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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Joubert (Alain)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Avril 201108/04/2011
De: RICHARD (Didier, François, Yves, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Metz
Groupe:
date_debut="2011-06-16"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Roger Bambuck
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale, maintenu en activité dans l'intérêt du service
inclus
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
date_fin="2011-11-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale, maintenu en activité dans l'intérêt du service"
depart_retraite
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Annie Mamecier-Demounem
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Catherine KLEIN
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
02 Avril 201102/04/2011
De: Toussain (Rémi)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: Françoise Schaetzel
Docteur
inspectrice de 1re classe
Objet:
membre suppléant représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Patricia Vienne
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mars 201129/03/2011
De: Alain GARDERE
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
27 Mars 201127/03/2011
De: Jouault (Didier)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Claire SERVANT
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Gilbert PERNIN
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: LINSOLAS (Roger)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Hivert (Pierre, Joseph, Léon, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Mars 201105/03/2011
De: Laurence Védrine
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
05 Mars 201105/03/2011
De: Michel Gavrilovic
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
04 Mars 201104/03/2011
De: Michel (Bernard)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
depart_retraite
réintégration
04 Mars 201104/03/2011
De: Alain GARDERE
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Mars 201104/03/2011
De: Renault (Jean-Jacques, René, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
26 Février 201126/02/2011
De: Lulin (Elisabeth)
inspectrice des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans les cadres de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
inspecteur_general="Finances"
réintégration
25 Février 201125/02/2011
De: Jean Colin
Général de division
Objet:
à l'inspection générale de l'administration. Il prendra le titre d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration. Il prendra le titre d'inspecteur général de l'administration"
détachement
25 Février 201125/02/2011
De: Tricard (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laffon (Philippe)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Domenech (Joseph, Maurice, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
22 Février 201122/02/2011
De: Michel ROUZEAU
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Bernard FITOUSSI
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Dominique DUBOIS
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, président
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Yves COLCOMBET
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Chloé MIRAU
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Dominique DALMAS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Christine BARRET
préfète des Deux-Sèvres, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Laurence Védrine
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2011-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
21 Février 201121/02/2011
De: Dominique Bellion
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Cailmail (François, Henri, Yves, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Groupe:
date_debut="2011-04-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services"
depart_retraite
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Thébault (Amand, André, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-03-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Bernard Falga
conservateur général des bibliothèques
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (4e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
08 Février 201108/02/2011
De: Béatrice THONY-RADAS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 juin 2011
inspectrice à l'inspection générale des services judiciaires
Groupe:
a_sa_demande
inspecteur_general="Services judiciaires"
depart_retraite
admission
08 Février 201108/02/2011
De: Maillot (Evelyne, Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-03-04"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Jean-Paul Pittoors
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-09-14"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Pierre Balme
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-08-27"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Jean-Yves Château
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-05-23"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Février 201103/02/2011
De: Gilbert Pernin
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
01 Février 201101/02/2011
De: Christophe Patier
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
01 Février 201101/02/2011
De: Claire Servant
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
01 Février 201101/02/2011
De: Claire Brisset
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale, en service détaché auprès de la ville de Paris et bénéficiant d'une prolongation d'activité
Groupe:
date_debut="2011-08-25"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Janvier 201129/01/2011
De: BREDIN (Frédérique)
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
29 Janvier 201129/01/2011
De: Giorgis (Alain, Marc)
Général de division
Objet:
adjoint chargé de la coordination des enquêtes internes de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
29 Janvier 201129/01/2011
De: Nattiez (Renaud)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2011
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Albert Prévos
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-02-12"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201126/01/2011
De: Patrice Soler
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-05-16"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201126/01/2011
De: Mireille Golaszewski
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-02-27"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201126/01/2011
De: Martine Storti
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-04-30"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201126/01/2011
De: Philippe Graillot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-02-06"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201126/01/2011
De: Michel Volondat
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-03-15"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201126/01/2011
De: Renaud Nattiez
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2011
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Paul Pittoors
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2011-09-14"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Janvier 201120/01/2011
De: Pierre Balme
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2011-08-27"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Janvier 201120/01/2011
De: Renaud Le Breton de Vannoise
magistrat, inspecteur des services judiciaires
Objet:
secrétaire général de l'inspection générale des services judiciaires
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Stéphanie Zariffa
greffière en chef
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
20 Janvier 201120/01/2011
De: Eyssartier (Didier)
administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
directeur de projet, chargé de créer puis d'animer la mission d'audit interne auprès de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale, sous l'autorité fonctionnelle de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 201116/01/2011
De: Dominique TRICARD
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Christian PLANES RAISENAUER
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Alain LOPEZ
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Christian LENOIR
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Philippe LAFFON
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Hayet ZEGGAR
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Luc Guyau
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Champion (Patrice)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Patrice Champion
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (5ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Christin (Simone)
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
11 Janvier 201111/01/2011
De: Simone Christin
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (4ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Fadela Amara
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Philippe REY
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
05 Janvier 201105/01/2011
De: Ghislaine Matringe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
04 Janvier 201104/01/2011
De: Serge Mauvilain
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Pouliquen (Bernard)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Perrey (Philippe)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Kesler (Stéphane)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Déroche (Jean)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Kallenbach (Sacha)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Bernard Pouliquen
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Philippe Perrey
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Stéphane Kesler
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean Déroche
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Sacha Kallenbach
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Bernard PÉRICO
général de division
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
inspecteur_general="Administration"
cessation de fonction
19 Décembre 201019/12/2010
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: VILLE (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Benoît Parayre
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (6e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Jean-Yves Le Corre
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (3e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
16 Décembre 201016/12/2010
De: BOUYOUX (Philippe)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-12-12"
inspecteur_general="Finances"
titularisation
11 Décembre 201011/12/2010
De: Ann-José Arlot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge de l'architecture, du Grand Paris, des grands projets, de l'inspection générale des affaires culturelles et des études
date_debut="2010-11-14"
inspecteur_general="Affaires culturelles et des études"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Cotard (Jean-Pierre, Yvon)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le
15 octobre 2007
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
19 Novembre 201019/11/2010
De: Christian Peyroux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-05-08"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Novembre 201019/11/2010
De: Alexandre Jevakhoff
Objet:
au cabinet de la ministre d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
inspecteur général des finances
inspecteur_general="Finances"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Alexandre Jevakhoff
Objet:
inspecteur général des finances, directeur adjoint du cabinet
inspecteur_general="Finances, directeur adjoint du cabinet"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
19 Novembre 201019/11/2010
De: Marie-Christine Weiner
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires culturelles (2e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Christian Bigaut
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
2 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Thierry Berthé
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
1 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Jean-Michel Blanquer
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Nicole Anglès
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
2 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Béatrice Gille
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
1 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Josette Théophile
directrice générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Marie-Jeanne Philippe
rectrice de l'académie de Lille
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Anne Courrèges
directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
suppleant
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Gérard Saurat
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
1 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Patrick Hetzel
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Patrick Gérard
recteur de l'académie de Paris
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Pierre-Yves Duwoye
secrétaire général
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, président
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Anne-Marie Grosmaire
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
1 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
2 - Au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Luc-Ange Marti
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Jean-Marc BERLIOZ
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller spécial pour les politiques de sécurité
inspecteur général de l'administration
inspecteur_general="Administration"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Alain BERTHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2011-04-10"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Novembre 201013/11/2010
De: Luc Presson
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef de l'ordre public au cabinet du directeur général de la police nationale à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: Sueur (Rémy)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, en service détaché, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2010
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marc Vernhes
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Léon Bertrand
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-05-11"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
06 Novembre 201006/11/2010
De: Rémy Sueur
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, en service détaché, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2010
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (3ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
05 Novembre 201005/11/2010
De: Patrick Lavaure
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
05 Novembre 201005/11/2010
De: Erick Roser
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
05 Novembre 201005/11/2010
De: CASTEL (Paul)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 201004/11/2010
De: Benoît Coeure
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
30 Octobre 201030/10/2010
De: Christian Peyroux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2011-05-08"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 201028/10/2010
De: Jean-Paul Le Divenah
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (3e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Yves Malfilatre
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (4e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: François du Fou de Kerdaniel
ingénieur en chef de la préfecture de police
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (5e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Jean-François Jouffray
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (2e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Marie-Anne Bacot
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (1er tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Richard Monnereau
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: François Massey
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: Fabien Canu
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: CORDIER (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2010
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: MARION-BOUCHACOURT (Anne)
directrice des ressources humaines de la Société générale
Objet:
pour 2010
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personnalité exerçant ou ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: BASTÉRI (Anne-Michelle)
inspecteur des finances de 1re classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2010
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: FERRAZZI (Claudia)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
pour 2010
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Cormier (Béatrice)
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Octobre 201016/10/2010
De: Béatrice Cormier
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (2ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Antoine Bousquet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel SAPPIN
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-11-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: BUKSPAN (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
08 Octobre 201008/10/2010
De: Garcin (Pierre, Yves-Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint chargé de la coordination des contrôles et évaluations internes ainsi que des études sur les politiques publiques de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2010-10-14"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
30 Septembre 201030/09/2010
De: Antoine Bousquet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2011-04-20"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Septembre 201027/09/2010
De: Varnier (Frédéric)
directeur d'hôpital
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
25 Septembre 201025/09/2010
De: Buchaillat (Laurent)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
25 Septembre 201025/09/2010
De: Welter (Géraldine)
administratrice territoriale
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
25 Septembre 201025/09/2010
De: PELTIER (Michel)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Septembre 201023/09/2010
De: Pierre DUFFÉ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration, chef du service de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2010-10-18"
inspecteur_general="Administration, chef du service de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
22 Septembre 201022/09/2010
De: Michel Yahiel
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Hayet Zeggar
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Philippe Debrosse
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (2e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Xavier Brunetière
inspecteur de l'administration de 1re classe, en position de mise à disposition
Objet:
inspecteur général de l'administration (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Gaëlle Michelier
inspectrice de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Virginie Magnant
inspectrice de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: DURIEUX (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-10-24"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Septembre 201017/09/2010
De: Schlosser (François)
inspecteur des impôts
Objet:
inspecteur adjoint auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatorze mois"
inspecteur_general="Finances"
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: LAFFITTE (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
inspecteur_general="Finances"
cessation de fonction
17 Septembre 201017/09/2010
De: Pascal LALLE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique, chef de district et commissaire central à Marseille
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Philippe PRUNIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur territorial de la sécurité de proximité à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police à Bobigny
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Michel GUERIN
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint organique du renseignement intérieur
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Hervé NIEL
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des services territoriaux à la direction centrale de la sécurité publique à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Jacques MERIC
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de l'international à la direction centrale de la sécurité publique à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Mireille BALLESTRAZZI, épouse CHOQUET
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice centrale adjointe de la police judiciaire à Paris
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Gérard Ghys
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-03-15"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Septembre 201010/09/2010
De: Patrick Ranvier
conseiller technique et pédagogique supérieur, domaine du sport
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: Paguet (Jean-Michel)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Septembre 201002/09/2010
De: Montoussé (Marc)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Septembre 201002/09/2010
De: Vibert (Anne)
maître de conférences (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Septembre 201002/09/2010
De: Eloi-Roux (Véronique)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Septembre 201002/09/2010
De: Allal (Patrick)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2010-06-02"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
radiation
02 Septembre 201002/09/2010
De: Alain Billon
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Gérard Saurat
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Christian Peyroux
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Henri Peretti
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Philippe Forstmann
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Henri Peretti
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
adjoint au chef du service
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Claudine Peretti
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Béatrice Gille
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Jean-Richard Cytermann
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Nosmas (Jean-Patrice)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
31 Août 201031/08/2010
De: Françoise PIERI-GAUTHIER
conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Versailles
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Patrick MARTOWICZ
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Rodolphe JARRY
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Christophe COURTALON
président du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Alain GAUDINO
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Stéphanie MONGAY
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Emmanuelle MASSON
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Céline LE ROUX
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Yasmina BELKAID
juge au tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Nadine STERN, épouse HERMANN
vice-présidente chargée du secrétariat général du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Gwénola JOLY-COZ
présidente du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Nathalie DELPEY, épouse CORBAUX
conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Laure VERMEERSCH
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Valérie PORTE, épouse COURTALON
vice-procureure de la République chargée du secrétariat général près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Nadine PERRIN
première substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Catherine LAGUIONIE, épouse BRUNET
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Brigitte BOULOUIS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Gérard Ghys
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2011-03-15"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Août 201023/08/2010
De: JURGENSESN (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-09-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Août 201012/08/2010
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: Daniel JACQUEME
commissaire divisionnaire, chef du service d'information et de sécurité à l'inspection générale des services de la préfecture de police à Paris (75)
Objet:
adjoint au chef de l'inspection générale des services de la préfecture de police à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
inspecteur_general="Services de la préfecture de police à Paris (75)"
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: Stéphanie Droniou-Zariffa
greffière en chef
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Juillet 201023/07/2010
De: Jérôme Bouët
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (1er tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
22 Juillet 201022/07/2010
De: Frédéric Jugnet
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
16 Juillet 201016/07/2010
De: Boullier (Denis)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
16 Juillet 201016/07/2010
De: Maud MOREL, épouse COUJARD
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspectrice des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Tardieu (Christophe)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: de Sahuguet d'Amarzit (Delphine)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Bonaccorsi (François)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2010
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Claude Bard
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint au chef de l'inspection générale des services à Paris (75), PP/IGS
Objet:
chef de l'inspection générale des services à Paris (75), PP/IGS
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Services à Paris (75), PP/IGS"
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: François Bonaccorsi
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2010
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
28 Juin 201028/06/2010
De: Yebbou (Johan)
professeur de chaire supérieure
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
26 Juin 201026/06/2010
De: JEANDET-MENGUAL (Emmanuèle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: ROUSSILLE (Bernadette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-10-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: LHERITIER (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: LE CALONNEC (Vincent)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: LADIRAY (Dominique)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: ROSENWALD (Fabienne)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Roland BLANCHET
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Alain CABANEL
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Nadine Bellurot
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (6e tour)
date_debut="2010-07-15"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Robert Mairot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
18 Juin 201018/06/2010
De: Eustace (Denys, Jean, Emile)
Général de division
Objet:
chef adjoint de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jarry (Mireille)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Raynal (Jean-François)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Philippe Melchior
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2010-06-12"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-François Raynal
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (5ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Barilari (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-06-22"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Francis GRIFFE
adjoint au chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Florence DUBO
chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Françoise RENAUD
chef du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Alimentation, agriculture et pêche, Françoise THEVENON LE MORVAN, inspectrice générale de l'agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marc SAMPIERI
chef du bureau de l'action sociale et des conditions de travail
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Justice et libertés, Eric GIRARD-REYDET, sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric PIOZIN
chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric BERNET
chef de service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées, adjoint à la directrice générale des ressources humaines secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Philippe CLERGEOT
sous-directeur de la gestion des ressources en emplois et en compétences au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Cyrille POUPLIN
adjoint au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Défense, Olivier LANDOUR, sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières à la direction des ressources humaines, Raphaël DIAZ-LOPEZ, chef du bureau de la prévention et des conditions de travail
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Richard BOS
chef de la mission pour l'action sociale au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Affaires étrangères et européennes, Bruno PERDU, sous-directeur de la politique des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Régine AYMARD-ELMALEH
adjointe au chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Santé et sports, Eric WAISBORD, sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines, Philippe GASPAIS, chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marie-Laure GARCIN
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention au Secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Michaud (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2010-06-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
admission
05 Juin 201005/06/2010
De: Allal (Patrick)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Patrick Allal
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (4ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Guérin (Jean-Luc, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au secrétariat général, mission d'appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Groupe:
date_debut="2010-07-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Ponts, des eaux et des forêts"
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Xavier GIGUET
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Cyrille BRET
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Bénédicte RENAUD-BOULESTEIX
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Georges Costargent
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Eric Schmieder
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: SAPIN (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: RAVAUX (Xavier)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: PORTEJOIE (Gilles)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: LUCAS (Norbert)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: KNOCKAERT (Hervé)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: GOFFETTE (Richard)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: GERSTER (François)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: DELOMEZ (Xavier)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: DEHAUMONT (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: ANGOT (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: MIR (Catherine)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: LAFONT (Marie-José)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: née NICOUD
(Catherine)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
23 Mai 201023/05/2010
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
détachement
22 Mai 201022/05/2010
De: Monnet (Emmanuel)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Itty (Jérôme)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Paulhac (Victoire)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Le Brignonen (Arrouet)
(Maryvonne)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Desmettre (Sandra)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Kiour (Abdelkrim)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Besson (Aurélien)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Scotton (Claire)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Lorrain (Aurélie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Giguet (Xavier)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Bret (Cyrille)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Renaud-Boulesteix (Bénédicte)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Vincent SOETEMONT
chargé de la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Economie, industrie et emploi., Dominique LAMIOT, secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général"
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Eric REGAZZO
responsable du secteur dialogue social de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Economie, industrie et emploi., Dominique LAMIOT, secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général"
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Evelyne RANUCCI
responsable de secteur à la sous-direction des ressources humaines ministérielles de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Economie, industrie et emploi., Dominique LAMIOT, secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général"
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Sophie LEGRAND
responsable de bureau à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Economie, industrie et emploi., Dominique LAMIOT, secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général"
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Inspections générales., Gildas LE COZ, inspecteur général des affaires sociales., Corinne DESFORGES, inspectrice générale de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales., Corinne DESFORGES, inspectrice générale de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Vincent SOETEMONT
chargé de la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général, Sophie LEGRAND, responsable de bureau à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
président : Michel Pinault, président de la section de l'administration au Conseil d'Etat
Justice et libertés, Gilbert AZIBERT, secrétaire général, Eric GIRARD-REYDET, sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au service de la synthèse, de la stratégie et de la performance
Inspection générale, Corinne DESFORGES, inspectrice générale de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Economie, industrie et emploi, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Eric REGAZZO, responsable du secteur dialogue social à la direction des ressources humaines du secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Eric REGAZZO, responsable du secteur dialogue social à la direction des ressources humaines du secrétariat général"
president
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Evelyne RANUCCINI
responsable du secteur à la sous-direction des ressources humaines ministérielles de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
président : Michel Pinault, président de la section de l'administration au Conseil d'Etat
Justice et libertés, Gilbert AZIBERT, secrétaire général, Eric GIRARD-REYDET, sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au service de la synthèse, de la stratégie et de la performance
Inspection générale, Corinne DESFORGES, inspectrice générale de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Economie, industrie et emploi, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Eric REGAZZO, responsable du secteur dialogue social à la direction des ressources humaines du secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Eric REGAZZO, responsable du secteur dialogue social à la direction des ressources humaines du secrétariat général"
president
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
adjointe du chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Bersani (Catherine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'administration du développement durable
date_debut="2011-01-08"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
admission
05 Mai 201005/05/2010
De: WAHL (Thierry)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Rémy Jost
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
30 Avril 201030/04/2010
De: Pierre Polivka
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
30 Avril 201030/04/2010
De: Cancès (Georges, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, mission appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Groupe:
date_debut="2010-08-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
28 Avril 201028/04/2010
De: Elisabeth Boutin, épouse Morin-Chartier
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, placée en position de détachement pour exercer son mandat de députée européenne
Groupe:
date_debut="2010-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, placée en position de détachement pour exercer son mandat de députée européenne"
depart_retraite
réintégration
24 Avril 201024/04/2010
De: Claude CANET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (service de l'inspection générale des finances), détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
date_debut="2010-06-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances), détaché sur un emploi de chef de mission"
depart_retraite
réintégration
21 Avril 201021/04/2010
De: MOREAU (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
20 Avril 201020/04/2010
De: Jacques SIGNOUREL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2010-09-03"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 201017/04/2010
De: Patrick JOUBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2010-07-31"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Avril 201017/04/2010
De: Mireille RIOU-CANALS
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, présidente de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
16 Avril 201016/04/2010
De: Paul-Emmanuel GRIMONPREZ
inspecteur de l'administration de 2e classe
Objet:
inspecteur de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(1er tour)
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Avril 201014/04/2010
De: Jean-Marie (Pierre, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Richez, inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2010-06-28"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Mars 201030/03/2010
De: Claude VICAIRE
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Philippe GALLIER
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2010-05-03"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: PERNOT (Nicole)
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-04-16"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Nicole Pernot
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors-classe, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-04-16"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
22 Mars 201022/03/2010
De: Laurent Raverat
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (5e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Bordry (François)
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
inspecteur général du contrôle près le Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Verdeaux (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Contrôle près le Port autonome de Strasbourg"
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: François-Didier Lemoine
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (1er tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
14 Mars 201014/03/2010
De: Bernard Duru
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (3e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
14 Mars 201014/03/2010
De: Chantal Merchadou
inspectrice de l'administration du développement durable
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (4e tour) par voie d'inscription sur un tableau d'avancement
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
14 Mars 201014/03/2010
De: Ariella Masboungi
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (2e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
14 Mars 201014/03/2010
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'administration du développement durable
date_debut="2010-07-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
admission
12 Mars 201012/03/2010
De: Philippe Barret
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-11-16"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 201011/03/2010
De: Ravat (Jean-Claude)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ghys (Gérard)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Jean-Claude Ravat
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
08 Mars 201008/03/2010
De: Gérard Ghys
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
08 Mars 201008/03/2010
De: Tritsch (Michel, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
adjoint chargé de la coordination des enquêtes internes de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: Lunet (Patrick, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint chargé de la coordination des contrôles et évaluations internes ainsi que des études sur les politiques publiques de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: PROT (Baudouin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
26 Février 201026/02/2010
De: Vanhaecke (Yves, Pierre)
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vice-président délégué du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le
26 avril 2006
Groupe:
date_debut="2010-04-15"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
17 Février 201017/02/2010
De: Tricard (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Mauss (Huguette)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Jarry (Mireille)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Leroy (Pierre, Henry, Paul, Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêt, de classe normale, inspection générale des services, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2010-04-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services, affecté à l'Office national des forêts"
depart_retraite
admission
13 Février 201013/02/2010
De: MUET (Pierre-Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
du corps de l'inspection générale des finances
par limite d'âge
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
radiation
11 Février 201011/02/2010
De: Eliane Langlois
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Jocelyne Leydier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-10-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: François-Yves Canevet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-09-05"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Aline Gibaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Loup Dupont
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-11-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Brigitte Wicker
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Mireille François
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-09-15"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Février 201010/02/2010
De: Renucci (Armand)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Février 201007/02/2010
De: Bétant (Bernard)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Février 201007/02/2010
De: Galicher (Annie)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Février 201007/02/2010
De: Caraglio (Martine)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Février 201007/02/2010
De: Armand Renucci
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Bernard Bétant
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Annie Galicher
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Martine Caraglio
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Alain Warzée
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-04-11"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Eric Van Der Oord
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-08-29"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Jacques Moisan
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-02-03"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Jean-Louis Michard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-09-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Jean Germain
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-09-11"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: René Cahuzac
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Katherine Weinland
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-10-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Martine Safra
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-09-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Marie-Michelle Passemard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-09-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Nicole Ferrier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-08-15"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Françoise Cœur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-12-13"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Eric MEILLAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2010-07-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Leforban (Yves, Joseph, Pierre, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détaché depuis le
4 mai 2009
Groupe:
date_debut="2010-04-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
02 Février 201002/02/2010
De: Mottier (Bernard, Germain, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
chef de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
02 Février 201002/02/2010
De: Patrick WEBER
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
31 Janvier 201031/01/2010
De: Marc DUVAUCHELLE
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
31 Janvier 201031/01/2010
De: Marie-France MONEGER, épouse GUYOMARC'H
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice adjointe de la formation de la police nationale à Lognes
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: CADIOU (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
28 Janvier 201028/01/2010
De: Éliane Langlois
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jocelyne Leydier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe
date_debut="2010-10-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: François-Yves Canevet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe
date_debut="2010-09-05"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Aline Gibaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Loup Dupont
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-11-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Brigitte Wicker
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mireille François
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-09-15"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: FOLZ (Jean-Martin)
président du comité de sélection
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: TIXIER (Jérôme)
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personnalité exerçant ou ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LAJOUMARD (Danièle)
inspectrice générale des finances
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: JODER (Mélanie)
inspectrice des finances de 1re classe, désignées par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire, le
17 décembre 2009
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: FERRAZZI (Claudia)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef de service de l'IGF
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François (Pierre)
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du chef de service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jean-Jacques de Peretti
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yann Boaretto
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Tardieu (Christophe)
inspecteur des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: TREGOUET (Bruno)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: AMAND (Francis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: LEFEBVRE (Olivier)
»
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 1er échelon
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Patrick WEBER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
29 Décembre 200929/12/2009
De: Marc DUVAUCHELLE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
29 Décembre 200929/12/2009
De: François Baudot
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Thourot (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
26 Décembre 200926/12/2009
De: Bernadette ROUSSILLE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Didier LACAZE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Frédéric LAUZE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller technique pour la sécurité auprès du Premier ministre à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Thierry MATTA
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet du préfet, directeur général de la police nationale à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Christian SONRIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne à la préfecture de police à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Jean-Claude MENAULT
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central - Lille DDSP à Lille
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: TOURNIER (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2010
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
22 Décembre 200922/12/2009
De: DEDINGER (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2010
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
22 Décembre 200922/12/2009
De: HELLEISEN (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2010
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
22 Décembre 200922/12/2009
De: MAYMIL (Vincent)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: de Rohan-Csermak (Henri)
professeur agrégé
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Décembre 200913/12/2009
De: Jean-François HERDHUIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2010-05-03"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Décembre 200912/12/2009
De: Bayle (Jacques)
Objet:
membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des finances désigné par le ministre chargé de l'économie
sur proposition du chef de service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Nicole Pot
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires culturelles (3e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
02 Décembre 200902/12/2009
De: Bernard Notari
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (4e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
02 Décembre 200902/12/2009
De: Danielle GOZARD
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Odile BOBENRIETHER
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Thibier (Michel, Francis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er septembre 2009
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pétré-Grenouilleau (Olivier)
professeur des universités (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Mioche (Antoine)
professeur des universités (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: SCHECHTER (François)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Renaud FOURNALES
Objet:
inspecteur de l'administration de 1re classe stagiaire à l'inspection générale de l'administration (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Vallet (Guy)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Remplace:Mme Mauss (Huguette)
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel (Jean-Claude, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Miraux (Jean-Luc)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Novembre 200913/11/2009
De: Le (Patrick, Roger, Hernin)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de mission permanente du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Bail, inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er décembre 2007
Groupe:
date_debut="2009-12-30"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Novembre 200911/11/2009
De: Rage (Michel)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pétreault (Gilles)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: André (Bernard)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Mauhourat (Marie-Blanche)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Barré (Nicolas, René, Albert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, détaché auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
07 Novembre 200907/11/2009
De: CHARRAUD (Alain)
Objet:
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans ce corps l'administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans ce corps l'administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
18 Octobre 200918/10/2009
De: Patrick GOHET
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Lépine (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2009-11-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bernard Dizambourg
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Alain Billon
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Gérard Saurat
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Christian Peyroux
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Henri Peretti
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Philippe Forstmann
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Henri Peretti
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
adjoint au chef du service
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Claudine Peretti
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Béatrice Gille
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010"
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: VERNEREY (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Octobre 200907/10/2009
De: Calvez (Yves)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Pierre BOISSIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Brisson (Max)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Grosmaire (Anne-Marie)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2009
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Anne-Marie Grosmaire
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2009
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: LAURAND (Gérard)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Septembre 200926/09/2009
De: Blanc (Dominique)
magistrat
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Yoon (Misoo)
administratrice territoriale
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Tlili (Cécile)
ingénieure des mines
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Thomas (Emmanuelle)
administratrice civile
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Coupet (Maylis)
administratrice de l'INSEE
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-14"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Foucault (Marc)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: Frusta-Gissler (Dominique)
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: Cedelle (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
04 Septembre 200904/09/2009
De: Marc Foucault
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (cinquième tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: SOULA (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: MARCHAL (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: MACQUERON (Frédéric)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: LE LARD (Gilles)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: GRENOUILLAT (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: GEFFROY (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: GALIBER D'AUQUE (Bruno)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: GAILLOT (Bertrand)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: FRANCOIS (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: FAUGERE (Olivier)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: BARBAS (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: née MEURILLON
(Annie)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2009-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200902/09/2009
De: Richard Monnereau
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
02 Septembre 200902/09/2009
De: François Massey
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
02 Septembre 200902/09/2009
De: Fabien Canu
conseiller technique et pédagogique supérieur, domaine du sport
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-09-02"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
02 Septembre 200902/09/2009
De: François Guichard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la mairie de Paris
inspecteur général de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Ville de Paris"
détachement
02 Septembre 200902/09/2009
De: Vignon (Jérôme)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2009-09-07"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Août 200930/08/2009
De: Jacques RAYNAUD
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Philippe JEANJEAN
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Carole Mandar
greffière en chef
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Août 200921/08/2009
De: Alain Michel
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-02-21"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Juillet 200921/07/2009
De: Jean-Marc BERLIOZ
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller spécial pour les politiques de sécurité
inspecteur général de l'administration
date_debut="2009-06-24"
inspecteur_general="Administration"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juillet 200918/07/2009
De: Baudoin (Didier, Roger)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général des affaires maritimes à Paris
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
inspecteur_general="Affaires maritimes à Paris"
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: BOULANGER (Jean-Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
17 Juillet 200917/07/2009
De: DELOMENIE (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
16 Juillet 200916/07/2009
De: Tavernier (Jean-Luc)
Objet:
inspecteur général des finances (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Juillet 200916/07/2009
De: Gérard RUIZ
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-06-02"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Didier CAUVILLE
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-06-02"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Michèle JOIGNY
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-03-07"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jacques MOUGEY
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jean-Pierre DALLE
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Sébastien COMBEAUD
inspecteur de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Agnès FONTANA
inspectrice de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Alexandre Jevakhoff
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Directeur adjoint du cabinet
inspecteur général des finances
inspecteur_general="Finances"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: TREGOUËT (Bruno)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Juin 200928/06/2009
De: LEFEBVRE (Olivier)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Juin 200928/06/2009
De: AMAND (Francis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Juin 200928/06/2009
De: Bertrand DAILLIE
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Brigitte BECH, épouse DELPECH
vice-présidente au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Frédéric VEAUX
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la police judiciaire et sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Bertrand MICHELIN
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la formation de la police nationale à Lognes
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Jean-François HERDHUIN
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique à Bobigny
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Jean-Jacques HERLEM
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint, sous-directeur des brigades centrales à la direction de la police judiciaire de la préfecture de police à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Froment (Bernard)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Durand (Bénédicte)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michau (Hélène, Béatrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe, affectée au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2009-08-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au secrétariat général"
depart_retraite
admission
19 Juin 200919/06/2009
De: Bernard Froment
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Bénédicte Durand
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Patrice Blémont
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Alain-Marie Bassy
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Bouyoux (Philippe)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Patrice Blémont
(2ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Vinard (Pierre)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Mathias (Paul)
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Louveaux (François)
professeur de chaire supérieure (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Pascal (Caroline)
maître de conférences (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Wagner (Marc-André)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (2e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Fournié (Françoise, Marie, Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-07-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Juin 200905/06/2009
De: Florence de Foucauld
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspectrice générale des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2009-06-18"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite
admission
29 Mai 200929/05/2009
De: Marsault (Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (classée en groupe I) auprès de l'inspecteur général des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice"
nomination
29 Mai 200929/05/2009
De: Claude SARDAIS
inspecteur général des finances, désignés respectivement
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membres titulaire et suppléant par le chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
23 Mai 200923/05/2009
De: Denis FEIGNIER
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: Pène (Jean, Bernard, Christian)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
inspecteur général des armées
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Laurent CAYREL
préfet
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Patrick SUBREMON
préfet
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Xavier de FURST
préfet
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Florian PHILIPPOT
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre BERGES
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Odile Roze
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: Bernard Simler
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-01-03"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
13 Mai 200913/05/2009
De: Jean-Claude Paix
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mai 200913/05/2009
De: Bruno LAFFARGUE
directeur des services actifs de la police nationale
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Thiard (Pierre-Emmanuel)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Masse (Alexis)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Juéry (Jean-François)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Guerlain (Matthieu)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Fribourg (Michaël)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Durand (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Philippot (Florian)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Berges (Pierre)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Daniel Watrin
chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale au ministère de la santé et des sports
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: Idrac (Francis)
préfet hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Didier Chabrol
préfet
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Pierre Duffé
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Odile Roze
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2010-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
28 Avril 200928/04/2009
De: Denis Feignier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
28 Avril 200928/04/2009
De: Trégoat (Jean-Jacques)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Marie (Etienne)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: MARIÉ (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2009-06-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
24 Avril 200924/04/2009
De: Roudil (Stephan)
agent contractuel
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
22 Avril 200922/04/2009
De: Pierre BOURGEOIS
inspecteur de l'administration de 2e classe
Objet:
inspecteur de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(2e tour)
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Avril 200919/04/2009
De: Bertrand HERVIEU
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Georges-Pierre MALPEL
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Parent (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Nutte (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales, chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales, chef du service de l'inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Avril 200916/04/2009
De: Jacques POINAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite
admission
16 Avril 200916/04/2009
De: Schechter (François)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Ollivier (Roland)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Maymil (Vincent)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Aballea (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: de Masson d'Autume (Christine)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: François Bordry
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Gérard BLANCHARD
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Dresch (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-06-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Lempereur (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-10-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Lanco (Patrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Fournier (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Masnières (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Apostolo (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Socie (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-02-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Ollivier (Roland)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Aballea (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: de Masson d'Autume (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Patrick Laporte
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Michèle Joigny
inspectrice générale
élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Danielle Benadon
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Marc Prevot
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Laurent Barbaroux
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Benarous (Annie, Michèle, Marie, Jeanne, Noëlle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-06-28"
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Mars 200921/03/2009
De: DUTREIL (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Mars 200914/03/2009
De: Jacques Bravo
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-12-30"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mars 200913/03/2009
De: Pérol (François)
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cessation de fonction
13 Mars 200913/03/2009
De: Pierre-Charles Lefevre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-05-18"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200905/03/2009
De: Claude Boichot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2009-12-18"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 200928/02/2009
De: Guy Mandon
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2009-11-03"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
28 Février 200928/02/2009
De: Serge Héritier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-10-25"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 200928/02/2009
De: Gérard Lesage
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
28 Février 200928/02/2009
De: Marc Goujon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-09-30"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 200928/02/2009
De: Emmanuel Lopez
Objet:
inspecteur général de l'équipement
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
cessation de fonction
27 Février 200927/02/2009
De: Carole Mandar
greffière en chef
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Février 200927/02/2009
De: Renault (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2009
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Février 200926/02/2009
De: Fabre (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2009
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Février 200926/02/2009
De: Jacques Bravo
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2009-12-30"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200925/02/2009
De: Dahmane (Abderrahmane)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Caroline Schechter
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: MOREAU (Sylvain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: MAGNIER (Antoine)
(en service détaché)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: KRAMARZ (Francis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: DUBOIS (Eric)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: DONNELLIER (Jean-Christophe)
(en service détaché)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: CHAPPERT (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: AMIEL (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Alain QUEANT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2009-07-16"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Février 200919/02/2009
De: Anita Weber
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspectrice générale des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2009-02-22"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite
admission
18 Février 200918/02/2009
De: Charles TOROSSIAN
chargé de recherche au CNRS (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Robert MAIROT
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Claude BISSON-VAIVRE
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Brigitte HAZARD
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Véronique Hespel
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'inspection générale des finances, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Michel Laroque
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Charles Torossian
chargé de recherche au C.N.R.S. (4ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
Claude Bisson-Vaivre, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Robert Mairot
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional (3ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
Claude Bisson-Vaivre, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Brigitte Hazard
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale (2ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
Claude Bisson-Vaivre, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Combeaud (Bernard)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Ramiro RIERA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2009-03-25"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
15 Février 200915/02/2009
De: SOULA Jean-Jacques
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: MARCHAL Yves
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: MACQUERON Frédéric
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: LE LARD Gilles
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: GRENOUILLAT Daniel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: GEFFROY Yves
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: GALIBER D'AUQUE Bruno
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: GAILLOT Bertrand
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: FRANCOIS Jean-Luc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: FAUGERE Olivier
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: BARBAS Jacques
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
14 Février 200914/02/2009
De: Ramiro RIERA
inspecteur général de l'administration
Objet:
l'intérim des fonctions de chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
charge
14 Février 200914/02/2009
De: Daniel LIMODIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2009-02-07"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
12 Février 200912/02/2009
De: Marc Goujon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2009-09-30"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 200911/02/2009
De: Gérard Lesage
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2009-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
11 Février 200911/02/2009
De: Serge Héritier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
date_debut="2009-10-25"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 200911/02/2009
De: BONNIOL (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: REMY (Pierre Louis)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: Thierry Klinger
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
cessation de fonction
06 Février 200906/02/2009
De: Patrick Labia
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Claude Bonnet
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Marie-Dominique Hebrard de Veyrinas
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Annick Guerber Le Gall
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Christiane BARRET
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:Mme Michèle MERLI
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Emmanuel Barbe
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Lidsky (Vincent)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Deletré (Bruno)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Pierre Balme
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2008
Objet:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="" sexe="
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Sallé (Joël)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Plaud (Alain)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Pimmel (Eric)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Picq (Jean-François)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Ronzeau (Monique)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Cazajous (Frédérique)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
renouvellement
03 Janvier 200903/01/2009
De: Delpech de Saint Guilhem
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2008-10-23"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
radiation
01 Janvier 200901/01/2009
De: Pierre Balme
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2008
Objet:
inspecteur général de première classe (1er tour)
inspecteur_general="" sexe="
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Joël Sallé
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Alain Plaud
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Éric Pimmel
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Jean-François Picq
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Monique Ronzeau
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Frédérique Cazajous
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Baraduc (Bruno)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
inspecteur général des affaires maritimes
inspecteur_general="Affaires maritimes"
nomination
27 Décembre 200827/12/2008
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
renouvellement
23 Décembre 200823/12/2008
De: Gilles Dargnies
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
21 Décembre 200821/12/2008
De: Yves Bertrand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2009-01-26"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
21 Décembre 200821/12/2008
De: Nicole Maury, épouse Tricart
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, coordonnatrice des services actifs à la direction générale de la police nationale
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-12-31"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Décembre 200821/12/2008
De: Jacques Signourel
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique du Rhône et commissaire central de Lyon
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Décembre 200821/12/2008
De: Marc Biehler
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Alain Cabanel
professeur agrégé d'éducation physique et sportive hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Roland Blanchet
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Maxime Tandonnet
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (2e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Christophe Mauriet
inspecteur de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Olivier Diederichs
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Philippe Cannard
inspecteur de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Lenoir (Christian)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mauss (Huguette)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rémy Sueur
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Michel Roignot
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jean-Claude Ravat
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renaud Nattiez
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Marc Buissart
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: François Bonaccorsi
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gérard Saurat
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernard Dizambourg
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Anne-Marie Grosmaire
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Françoise Mallet
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Raymond Fekik
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2009-01-18"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
13 Décembre 200813/12/2008
De: Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
12 Décembre 200812/12/2008
De: Hervé Canneva
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Jean-Claude Champin
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
cessation de fonction
11 Décembre 200811/12/2008
De: Jean-Michel Schmitt
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Didier Michel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Jean-Marc Huart
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Yves Cristofari
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Jean-Pierre Bastie
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane, professeur de lycée professionnel agricole
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Nguyen Van Yen (Christian)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
30 Novembre 200830/11/2008
De: Hervé Canneva
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Marc Watin-Augouard
Général d'armée
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
vice-président, le général de gendarmerie, inspecteur général des armées
Groupe:
inspecteur_general="Armées"
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Hébert (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 6 janvier 2009
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Champsaur (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 4 janvier 2009
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Lemel (Yannick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2008-12-14"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Reynier (Hubert)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hanotaux (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hennekinne (Aude)
chargée de mission au bureau de la sous-direction de la modernisation
au sein du service du pilotage de l'évolution des services du secrétariat général
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant suppléant de l'administration
Remplace:Mme Genty (Anne-Laure)
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Laurent Cascarano
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Luc Petrequin
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Rimane (Juliana)
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Emmanuel Lopez
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Receveur (Christine)
chargée de mission auprès de l'inspecteur général du travail des transports
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant suppléant de l'administration
Remplace:M. Gerlier (Jean-Marc)
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Ducasse (Guy)
directeur du travail à l'inspection du travail des transports
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Varenne (Serge)
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Schrameck (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-10-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Novembre 200808/11/2008
De: Jean Delpech de Saint Guilhem
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Bracque (Pierre, Lucien, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-12-18"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Catherine Hesse
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Eliez-Quilleriet (Annie, Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Octobre 200816/10/2008
De: Benazet (Jacques, Jean, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Octobre 200816/10/2008
De: Patrick Riou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2009-03-04"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Octobre 200816/10/2008
De: Dominique Barella
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Octobre 200815/10/2008
De: Mongin (François)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-10-06"
inspecteur_general="Finances"
titularisation
15 Octobre 200815/10/2008
De: Bouche (Nancy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2009-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Fayard (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Segrétain-Maurel (Mireille)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2008-10-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Billy (Nicolas)
professeur des universités (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
09 Octobre 200809/10/2008
De: Passemard (Marie-Michelle)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
09 Octobre 200809/10/2008
De: Burban (Anne)
professeure de chaire supérieure (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
09 Octobre 200809/10/2008
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Chassine (Jean-Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Septembre 200823/09/2008
De: Beyaert (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Fournier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Tibayrenc (Robert, Marie, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Jean Graviassy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2009-02-27"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 200813/09/2008
De: Blaise (Louis)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-10-13"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Geindre (François)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lecomte (Chantal)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lhostis (Alain)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gallot (Michèle)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2008-05-19"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Menanteau (Jean-Pierre)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
inspecteur_general="Finances"
nomination
09 Septembre 200809/09/2008
De: Barralis (Roger, Albert, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Septembre 200805/09/2008
De: Vanhoye (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Tosi (Jean-Christophe)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Peter (Jean-Pol)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Humbert (Franck)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Gouello (Loïc)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Fouquet (Eric)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Meneroud, née Desmet (Martine)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Guillet, née Vallade (Muriel)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Gaudot (Claire)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Eloit, née Bourguet (Monique)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Conde, née Herve (Josiane)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
31 Août 200831/08/2008
De: Jacques Bauza
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2009-02-23"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Août 200831/08/2008
De: Frédéric Papet
inspecteur de l'administration de 2e classe
Objet:
inspecteur de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(1er tour)
Groupe:
date_debut="2008-07-11"
inspecteur_general="Administration"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Mostéfa Messaoudi
Objet:
inspecteur de l'administration de 1re classe stagiaire à l'inspection générale de l'administration (3e tour)
Groupe:
date_debut="2008-07-10"
inspecteur_general="Administration"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Christophe Vallet
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (1er tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Bernard Dizambourg
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Alain Billon
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Gérard Saurat
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Christian Peyroux
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Henri Peretti
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Philippe Forstmann
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Henri Peretti
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
adjoint au chef du service
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Claudine Peretti
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Béatrice Gille
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009"
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Guy Vallet
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jacques Poinas
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller technique à la direction générale de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-09-15"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean-Louis Fiamenghi
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service de protection des hautes personnalités
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-09-03"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Emile Perez
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef du service de coopération technique internationale de police
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, chef du service de coopération technique internationale de police"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Stanislas de Chergé
Objet:
à la période de stage
inspecteur de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2008-07-05"
inspecteur_general="Administration"
cessation de fonction
23 Août 200823/08/2008
De: Sartre (Thibaut)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: Massou dit Labaquère (Florent)
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: Helleisen (Philippe)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: Patrice Guy
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
par ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="" depart_retraite="
admission
07 Août 200807/08/2008
De: Pierre Blanc
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
inspecteur général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-11"
inspecteur_general="" depart_retraite="
admission
07 Août 200807/08/2008
De: Laudet (Patrick)
professeur de chaire supérieure
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Armand Riberolles
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Béatrice Thony, épouse Radas
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Hélène Cazaux, épouse Charles
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Béatrice Angelelli-Lamotte
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Fache (Sylviane, Marie, Clotilde, Cornélie), épouse Tetart
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
31 Juillet 200831/07/2008
De: Rollet (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Juillet 200830/07/2008
De: Frédéric Dupuch
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller technique de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
30 Juillet 200830/07/2008
De: Jean-André Graviassy
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique de l'Essonne
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
30 Juillet 200830/07/2008
De: Alain Quéant
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la direction de la police urbaine de proximité de la préfecture de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
30 Juillet 200830/07/2008
De: Patrick Calvar
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint opérationnel de la direction centrale du renseignement intérieur
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
30 Juillet 200830/07/2008
De: Pierre Carton
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique des Bouches-du-Rhône et commissaire central de Marseille
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
30 Juillet 200830/07/2008
De: Jérôme Leonnet
inspecteur général, coordonnateur des services de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
aux lieu et place du directeur, tous courriers lui incombant
au titre de sa fonction de coordination, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
23 Juillet 200823/07/2008
De: Yves Gibaud
commissaire divisionnaire, secrétaire général de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
tous actes, décisions et pièces comptables relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
23 Juillet 200823/07/2008
De: Legoupil (Francois)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Domenech (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Coustel (Gérard)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Charon (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Bouvier (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Patrice Guy
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
À compter du
1er avril 2009
par ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de 2ème classe
inspecteur_general="" depart_retraite="
admission
17 Juillet 200817/07/2008
De: Pierre Blanc
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
À compter du
11 mars 2009
inspecteur général de 1ère classe
inspecteur_general="" depart_retraite="
admission
17 Juillet 200817/07/2008
De: Armand RIBEROLLES
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Béatrice THONY, épouse RADAS
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Rose-May SPAZZOLA
conseillère à la cour d'appel de Bastia
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Hélène CAZAUX, épouse CHARLES
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Béatrice ANGELELLI-LAMOTTE
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
membres désignés par le ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Bernard Saint-Girons
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Jean-Louis Nembrini
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Pierre-Yves Duwoye
secrétaire général
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Marcel Pochard
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Béatrice Gille
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
membres désignés par le ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Claire Landais
directrice des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Bernard Saint-Girons
directeur général de l'enseignement supérieur, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Pierre-Yves Duwoye
secrétaire général ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Gilles Bloch
directeur général de la recherche et de l'innovation, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Ghislaine Matringe
directrice de l'encadrement, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre de l'éducation nationale, et par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Bellier (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Pellerin (Jacques, Pierre, Simon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, chargé de mission permanente interrégionale
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Juillet 200816/07/2008
De: Marianne Bondaz
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration (10e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Agnès Claret de Fleurieu
Objet:
inspectrice générale de l'équipement, présidente de la section « droit, logement et société » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
inspecteur_general="Équipement, présidente de la section « droit, logement et société » du Conseil général de l'environnement et du développement durable"
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: François Jaspart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite
admission
12 Juillet 200812/07/2008
De: Réveillon (Jean-Jacques, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Schneiter (Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-07-23"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Juillet 200809/07/2008
De: Lubek (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-07-14"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Juillet 200809/07/2008
De: Pierre Hivert
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain Perritaz
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Pierre Blanc
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Jean-Pierre Tronche
inspecteur et conseiller de 1re classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, inscrit au tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
au titre de l'année 2008
Objet:
au choix
au grade d'inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
promotion
21 Juin 200821/06/2008
De: Frédéric Pichon
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Juin 200819/06/2008
De: Nathalie Infante
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Juin 200819/06/2008
De: Claudie Quillien
sous-directrice de la vie associative au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-Michel Fay
sous-directeur, adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jacques Primault
sous-directeur des politiques de jeunesse, adjoint au directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Hélène Michau
chef de mission
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-Claude Bessemoulin
ingénieur de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Vienne (Patricia)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Richard Duque
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires étrangères
Remplace:M. Daniel Lequertier
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires étrangères"
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Ollivier (Yvon)
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-06-02"
duree="un an"
inspecteur_general="Finances"
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Yves Trempat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef de l'inspection générale des organismes scientifiques et techniques du conseil général des ponts et chaussées
Remplace:M. André Lauer
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
inspecteur_general="Organismes scientifiques et techniques du conseil général des ponts et chaussées"
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Goy (Alain)
1er mai 2008, 1er mai 2008
Objet:
inspecteurs généraux de classe exceptionnelle, 2e chevron, aux dates d'effet et de prise de rang ci-après indiquées
Groupe:
inspecteur_general="Classe exceptionnelle, aux dates d'effet et de prise de rang ci-après indiquées"
promotion
07 Juin 200807/06/2008
De: Chapron (Jean-Etienne)
28 février 2008, 28 février 2008
Objet:
inspecteurs généraux de classe exceptionnelle, 2e chevron, aux dates d'effet et de prise de rang ci-après indiquées
Groupe:
inspecteur_general="Classe exceptionnelle, aux dates d'effet et de prise de rang ci-après indiquées"
promotion
07 Juin 200807/06/2008
De: Cuneo (Philippe)
12 mai 2008, 12 mai 2008
Objet:
inspecteur général de classe exceptionnelle, 1er chevron, à la date d'effet et de prise de rang ci-après indiquée
Groupe:
inspecteur_general="Classe exceptionnelle, à la date d'effet et de prise de rang ci-après indiquée"
promotion
07 Juin 200807/06/2008
De: Mareine (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Claude Engelhard
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Gilles Charbonnier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Marielle Thuau, épouse Kaiser
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Richard de Latour (Jean)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Martel (Laurent)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Lecerf (Pierre-Emmanuel)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Lapidus (Aurélie)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Veber (Olivier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Pichon (Frédéric)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Infante (Nathalie)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Leconte (Thierry)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales de 1re classe (3e échelon)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Chloé Mirau
inspectrice de l'administration de 2e classe
Objet:
inspectrice de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(2e tour)
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Henri Peretti
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Brigitte Wicker
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Françoise Mallet
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Gérard Saurat
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Marc Ollivier
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Dominique Boyajean
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chargé de la coordination des services et de l'animation des contrôles et des études à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
directeur, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Police nationale"
nomination
30 Avril 200830/04/2008
De: Jean-Claude Bessemoulin
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Avril 200826/04/2008
De: Hélène Michau
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Avril 200826/04/2008
De: Glaude (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2008-05-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
26 Avril 200826/04/2008
De: Desplanques (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2008-07-07"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 200826/04/2008
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Laurent Chambaud
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Isabelle Yeni
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Fabienne Bartoli
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Patrick Laporte
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Hélène Hernu
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (4e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Marie-Line Meaux
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Mommay (Laurent, Marius)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au secrétariat général, mission permanente d'inspection d'administration centrale
Groupe:
date_debut="2008-06-26"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au secrétariat général, mission permanente d'inspection d'administration centrale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-Paul Bachet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
administrateur civil, détaché
date_debut="2008-09-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
17 Avril 200817/04/2008
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Frédéric Thollon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Gérard Blanchard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Anne-Marie Romulus
professeure de chaire supérieure (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Arnaud Teyssier
Objet:
inspecteur général de l'administration, pour
Groupe:
inspecteur_general="Administration, pour"
délégation de signature
28 Mars 200828/03/2008
De: Rochard (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-04-23"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 200827/03/2008
De: Samuel Fringant
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
inspecteur de l'administration de 1re classe
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
corps="Inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
intégration
27 Mars 200827/03/2008
De: Chrystelle Naudan-Carastro
inspectrice de l'administration de 2e classe
Objet:
inspectrice de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(1er tour)
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Grall (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Piron (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Gallot (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Billon (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
date_debut="2008-05-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Jean-Yves Dupuis
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
11 Mars 200811/03/2008
De: Larcher (Jean, Marie, Alphonse)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de La Villosoye, inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-04-12"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 200811/03/2008
De: Travers (Jean-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
07 Mars 200807/03/2008
De: Renault (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
07 Mars 200807/03/2008
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
07 Mars 200807/03/2008
De: de Rosen (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-02-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Bouvy (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2008-05-02"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: de Chergé (Stanislas)
premier conseiller de chambre régionale des comptes, détaché auprès du ministère de la justice dans le corps des administrateurs civils
Objet:
placé en position de détachement auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
inspecteur de l'administration stagiaire de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
duree="un an"
inspecteur_general="Administration"
réintégration
01 Mars 200801/03/2008
De: Pierre Hivert
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
27 Février 200827/02/2008
De: Jean-Laurent Cascarano
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
27 Février 200827/02/2008
De: Jean-Pierre Battesti
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:M. Philippe Cannard
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
22 Février 200822/02/2008
De: Carole Mandar
greffière en chef
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: LEGOUPIL François
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DOMENECH Joseph
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: COUSTEL Gérard
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CHARON Alain
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOUVIER Michel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VANHOYE Bernard
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: TOSI Jean-Christophe
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PETER Jean-Pol
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: HUMBERT Franck
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GOUELLO Loïc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GAILLOT Bertrand
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FRANCOIS Jean-Luc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FOUQUET Eric
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FAUGERE Olivier
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MENEROUD née DESMET Martine
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUILLET née VALLADE Muriel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GAUDOT Claire
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ELOIT née BOURGUET Monique
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CONDE née HERVE Josiane
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Paul-Emile Martin
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2008-11-10"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
12 Février 200812/02/2008
De: Emmanuel Hamelin
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bertrand (Léon)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat, président du comité de sélection
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: Menanteau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: Sueur (Catherine)
inspecteurs des finances de 1re classe, représentants du personnel
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: De Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Vienne (Patricia)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Guillaume (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-02-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 200805/02/2008
De: Patrick Olivier
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Remplace:M. Jacques Charpillon
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Vigouroux (André, Corentin, Louis, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-03-05"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Janvier 200829/01/2008
De: Frédéric Papet
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de 1re classe
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Chrystelle Naudan-Carastro
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de 1re classe
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Chloé Mirau
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de 1re classe
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Maxime Tandonnet
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Christophe Mauriet
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Olivier Diederichs
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Philippe Cannard
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Marianne Bondaz
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2008 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
29 Janvier 200829/01/2008
De: Alain Vienot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2008-02-28"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Mazan (Bernard, Gaston, Edouard, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-02-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean Bassères
inspecteur général des finances
Objet:
chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Carole Mandar
greffière en chef
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bernard Messias
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Jacques Carrere
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Pierre Bigey
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Françoise Barbier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Bonnet-Magagnosc (Marion, Andrée, Camille)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale, affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2008-02-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
19 Janvier 200819/01/2008
De: Benoît Paumier
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (4e tour)
délégué
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Bernard Périco
général de division
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-11-22"
inspecteur_general="Administration"
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Michel Pinauldt
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-11-14"
inspecteur_general="Administration"
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Colette Horel
préfète hors cadre
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-11-14"
inspecteur_general="Administration"
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Xavier Roy
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (3e tour)
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Korolitski (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2007-11-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
radiation
17 Janvier 200817/01/2008
De: Jean-Claude Ravat
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: François Bonaccorsi
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Pierre Blanc
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Alain-Marie Bassy
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Pierre Balme
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Christian Peyroux
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès à l'échelon spécial de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Alain Dulot
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès à l'échelon spécial de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Anne-Marie Grosmaire
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2008
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
inscription
12 Janvier 200812/01/2008
De: Kinmegne (Tobias)
»
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Article 2
Rectificatif à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2005
susvisé
« II. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNUTEF-FSU
Lire
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Kenmegne (Tobias)
inspecteur du travail, au lieu de
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Article 2
Rectificatif à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2005
susvisé
« II. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNUTEF-FSU
Lire
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Berthet (Jean-Pierre)
directeur du travail à l'inspection du travail des transports
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Remplace:M. Le Gorrec (Gaël)
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Guelot (Chantal)
chargée du bureau des effectifs et des moyens des services à la sous-direction de la gestion des compétences et des effectifs, du budget du personnel et du fonctionnement des services au sein du service des effectifs et du budget de la direction générale du personnel et de l'administration
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Remplace:M. Mathieu (Yannick)
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: de Foucauld (Jean-Baptiste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-01-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Janvier 200806/01/2008
De: Dumas (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-01-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Janvier 200806/01/2008
De: Dominique Brinbaum
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Philippe Schmit
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: De Foucauld (Florence)
Objet:
à l'échelon spécial d'inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
promotion
04 Janvier 200804/01/2008
De: Chiffert (Anne)
Objet:
à l'échelon spécial d'inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
promotion
04 Janvier 200804/01/2008
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentant de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Laurent Wirth
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Alain Warzée
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Michel Volondat
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Alain Séré
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Bruno Levallois
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Rémy Jost
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Michel Hagnerelle
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Francis Goullier
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Philippe Claus
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Martine Storti
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Skoulios (Emmanuel)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
inspecteur adjoint auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
30 Décembre 200730/12/2007
De: Mustapha Khennouf
directeur adjoint d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Laurent Mouterde
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe à l'inspection générale des affaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Trichet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-12-21"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Décembre 200728/12/2007
De: Bibiane Descamps
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe, qui atteindra sa limite d'âge le
1er janvier 2008
en prolongation d'activité
Groupe:
date_debut="2008-10-07"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, qui atteindra sa limite d'âge le"
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Erick Roser
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Pierre Delaubier
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Catherine Klein
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ghislaine Desbuissons
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Farbos (Jacques, Henri, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-02-26"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dusart (Gérard, Olivier, Vaubourg)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lagayette (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
22 Décembre 200722/12/2007
De: Frédéric Perrin
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Daude (Caroline)
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-11-12"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Jérôme Letier
inspecteur de l'administration de 2e classe
Objet:
inspecteur de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(2e tour)
Groupe:
date_debut="2007-07-12"
inspecteur_general="Administration"
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Yasmina Goulam
inspectrice de l'administration de 2e classe
Objet:
inspectrice de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(1er tour)
Groupe:
date_debut="2007-07-12"
inspecteur_general="Administration"
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Antoine Catinchi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 200714/12/2007
De: André Ride
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
Remplace:M. Christian Raysseguier
date_debut="2007-12-19"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Blanc (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Madelin (Virginie)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Laguzet (Claudine)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Bertin (Yves, Jean, Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'histoire du ministère de la culture
sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Manfredi (André)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Leforban (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Cances (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Brulhet (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Benazet (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Repiquet (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Manfredi (André, Mathieu)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200727/11/2007
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:M. Denis Morin
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Van Lerberghe (Patrice)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2007
Objet:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
inspecteur_general="" sexe="
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Bernard Boyer
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Olivier Martin de Lagarde
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Gérard Broussois
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Pierre Korolitski
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jacques Martelli
Objet:
directeur interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale (inspection générale des services)
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services)"
cessation de fonction
11 Novembre 200711/11/2007
De: Chavarot (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
09 Novembre 200709/11/2007
De: Edou (Emmanuel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-02-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
09 Novembre 200709/11/2007
De: Didier Braem
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Voinchet
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Tarrete
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Jacob
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Muel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Lescroart
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-Antoine Gatier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Repellin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain-Charles Perrot
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Benjamin Mouton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Marinos
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Goudal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Chauffert-Yvart
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Brodovitch
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Repellin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Jeanneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Jacob
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Goutal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-Antoine Gatier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Roussel
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Lescroart
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-André Lablaude
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Jeanneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Goudal
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Colette di Matteo
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne-Marie Cousin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Colette di Matteo
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Le Brethon (Brigitte)
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Novembre 200703/11/2007
De: Jérôme Letier
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de l'administration de 1re classe
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
01 Novembre 200701/11/2007
De: Yasmina Goulam
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de l'administration de 1re classe
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
01 Novembre 200701/11/2007
De: Jean Paul Milland
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2008-03-31"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Octobre 200730/10/2007
De: Josselin (Danièle, Suzanne), épouse Manfredi
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale affectée au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
date_debut="2007-11-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: François Guichard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la mairie de Paris
inspecteur général de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Ville de Paris"
détachement
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lepidi (Dominique)
sous-préfet
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-10-10"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
20 Octobre 200720/10/2007
De: Jean-Michel Charpin
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Christian Dupavillon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2007-11-21"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
depart_retraite
admission
17 Octobre 200717/10/2007
De: Anne Magnant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2007-11-02"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
depart_retraite
admission
17 Octobre 200717/10/2007
De: Bernard Lyautey
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Chambéry (unité départementale de la Savoie)
Objet:
à l'emploi de directeur fonctionnel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale (inspection générale des services) et placé, à cet effet, en position de détachement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
inspecteur_general="Services) et placé, à cet effet, en position de détachement"
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Raphaël Radanne
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Nicolas Grivel
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Etienne Grass
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Stéphanie Seydoux
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie Fontanel-Lassalle
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Laurent Chambaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Philippe Vinquant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Salmon (Xavier)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
chef de l'inspection générale des musées
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Marc Beaufils
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (unité départementale du Val-d'Oise)
Objet:
à l'emploi de directeur fonctionnel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale (inspection générale des services) et placé, à cet effet, en position de détachement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
inspecteur_general="Services) et placé, à cet effet, en position de détachement"
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: François Signoles
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Rivoisy (Jérôme)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Gérard Malabouche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires
inspecteur général des finances, placé en congé de longue durée
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
inspecteur_general="Finances, placé en congé de longue durée"
depart_retraite
admission
27 Septembre 200727/09/2007
De: Dominique Boyajean
inspecteur général, coordonnateur des services de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
en lieu et place du directeur, tous courriers lui incombant
au titre de sa fonction de coordination, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
19 Septembre 200719/09/2007
De: Jean Pigeassou
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
par ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
12 Septembre 200712/09/2007
De: Phélizot (Maud)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
inspecteur adjoint auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-09-10"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean-Michel Quenet
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: de Salivet de Fouchécour (Louis)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Baulinet (Christophe)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Paugam (Anne)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Marc Fort
inspecteur général de l'éducation nationale, adjoint au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Remplace:M. Serge Thévenet
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Marigeaud (Martine)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteur général des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
31 Août 200731/08/2007
De: Christophe Patier
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Rivoisy (Jérôme)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur des finances auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (inspection générale des finances)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances)"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Bruno Pireyre
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Marc Mulet
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Dolle (Michel, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Août 200724/08/2007
De: Béraud (Jean-François)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-04-24"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
radiation
18 Août 200718/08/2007
De: Robert Djellal
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
détachement
15 Août 200715/08/2007
De: Lempereur (Paul)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Grall (Georges)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-10-10"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Lanco (Patrice)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-10-03"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Piron (Olivier)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-06-22"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Segretain-Maurel (Mireille)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-04-10"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-02-25"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Fleurieu (Agnès)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Jacques Thierry
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2008-03-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
09 Août 200709/08/2007
De: Christophe Patier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe. »
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture. »"
inscription
08 Août 200708/08/2007
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
inspecteur général des armées
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
07 Août 200707/08/2007
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
04 Août 200704/08/2007
De: Remy (Pierre-Louis)
Objet:
membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Remplace:M. Mercereau (François)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Patrick Olivier
chef de service de l'inspection générale de l'administration
Objet:
membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures
au grade d'inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Remplace:M. Jacques Charpillon
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Raymond Nicodème
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Reynald Montaigu
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Laurent Carroué
professeur des universités (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Robert Cabane
professeur de chaire supérieure (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Quinet (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général des finances
date_debut="2007-04-13"
inspecteur_general="Finances"
corps="Administrateurs civils"
radiation
24 Juillet 200724/07/2007
De: Rouille (Didier)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Perez (Emile)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Nougayrede (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Lessirard (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Fourgeaud (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Duby (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Boutet (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Andral (Bruno)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Soyeux, née Salavize (Annie)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Bonnet, née Magagnosc (Marion)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Jean Larcher de La Villosoye
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
22 Juillet 200722/07/2007
De: Jean-Pierre Contis
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juillet 200721/07/2007
De: Mazière (Brigitte)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§1) et L. 24 - I (§1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2007-12-24"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
19 Juillet 200719/07/2007
De: Francis Labrousse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-10-02"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination dans le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Juillet 200717/07/2007
De: Hamon (Jean-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§ 1) et L. 24-I (§ 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: Sauvage (Evelyne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§ 1) et L. 24-I (§ 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: de Vincenti (Jean-Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§1) et L. 24-I (§1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-10-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: Baulinet (Christophe)
inspecteur des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Paul-Emmanuel Grimonprez
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leost (Hervé)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Mongin (François)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-06"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Finances"
détachement
11 Juillet 200711/07/2007
De: Tronc (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-10-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Jean-Louis Béchir
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-09-27"
inspecteur_general="Administration"
depart_retraite
admission
08 Juillet 200708/07/2007
De: Dominique Marchand
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère sociale
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Stanislas de Chergé
Objet:
inspecteur de l'administration stagiaire à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
06 Juillet 200706/07/2007
De: Roger Chudeau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (éducation)
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Eric Aubry
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Marie-France Moraux
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2008-02-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
28 Juin 200728/06/2007
De: Mark Sherringham
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller du ministre
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Jean David
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller du ministre
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Rolland Jouve
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller du ministre
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Philippe Giraud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-09-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juin 200720/06/2007
De: Roger Chudeau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
éducation
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Juin 200709/06/2007
De: Georges Costargent
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Eric Schmieder
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Eric Aubry
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Alain Grewis
directeur du centre d'éducation populaire et de sports d'Ile-de-France
Objet:
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2002-570 du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :
le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
désignation
19 Mai 200719/05/2007
De: Patrick Olivier
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Georges Tetaz
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2007 pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
inscription
17 Mai 200717/05/2007
De: Jean-Richard Germont
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2007 pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
inscription
17 Mai 200717/05/2007
De: Jean-Claude Champin
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2007 pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
inscription
17 Mai 200717/05/2007
De: Charpillon (Jacques)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, détaché
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
radiation
17 Mai 200717/05/2007
De: Charpillon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, détaché
Groupe:
date_debut="2007-04-26"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles, détaché"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mai 200717/05/2007
De: Delapalme (Nathalie)
conseillère des services du Sénat
Objet:
inspecteur général des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Devaugerme (Guy, Maurice, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mai 200715/05/2007
De: Gérard Saurat
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Henri Peretti
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Françoise Mallet
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Marc Ollivier
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Jean-Richard Cytermann
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Lemor (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-06-24"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Mai 200712/05/2007
De: Jean-Loup Dupont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2007
Objet:
inspecteur général de 1re classe (3e tour)
inspecteur_general="" sexe="
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Guidée (Renaud)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Gaudin (Pierre)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Cazenave (Thomas)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Jutteau (Maud)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Duprat-Briou (Orianne)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Léost (Hervé)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Grimonprez (Paul-Emmanuel)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Maurice Bailly
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint des renseignements généraux
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Jean Chabrol
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique du Nord, à Lille
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Simon Babre
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration à l'inspection générale de l'administration
(3e tour)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Chantal Mauchet
inspectrice adjointe de l'administration
Objet:
inspectrice de l'administration à l'inspection générale de l'administration
(2e tour)
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Jacques Bauza
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des compagnies républicaines de sécurité
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Debonneuil (Michèle)
administratrice de l'INSEE hors classe
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
29 Avril 200729/04/2007
De: Ferrazzi (Claudia)
agente contractuelle
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
29 Avril 200729/04/2007
De: Susplugas (Vincent)
administrateur de l'INSEE
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
29 Avril 200729/04/2007
De: Vial (Bernard, Gabriel, Désiré)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
28 Avril 200728/04/2007
De: Chereau (Claude, Jean, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-05-10"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Avril 200728/04/2007
De: Jean-Yves Le Gallou
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (7e tour) à effet du
1er juin 2006
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Werner Gagneron
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (6e tour) à effet du
1er juin 2006
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Corinne Desforges
inspectrice de l'administration
Objet:
inspectrice générale de l'administration (8e tour) à effet du
1er juin 2006
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Alain Billon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2007
Objet:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="" sexe="
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Pascal Aimé
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Arnaud Teyssier
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (2e tour), à effet du
20 janvier 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Xavier Prétot
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (5e tour), à effet du
7 octobre 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Rémi Duchene
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (1er tour), à effet du
20 janvier 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Michel Aymeric
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour), à effet du
20 janvier 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bruno Acar
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour), à effet du
20 janvier 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Valérie Péneau
inspectrice de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour), à effet du
7 octobre 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Dominique Dalmas
inspectrice de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour), à effet du
20 janvier 2005
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bernard Brillet
ingénieur général du génie sanitaire
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Lustman (Florence)
commissaire contrôleuse générale des assurances
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et détachée
inspecteur général des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-18"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
affectation
25 Avril 200725/04/2007
De: Alain Bodon
inspecteur général de l'équipement
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Claude Dorian
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Danielle Benadon
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-François Béraud
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Lustman (Florence)
commissaire contrôleuse générale des assurances
Objet:
inspecteur général des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-04-18"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-Yves Le Gallou
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2006 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Alexandre Gohier Del Re
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2006 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Werner Gagneron
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2006 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Corinne Desforges
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2006 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Sophie Delaporte
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2006 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Arnaud Teyssier
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Xavier Pretot
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Werner Gagneron
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Rémi Duchene
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Michel Aymeric
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Bruno Acar
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Valérie Peneau
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Dominique Dalmas
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
24 Avril 200724/04/2007
De: Véronique Guillermo
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Avril 200722/04/2007
De: François Braize
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Quinet (Alain)
Objet:
inspecteur général des finances
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
14 Avril 200714/04/2007
De: Eric Gross
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Avril 200714/04/2007
De: Gérard Marchand
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Helleisen (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination
inspectrice générale de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2007-01-31"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Avril 200711/04/2007
De: Rougier (Isabelle)
administratrice territoriale
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Schaetzel (Françoise)
médecin général de santé publique
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Wauters (Alain)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Socie (Michel)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Prévot (Marc)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Diquet (Jean-Claude)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Bouche (Nancy)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Mongin (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Thomas Audige
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Tournier (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="2007-01-31"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
radiation
07 Avril 200707/04/2007
De: Jean-Louis Ple
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Maine-et-Loire
Objet:
en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre du 1°
le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Alain Grewis
directeur du centre d'éducation populaire et de sports d'Ile-de-France
Objet:
en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre du 1°
le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Marc Berlioz
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet du ministre délégué
Conseillers pour la sécurité
inspecteur général de l'administration
inspecteur_general="Administration"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Biehler (Marc)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Jacques Saraf
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Hervé Quintin
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Albert Prévos
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Gérard Pourchet
au titre des sept professeurs des universités
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Bruno Levallois
de
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Yves Gulder
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Emmanuel Fraisse
de
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Claudine Poulouin
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Claudie Lavaud
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Suzy Halimi
de
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
1er mars 2005
modifié
au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Marie-Ange Laumonier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale des bibliothèques
Groupe:
date_debut="2007-12-12"
inspecteur_general="Bibliothèques"
depart_retraite
admission
24 Mars 200724/03/2007
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Oppetit (Danielle)
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
inspectrice générale des bibliothèques
Groupe:
inspecteur_general="Bibliothèques"
conseil_administration
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Djellal (Robert)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Jean-Luc Vieilleribiere
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Chevalier (Jérôme)
inspecteur principal des impôts
Objet:
inspecteur adjoint auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Veyret (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-12-19"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Mars 200709/03/2007
De: Gal (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Mars 200707/03/2007
De: Peter (Jean-Pol)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
Liste complémentaire
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Gouello (Loïc)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
Liste complémentaire
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Fouquet (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
Liste complémentaire
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Rouille (Didier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Perez (Emile)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Nougayrede (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Lessirard (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Fourgeaud (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Duby (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Boutet (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Andral (Bruno)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: née Desmet (Martine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
Liste complémentaire
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: née Bourguet (Monique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
Liste complémentaire
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: née Salavize (Annie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: née Magagnosc (Marion)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Bastianelli (Jean-Paul)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Mars 200707/03/2007
De: Philippe Dumas
inspecteur général des finances, président
Objet:
membre titulaire et membre suppléant de la commission pour la transparence et la qualité des cessions du domaine immobilier de l'Etat
sur proposition du chef du service de l'inspection générale des finances
Titulaire
Remplace:M. François Cailleteau
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
07 Mars 200707/03/2007
De: Yann Boaretto
inspecteur général des finances
Objet:
membre titulaire et membre suppléant de la commission pour la transparence et la qualité des cessions du domaine immobilier de l'Etat
sur proposition du chef du service de l'inspection générale des finances
Suppléant
Remplace:M. Philippe Dumas
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
07 Mars 200707/03/2007
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Manfredi (André)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Leforban (Yves)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Cances (Georges)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Brulhet (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Benazet (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Repiquet (Dominique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Christine Le Bihan-Graf
secrétaire générale
Objet:
membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Remplace:M. Jean-René Marchand
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
désignation
07 Mars 200707/03/2007
De: Marie-Hélène Cubaynes
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Patrice O'Mahony
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Alain Larangé
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Philippe Cannard
inspecteur de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Patrick Bouquet
conseiller-maître à la Cour des comptes, président
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Jean Aribaud
préfet hors cadre, chargé de l'évaluation de l'action des préfets en postes territoriaux et président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Valérie Péneau
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Michèle Merli
préfète, secrétaire générale de la zone de défense de Paris, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Hélène de Coustin
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Bernet (Claude, Georges, Fernand)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire général du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché
Groupe:
date_debut="2007-04-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, détaché"
depart_retraite
réintégration
28 Février 200728/02/2007
De: Thierry Maudet
chef de service, adjoint à la directrice des sports
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
28 Février 200728/02/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Jean-Luc Vielleribiere
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
présidente, désignée par le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Wendling (Claude)
inspecteurs des finances de 1re classe, représentants du personnel
Objet:
pour 2006
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
18 Février 200718/02/2007
De: Bonnard (Christophe)
Objet:
pour 2006
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
18 Février 200718/02/2007
De: Laurence Eslous
commissaire contrôleuse des assurances
Objet:
inspectrice auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2008-04-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
17 Février 200717/02/2007
De: Jacques Perrin
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
15 Février 200715/02/2007
De: Chevallereau (Jean-François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-17"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Clary (Guy)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Tricoire (Serge)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Michel Dantin
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Roigt (Jean)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Anne-Marie Helleisen
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: Alain Tournier
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: Bernard Chevassus-au-Louis
directeur de recherche de l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: Bertani (Stéphane)
inspecteur principal des douanes
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Dorison (Alain)
agent contractuel
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Laffitte (Michel)
administrateur civil
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Brabant (Hervé)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lefranc (Corinne)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Cartier (Céline)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Henry Boerio
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Thomas Audige
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Dominique Boyajean
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bedel (Paul, Henri, Marie)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Objet:
inspecteur général de l'enseignement maritime en résidence à Paris
date_debut="2007-02-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Enseignement maritime en résidence à Paris"
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Jean-Claude Champin
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2007-01-13"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
20 Janvier 200720/01/2007
De: Bernard Fitoussi
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (9e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Jean-Yves Le Gallou
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (7e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Alexandre Gohier Del Re
inspecteur de l'administration en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Corinne Desforges
inspectrice de l'administration
Objet:
inspectrice générale de l'administration (8e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Sophie Delaporte
inspectrice de l'administration en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Jean-Marie Travers
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Hervé Le Gall
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Olivier Beth
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean-Frédéric Lamouroux
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jérôme Deharveng
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Cahart (Patrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
17 Janvier 200717/01/2007
De: François Signoles
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Pierre Hivert
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean de la Villosoye
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jocelyne Collet-Sassere
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
12 Janvier 200712/01/2007
De: Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
chef du corps pour les inspecteurs généraux de l'agriculture
Remplace:M. Jean-François Merle
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Jean Carabalona
inspecteur et conseiller de 1re classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, inscrit au tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au choix
au grade d'inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
promotion
09 Janvier 200709/01/2007
De: Laurent Wirth
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Serge Thévenet
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Pierre Polivka
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Jean-Louis Poirier
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: François Le Goff
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Jean Etienne
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Annie Mamecier
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Christine Juppé-Leblond
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Françoise Duchêne
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Anne-Marie Bardi
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Patrice Van Lerberghe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Jean-Loup Dupont
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Pierre Blanc
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Alain Billon
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Alain-Marie Bassy
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Pierre Balme
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Marc Ollivier
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Gérard Lesage
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Odile Roze
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Kinmegne (Tobias)
inspecteur du travail
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
représentant du personnel titulaire
Remplace:M. Le Gaillard (Jean-Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports"
nomination
25 Décembre 200625/12/2006
De: Boissonnet (Agnès)
chargée de la mission des études et des rémunérations au sein du service du personnel de la direction générale du personnel et de l'administration
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
représentante de l'administration titulaire
Remplace:M. Le Dall (Jean)
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports"
nomination
25 Décembre 200625/12/2006
De: Seigle (Gilles)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Rubinowicz (Claude)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Mercadié (Jean-Luc)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Dominique Taraud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Fernand Kremer
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Roger Chudeau
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Brigitte Mariller, épouse Bajou
professeure de chaire supérieure (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Veyret (Jacques)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Goujon (Marc)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2006
Objet:
inspecteur général de première classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="" sexe="
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Jean-Yves Le Gallou
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
20 Décembre 200620/12/2006
De: Alexandre Gohier del Re
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
20 Décembre 200620/12/2006
De: Corinne Desforges
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
20 Décembre 200620/12/2006
De: Sophie Delaporte
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
20 Décembre 200620/12/2006
De: Jean-Luc Masnières
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Simon Babre
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de l'administration
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
19 Décembre 200619/12/2006
De: Chantal Mauchet
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de l'administration
au titre de l'année 2007 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration)"
inscription
19 Décembre 200619/12/2006
De: Lionel Rimoux
sous-préfet hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Jean-François Clair
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-02-02"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Décembre 200613/12/2006
De: Gabriel Goguillot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
depart_retraite
admission
08 Décembre 200608/12/2006
De: Yannick Le Saux
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-03-27"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: David Coste
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration à l'inspection générale de l'administration (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Hervé Madore
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-07-25"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Nacéra Haddouche
Objet:
inspectrice de l'administration stagiaire à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
05 Décembre 200605/12/2006
De: Jean-Pol Isambert
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2007-12-22"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
02 Décembre 200602/12/2006
De: Durieux (Bruno)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
inspecteur_general="Finances"
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Jean Carabalona
inspecteur et conseiller de 1re classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au grade d'inspecteur général de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
promotion
01 Décembre 200601/12/2006
De: Evelyne Sauvage
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: Panié (Jean, Paul, Olivier)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
inspecteur général des armées
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle
date_debut="2006-12-31"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Jean-François Grassineau
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Bayle (Jacques)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des finances désigné par le ministre chargé de l'économie
sur proposition du chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Maurel (Pierre)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2006
Objet:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="" sexe="
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Françoise Thevenon Le Morvan
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Dominique Héron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-05-05"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
depart_retraite
admission
19 Novembre 200619/11/2006
De: Geoffroy (Guy, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-11-03"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200616/11/2006
De: André Treps
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2006-11-30"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200616/11/2006
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Bertrand Brassens
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Serge Thevenet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Alain Henriet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Françoise Duchêne
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gilbert Pietryk
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: François Perret
inspecteur général, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Annie Mamecier
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: André Treps
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller technique auprès du préfet de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2006-11-15"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Hervé Madore
Objet:
sur le tableau d'avancement établi
au titre de l'année 2006 pour l'accès à la 1re classe du corps des inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
inscription
10 Novembre 200610/11/2006
De: Yannick Le Saux
Objet:
sur le tableau d'avancement établi
au titre de l'année 2006 pour l'accès à la 1re classe du corps des inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
inscription
10 Novembre 200610/11/2006
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Novembre 200608/11/2006
De: Daniel Postel-Vinay
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Luce Perrot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2006-10-27"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
depart_retraite
admission
01 Novembre 200601/11/2006
De: François-Xavier Remy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Groupe:
date_debut="2006-10-26"
inspecteur_general="Services"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 200628/10/2006
De: Delrieu (Gérard, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
28 Octobre 200628/10/2006
De: Michel Valadas
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
27 Octobre 200627/10/2006
De: Verdeaux (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
inspecteur général du contrôle près du Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Lespine (Edmond)
Groupe:
inspecteur_general="Contrôle près du Port autonome de Strasbourg"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Michel Pastor
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
suppleant
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jean-Pierre Drevon
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
suppleant
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jacques Donzel
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
suppleant
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Georges Tetaz
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jean-Claude Champin
chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Joël Balavoine
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Lenoir (Christian)
Objet:
inspecteur à l'inspection générales des affaires sociales
Remplace:M. Chassine (Jean-Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Lejeune (Daniel)
Objet:
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Michel (Maurice)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Chassine (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Remplace:M. Lejeune (Daniel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Mauss (Huguette)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Schmieder (Eric)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jean-Michel Quenet
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
20 Octobre 200620/10/2006
De: Claire Brisset-Foucault
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Octobre 200620/10/2006
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
19 Octobre 200619/10/2006
De: de La Barre de Nanteuil (Yann)
commissaire principal de la marine
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances de 3e classe, 2e échelon
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
intégration
13 Octobre 200613/10/2006
De: Collière (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la ville de Paris
inspecteur général de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Ville de Paris"
détachement
12 Octobre 200612/10/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Goven (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Maison de la France (MdlF)
ou son représentant
Objet:
dans les mêmes conditions
pour la durée du mandat restant à courir
D. 122-15
Participent aux travaux du Conseil national du tourisme et du comité permanent, à titre consultatif, le chef du service de l'inspection générale du tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: France (ODIT France)
ou son représentant, ainsi que le président du groupement d'intérêt économique
Objet:
dans les mêmes conditions
pour la durée du mandat restant à courir
D. 122-15
Participent aux travaux du Conseil national du tourisme et du comité permanent, à titre consultatif, le chef du service de l'inspection générale du tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Fulvio Raggi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2006-11-15"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Octobre 200604/10/2006
De: Geneviève Bourdin
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
03 Octobre 200603/10/2006
De: Gilles Leclair
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
03 Octobre 200603/10/2006
De: Hélène Edmi, épouse Martini
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
03 Octobre 200603/10/2006
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.