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De: André TOUBOUL
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Bernard FROMENT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Rémi TOUSSAIN
inspecteur général des finances en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
2
personnalité qualifiée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Alain NEMOZ
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Michèle HANNOYER
retraitée de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Bertrand Michaud
directeur général d'Hermès Asie Pacifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Olivier Goudet
directeur exécutif du fonds d'investissement « Joh. A. Benckiser Holding »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Isabelle Parize
présidente du directoire de Nocibé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Françoise Gri
directrice générale du groupe Pierre et Vacances Center Parcs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: François LAFITTE
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pierre DIOT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201305/06/2013
De: Ouvrard (Monique)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Bassot (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 201305/06/2013
De: Claude DEBRIL
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Jean-Jacques DAVID
juge consulaire au tribunal de grande instance de Sarreguemines, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Alfred BIRGERT
président du tribunal de grande instance de Sarreguemines, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Claude BENOIT
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz; titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Pierre FRANÇOIS
inspecteur général de la jeunesse et des sports, retraité
Objet:
membre du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
chercheur et universitaire, personnalité qualifiée, agent exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: Feller (Vincent)
Objet:
au comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
personne qualifiée désignée par le ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: Michel Eddi
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée extérieure à l'institut représentant les organismes publics de recherche
Remplace:M. Gérard Matheron
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 201328/05/2013
De: Pierre-Marie MAJOREL
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Jean-Pierre BALLAGNY
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Christian AUDEBERT
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Isabelle BIAUX-ALTMANN
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil économique, social et culturel de Saint-Martin
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Hazan (Adeline)
maire de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Deschamps (Didier)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201319/05/2013
De: Ferrand de la Conté (Marie-Christiane)
directrice régionale des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Deschamps (Didier)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201319/05/2013
De: Eric ROUVROY
administrateur judiciaire, expert en diagnostic d'entreprise près la cour d'appel d'Amiens, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Odile FRANSES
directrice régionale de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Laurence de SURIREY
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Martine BEAURIN
présidente du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Alexandre SANCI
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Antoine EVANGELISTA
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Thierry DESPLANTES
vice-président du tribunal de grande instance de Bastia, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Francis BIHIN
président du tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Jean-Marc BOULANGER
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membre du collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
16 Mai 201316/05/2013
De: Bernard ROCHETTE
président d'honneur de l'Association des cours professionnels de la phar macie de Paris
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marie-Line INTILIA
directrice du centre de formation de préparateurs en pharmacie hospita lière de Lyon
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jean-Paul BETBÈZE
membre de la commission économique de la nation
Objet:
comme représentant membre du CNIS et de son bureau
personnalité qualifiée
dans les domaines de compétence du conseil
Groupe:
date_fin="2014-03-19"
personnalite_qualifiee
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Olivier COLCOMBET
président de Belambra
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Rémi JOMAT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Sébastien BOUCHER
directeur marketing de TUI France
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc SIANO
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: CLAVERY (Jean)
délégué du préfet dans les quartiers prioritaires de Valenciennes
Objet:
membres de la commission de sélection des candidats à la classe prépa ratoire intégrée au concours externe d'accès au corps des techniciens supérieurs du développement durable à l'École nationale des techniciens de l'équipement (établissement de Valenciennes)
à compter de la date de la signature du présent arrêté
personnalité qualifiée dans le domaine social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201310/05/2013
De: Patrick-Charles DARRAS
Objet:
adjoint à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
personnalite_qualifiee
désignation
04 Mai 201304/05/2013
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnes qualifiées
Lire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jocelyne Leydier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnes qualifiées
Au lieu de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Catherine Chauffray
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissements et des personnalités qualifiées Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Maurice Delaporte
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé sucre et alcool éthylique d'origine agricole, produit à partir de betteraves ou de céréales de FranceAgriMer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Avril 201330/04/2013
De: Pierre BERTHELET
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Xavier SALVAT
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Hervé CHARPENTIER
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean-Pierre TRIPET
président de l'association des anciens auditeurs de l'Institut des études et de recherche pour la sécurité des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Christian FRÉMAUX
président de l'association des auditeurs de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean-Marc DUQUESNE
Général de corps d'armée
directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Francis DELON
secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean-Patrick COURTOIS
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean-Pierre BLAZY
député, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean-Luc BESSON
représentant du personnel de l'INESHJ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Alain BAUER
désigné par le président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Elizabeth MENESGUEN
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Michèle RAMIS
ambassadeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Renée ZAUBERMAN
universitaire, chargée de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Laurence DORS
administratrice d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Brigitte LACROIX
représentante du personnel de l'INHESJ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Thierry MAZET
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Frédéric GALLOIS
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour le sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Hervé PIATON
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: François LAURENS
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les céréales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Jean-Marie JACQ
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les autres animaux domestiques terrestres, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, œufs, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Mireille PILE
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Mireille PILE
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Marie TCHAKERIAN
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Isabelle Yverneaux
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Sandrine COUILLANDEAU
Objet:
personnalités qualifiées
au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour le lait et produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: COURTEAU (Roland)
sénateur de l'Aude
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
V. - Au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: Yves LELIEVRE
président du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée exerçant l'une des fonctions à la formation desquelles l'Ecole nationale de la magistrature peut contribuer
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Maud VIALETTES
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Hélène VESTUR
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Nathalie LOISEAU
directrice de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bernard BOUCAULT
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Léonard (Jean-Louis)
président délégué de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalités qualifiées
membre suppléant et
Remplace:Mme Moriceau (Janick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Tanguy (Hélène)
secrétaire générale adjointe de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalités qualifiées
membre titulaire et
Remplace:M. Bonnot (Yvon)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Robert SIMON
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Guy ROMME
vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Didier PORRACHIA
professeur de droit privé, directeur de l'institut de droit des affaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Emilie DEVARS
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Michel VIALLET
président de chambre au tribunal de commerce de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Philippe MOREAU
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Hugues de VILLARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Bernard DEMEURE
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Robert Galley
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Bernard Chevassus-au-Louis
en remplacement
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Patrick de STAMPA
président de la chambre de commerce et d'industrie Pau-Béarn, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Christian AUBART
gérant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Evelyne PARENT
gérante de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Fabienne BASCOU
gérante de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Bruno PINGET
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Stéphane VOLANT
secrétaire général de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Luc OURSEL
président d'AREVA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Catherine RIVIÈRE
présidente-directrice générale de GENCI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Ariane MALZAC
présidente de l'Association des auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Michel WOLFF
président du tribunal de commerce de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: Jacques VINCENT
président honoraire du tribunal de commerce d'Avignon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: Christian JOUBERT
président honoraire du tribunal de commerce de Nîmes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: Jacky CYRILLE
président du tribunal de commerce d'Avignon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Éric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Édouard-Herriot de Lyon, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: David TREMEY
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS à la Malgrange, à Nancy, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Dominique SOUVENT
inspecteur de l'éducation nationale (ASH) académie Orléans-Tours
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'École supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Éric RUEL
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Dominique RIGAUT
professeur IUFM, intervenant au Centre national de formation des ensei gnants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Gilles RANOUIL
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université de Lyon-II, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, intervenant au Centre national de formation des ensei gnants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: François LESOURNE
inspecteur IEN ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique à l'école intégrée Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Yannick LE MAUFF
professeur CAPEJS, institut
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Denis LEFEVRE
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Baptiste HAUDOS DE POSSESSE
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Étienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Joseph GUIRAO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Patrice GROS
professeur de mathématiques, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: René GRENIER
IEN ASH Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Patrick GREGOIRE
psychologue à l'institut
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale, à Andernos-les Bains, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Frédéric GADENNE
professeur à l'université de Savoie, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Julien DAUBEZE
professeur au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Édouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale (ASH)
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Patrick AGOSTINI
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds Les Hiron delles, à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Patrice ADAM
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Josiane VOLCK
inspectrice IEN ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Estelle VLAMYNCK
professeur à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Brigitte VERY
professeur à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Maryse VALLAT
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sen soriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Nathalie TUMAHAI
professeur CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Joëlle TOUR-VINCENT
médecin, intervenante au Centre national de formation des ensei gnants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Vincente SOGGIU
professeur à CODALI, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Rachel SANCHEZ
professeur, centre Jacques-Cartier, Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Françoise SALAUN
chef de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Rose-Marie ROUSSILLON
directrice adjointe du centre de rééducation d'enfants sourds, à Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Ressource
à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Ressource
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à la Malgrange, à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Dominique QUELARD
chef de service à la Malgrange, à Nancy, intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Providence
à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Providence
Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Catherine POLLI
chef de service pédagogique à la Malgrange, à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Catherine PINGUET
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Évelyne OLIVIER
inspectrice IEN ASH, Besançon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Florence OLHAGARAY
chef de service
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Alexia MOUGEL
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements de l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Joëlle MARCHAND
professeur spécialisé retraitée, intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Murielle MACKOWSKI
chef de service, responsable pédagogique au centre Jacques-Cartier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Virginie LEROUX
professeur à l'université Lyon-II, intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Christine LEMARCHAND
intervenante au Centre national de formation des enseignants inter venant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Cécile LEGER
professeur CAPEJS, centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Najat LE DUIGOU
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris, intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Viviane LE CALVEZ
orthophoniste, intervenante au Centre national de formation des ensei gnants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Karine LAURENT
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Marianne KURZ
intervenante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Évelyne JUNG-HESS
chef de service pédagogique au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Sylvie JOLY
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Valérie JANIN
professeur CAPEJS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Véronique GUILLET
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Emmanuelle GLICERI
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Sophie GILBERT
professeur au CESDA d'Albi
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Sylvie FULLOY
professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Évelyne FREZELEAU-ABID
professeur CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Anne FOURNIER
professeur CAPEJS, centre
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN ASH, académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Catherine FEDDA
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Elsa FALCUCCI
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
professeur spécialisé au centre Jacoutot, Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Martine DORIDANT
professeur spécialisé, chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Chantal DESCOURTIEUX
directrice de CODALI, Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Nathalie DEME
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Anne-Marie DELATTRE
intervenant au Centre national de formation des enseignants inter venant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Odile COLLARD
professeur CAPEJS retraitée, chargée de formation du CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour défi cients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Chantal CHAILLET
professeur spécialisé à l'institut Bruckof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Fabienne CARACOTTE
professeur CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Isabelle BREIL
chef de service pédagogique CDDS Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Christine BOULOGNE
professeur de l'institut de jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Claudine BERTHAULT
chef de service à l'institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Géraldine BERCEAUX
professeur CAPEJS, INS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Marion BENIERE
directrice adjointe CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Salomé BELLEMARRE
professeur CAPEJS, IRESDA Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Cathy BAUDRY
professeur CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Muriel BARBIER
professeur CAPEJS à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Catherine AUBOUX
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des déficients sensoriels
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale (ASH), Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De:
M
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Patrick POIRET
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentants de structures locales intervenant
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Pierre FOLDES
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentants de structures locales intervenant
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Suzy ROJTMAN
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentants de structures locales intervenant
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Caroline REY-SALMON
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentants de structures locales intervenant
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Sylvie O'DY
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentants de structures locales intervenant
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Fatiha MLATI
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentants de structures locales intervenant
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Marc Calvet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
personnalité qualifiée désignée par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Gilles Bœuf
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201312/04/2013
De: Bernard GASTINGER
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Jean-Luc FASSIER
président de la compagnie des juges consulaires des tribunaux des départements du Rhin et de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Martine RIVET
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Isabelle MENDI
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Hervé SAVOURIN
président de la fédération française bancaire régionale de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Jean-Louis LANDAIS
directeur régional de la banque de France de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Philippe GUILLAIS
vice-président du tribunal de commerce de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Pierre ESTORGES
président du tribunal de commerce de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Augustin VALERO
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Samuel HERVE
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Olivier CONNES
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Pascal AMET
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Michel Roux
directeur général d'une association gestionnaire d'établissements
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Marc Perruche
directeur adjoint de l'Etablissement public de santé Barthélemy Durand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Corinne Goutorbe
enseignante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Adeline Escrihuela-Forey
directrice adjointe du centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Sylvie Yannick-Arnoult
directrice de l'institut régional de formation à l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Marjolaine Rauze
présidente de l'association pour l'aide à l'enfance et à l'adolescence en difficulté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Aline Ferrand-Ricquer
directrice de l'Etablissement public de santé d'Antony
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
1
personnalité qualifiée
désignée par le ministre chargée de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Prod'homme (Vincent)
à Arcueil (Val-de-Marne)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pandiani (Franck)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Séverine VERNET
présidente de la commission formation de l'ordre des géomètres experts. c)
Objet:
a)
représentants de l'État
personnalités qualifiées dans le domaine de la topographie foncière
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Patricia Ricard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Graza Borrini-Feyrabend
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Gilles Bœuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Bernard SALIN
trésorier adjoint de la chambre de commerce et d'industrie du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Patrick PERROTIN
juge au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Maurice BOURRIGAUD
président de la commission des finances de la chambre de commerce et d'industrie du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Edith CANDELIER
président du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Dominique RISTORI
juge au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Jacky MORIN
juge au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Rémy DOUGE
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Jean-Claude CHAUVET
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Jean-Baptiste Prévost
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Philippe Da Costa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Claire Fabre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Jacques Prost
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Henri Proglio
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Eric CONTI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Marie-Pierre MEYNARD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Younous RAVATE
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Jean-Marie LE BOURVELLEC
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Gérard LEBON
président du syndicat de gérants de stations-service, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Frédéric FOUCQUE
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Nicolas CONSO
chef du service innovation - stratégie de service aux usagers à la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence
dans le domaine de l'évaluation de la qualité des services publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Jean-Pierre ORFEUIL
professeur des universités
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
enseignants-chercheurs désignés
en raison de leur compétence en matière de transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Yves CROZET
professeur des universités
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
enseignants-chercheurs désignés
en raison de leur compétence en matière de transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Francis BEAUCIRE
professeur émérite des universités
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
enseignants-chercheurs désignés
en raison de leur compétence en matière de transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Patricia VARNAISON-REVOLLE
chef du département déplacements durables au Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine des transports
au sein du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Jean-Claude SOTTIL
représentant du syndicat FSU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Hélène Gadriot-Renard
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Devictor (Bernadette)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Gilles ARCHER
(UNAPPRO)
représentant du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
3
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Philippe NÈGRE
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean-Claude MERLE
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Bruno DURANTHON
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Bruno BERJAL
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Jacques LEYTÈRE
juge au tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: René DUFOUR
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Alain BESSON
président du tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Tulle, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean STUDER
Objet:
personnes qualifiées à la commission spécialisée relative aux équipements et lieux de travail du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Remplace:M. Alain GARRIGOU
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Mars 201320/03/2013
De: François FLEURETTE
Objet:
personnes qualifiées à la commission spécialisée relative aux équipements et lieux de travail du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Remplace:M. Alain GARRIGOU
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Mars 201320/03/2013
De: Annie VINCENT-DROUIN
Objet:
personnes qualifiées à la commission spécialisée relative aux équipements et lieux de travail du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Remplace:M. Alain GARRIGOU
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
20 Mars 201320/03/2013
De: Roger Guesnerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201318/03/2013
De: Gérard Berry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201318/03/2013
De: Marie-Noëlle Semeria
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201318/03/2013
De: Martha Heitzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201318/03/2013
De: Geoffroy (Hélène)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur expérience dans le domaine de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Charaï (Naima)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur expérience dans le domaine de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Prieur (Denis, Georges)
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération
personnalité qualifiée
Remplace:M. Placet (Jean-Luc)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jean-Marc CHAVEROUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Daniel GERARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jimmy SELAMBAROM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Frédéric MIRANVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Stéphane MAZARS
sénateur de l'Aveyron, en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Anne-Marie ESCOFFIER
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Patrick CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Marcel GRAZIANI
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De:
TRILLAT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Georges HYVERT
en remplacement
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Patrick PIERRARD
préfet hors cadre
Objet:
membre de la commission de déontologie
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalité qualifiée
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201312/03/2013
De: Stéphane TOUZET
représentant du syndicat FO
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Patrice MAITRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201312/03/2013
De: Véronique Garnier
Objet:
dans ses fonctions
adjointe à la personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
personnalite_qualifiee
renouvellement
28 Février 201328/02/2013
De: Jacques TRORIAL
président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Jean-Bernard RAOUST
président-directeur général de la société Barry Rogliano Salles
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Jean-Pierre QUENEUDEC
professeur émérite de droit maritime
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Bertrand CATHALA
membre de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Philippe BOISSON
ancien président de l'Association française de droit maritime
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Christian BELE
président de la Fédération des agents consignataires de navires et agents maritimes (FACAM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Christine LAIR
secrétaire générale de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Catherine BERSANI
inspectrice générale de l'équipement honoraire
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Pascal SADON
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Claude PIERRE DIT BARROIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Jean LENOIR
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Pascal GUESDON
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Gérard COUVREUR
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Réginald BABIN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Christian NICOL
président de la Fédération nationale habitat et développement
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Jean-René ETCHEGARAY
vice-président de l'Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Daniel DUCHÉ
architecte-urbaniste
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Michel BRODOVITCH
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Alain de La BRETESCHE
secrétaire général de la fédération patrimoine-environnement
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Sibylle MADELAIN-BEAU
architecte des Bâtiments de France, chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Indre-et-Loire
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Mireille GRUBERT
directrice de l'école de Chaillot à la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Nancy BOUCHÉ
inspectrice générale honoraire de l'équipement
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Isabelle BALSAMO
chef du service de l'inspection des patrimoines
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Nicolas Théry
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière économique et financière ainsi que de développement durable
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Amélie Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière économique et financière ainsi que de développement durable
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Didier SAMUEL
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Paul-Brousse, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Christophe DUVOUX
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie et de gastro-entérologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique WENDUM
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'anatomie et cytologie pathologiques, hôpital Saint-Antoine, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique CHALLINE
praticien hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Jean-François Cerisier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du 4° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
personnalité qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Remplace:M. Jean-Pierre Gesson
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Berson
sénateur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Remplace:M. Claude Birraux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Bernard GUTH
chargé de mission partenariats socio-économiques à l'université de Lyon I, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Philippe GUERAND
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Bernard FLEUR
juge au tribunal de commerce de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Yves CHAVENT
président du tribunal de commerce de Lyon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Emmanuel THAUNIER
Président de la chambre de commerce et d'industrie de Rennes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Michel PECOUL
président du tribunal de commerce de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Guy LEZIER
président du tribunal de commerce de Nantes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Aurélie GUEROULT
conseillère à la cour d'appel de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Alain Maugard
président de Qualibat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Gilles Vermot-Desroches
directeur du développement durable chez Schneider Electric
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Nicolas Garnier
délégué général de l'Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (Amorce)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Valérie Masson-Delmotte
directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Maryse Arditi
représentante de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Deffains (Bruno)
professeur de sciences économiques à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
III. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Chagny (Muriel)
professeur agrégée en droit privé et sciences criminelles à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
III. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Christian Leyrit
vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201302/02/2013
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201330/01/2013
De: Jean-Pierre GUY
vice-président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201330/01/2013
De: Alexandre DEGLIN
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201330/01/2013
De: Jean-Louis BOUDIER
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201330/01/2013
De: Dominique ORSINI
vice-président au tribunal de grande instance de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201324/01/2013
De: Philippe DARRIEUX
premier vice-président du tribunal de grande instance de Poitiers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201324/01/2013
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201324/01/2013
De: Martine GUÉRARD
responsable du service des affaires régionales à la direction régionale de la Banque de France de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201324/01/2013
De: Dominique GILLOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:M. Michel PELTIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Marie-Sophie DESAULLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Agnès BUZYN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Claude Vidal
directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
personnes qualifiées
en raison de leur compétence
technique, économique, sociale ou juridique
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Jean-Luc Peyron
directeur d'Ecofor
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
personnes qualifiées
en raison de leur compétence
technique, économique, sociale ou juridique
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Bertrand Hervieu
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
personnes qualifiées
en raison de leur compétence
technique, économique, sociale ou juridique
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Luc Charmasson
président de France bois industrie entreprises
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
personnes qualifiées
en raison de leur compétence
technique, économique, sociale ou juridique
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Rémi Chabrillat
directeur productions et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
personnes qualifiées
en raison de leur compétence
technique, économique, sociale ou juridique
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Pere NAVARRO
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Christian LEYRIT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Paul GAILLY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Louis Viélajus
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances des problèmes économiques et financiers
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Xavier REBILLARD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard NEMITZ
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain BRANCHEREAU
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Didier SAMUEL
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Paul-Brousse, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe DUVOUX
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie et de gastroentérologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique WENDUM
maître de conférences universitaire-praticien hospitalier, service d'ana tomie et cytologie pathologiques, hôpital Saint-Antoine, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique CHALLINE
praticien hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Muriel ANTONIOTTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Bernard PILLEFER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Jean-Marc RAPP
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Christian LERMINIAUX
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Laurent KOTT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Thierry DE LA TOUR D'ARTAISE
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Françoise SOUSSALINE
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Nicole NOTAT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Fatine LAYT
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Isabelle KOCHER
Objet:
membres du comité de surveillance des investissements d'avenir
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Alexandre JAUNAIT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marc GURGAND
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Maxime FOREST
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Eric DEBARBIEUX
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Vincent BERGER
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jérôme VIGNON
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Frédéric TADDEI
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jacky RICHARD
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Serge RABIER
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Gilles LAZIMI
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: François FATOUX
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: François CLERC
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Pascal CHARVET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Françoise VOUILLOT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Réjane SENAC-SLAWINSKI
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marlène COULOMB-GULLY
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Noëlle CHATELET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Nathalie BAJOS
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Françoise LAURANT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Isabelle GERMAIN
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Christiane FERAL-SCUHL
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Danielle BOUSQUET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Roselyne BACHELOT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Vallat (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Soroste (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Orenga (Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Nizri (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Corbeau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Collart-Dutilleul (François)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Guillou (Marion)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jean-François Ploquin
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201227/12/2012
De: Michel-François Delannoy
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201227/12/2012
De: Jacqueline Costa-Lascoux
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201227/12/2012
De: Sauvageot (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Renaud (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Piau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Nguyen (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Mathon (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Le Port (Marcel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Foucher (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: de Limé (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Banlier (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Bagel (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Alba (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Mathon (Aude)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Ginestet-Naudin (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Genoux (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Blassel (Viviane)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Blassel (Pauline)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Guy FRADIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Christian PHELINE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
Remplace:M. Emmanuel MARCOVITCH
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201218/12/2012
De: Danielle Denis
ingénieur en chef de police technique et scientifique, chef de la section physique-chimie du laboratoire de police scientifique de Lyon
Objet:
membres de la commission technique
prévue à l'article 9 du décret du
28 avril 2000
susvisé
personne qualifiée, éventuellement suppléée par
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Bruno MACQUART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
personnalité qualifiée
dans les domaines d'activité de l'école
Remplace:M. Gilles JOHANET
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Pierre LASCOUMES
président d'honneur du comité interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Nathalie VIARD
directrice de la santé publique à l'ARS de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Anne-Marie DURAND
directrice de la santé publique à l'ARS Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marc OLLIER
enseignant honoraire à l'INS HEA (69-Lyon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, S3AS/SAFEP-PEP 83 (83-Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Yves MOURCELY
enseignant, lycée d'Audincourt (25-Audincourt)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25-Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71-Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: David BOURGEOIS
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33-Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Chantal ROSIER
inspectrice de l'éducation nationale (25-Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63-Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, IJA (31-Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03-Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Céline BELLANGER
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33-Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marc OLLIER
enseignant honoraire à l'INS HEA (69 Lyon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, S3AS (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Éric KUENZI
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'enseignement technique de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: David BOURGEOIS
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, S3AS (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Éric KUENZI
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Karine MAILLARD
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Véronique LAMBERT
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-Christine FARRE
directrice, institut Arc-en-Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Agnès CLAVELLOUX
enseignante, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Élisabeth CARRARA
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sophie BOUCHER
enseignante, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Céline BELLANGER
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante en disponibilité (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Céline BELLANGER
chef de service, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201215/12/2012
De: Griffon (Henri)
collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jakob (Dominique)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Falguières (Patricia)
professeure à l'Ecole des hautes études en sciences sociales de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Docquiert (Françoise)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Caroline Weber
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
IV. -
personne qualifiée dans les matières économique et financière et compétente dans le domaine des petites et moyennes entreprises, des personnes morales de droit privé ayant une activité économique ou des associations
Groupe:
personnalite_qualifiee
admission
13 Décembre 201213/12/2012
De: Philippe PILLIOT
délégué général de la Fédération nationale de l'épicerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Alexandra BOUTHELIER
déléguée générale de la Fédération des enseignes du commerce associé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Pierre Selva
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalité qualifiée dans les activités scientifiques, industrielles et commerciales
Remplace:M. Patrick Aubelis
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Anne Reiser
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalité qualifiée dans les activités scientifiques, industrielles et commerciales
Remplace:M. Norbert Rieth
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Yves OZIER
Professeur
professeur des universités, chef de pôle au centre hospitalier régional universitaire de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Sylvie CASTAIGNE
Professeur
professeur des universités, chef de service à l'hôpital André Mignot au Chesnay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
f)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
en remplacement du professeur Alain-Jacques Valleron
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201207/12/2012
De: Rodolphe QUENARDEL
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Marie TRUFFAT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: René DELALANDE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jérôme DAMMEREY
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Renaud EPPSTEIN
rapporteur adjoint
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christine SAVANTRÉ
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Brigitte BOUQUET
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Luc Abbadie
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. James Aronson
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201203/12/2012
De: Jean-Baptiste Prévost
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Remplace:M. Antoine Beaufort
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Claire Fabre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Remplace:Mme Nadine Bellaoui
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Jean-Charles CRAVEUR
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence technique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Henri Verdier
président de Cap Digital
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Yves Jean
président de l'université de Poitiers
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marc-Antoine Jamet
maire de Val-de-Reuil, secrétaire général de Louis-Vuitton-Moët-Hennessy (LVMH)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Roger Gil
conseiller du président du Conseil général de la Vienne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Olivier Boasson
directeur adjoint de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Françoise Benhamou
professeur des universités
membre du collège de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Brun (Jean-Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Thiebaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Journot (Florence)
maître de conférences en archéologie médiévale à l'université de Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Yves Gros
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. David Peyremorte
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Hervé MOULINIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
au titre de l'Etat
personnalité qualifiée
Remplace:M. Eudes RIBLIER
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201223/11/2012
De: Irène Ajer
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalité qualifiée dans le domaine culturel
Remplace:M. Klaus Wenger
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Valceschini (Egizio)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
à la commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ducastaing (André)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Lacombe (Philippe)
Objet:
à la commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ducastaing (André)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Darcy-Vrillon (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
à la commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ducastaing (André)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: David Naccache
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Eric Brier
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Sophie Nerbonne
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Ariane MALZAC
présidente de l'association des auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalité qualifiée
sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Remplace:M. Gérard FOHLEN-WEILL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Jean Espitalier
Objet:
dans ses fonctions
personnalité qualifiée
mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications
personnalite_qualifiee
renouvellement
06 Novembre 201206/11/2012
De: ROZMARYN (Charles)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: ROUSSEL (Guy)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: BUREAU (Jean-François)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: BREGANT (Gilles)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: BERTRAND (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: ANDREUX (Etienne)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: GAUTHEY (Gabrielle)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: BACACHE-BEAUVALLET (Maya)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Floréani (Vincent)
directeur adjoint et porte-parole adjoint à la direction de la communication et du porte-parolat du ministère des affaires étrangères
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
personnalité qualifiée
Remplace:M. Nadal (Romain)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Germinal Peiro
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
Parmi les membres de conseil élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Marc Mortureux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Bernard Larrouturou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Bertrand Hervieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Bruno Genty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Dominique Gatel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Anne Claire Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Rampazzo (Dominique)
directeur des relations industrielles pour le groupe PSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Emmanuelle Cosse
8e vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, chargée du logement, de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'action foncière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
en matière de politique de la ville
Groupe:
date_debut="2012-10-25"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Frédéric Vigouroux
maire de Miramas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
en matière de politique de la ville
Remplace:M. Thierry Repentin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Gilles Pelurson
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Alain Mérot
professeur des universités
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Barthélémy Jobert
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201215/10/2012
De: Pierre Carli
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service d'anesthésie-réanimation, hôpital Necker-Enfants malades (Assistance publique-hôpitaux de Paris), directeur médical du SAMU de Paris
Objet:
membre du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au9° de l'article 4 du décret n° 2012-1138 du
9 octobre 2012
relatif au Conseil national de l'urgence hospitalière.
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Pigement (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Duboc (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Alain Guillaume
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: Philippe Peuch-Lestrade
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Pierre Dubourdieu
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Alain Dorison
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Jean-Louis Lebrun
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Benoît Lebrun
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Agnès Bricard
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Olivier SCHRAMECK
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Philippe VIVIEN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Paul PENY
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Chantal JOURDAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Xavier de Lannoy
président de la fédération des PACT, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité qualifiée pour ses compétences dans le domaine social
Remplace:M. Georges Cavallier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201207/10/2012
De: Michel Pelenc
directeur de la fédération Habitat et Développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité qualifiée pour leurs compétences dans le domaine du logement
Remplace:M. Pierre Hellier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201207/10/2012
De: Christian Nicol
président de la fédération Habitat et Développement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité qualifiée pour leurs compétences dans le domaine du logement
Remplace:M. Michel Pelenc
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201207/10/2012
De: Naïma Charaï
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Alain WEISSENBERGER
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalité qualifiée
dans le domaine de la phytopathologie
Remplace:M. Alain ROQUES
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Jean-Yves CHOLLET
Objet:
membres du comité de surveillance biologique du territoire
personnalité qualifiée
dans le domaine de la biologie des espèces animales
Remplace:M. Olivier MASTAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Alain Chosson
vice-président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Anne Ferreira
vice-présidente du conseil régional de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Maryse Arditi
responsable du réseau « risques et impacts industriels » de France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Agnès Paillard
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans le domaine économique et social
Remplace:M. Denis Ranque
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 201201/10/2012
De: Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre-François BARON
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PETAUTON (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
5° Au titre du 8° de l'article R. 411-1
personne qualifiée dans le domaine de l'activité des mutuelles
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ROUQUETTE (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2012 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
modifié relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
La chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Catherine BERSANI
inspec trice générale de l'équipement honoraire
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Yves BESSELAT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Gérard Ménéroud
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Dominique Libault
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Jacques Freyssinet
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Jean-Louis Faure
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Bernard Farriol
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Christophe Duguet
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Gérard Cornilleau
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Gilbert Cette
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Etienne Caniard
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Michel Brault
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Michel Borgetto
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Mireille Elbaum
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Joël VIRATELLE
directeur de la maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Jacques TOUBON
ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Daniel PICOULY
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Greg GERMAIN
président du festival off d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Michel COLARDELLE
directeur des affaires culturelles de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Philippe CHAZAL
président du club de réflexion sur les médias Galilée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Christiane FALGAYRETTES-LEVEAU
directrice du musée Dapper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Marie-Josée ALIE-MONTHIEUX
journaliste de télévision
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Jean-Cyrille SPINETTA
président-directeur général d'Air-France
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Gilles SEIGLE
directeur du développement territorial et du réseau de la Caisse des dépôts et consignation
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Didier MARTIN
vice-président de la Fédération nationale des comités régionaux du tourisme
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: André MARCON
président de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: François HUWART
ancien ministre, maire de Nogent-le-Rotrou
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Denis HENNEQUIN
président du groupe ACCOR
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Philippe GAS
président-directeur général de Disneyland Paris
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Didier CHENET
président du SYNHORCAT
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Gérard BRÉMOND
président-directeur général du groupe Pierre et Vacances
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Philippe AUGIER
président de France-Congrès
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Karine ROY-CAMILLE
présidente du comité régional du tourisme de la Martinique
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Bariza KHIARI
sénatrice de Paris
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
22 Septembre 201222/09/2012
De: Yves Bréchet
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201221/09/2012
De: de Baecque (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201220/09/2012
De: Fraisse (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201220/09/2012
De: de Kerangal (Maylis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201220/09/2012
De: Véronique Paquis-Flucklinger
professeure d'université-praticienne hospitalière en génétique médicale (titulaire)
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
personnalités qualifiées dans le domaine de la biologie moléculaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Cathy Chapel
ingénieure-chercheuse au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (suppléante)
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
personnalités qualifiées dans le domaine de la biologie moléculaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Charoud (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
date_debut="2012-09-11"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Awada (Fouad)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
date_debut="2012-09-11"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Eric Tromeur
directeur préfigurateur de l'URSSAF de Bretagne
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Henri Sterdyniak
directeur du département « économie de la mondialisation » à l'Observatoire français des conjonctures économiques
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Pierre Méhaignerie
maire de Vitré
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Eric Chaney
chef économiste du groupe AXA
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Michel Bouvard
vice-président du conseil général de la Savoie
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Frédéric Bonnevay
associé, conseil en stratégie économique et financière chez Anthera Partners
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Jean-Pierre Balligand
maire de Vervins
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Nathalie Guilhembet
directrice de l'audit et de la stratégie à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. ― Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Yannick Lung
président de l'université Montesquieu Bordeaux 4, président de la commission de la vie étudiante et des questions sociales à la conférence des présidents d'université
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Denis Lambert
directeur du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Andrée Sursock
secrétaire générale de l'Association européenne des universités
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Martine Rosenbacher
directrice du service universitaire de médecine préventive et de santé de l'université de Lorraine
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Brigitte Regaldie
Association des villes universitaires de France
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Anne-Julie Clary
Association des régions de France
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Michel Trommetter
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Bruno Latour
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Cédric Villani
professeur de mathématiques à l'Université de Lyon, directeur de l'Institut Henri-Poincaré
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Bruno Revellin-Falcoz
ancien vice-président du groupe Dassault-Aviation et président de l'Académie des technologies
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Fabrice Hubert
représentant du collectif « pour un Exposcience en région
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Jamy Gourmaud
journaliste et animateur de l'émission « C pas sorcier »
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Alain Fuchs
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Yves Coppens
paléontologiste, professeur honoraire au Collège de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Jean Chambaz
président de l'Université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Jean-François Cervel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Christian Amatore
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Bernard Alaux
directeur de Cap-Sciences Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Catherine Procaccia
sénatrice du Val-de-Marne
membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Christine Petit
médecin et chercheur en biologie, professeur au Collège de France (chaire de génétique et physiologie cellulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Marie-Claude Maurel
géographe, directrice de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Marie-Christine Blandin
sénatrice du Nord, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Lorraine (PERL)
» auprès du Collectif inter-associatif pour la réalisation des activités scientifiques et techniques internationales (CIRASTI)
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Août 201227/08/2012
De: Régis LORET
membre de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
3
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Pierre Diot
Objet:
personnalité qualifiée au sein du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Août 201218/08/2012
De: Henri Partouche
médecin généraliste, Saint-Ouen
Objet:
membre du comité technique des vaccinations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Xavier DUPONT
directeur des établissements et services, Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Objet:
membres avec voix consultative
Au titre des personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
désignation
15 Août 201215/08/2012
De: Odile KREMP
directrice d'Orphanet, INSERM
Objet:
membres avec voix consultative
Au titre des personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
désignation
15 Août 201215/08/2012
De: Michel Tournebise
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Patrick Pineau
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Claude Moret
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Jean Michel Vergnault
experts dans le domaine de la sécurité des tunnels routiers
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Alain Lhuillier
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Michel Legrand
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Pierre Kohler
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Éric Cesmat
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Philippe Cassini
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Bruno Brousse
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Hervé LE BOULER
Objet:
membres du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Antoine CARRE
Objet:
membres du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Anne-Julie Clary
conseillère régionale déléguée au sport et à la jeunesse de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Amélie Oudéa-Castéra
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Philippe Lehrmann
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Pascal Cantenot
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Jean-Philippe Puig
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de FranceAgriMer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Sébastien Picardat
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de FranceAgriMer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Stéphane Borderieux
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de FranceAgriMer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Augustin VALERO
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Thierry DUCROS
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Samuel HERVÉ
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Roch POUZOULET
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Olivier CONNES
dirigeant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jacques ALMERAS
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Pascal AMET
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. François COMBELERAN
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Jean-Louis SALIES
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: René MORENO
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Joël HERISSE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Stéphane HERAUD
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Xavier de VOLONTAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Michel DELPON
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Aymeric de BEAUVILLE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Thierry COSTE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Denis CARRETIER
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Hubert BURNEREAU
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Bruno RICARD
conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Oise
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
Remplace:M. Philippe BARBAT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Hamard (Bruno)
directeur général de l'Orchestre de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Bayle (Laurent)
directeur général de la Cité de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Christophe Ramond
directeur des études et recherches de l'association Prévention routière
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée représentant des associa tions œuvrant pour la sécurité routière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Fabrice Accary
directeur du développement durable de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée représentant des transporteurs routiers
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Robert MOLINES
ingénieur spécialisé en informatique industrielle, ancien dirigeant sportif
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
personnalité qualifiée
Remplace:M. Mohed ALTRAD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201206/07/2012
De: Dufourt (Hugues)
compositeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Dorny (Serge)
directeur de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Hervieu (Dominique)
directrice de la Biennale de la danse et de la Maison de la danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Vray (Pierre-Henry)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Martin (Arnaud)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Alain ENGEL
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Marie SCHAAK
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 201226/06/2012
De: Claude BENOIT
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Alain STEINHOFF
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 201226/06/2012
De: Pérès (Jacques-Noël)
Pasteur
doyen honoraire de la faculté de théologie protestante de Paris
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Père Hennique (Norbert)
directeur du service national d'art sacré à la Conférence des évêques de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Frédéric Néraud
représentant de la Fondation du patrimoine
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Monnier (Sylvestre)
architecte conseil de la Fédération protestante de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Korsia (Haïm)
Rabbin
secrétaire général de l'Association de rabbinat français
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Dom Longeat (Jean-Pierre)
père abbé de Ligugé, président de la conférence des religieux et religieuses de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Olivier de Rohan-Chabot
président de l'association Sauvegarde de l'art français
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Amir-Moezzi (Mohammad-Ali)
directeur d'étude à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Stavrou-Clément (Sophie)
professeure à l'institut Saint-Serge
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Roger Thune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentant de l'Union d'économie
sociale du logement (UESL)
Remplace:M. Marc Antoine Verhaeghe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201217/06/2012
De: Patrice Raulin
président du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalités qualifiées du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Hugues Hourdin
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalités qualifiées du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Anne Lassmann-Trappier
chargée de la question des traversées alpines au sein de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 201213/06/2012
De: HOSTE (Christian, Henri, René)
directeur adjoint et directeur des relations internationales d'AGREENIUM
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-07-07"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: Sophie Villers
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre
au titre des personnalités qualifiées, et présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 201208/06/2012
De: Perica SUCEVIC
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Emmanuel MARCOVITCH
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Chantal Largeron
Objet:
personne qualifiée suppléante
Remplace:Mme Aïcha Sissoko
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Elsa-Léa Cohen
Objet:
personne qualifiée titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Remplace:Mme Roseline Lecoultre
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Damien Robert
Objet:
membre du premier collège de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « L'Atelier international du Grand Paris »
personnalité qualifiée désignée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: VORIMORE (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: PITON (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: LANGLOIS-BERTHELOT (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: GLEIZES (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: DEVRON (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: DELFORGE (Baudoin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: André Saint-Martin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Zagatti (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Tassigny (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Saint Jalme (Michel)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Riddell (Michaël)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Ragot (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Quistinic (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Plouzeau (Eric)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Liégeois (Jean-Louis)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Hovette (Christian)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Guérineau (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Echaubard (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Bureau (Eric)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Alayse (Jean-Paul)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Rollard (Christine)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Robine (Pascale)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Caroline GONTRAN
première vice-présidente du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Sylvie KOENIG
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mai 201209/05/2012
De: Danielle Kaisergruber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Rachel Beaujolin-Bellet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Guy Roussel
Objet:
membres du comité stratégique pour le numérique
personnalités qualifiées dans le domaine d'activité du comité stratégique pour le numérique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Jean-Michel Hubert
président délégué
Objet:
membres du comité stratégique pour le numérique
personnalités qualifiées dans le domaine d'activité du comité stratégique pour le numérique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Francis Beck
Objet:
membres du comité stratégique pour le numérique
personnalités qualifiées dans le domaine d'activité du comité stratégique pour le numérique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Rabaud (Michel)
linguiste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Métayer (Guillaume)
essayiste et traducteur, chargé de recherche
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Martinez (Camille)
linguiste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Laurent (Maurice)
architecte
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Karim (Ami)
slameur
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: de Villers (Brice)
professeur de philosophie
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Barrot (Olivier)
journaliste, producteur de télévision
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Staub (Rose)
professeur de lettres
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Ladjadj (Hélène)
traductrice
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Khattari (Majida)
artiste plasticienne et vidéaste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Héliot (Armelle)
journaliste, critique dramatique
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Ferrer (Mathilde)
professeur honoraire à l'Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Cornu (Marie)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Chaintreau (Jean-François)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Au titre des personnalités qualifiées issues du monde de l'éducation ou de la culture
Remplace:Mme Kahane (Martine)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Philippe BRENIER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application de l'article D. 4143-17 du code de la santé publique
4° Au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Guillaume ROUSSET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Danièle CRISTOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Didier TRUCHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Geneviève SCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Helary-Olivier (Christine)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
4° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Roger Guesnerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Françoise Mélonio
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martha Heitzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Jean-Luc Bélingard
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Mazuyer (François)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Manable (Christian)
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Ultré-Guérard (Pascale)
Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Crocheton (Florence)
maire adjointe de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Puybareau (Florence)
journaliste informatique et consultante en matière économique et financière pour des entreprises et des agences de communication
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Elkann (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Biron (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Bayle (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Chavanne (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Barrada (Yto)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: S) Irastorza (Elrick)
Général d'armée (2
ancien chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Léonard (Claude)
sénateur de la Meuse
Objet:
à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bossé (Joseph)
député de Maine-et-Loire
Objet:
à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Génisson (Catherine)
sénatrice du Pas-de-Calais
Objet:
à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Adam (Patricia)
députée du Finistère et vice-présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale
Objet:
à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Michel Laforcade
directeur général de l'agence régionale de la santé du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Philippe Batel
praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Daniel Lenoir
directeur général de l'agence régionale de la santé de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Florence Jusot
maître de conférences en sciences économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bernard Debré
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Alain Cordier
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: André Comte-Sponville
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Claire Legras
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé des droits de la femme
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence et de son intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du président du Sénat
Remplace:Mme Marie-Thérèse Hermange
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Régis Aubry
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé du travail
Remplace:M. Pierre Le Coz
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Michel Van-Praët
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la communication
Remplace:M. Alain-Gérard Slama
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Christiane Basset
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la famille
Remplace:Mme Chantal Lebatard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Frédérique Dreifuss-Netter
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Frédérique Dreifuss-Netter
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du premier président de la Cour de cassation
Remplace:M. Philippe Waquet
Groupe:
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: le Pr Bernard GUEGUEN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: le Dr Patrice BODENAN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Monique CAVALIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
personnalité qualifiée dans les domaines d'activités de l'école
Remplace:Mme Christine d'AUTUME
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Destribats (Jean)
directeur des affaires institutionnelles et des relations extérieures de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP)
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Norbert Titin-Snaider
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Placet (Jean-Luc)
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
date_debut="2012-04-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Avril 201208/04/2012
De: Larose (Christian)
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Avril 201208/04/2012
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Dubertrand (Myriam)
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
06 Avril 201206/04/2012
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membre du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour un mandat expirant le
9 février 2017
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Marc Gaudet
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Laurent (Christian)
directeur de DCNS Services - Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
05 Avril 201205/04/2012
De: Gérard MAURICE
président du conseil économique, social et environnemental régional de Languedoc-Roussillon, président de Sogea Sud Vinci Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Mohed ALTRAD
docteur en informatique, président-directeur général du groupe Altrad
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeant de l'entreprise Lily Style et de la marque Lily Studio, confection de tenues de sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Trainar (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Seux (Dominique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Ravalet (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Quinet (Alain)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Manière (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Lachèvre (Cyrille)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Labaye (Eric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Kessler (Denis)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Heim (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Gonand (Frédéric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Godet (Michel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Garnier (Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Fitoussi (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Didier (Michel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: de Boissieu (Christian)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: d'Arvisenet (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Cotis (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Chaney (Eric)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Champsaur (Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Bouyoux (Philippe)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Betbèze (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Valla (Natacha)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Rey (Hélène)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Lemoine (Mathilde)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Legros (Florence)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Descacq (Véronique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Bénassy-Quéré (Agnès)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalité qualifiée pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: François Lemasson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Henri Jullien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Dominique Hollard
représentant les usagers de pièces métalliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Sylvain de Forges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Christophe Beaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Lucie Muniesa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Constance de Polignac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Hastier (Dana)
directrice des documentaires de France 3
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Tavernier (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Francis VALLAT
président du Cluster maritime français
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel QUIMBERT
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé MOULINIER
président du Pôle mer Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Xavier de LA GORCE
vice-président de la Société nationale de sauvetage en mer et membre de l'Académie de marine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Gérard d'ABOVILLE
président du Conseil national de la navigation de plaisance
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Charles Jimenez
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentant de l'Union d'économie sociale du logement (UESL), pour le collège des salariés
Remplace:Mme Patricia Le Bihan
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Danielle Dubrac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentante de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS)
Remplace:M. Serge Ivars
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Le Tonnelier de Breteuil (Henri-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Hourdin (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Chaline (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Pinault (Maryvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Jean-Paul LABORDE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: François GOLDBLATT
directeur de l'économie globale et des stratégies du développement au ministère des affaires étrangères et européennes, personnalité qualifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Bénédicte FAUVARQUE-COSSON
professeure à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Sénéchal (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
au titre des personnalités qualifiées
en raison de sa connaissance des publics des musées nationaux
Remplace:M. Gady (Alexandre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Xavier REBILLARD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Bernard NEMITZ
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Alain BRANCHEREAU
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Philippe GALLAY
président-directeur général et fondateur de la société TSL (Thônes Sport Loisir), administrateur d'« Outdoor Sport Valley », association professionnelle d'entreprises du domaine des sports de nature, accompagnateur en moyenne montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
membres désignés par le ministre chargé
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nathalie PANTALEON
maître de conférences à la faculté des sciences du sport de l'université de Nice Sophia Antipolis, responsable d'un master « prévention et éducation à la santé »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
membres désignés par le ministre chargé
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Virginie DEDIEU
médaillée olympique, triple championne du monde et triple championne d'Europe en natation synchronisée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
membres désignés par le ministre chargé
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Serge Sourd
consultant en patrimoine maritime
Objet:
personnalité qualifiée auprès de la commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
membre suppléant
Remplace:M. Dominique Tailliez
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: François Casalis
président de l'association Sequana
Objet:
personnalité qualifiée auprès de la commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
membre suppléant
Remplace:M. François Renault
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: Laurent Wirth
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: NEUKOMM (Denis)
responsable des audits du secteur assurances du groupe d'assurances Bâloise, président de l'Union francophone de l'audit interne
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: DANE (Philip)
inspecteur général des finances, président du comité interministériel d'audit des programmes
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: BERTIN (Elisabeth)
maître de conférences en sciences de gestion, université Montesquieu - Bordeaux-IV
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Theis (Laurent)
historien, éditeur
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Stora (Benjamin)
professeur des universités à l'université Paris-XIII
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Sassoon (Donald)
professeur d'histoire européenne comparée à l'université de Londres
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Petitfils (Jean-Christian)
historien
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Ory (Pascal)
professeur des universités à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Olivier (Laurent)
conservateur du patrimoine au Musée d'archéologie nationale
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Laurent (Sébastien)
maître de conférences habilité à l'université de Bordeaux
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Hubert (François)
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Aquitaine
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Hartog (François)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: François (Etienne)
professeur émérite à l'Université libre de Berlin
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Favier (Jean)
ancien directeur général des Archives de France ; ancien président de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: de Waresquiel (Emmanuel)
historien, ingénieur de recherche à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Deroo (Eric)
cinéaste et historien
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Borne (Dominique)
doyen honoraire de l'inspection générale de l'éducation nationale, président du conseil de direction de l'Institut européen en sciences des religions
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Berlioz (Jacques)
directeur de recherche au CNRS, directeur honoraire de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Thiesse (Anne-Marie)
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
conservateur général du patrimoine, directrice du Musée national du Moyen Age
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Segalen (Martine)
professeur honoraire des universités
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: René-Bazin (Paule)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Missika (Dominique)
historienne, productrice et éditrice
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Georges Morin
président de l'association Coup de soleil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la porte Dorée
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Roei Amit
directeur adjoint chargé du numérique et des médias à la Réunion des musées nationaux
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du 4°de l'article D. 314-74 du code de l'éducation, relatif à la désignation des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc Merriaux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Pomian (Krzystof)
philosophe et historien
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Grimaldi (Stéphane)
directeur du Mémorial de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Debray (Régis)
philosophe
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Barnavi (Elie)
diplomate et historien
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Sebbar (Leïla)
romancière et professeure de lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Magnien (Agnès)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: MALTOT (Christophe)
comédien, metteur en scène, enseignant, directeur du Centre dramatique national de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: HEYNEMANN (Laurent)
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: BLANC (Dominique)
comédienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Didier PERRE
directeur départemental de la protection des populations
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
sur proposition du directeur de l'institut
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Jean-Paul RICETTI
directeur adjoint du laboratoire central de la préfecture de police
sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Franck RASTOUL
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Jérôme GUITTON
professeur en toxicologie à la faculté de pharmacie, université Claude Bernard - Lyon-I
sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Jean-Pierre BOUGERET
expert national en explosions et incendie
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Didier ARQUES
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Sylvie LELEU-MERVIEL
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201204/03/2012
De: Alain GUILLAUME
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Clotilde ROUGE-MAILLART
professeure de médecine légale
membre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Pierre-Alain ROCHE
président de l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Pierre-André JOUVET
professeur des universités, université Paris Ouest
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Jean-Charles HOURCADE
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: André-Jean GUERIN
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Dominique VIEL
chef de la mission de contrôle écologie et développement durable au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Hélène VALADE
directrice déléguée en charge du développement durable et de la stratégie d'opinion, Lyonnaise des eaux
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Patricia CRIFO
professeure d'économie à l'université Paris Ouest-Economix
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Mireille CHIROLEU-ASSOULINE
professeure des universités à l'Ecole d'économie de Paris & Université Paris-1 - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
8
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Bernard SANS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Eudes RIBLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Patrick CHEDMAIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Gabriel MAQUIN
premier adjoint au maire de Vichy, conseiller général, vice-président de la communauté d'agglomération Vichy-Val d'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Marc LHERMET
ancien international de rugby, directeur sportif du club de rugby ASM Clermont Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: René FEDESPINA
directeur régional d'Auvergne GDF Suez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe LAMBLIN
président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
membre du comité directeur de la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Luc DOUBLET
président de Doublet SAS, société d'événements sportifs
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Patrick BRUGGEMAN
retraité, ancien directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Carlos ZALDUENDO
président du Toulouse Olympique rugby 13
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Christian PONCET
délégué interrégional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Alain PARROT
vice-président de l'Association nationale des élus en charge des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Alain MOREAU
président de la ligue Poitou-Charentes de tennis, chef de l'entreprise Manoukian à Bressuire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Odile CHAUVET
présidente générale du Stade poitevin omnisports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Patrick TASSIN
président du conseil économique, social et environnemental régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: François CRAVOISIER
cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne, ancien rugbyman et dirigeant sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: François BONVALET
directeur général de Reims Management School
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Pierre Chardon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Henri Montes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: André NUTTE
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dominique ROSSET
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ribéreau-Gayon (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Payon (Cyril)
à Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pauleau (Christian)
à Nueil-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Faure-Brac (Philippe)
à Paris
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blanchez (Vincent)
à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mme. Neisson-Vernant (Claudine)
au
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: François (Martinique)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Saintout (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nadal (Bernard)
à Valflaunes (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Escudier (Jean-Louis)
à Armissan (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dubois (Serge)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Devic (Bernard)
à Caves (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bordereau (Michel)
à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Sauvageot (François)
à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Roose (Marc)
à Saint-Médard-d'Eyrans (Gironde)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: d'Ozenay (Michel)
aux Mages (Gard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Cadet (Hugo)
à Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazé (Armelle)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Caillet (Marie-Madeleine)
à Acy (Aisne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jovine Andrée
à Clansayes (Drôme)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Parguel (Pierre)
à Besançon (Doubs)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Olivier (Philippe)
à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nalet (Michel)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Matillon (Jacques)
à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lavaux (Yann)
aux Cerqueux (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Garcia-Bardidia (Georges)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Casabianca (François)
à Corte (Corse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Sibert (Pierre)
à Loyettes (Ain)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Prieur (Daniel)
à Pierrefontaine-les-Varans (Doubs)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Poigt (Jean-Marc)
à Hastingues (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Manner (Arnauld)
à Tilly-sur-Seulles (Calvados)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lécluselle (Emmanuel)
à Saint-Wandrille-Rancon (Seine-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lecerf (Rémi)
à Etiolles (Essonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Laurens (Jean)
à Lacroix-Barrez (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Juin (Hervé)
à Péré (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ernou (Frédéric)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ducreux (Philippe)
à Poncins (Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Boutonnet (Jean-Pierre)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Médard (Marie-Thérèse)
à Vielle-Brioude (Haute-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fauthoux (Claudine)
à Monségur (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Simon (Hervé)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Schrepfer (Gérard)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pillon (Michel)
à Ons-en-Bray (Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pandiani (Franck)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
à Mézin (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guichard (Philippe)
à Pailloles (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bellon (Stéphane)
à Montfavet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pelletier (Maria)
à Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dourlent (Marie)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Thierry Veclin
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hubert Pénicaud
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Denis Lucas
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jean-Luc Cazaillon
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pierre Bousquet
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Robert Baron
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Matthieu Angotti
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Coline Vanneroy
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jacqueline Mengin
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Béatrice Delpech
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gladys Bézier
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bennacer (Sally)
gestionnaire de SARL
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Moya (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Aquilina (Monique)
proviseure de lycée à Gennevilliers
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Cassini (Colette)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Stéphane VOLANT
secrétaire général de la SNCF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personne qualifiée
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Philippe FAVRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201216/02/2012
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Laurent TUNEZ
responsable pédagogique au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Éric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Édouard-Herriot de Lyon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: David TREMEY
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Serge THIERY
professeur CAPEJS, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Marie SIRIEYS
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Denis SIMON
directeur des enseignement à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'École supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Éric RUEL
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Gilles RANOUIL
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Richard NOMBALLAIS
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Olivier MARCHAL
professeur LSF, éducation nationale
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: André MAGNIN
audioprothésiste de l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: François LESOURNE
IEN-ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique au centre Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Denis LEFEVRE
responsable pédagogique à l'Institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Étienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Joseph GUIRAO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrice GROS
professeur de mathématiques à l'institut universitaire de formation des maîtres de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: René GRENIER
IEN-ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick GREGOIRE
psychologue à l'institut
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Michel GRAVOT
IA-IPR art plastique, académie de Versailles
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes au ministère chargé de l'éducation nationale, à Andernos-les-Bains
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Yves DYEN
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
attaché principal d'administration centrale, ministère des solida rités et de la cohésion sociale
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Julien DAUBEZE
professeur au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Frédéric BROSSIER
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Gilles BOURGEOIS
chef de service au centre Léopold-Bellan, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Yves BOUCHET
professeur au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick BARAMBLE
conseiller ASH, Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal BALDUCCI
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Youssef ALAMI
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Robert AGUIRE professeur au CRESAM de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick AGOSTINI
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds Les Hiron delles, à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patrice ADAM
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Josiane VOLCK
IEN-ASH, à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Estelle VLAMINCK
professeur à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marie-Claire VIVET
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Brigitte VERY
professeur à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Anne-Benoite VALENTIN
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Isabelle TOUSTAIN
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sonia STEBLER
enseignante au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Vincente SOGGUI
professeur à CODALI, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine SERENNE
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Rachel SANCHEZ
professeur centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Françoise SALAUN
chef de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Rose-Marie ROUSSILLON
directrice adjointe du centre de rééducation d'enfants sourds, à Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique QUELARD
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Providence
à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Catherine POLLI
chef de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Danielle POISSENOT
professeur au centre André-Beulé, à Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Catherine PINGUET
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Norville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Olivia MONGE
psychologue clinicien au CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine MEDEBIELLE
directrice des enseignements à l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Joëlle MARCHAND
professeur spécialisé au SSEFIS du CESDA de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Agnès MACHADO
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Régine LLORCA
maître de conférences, université de Franche-Comté
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au Centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Virginie LEROUX
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sophie LEROUX DE BRETAGNE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine LEMARCHAND
intervenant au Centre national de formation des enseignants inter venant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Najat LE DUIGOU
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Anne-Marie LACAZE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marianne KURZ
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Evelyne JUNG-HESS
chef de service pédagogique au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sylvie JOLY
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Valérie JANIN
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Brigitte JAMBERT
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Aurélie GIRARDIN
professeur spécialisé à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sophie GILBERT professeur au CESDA d'Albi
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sylvie FULLOY professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Évelyne FREZELEAU-ABID
professeur CAPEIS, IRESDA, à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN ASH, académie de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Catherine FEDDA
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Patricia FALLET
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Elsa FALCUCCI
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
professeur spécialisé au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Martine DORIDANT
professeur spécialisé à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Chantal DESCOURTIEUX
directrice de CODALI, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Claire DAVALO
chef de service pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Odile COLLARD BARRIER
professeur CAPEJS retraitée, chargée de formation du CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour défi cients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Claude CHAPELAIN
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Chantal CHAILLET
professeur spécialisé à l'institut Bruckoff, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marie CASTELLI
professeur spécialisé à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Fabienne CARACOTTE
professeur CAPEJS, IRESDA, à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Christine BOULOGNE
professeur de l'institut de jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Élisabeth BINCAZ
directrice du CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Baya BERVICK
professeur spécialisé du CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Claudine BERTHAULT
chef de service à l'institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Géraldine BERCEAUX
professeur CAPEJS, INS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Marion BENIERE
directrice adjointe, CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Salomé BELLEMARRE
professeur CAPEJS, IRESDA, à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De:
Mme
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Geoffrey Crossick
professeur d'histoire, vice-chancelier de l'université de Londres
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Edouard Bard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Olivier MESMIN d'ESTIENNE
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Claude HUSSON
en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe VASSEUR
en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3. Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3. Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre-Yves COSSE
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Serge CATOIRE
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Catherine PERRIN
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Agnès ARCIER
conseiller économique hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Claude-Marie Blanchemaison
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Philippe NEGRE
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Luc FRANQUET
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Claude MERLE
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Denis LAMBREY de SOUZA
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Paul DELAUNE
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Dominique OLIVIER
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bruno BERJAL
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Dominique VIGNON
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Gabriel MIGNOT
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
6° Au titre des personnes qualifiées en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Philippe MEHAUT
directeur de recherche
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
6° Au titre des personnes qualifiées en matière de formation professionnelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. François HAZART
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Pierre GUY
vice-président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Michel VAN DE SOMTELLE
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alexandre DEGLIN
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Francis WALBAUM
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Louis BOUDIER
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Henry ROGER
Groupe:
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Klaus Wenger
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alain Beretz
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Cécile Garcia-Fogel
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacqueline ESCARD
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Claude SAFFACHE
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Pierre LACROIX
préfet honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Isabelle ROUSSEL
vice-présidente de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marie RAMBAUD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Régine LANGE
présidente de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Remplace:M. Bernard JOURDAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Gilles Boeuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201230/01/2012
De: Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jacques Godfrain
Objet:
personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Louis Dominici
Objet:
personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Irène LUC
magistrate
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2012-02-09"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Marie PICARD
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2012-02-09"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: SAÏB (Ali)
directeur de la recherche au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DELORMAS (Jérôme)
directeur général de la Gaîté Lyrique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUCHET (François)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: COTELLON (Katie)
designer, Agence ATTOMA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUDRON (Chantal)
président-directeur général de Chantal Baudron SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: IDA (Michel)
directeur de l'atelier CEA LETI, MINATEC IDEAs Laboratory
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: FORESTIER (Christian)
recteur, administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: CRÉANCE (Vincent)
designer, directeur du groupe MBD DESIGN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: KAMINAGAI (Yo)
responsable de l'unité de design et projets culturels de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: MURCIA (Sandrine)
directrice générale de SPRING LAB, présidente de l'association SILICON SENTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LULIN (Elisabeth)
directrice générale de PARADIGMES ET CAETERA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Christian BOYER
adjoint au maire du Tampon, délégué aux affaires sportives et à la politique de la ville
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Alain BAGO
directeur général de l'entreprise Bagelec Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Yolaine COSTES
vice-présidente du conseil régional de La Réunion
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: François WERNER
inspecteur général des finances, directeur général du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, président délégué de la commission « attractivité et compétitivité du territoire » de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: André WEBER
président-directeur général de Somaroute, président du conseil de surveillance du Sluc Basket Professionnel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Michel DUFRAISSE
adjoint au maire de Nancy en charge des finances et président délégué de la commission « finances et budget » de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Paul OMEYER
vice-président du conseil régional d'Alsace et président de la commission des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe MILESI
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, président de FORM'AS, centre de formation des apprentis dans les métiers du sport et de l'animation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick DEPYL
directeur général délégué Grand Est de GDF Suez, président d'Agisport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Jacques JEREMIE
président du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alain ARCONTE
président honoraire de l'université des Antilles et de la Guyane, président de la conférence des recteurs et présidents d'universités de la Caraïbe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Colette KOURY
présidente de la chambre de commerce et d'industrie des îles de Guadeloupe, présidente-directrice générale de la « Société caribéenne de distribution commerciale »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Mercedes Erra
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Hugues CAVALLIN
directeur délégué de Barclays Asset Managers, président de la ligue de Paris et de l'Ile-de-France de tennis
membre du comité directeur de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Louis BOUJON
président du comité régional de rugby, vice-président de la Fédération française de rugby, administrateur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération internationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Brigitte DELAGE-DAMON
présidente du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Henri MIAU
secrétaire général de la Fédération française du sport adapté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François-Bernard MARTIN
retraité, ancien directeur général de Congrès et Expositions de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie BARLOIS
directrice des ressources humaines de DV Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane MARTINEZ
président du directoire de la société Marty sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Roselyne BIENVENU
conseillère municipale de la ville d'Angers
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude DECOMBARD
expert comptable de Sogerex-Grant Thornton
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marc BENNER
délégué régional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine LEPETZ
directrice régionale de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François DUMON
vice-président du conseil régional du Centre, délégué au sport, à la jeunesse et au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLANC
maire adjoint chargé des travaux à la mairie de Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mathus (Didier)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
personnalité qualifiée
sur proposition du président du Sénat
Remplace:M. Thiollière (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201207/01/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lagrave (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Plassart (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: le Pr Cyril SCHWEITZER
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Valéry HÉDOUIN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Jean-Sébastien RAUL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Christophe SOULLEZ
chef du département de l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales de l'Institut des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Pierre CHEVALIER
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Daniel BRALOW
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Aminata KONE
secrétaire générale de la Confédération syndicale des familles
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Alain JUILLET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Alain BAUER
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Bernadette MALGORN
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Valérie DEROUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Emmanuel de GIVRY
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
4
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Geneviève ETIENNE
conservatrice générale du patrimoine, inspectrice des patrimoines
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
3
personnalité qualifiée
en matière d'archives
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jean MASSOT
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
4
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Laurent Sorbier
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Valérie Vesque-Jeancard
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Agnès Saal
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Yves NICOLIN
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Isabelle VASSEUR
Objet:
personnes qualifiées membres du premier collège du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Pascal Plotegher
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: François Lemasson
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michel Jouvent
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Christian Cléret
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Carlo Petagna
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée étrangère dans la gestion, et la valorisation des patrimoines publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Yves Bonnet
président de la commission pour la transparence et la qualité des opérations immobilières de l'Etat, est membre de droit
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée étrangère dans la gestion, et la valorisation des patrimoines publics
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michèle Montiès Courtois
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Nathalie Charles
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: François MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Patrick HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rolande RUELLAN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83-Les-Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS CREESDEV (25-Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71-Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51-Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93-Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63-Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut Les Charmettes (03-Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31-Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Eric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'éducation nationale de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Antoine ADAM
enseignant, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-andre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nathalie QUESNOT
enseignante, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marc HOUERY
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean GUY
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves BOUGOT
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fouad Awada
Objet:
membre du conseil de l'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
personne qualifiée
Remplace:M. Xavier Neuschwander
Groupe:
date_fin="2012-09-10"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Nadal (Romain)
directeur adjoint de la communication et du porte-parolat
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Fages (Christine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: John THOMPSON
Objet:
membres du collège des personnalités qualifiées du conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Isabelle MAUZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Dominique GAUTHIER
Objet:
membres du collège des personnalités qualifiées du conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Christian MORETTI
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean-Marc Merriaux
directeur des actions éducatives de France 5
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Gesson
président de l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Delaubier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yves Clavier
président de l'association des Amis du réseau d'enseignement pour tous en Afrique (Repta) et consultant en édition numérique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Annie Lhérété
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Petiteau
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Nouvier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Denis Marchetti
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre-Eloi Bruyerre
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Verneau
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Denis Roux
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrick Risselin
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yvan Denion
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: David Philot
Premier suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alaric Malves
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Clément Point
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Bardy
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Preponiot
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Droguet
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sébastien Clausener
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Guy Savelon
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marcel Peschaire
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pascal Bollore
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Didier Retourne
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Louis Guegan
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marc Andre
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Marie Schleret
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Robert Chapuis
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Catherine Guenon
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Maud Phelizot
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Claudie Sagnac
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Ahez Le Meur
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Élisabeth Jougla
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sandrine Odoul-Piroue
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Deffrasnes (Véronique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marie-Christine Roger
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Virginie Gilson
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire : Mosieur Michel Augris
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patricia Bristol-Gauzy
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire : Mosieur Michel Augris
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marion Zalay
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Estelle Denis
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Agnès Agrafeil-Marry
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jocelyne Leydier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Soraya Kompany
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Christophe Quémard
membre du comité de direction générale de PSA Peugeot-Citroën, directeur des programmes
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Guillaume Faury
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201106/12/2011
De: Mattei (Jean-Daniel)
directeur du Laboratoire national d'hydraulique et environnement, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Pérotin (Laurent)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Flammarion (Patrick)
directeur des activités scientifiques de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, suppléant
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Sachon (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Lesort (Jean-Baptiste)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Sardin (Philippe)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dzever (Sam)
directeur de la recherche de Télécom & Management Sud Paris, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Simon (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Andrivon (Isabelle)
directrice générale adjointe de Voies navigables, suppléante
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Lambert (Patrick)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cremisi (Teresa)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cayla (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cyril LE PICARD
président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis BESÈME
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dominique Schmitt
cadre de santé transplantation, hospices civils de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des quatre personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard MONTEIL
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Anne VICHER
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Chantal ORS
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Ventre (André-Michel)
directeur de l'Institut national des hautes études de la sécurité, secrétaire général du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Soullez (Christophe)
chef du département Observatoire national de la délinquance à l'Institut national des hautes études de la sécurité, rapporteur du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Leclerc (Jean-Marc)
journaliste, Le Figaro
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Bauer (Alain)
professeur de criminologie au Conservatoire national des arts et métiers, président du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
l) Personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Emmanuelle Pérès
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence du service civique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Luc Ferry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Jean-Marie ZACHARIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Jean STEPHENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Francis MER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Christian BECHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: René ABATE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Elisabeth HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Alain Vasselle
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Tapie (Pierre)
président de la Conférence des grandes écoles, directeur général de l'ESSEC
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Philibert (Jean-Pierre)
président de la Fédération des entreprises d'outre-mer
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Hinnekint (Yves)
directeur national d'OPCALIA
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Frémont (Jean-Pierre)
président de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
directeur général de l'Etablissement public d'insertion de la défense (EPIDE)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Charpy (Christian)
directeur général de Pôle emploi
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Bosser (Jean-Pierre)
général de division, sous-chef synthèse de l'état-major de l'armée de terre (EMAT)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Boisson (Richard, Daniel)
sous-préfet chargé de la cohésion sociale et de la jeunesse auprès du préfet de La Réunion
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Besse (Patrick)
directeur de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Koury (Colette)
présidente de la chambre de commerce et d'industrie de Guadeloupe
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Yves SIMON
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Guy PARAYRE
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jean Prou
responsable de la station de l'Houmeau au sein de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Eric Kernéïs
directeur d'unité expérimentale au sein de l'Institut scientifique de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Francis Bichot
directeur du service géologique régional Poitou-Charentes au sein du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Sylvie Morardet
économiste senior spécialiste de la gestion quantitative de l'eau au sein de l'Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Geneviève Barnaud
professeure, spécialiste des zones humides au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Marc FILSER
nommés
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Marie-Laure GAVARD-PERRET
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Chiara CORAZZA
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés de l'industrie et du commerce
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Pierre WAGNER
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bernard GASTINGER
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Françoise HAEGEL
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Chantal PALPACUER
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Louis AMATO
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Toujas (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marette (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Morel (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Karniewicz (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: DENION (Yvan)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: MALVES (Alaric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: NOUVIER (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BRUYERRE (Pierre-Eloi)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: MARCHETTI (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ROUX (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: VERNEAU (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: POINT (Clément)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PREPONIOT (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DROGUET (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: SAVELON (Guy)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PESCHAIRE (Marcel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: RETOURNE (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ANDRE (Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: LE MEUR (Ahez)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: JOUGLA (Elisabeth)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BRISTOL-GAUZY (Patricia)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GILSON (Virginie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DENIS (Estelle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: AGRAFEIL-MARRY (Agnès)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GUENON (Catherine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ODOUL-PIROUE (Sandrine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ROGER (Marie-Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: RISSELIN (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PHILOT (David)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: AUGRIS (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: CLAUSENER (Sébastien)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PETITEAU (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BARDY (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BOLLORE (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GUEGAN (Jean-Louis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: SCHLERET (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: CHAPUIS (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: PHELIZOT (Maud)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: SAGNAC (Claudie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DEFFRASNES (Véronique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: ZALAY (Marion)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: LEYDIER (Jocelyne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: KOMPANY (Soraya)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Personnalités désignées en fonction de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Mayeur (Pierre)
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Dorison (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Anne-Carole BENSADON
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Christian LENOIR
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Michel FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Danièle LUCE
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Michel GUÉRIN
président du tribunal de commerce d'Aubenas, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jacky DONAT
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201131/10/2011
De: Jacky DONAT
président de chambre au tribunal de commerce d'Avignon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Pierre PIERANGELI
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201131/10/2011
De: Corona (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Berder (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Bassot (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Aubry (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Arnaud TEYSSIER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Jacques OULD AOUDIA
président de l'association Migration et Développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Thierry de BEAUMONT-BEYNAC
président de l'Ordre de Malte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Michèle TRIBALAT
démographe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Nora REMADNIA PREZIOSI
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Vasselle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Jean-Pierre ARTIGANAVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Jean-Jacques DESCAMPS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201123/10/2011
De: Nathan STARKMAN
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Jean PEYRONY
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Francis AUBERT
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Marie-France BARTHET
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Claude GRASLAND
Objet:
membres de l'Observatoire des territoires
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Jacques BUISSON
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Franck ZAMEO
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Marius MARTIAL
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Roland LAMEYNARDIE
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard de GENTILE
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Charles DAVID
membre associé à la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Serge CRIQUET
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Carole FOULARD
membre associé à la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Emmanuel ELISABETH
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Stéphane LEMARIE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en économie
Remplace:M. Philippe CHALMIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Ballarin (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Thery( Irène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Gambrelle (Aliette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
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