepeu (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Serry (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Remoué (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mangé (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Viallet (Richard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Courtin (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Caussemille (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Beaufils (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tauvry (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Madia (Germain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Garot (Lylian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dufau (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pouit (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mesnier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roulaud (Raymond)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Petit (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lespes (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gauchon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Gunten (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guilley (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Villar (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Torset (Pascal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chatelet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Brun (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Moquette (Yvan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Desnojean (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Yon (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charmont (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Eleuche (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Zappi (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Quintard (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Narbonne (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Maurin (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laurenceau (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Kozole (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Grasselli (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gidel (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Furno (Piero)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bardot (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Barbe (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Siour (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Prévost (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Niemec (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mampaey (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gineste (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Debon de Beauregard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cochet (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geffroy (Marie-Thérèse)
(maire de Lyon-5 69)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Filloux (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lassarre (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Merrien (Annick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lagalle (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Allainmat (Marie-Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Franchi (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Ombret (Florence)
(conseillère régionale de Bourgogne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Morin (Elisabeth)
(conseillère régionale de Poitou-Charentes)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tanguy (Hélène)
(vice-présidente du conseil régional de Bretagne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Iborra (Monique)
(conseillère régionale de Midi-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sassier (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Delpas (Karine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papeloff (Alexandra)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Montmarin (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Nedelec (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Marone (Aline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Klem (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guigo (Eliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Descorcier (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fondart (Marie-Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berçot (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rocher (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Azaïs (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Buchet (Mauricette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bilas-Briquet (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Riss (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chauvet Brigitte
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Renaud (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guibert (Colette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guerrand (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tougeron (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gourbier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cartigny (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sotura (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sargeni-Chétaud (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Richard (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pizzato (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lecerf (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lallemand (Cécile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Labaye (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Jean (Gisèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Giannotti (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geneix (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dumont (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cahouet (Marylène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Riout-Tanguy (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Franquet (Fernande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Piécuch (Raymonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lebocey (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Conversin (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: PEGC (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: PEGC (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lasserre (René)
président de l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c c) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Suppléant
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lafage (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentants du ministre des affaires étrangères
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 200016/09/2000
De: Gouyette (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant de la Chambre nationale de discipline des experts-comptables et comptables agréés
Remplace:Mme Pinot (Pierrette)
Groupe:
suppleant
president
nomination
15 Septembre 200015/09/2000
De: Potencier (Michel)
Docteur
établissement public de santé de Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers spécialisés
Suppléant
Remplace:M. Jacques (Daniel)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Septembre 200015/09/2000
De: Tertre (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Costes (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Pascal Giraud
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'industrie pour représenter l'activité
Papier-carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Vermeersch
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Patrick Lemay
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'industrie pour représenter l'activité
Agroalimentaire
Suppléant
Remplace:M. Michel Sailly
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Christian Sauteraud
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Philippe Narbey
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Meunier
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Kamps
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Didier Guérin
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean Buchou
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Louis Rabilloud
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Guillard
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Eric Fortier
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Patrick Experton
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Hervé D'ouince
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Guy Dabadie
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Marcou
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Héliot
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Didier Poisson
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Didier Nicolle
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Guillaume Gruwez
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Pierre-Yves Debroise
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bruno Trocmé
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean Sornat
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jocelyn Smykowski
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Eric Paturel
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: François Grangier
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Hugues Gendre
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Denis (Fabre, M.)
Bosment
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean Delattre
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Gilles Cusin
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Gérard Avril
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Truffaut
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-François Plaud
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pascal Labbe
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Labaune
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Pierre Grange
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Francis Goyens
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Garsaball
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Francis Clar
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Chalmot
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Didier Canler
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Patrick Bréard
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Pierre Blanchard
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: François Reverdy
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Gilles Pascual
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Marcou
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Héliot
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Soucheleau
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Simard
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Luc Monlibert
assure les fonctions de vice-président du conseil et de président de la section des essais et réceptions
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Marcou
assure les fonctions de président de la section du travail aérien
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Loisel
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean Lacoste
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Rolf d'Annoville
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jacques Bord
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Philippe Bels
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Trimaille
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Didier Guy
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jacques Duchesne
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Michel Ducamp
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jacques Dolecky
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: François Chavatte
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: François Reverdy
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Gilles Pascual
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jacques Hoyer
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Bernard Ades
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Betty Lecouturier
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Pincemin (Catherine), épouse Vinauger
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Besançon
Remplace:
Mme Benoun
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Mielle (Sabine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
Mme Saltzmann
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Le Gars (Simone), épouse Le Mener
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:
Mme Kerbourch
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Tombeur (Dominique)
agente administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rethel
Remplace:M. Bernocchi
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rethel"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Carraut (Ghislaine), épouse Schlicklin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rambouillet
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Guesdon (Françoise), épouse Taranne
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rambouillet
Groupe:
date_debut="2000-02-24"
tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"
suppleant
cessation de fonction
12 Septembre 200012/09/2000
De: Cheze (Valérie), épouse Bessieres
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Fallot (Arlette), épouse Quere
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2000-04-23"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis"
suppleant
cessation de fonction
12 Septembre 200012/09/2000
De: Guyot (Edith), épouse Roda
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Largillière (Bernard)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Annecy
Remplace:
Mme Romanello
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Annecy"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Relav (Dominique)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:
date_debut="2000-09-06"
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Sauder (Fernand)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:
date_debut="1999-09-06"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"
suppleant
cessation de fonction
12 Septembre 200012/09/2000
De: Kesa (Arlette), épouse Leduc
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Douai
Remplace:
Mme Jurain
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Tainon (Evelyne)
née Perrin, agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Angers
Remplace:
Mme Chartier
Groupe:
date_debut="2000-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Angers"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Jendoubi (Samy)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Sagot (Clotilde)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200011/09/2000
De: Sinoir (Michel)
directeur régional de l'environnement Guadeloupe
Objet:
en . qualité de représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Foucrier (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200011/09/2000
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
pour représenter le personnel
membre suppléant
au titre de la CFDT
Remplace:Mme Vinouse. (Myriam)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200011/09/2000
De: Chantal Gonthier
Objet:
membre de la Commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des employeurs pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Remplace:Mme Ginette Sesmat
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Anne Baltazar
Objet:
membre suppléant de la commission permanente de modernisation des services publics
représentante de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Remplace:M. Gérard Gamblin
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Pascal Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs, pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Remplace:Mme Muriel Caillat
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Olivier Dalbis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs, pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Remplace:Mme Chantal Foulon
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Régine Wolf
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Jeanne Vidaillet
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Chantal Gonthier
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des employeurs, pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Remplace:Mme Ginette Sesmat
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Christine Hessens
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
première suppléante
Remplace:Mme Danièle Assens
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Sophie Costedoat
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
deuxième suppléante
Remplace:Mme Mathilde Barba
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Thierry Liou
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Nicolas Briet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200006/09/2000
De: Marc Voituriez
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Norbert Leclerc
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200005/09/2000
De: Andreux (Marie-Thérèse)
Objet:
membre du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
instituant ce comité, sur la désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
membre suppléante
Remplace:M. Segonnes (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Mora (Bernard)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Hervieux (Marc)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Verger (Jean)
chef de travaux pratiques ENSAM, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lechten (Jean-Pierre)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lambersen (Francis)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Danaudière (Patrick)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Courtois (Alain)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Potiron (Alain)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Poisson (Gérard)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Ladet (Pierre)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Carrier (Michel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Waxin (Gérard)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Pillon (Gianni)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Nuns (Yves)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Kalfane (Karim)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Grangeret (Philippe)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lepoutre (François)
professeur du CNAM, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Guerrini (Marc)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Grangeot (Gilbert)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cart (Benoit)
membre du CEREQ, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Carle (Gabriel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie industriel et maintenance »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Guihard (Olivier)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Hénon (Jean-Claude)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
représentant des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Steindecker (Jean-Marc)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Roussel (Alain)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Robert (Fabrice)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fraisse (Philippe)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Hochedez (Michèle)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Mercier (Jean-Jacques)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Houriez (Bernard)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Guyomard (Marc)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Briand (Henri)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Braun (Francis)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Gaboriaud (Jean)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Rochon (Jean-Jacques)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Poncin (Jacques)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lac (Gérard)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Hausser (Franck)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Carruelle (Jean-Pierre)
professeur, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Plenier (Sylvain)
ministère de la santé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lebeau (Christian)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Desalme-Beaucourt (Anne)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Dalex (Delphine)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Biscaïs (Monique)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Foucard (Gilles)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Gresser (Roger)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Chevalier (Bernard)
contractuel, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Pernet (Jacques)
ministère chargé de la santé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Maucuit (Jean-Claude)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: July (Jean-Pierre)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: de Chalus (Claude)
ministère de l'intérieur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bourdon (François)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lemindre (Daniel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Giraudon (Michel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Causse (Georges)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
représentant des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Portron (Alain)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Maugeri (Salvatore)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Marret (Jean)
maître de conférences, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Le Nir (Michel)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bouyer (Patrick)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Savy (Michel)
professeur, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion logistique et transport »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Wehrer (André)
professeur des université, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Thénard (Claude)
professeur des universités, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Mahouast (Mahmoud)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bauer (Pascal)
professeur des universités, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Auger (Jean-Louis)
maître de conférence, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Trombe (Alain)
maître de conférences, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Papini (François)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Feidt (Michel)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Chéron (Bruno)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Boukhalfa (Mourad)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie thermique et énergie »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Barmeoud (Jean)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Rexand (Franck)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Kirsher (Philippe)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Hoynant (François)
assistant, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Gillet (Jean-Claude)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Thomas (Philippe)
UNIOPSS, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Erhel (Daniel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cochon (Emmanuel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Saint Julien (Sylvette)
ministère de l'emploi et de la solidarité, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Ayma (Renée)
ministère de la jeunesse et des sports, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Emery (Jacques)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « science et génie des matériaux »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Pouchard (Michel)
professeur, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « science et génie des matériaux »
2. Membres suppléants
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Le Men (Jean-François)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « mesures physiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Leblé (André)
professeur, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « mesures physiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Isnard (Gérard)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « mesures physiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fagoaga (Pierre)
maître de conférences, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « mesures physiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lambert (Anne-Marie)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « mesures physiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Grenier (Claude)
maître de conférences, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Baltazar (Anne)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Spalanzani (Anne-Marie)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Segard (Christiane)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Quenier (Martine)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lair (Maryse)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Odin (Michel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Jourdan (Didier)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « gestion des entreprises et des administrations »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Wanbst (Guillaume)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Roussel (Gérard)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Leconte (Gérard)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Gabriel (Michel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Georgeot (Daniel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Sacco (Daniel)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Luneau (Serge)
chargé de travaux pratiques, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Legentilhomme (Patrick)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fabre (Pierre)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Debionne (Jean-Louis)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Sokoloff (Roland)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Savoy (André)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Petit (Serge)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Mattioda (Georges)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Pesneau (Michel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Ortelli (Christian)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Couvran (Daniel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Van Eslande (Daniel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Faucon (Philippe)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cuny (Gilles)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Pierson (Patrick)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lozachmeur (Jean-Alain)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Illig (Jean-Louis)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Desnouveaux (François)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Ammeux (Daniel)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Saix (Christian)
professeur, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
2. Membres suppléants
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Frédéric Dohet
administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur à la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Scherrer (Eric)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Ray (Jean)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Doerflinger (Jean-Jacques)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Blot (Jean-Paul)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Grancher (Maurice)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
représentant des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Redon-Sarrazy (Christian)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Gagnol (Jacques)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Deremetz (Bernard)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Chevalier (Gérard)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cavallero (Claude)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Maniak (Richard)
inspecteur général de l'éducation nationale, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Jaimes (Dominique)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fouassier (Michel)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Durand (Jacques)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bacchi (Monique)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Moskalyk (Alain)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »
représentants des étudiants des instituts universitaires de technologie
2. Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Berthelot (Alain)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Louis (Georges)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lavielle (Marc)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fredenucci (Bernard)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fleck (Jacques)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Despland (Annie)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Tassi (Philippe)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Saraf (Jacques)
inspecteur général de l'éducation, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Montestruc (François)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Clavel (Gilles)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Begassat (Yves)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Sontag (Gérard)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
représentants des étudiants des instituts universitaires de technologie
2. Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Prost (Xavier)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
représentants des étudiants des instituts universitaires de technologie
2. Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Munoz (Antonio)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « informatique-statistique et traitement informatique des données »
représentants des étudiants des instituts universitaires de technologie
2. Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lehr (Jean-Pierre)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Finkelstein (René)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Utard (Jean-Michel)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Présent (Dominique)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cantorne (Jean-Pierre)
personnel associé à temps partiel, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Velten (Dominique)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Goze (Anne)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Djidel (Soraya)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Raimbault (Nicole)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
représentant des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Guerineau (Geneviève)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Appel (Violaine)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Morano (Max)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Kayser (Eric)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bonfils (Philippe)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bazart (Pierre)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Amen (Patrice)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Blaise (Thierry)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Albouy (Bernard)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Pansard (Abdeldider)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Marien ( Pierre)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Filsjean (Dominique)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Dymant (Marc)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lovichi (Rémy)
professeur certifié, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lajoie (Jean-Louis)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Guillermin (Guy)
professeur des universités, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lochmann (Sabine)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Steinle-Feuerbach (Marie-France)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cardinet (Michèle)
maître de conférences, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Véron (Michel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Gallet (Didier)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Ville (Olivier)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Soulhiard (Christophe)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Desbrus (Sébastien)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Martinais (Noëlle)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Huot (Régine)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Guilhermet (Simone)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Beranger (Françoise)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Achille Lerche
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Guy Fougier
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Michel Rocagel
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Pierre Lelong
président de chambre honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Gérald Deville
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Michel Aldebert
conseiller honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Germain (Jean)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Coux (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Bres (Claude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Renevier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Desbrus (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Brunet (Michel)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Blachon (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Soulinot (Gérard)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Mancip (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Darlet (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Le Mouel (Jean-François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Brune (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des distributeurs de films
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Buthaud (Hervé)
responsable du secteur développement des applications à la délégation pour l'étude et l'observation de la Terre, direction des programmes et des affaires industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Suppléant
Remplace:M. Mangin (André)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Perdrizet (François)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Giblin (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: de Rocquigny (Antoine)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Dupeyron (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200023/08/2000
De: Berthelot (Florence)
Objet:
membre suppléant du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:Mme Dupont-Friez (Isabelle)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 200023/08/2000
De: Hannon (Martine), épouse Florival
adjointe administrative stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Foix
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
suppleant
nomination
19 Août 200019/08/2000
De: Genis (Françoise), épouse Demaret
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Foix
Groupe:
date_debut="1999-09-21"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
suppleant
cessation de fonction
19 Août 200019/08/2000
De: Ducatillon (Suzy), épouse Mercier
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
suppleant
nomination
19 Août 200019/08/2000
De: Catel (Françoise), épouse Courteaux
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Riom
Remplace:
Mme Boudon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
suppleant
nomination
19 Août 200019/08/2000
De: Wentzeis (Marie-Odile), épouse Bazile
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dinan
Remplace:
Mme Fermine
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
suppleant
nomination
19 Août 200019/08/2000
De: Fievet (Elyane)
Objet:
membre du Comité national des retraités et personnes âgées
Au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un comité national et des comités départementaux des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées
membre suppléante
Remplace:Mme Jeannot (Jeannine)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200012/08/2000
De: Roman (Philippe)
Association pour la formation professionnelle des adultes
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Kirsch (Jean-Louis)
Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Hotyat (Jean-Michel)
ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Therry (Jean-Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des organisations syndicales reconnues
au niveau national et interprofessionnel
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Regnault (Régis)
Confédération générale du travail
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des organisations syndicales reconnues
au niveau national et interprofessionnel
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Quentin (Jean-Claude)
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des organisations syndicales reconnues
au niveau national et interprofessionnel
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Clarysse (José)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des organisations syndicales reconnues
au niveau national et interprofessionnel
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Charbonnier (Alain)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des organisations syndicales reconnues
au niveau national et interprofessionnel
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Tissie (Georges)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des employeurs proposés
par les organisations professionnelles
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Royer (Xavier)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des employeurs proposés
par les organisations professionnelles
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Chartron (Pierre)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des employeurs proposés
par les organisations professionnelles
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Antoine (Anne-Marie)
Agence nationale pour l'emploi
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Amat (Françoise)
ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: du Peloux (Alix)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des employeurs proposés
par les organisations professionnelles
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Bourgeais (Sylvie)
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des employeurs proposés
par les organisations professionnelles
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Rouvel (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coiffure
sur proposition des organisations nationales représentatives
représentants des coiffeurs exerçant en salon
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Le Soudier (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coiffure
sur proposition des organisations nationales représentatives
représentants des coiffeurs exerçant en salon
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Tourmente (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coiffure
sur proposition des organisations nationales représentatives
représentants des coiffeurs exerçant à domicile
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Pecqueur (Richard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coiffure
sur proposition des organisations nationales représentatives
personnes particulièrement qualifiées dans le secteur de la formation à la coiffure
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Luguet (Jean)
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
Son mandat s'achèvera le
21 juin 2004
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
05 Août 200005/08/2000
De: Mifsud (Catherine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nancy
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
suppleant
nomination
02 Août 200002/08/2000
De: Blaesi (Christian)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Trenque (Thierry)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Touraine (Philippe)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Lemoine (Patrick)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Drahi (Eric)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Beucler (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Barre (Jérôme)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Chanu (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Vicrey (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés respectivement par la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés respectivement par la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Legrand-Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Ract (Yvette)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Pepin (Sophie)
Docteure
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens conseils proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Baudou (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Grasse
Remplace:
Mme Blanchard
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: Pousse (Grabielle)
agente administrative de deuxième classe
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Rouen
Remplace:
Mme Benkemoun-Cabot
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
cour_appel="Rouen"
suppleant
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: Couturier (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Vesoul
Remplace:
Mme Geldon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
suppleant
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: Bertrand (Christine), épouse Buchet
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cholet
Remplace:
Mme Duchon
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
tribunal
tribunal_instance="Cholet"
suppleant
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: Gorse (Francine), épouse Laumond
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Remplace:
Mme Manojlovic
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brive-la-Gaillarde"
suppleant
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: David (Marie-France)
agent non titulaire
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation syndicale CGT
Remplace:M. Lesauvage (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Charron (Bernard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
23 Juillet 200023/07/2000
De: Charpentier (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
23 Juillet 200023/07/2000
De: Blanc (Jacques)
contrôleur général des armées, président
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
23 Juillet 200023/07/2000
De: Lemoyne de Forges (Jean-Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
Membres suppléants
Civils
Groupe:
suppleant
composition
23 Juillet 200023/07/2000
De: Pondaven (Claude)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
Membres suppléants
Civils
Groupe:
suppleant
composition
23 Juillet 200023/07/2000
De: De Rycker (Gérard)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de concertation
au titre des organisations nationales des bailleurs
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Gherardi (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vivier (Jean-François)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie (section sécurité et navigation aérienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de représentant de l'Etat
suppléant du président de la section sécurité et navigation aérienne de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Remplace:M. Lewden (Louis)
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction (FO)
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Costes (Pierre)
Docteur
Objet:
membre suppléant de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins généralistes
représentant de la Fédération française des médecins généralistes
Remplace:M. Casanova (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200021/07/2000
De: Christian Riguet
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Xavier Grivelet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Jean Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées, proposées par l'Association des maires de France
membre suppléant
Remplace:M. Alain Michel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Manet (Eduardo)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Bellet (Alain)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Baude (Jeannine)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Cochefert (Simonne)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Herbulot (Florence)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: de Huertas (Monique)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Collange (Pascale)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Gosse-Courgey (Marie-Agnès)
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Corbaux (Eric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
membres suppléants de la commission d'examen
prévue par le décret no 88-986 du
Cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Poirret (Patrick)
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
suppleant
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Nicod (Jean-Claude)
avocat général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
membres suppléants de la commission d'examen
prévue par le décret no 88-986 du
Cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Bernard (Pierre)
Groupe:
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-Louis (Pierre)
attaché d'administration centrale
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'économie auprès de la commission des marchés d'informatique
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Malnar (André)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Clostre (André)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Perrier (Alain)
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
membre suppléant à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Barre (Jean-Marie)
conseiller hors classe à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Objet:
membre suppléant à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Levy (Florence)
Objet:
membre suppléante de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:M. Berthet (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Seche (Jean-Claude)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Nunez (Jacques)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Dalle (Hubert)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Mesmin (Bernard)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
greffier en chef des services judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Olmeta (René)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Keime (Philippe)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Durand-Marquet (Christophe)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Parre (Jean-Claude)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Lanfry (Bruno)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Laloum (Thierry)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Ovaere-Bayer (Anne)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
2o
suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Leroux (Michèle)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
2o
suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Martelli (Félicia)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Michaud (Marie-France)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléante du Conseil national de l'aide juridique
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Bergere-Salvaire (Martine)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléante du Conseil national de l'aide juridique
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Thery-Monseu (Gabrielle)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Kister (Janine)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
greffier en chef des services judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Falconnet (Jacqueline)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Plet (Myriam)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Maintrieu-Frantz (Valérie)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Chabassier (Jocelyne)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Breton (Marie-Elisabeth)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
2o
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Carbonnier (Michel)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
notaire
2o
suppléants
Groupe:
notaire
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Bigot (Guy)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
notaire
2o
suppléants
Groupe:
notaire
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Fricker (Jacques)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
notaire
1o
titulaires
Groupe:
notaire
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Belleville (Alain)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
notaire
1o
titulaires
Groupe:
notaire
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Hollande (Jean-Marcel)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2o
suppléants
Groupe:
huissier
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Guinot (Thierry)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2o
suppléants
Groupe:
huissier
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Noquet (Patrice)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
1o
titulaires
Groupe:
huissier
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Delattre (Michel)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
1o
titulaires
Groupe:
huissier
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Texier (Philippe)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
magistrat de la Cour de cassation ou des cours et tribunaux
Groupe:
cour_cassation
magistrat
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Palisse (Gérard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
magistrat de la Cour de cassation ou des cours et tribunaux
Groupe:
cour_cassation
magistrat
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Le Prado (Didier)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Hazan (Hervé)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Garrabe (Eliane)
adjoint au chef de laboratoire de biologie de l'hôpital d'instruction des armées Bégin de Saint-Mandé
Objet:
à siéger
membre de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédure judiciaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
habilitation
14 Juillet 200014/07/2000
De: Saint-Dizier (Dominique)
ingénieure en chef en biologie, conseillère scientifique du sous-directeur chargé de la police technique et scientifique
Objet:
au titre du ministère de l'intérieur
en raison de leur compétence dans le domaine de la biologie moléculaire, les mandats de membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques
suppléante
Groupe:
suppleant
renouvellement
13 Juillet 200013/07/2000
De: Doutremepuich (Christian)
Objet:
à la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires les personnalités
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De:
Wiederkehr
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Juillet 200013/07/2000
De:
Gester
inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Juillet 200013/07/2000
De: Mirguet (Marie-Agnès)
présidente de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:
La commission d'examen
Président suppléant
Groupe:
suppleant
composition
13 Juillet 200013/07/2000
De:
Saas
notaire à Remilly
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Juillet 200013/07/2000
De:
Feurer
notaire à Obernai
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Juillet 200013/07/2000
De:
Beck
notaire à Munster
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Juillet 200013/07/2000
De: Gilet (Romuald)
attaché d'administration centrale
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Boddaert (Nicole)
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Béthune
Remplace:
Mme Obry
Groupe:
date_debut="2000-08-31"
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Pere (Marie-Hélène), épouse Host
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pamiers
date_debut="2000-02-14"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Pamiers"
suppleant
cessation de fonction
12 Juillet 200012/07/2000
De: Reynaud (Thierry)
conseiller
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
3. Membres du tribunal administratif de Marseille
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: François (Eric)
premier conseiller
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
3. Membres du tribunal administratif de Marseille
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Marty (Bernard)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Limorola (Philippe)
syndicat des travailleurs corses (STC)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Kletke (Philippe)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Immordino (Roland)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Hautin (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Guillat (Gérard)
Confédération générale des cadres (CGC) - Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Gohier (Marc)
syndicat des travailleurs corses (STC)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Faure (Marcel)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Delaporte (Guy)
Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens (UGICT) - Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Buatois (Gil)
Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens (UGICT) - Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Beaufrère (Pierre)
Confédération générale des cadres (CGC) - Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Peirano (Pierre)
Sud Cargos
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Paoletti (Alain)
station de pilotage des ports de Marseille et du golfe de Fos
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Muller (Jean-Paul)
station de pilotage des ports de Marseille et du golfe de Fos
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Ligori (Christian)
président du lamanage des ports de Marseille et de Fos
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Lagattu (Pierre)
capitaine d'armement, Compagnie maritime Marfret
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Jourde (Antoine)
directeur général, Delom SA
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Fournier (Jacques)
secrétaire général, Association professionnelle de entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Dorso (Philippe)
directeur des ressources humaines, Société nationale Corse-Méditerranée (SNCM)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: de Chateauvieux (Bruno)
directeur de la Société de remorquage portuaire et d'assistance en Méditerranée (SRPAM)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Commandant Godini (Serge)
inspecteur sécurité, Société nationale
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Commandant Ferrat (Pierre-Armand)
capitaine d'armement, Société nationale
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Commandant Chariou (Yannick)
adjoint au capitaine d'armement, Compagnie méridionale de navigation (CMN)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Corse-Méditerranée (SNCM)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Corse-Méditerranée (SCNM)
Objet:
membres de la commission régionale de la conciliation de Marseille, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants (navigation de commerce)
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Nasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléant
Remplace:M. Salmon (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Tomczak (Roland)
IENAC S98
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Leparoux (Paul)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
e)
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Aladenyse (Robert)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
e)
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Scorbiac (Guy)
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
d)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Patacchini (Jean-Jacques)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
d)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: David (Thierry)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
d)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Routaboul (Clémence)
IENAC T98
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le directeur du développement et de la coopération technique ou son représentant
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Drogo (Marie-Laure), épouse Platini
agente administrative de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse suppléante intérimaire du greffe détaché de Sallanches
date_debut="2000-03-01"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Batisse (Arlette), épouse Dani
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:
Mme Gorce
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Le Gallou (Natacha)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Moulins
Remplace:
Mme Livet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Moulins"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: De Bosscher (Sylviane)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Arras
Remplace:
Mme Ansquin
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
suppleant
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société Cegetel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
pour la durée du mandat restant à courir jusqu'au renouvellement des membres du Conseil supérieur de la télématique
Au titre des fournisseurs de moyens télématiques
Suppléant
Remplace:M. Bernard (Alain)
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
suppleant
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: de Roo (Priscilla)
chargée de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
pour représenter la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Juillet 200011/07/2000
De: Lacambre (Dominique)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:Mme Brocas (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
désignation
11 Juillet 200011/07/2000
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail (transports) hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Cros (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Berthet (Jean-Pierre)
directeur adjoint du travail (transports)
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Michaud (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Lafarge (Claire)
attachée principale d'administration centrale, chargée du bureau DPS/GB2 à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Chanquoy (Karine)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Colon (Isabelle)
attachée principale d'administration centrale, chargée du bureau DPS/SF4 à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Goulard (Pascale)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Saffroy (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Robez (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Perrin (Gilles)
attaché principal d'administration centrale 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Murat (Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Hanus (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Crola (Jean-François)
RIN hors catégorie
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Bruneau (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Augé (Jany)
attaché principal d'administration centrale 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Malmassari (Nicole)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Colon (Isabelle)
attaché principal d'administration centrale 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Bridoux (Jean)
Docteur
représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Objet:
membre suppléant au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
Remplace:M. Serfaty (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Paul Drezet
conseiller référendaire
Objet:
membre suppléant à la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Remplace:M. Luc Machard
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Olivier (Patrick)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
pour un nouveau mandat de deux ans
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Delon (Francis)
conseiller d'Etat
Objet:
pour un nouveau mandat de deux ans
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Saada (Norbert)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Lavalle (Alain)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Garcia (Fernand)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Boujenah (Paul)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Bérard (Hervé)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Verrecchia (Franck)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Schulmann (Patrick)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Rouyer (Philippe)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Rogard (Pascal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Rerat (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Khayat (Serge)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Duhamel (Gilbert)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Chenevière (Bernard)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants du ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Briot (Eric)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants du ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Solana (Daniel)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
3o Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Safty (Sameh)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
3o Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Colinet (Denis)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Boury (Christian)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
12o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis sur des listes de candidatures
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Dubois (François)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Demont (Guilhem)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Tridon (Guy)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
10o Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Cavarroc (Chantal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléante (deuxième suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mauboussin (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
8o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre suppléante (première suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Saint-Hilaire (Michèle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
8o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre suppléante (deuxième suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petitdidier (Denise)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Ivanoff (Nicole)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Parion (Isabelle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Gadrey (Isabelle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléante (première suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Galauziaux (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléante (deuxième suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Marguin (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membre suppléante (première suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mazodier (Myriem)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membre suppléante (deuxième suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Robinson (Emmanuelle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléante (deuxième suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Careil (Anne)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
12o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis sur des listes de candidatures
Membre suppléante (première suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Marrache (Isabel)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Ramonet (Hélène)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléantes (deuxièmes suppléantes)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Philippe (Nathalie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléantes (deuxièmes suppléantes)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Leurquin (Caroline)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléantes (deuxièmes suppléantes)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mader (Odette)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
10o Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléante (première suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Moyen (Henri)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Capin-Dulhoste (François)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Vivet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Grandvaux (Bernard)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Bellamy (Eric)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Tenier-Bacquerie (Mirentchu)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Le Roy-Hiest (Marguerite)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Claude-Boccara (Nina)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Tome (Françoise)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Juppe Leblond (Christine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Derieux (Michel)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juillet 200007/07/2000
De: Delannoy (André)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juillet 200007/07/2000
De: Brunet (Andrée)
professeure à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juillet 200007/07/2000
De: Marechal (Nathalie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante des employeurs, sur désignation conjointe du Mouvement des entreprises de France, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléante
Remplace:M. Joly (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Lemmel (Jean-Bernard)
Docteur
établissement public de santé du Léman (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers
Suppléant
Remplace:M. Joyeux (Olivier)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Juillet 200005/07/2000
De: Vandecandelaere (Gaston)
recteur de l'université catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Gibert (Ernest)
président de l'université de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Brihault (Jean)
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Tricard (François)
recteur de l'université catholique de Lyon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Descoings (Richard)
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Marouze (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Bouchet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Fricke (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Paris (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Vial (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Parpillat (Michaël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Olivier (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Leclere (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Vitting (Lo)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Tavera (Pascal)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Pelissier (David)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Oberlin (Mathieu)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Bravais (Grégoire)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Benedetti (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Audric (Thierry)
sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Brichard (Jean-Pierre)
chef du bureau des personnels en coopération, des bourses et des missions, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Lott (Xavier)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre du logement
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Guin (Frédéric)
chef du bureau 3 B à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Lambert (Thierry)
adjoint au chef du bureau 3 B à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Simon (Thierry)
délégué aux relations internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Levy (Patrick)
sous-directeur de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Gourdet (Geneviève)
présidente de l'université de Nice-Sophia-Antipolis, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Roger (Jacqueline)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Pace (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Pflieger (Géraldine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Martinez (Céline)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Carrey-Conte (Fanélie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Behre (Jeanne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Ruby (Victoria)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Gorchon (Natacha)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Moreau (Sylvie)
chargée de mission à la direction de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Tuchman (Françoise)
chef du bureau des formations sociales et des orientations générales du travail social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Gille (Béatrice)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur, vice-présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Gaudy (Catherine)
sous-directrice du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Rodriguez (Fernand)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Meunier (Laurent)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Dubertret (Louis)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Bonerandi (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Evenou (Philippe)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
médecin spécialiste qualifié en dermatologie et vénéréologie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: David (Philippe)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
médecin choisi
en raison de sa compétence en stomatologie ou de chirurgien-dentiste
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Perrier (Antoine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Brin (Jean-André)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Seiller (Monique)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Martini (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Pecquet (Catherine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
médecin titulaire de la capacité de médecine en allergologie ou compétent qualifié en allergologie ou de médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'immunologie
Membre suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
médecin ou de pharmacien choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la toxicologie
Membre suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Mouvement des entreprises de France, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Remplace:Mme Bonan (Isabelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Bouchet (Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Mouvement des entreprises de France, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Remplace:M. Gaschka (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Girard (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les départements
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juillet 200004/07/2000
De: Troncy (Jacques)
sous-préfet de Saint-Dizier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux pour y représenter l'Etat
au titre du ministre délégué à la ville
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Lanvers (Claude)
délégué interministériel adjoint à la ville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux pour y représenter l'Etat
au titre du ministre délégué à la ville
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Stoll-Keller (Françoise)
Objet:
membre suppléante de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
En raison de sa compétence scientifique
Remplace:M. Barin (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juin 200030/06/2000
De: Corrèze-Lénée (Patricia)
adjointe au chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Soyeux (Annie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 200030/06/2000
De: Hacot (Jean-Pierre)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Gilbert (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Vidieu (Patrice)
secrétaire national de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Trochon (Eric)
membres du bureau du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Thevenot (André)
président de la chambre régionale d'agriculture de la Franche-Comté et secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Seigle-Vatte (Gérard)
membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Sander (Jean-Marie)
président de la caisse régionale de crédit agricole d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Patria (Christian)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Morel (Michel)
président de la mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Madaule (Jean-Claude)
membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Lacoste (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Goldsmith (Frédéric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Tournier (Jean-Loup)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Roy (Hervé)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Maine (Norman)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Lemaitre (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Chaynes (Charles)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Andrieu (Elisabeth)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Kerr-Vignale (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Jorand (Charles)
capitaine de police
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Builly (Pierre)
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Boiron (Jean-Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Bodin (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Contensoux (Alain)
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Thimothée (Laurent)
chef d'escadron
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants du ministre de la défense
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Chambelland (François)
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants de la Fédération française du sport automobile
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Bolle (Jacques)
président de la commission des courses sur routes de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentants de la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
29 Juin 200029/06/2000
De: Le Morvan (Yvon)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Rosconval (Yvon)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Vial-Collet (Patrick)
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Prevot (Lucien)
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Payet (Serge)
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Stahl (Jacques-Henri)
directeur des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Denis-Linton (Martine)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Charles (Nadine)
Objet:
membre suppléante de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Remplace:M. Rodicq (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Thiery (Sophie)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
Remplace:Mme Vegas (Delphine)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 200027/06/2000
De: Senechal (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:M. Tissie (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 200027/06/2000
De: Senechal (Eric)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:M. Gilson (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 200027/06/2000
De: Dalbis (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:
M. Poisbelaud
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 200027/06/2000
De: Bolzinger (Jean-François)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Juquel (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200024/06/2000
De: Schapman (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Marchet (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200024/06/2000
De: Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:Mme Garcia (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200024/06/2000
De: Maroni-Thomas (Marie-Jo)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Fouillade (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200024/06/2000
De: Canale (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Metz (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200024/06/2000
De: Maroni-Thomas (Marie-Jo)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200024/06/2000
De: Vila (Sylvie)
agente administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Perpignan
Remplace:
Mme Alba
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Oswald (Françoise), épouse Foughali
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bastia
Remplace:Mme Castellani
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Kister (Denis)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
date_debut="2000-05-22"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Rey (Perrette)
présidente de chambre au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Rioult (Alain)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Juin 200023/06/2000
De: Soltysiak (Marie-Pascaline)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Remplace:
Mme Verhee
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Guenaicheau (Sandra)
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
date_debut="2000-05-11"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Ouarezki (Daunia)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Remplace:
M. Uttard
Groupe:
date_debut="2000-04-12"
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Correze-Lenee (Patricia)
adjointe au chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Soyeux (Annie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Pech (Thierry)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Thabuis (Marie-Claude)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Ducrot (Nathalie), épouse Saint-Dizier
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Cromback (Patricia), épouse Cruchet
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Delamarre (Jeanne), épouse Bourdais-Massenet
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
cessation de fonction
21 Juin 200021/06/2000
De: Genoux (Janine), épouse Bouillon
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Moulins
Remplace:
Mme Potelle
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Huart (Angélique), épouse Guérin
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Remplace:
Mme Caby
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Toulet (Nadine), épouse Boulanger
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Clermont en Beauvaisis
Remplace:
Mme Carton
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Clermont en Beauvaisis"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Junique (Françoise), épouse Gratia
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Valence
Remplace:
Mme Gay
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Collet (Brigitte), épouse Pigeon
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Creil
Remplace:
Mme Michelot
date_debut="2000-03-06"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Bourre (Valérie), épouse Verdin
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Boné
Groupe:
date_debut="2000-03-23"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Roth (Annie)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:
M. Combes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Antoyan (Lydia), épouse Dari
agente administrative de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du greffe détaché de Gardanne
date_debut="2000-03-06"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Deneuville (Christine), épouse Cailleret
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arras
Remplace:
Mme Bourgois
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Arras"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Tardif (Line)
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentante du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200020/06/2000
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 200018/06/2000
De: Dumeige (Roger)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Brugière (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pinon (Georges)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
Pour le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Suiro (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
Pour le Syndicat des biologistes (SdB)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Laffore (Jacques)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Reaux (Yannick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Legall (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Arias (Jean-Christophe)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Petiot (Jean)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Guilbaud (Hervé)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Robert (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Tonnard (Jean-Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des professionnels de l'audition (SNPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Tonnard (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des professionnels de l'audition (SNPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bizaguet (Eric)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Collège national d'audioprothèse (CNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Godhino (Luis)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association des audioprothésistes français (AAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Santato (Fernand)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Coscas (Gilles)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (FNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Besvel (Frédéric)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (FNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Vigne (Jacques)
Titulaire
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Vezolle (Jacques)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Peyrot (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Fournier (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Candès (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bressac (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bénazet (Eric)
Suppléant
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Gaufillé (Jérôme)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Tocant (Jean-Luc)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes (SNAO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rousseau (Benoît)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat des orthoptistes de France (SOF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pérignon (Patrick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des orthophonistes (FNO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Depoorter (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des orthophonistes (FNO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Boulard (Guy)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des podologues (SNP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Voirin (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: De Frutos (Christian)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Angsthelm (Paul)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De:
Colbert
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De:
Signerole
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération intersyndicale de l'hospitalisation privée (FIEHP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Saada (Didier)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Maldjian (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Crosse (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Reaux (Yannick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Grandjean (Jean-Louis)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels (UNMKRHV)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Proy (Denis)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (SNMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dusserre (Francis)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (SNMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Boitard (Jean-Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (SNMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hayot (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rotger (Patrick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bruckner (Jean-Louis)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Roux (Jean-Francis)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pastor (Eric)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Paguessorhaye (Daniel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Jourdon (Lionel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Colnat (Gérard)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bergeau (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Remir (Gérard)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union française des aides-soignants (UFAS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lamaignère (Roland)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale française des aides-soignants (ANFAS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Boyer (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Cohade (Rémy)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (FNAAS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Martinez (Jean-Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Sanabre (Georges)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Guiton (Yves)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Saint-Marc (Thierry)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des infirmiers anesthésistes (SNIA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Schaeffer (Daniel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Comité d'entente des formations infirmières et cadres (CEFIEC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Beaulieu (Gilles)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Comité d'entente des écoles d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat (CEEIADE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Martin (Christian)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale SUD-CRC santé-sociaux (SUD-CRC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Latu (Jean-Jacques)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Grange (Georges)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bernard (Jean-Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Desmoulins (Joël)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Confédération nationale des syndicats d'infirmiers libéraux français-Convergence infirmière (Convergence infirmière)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Sivault (Gilles)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux - Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Parinet (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux - Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Chrétien (Marc)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome - services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Landrot (Gabriel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale - Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Gouaillard (Gérard)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé - Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Nacinovic (Patrick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale - Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bonnet (Robert)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Pour le Comité d'harmonisation des centres de formation des manipulateurs en électroradiologie médicale (CHCFMEM)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Le Faou (André)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Debaets (Jean-Marc)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Chaput (Marc)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Wentz (Gilbert)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Oger (Didier)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale SUD-CRC santé-sociaux (SUD-CRC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Abline (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lartigue (Yannick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Kalb (Willy)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Farazin (Michel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dufour (Robert)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Avalos (Joan)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dumeige (Roger)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Chêne (Yannick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Mathelier (Daniel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale SUD-CRC santé-sociaux (SUD-CRC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Badefort (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Prouteau (Alexandre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des psychomotriciens (FFP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lemonnier (Franck)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des psychomotriciens (FFP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De:
Macry
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour l'Union hospitalière privée (UHP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Cocheteau (Isabelle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De:
Meunier
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Soupart (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Ridel (Marcelle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des directeurs d'écoles d'ergothérapie (SNDEE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Séraphin (Odile)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hercberg (Elisabeth)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Houssay (Maryvonne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale SUD-CRC santé-sociaux (SUD-CRC santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Gilbert (Anne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Colin (Simone)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
8. Commission des audioprothésistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national unifié des audioprothésistes (SNUA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Louvet (Michèle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
7. Commission des opticiens-lunetiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union des opticiens-France (UDO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Graffeille (Colette)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes (SNAO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Fustier-Castanias (Nathalie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes (SNAO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dissat (Véronique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes (SNAO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Derigny (Alix)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes (SNAO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Tournier (Claudine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat des orthoptistes de France (SOF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lesouef (Marie-Céline)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Joulia (Annick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Vogler (Françoise)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des orthophonistes (FNO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Durand (Corinne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des orthophonistes (FNO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Delannoy (Catherine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des orthophonistes (FNO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Schmitt (Lucie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Le Ninan (Marie-Paule)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des orthophonistes de France (FOF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Patriarca (Joëlle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rouland (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Journot (Cathy)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dupire (Geneviève)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Beylerian (Yane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rodriguez (Annie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
4. Commission des pédicures-podologues
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hanusse (Françoise)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (SNMKR)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lescot (Viviane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Joly (Geneviève)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rusticoni (Fanny)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Ros (Marie-Claire)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Guichardon (Christine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Abeille (Marie-Hélène)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour le Groupe d'études, de recherche et d'action pour la formation d'aides-soignants (GERACFAS)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Re Rollo (Primavera)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour le Comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (CEEAP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Leblay (Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (ANAP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Nucera (Isabelle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Liso (Josiane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dougnac (Anne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
2. Commission des infirmiers
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
9 mars 2000
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Guillon (Florence)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour l'Union hospitalière privée (UHP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De:
Pelligand
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Louvel (Brigitte)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (UNAIBODE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Gscheidel (Marie-Christine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé-Fédération de l'éducation nationale (SNIES-FEN)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Le Roux (Jacqueline)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des infirmiers conseillers de santé-Fédération syndicale unitaire (SNICS-FSU)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rogacki (Christiane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bacle (Véronique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Groupement des infirmiers du travail (GIT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Coutureau (Eliane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (ANPDE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Ceaux (Christine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association nationale des infirmiers généraux (ANIG)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dequidt (Aline)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association des enseignants des écoles d'infirmières de bloc opératoire (AEEIBO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Kracher (Sylvie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Garnier (Anne-Marie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dubois (Christiane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Jallon (Pierrette)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des infirmiers (FNI)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hesnart (Nadine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des infirmiers (FNI)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Balgairies (Anne-Marie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pikiakos (Agnès)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Buard (Evelyne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Helliez (Patricia)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Delmas (Lydie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Godart (Régina)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Confédération nationale des syndicats d'infirmiers libéraux français-Convergence infirmière (Convergence infirmière)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hennequin (Véronique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Villier (Anne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lafitte (Annick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association des diététiciens de langue française (ADLF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lacomère (Renée)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association des diététiciens de langue française (ADLF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bollenbach (Eve)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association des diététiciens de langue française (ADLF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Duval (Noëlle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Deygas (Michèle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Barbier (Elisabeth)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Negrin (Marinette)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Garrigues (Jacqueline)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Quillet (Emmanuelle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres représentant les organismes intéressés
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Abel (Marianne)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hachet (Josiane)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour l'Union nationale des techniciens biologistes (UNATEB)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pelletier (Micheline)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Leloup (Martine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale Sud-CRC santé-sociaux (Sud-CRC santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Paviot (Françoise)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux - Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Le Moil (Marie-Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé - Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Rousseau (Monique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale - Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pinot-Dambrune (Bernadette)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Pour le Comité d'harmonisation des centres de formation des manipulateurs en électroradiologie médicale (CHCFMEM)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Touquet (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Loussouarn-Peron (Joëlle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
11. Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Achour (Jamila)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Tordjman (Madeleine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national d'union des psychomotriciens (SNUP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Manoukian (Irène)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Targa (Stéphanie)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour l'Association française des étudiants et professionnels en psychomotricité (AFEPP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Léglise (Karen)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Merville (Marie-Odile)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hennel (Laure)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome service de santé (FNA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Pomella (Emmanuelle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des psychomotriciens (FFP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Huaut (Claude)
secrétaire général de la Fédération des pilotes
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur
Remplace:M. Payan (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Burgaud (Jacques)
marin pêcheur en retraite
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur
Remplace:M. Charrier (Frédéric)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Marechal (Nathalie)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Joly (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:M. Gasse (Didier)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Court (Philippe)
adjoint de chef de bureau au ministère chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppléants et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Chriqui (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Clin (François)
chargé de mission au ministère chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppléants et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Jacquesy (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Abily (Claude)
rédactrice au ministère chargé des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppléants et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Besse (Geneviève)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Santos (Christiane)
Docteur
établissement public spécialisé de Perray-Vaucluse, à Epinay-sur-Orge (Essonne), devient suppléante
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
Liste d'union des psychiatres publics présentée par le syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux) appuyée par la coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200011/06/2000
De: Germain (Pierre)
Docteur
centre hospitalier intercommunal de Quimper, hôpital Laennec (Finistère) devient suppléant
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologiques
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200011/06/2000
De: Duval (Georges)
Docteur
centre hospitalier d'Armentières (Nord) devient suppléant
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologiques
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Remplace:M. Gérinière (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200011/06/2000
De: Carre (Jean-Pierre)
direction de la législation fiscale
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, suppléant
Remplace:M. Bernard (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Noblet (Eric)
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, formation publications
représentant du Syndicat de la presse parisienne, suppléant
Remplace:Mme Mercier de Luze (Fabienne)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Werner (Dominique)
Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
III. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'entrepreneurs du spectacle
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Vie (Michel)
Syndicat national des artistes musiciens de France (SNAM-CGT)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Poirier (Henri)
Syndicat national des artistes et des professions de l'animation et de la culture (SNAPAC-CFDT)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Fouqueray (Denys)
Syndicat français des artistes interprètes (SFA-CGT)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Tamalet (Xavier)
chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Medini (Martial)
chambre syndicale des agents artistiques de variétés et de jazz
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Lance (Marcel)
chambre syndicale des agents artistiques de variétés et de jazz
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Brun (Jean-Pierre)
chambre syndicale des agents artistiques de variétés et de jazz
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Cherouat (Servane)
Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de presse Force ouvrière (FASAP-FO)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Martin (Caroline)
chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Millard (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations intéressées à la formation des sages-femmes
c) Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Nicolle (Daniel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De:
Mallet
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Schweitzer (Michel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
M. les professeurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Maillet (Robert)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
M. les professeurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Boog (Georges)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
M. les professeurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Berland (Michel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
M. les professeurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Berger (Christian)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
M. les professeurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Tarrade (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
5o
représentants des étudiants sages-femmes
sur proposition de l'association des élèves sages-femmes
Membres suppléants
Mlles
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Guigon (Anne-Laure)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
5o
représentants des étudiants sages-femmes
sur proposition de l'association des élèves sages-femmes
Membres suppléants
Mlles
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Mascart (Michèle)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
d)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs, chefs d'unité et coordonnatrices
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Dole (Marie-Jeanne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Fernandez (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Atechian (Nicole)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Barbier (Muriel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale de formation initiale et continue des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Sarrazin (Anne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Mme
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Richard (Danielle)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Mme
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Darcet (Fabienne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Mme
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Clement (Annick)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Mme
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Berger-Guyot (Annick)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Mme
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Cabrol (Dominique)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
M. les professeurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Gallard (Bernard)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour le syndicat Force ouvrière du personnel des affaires étrangères (FO)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Evain (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Perdu (Bruno)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Bos (Richard)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Noitakis (Catherine)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Mallet (Odette)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Hofmann (Anne)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Mercier-Blieck (Monique)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Jean-Van Rossum (Geneviève)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Frisch (Hélène)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Ferard (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Bodonyi (Claire)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Malbrancke (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalité qualifiée désignée
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membre suppléant
Remplace:M. Mazé (Frédéric)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Sivault (Gilles)
Objet:
représentants des personnels audit établissement
au titre du 3 de l'article R. 667-1 du code de la santé publique
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 200009/06/2000
De: Pierrine (Annie)
Objet:
représentants des personnels audit établissement
au titre du 3 de l'article R. 667-1 du code de la santé publique
suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 200009/06/2000
De: Burel (Sylvain)
Objet:
membre suppléant du comité consultatif du Conseil national du crédit et du titre
représentant des entreprises industrielles
Remplace:Mme Valachs (Anne)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 200008/06/2000
De: Marie-Françoise Clergeau
Objet:
membre suppléant de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Dominique Gillot
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200004/06/2000
De: Lacoste (Catherine)
Objet:
chargée de mission
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de bâtiment
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
renouvellement
03 Juin 200003/06/2000
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de génie civil
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
renouvellement
03 Juin 200003/06/2000
De: Pelletier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Grefeuille (Jean-Jacques)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nice
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Landié (Bernard)
Objet:
membre du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
membre suppléant
Remplace:M. Meffre (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Sans (Frédéric)
chef de bureau à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Picard (Claude)
président de l'Union nationale des prothésistes dentaires
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Burban (Pierre)
secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Berlioz-Curlet (Alain)
membre du conseil d'administration de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bellet (Jean)
président de la Confédération nationale des charcutiers, charcutiers-traiteurs et traiteurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Roure (Jacques)
président de la chambre de métiers d'Isère/Vienne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Martin (Pierre)
président de la chambre de métiers de l'Yonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Kneuss (Pascal)
président de la chambre de métiers des Vosges
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Dreano (Michel)
président de la chambre de métiers de Lot-et-Garonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Tisserand (Pierrette)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
5o Au titre du secrétariat d'Etat au budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bonnet (Florence)
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Rigodanzo (Christine)
chef de bureau à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Denais (Paul)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Président suppléant
membre titulaire
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Pouradier-Duteil (Jean)
greffier associé du tribunal de commerce de Grenoble
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Cazals (Jacques)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Bahans (Jean-Marc)
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Pierre-Decool (Christine)
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Duchene (Myriam), épouse Becart
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cambrai
Remplace:
Mme Duez
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
suppleant
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Grabowski (Elisabeth), épouse Beaudoin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Montargis
Remplace:
Mme Dransart
Groupe:
date_debut="2000-04-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
suppleant
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Zana (Jeannine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Leautier
Groupe:
date_debut="2000-03-31"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Briand (Annie)
attachée principale à la direction du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Monjaret (Gérard)
ingénieur principal des études et d'exploitation de l'aviation civile
Objet:
ordonnateur secondaire suppléant permanent du centre d'études de la navigation civile
Groupe:
suppleant
habilitation
25 Mai 200025/05/2000
De: Marie (Claude)
attaché principal d'administration civile
Objet:
ordonnateur secondaire suppléant permanent du centre d'études de la navigation civile
Groupe:
suppleant
habilitation
25 Mai 200025/05/2000
De: Duclos (Ralph)
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
ordonnateur secondaire suppléant permanent du centre d'études de la navigation civile
Groupe:
suppleant
habilitation
25 Mai 200025/05/2000
De: Colin de Verdière (Dominique)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
ordonnateur secondaire suppléant permanent du centre d'études de la navigation civile
Groupe:
suppleant
habilitation
25 Mai 200025/05/2000
De: Riu (Jean-Pierre)
responsable du domaine « suivi de l'environnement réglementaire et doctrine achats » de cette même direction
Objet:
à la section technique de la Commission centrale des marchés
représentants des entreprises nationales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200024/05/2000
De: Baptiste (Claude)
administrateur du centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (1er alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
susvisé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Ros (Marie-Claire)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Sellou (Yasmina)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Le Bozec (Marlène)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Murat (Georges)
chef du bureau de la prévention à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Le Guern (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Bouslimani (Nora), épouse Fraz
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste des fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
désignation
21 Mai 200021/05/2000
De: Krynski (Claude)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste des fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
désignation
21 Mai 200021/05/2000
De: Deleard (Louis)
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Son mandat s'achèvera le
27 avril 2004
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
19 Mai 200019/05/2000
De: Gandouin (François)
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Quintrie-Lamothe (Thierry)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour le ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du secrétariat d'Etat au tourisme
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Percier (François)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour le ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au titre de la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Kirsch (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour le Centre d'études et de recherche sur les qualifications (CEREQ)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Leblanc (Edgar)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Danel (Jean-Baptiste)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction des politiques économique et internationale (DPEI)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Bouchut (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction de l'espace rural et de la forêt (DERF)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Paquereau (Serge)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Fédération générale des salariés des organismes agricoles et agroalimentaires (FGSOA)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Kayser (Ernest)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Fédération générale des salariés des organismes agricoles et agroalimentaires (FGSOA)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Lebocey (Guy)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Colpin (Joël)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Verschuere (Christian)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Garnier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Gauthier (Pascal)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (FO)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Astier (Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Despey (Jerôme)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour le Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De:
Bondon
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements (APRODEMA)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Guilhaumaud (Jean)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Barbier (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs (FNSPFS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Margarot (Olivier)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Bonnet-Beaujeu (Denise)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Pour l'Union fédérale des associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole public (PEEP AGRI)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Creoff (Odile)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour le secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Cressard (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour le ministère de l'emploi et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Menage (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour le ministère de l'éducation nationale
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Giraud (Sylvie)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléantes
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Corre (Hélène)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléantes
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Picault (Laure)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Fermond (Dominique)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Tapin (Philippe)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Laborde (Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (SNETAP-FSU)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Debanc (Georges)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour le syndicat Force ouvrière (FO)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Le Lagadec (Louis)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour le Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Huchot (Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Hamayon (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Suita (Laure Agnès)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour le Centre national de formation de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De:
Landure
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
IV. - Au titre des personnes qualifiées
Pour l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Robinson (Emmanuelle)
Objet:
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
deuxième suppléante
au titre de représentante du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Buchet (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 200017/05/2000
De: Eude (Patrick)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant de la Cour de cassation
Remplace:
Mme Chavant
Groupe:
date_debut="2000-04-03"
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Sauvonnet (Corine)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:
Mme Cadu
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Dos Santos Rodrigues (Sandra)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Roumegoux
Groupe:
date_debut="2000-03-27"
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Promeneur (Gerty)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Remplace:
Mme Olivary
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Le Dentu (Brigitte)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Coutances
Remplace:
Mme Aumond
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Coutances"
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Biot (Eliane), épouse Marquis
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:
Mme Belin
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: François Loloum
vice-président
Objet:
membres titulaire et suppléant du collège permanent de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Michel Guillaume
président
Objet:
membres titulaire et suppléant du collège permanent de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Marianne (Daniel)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Cestac (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Rambaud (Hervé)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Royer (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Rambaud (François)
agent comptable de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Bastianelli (Jean-Paul)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Alzon (Jack)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Alban (Edith)
agente comptable de la caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Lopez (Gabriel)
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Bretagne
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction informatique issus de la deuxième section de la liste d'aptitude
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Delplanque (Jean-Jacques)
directeur de la caisse d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction informatique issus de la deuxième section de la liste d'aptitude
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Benevise (Jean-François)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction informatique issus de la deuxième section de la liste d'aptitude
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Thorel (José)
juge au tribunal de première instance de Papeete, président suppléant
Objet:
membre titulaire et de membre suppléant de la commission de conciliation en Polynésie française
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
désignation
13 Mai 200013/05/2000
De: Calinaud (René)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Papeete, président titulaire
Objet:
membre titulaire et de membre suppléant de la commission de conciliation en Polynésie française
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
désignation
13 Mai 200013/05/2000
De: Charles (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Mazier (Hervé)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Turpin (Serge)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre suppléant
Remplace:M. Maurin (François)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 200011/05/2000
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Krikorian (Raphaël)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Attal (Stéphane)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Martocq (Bernard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue portugaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Castro (Maxime)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue italienne
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Chabir (Ayadi)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue arabe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Wisdom (John)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Marillier (Jean-François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Jardy (Alain)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Fournier (Michel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Clot (Eric)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Roussignol (Philippe)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Cori (Robert)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Sellier (Antoine)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de mécanique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Wisdom (John)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Martocq (Bernard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Marillier (Jean-François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Chabir (Ayadi)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Castro (Maxime)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bergez (Daniel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Sliwa (Henri)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Laville (Guy)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bok (Julien)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Ramaz (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Karar (Akli)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Hache (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Mercier (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Dugay (José)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Boivin (Jean)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Le Tallec (Patrick)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière de l'Ecole nationale supérieure
d'arts et métiers
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Kierlik (Edouard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Guyot (Hervé)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Flesselles (Jean-Marc)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Ngo (Bao Chân)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Debarre (Olivier)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Martocq (Bernard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue portugaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Méthivier (Pierre)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue italienne
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Chabir (Ayadi)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue arabe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Marillier (Jean-François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Turquety (Jean-Yves)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Caquet (Emmanuel)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Sendrier (Nicolas)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière MP
Composition d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Aïache (Jacques)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière MP
Composition de sciences industrielles
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Sikes (Cécile)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bottineau (Tatiana)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Behar-Velay (Lydia)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Kosmann-Schwarzbach (Yvette)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bottineau (Tatiana)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Behar-Velay (Lydia)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve de langue vivante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Merlier (Thérèse)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bottineau (Tatiana)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Behar-Velay (Lydia)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Manry (Marie-Agnès)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Guiraudon (Valérie)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Combellas (Catherine)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Composition de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Cerdan (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel
Groupe:
suppleant
reconduction
10 Mai 200010/05/2000
De: Sebeloue (Thierry)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Cayenne
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cayenne"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Beghain (Pascal)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 22 bis, rue de Turenne, 59043 Lille Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale du Nord
Suppléant
Remplace:Mme Stanislawiak (Michèle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Maurent (Jean-Marie)
directeur central, réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale des Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Mevel (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Fourrier (Patrick)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 47, avenue Alsace-Lorraine, 38061 Grenoble Cedex 1
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale des Alpes
Suppléant
Remplace:Mme Lopez (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Breton (Jean-Marc)
chef de région, réunion des assureurs maladie, immeuble Aquitaine, rue du Corps-Franc-Pommiès, 33087 Bordeaux Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale d'Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Blanchon (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Musard (Odile)
chef de région adjoint, réunion des assureurs maladie, 3, rue Félix-Guyon, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de la Réunion
Suppléante
Remplace:M. Elisabeth (Georges)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Batteux (Isabelle)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 10, rue Gambetta, 51042 Châlons-en-Champagne
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Champagne-Ardenne
Suppléante
Remplace:M. Beghain (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Tacconi (Nicole)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 9, rue Colbert, ZI Nord, Mont Coco, 14052 Caen Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Basse-Normandie
Suppléante
Remplace:M. Laulier (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Feuillerat (Michèle), épouse Berdeil
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Varin (Gérard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Roquefort (Richard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Dupuis (Alain)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Wasielewski (Martine), épouse Delaby
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Schertzer (David)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Vignal (Christian)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Brun (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200004/05/2000
De: Musca (Xavier)
sous-directeur responsable de la sous-direction financement de l'économie et compétitivité des entreprises à la direction du Trésor
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès du Conseil des marchés financiers
Remplace:M. Delétré (Bruno)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
04 Mai 200004/05/2000
De: Thimon (Stéphane)
élève de la 39e promotion
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 200029/04/2000
De: Euzet (Jean-Claude)
vice-président de l'Association des anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Objet:
suppléant
Remplace:M. Ameline de Cadeville (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 200029/04/2000
De: Ros (Marie-An)
sous-directrice
Objet:
suppléante
Remplace:M. Daniel (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 200029/04/2000
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sirot (Yves)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: de Carné (Emmanuel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. Vigouroux (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bigorgne (Simone)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Pottier (Danielle)
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
membre suppléant
Remplace:Mme Relandeau (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Meunier (Denis)
chargé de mission à la direction de la nature et des paysages
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
représentants du ministre chargé de l'environnement
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Brenac (Jean-Pierre)
inspecteur principal à la direction générale des impôts
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. -
représentants du ministre délégué
auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Salles (Claude)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. -
personnes qualifiées
en matière d'agriculture et d'aménagement foncier
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Monod (Jean-Pierre)
président de tribunal administratif honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Coent (Jean-François)
conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Lebhar (Samuel)
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Verrières (Anne)
juge d'instance au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Gouverneur (Michel)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation syndicale FO
Remplace:M. Cultet (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Avril 200025/04/2000
De: Ruggieri (Charles)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Moreaud (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Diepois (Gilbert)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Carpentier (Jean-Hervé)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bonnois (Stéphane)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Jeantet (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: du Chatelier (Christian)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Biron (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Sionneau (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Jolain (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Guena (Etienne)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bary (Louis-Charles)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Feltz (Henri)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Coloos (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Boccard (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Arlabosse (Guy)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Cheruy (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Loth (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Allain (Camille)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Dusart (Michel)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Decornet (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: de Mathan (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Berho (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Courty (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Boulmier (Muriel)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Biaggi (Michelle)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Louis (Marie-Hélène)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Alloux (Patrick)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Fédération nationale SUD-CRC Santé-Sociaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Vinsonneau (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Bonte (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Dandel (Guy)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Brousseau (Alain)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Bernus (Didier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Jardin (Bruno)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Le Gars (André)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Chereque (François)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Damie (Philippe)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Lot-et-Garonne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Nicolle (Daniel)
directeur général du centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Lecrique (Yves)
directeur de l'établissement social d'Argonne (Les Islettes)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Gusching (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier de Blois
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Vuillier (Jean-Louis)
administrateur au centre hospitalier de Novillars
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Desbiens (Michel)
président du conseil d'administration de la maison de retraite d'Agon-Coutainville
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De:
Mornex
Doyen
vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Mamy (Albert)
maire de Sorèze
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Larmanou (Marcel)
maire de Gisors
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Hugot (Jean-Paul)
maire de Saumur
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Schwob (Marc)
conseiller général des Yvelines
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Capon (Daniel)
vice-président du conseil général de la Somme
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Peyriguey (Michèle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Fédération nationale autonome services de santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Monscourt (Christine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Ros (Marie-Claire)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Sellou (Yasmina)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Prigent (Nadine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Defortescu (Danielle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Bouture (Claudie)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Pujolle (Fabienne)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Le Bozec (Marlène)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Bochnak (Béatrice)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Butor (Georges)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Woirhaye (Hugues)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Fort-de-France, Saint-Denis-de-la-Réunion et Nouméa (pour les administrateurs judiciaires)
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Cazals (Jacques)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort de la cour d'appel de Paris
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: d'Esparbes-Serny (Marie-Françoise)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Montpellier, Nîmes et Toulouse
magistrate inspectrice régionale suppléante
Groupe:
cour_appel="Montpellier, Nîmes et Toulouse"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Portier (René)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Rancoule (Michel)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Triaulaire (Jean-Pierre)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Caen et Rouen
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Caen et Rouen"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Granger (Marie-Françoise)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Bourges, Limoges, Orléans et Poitiers
magistrate inspectrice régionale suppléante
Groupe:
cour_appel="Bourges, Limoges, Orléans et Poitiers"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Nappey (Gérard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar et Metz
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Besançon, Colmar et Metz"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Ronsin (Xavier)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel d'Angers et Rennes
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Angers et Rennes"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Besse (Jean-Marie)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel d'Amiens et Douai
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens et Douai"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Philipon (Pierre)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel d'Aix-en-Provence et Bastia
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence et Bastia"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Moinard (Marc)
procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel d'Agen, Bordeaux et Pau
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
cour_appel="Agen, Bordeaux et Pau"
magistrat
suppleant
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Brémond (Romain)
Objet:
pour une période de deux sessions
membre suppléant des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
date_debut="2000-04-20"
suppleant
nomination
20 Avril 200020/04/2000
De: Agrech (Patrick)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Siess (Stéphane)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Gué (Christophe)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Bergeon (Yves)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Chhay (Hoc-Phéng)
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres de l'instance arbitrale
prévue aux articles 22, 26 et 29 de la loi du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France :
2o
suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
20 Avril 200020/04/2000
De: Penaud (Béatrice)
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres de l'instance arbitrale
prévue aux articles 22, 26 et 29 de la loi du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France :
2o
suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
20 Avril 200020/04/2000
De: Boccara (Elisabeth), épouse Frichot
juge aux affaires familiales au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de l'instance arbitrale
prévue aux articles 22, 26 et 29 de la loi du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France :
2o
suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
20 Avril 200020/04/2000
De: la Fontaine de Fontenay le Lièvre de la Grange (de) (Xavier)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Moineau (Damien)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Girod (Alain)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Breaud (David)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000"
suppleant
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Pomarede (Vincent)
conservateur de 1re classe du patrimoine au département des peintures du musée du Louvre
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Corbin (Alain)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Ballot (Denis)
commissaire-priseur à Saint-Etienne
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Breillat (Yves)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
a) Président
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Hermonville (Anne)
commissaire-priseur au Havre
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Casini-Vitalis (Patricia)
commissaire-priseur à Châlons-sur-Marne
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Barre (Florence)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
date_debut="2000-04-12"
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
suppleant
nomination
19 Avril 200019/04/2000
De: Obry (Christelle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Béthune
Remplace:
Mme Boddaert
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
suppleant
nomination
19 Avril 200019/04/2000
De: Savignat (Yves)
commissaire-priseur à Pontoise
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Pomez (Thierry)
commissaire-priseur à Troyes
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Massu (Claude)
professeur d'histoire de l'art à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Deburaux (Patrick)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Allard (Sébastien)
conservateur de 2e classe du patrimoine, chargé du récolement des dépôts d'oeuvres d'art pour le secteur peintures au musée du Louvre
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Grimaldi (Paul)
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
a) Président
Groupe:
suppleant
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Rivoisy (Jérôme)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 97-1263 du
29 décembre 1997
portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
suppléant
Remplace:Mme Ranuccini (Evelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Meyer (Bernard)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: d'Ersu (Denis)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Altenbach (André)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Ott (Renée-Michèle)
conseillère à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Vouaux (Thierry)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Noris (Jacques)
vice-président chargé du tribunal pour enfants de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Martin-Saint-Léon (Dominique)
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Kato (Fernand)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Jezegabel (Patrick)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Clerc (Olivier)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Bertrand (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Hartmann (Cécile)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Guiot-Mlynarczyk (Sandrine)
juge d'instruction au tribunal de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Geoffroy (Véronique)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Fillot (Elisabeth)
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Bresch-Duprez (Idelette)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Duez (Martine), épouse Rossion
Objet:
pour exercer
au titre de la 2e liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
désignation
14 Avril 200014/04/2000
De: Elie (Henri)
Objet:
pour exercer
au titre de la 2e liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Moulins
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Moulins"
suppleant
désignation
14 Avril 200014/04/2000
De: Guy (François)
Objet:
pour exercer
au titre de la 2e liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
désignation
14 Avril 200014/04/2000
De: Denis (André)
Objet:
pour exercer
au titre de la 2e liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
désignation
14 Avril 200014/04/2000
De: Toch (Seng Ho)
Objet:
pour exercer
au titre de la 2e liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
désignation
14 Avril 200014/04/2000
De: Genin (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs
Suppléant
Remplace:M. Cartier (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 200014/04/2000
De: Wattinne (Renaud)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Lejosne (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Thurière (Daniel)
chargé de la sous-direction des programmes et de l'administration générale à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Souty (Jean-Claude)
chef du bureau de l'agronomie, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Morisseau (Frank)
chef du service des ressources humaines à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Mathieu (Christophe)
adjoint au directeur du département espace, aéronautique à la direction de la technologie
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Kreckelbergh (Marc)
attaché principal d'administration au bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Douard (Pascal)
chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Coffy (Gérard)
Général de brigade aérienne
adjoint au sous-chef « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Champon (Michel)
sous-directeur de la prévention et de la protection des populations à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Veslin (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Magnouloux (Ludovic)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Honoré (Cyrille)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Dumont (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Carole (Louis-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Mora (Marie-Lucie)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Frank Simon
Docteur
(médecin de rééducation)
Objet:
membre suppléant au Comité médical supérieur (section des longues maladies)
Remplace:
M. Kahan
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 200012/04/2000
De: Salengro (Bernard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE-CGC)
Remplace:
Mme Viguier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Avril 200011/04/2000
De: Djukic (Olivera)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Coin (Gabriel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Avril 200011/04/2000
De: Baux (Nicole)
médecin inspectrice régionale de la région Bretagne
Objet:
membre suppléant au conseil de discipline
à compter de la signature du présent arrêté
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 200008/04/2000
De: Demeulemeester (René)
médecin inspecteur régional de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre suppléant au conseil de discipline des praticiens hospitaliers
à compter de la signature du présent arrêté
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
08 Avril 200008/04/2000
De: Jacquemet (Marie-Thérèse)
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Bourdeleau (Marie-Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
08 Avril 200008/04/2000
De: Hebrard (Christine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
suppleant
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Lasserre (Maurice)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Bousbacher (Alfred)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Font (Marcel)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Baysset (Henri)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Caillat (Muriel)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Remplace:M. Brum (Arnold)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Caillat (Muriel)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Remplace:M. Narcy (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Valantin (Joseph)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Président suppléant
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
05 Avril 200005/04/2000
De: Thouvenot (Baudoin)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
05 Avril 200005/04/2000
De: Geron (Olivier)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
05 Avril 200005/04/2000
De: Callen (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
05 Avril 200005/04/2000
De: Bonnafe (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
05 Avril 200005/04/2000
De: Xicluna (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Schelcher (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Franc (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Euzeby (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Cotard (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Alno (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Chauve (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
suppleant
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Roger Prevot
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
qui s'achèvera le
14 mars 2003
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Avril 200001/04/2000
De: Yves-Léopold Monthieux
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
qui s'achèvera le
14 mars 2003
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Avril 200001/04/2000
De: Pestre-Mazières (Mathias)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:Mme Taillanter (Sophie)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200001/04/2000
De: Epron (Bernard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Huteau (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Manel (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Brasseur (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Levaux (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Puget (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Monier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Salgues (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Guizier (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Cadet (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Ros (Marie-An)
sous-directrice à la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Suppléante
Remplace:Mme Meysson (Caroline)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Boitard (Olivier)
Docteur
vice-président, établissement public de santé de Clermont-de-l'Oise (Oise)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de l'union syndicale de la psychiatrie
Suppléant
Remplace:M. Legendre (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Hargous (Philippe)
Paris
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux
Suppléant
Remplace:M. Devise (Jacques)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Dericcardis (Antoine)
directeur de l'établissement public de santé Belair de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Remplace:M. Marie (Daniel)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Bernus (Didier)
établissement public de santé Henri-Laborit, Poitiers
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la fédération des personnels des services publics et des services de santé (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléant
Remplace:M. Tichit (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Mougeote (Françoise)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients psy
Suppléante
Remplace:Mme Finkelstein (Claude)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Garnero (Nicole), épouse Gadea
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
date_debut="2000-04-12"
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
suppleant
cessation de fonction
23 Mars 200023/03/2000
De: Esposito (Christine), épouse Hervé
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="2000-01-31"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Perin (Sophie), épouse Masson
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Paysse (Nicole)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
date_debut="2000-02-14"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Mougenot (Francine), épouse Vanney
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marennes
Remplace:M. Morin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Pavat (Catherine), épouse Ecochard
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Claude
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Coutarel (Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Beauvais
Remplace:
Mme Hernandez
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Audino (Anne-Marie), épouse Marmuse
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:
Mme Ballarin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Conduche (Patrick)
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Agen
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
suppleant
cessation de fonction
23 Mars 200023/03/2000
De: Daubrege (Maryse), épouse Vanhoutte
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dunkerque
Remplace:
Mme Byrtus
Groupe:
date_debut="1999-04-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Hoquet (Sandrine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Agen
Groupe:
date_debut="2000-01-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Rubak (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Magien (Richard)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Imbert (Henri-François)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Gore (Bertrand)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Gauvreau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: de Boutiny (Carlo)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Verheyde (Sylvie)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Vayssières (Hélène)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Ruscio (Anne)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Fogiel (Yaêl)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Ladent (Marie-Christine)
secrétaire administrative de préfecture
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
suppleant
nomination
21 Mars 200021/03/2000
De: Rafenomanjato (Jean)
chef de service, adjoint à la directrice de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Blanc (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200021/03/2000
De: Belliard (Edwige)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléante de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200021/03/2000
De: Bechtel (Marie-Françoise)
Objet:
membre suppléante de la commission des infractions fiscales
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
21 Mars 200021/03/2000
De: Loury (Isabelle)
adjointe administrative de la police nationale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
suppleant
nomination
21 Mars 200021/03/2000
De: Alain Renoux
directeur adjoint DGAD, Michel Marie développement, président suppléant du président. Carteron Foissey Marc Davy, sous- directeur des ressources
Objet:
commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par le ministère chargé de l'environnement
en application del'article 4 de la loi n° 84-16 du
11 janvier 1984
susvisée
REPRÉSENTANTS de l'administration personnel
Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Le directeur général de l'administration et du
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 200020/03/2000
De: Cécile Leray
chef du bureau de la gestion des Françoise David humaines. ressources humaines
Objet:
commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par le ministère chargé de l'environnement
en application del'article 4 de la loi n° 84-16 du
11 janvier 1984
susvisée
REPRÉSENTANTS de l'administration personnel
Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Le directeur général de l'administration et du
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 200020/03/2000
De: Avril Couzin
Objet:
commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par le ministère chargé de l'environnement
en application del'article 4 de la loi n° 84-16 du
11 janvier 1984
susvisée
REPRÉSENTANTS de l'administration personnel
Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Le directeur général de l'administration et du
Groupe:
suppleant
composition
20 Mars 200020/03/2000
De: Gérard (Rémi)
directeur de la Fédération nationale des centres protection, amélioration, conservation, transformation de l'habitat - Association de restauration immobilière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Représentant suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200019/03/2000
De: Etienne (Jean-Michel)
sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre
chargé de la construction et de l'habitation
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200019/03/2000
De: Coux (Pierre-Denis)
sous-directeur du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre
chargé de la construction et de l'habitation
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200019/03/2000
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Milleville (Hector)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Ganser (Gérard)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Roson (Henri)
dans les conditions
prévues par l'article 2 du décret no 78-635 du
12 juin 1978
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
du conseiller suppléant d'une section, il peut être fait appel à un conseiller suppléant appartenant à une autre section
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Faure (Jacques)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
du conseiller suppléant d'une section, il peut être fait appel à un conseiller suppléant appartenant à une autre section
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Mehl (Lucien)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Benoist (Pierre)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Apollis (Jean)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Grimaldi (Paul)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Arnaud (Jean-Loup)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mars 200018/03/2000
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