grade="Conseiller" (tag)


De: Eric Gissler
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Emmanuel Davril
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: René-Georges Querry
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Claude Gault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000173431(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jacques Tavernier
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Massoni
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jean-Yves Le Gall
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Patrick Glo
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428(source JORF)
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Luc Soubre
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719126(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Antoine Masson
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Conseiller technique
ingénieur des mines
date_debut="1991-06-26"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719122(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Jean-François Merle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: François Durollet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller technique
directeur d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Pierre Lepetit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
inspecteur des finances
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Yves Blanc
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Michel Pot
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Laurent Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pierre Argouse
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
contre-amiral
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Didier Guedon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
administrateur principal des affaires maritimes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213(source JORF)
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Serge Bergamelli
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Joëlle Burnouf
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
maître de conférences
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Denise Barriolade
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Laurence Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537388(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Paul Schwach
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354864(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354864(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Guy Turquet de Beauregard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Xavier Lebacq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand Hervieu
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gilbert Comte
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355911(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Martine Marchand-Antheaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720017(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Philippe Blanchard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719641(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
date_debut="1991-06-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536451(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Danièle Linay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721011(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Anne du Boucher
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique chargé de la communication et des relations avec la
presse
date_debut="1991-05-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721011(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Christophe Cevasco
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Philippe Bailly
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Eric Lombard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseiller auprès du ministre délégué
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Chargé de mission auprès du ministre délégué
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: André Chapelle
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat, chef de cabinet
Patrick Matet, magistrat
Conseiller technique
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537005(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Philippe Zeller
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Claude Detraz
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
directeur de recherche
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Denis Plantamp
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Delphine Reyre
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseiller technique, chargé de la presse, et de la communication
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Aude Albert-Debarle
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
agrégée de l'université
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Serge Telle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354402(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Mario Bettati
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354402(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Françoise Monard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354402(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Michel Leblanc
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
professeur
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Danielle Florens
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Laurent Rabaté
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000354494(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Jean-Michel Bruneau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
administrateur territorial hors classe
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Max Salomon
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Michel Peyre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Hervé Barre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537142(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Pierre Clamadieu
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jacques Roux
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseillers techniques
directeur du travail
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Xavier Rincel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Claude Perrel
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller du ministre, conseiller financier
administrateur civil
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719231(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseillers techniques
directeur départemental du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Pierre Lambert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719229(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean-Michel Lucas
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Kancel
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roland Dubertrand
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Denis Delbourg
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Isabelle Vaulont
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Odette Grzegrzulka
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Thery (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: De Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Citroën (Philippe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Derycke (Dinah)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719188(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Claude Imauven
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537460(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Conseillers auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000537460(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Michel Reveyrand
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537457(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Serge Dael
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000354479(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Fabrice Théobald
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Conseiller technique
ingénieur civil du génie maritime
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171720(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Yves Lebas
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Claire Sauvaget
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Maryse Bossiere
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536733(source JORF)
nomination
04 Juin 199104/06/1991
De: Serge Vallemont
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537898(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Denis Pietton
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Chargé de mission auprès du ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jean-Michel Debrat
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Georges Serre
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Danièle Toulemont
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537897(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Pierre-Jean Vandoorne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Chargé de mission
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jacques Maillard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Cécile Mouton-Brady, épouse Pozzo di Borgo
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Conseillers techniques
conservateur d'archives
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353837(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Patrick Buffet
Objet:
conseiller industriel à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353835(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Gauter (Joseph)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Vis (Barbara)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171678(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Daniel Maquart
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Philippe Blondel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171677(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Didier Oury
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171641(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199101/06/1991
De: Claude Allègre
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Conseiller spécial auprès du ministre d'Etat
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719998(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Martine de Boideffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Guy Schwartz
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Louis Reiffers
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Dominique Meyer
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Olivier Mallet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-François Gueulette
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Philippe Girardot
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Abel Farnoux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller spécial du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Louis Joinet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la justice et les droits de l'homme
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Sophie Mahieux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Catherine Comolli
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Joëlle Timsitt
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller diplomatique du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Henri Legrand
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Bertrand Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Patrick Fevrier
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Jacques Porchez
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Marc Ducourneau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Jean-Pierre Jaugin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Guy Brajot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux grands travaux
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720352(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Christian Pouget
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Françoise Sabatier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171487(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199107/05/1991
De: Soum (Renée)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
professeur certifié
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709434(source JORF)
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Richard Boidin
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354142(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 199127/04/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Christian Rouyer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: François Auvigne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: René-Georges Querry
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Claude Gault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000354139(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Jacques Attali
Objet:
conseiller spécial auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343519(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 199119/04/1991
De: Michel Thery
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708744(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708744(source JORF)
nomination
17 Avril 199117/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1991-04-02"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536770(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 199104/04/1991
De: Olivier Mallet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Benoît Chevauchez
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353962(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Jean-Paul Cano
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Conseiller technique
professeur d'université-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bruno Varet
professeur d'université-praticien hospitalier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718763(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718614(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Claude Hossard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353504(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000535230(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Loïc Tonnerre
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170364(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 199122/03/1991
De: Claude Detraz
directeur de recherche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-03-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352856(source JORF)
nomination
15 Mars 199115/03/1991
De: Gilles-Marie Tine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000354004(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Pascal Boniface
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître de conférences à l'Université
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Paul Gillyboeuf
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
ingénieur général de l'armement
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Pierre Pouessel
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Françoise Toubol-Fischer
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
avocate
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Pierre Guillard
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chargé de mission auprès du ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000536276(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Fabrice Bregier
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535376(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Bruno Rostain
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353193(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199120/02/1991
De: Fabrice Theobald
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168983(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Anne Lilamand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525989(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 199109/02/1991
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Guillaume Hannezo
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160883(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160100(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Wilfried Pré
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Guy Lafont
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 199107/02/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161200(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
directeur départemental du travail
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159917(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Odile Remik-Adim
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseiller technique
Remplace:M. Jean Levy
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708510(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Nicolas Normand
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161304(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Maurice Michel
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353099(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
attaché principal d'administration centrale
date_debut="1991-01-02"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170875(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Grégoire Olivier
ingénieur des mines, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jean Hebrard
chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Alain Bergounioux
maître de conférences à l'université, conseiller technique
Objet:
conseiller social au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jacques Rigaudiat
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170874(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199124/01/1991
De: Christian Dors
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
administrateur civil
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170871(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jean-Maurice Ripert
conseiller des affaires étrangères, conseiller technique
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Bernard Cottin
conseiller commercial, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Philippe Petit
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708463(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199117/01/1991
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525393(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: de Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Dauge (Yves)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Pierre Goldberg
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Blachère
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Jau
Objet:
au cabinet du Président de la République
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Jean Daubigny
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000718019(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 199110/01/1991
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Patrice Lanco
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michel Camy-Peyret
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dario d'Annunzio
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Geneviève Chaux-Debry
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717512(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Jean-Pierre Alacchi
Objet:
conseiller technique
date_debut="1991-01-07"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352184(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199106/01/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000352169(source JORF)
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Benoît Maes
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352169(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199103/01/1991
De: Patrice Paoli
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Jean-Michel Casa
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Eric Danon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Edith Ravaux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534408(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990
De: Hervé Josse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709055(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Philippe Grangeon
Objet:
conseiller technique chargé de la communication et de la presse au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709055(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Georges Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Nacer Meddah
Objet:
conseillers techniques au cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
conseillers techniques au cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Jacques Tenier
Objet:
conseillers techniques au cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990
De: Claude Chereau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717438(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199001/12/1990
De: Didier Holleaux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534303(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000534303(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jean-Loup Salzmann
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534303(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199001/12/1990
De: Serge Catoire
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534303(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 199001/12/1990
De: Caroline de Margerie
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000170249(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jean-Baptiste Mattei
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171067(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Michel Pecondon-Lacroix
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Conseiller technique
magistrat, juge des enfants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000534113(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Marianne Rosa-Launay
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160517(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Carole Froucht
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160517(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199017/11/1990
De: Jean Basseres
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000709330(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Patrick Frydman
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343628(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: André Chapelle
magistrat
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343628(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Paul Giacobbi
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344297(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 199013/11/1990
De: Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-10-15"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533965(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 199009/11/1990
De: Hubert Giraud
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526782(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: Philippe Girardot
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1990-10-22"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709025(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 199006/11/1990
De: Christophe Desprez
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget
date_debut="1990-10-29"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526558(source JORF)
nomination
06 Novembre 199006/11/1990
De: Pierre Pouessel
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161021(source JORF)
nomination
06 Novembre 199006/11/1990
De: Olivier Moulin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Conseiller du ministre
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160625(source JORF)
nomination
31 Octobre 199031/10/1990
De: Philippe Citroën
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707572(source JORF)
nomination
30 Octobre 199030/10/1990
De: Bernard Debry
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168460(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: François Rebsamen
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de l'intérieur par
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352500(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 199026/10/1990
De: Didier Guedon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Emmanuelle Petit
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Patricia Borenne
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: André-Yves Legroux
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990
De: Jean-Patrice Nosmas
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
conseiller auprès du ministre, chargé des affaires internationales
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990
De: Françoise Gastebois-Mazeline
Objet:
conseiller technique chargée de la communication et de la presse
date_debut="1990-10-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167460(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Gilles Jacquin de Margerie
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000717290(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sophie Bodin
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec la presse et le Parlement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533752(source JORF)
nomination
05 Octobre 199005/10/1990
De: Christophe Chantepy
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Conseiller technique
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342296(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Denis Pietton
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Remplace:M. Jean Naves
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="1990-10-01"
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707952(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Cohen (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller technique
ingénieur des mines
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342842(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Boulle (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342842(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199029/09/1990
De: Maxime Jacob
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-09-20"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708147(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Michèle Cascales-Balligand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350616(source JORF)
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Michèle Audeoud
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-09-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534025(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 199018/09/1990
De: Françoise Stoeckel
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168883(source JORF)
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Yves Barraquand
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168883(source JORF)
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: Bruno Boval
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="1990-09-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533823(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Chantal Philippet
Objet:
conseiller chargé des relations avec le Parlement au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000351373(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Bruno Bernard
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
ingénieur en chef des mines
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Claire Aubin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
administrateur civil hors classe
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
Objet:
aux fonctions exercées
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Patrick Viterbo
Objet:
aux fonctions exercées
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
ingénieur des mines
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168371(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jean-Raphaël Alventosa
administrateur civil
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534432(source JORF)
cessation de fonction
06 Septembre 199006/09/1990
De: Claude Gault
Objet:
conseiller chargé de la communication au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534041(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-08-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160176(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Max Salomon
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350239(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Michel Peyre
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350239(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Dominique Barthélémy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Conseiller technique, chargé des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716605(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Bertrand Dutheil de la Rochère
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167150(source JORF)
cessation de fonction
09 Août 199009/08/1990
De: Louis Gautier
Objet:
conseiller technique au cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716254(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 199008/08/1990
De: Christian Morin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716090(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Daniel Cadoux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000532518(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Alain Demant
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000351054(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Jeanine Gaitz
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715669(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Jean-Luc Pirovano
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716577(source JORF)
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Jean Ruff
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167743(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 199001/08/1990
De: Guy Janvier
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé de la famille
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-07-31"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350820(source JORF)
cessation de fonction
31 Juillet 199031/07/1990
De: Lacambre (Dominique)
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
conseiller technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715906(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 199028/07/1990
De: Hélène Weber
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique, délégué pour les rencontres 1990 du renouveau du service public
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168128(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Jean-Michel Bruneau
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
administrateur territorial hors classe
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168126(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Hervé Barre
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168126(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Jean-Louis Ripault
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167538(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Perrine (Serge)
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715915(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Jean-François Merle
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000351548(source JORF)
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Francis Masse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000716064(source JORF)
nomination
12 Juillet 199012/07/1990
De: Serge Perrine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715876(source JORF)
nomination
12 Juillet 199012/07/1990
De: Rémy Dullieux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715876(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 199012/07/1990
De: Bernard Heger
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Martine Cauvin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Philippe Bastelica
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 199004/07/1990
De: Marc Abadie
administrateur territorial
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350720(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 199003/07/1990
De: Henri Rouilleault
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350048(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Dominique Lefebvre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350048(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Marisol Touraine
chargés de mission au cabinet du Premier ministre
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350048(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Philippe Cattiaux
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349938(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 199001/07/1990
De: Luc Serot Alméras
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159216(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Jean Bassères
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159216(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525716(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342809(source JORF)
nomination
21 Juin 199021/06/1990
De: Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343488(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Jacques Rigaudiat
conseiller technique
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159566(source JORF)
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Geneviève Chaux-Debry
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Conseiller technique
administrateur civil
date_debut="1990-06-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159453(source JORF)
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: Sabine Roitman
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre
Conseiller chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343593(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: François Blanchard
Objet:
conseiller chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342785(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Gilbert Santel
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525720(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Danielle Florens
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
professeur d'université
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343013(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990
De: Michel Leblanc
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
professeur
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343011(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990
De: Danièle Frager
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Marie-Annick Darmaillac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342428(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Jean-Claude Vuillemin
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159316(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Alain Delouis
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708891(source JORF)
nomination
15 Mai 199015/05/1990
De: Jean Mizrahi
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708891(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 199015/05/1990
De: Jean-Michel Lucas
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
maître de conférences
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349809(source JORF)
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Jean-Pierre Obin
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'enseignement technique
conseiller technique
par
date_debut="1990-04-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167163(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 199005/05/1990
De: Bernard Debry
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000715743(source JORF)
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Philippe Lamy
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350906(source JORF)
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Martine Marchand-Antheaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533336(source JORF)
nomination
24 Avril 199024/04/1990
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller technique chargé de la communication, et des relations avec la presse
date_debut="1990-04-16"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349222(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Servane de Layre
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique chargé des relations avec la presse au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1990-04-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349222(source JORF)
cessation de fonction
20 Avril 199020/04/1990
De: Franck Terrier
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
conseiller technique
par
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350069(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 199014/04/1990
De: Marc-Olivier Baruch
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350002(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 199012/04/1990
De: Gilles Taldu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller technique
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349425(source JORF)
nomination
10 Avril 199010/04/1990
De: Georges Chacornac
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349425(source JORF)
nomination
10 Avril 199010/04/1990
De: Thierry Lehuerou Kerisel
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000350200(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 199008/04/1990
De: Jean-Pierre Galy
Objet:
conseiller technique, au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
date_debut="1990-03-31"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707809(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 199005/04/1990
De: Virginie Mennesson-Bentegeat
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525185(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000532420(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-03-13"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000532050(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-03-13"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000166257(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199017/03/1990
De: Pierre Bertinotti
administrateur des P.T.T
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342123(source JORF)
nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: André Renaudin
commissaire contrôleur des assurances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-02-15"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342123(source JORF)
cessation de fonction
09 Mars 199009/03/1990
De: Arielle Texier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341978(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 199008/03/1990
De: Hélène Mathieu
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524469(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 199006/03/1990
De: Denis Delbourg
conseiller des affaires étrangères, chargé de mission
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000348575(source JORF)
nomination
24 Février 199024/02/1990
De: Philippe Petit
conseiller des affaires étrangères, conseiller technique
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167033(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean-Maurice Ripert
conseillers des affaires étrangères, chargés de mission
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167033(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Bérengère Quincy
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000167033(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Michel Scialom
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000166685(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199011/02/1990
De: Alain Filleron
Objet:
conseiller technique, chargé de la communication, qu'exerçait
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000166685(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199011/02/1990
De: Serge Perrine
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524584(source JORF)
nomination
07 Février 199007/02/1990
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre
conseiller technique
par
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158740(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199006/02/1990
De: Hervé Barré
Objet:
conseiller technique chargé des relations internationales au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707208(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Patrice Lanco
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707207(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Marc Boudier
Objet:
conseiller technique au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341708(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199001/02/1990
De: Denys Gauer
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-01-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158579(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199024/01/1990
De: Bruno Gremillot
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158579(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199024/01/1990
De: François Nicoullaud
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341741(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: François Peronnet
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle
par
date_debut="1989-10-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341739(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Hossard (Claude)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Conseiller technique
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707513(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Bernard-Gely (Anne)
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
par
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707513(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 199018/01/1990
De: Jacques Genthial
sous-directeur
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342759(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199017/01/1990
De: Annick Morel
administrateur civil, au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524821(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gilles Pelsy
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524775(source JORF)
nomination
05 Janvier 199005/01/1990
De: Alain Berger
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt par
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524775(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 199005/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.