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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Antoine Pouillieute
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000712424(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 199315/05/1993
De: Antoine Pouillieute
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1993-05-17"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710895(source JORF)
nomination
15 Mai 199315/05/1993
De: Dov Zerah
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la coopération
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710895(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 199315/05/1993
De: Dominique Le Vert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Directeur du cabinet
conseiller d'Etat
Remplace:M. Jean-Ludovic Silicani
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-05-13"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710886(source JORF)
nomination
15 Mai 199315/05/1993
De: Jean-François Mattei
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Chargé de mission auprès du ministre
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000345571(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Christine Juppe-Leblond
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseiller technique
professeur certifié de lettres classiques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345571(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Florence Sabourin
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Chargé de mission pour la communication
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Anne Monteil
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Gilles Rouques
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Bernard Scemama
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Alain Lecomte
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Sophie Guieysse
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Marie-Anne Bacot
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Benoît Brocart
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000163803(source JORF)
nomination
14 Mai 199314/05/1993
De: Annik Lavaure
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre d'Etat pour les relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000711692(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Didier Pillon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Chargé de mission pour les affaires régionales et réservées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000711692(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Christophe Noël
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique chargé de la communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711692(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Jean-Marie Cotteret
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
professeur agrégé des facultés de droit
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711692(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Olivier Morel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711692(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Emmanuel Edou
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000710805(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 199313/05/1993
De: Bernard Notari
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Yves Marek
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Jean-Paul Guénot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: René Cachet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Serge Arnaud
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Maurice Portiche
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Élisabeth Flury-Herard
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345508(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Gérard Trouve
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Jean-Baptiste Sejourne
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: François Gueranger
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Paul Anselin
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Jean-Christophe Magdelaine
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseillers techniques
Entreprises en difficulté
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Georges Pasqui
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseillers techniques
Commerce, artisanat
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Bernard Legendre
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseillers techniques
Affaires sociales, travail, formation et apprentissage
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Michel Kempinski
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseiller pour la communication
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163635(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Jean-François Mary
Objet:
chef du service de presse à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
JORFTEXT000000178841(source JORF)
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Gérard Chasseguet
Objet:
au cabinet du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
cabinet="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000542642(source JORF)
nomination
11 Mai 199311/05/1993
De: Dorothée Huon de Kermadec
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000346407(source JORF)
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: François Vervel
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme
Conseillers techniques
administrateur civil de 1re classe
cabinet="Ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000527917(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Sabine Renault-Sablonière
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000527917(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Dominique Canon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la défense
Conseiller pour les affaires sociales, administratives et domaniales
contrôleur des armées
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000527916(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Philippe Ingall-Montagnier
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la défense
Conseiller pour les affaires judiciaires et juridiques
magistrat
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000527916(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Jacques Lovergne
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie
Conseiller technique
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163085(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Etienne Renier
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163085(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Paul-Roland Vincent
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Chargé de mission
cabinet="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163044(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Joël Thoraval
préfet hors classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat
Remplace:M. Philippe Massoni
date_debut="1993-04-30"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000727237(source JORF)
nomination
24 Avril 199324/04/1993
De: Janine Boirot
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Chargée de mission
cabinet="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000361367(source JORF)
nomination
23 Avril 199323/04/1993
De: Christian Bigaut
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000361367(source JORF)
nomination
23 Avril 199323/04/1993
De: Maurice Benassayag
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000360261(source JORF)
nomination
22 Avril 199322/04/1993
De: Dorothée Pineau
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000179316(source JORF)
nomination
19 Avril 199319/04/1993
De: Pierre Sigonney
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360183(source JORF)
nomination
18 Avril 199318/04/1993
De: Guy Bourgeois
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000725569(source JORF)
nomination
15 Avril 199315/04/1993
De: Philippe Ritter
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178936(source JORF)
nomination
12 Avril 199312/04/1993
De: Henri Plagnol
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178933(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 199312/04/1993
De: Alain Pütz
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
tous les ordres de mission concernant des déplacements à l'étranger des agents des directions, délégations et services du ministère de la justice, à l'exclusion de ceux effectués par des membres du cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000361583(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199311/04/1993
De: Philippe Cerez
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Directeur du cabinet
conseiller au Sénat
cabinet="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000361399(source JORF)
nomination
10 Avril 199310/04/1993
De: Annick Buisson
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000361399(source JORF)
nomination
10 Avril 199310/04/1993
De: Yves Cabana
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000727135(source JORF)
nomination
08 Avril 199308/04/1993
De: Eric Verlhac
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000727135(source JORF)
nomination
08 Avril 199308/04/1993
De: Jacques Dersy
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000362239(source JORF)
nomination
08 Avril 199308/04/1993
De: Claude Faure
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000728227(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Michèle Pappalardo
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000728227(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean Legrain
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Chef de cabinet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000728161(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Jean-Ludovic Silicani
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000728161(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Emmanuel Edou
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000544885(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Evelyne Ratte
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000544885(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Henri Rouanet
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000362228(source JORF)
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Philippe Massoni
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
préfet hors classe
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Claude Gueant
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Gilles Bouilhaguet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Jean-Claude Barreau
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseiller pour les questions d'immigration
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Pierre-Henri Paillet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: William Abitbol
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Annie Grenier
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Philippe Delelis
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Alain Robert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Jean-Marie de Morant
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Pierre Bordry
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseiller du ministre pour les libertés publiques
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Jacques Voisard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseiller du ministre pour l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Jean-Paul Seguela
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseiller du ministre pour la lutte contre la toxicomanie
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Michèle Ferniot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Bernard Tomasini
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Marie-Hélène Bry
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543413(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Didier Maus
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543413(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Michel Aubouin
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000543413(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Pascale Andreani
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543411(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Franck Gellet
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000543411(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Jacques Coeffe
Objet:
au cabinet du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000361158(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Philippe Léger
magistrat
Objet:
directeur du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000361156(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Pierre Mariani
Objet:
au cabinet du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000728068(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Brice Hortefeux
Objet:
au cabinet du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000728068(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Jean-Bernard Levy
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Directeur du cabinet
ingénieur en chef des télécommunications
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543399(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Jérôme Gallot
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Directeur adjoint du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cour_comptes
JORFTEXT000000543399(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Dov Zerah
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000361153(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Jean-Jacques Mouline
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000361153(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Christian Philip
Objet:
au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeur du cabinet
recteur d'académie
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000179496(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Bernard Brigouleix
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission pour la presse
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Victoire de la Genière
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission pour la presse
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Valérie Bernis
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission pour la presse
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Patrick Suet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Antoine Pouillieute
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Philippe Trainar
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Henri Plagnol
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Patrick Ouart
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Xavier Musca
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Alain Moulinier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Pierre Louette
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Francis Lamy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Olivier Grunberg
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Thierry de Mazancourt
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Jean-Paul Davin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Olivier Costa de Beauregard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Henri-Michel Comet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Hugues Hourdin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires sociales
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Philippe Marland
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires intérieures
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Bernard de Montferrand
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires diplomatiques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Nicole Ferrier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Anne de Danne
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Anne Le Lorier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Pierre Mongin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Arlette Le Bris
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Patrick Lecointre
Contre-amiral
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Nicolas Bazire
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000727880(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Serge Lafont
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543394(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Jean-Claude Lebosse
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000361056(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Louis Joinet
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000179776(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Prevost (Laurent)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
Préfecture du Var
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Rousseau (Alain)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
Préfecture du Morbihan
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Barsu (Pierre)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Cochet (Arnaud)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Seine-et-Marne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Seine-et-Marne"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Robine (Franck)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charente, préfet de la Vienne
Groupe:
Préfecture de Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charente, préfet de la Vienne"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Seys (Philippe)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Durand (Pierre-André)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
Préfecture de Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Loire"
JORFTEXT000000178659(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
directeur adjoint du cabinet, et à celles de
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000726908(source JORF)
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Pot
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000726908(source JORF)
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Sadaoui (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-18"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000362651(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-François Stoll
Objet:
conseiller économique du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362209(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Pierre Lambert
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000179915(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Josseline de Clausade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
aux fonctions exercées
directeur du cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères par
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000713285(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199326/03/1993
De: Pardini (Gérard)
attaché de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
JORFTEXT000000528381(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Catherine Lawless
Objet:
chargée de mission auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000528376(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199326/03/1993
De: Gérard Pardini
Objet:
aux fonctions exercées
chef de cabinet au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
par
date_debut="1993-03-26"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000347308(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199326/03/1993
De: Marcel Lecaudey
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345686(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199326/03/1993
De: Morsy (Seymour)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
JORFTEXT000000712410(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Didier Lallement
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000530306(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 199324/03/1993
De: Mauroy-Willaert (Patricia)
directeur territorial
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
Préfecture de Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
JORFTEXT000000345553(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Bernard Cazeneuve
chef de cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
date_debut="1993-03-27"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000544984(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Jacques Perrin
conseillers techniques
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
date_debut="1993-03-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat,"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000346364(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Gilles Baldet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat,"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000346364(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Christian Decharrière
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000163301(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Claire Sauvaget
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345601(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Claude Moreno
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000713056(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 199319/03/1993
De: Simy Pallot-Graillot
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000528599(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Sylviane Fache
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique auprès du ministre de l'agriculture et du développement rural par
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528251(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 199319/03/1993
De: Serge Dupuy
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163022(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 199319/03/1993
De: Zigmant (Anne-Marie)
Objet:
conseiller technique
date_debut="1993-02-23"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711976(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199318/03/1993
De: Jean-Maurice Ripert
Objet:
conseiller auprès du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1993-03-22"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529797(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199318/03/1993
De: Paule Dayan
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000528007(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199318/03/1993
De: Bettina Laville
Objet:
conseiller pour l'environnement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000346924(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199318/03/1993
De: Bettina Laville
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163706(source JORF)
nomination
18 Mars 199318/03/1993
De: Jacques Bernard
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000712129(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199317/03/1993
De: Michel Dary
Objet:
directeur du cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1993-03-14"
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543894(source JORF)
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Martin Vial
Objet:
directeur du cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1993-03-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543894(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 199314/03/1993
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
sous-prefet
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543893(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 199314/03/1993
De: Didier-Roland Tabuteau
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000727389(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 199312/03/1993
De: Marc Prevot
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000361760(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Jean-François Merle
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000361720(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 199311/03/1993
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture du Val-d'Oise
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000711720(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Jean-Michel Thornary
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="1993-02-22"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163167(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Anita Weber
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163163(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 199306/03/1993
De: Jean Hebrard
par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000163162(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 199306/03/1993
De: Bernard Toulemonde
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
conseillers auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163162(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 199306/03/1993
De: Dominique Marcel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-02"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529478(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Dominique Marcel
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000164875(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Jean-Louis Manchon
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000163211(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Marie Françoise Bechtel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000530708(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Charles Barbeau
conseiller d'Etat
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000530708(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 199304/03/1993
De: Guillaume Hannezo
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345725(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 199304/03/1993
De: François Seners
Objet:
directeur adjoint au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000346328(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 199303/03/1993
De: Christian Dubreuil
Objet:
directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000346327(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Jean-Jacques Debacq
directeur du cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000346327(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 199303/03/1993
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1993-02-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163291(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 199303/03/1993
De: Jean-Pierre Pradie
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
conseiller auprès du ministre chargé des sports
par
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529166(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 199301/03/1993
De: Olivier Rousselle
Objet:
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529100(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 199301/03/1993
De: Dominique Baert
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000710884(source JORF)
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Michèle Nosmas
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000710841(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: David Azema
Objet:
directeur du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-02-24"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000345522(source JORF)
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Guillaume Pepy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
aux fonctions exercées
directeur du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1993-02-23"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000345522(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: Aurélie Hagen
Objet:
chef de cabinet. Elle reste, en outre, chargée des fonctions d'attachée parlementaire
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000725914(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Yves Charpenel
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725913(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 199324/02/1993
De: Jean-Guy de Chalvron
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000543554(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 199324/02/1993
De: Pierre-Antoine Lorenzi
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000179644(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 199324/02/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis et Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Bouvier (Vincent)
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
cabinet="Délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178537(source JORF)
nomination
19 Février 199319/02/1993
De: Hervé Skornik
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Sardais
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000542501(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Olivier Mornet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177495(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bernard Schwob
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
date_debut="1993-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000177495(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199311/02/1993
De: Michel Debacq
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725963(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199310/02/1993
De: Brigitte Finifter
Objet:
chargée de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000542729(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Jean Audouze
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360881(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Anne Fortier-Kriegel
Objet:
de
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000360293(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Joseph Racape
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360293(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199308/02/1993
De: Sid Ali Benhafessa
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360645(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199306/02/1993
De: Massinon (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
Préfecture du Rhône
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000712446(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Marie-Christine Krca
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1993-02-01"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000529472(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Nicolas Dufourcq
Objet:
au cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
inspecteur des finances
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000527873(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jean Debeaupuis
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000527873(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Aurélie Hagen
Objet:
chef adjoint de cabinet. Elle reste, en outre, chargée des fonctions d'attachée parlementaire
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000347238(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Axel Urgin
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000712282(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Camille Grousselas
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000346781(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 199330/01/1993
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
aux fonctions exercées auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
conseiller technique
date_debut="1993-01-26"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177897(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 199329/01/1993
De: Jean-François Nailet
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean Germain
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000724737(source JORF)
nomination
28 Janvier 199328/01/1993
De: Daniel Guérin
Objet:
chef de cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000542323(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000542320(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Hopé (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Berton (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Théry (Olivier)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Darteil (Philippe)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Niedzielski (Anne-Michèle)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Couvez (Anne)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Barué (Dominique)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: André (Geneviève)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseiller pour les questions sociales
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Quintard (Véronique)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000362197(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Michel Dary
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000724954(source JORF)
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Christine Weill
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360686(source JORF)
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Sophie Rheims
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360686(source JORF)
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Yves Lebas
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
par
date_debut="1993-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543621(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 199320/01/1993
De: Hervé Duthu
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
conseiller technique
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543621(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 199320/01/1993
De: Marie-Odile Ottenwaelter
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
conseiller technique
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000179014(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 199320/01/1993
De: Thierry Lajoie
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
chargé de mission auprès du ministre d'Etat et par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000179014(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 199320/01/1993
De: Christian Nique
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178775(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 199318/01/1993
De: Francis Idrac
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argenteuil"
sous-prefecture_departement_code="95"
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France"
JORFTEXT000000725601(source JORF)
nomination
17 Janvier 199317/01/1993
De: Luc Roger
Objet:
conseiller auprès du ministre, chargé de la communication
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000361286(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199316/01/1993
De: Carsalade (Yves)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au Plan
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000542717(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Amsalem (Bernard)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au Plan
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000542717(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Seveno (Maurice)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au Plan
Conseiller auprès du ministre chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000542717(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Hardy (Evelyne)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au Plan
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000542717(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Brielle (Michèle)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au Plan
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000542717(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Georges Cavallier
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000361375(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000361375(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Noëlle Bellone
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000361375(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Jean-Marc Souvre
Objet:
chef de cabinet auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000361316(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Myriam Debarge
Objet:
chef de cabinet auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000361316(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 199313/01/1993
De: Alain Pütz
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les ordres de missions concernant les déplacements à l'étranger des agents des directions, délégation et service du ministère de la justice, à l'exclusion de ceux effectués par les membres du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000361234(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 199313/01/1993
De: Gilbert Rovetto
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Remplace:M. Gilles Leblanc
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000727012(source JORF)
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Pierre Pouessel
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000361913(source JORF)
cessation de fonction
08 Janvier 199308/01/1993
De: Louis Gautier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000179183(source JORF)
nomination
08 Janvier 199308/01/1993
De: Denis Olivennes
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000725006(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jean-François Stoll
administrateur civil
Objet:
conseiller économique du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725006(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jean-Marie Paulot
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543580(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199306/01/1993
De: Michel Thenault
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
JORFTEXT000000359600(source JORF)
détachement
06 Janvier 199306/01/1993
De: Philippe Blanchard
inspecteur des affaires sociales
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1992-12-31"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000724946(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 199304/01/1993
De: Daniel Krief
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000726768(source JORF)
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Laurent Beauvais
Objet:
chef de cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000726768(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199230/12/1992
De: Christian Decharrière
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000360141(source JORF)
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000360141(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199230/12/1992
De: Marc-Antoine Autheman
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178404(source JORF)
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000178404(source JORF)
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Hervé Hannoun
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178404(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199230/12/1992
De: Bay (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
Préfecture de l'Indre
Préfecture de la Seine-Maritime
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
JORFTEXT000000543033(source JORF)
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Jacques Boutonnet
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000726657(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Philippe Citroen
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178412(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gilbert Santel
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178412(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Denys Pierre
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000726194(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Christian Le Lamer
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000726194(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gastebois-Mazeline (Françoise)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000543800(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Françoise Franceschi
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Chef de cabinet
Remplace:M. Pierre Pipet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000179000(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bernard Fontaine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Michel Rousselot
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Brielle (Michèle)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000727105(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543568(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1992-12-07"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359842(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Georges Serre
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000542868(source JORF)
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Dominique Pin
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000177744(source JORF)
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Eric Montes
Objet:
chef de cabinet du ministre
Remplace:M. Didier Hamon
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000361381(source JORF)
nomination
11 Décembre 199211/12/1992
De: Danièle Jourdain-Menninger
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-12-04"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000543161(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 199210/12/1992
De: Giacobino (Michel)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller technique chargé des transports routiers et des voies navigables
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000528695(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gaussen (Jean-Pierre)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
agent contractuel, conseiller technique chargé de la communication
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000528695(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Saint-Jours (Albert)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, conseiller technique chargé des questions financières, budgétaires et juridiques
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528695(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Antoine Cahen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000162669(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Alain Holleville
Objet:
chef de cabinet exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000162669(source JORF)
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Chauvin (Robert)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
Préfecture du Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
JORFTEXT000000712738(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Murat
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163841(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Patrice Leclerc
Objet:
conseiller technique chargé des transports routiers au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163841(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Catherine Lawless
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargée de mission auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000712008(source JORF)
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Marc Sadaoui
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000528061(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000528061(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jacques Simon
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000709908(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 199218/11/1992
De: Brice Gayet
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
professeur des universités-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528011(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Gilles Duhamel
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528011(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Florence Veber
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528011(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jacques Boutonnet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000164019(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jacques Cinqualbre
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528226(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 199213/11/1992
De: Alain Manville
Objet:
au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Chef de cabinet
directeur d'hôpital
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000710052(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Thierry Le Lay
Objet:
chef de cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-11-02"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000710052(source JORF)
cessation de fonction
11 Novembre 199211/11/1992
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
Préfecture des Hautes-Pyrénées
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud"
JORFTEXT000000710180(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Renouf (Marcel)
commissaire principal de la marine détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710180(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Le Lay (Thierry)
commissaire principal de police
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
JORFTEXT000000162519(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Pierre-Marie Vidal
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jacques Mordant
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jean-Luc Dairien
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Joseph Bonnemaire
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Edith Vidal
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Elisabeth Mercier
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sylviane Fache
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Danièle Voisin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000359899(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Christian Szersnovicz
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359897(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Georges Serre
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359897(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 199204/11/1992
De: Daniel Vimont
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du Premier ministre par
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000725727(source JORF)
cessation de fonction
03 Novembre 199203/11/1992
De: Barsacq (Gilles)
commissaire commandant de l'air, détaché
Objet:
sous-préfet d'Avallon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Sous-préfecture d'Avallon
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
JORFTEXT000000360270(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Etienne Traynard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177552(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Jean Morel
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation qu'exerçait
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177552(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199231/10/1992
De: Chantal de Ghaisne de Bourmont
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre par
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177356(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199230/10/1992
De: Michèle Audeoud
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation qu'exerçait
date_debut="1992-09-30"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541787(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jean-François Burth
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177910(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Henri Weber
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709906(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Yves Chavagne
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709906(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dominique Simon
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709906(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Philippe Mauguin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Didier Holleaux
date_debut="1992-10-19"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161928(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Franck Hébert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000712356(source JORF)
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Alain Brunet
Objet:
aux fonctions exercées
chef de cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000712356(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 199220/10/1992
De: Brisson (Jean-Paul)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du président-directeur général de la R.A.T.P
au titre de la mobilité
date_debut="1992-02-08"
duree="deux ans"
cabinet="Président-directeur général de la R.A.T.P"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000162866(source JORF)
détachement
20 Octobre 199220/10/1992
De: Robert Daussun
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Eric Gissler
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Philippe Serain
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Prat
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Le Clainche
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Laurent Galzy
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jean Mallot
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Derdevet
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Paul Schwach
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000346336(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 199216/10/1992
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
date_debut="1992-10-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000710370(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Marc Solery
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710369(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710369(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Christian Lalu
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Remplace:M. Christian Pouget
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345813(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Alain Baumet
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jacques Martelli
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Monique Benoit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec la presse, et de la communication
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Danielle Sacriste
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Patrick Francoz
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Elisabeth Vinot
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chargée de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Christian Martin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Olivier Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Georges Morin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Jean-Luc Cases
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Josée Vincent
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000345041(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Patrice Diebold
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161442(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Patrice Diebold
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345804(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 199209/10/1992
De: André Grammont
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur du cabinet
ingénieur général d'agronomie
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000176014(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Grosso (Pascal)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
Préfecture du Tarn
cabinet="Préfet du Tarn"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000360342(source JORF)
nomination
06 Octobre 199206/10/1992
De: Levesque (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Maine-et-Loire
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000360342(source JORF)
nomination
06 Octobre 199206/10/1992
De: Anne Merloz
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000542661(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 199203/10/1992
De: Jean-Louis Vidana
Objet:
au cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
Chargé de mission auprès du ministre
date_debut="1992-10-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359205(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Francis Masse
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat par
date_debut="1992-10-01"
cabinet="Ministre d'Etat par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000725371(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 199202/10/1992
De: Jean-Louis Carrère
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359996(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 199202/10/1992
De: Agnès Daussun
conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000542700(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Michel Cohen
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000542700(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De:
Paulette Decraene au secrétariat particulier du Président de la République
Objet:
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000541757(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199225/09/1992
De: Christian Pallot
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-09-16"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000724376(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Denis Moreau
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Daniel Lecrubier
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359291(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Michel Weyermann
Objet:
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000725161(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Michel Prat
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725288(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Michel Bligny
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Remplace:M. Michel Fourcade
date_debut="1992-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000725241(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-09-13"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000541701(source JORF)
cessation de fonction
17 Septembre 199217/09/1992
De: Pierre-Alain Weill
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargé de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000360845(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Michel Jeannoutot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000360845(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Marie-Luce Cavrois
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000360845(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Philippe Salles
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360766(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Delphine Reyre
Objet:
conseiller technique, chargé de la presse et de la communication au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177443(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Brigitte Bornemann-Blanc
Objet:
conseiller technique, chargé de la presse et de la communication, au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace exerçées par
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177443(source JORF)
cessation de fonction
17 Septembre 199217/09/1992
De: Jean-Paul Jean
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359295(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199216/09/1992
De: Marcel Lecaudey
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725829(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Jean-Pierre Guillard
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000542353(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 199215/09/1992
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture de l'Hérault
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
JORFTEXT000000177340(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Michelot (Jacques)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
JORFTEXT000000177340(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Félix Masini
professeur de lycée
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000541815(source JORF)
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Patrick Rajoelina
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000541815(source JORF)
cessation de fonction
05 Septembre 199205/09/1992
De: Didier Leconte
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176719(source JORF)
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Jacques Claude
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176234(source JORF)
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Annick Lepetit
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176234(source JORF)
cessation de fonction
05 Septembre 199205/09/1992
De: Michel-Jacques David
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540151(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 199204/09/1992
De: Philippe Coste
au cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
conseiller technique
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175958(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199203/09/1992
De: Jean-Martin Cohen-Solal
au cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
date_debut="1992-06-19"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175957(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199203/09/1992
De: Christophe Debacq
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176041(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 199225/08/1992
De: Condemine (Jean-Pierre)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:
Préfecture de Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Savoie"
JORFTEXT000000176036(source JORF)
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Pissaloux (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur de cabinet du président et directeur de la planification et du budget auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-01-01"
cabinet="Président et directeur de la planification et du budget auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000725091(source JORF)
détachement
22 Août 199222/08/1992
De: Jean-Pierre Filiu
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360044(source JORF)
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000360044(source JORF)
cessation de fonction
19 Août 199219/08/1992
De: Bruneau (Jean-Michel)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
JORFTEXT000000724878(source JORF)
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Mouchel-Blaizot (Rollon)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000724878(source JORF)
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Anita Weber
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000542181(source JORF)
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Laville (Paul)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
Préfecture de la Drôme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
JORFTEXT000000176537(source JORF)
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Achille (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
a_sa_demande
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000176537(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne
Préfecture de Moselle
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle"
JORFTEXT000000359763(source JORF)
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Henry (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
Préfecture de Moselle
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle"
JORFTEXT000000359763(source JORF)
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Blais (Dominique)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
JORFTEXT000000359763(source JORF)
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Malhanche (François)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Manche"
JORFTEXT000000724437(source JORF)
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Ambroggiani (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
JORFTEXT000000176976(source JORF)
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Roger Gourvès
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000724141(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Bidal (René)
commissaire de police
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
sous-prefet
cabinet="Préfet des Landes"
JORFTEXT000000359616(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
conseiller auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541331(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199202/08/1992
De: Bras (Pierre-Louis)
administrateur civil de 1re classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès du syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise
directeur de cabinet du président
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1991-10-01"
duree="deux ans"
cabinet="Président"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175754(source JORF)
détachement
30 Juillet 199230/07/1992
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller auprès du ministre de l'agriculture et de la forêt par
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723840(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 199229/07/1992
De: Spinosi (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000358441(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723545(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Treffel (Jean-Francis)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
Préfecture du Val-d'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Charbonniaud (Jean)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
Préfecture du Morbihan
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lodde (Pierre)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ballet (Jean-Marie)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Orne
Groupe:
Préfecture de l'Orne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Orne"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Marfort (Marc)
receveur-percepteur des finances
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Derrouch (Pierre)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
Préfecture du Nord
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Pierrot (Marcelle)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Prime (Francine)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Meuse
Groupe:
Préfecture de la Meuse
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Meuse"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Porcher (Jean-Michel)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Groupe:
Préfecture de Mayenne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Mayenne"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Boulvrais (Paul)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
Préfecture de la Drôme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Polve (Danièle)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente
Groupe:
Préfecture de Charente
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente"
JORFTEXT000000177425(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Remplace:Mme Laure Adler
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722861(source JORF)
nomination
23 Juillet 199223/07/1992
De: Mansuy (Philippe, André, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Caron (Rémi)
ingénieur en chef géographe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
JORFTEXT000000358517(source JORF)
nomination
19 Juillet 199219/07/1992
De: Le Febvre de Saint-Germain (Bertrand)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
JORFTEXT000000161528(source JORF)
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529105(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Pierre Jouin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseiller technique
Remplace:M. Philippe Fallachon
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529043(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000162122(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1992-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
JORFTEXT000000344679(source JORF)
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Bruno Delaye
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723761(source JORF)
nomination
05 Juillet 199205/07/1992
De: Jean-Christophe Mitterrand
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540424(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 199205/07/1992
De: Pierre Chassigneux
Objet:
directeur du cabinet du Président de la République
Remplace:M. Gilles Ménage
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357068(source JORF)
nomination
05 Juillet 199205/07/1992
De: Gilles Ménage
Objet:
directeur du cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174930(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 199205/07/1992
De: Jean Bassères
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1992-07-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357310(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 199204/07/1992
De: Claudine Ripert-Landler
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540271(source JORF)
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Catherine de Kersauson
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540271(source JORF)
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Benhafessa (Sid-Ali)
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique
commissaire divisionnaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000174921(source JORF)
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Jacky Chapel
Colonel de gendarmerie
Objet:
commandant militaire de la présidence de la République
en remplacement du général de brigade Francis Avrial
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000358151(source JORF)
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Laure Adler
Objet:
chargée de mission
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000175511(source JORF)
cessation de fonction
02 Juillet 199202/07/1992
De: Alexandre Medvedowsky
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541094(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Gilles Leblanc
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541094(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Nallet (Jean-François)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000176267(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Masson (Antoine)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176267(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Gros (Roland)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176267(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Gauter (Joseph)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176267(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Vis (Barbara)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176267(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Le Glas (Philippe)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:
Préfecture d'Isère
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Isère"
JORFTEXT000000175671(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Alain Bentejac
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176567(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De: Bernard Schwob
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541163(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Philippe Merillon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541163(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Christian Le Lamer
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541163(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Philippe Fallachon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541163(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Michel Burtschell
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541163(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Houbart (Madeleine)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chargée des relations avec la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Cavallier (Georges)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Thery (Olivier)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Diebold (Patrice)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Berton (Pierre)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: André (Geneviève)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Hardy (Evelyne)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000175668(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Olivier Le Marois
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175306(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Jean Vidal
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540167(source JORF)
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Levy
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000358837(source JORF)
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176730(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199218/06/1992
De: Dohet (Frédéric)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Briançon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Sous-préfecture de Briançon
Préfecture de Guyane
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
JORFTEXT000000723371(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Vergne (Raymond)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la Polynésie française
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723065(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000540546(source JORF)
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre du budget qu'exerçait
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357072(source JORF)
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Nicolas Lefebvre
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1992-06-01"
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710065(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1992-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710065(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 199212/06/1992
De: Daniel Lecrubier
magistrat, chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540392(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Jean-Marie Paulot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur de l'administration
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000527243(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Pierre-Alain Weill
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000527243(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Daniel Ludet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000710958(source JORF)
cessation de fonction
10 Juin 199210/06/1992
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
Préfecture de l'Eure
cabinet="Préfet de l'Eure"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000162997(source JORF)
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Destouches (Jacques)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
Préfecture de la Marne
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000162997(source JORF)
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Gonzalez (Bernard)
délégué principal du ministère de la défense
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
Préfecture du Loir-et-Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
JORFTEXT000000357747(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Nodin (Jacques)
attaché de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
Préfecture de l'Allier
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Allier"
JORFTEXT000000357747(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Hurlin (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
Préfecture de l'Aisne
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175640(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Branly (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
Préfecture du Finistère
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174976(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Rolland (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
Préfecture des Côtes-d'Armor
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174976(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Figeac
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:
Sous-préfecture de Figeac
Préfecture d'Isère
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
cabinet="Préfet de l'Isère"
JORFTEXT000000174975(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Coufourier (Patrice)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Val-de-Marne
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
cabinet="Préfet du Val-de-Marne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174975(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Jonathan (Hervé)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
Préfecture d'Eure-et-Loir
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174975(source JORF)
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Philippe Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
inspecteur des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Pierre Clamadieu
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Pierre de Saintignon
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Paul Montois
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Bernard Krynen
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Gilles Gateau
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Xavier Rincel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Muriel Penicaud
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller du ministre, conseiller pour la formation
administrateur territorial
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: David Azema
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000723590(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Serge Dupuy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540090(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Pierre Jouannet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseiller auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540090(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Marc Ancian
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chargé de mission auprès du ministre
journaliste
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Christian Paul
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Raymond Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Michel Théry
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
directeur départemental du travail
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Michel Peretti
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
chef de service socio-éducatif de l'administration pénitentiaire
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Jean-Pierre Pradie
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseiller auprès du ministre, chargé des sports
professeur agrégé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Nathalie Simonnot
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Laurence Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Marie-Sylvie de Longuerue
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Gilles Lagrave
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Corse
Groupe:
Préfecture de Haute-Corse
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Corse"
JORFTEXT000000541247(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Chargés de mission auprès du secrétaire d'Etat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Elisabeth Borne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Chargés de mission auprès du secrétaire d'Etat
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Gilles Baldet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
proviseur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jean-Louis Carrere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
instituteur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jacques Perrin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Hervé Duthu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Bouillon (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
JORFTEXT000000175903(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Garonne "
JORFTEXT000000176724(source JORF)
cessation de fonction
26 Mai 199226/05/1992
De: Jacques Maire
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723653(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Henri Weber
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359023(source JORF)
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Catherine Arditti
conseiller technique
Objet:
chargée de mission auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000359023(source JORF)
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Arnaud Lacaze-Masmonteil
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chargés de mission
relations avec la presse et le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000357672(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Patrick Loquet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chargés de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000357672(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Anne Merloz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357672(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357672(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Daniel Mathieu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Directeur adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean Morel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Pierre Bonthoux
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: France Quatremarre
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Elisabeth Maillot-Bouvier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Anne du Boucher
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Michèle Audeoud
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-François Chenin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357637(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Marc Salmon
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Joseph Racape
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Xavier Matharan
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Bernard Lafonta
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Serge Kancel
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Yves Debien
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Annick Lepetit
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Anne Fortier-Kriegel
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Nicole Bricq
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Michel Clamen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Chantal de Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître de requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Patricia Manceau
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé des relations parlementaires
secrétaire adjoint des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Pascale Ullmo
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé de la presse et de la communication
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Michel-Jacques David
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357944(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Decharrière (Christian)
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357609(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176765(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176765(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Marie-Claude Billon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000176765(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Jean-François Gueullette
Objet:
conseiller technique au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539175(source JORF)
nomination
02 Mai 199202/05/1992
De: Chantal Jourdan
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chargés de mission auprès du ministre
sous-préfet
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Luc Oursel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Stéphane Romatet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Blandine Froment
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Guillard
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chargés de mission auprès du ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000539012(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Marie-Françoise Bechtel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Aurélie Hagen
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Attachée parlementaire
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Laurence Lissac
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Attachée de presse
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Thebault
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
conseiller à l'Assemblée nationale, précédemment nommé conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
par l'arrêté du
10 avril 1992
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Paul Jean
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Belin (Marie-Anne)
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175219(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Georges Cavallier
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Thery (Olivier)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Montes (Eric)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Marin (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Diebold (Patrice)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Berton (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Donnet-Niedzielski (Anne-Michèle)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: André (Geneviève)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Quintard (Véronique)
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000175217(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Murat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des voies navigables
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Patrice Leclerc
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des transports routiers de marchandises et de voyageurs
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Dominique Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Philippe Blondel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé de la sécurité, et de la circulation routières
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Gaëtan Gorce
Objet:
chargé de mission au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000721680(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Arnaud
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général des spectacles
inspecteur_general="Spectacles"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général des enseignements artistiques
inspecteur_general="Enseignements artistiques"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Geismar
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Franck Hebert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chefs adjoints de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Christophe de Voogd
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
professeur agrégé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Thierry Lajoie
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Dominique Seridji-Monnet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chefs adjoints de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur certifié
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Michel Braunstein
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Marc Nicolas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Louis Mallet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Jérôme Bertolus
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Pierre Deyon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
recteur honoraire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bernard Toulemonde
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean Hebrard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
inspecteur d'académie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Marie-Odile Ottenwaelter
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Elisabeth Borne
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Odette Grzegrzulka
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Laurent Rabate
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Claude Cousseran
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller diplomatique du Premier ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173730(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Daniel Vimont
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173730(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Perret
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Ferin
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Christian Fremont
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Directeur adjoint du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Louis Destans
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Dominique Hernu
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Chargée de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Glo
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Luc Roger
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller auprès du ministre chargé de la communication
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000539869(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Raymond Llanes
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Pascal Copin
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Fabrice Brégier
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Scarbonchi
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Christine Griesmar
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Constance Capdenat
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Dary
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000356462(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Marcel Bichat
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173670(source JORF)
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Bruno Kern
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722671(source JORF)
nomination
23 Avril 199223/04/1992
De: Christian Pessey
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Chargés de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539675(source JORF)
nomination
23 Avril 199223/04/1992
De: Jean Korniat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Chargés de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539675(source JORF)
nomination
23 Avril 199223/04/1992
De: Albert-Patrice Peirano
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Conseiller aux ressources humaines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539675(source JORF)
nomination
23 Avril 199223/04/1992
De: Marie-Rose Koro
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement et de la
communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722975(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Ghislaine Doucet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Conseiller technique chargé des droits, statuts et titres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722975(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Pierre Vimont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722408(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Alain Holleville
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722408(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Paul Schwach
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722405(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Yves Raynouard
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722405(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Alain Raillard
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722405(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722405(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Jean-Jacques Delaveau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722405(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Casteigts
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722405(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Bernard Cazeneuve
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357502(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication: Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000174308(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Gazeau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication: Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000174308(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Dominique Tixier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication: Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000174308(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Angélique Oussedik
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication: Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000174308(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Edgar Pisani
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000174305(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 199218/04/1992
De: Didier Hue
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174302(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Sophie Bodin
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Chargée de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Christian Pouget
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Massoni
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Cohen
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Claude Sardais
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Agnès Daussun
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Lamy (Philippe)
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du ministre de la défense
Remplace:Mme Costa (Fabienne)
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173884(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Jean Mallot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173846(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173846(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Catherine Arditti
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173846(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Derdevet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000173846(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Philippe Martin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef de cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Philippe Calavia
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Philippe Serain
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Laurent Galzy
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Robert Daussun
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseiller auprès du ministre
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722713(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Robert Daussun
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Thierry Aulagnon
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Olivier Davanne
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur hors classe de l'I.N.S.E.E
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: François Rain
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Philippe Delleur
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Christophe Cevasco
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Eric Lombard
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jeanne-Marie Prost
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Stéphane Pallez
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000539376(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Christian Lalu
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
administrateur territorial
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357054(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jacques Martelli
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
directeur départemental de la concurrence et de la consommation
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357054(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Nathalie Mercier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357054(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Esther Lett-Bariau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357054(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357054(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Pierre-Jean Vandoorne
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Josseline de Clausade
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Laurent Burin des Roziers
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Vincent Guitton
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseillers techniques
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Mario Betati
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseiller auprès du ministre
professeur agrégé des facultés de droit
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Danièle Frager
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Valérie Michel
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Chef de cabinet
magistrat
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
JORFTEXT000000722221(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Marc Solery
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174681(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000174681(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000174681(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Charles Barbeau
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Daniel Ludet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Pierre-Antoine Lorenzi
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Yvon Robert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'éducation
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175155(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Anne-Catherine Franck
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175155(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Claire Sauvaget
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175155(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Jean-François Merle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723630(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Christine Mounau-Guy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723630(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Didier Lallement
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723630(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: François Durollet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseillers techniques
directeur d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723630(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Christophe Debacq
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723630(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Xavier Fels
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marie-Claude Ledur
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur de l'industrie et du commerce
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Loup Salzmann
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
professeur des universités-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Michel Aubry
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
directeur de recherche
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marc Dora
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Brigitte Bornemann-Blanc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseiller technique, chargé de la presse, et de la communication
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Claude Moreno
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Pierre Jaugin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Guy Brajot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Dominique Bezombes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000540698(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Camille Grousselas
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Georges Serre
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Serge Mery
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Marie Bruno
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Pierre Castella
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Francine Quentin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jocelyne Berdu
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540040(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Paul Hermelin
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Yves Naouri
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: René Seve
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
directeur de recherche au C.N.R.S
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Bertrand Wiedemann-Goiran
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Claude Imauven
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Alain Bentejac
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000540037(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Guy de Chalvron
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357190(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Danielle Pilon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357190(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Yvon Ollivier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175114(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Michèle Nosmas
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000175114(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Yves Barraquand
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur du cabinet
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175112(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Pierre Lambert
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000175112(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: François Brousse
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Marie-Noëlle Laurent
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Véronique Brachet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Attachée de presse
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Gilbert Santel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Philippe Citroën
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jacques Colliard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christophe Donon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vught (Thierry)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Préfecture de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723481(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guyon (Stéphane)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Indre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture de l'Ain
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723481(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jacques Lambert
préfet hors cadre
Objet:
conseiller pour la sécurité au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540694(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christian Tardivon
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357220(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357220(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Noëlle Bellone
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357220(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guy Amsellem
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174951(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Patrick Rajoelina
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000174951(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guillaume Pepy
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722267(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Pierre Nore
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Chef de cabinet
contrôleur du Trésor
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722267(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722266(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Agnès Romatet-Espagne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication
Chef de cabinet
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722266(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Germain (Jean)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722265(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Simon (Jacques)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722265(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Jean-Christophe Chouvet
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000539325(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Noël Diricq
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000539325(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Directeur du cabinet
administrateur hors classe des P.T.T
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175827(source JORF)
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Catherine Moisan
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Directeur adjoint du cabinet
chargé de l'éducation nationale
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000722966(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Dominique Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000722966(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Sylvie Hubac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Directeur adjoint du cabinet
chargé de la culture et de la communication
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000722966(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722966(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000539544(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Myriam Debarge
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000539544(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: François Mercereau
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357179(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Didier Hamon
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357179(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Régis Paranque
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre
inspecteur général des finances
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
inspecteur_general="Finances"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175639(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Denis Delbourg
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller, chef du service de presse
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175639(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Christophe Desprez
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722996(source JORF)
nomination
07 Avril 199207/04/1992
De: Laurent Beauvais
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Chef de cabinet
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722996(source JORF)
nomination
07 Avril 199207/04/1992
De: Michel Colardelle
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
conservateur général du patrimoine
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723582(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000358147(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: François Nicoullaud
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000358147(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000358147(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Yann Jounot
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
administrateur civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000358147(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jean Rannou
Général de brigade aérienne
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000358147(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Thirion (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175696(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Chiaro (Jean-Yves)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Jura
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
Préfecture de Vendée
cabinet="Préfet de la Vendée"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175696(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: François Laumonier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
Chef de cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Lucien Tanguy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Christian Piquemal
Général de brigade de l'armée de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Bernard Guillot
Colonel de l'armée de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Michel Erschler
Commissaire colonel de l'armée de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Michel Alaux
Colonel de gendarmerie
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Josiane Loubières
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Attachée de presse
inspecteur des impôts
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Daniel Lecrubier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
magistrat
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
magistrat
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Hervé Hannoun
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur du cabinet
inspecteur des finances
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil d'État
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Olivier Mallet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Gilles Taldu
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
ingénieur des mines
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Pierre Bertinotti
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur des postes et télécommunications
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jean-François Stoll
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Dominique Meyer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jacques Delphis
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Marc-Antoine Autheman
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
chargé des questions économiques
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Olivier Rousselle
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Sophie Mahieux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Catherine Comolli
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Bettina Laville
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'environnement
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
chargé des questions sociales
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Louis Joinet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la justice et les droits de l'homme
magistrat
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Denis Olivennes
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Cour des comptes
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Yvette Wils
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Patrick Lecointre
Contre-amiral
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000175118(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Isabelle Vaulont
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357304(source JORF)
cessation de fonction
02 Avril 199202/04/1992
De: Adam (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Landes
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000344669(source JORF)
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000344669(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: de Galard (Laurent)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000162026(source JORF)
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000162026(source JORF)
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Demaret (Thierry)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Corrèze
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
Préfecture de Dordogne
cabinet="Préfet de la Dordogne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000162026(source JORF)
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Alloncle (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aube
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710010(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Bertrand Reynaud
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175499(source JORF)
nomination
24 Mars 199224/03/1992
De: Jean-Claude Giraud
sous-préfet hors cadre
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357884(source JORF)
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Maxime Tandonnet
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
D'Indre-et-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Frédéric Brassac
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Patrick Lefebvre
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Pierre Monzani
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Yannick Blanc
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la région Aquitaine, préfet de la Gironde
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Jean-François Verdier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la Charente-Maritime
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Xavier Rouby
Commissaire de l'air
Objet:
adjoint au chef du cabinet militaire du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175975(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 199207/03/1992
De: François Projetti
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000162145(source JORF)
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Marcel Jouve
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000162145(source JORF)
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:
attaché parlementaire
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000162145(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 199203/03/1992
De: Bertrand Lefebvre
Objet:
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000162145(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 199203/03/1992
De: Patrick Fevrier
Objet:
conseillers techniques, et de
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000162145(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 199203/03/1992
De: Christian Pouget
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161773(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 199229/02/1992
De: Philippe d'Ayrenx
Objet:
directeur adjoint de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000161772(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 199229/02/1992
De: Thierry Bert
Objet:
conseiller technique au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163546(source JORF)
nomination
27 Février 199227/02/1992
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000527079(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Merli (Michèle)
sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)
cabinet="Préfet de police de Paris "
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000347144(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture de l'Aube
Préfecture du Calvados
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
JORFTEXT000000722816(source JORF)
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sainte-Menehould
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture du Calvados
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722816(source JORF)
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000539966(source JORF)
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Daniel Cadoux
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000539966(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 199222/02/1992
De: Caroline de Margerie
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722813(source JORF)
cessation de fonction
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357397(source JORF)
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Ghislain Achard
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357396(source JORF)
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Louis Destans
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356144(source JORF)
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Marie Bruno
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
date_debut="1992-02-06"
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722312(source JORF)
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Jean-Michel Debrat
Objet:
conseiller technique, au cabinet du ministre
date_debut="1992-01-15"
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722312(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199214/02/1992
De: Daniel Bernard
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174686(source JORF)
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Bernard Kessedjian
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174686(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199214/02/1992
De: Daniel Mathieu
Objet:
conseiller technique
date_debut="1992-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356966(source JORF)
nomination
13 Février 199213/02/1992
De: Philippe Blanchard
Objet:
conseiller technique
date_debut="1992-01-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356966(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199213/02/1992
De: Prot (Jean)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
JORFTEXT000000174483(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000722253(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Patrice Bergougnoux
préfet
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539360(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Alain Bidou
préfet hors cadre
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000356277(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Christian Rouyer
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175725(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Aude Albert-Debarle
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1992-02-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175720(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 199207/02/1992
De:
Marie-Claire Papegay au secrétariat particulier du Président de la République
Objet:
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000722608(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199206/02/1992
De: Michel Jau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000539879(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199206/02/1992
De: Lebegue (Eric)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
Préfecture du Finistère
a_sa_demande
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357307(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199206/02/1992
De: Bruno Chetaille
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161544(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 199204/02/1992
De: Henri Legrand
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711537(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199201/02/1992
De: François Demarcq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000345256(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Georgina Dufoix
Objet:
chargée de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000344627(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199201/02/1992
De: Viton (Christian)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000527041(source JORF)
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Michelin (Robert)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-01-07"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000527041(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 199230/01/1992
De: Laurent Rabate
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargé de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000160776(source JORF)
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Patrice Paoli
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Jean-Michel Casa
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Jacques Migozzi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre-Franck Naudet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre Chaubon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dany Sarlat
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Brigitte Pellegrini
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Philippe Delmas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Michèle Cascales
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000527767(source JORF)
nomination
21 Janvier 199221/01/1992
De: Michel Le Clainche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000527767(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 199221/01/1992
De: Vincent Guitton
attaché d'administration centrale
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709378(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Jacques Maillard comme conseiller technique
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709378(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 199218/01/1992
De: Michel Alaux
Colonel de gendarmerie
Objet:
adjoint au chef du cabinet militaire du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Louis Fournaise
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000539078(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Charles-Henri Malécot
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173699(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Jocelyne Berdu
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173699(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Michel Reveyrand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173699(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Fries (Fabrice)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Commission des communautés européennes
membre du cabinet du président
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut="1991-05-01"
duree="deux ans"
cabinet="Président"
cour_comptes
JORFTEXT000000538986(source JORF)
disponibilité
11 Janvier 199211/01/1992
De: Brisson (Jean-Paul)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174898(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 199210/01/1992
De: Jocelyne Soussan
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
date_debut="1992-01-06"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000174748(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 199209/01/1992
De: Agnès Romatet-Espagne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chef de cabinet
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
date_debut="1991-12-17"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000721682(source JORF)
nomination
04 Janvier 199204/01/1992
De: Eric Gissler
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173957(source JORF)
nomination
04 Janvier 199204/01/1992
De: Eric Gissler
inspecteur des finances, au cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173957(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 199204/01/1992
De: Bettina Laville
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174905(source JORF)
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Vincent Denby-Wilkes
Objet:
directeur du cabinet, et de
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174905(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 199201/01/1992
De: Bettina Laville
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000174905(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 199201/01/1992
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538555(source JORF)
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Daniel Dourneau-Gabory
Objet:
chef de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538555(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 199126/12/1991
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la justice
chef de cabinet
par
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000356774(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 199126/12/1991
De: Xavier Fels
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1992-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000174621(source JORF)
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Philippe Zeller
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1992-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000174621(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 199126/12/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
conseiller pour les relations avec les groupes d'études et de mobilisation
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537690(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 199121/12/1991
De: Dartout (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
JORFTEXT000000356303(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Le Miere (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
JORFTEXT000000356303(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Patrick Matet
magistrat
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat, chef de cabinet
date_debut="1991-12-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000721185(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 199117/12/1991
De: Joëlle Burnouf
par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
chargé de mission auprès du ministre
par
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000722173(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199114/12/1991
De: Denise Barriolade
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
chargé de mission auprès du ministre
par
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000722173(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199114/12/1991
De: Claude Bouquin
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
chargé de mission auprès du ministre
par
conseillers techniques
par
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000722173(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199114/12/1991
De: Michelin (Robert)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
JORFTEXT000000539008(source JORF)
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="1991-12-02"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de l'air"
grade="Chef"
JORFTEXT000000344315(source JORF)
nomination
06 Décembre 199106/12/1991
De: Didier Lallement
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173941(source JORF)
nomination
06 Décembre 199106/12/1991
De: Gilles Sanson
inspecteur général de l'administration, détaché
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de police de Paris
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
cabinet="Préfet de police de Paris "
JORFTEXT000000161796(source JORF)
nomination
03 Décembre 199103/12/1991
De: Daniel Vimont
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161787(source JORF)
nomination
01 Décembre 199101/12/1991
De: Jacques Senecat
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161787(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199101/12/1991
De: Jean-Pierre Thebault
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000710508(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jean-Louis Ottavi
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000710508(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Laurent Zylberberg
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Attaché parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000710508(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710508(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Wenceslas Baudrillart
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710508(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Geneviève Bertrand
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710508(source JORF)
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Stéphane Leage
Objet:
attaché parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000710508(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Guy Schwartz
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710508(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
conseiller social du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710508(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Gilbert Comte
Objet:
conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710508(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199130/11/1991
De: Serge Dael
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission auprès du ministre
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Bassères
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission auprès du ministre
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Daniel Ludet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Buffet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller auprès du ministre
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357161(source JORF)
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Dominique Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000721878(source JORF)
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Francis Beck
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000721878(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Dominique Lefebvre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000538535(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Michel Thénault
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000355349(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 199120/11/1991
De: Michel Thenault
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
JORFTEXT000000172268(source JORF)
nomination
20 Novembre 199120/11/1991
De: Bernard Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721263(source JORF)
nomination
17 Novembre 199117/11/1991
De: Jacques Renard
Objet:
directeur adjoint du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720869(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 199116/11/1991
De: Jean-Paul Montois
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller technique
directeur départemental du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721348(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000721142(source JORF)
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Santel (Gilbert)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719959(source JORF)
nomination
09 Novembre 199109/11/1991
De: Paul Mingasson
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719954(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 199109/11/1991
De: Roland Peylet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
aux fonctions exercées
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160814(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 199106/11/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Serge Vallemont
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199105/11/1991
De: Patricia Gauchon
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
conseiller technique chargé des relations avec la presse
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710617(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 199101/11/1991
De: Pierre Marin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique chargé des relations avec la presse
journaliste
date_debut="1991-10-28"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161804(source JORF)
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Muriel Penicaud
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
administrateur territorial
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709217(source JORF)
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: David Azema
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000709217(source JORF)
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Roux (Jacques)
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller technique
par
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161594(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 199127/10/1991
De: Yann Tainguy
Capitaine de frégate
aide de camp du Président de la République
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Philippe Mechain
Groupe:
État-major particulier du président de la République française
Cabinet du Président de la République
date_debut="1991-10-23"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000160995(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991
De: Clavreuil (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture du Loir-et-Cher
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis"
JORFTEXT000000710573(source JORF)
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Vinolas (Didier)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
Préfecture de la Sarthe
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Sarthe"
JORFTEXT000000710573(source JORF)
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Regnier (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Marne
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710573(source JORF)
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Yann Jounot
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
administrateur civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719904(source JORF)
nomination
18 Octobre 199118/10/1991
De: André Ladousse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la francophonie
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709163(source JORF)
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Jean-Francis Dauriac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chargé de mission
directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710599(source JORF)
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
conseiller de tribunal administratif
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000710599(source JORF)
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Alain Drouhin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller auprès du ministre d'Etat
directeur d'hôpital
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710599(source JORF)
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chef de cabinet
attaché d'administration centrale
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000710599(source JORF)
nomination
03 Octobre 199103/10/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710599(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 199103/10/1991
De: Marc Dora
attaché principal d'administration centrale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710193(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-10-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710193(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 199102/10/1991
De: Josseline de Clausade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526728(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Stéphane Richard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161955(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Jean-Yves Naouri
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161955(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: René Seve
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
directeur de recherche au C.N.R.S
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161955(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161955(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Bertrand Wiedemann-Goiran
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161955(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Alain Bentejac
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161955(source JORF)
nomination
02 Octobre 199102/10/1991
De: Jean-François Bureau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720298(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Nathalie Duhamel
Objet:
attachée de presse de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000538096(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199129/09/1991
De: Muriel de Pierrebourg
Objet:
attachée de presse de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000172172(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Ivan Barbot
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: François Lamoureux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
Conseiller pour les relations
avec les groupes d'études et de mobilisation
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-François Gueullette
Objet:
Conseiller pour les relations avec le Parlement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Louis Reiffers
Objet:
Conseiller pour l'éducation
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Louis Chambon
Objet:
Conseiller pour la communication
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Hervé Lorenzi
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller économique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Philippe Atger
Objet:
chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537659(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Alain Pichon
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre, de
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537659(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Alain Prestat
Objet:
directeur adjoint du cabinet, de
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Philippe Girardot
Objet:
conseiller technique, et de
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537659(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Hervé Lorenzi
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536836(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720774(source JORF)
cessation de fonction
17 Septembre 199117/09/1991
De: Michel Aubry
directeur de recherche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356200(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Claude Detraz
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-09-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000356200(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199112/09/1991
De: Jean Musitelli
Objet:
porte-parole de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000720208(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Levesque (Philippe)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
Préfecture du Tarn
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
JORFTEXT000000355771(source JORF)
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Grosso (Pascal)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
JORFTEXT000000355771(source JORF)
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Giudice (Martine)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ardèche"
JORFTEXT000000355771(source JORF)
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Galli (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Ribeauvillé
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ribeauvillé"
sous-prefecture_departement_code="68"
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
JORFTEXT000000173195(source JORF)
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Achille (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Corse
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000537988(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
Préfecture de Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
JORFTEXT000000537834(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Langlois (François)
administrateur civil de 2e classe, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
Préfecture d'Essonne
Préfecture de Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000356398(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gers
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
cabinet="Préfet de la Somme"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000356398(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Dupriez (Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
Préfecture de Haute-Savoie
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000356398(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Jean Lavergne
Objet:
conseiller social au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537491(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Jean-Claude Perrel
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller du ministre, conseiller financier
par
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355379(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199131/08/1991
De: Jean-Louis Chambon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721307(source JORF)
nomination
29 Août 199129/08/1991
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000720730(source JORF)
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Yvon Jouan
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720730(source JORF)
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720730(source JORF)
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Françoise Toubol-Fischer
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
avocate
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720730(source JORF)
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000720730(source JORF)
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Monferrand (Alain)
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537181(source JORF)
nomination
14 Août 199114/08/1991
De: Paolantoni (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saintes
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Sous-préfecture de Saintes
Préfecture de la Somme
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
JORFTEXT000000709679(source JORF)
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Barsacq (Gilles)
commissaire commandant de l'air
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
JORFTEXT000000160654(source JORF)
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Guigue (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture de la Réunion
Préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536978(source JORF)
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: de Vandiere de Vitrac d'Abzac (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
Préfecture de la Réunion
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion"
JORFTEXT000000536978(source JORF)
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Bay (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
Préfecture du Morbihan
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172850(source JORF)
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Renouf (Marcel)
commissaire principal de la marine
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
JORFTEXT000000172850(source JORF)
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Falcone (Jean-Marc)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
Préfecture du Cher
cabinet="Préfet du Cher"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172850(source JORF)
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Mathieu (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Alpes
Objet:
directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
Préfecture d'Eure-et-Loir
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172850(source JORF)
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Merloz (Georges)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
JORFTEXT000000355492(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199102/08/1991
De: Patricia Gauchon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique chargé des relations avec la presse
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173896(source JORF)
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Clauzel (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
JORFTEXT000000538612(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 199128/07/1991
De: Chantal Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171861(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Hubert Testard
Objet:
conseiller commercial, directeur adjoint de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171861(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991
De: David Desrameaux
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000720164(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 199124/07/1991
De: François Lafon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536870(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Patrick Herbin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536870(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Christian Connan
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Guy Thomas
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jean Matthyssens
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jacky Simon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jean-Michel Despax
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Gilles-Jean Portejoie
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Jean-Claude Guérin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537121(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Alain Berthezene
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537121(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Hubert Coudanne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537121(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Jean-François Guiraud
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172442(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172442(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Didier Hamon
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172442(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 199116/07/1991
De: Arnaud Lacaze-Masmonteil
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Attaché de presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537610(source JORF)
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: Gutton (Jérôme)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Yvelines
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture des Yvelines
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000354986(source JORF)
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Christian Rouyer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Eric Gissler
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Emmanuel Davril
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: René-Georges Querry
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Claude Gault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Luc Roger
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jacques Tavernier
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Massoni
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jean-Yves Le Gall
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Patrick Glo
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Deblonde (Philippe)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur de cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
Préfecture des Deux-Sèvres
sous-prefet
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres"
JORFTEXT000000172309(source JORF)
nomination
07 Juillet 199107/07/1991
De: Luc Soubre
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719126(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Antoine Masson
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Conseiller technique
ingénieur des mines
date_debut="1991-06-26"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719122(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Jean-François Merle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Didier Lallement
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Christine Mounau-Guy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: François Durollet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller technique
directeur d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Pierre Lepetit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
inspecteur des finances
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Yves Blanc
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Dauge (Yves)
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000355085(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Laurent Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pierre Argouse
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
contre-amiral
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Didier Guedon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
administrateur principal des affaires maritimes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Claude Bouquin
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Marie-Annick Duhard
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Serge Bergamelli
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Joëlle Burnouf
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
maître de conférences
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Denise Barriolade
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Laurence Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Paul Schwach
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354864(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354864(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Jean-Louis Levet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gaëtan Gorce
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Pierre Berthier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Guy Turquet de Beauregard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Xavier Lebacq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand Hervieu
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gilbert Comte
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Guepratte (Etienne)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Saône
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
Préfecture du Var
cabinet="Préfet du Var"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000355648(source JORF)
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Lallement (Didier)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne"
JORFTEXT000000354484(source JORF)
nomination
23 Juin 199123/06/1991
De: François Huwart
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Françoise Delcamp
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Martine Marchand-Antheaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Corinne Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Thierry de Beaucé
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000171901(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Philippe Blanchard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719641(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thierry Le Lay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719641(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Michel Thénault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536645(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
date_debut="1991-06-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536451(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Danièle Jourdain-Menninger
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Directeur du cabinet
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000721011(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Danièle Linay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721011(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Anne du Boucher
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique chargé de la communication et des relations avec la
presse
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721011(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Marc Sadaoui
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Christophe Cevasco
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Philippe Bailly
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Eric Lombard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseiller auprès du ministre délégué
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Chargé de mission auprès du ministre délégué
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: André Chapelle
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Anne-Marie Helleisen
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat, chef de cabinet
Patrick Matet, magistrat
Conseiller technique
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537005(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Philippe Zeller
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Marie-Claude Ledur
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur de l'industrie et du commerce
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Claude Detraz
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
directeur de recherche
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Delphine Reyre
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseiller technique, chargé de la presse, et de la communication
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Aude Albert-Debarle
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
agrégée de l'université
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Serge Telle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354402(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Mario Bettati
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354402(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Françoise Monard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354402(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gers
Groupe:
Préfecture du Gers
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gers"
JORFTEXT000000354351(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Mathieu (Gérard)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
Préfecture des Hautes-Alpes
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hautes-Alpes"
JORFTEXT000000354351(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Alain Geismar
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Claude Lambert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Joseph Goy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
ecole
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Michel Leblanc
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
professeur
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Danielle Florens
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Laurent Rabaté
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="1991-06-02"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720602(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Hélène Attali
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Michel Bruneau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
administrateur territorial hors classe
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Max Salomon
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Michel Peyre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Hervé Barre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Xavier Rouby
Commissaire de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355441(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Christian Piquemal
Colonel de l'armée de terre
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355441(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Patrick Lecointre
Capitaine de vaisseau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355441(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Bernard Guillot
Colonel de l'armée de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355441(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Louis Fournaise
Lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355441(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Pierre Clamadieu
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jacques Roux
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
directeur du travail
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Xavier Rincel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Claude Perrel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller du ministre, conseiller financier
administrateur civil
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Nore
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Chef de cabinet
contrôleur du Trésor
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Marc Paillet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chargé de mission
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Philippe Barbezieux
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseillers techniques
directeur départemental du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Lambert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Chef adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jacques Renard
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Michel Lucas
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Kancel
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roland Dubertrand
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Denis Delbourg
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Isabelle Vaulont
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Odette Grzegrzulka
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Brousse (François)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Lefebvre (Dominique)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Thery (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: De Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Citroën (Philippe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Derycke (Dinah)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Hervé Lorenzi
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Chargé de mission auprès du ministre
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537460(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Claude Imauven
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537460(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000537460(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Castella
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000537457(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Michel Reveyrand
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537457(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Claude Vuillemin
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean Buffet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Dael
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Fabrice Théobald
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Conseiller technique
ingénieur civil du génie maritime
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171720(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Gérard Le Gall
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Daniel Lecrubier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Gilles Dabezies
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Stéphane Leage
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Attachés parlementaires
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Joëlle Rayer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Anne-Catherine Franck
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Christine Blanckaert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Attachés parlementaires
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Yves Lebas
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Claire Sauvaget
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Maryse Bossiere
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Monique Darracq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Camille Grousselas
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000719262(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719262(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Myriam Debarge
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719262(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Germain (Jean)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538327(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Simon (Jacques)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538327(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Serge Vallemont
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537898(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Denis Pietton
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Chargé de mission auprès du ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jean-Michel Debrat
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Georges Serre
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Danièle Toulemont
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Marc Solery
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000354729(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000354729(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000354727(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Pierre-Jean Vandoorne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Chargé de mission
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jean Mendelson
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jacques Maillard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Cécile Mouton-Brady, épouse Pozzo di Borgo
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Conseillers techniques
conservateur d'archives
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Bernard Cazeneuve
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Patrick Buffet
Objet:
conseiller industriel à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353835(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Nallet (Jean-François)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Gauter (Joseph)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Vis (Barbara)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Daniel Maquart
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Philippe Blondel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Didier Oury
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171641(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199101/06/1991
De: Henri de Lassus
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538404(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Yves Barraquand
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Directeur du cabinet
ingénieur des mines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538403(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Didier Vaillant
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Chef de cabinet
attaché d'administration centrale
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538403(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Bernard Kessedjian
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538213(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Dominique Girard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000538213(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Gérard Pardini
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538213(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Didier Hamon
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
magistrat
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
JORFTEXT000000354365(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Guillaume de Chanlaire
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chef de cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000354360(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Michel Colin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000171638(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Noël Diricq
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000171638(source JORF)
nomination
31 Mai 199131/05/1991
De: Berthet (Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Vosges"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000354207(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199130/05/1991
De: Jean-Maurice Ripert
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536900(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Jean-Jacques Lubrina
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536900(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur: Directeur du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354205(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Michel Colardelle
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
conservateur général du patrimoine
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538272(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Jacques Senecat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538267(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Gérard Herault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538267(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Christophe Desprez
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172451(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Laurent Beauvais
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Chef de cabinet
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172451(source JORF)
nomination
25 Mai 199125/05/1991
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Roland Peylet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Claude Allègre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseiller spécial auprès du ministre d'Etat
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Henry Pradeaux
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pierre Vimont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel Clamen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Hubert Testard
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
conseiller commmercial
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Martine de Boideffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Holleville
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Anne Merloz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538165(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538165(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Calavia
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000538164(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Martin
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538164(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Philippe Atger
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Pichon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Prestat
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Guy Schwartz
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Louis Reiffers
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Dominique Meyer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Olivier Mallet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-François Gueulette
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Girardot
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Abel Farnoux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller spécial du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Louis Joinet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la justice et les droits de l'homme
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Sophie Mahieux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Catherine Comolli
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Joëlle Timsitt
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller diplomatique du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Marie Menu
Général de division aérienne
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel Goxe
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Claude Bonichot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-05-21"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172447(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Drouhin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative
Chef de cabinet
directeur d'hôpital
date_debut="1991-05-21"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172447(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: François Donzel
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Lucien Chabason
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Vincent Denby-Wilkes
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Bettina Laville
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Henri Legrand
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Bertrand Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Patrick Fevrier
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Jacques Porchez
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Daniel Cadoux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720356(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Christian Vigouroux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720356(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Daniel-Christian Barroy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Jean-Pierre Jaugin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Guy Brajot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Daniel Dourneau-Gabory
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Chef de cabinet
inspecteur principal des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Guillaume Pepy
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000537972(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173558(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Michèle Nosmas
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000173558(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Paul Hermelin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173037(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Jean-Pierre Dintilhac
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
magistrat
JORFTEXT000000720346(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720346(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000720346(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Francis Beck
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536876(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Maurice Janetti
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Catherine Montenot-Mercier
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chargée de mission
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Nathalie Valcourt-Poperen
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Attachée de presse
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Mallot
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Directeur de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Philippe d'Ayrenx
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Directeur adjoint de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Christian Pouget
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Christine Chasselade
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: François Nicoullaud
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000355450(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Yvon Jouan
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
contrôleur général des armées
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000355450(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Rannou
Général de brigade aérienne
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000355450(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Mingasson (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000172201(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Donon (Christophe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172201(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000172560(source JORF)
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Ariane Paris
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172560(source JORF)
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Hubert Védrine
Objet:
secrétaire général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000526332(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Jean-Louis Bianco
Objet:
secrétaire général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000526332(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 199118/05/1991
De: Jean-Claude Gorichon
administrateur des P.T.T
Objet:
chef de cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000709477(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérard Moine
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161376(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Anne Merloz
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Directeur du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536731(source JORF)
nomination
14 Mai 199114/05/1991
De: Lebegue (Eric)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
Préfecture du Finistère
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720419(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Durand (Robert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
Préfecture de Loire
cabinet="Préfet de la Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000720419(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
Sous-préfecture de Romorantin-Lanthenay
Préfecture de Loire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
cabinet="Préfet de la Loire"
JORFTEXT000000536686(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Françoise Sabatier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171487(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199107/05/1991
De: Denis Pietton
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000709436(source JORF)
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Soum (Renée)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
professeur certifié
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709434(source JORF)
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
Préfecture du Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000343160(source JORF)
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Denise Mairey
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354244(source JORF)
nomination
30 Avril 199130/04/1991
De: Marie Bertin
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354244(source JORF)
nomination
30 Avril 199130/04/1991
De: Richard Boidin
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354142(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 199127/04/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Christian Rouyer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Emmanuel Davril
Objet:
au cabinet du ministre
Attaché parlementaire
économiste
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: René-Georges Querry
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Claude Gault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Jean-Paul Jouanelle
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Chargé de mission
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170908(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Debacq (Christophe)
Objet:
chargé de mission (relations avec la presse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000537544(source JORF)
nomination
25 Avril 199125/04/1991
De: Jacques Attali
Objet:
conseiller spécial auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343519(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 199119/04/1991
De: Michel Thery
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708744(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708744(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Jean-Claude Perrel
administrateur civil, conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000343714(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Michel Davy de Virville
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
directeur du cabinet
par
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000352370(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 199106/04/1991
De: Jean-Claude Bonichot
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000171286(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Mario Bettati
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170592(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1991-04-02"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536770(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Benoît Chevauchez
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353962(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Dominique Laurent
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean-Paul Cano
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Conseiller technique
professeur d'université-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bruno Varet
professeur d'université-praticien hospitalier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718614(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Schneider (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Isère
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000717546(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dohet (Frédéric)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000717546(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Vught (Thierry)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000717546(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Lobit (François)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Nord
Préfecture du Pas-de-Calais
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
JORFTEXT000000717543(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dyevre (Yann)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717543(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Claude Hossard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353504(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: François Huwart
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000353573(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000535230(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Joseph Goy
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
ecole
JORFTEXT000000535230(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Loïc Tonnerre
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170364(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 199122/03/1991
De: Louis Joinet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000718608(source JORF)
nomination
21 Mars 199121/03/1991
De: Claude Detraz
directeur de recherche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352856(source JORF)
nomination
15 Mars 199115/03/1991
De: Josiane Serre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargé de mission auprès du ministre d'Etat
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352807(source JORF)
nomination
14 Mars 199114/03/1991
De: Gilles-Marie Tine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354004(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Daniel Bancel
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352958(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Pierre Hivernat
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170734(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Alain Borowski
directeur du cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352816(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
Préfecture de Haute-Loire
Préfecture du Finistère
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Finistère"
JORFTEXT000000719345(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000719345(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Pascal Boniface
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître de conférences à l'Université
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Paul Gillyboeuf
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
ingénieur général de l'armement
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Françoise Toubol-Fischer
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
avocate
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Pierre Guillard
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chargé de mission auprès du ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Luc Perron
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000353374(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jacques Maillard
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000534612(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Marc Solery
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Remplace:M. Raphaël Bartolt
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717796(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Bouvier (Vincent)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Morel (Claude)
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
cabinet="Délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000535463(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Henri de Lassus
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué au tourisme
Remplace:M. Jacques Graindorge
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000535377(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Fabrice Bregier
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535376(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Bruno Rostain
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353193(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199120/02/1991
De: Anne Secret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351395(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Thierry Moulonguet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351395(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Fabrice Theobald
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168983(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Marie-Claude Ledur
chef de cabinet
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000169484(source JORF)
nomination
13 Février 199113/02/1991
De: Laurent Beauvais
conseiller technique
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169484(source JORF)
nomination
13 Février 199113/02/1991
De: Brigitte Finifter
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000525460(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Anne Lilamand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525989(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 199109/02/1991
De: Richard Coffinières
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Chargé de mission
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Marie Danjou
conseillers techniques
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Bruno Brochier
directeur adjoint du cabinet, et par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Bernard Bonneton
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Emmanuelle Petit
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000344385(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Guillaume Hannezo
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160883(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160100(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Thierry du Bouetiez de Kerorguen
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
Préfecture du Loiret
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
JORFTEXT000000709690(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Wilfried Pré
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Guy Lafont
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 199107/02/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161200(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean Mallot
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161200(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Philippe Waldteufel
Objet:
chargé de mission, auprès du ministre de la recherche et de la technologie, qu'exerçait
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000717977(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Luc Cases
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Remplace:Mme Monique Elfassy
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000344250(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
directeur départemental du travail
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159917(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Odile Remik-Adim
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseiller technique
Remplace:M. Jean Levy
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708510(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: François Nicoullaud
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161041(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Yvon Jouan
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
contrôleur général des armées
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000161041(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Marc Monchal
Général de corps d'armée
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000161041(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Christian Vigouroux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000160044(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Daniel Cadoux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160044(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Vadot (Odile)
attaché de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
JORFTEXT000000525556(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Nicolas Normand
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161304(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Maurice Michel
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353099(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
attaché principal d'administration centrale
date_debut="1991-01-02"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170875(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Grégoire Olivier
ingénieur des mines, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jean Hebrard
chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Alain Bergounioux
maître de conférences à l'université, conseiller technique
Objet:
conseiller social au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jacques Rigaudiat
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199124/01/1991
De: Julie Lirus-Galap
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Chargé de mission
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170873(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Christian Dors
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
administrateur civil
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170871(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Gérard Ganser
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536582(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 199123/01/1991
De: Corinne Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169344(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Dominique Meyer
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000169340(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Jean-Maurice Ripert
conseiller des affaires étrangères, conseiller technique
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Bernard Cottin
conseiller commercial, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Philippe Petit
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199117/01/1991
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525393(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Michel Amiel
Objet:
chef de cabinet du ministre du commerce extérieur
date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525855(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Frédéric Niedzielski
Objet:
chef de cabinet qu'exerçait
date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525855(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Brousse (François)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mingasson (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mettling (Bruno)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: de Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Dauge (Yves)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Donon (Christophe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Marc Favret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Pierre Goldberg
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Blachère
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Philippe Forstmann
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Jacques Lubrina
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169448(source JORF)
nomination
11 Janvier 199111/01/1991
De: Michel Amiel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000169448(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 199111/01/1991
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
au cabinet du Président de la République
Chargé de mission
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Michel Jau
Objet:
au cabinet du Président de la République
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Jean Daubigny
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 199110/01/1991
De: Philippe Citroën
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gilles Ricono
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Patrice Lanco
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michel Camy-Peyret
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dario d'Annunzio
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Geneviève Chaux-Debry
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Olivier Roncin
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000170372(source JORF)
cessation de fonction
08 Janvier 199108/01/1991
De: Catherine Montenot-Mercier
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000718572(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Philippe d'Ayrenx
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Remplace:M. Paul Lussault
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000718572(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jean-Pierre Alacchi
Objet:
conseiller technique
date_debut="1991-01-07"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352184(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199106/01/1991
De: Serge Lafont
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000718053(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000352169(source JORF)
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Benoît Maes
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352169(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199103/01/1991
De: Patrice Paoli
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Jean-Michel Casa
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Eric Danon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Joël de Zorzi
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et de
cabinet="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et de"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000534408(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990
De: Edith Ravaux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990
De: Jean-Louis Gentile
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="1990-12-31"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525686(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199029/12/1990
De: Keita (Stéphane)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet de deuxième classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
Préfecture de la Nièvre
Préfecture du Val-d'Oise
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Deuxième classe"
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
JORFTEXT000000525390(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Thierry Lamaire
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1990-12-07"
cabinet="Ministre chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525972(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Joël de Zorzi
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000169878(source JORF)
nomination
21 Décembre 199021/12/1990
De: Olivier Gaussot
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000169878(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 199021/12/1990
De: Guérin (Bernard)
commissaire de police détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
JORFTEXT000000717930(source JORF)
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
Objet:
Directeur du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000160546(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Jacques Debacq
Objet:
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160546(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Jacques Debacq
conseiller spécial auprès du ministre
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000160546(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Martine Ulmann
directeur adjoint du cabinet, et par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000160546(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
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